Items where Subject is "A- DROIT > A2- Histoire du droit"

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A

Adgé, Michel, Delvit, Philippe, Gérard, Pierre and Marconis, Robert (1992) Canal royal de Languedoc : le partage des eaux. Loubatières Toulouse ISBN 2-86266-181-3

Arabeyre, Patrick, Halpérin, Jean-Louis and Krynen, Jacques (2007) Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle). Collection « Quadrige. Dicos poche ». Presses universitaires de France Paris ISBN 978-2-13-056495-9

Azzouzi, Abdelhak and Cabanis, André (2011) Le néo-constitutionnalisme marocain à l'épreuve du printemps arabe. L'Harmattan Paris ISBN 978-2-296-56104-5

Azéma, Ludovic (2014) La condition des étrangers vue par la doctrine (1870-1918). In: Enseigner la guerre ? Ecrire la paix ? Hier et aujourd'hui. Ici et ailleurs, 17 et 18 Novembre 2014, Montauban.

Azéma, Ludovic (2016) La condition des étrangers vue par la doctrine (1870-1918). In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix?-Hier et aujourd'hui- Ici et ailleurs Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-125-3

Azéma, Ludovic (2014) La dette, l’Église et l’État en 1789 : les doléances du Midi toulousain. La dette, les religions, le droit ?.

Azéma, Ludovic (2010) La politique religieuse du parlement de Toulouse sous le règne de Louis XV. Collection « Histoire du droit, n°18 ». Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2010 Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0704-4

Azéma, Ludovic (2015) La stigmatisation du nomade au XIXe siècle. Variations juridiques sur le thème du voyage.

Azéma, Ludovic (2009) L’apparition des enseignements économiques à la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle. In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13” Toulouse pp. 253-270. ISBN 978-2-915699-88-3

Azéma, Ludovic (2013) Un évêque janséniste au XVIIIe siècle : Colbert de Croissy, évêque de Montpellier. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Chapter 7. ISBN 978-2-36170-077-5

Azéma, Ludovic (2013) Un évêque janséniste au XVIIIe siècle. Colbert de Croissy, évêque de Montpellier. Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole (LIV).

Azéma, Ludovic and Peter, Mathieu (2014) Histoire et géographie de la gouvernance. La gouvernance de la protection sociale. pp. 161-180.

B

Bassano, Marie (2014) Aussi tousjours est cremue l’ordenance que fait le roy. Pouvoir législatif et autorité royale dans le Pèlerinage de l’âme. In : Le Pèlerinage de l’âme de Guillaume de Digulleville (1355-1358). Regards croisés Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine (eds.) Brepols. ISBN 978-2-503-54604-9

Bassano, Marie (2008) Dominus domini mei dixit… Enseignement du droit et construction d’une identité des juristes et de la science juridique. Le studium d’Orléans (circa 1230 - circa 1320). Autre - Other.

Bassano, Marie (2015) Le vin d’embarras. Les juristes face à la nature du vin (XIIe-XVe siècles). In : Le droit du vin à l’épreuve des enjeux environnementaux, Histoire et actualités du droit viticole Hakim, Nader and Bahans, Jean-Marc (eds.) Féret. pp. 11-29.

Bassano, Marie (2009) Lex neminem ad perfectum duxit. Besoin de normativité et nature de l’homme dans la doctrine canoniste (XIIe-XVe siècle). In : Normes et normativité. Etudes d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière Garnier, Florent, Leveleux-Teixeira, Corinne, Rousselet-Pimont, Anne and Bonin, Pierre (eds.) Economica. ISBN 978-2-7178-5680-4

Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine (2014) Avant-propos. In : Le Pèlerinage de l’âme de Guillaume de Digulleville (1355-1358). Regards croisés Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine (eds.) Brepols. ISBN 978-2-503-54604-9

