Bassano, Marie and Garnier, Florent (2013) Introduction historique au droit. [Teaching Resource]

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Abstract

Ce cours développe une approche et une connaissance générale de la formation du droit en France (mais aussi en Europe) à partir de la tradition juridique romaine jusqu’à nos jours. Il permet de découvrir notamment les racines historiques du droit français et de comprendre ses évolutions juridiques tout comme sa place et ses relations au sein du système juridique du droit continental ou romano-germanique. Ce cours donne aussi des clés pour comprendre dans leur contexte le rôle des acteurs qui ont contribué à la formation des normes juridiques ainsi qu’à leur utilisation et à leur évolution.
Le cours de droit des biens sera divisé en 10 leçons, rattachées chacune à un thème principal puis déclinées en thèmes spécifiques. Après une introduction générale (Leçon 1), la formation des sources du droit sera envisagée de manière chronologique tout d’abord pour la période antique et à Rome en particulier (Leçon 2) et au Moyen Âge (Leçons 3 et 4). Le contexte institutionnel lié au développement de la monarchie éclairera un premier développement des lois du roi et de leur cadre d’application (Leçon 5). L’importance de la coutume (Leçon 6) et l’essor du droit français (Leçon 7) seront envisagés pour l’Ancien droit. Complétant cette présentation, un focus sera proposé sur des acteurs du droit tels que le juge, le notaire et l’avocat (Leçon 8). Les sources du droit seront envisagées pour les XIXe et XXe siècle avec en premier lieu la loi et le phénomène de codification (Leçon 9) ainsi que le renouveau des autres sources du droit à partir de la fin du XIXe siècle (Leçon 10).