Bassano, Marie and Dubreuil, Charles-André (2015) Préservation et valorisation du patrimoine universitaire. Quels outils juridiques pour quel patrimoine ? In : Des patrimoines et des normes (formation, pratiques et perspectives) Garnier, Florent and Delvit, Philippe (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-109-3

Bassano, Marie and Leveleux-Teixeira, Corinne (2011) Alciat, le De verborum significatione et la morphologie du droit. In : Bourges à la Renaissance, hommes de lettres, hommes de lois Geonget, Stéphan (ed.) Klincksieck. Series “« Jus et Litterae », 2” ISBN 978-2-252-03786-7

Baumont, Stéphane (1990) Fallières ou l'anti-mythe. In: Mythes et politique Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 2-903847-37-1

Baumont, Stéphane and Dorna, Alexandre (2001) Les grandes figures du radicalisme : les radicaux dans le siècle, 1901-2001 (Dir. Baumont et Dorna). Privat Toulouse ISBN 2-7089-5601-9

Beignier, Bernard and Barthe, Anne (2008) "De beato domino Urbano papa quinto et ipsius erga civitatem universitatemque Tholosanam beneficiis"., Le bienheureux Urbain V et ses bienfaits envers l'Université et la ville de Toulouse. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris pp. 67-79. ISBN 9782247076581

Belloubet, Nicole (1981) Le bureau de la chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis de Monsieur le Garde des sceaux en l'année 1777. Collection « Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, "Sciences historiques", n°18 ». Presses universitaires de France Paris

Bernard, Christian, Cavagnac, Guy and Delvit, Philippe (1990) Le Lot. Collection « Rivières et vallées de France ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-9502-2

Bescos, Sylvie, Bisière, Christophe, Gailly, Pierre-Joseph and Krautter, Wolfgang (1992) The PRINCE Project and its Applications- VERSION2. In: Logic Programming in Action nouvelle édition: Second International Logic Programming Summer School, LPSS '92, Zurich, Switzerland, September 7-11, 1992, Proceedings Springer. Series “Lecture Notes in Computer Science 2017”, Vol. 636. ISBN 978-3-540-55930-7

Bin, Fabrice (2015) La résistance catholique à l’introduction de l’impôt moderne sur le revenu : France fin XIXe s. – début XXe s. », in Dossier « Conscience et welfare State : les leçons de l’Obamacare ». Annuaire Droit et Religion (n° 8). (In Press)

Bin, Fabrice (2017) N comme Nutella. Chocolat et finances publiques. In : Les mots d’Annie Héritier : Droit(s) au cœur et à la culture Touzeil-Divina, Mathieu and Espagno, Delphine (eds.) Editions L'épitoge. Series “Collection Académique, vol. 6” ISBN 979-10-92684-21-6

Bioy, Xavier (2013) La transgression de la séparation des pouvoirs. In : La transgression Sueur, Jean-Jacques and Richard, Pascal (eds.) Bruylant. Bruxelles ISBN 978-2-8027-3604-2

Bioy, Xavier (2015) Les libertés, le pouvoir, l’État dans la pensée de Maurice Hauriou : une dialectique en mouvement ? In : La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? Alonso, Christophe, Schmitz, Julia and Duranthon, Arnaud (eds.) Presses de l'Université Aix-Marseille. Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0992-5

Bioy, Xavier (2015) Quelles lectures théoriques de la qualification ? Diritto Pubblico (2). pp. 9-26.

Blazy, Adrien (2012) L'organisation judiciaire en Indochine française (1858-1945). Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Bruguiere, Bernadette, Krynen, Jacques, Cabanis, André, Devaux, Olivier and Bernabé, Boris (2013) Opéra, politique et droit. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 9782361700461

C

Cabanis, André (1987) Articles "Cabanis", "Décade", "Destutt de Tracy", "Gazette de France", "Journal de Paris", "Journal des Débats", "Moniteur", "Idéologues", "Presse", "Roederer" et "Siéyès". In : Dictionnaire Napoléon Fayard. Paris ISBN 2-213-02035-3

Cabanis, André (1975) Contribution à l'étude des idées politiques de Napoléon Ier. Res Publica : revue de l'Institut belge de Science politique. pp. 121-144.

Cabanis, André (2004) Enseignement supérieur et mondialisation : les expériences conduites en Europe. In : Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels : approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 13-23. ISBN 2-909628-96-5

Cabanis, André (1979) Etude de presse : les illusions de juin-juillet 1971. In : La formation continue et l'emploi Privat. Series “Politeia” Toulouse pp. 1-17. ISBN 2-7089-3908-4

Cabanis, André (1994) Image de la France chez Thomas Mazaryk : éléments de réflexion. In : Le rôle de la France dans la création de l'Etat tchécoslovaque (1918), Presses de l'institut d'études politiques. Toulouse pp. 77-85. ISBN 2-903847-55-9

Cabanis, André (2005) Intervention sur "La France est une République [...] laïque". In : Actualité de l’article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 175-176. ISBN 2-915699-07-0

Cabanis, André (1977) Introduction à l'histoire économique et sociale de la France au XlXe et XXe siècles. Collection « Societas ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-7600-1

Cabanis, André (2006) Jean-Jacques Rousseau et la citoyenneté. In : La citoyenneté aujourd’hui Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 43-67. ISBN 2-915699-33-X

Cabanis, André (1972) La contre-révolution dans le Journal des débats et le Mercure de France. Res Publica : revue de l'Institut belge de Science politique, XIV (4). pp. 843-864.

Cabanis, André (1992) La législation anti-fraude en Algérie, au Maroc et en Tunisie. Actualités juridiques tunisiennes (5). pp. 21-37.

Cabanis, André (1979) La presse politique vaudoise sous la République helvétique (contribution à l'étude de l'opinion publique). Bibliothèque historique vaudoise Lausanne

Cabanis, André (2002) La presse vaudoise. In : Vaud sous l'Acte de Médiation 1803-1813 Société vaudoise d'histoire et d'archéologie. Series “Bibliothèque historique vaudoise” Lausanne pp. 351-356. ISBN 2-88454-122-5

Cabanis, André (1995) La réconciliation de la démocratie et du libéralisme dans la pensée politique du XIXe siècle français. In : Conférence sur la démocratie/Conference on democraty Dickinson Collège. Carslisle (Pensylvanie) pp. 9-12.

Cabanis, André (2002) La science et le mythe. La naissance de la statistique et discours sur les deux France. In : Une passion de l'histoire. Histoire(s), mémoire(s) et Europe : hommage au professeur Charles-Olivier Carbonell Privat. Series “Regards sur l'histoire” Toulouse pp. 105-112. ISBN 2-7089-5802-X

Cabanis, André (1971) Le courant contre-révolutionnaire sous le Consulat et l'Empire (dans le Journal des débats et le Mercure de France). Revue des sciences politiques (24). pp. 9-87.

Cabanis, André (1990) Le courant néo-monarchiste sous le Consulat. In : La contre-révolution : origines, histoire, postérité Perrin. Paris pp. 313-324. ISBN 2-262-00609-1

Cabanis, André (1999) Le développement industriel en zones rurales en Tunisie. In : Les politiques publiques de développement rural. Contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 71-91. ISBN 2-909628-47-7

Cabanis, André (1981) Le statut de la presse vaudoise pendant le premier tiers du XIXe siècle. Revue historique vaudoise, 89. pp. 99-126.

Cabanis, André (1986) Le sudisme dans la vie politique française au XIXe siècle. In : Etat et pouvoir : réception des idéologies dans le Midi. L'Antiquité et les temps modernes Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix pp. 111-129. ISBN 2-7314-0019-0

Cabanis, André (1976) Les Amis de la Liberté. Revue historique vaudoise, 84. pp. 75-114.

Cabanis, André (2010) Les flux d’étudiants étrangers et les aléas de la politique internationale de la France. In : Etudiants de l’exil. Migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe s.) Presses Universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 177-190. ISBN 978-2810700103

Cabanis, André (1998) Les idéologies de décentralisation en France. In : Revue des sciences politiques Association des diplômés de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 17-29.

Cabanis, André (1973) Les journaux de Paris et des départements sous Napoléon ler. In : Travaux de l'Université de Toulouse-le Mirail Presses Universitaires du Mirail. Toulouse pp. 39-55.

Cabanis, André (1983) Les mouvements populaires à Narbonne au XIXe siècle. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse Presses de l'Université des Sciences sociales. Toulouse pp. 57-74.

Cabanis, André (2000) Les relations entre secteur public et secteur privé : évolutions idéologiques en France. In : La relation entre secteurs public et privé dans l'économie de marché : le rôle de la formation. Expériences internationales et réalités au Vietnam Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 41-55. ISBN 2-909628-57-4

Cabanis, André (2010) Libéralisme d’hier, libéralisme d’aujourd’hui. In : Le libéralisme et les nouvelles contraintes de l’action politique Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 29-53. ISBN 978-2-915699-95-1

Cabanis, André (1986) Napoléon, le peuple et les élites. In : Mélanges offerts au professeur Pierre Montané de la Roque Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 565-574. ISBN 2-903847-14-2

Cabanis, André (1988) Pessimisme et dysharmonies chez Frédéric Bastiat. In : Un libéral : Frédéric Bastiat Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 51-69. ISBN 2-903-847-24-4

Cabanis, André (1986) Premiers éléments pour une étude des presses universitaires aux Etats-Unis. Les Petites affiches (89). pp. 57-61.

Cabanis, André (2001) Présentation et notes sur "De la liberté des brochures, des pamphlets et des journaux, considérée sous le rapport de l'intérêt du gouvernement". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. IX M. Niemeyer. Tübingen pp. 57-115. ISBN 3-484-50409-9

Cabanis, André (1993) Présentation et notes sur "Mémoires sur les Cent-Jours". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. XIV M. Niemeyer. Tübingen ISBN 3-484-50414-5

Cabanis, André (2010) Présentation et notes sur "Questions sur la législation actuelle de la presse en France, et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. X, vol. 1 De Gruyter. Berlin pp. 659-728.

Cabanis, André (2001) Présentation et notes sur l'"Acte additionnel aux constitutions de l'Empire". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. IX M. Niemeyer. Tübingen pp. 563-622. ISBN 3-484-50409-9

Cabanis, André (2007) Regard de l’historien. In : Existe-t-il une culture juridique francophone ? Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-46-3

Cabanis, André (1977) Un idéologue bonapartiste : Roederer. Revue de l'Institut Napoléon (133). pp. 3-19.

Cabanis, André (1990) Victor Hugo et le peuple. Bulletin de la Commission archéologique et littéraire de Narbonne. pp. 83-91.

Cabanis, André (1992) Victor Hugo, l'Europe et la France. In : Etat et pouvoir : l'idée européenne Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 175-181. ISBN 2-7314-0045-3

Cabanis, André and Blanc, François-Paul (1994) Influences françaises et autres influences étrangères dans la constitution tchécoslovaque de 1920. In : Le rôle de la France dans la création de l'Etat tchécoslovaque (1918), Presses de l'institut d'études politiques. Toulouse pp. 87-98. ISBN 2-903847-55-9

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1989) Introduction à l'histoire des idées politiques. Collection « Manuels 2000 ». Publisud Paris ISBN 2-86600-319-5

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2002) L'Europe de Victor Hugo. Collection « Imaginaire de l'Europe ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-6935-8

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1995) L'Europe et les nationalités. Perspectives historiques. In : Mélanges Pierre Vellas : recherches et réalisations Pedone. Paris pp. 493-500. ISBN 2-233-00284-9

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1991) La société française aux XIXe et XXe siècles : histoire économique, sociale et politique. Collection « Sciences politiques ». Privat Toulouse

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2003) Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme. In : Histoire et littérature au XXe siècle : recueil d'études offert à Jean Rives Maison de la Recherche, Université de Toulouse-Le Mirail. Series “Sources et travaux d'histoire immédiate” Toulouse pp. 283-294. ISBN 2-9510527-9-0

Cabanis, André and Crouzatier, Jean-Marie (2012) Faut-il adapter l'interdiction de l’utilisation de moyens publics ? In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris pp. 125-142. ISBN 978-2-7076-1762-0

Cabanis, André and Delvit, Philippe (2008) Rapport de synthèse. In : Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation et permanence d’une trama administrative Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 497-517. ISBN 978-2-915699-69-2

Cabanis, André and Delvit, Philippe (2015) Université, protection et promotion du patrimoine. In : Des patrimoines et des normes : (formation, pratique et perspectives) Garnier, Florent and Delvit, Philippe (eds.) Presses de l'Université Toulouse I Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques, n° 21” Chapter 2.4. Toulouse pp. 101-114. ISBN 978-2-36170-109-3

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2001) Benjamin Constant et l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire : trois idées reçues à nuancer. In : La constitution dans la pensée politique Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 255-287. ISBN 2-7314-0257-1

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2000) Citoyenneté et constitutions de la Révolution française. In : Invention et réinvention de la citoyenneté J. Sampy. Aubertin pp. 167-178. ISBN 2-913655-00-9

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2000) La liberté contre la loi chez Benjamin Constant. In : Pensée politique et loi Presses universitaires d'Aix-Marseille :. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 249-263. ISBN 2-7314-0200-8

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2007) L’influence de Benjamin Constant sur le constitutionalisme français. In : Genève et la Suisse dans la pensée politique Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 461-479. ISBN 978-2-7314-0588-0

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2002) Prendre le pouvoir selon Benjamin Constant : ni la force, ni la légitimité d'origine. In : Prendre le pouvoir : force et légitimité Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6” Toulouse pp. 227-237. ISBN 2-909628-81-7

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2010) Présentation et notes sur "Annales de la session de 1817 à 1818", I. In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. X, vol. 1 De Gruyter. Berlin pp. 899-1053. ISBN 978-3-484-50410-3

Cabanis, André, Igalens, Jacques and Martin, Michel Louis (2010) ISO 26 000, norme politique et cosmopolite. In : ISO 26 000 : une norme « hors norme » ? Economica. Series “Recherche en Gestion” Paris pp. 73-90. ISBN 978-2-7178-5973-7

Cabanis, André and Kloocke, Kurt (2011) Présentation et notes sur "Annales de la session de 1817 à 1818", II. In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. XI, vol. 1 De Gruyter. Berlin pp. 167-215. ISBN 9783110234480

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Citoyenneté et service militaire en France. In : Revue des sciences politiques Association des diplômés de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 47-57.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2010) Enseigner la religion : réflexions sur quelques évolutions. In : L’enseignement des religions. Approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 111-120. ISBN 978-2-36170-004-1

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Immuable et changeante : l'Université française en cette fin du XXe siècle. Les Echos de l'édition. pp. 8-13.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1991) L'indépendance d'Haïti devant l'opinion publique française sous le Consulat et l'Empire : ignorance et malentendus. In : Mourir pour les Antilles : indépendance nègre ou esclavage (1802-1804) Editions Caribéennes. Paris pp. 11-23. ISBN 2-87679-071-8

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1989) La question économique dans le discours révolutionnaire sur l'abolition de l'esclavage. In : De la Révolution française aux révolutions créoles et nègres Editions Caribéennes. Paris pp. 69-80. ISBN 978-2-87679-057-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2007) La sanction et le temps : l’ombre de Némésis. In : A propos de la sanction Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 63-77. ISBN 978-2-915699-49-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Les armées américaines vues par les Français. Défense nationale, 20 (2). pp. 105-121.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Les bâtisseurs de l'après-guerre. In : L'état de l'Europe Editions la Découverte. Series “L'Etat du monde” Paris pp. 339-341. ISBN 2-7071-2114-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1984) Les étudiants étrangers en France : notes préliminaires sur leur démographie, 1880- 1980. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 201-227.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1999) Révolution et césarisme. In : Du césarisme antique au césarisme moderne Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 181-194. ISBN 2-7314-0180-X

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Couret, Alain (1986) La perception de l'argent et son évolution. Journal des Caisses d'Epargne (3). pp. 16-20.

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Moralès-Crémoux, Fabiola (2001) Le rêve de Bolivar : les illusions d'un fondateur. In : Sorèze, l'intelligence et la mémoire d'un lieu Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions, n°5” Toulouse pp. 165-177. ISBN 2-909628-63-9

Cabanis, André and Sicard, Germain (1988) L'individu face au pouvoir en Europe et en Amérique aux XIXe et XXe siècles. In : L'individu face au pouvoir : cinquième partie, Europe occidentale et Amérique, XVIIIe-XXe siècles Dessain et Tolra. Series “Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions” Paris pp. 47-81. ISBN 2-249-29146-2

Cabanis, Danielle (1989) Constitutionnalisme américain et opinion : incidences internes et externes. Collection « Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse ». Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse Toulouse ISBN 2-903847-34-7

Cabanis, Danielle (1990) Constitutionnalisme et structures fédérales : l'influence américaine sur le développement de la Suisse moderne. In : Constitutionnalisme américain et opinion : incidences internes et externes Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-903847-34-7

Cabanis, Danielle (1997) Des Allemands contre le nazisme : Widerstand et résistance. Collection « Revue des Sciences Politiques ». Goethe Institut/Institut d'études politiques Toulouse

Cabanis, Danielle (2010) Entre approches laïques etconfessionnelles. Enseignement de la religion, enseignement du fait religieux : quelques aspects de l'approche protestante. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-36170-004-1

Cabanis, Danielle (1978) La vie économique à Lausanne au Moyen-Âge. Collection « Bibliothèque historique vaudoise ». Cahiers de la renaissance vaudoise Lausanne

Cabanis, Danielle (2009) Le Hukou ou la discrimination par l’Etat civil en Chine. In : Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, t. LI Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

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Touzeil-Divina, Mathieu (2016) Un siècle avant «l’état» légal «d’urgence» : l’exception permanente ? Rappel(s) à partir des articles du "premier " Journal du droit administratif. Le Journal du Droit Administratif (n° 1).

Touzeil-Divina, Mathieu (2016) Uniformes (civils) des fonctions publiques nationales : entre Ordre & Egalité. In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 15” p. 161. ISBN 979-10-92684-12-4

Touzeil-Divina, Mathieu (2012) Utopie, Politique & Réalisme : l'article de revue critiquant l'enseignement du droit ou projetant sa réforme sous la Restauration et la Monarchie de Juillet. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (n° 31). p. 81.

Touzeil-Divina, Mathieu (2015) Voyages en Unité(s) juridique(s). [Scientific Work Coordination]

Touzeil-Divina, Mathieu and Bouteille-Brigant, Magali (2015) Le droit du défunt. Communications (n° 97). pp. 29-43.

Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (2016) Chansons & Costumes « à la mode » juridique & française. [Scientific Work Coordination]

Touzeil-Divina, Mathieu and Kiesow, Rainer Maria (2015) Unité du ou des Droit(s)? That is « The » question ! : dialogue à propos de l’existence d’une Unité du Droit avec M. le professeur Rainer Maria KIESOW. In : Voyages en Unité(s) juridique(s) L'Epitoge - LGDJ. Series “Académique” p. 23. ISBN 979-10-92684-09-4

Touzeil-Divina, Mathieu and Ricou, Benjamin (2012) Communications Electroniques. Objets juridiques au cœur de l’Unité des droits. [Scientific Work Coordination]

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