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A

Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (2015) La pensée du doyen Hauriou à l'épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (eds.) Presses Universitaires d'Aix-Marseille Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0992-5

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2015) Vie professionnelle du salarié et parentalité: vers l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes? In: Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck LexisNexis, Paris,. Series “Melanges” pp. 631-649. ISBN 978-2-7110-2289-2

Attal, Michel (2009) Acculturation d'institutions procédurales étrangères : une occasion manquée. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (31). pp. 19-22. [Caselaw headnote]

Attal, Michel (2007) The Interpretation of a Treaty by a National Jurisdiction. Whittier Law School Review.

Attal, Michel (2017) L'École, le Palais et l'avenir de leurs relations. Droit & patrimoine (3).

Attal, Michel (2011) La personnalité des ordres professionnels. In: La personnalité juridique, 24/25 novembre 2011, Toulouse.

Attal, Michel (2011) Le principe de précaution et le droit international privé. In: Questions autour du principe de précaution, 16 février 2012, Toulouse.

B

Badji, Mamadou, Cabanis, André, Crouzatier, Jean-Marie, Mihali, Ciprian and Poede, Georges (2009) Francophonie et relations internationales : géopolitique de la francophonie. Collection « Savoirs francophones ». Editions des Archives contemporaines Paris ISBN 9782914610957

Badji, Mamadou, Devaux, Olivier and Gueye, Babacar (2012) La conflictualité en Afrique. Collection « Droit sénégalais, n°10 ». Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole Toulouse

Baumont, Stéphane (2001) Dominique Baudis : un destin politique inachevé (Dir.). Collection « Questions d'histoire immédiate ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-0630-5

Baumont, Stéphane (1994) La communication publique en pratique. In: Centre national de la fonction publique territoriale Centre national de la fonction publique territoriale. Series “service public de la mission au métier”, Vol. 1994. Paris

Beignier, Bernard (2012) Avant-propos. In : La spécialisation des juges Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14” Toulouse ISBN 978-2-36170-036-2

Beignier, Bernard (1998) "De la langue perfide, délivre moi..." : réflexions sur la loi du 13 juillet 1990 dite "loi Gayssot". In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 497-533. ISBN 2802711199

Beignier, Bernard (1994) L'honneur. Droits : revue française de théorie juridique (19). p. 97.

Beignier, Bernard (1995) L'honneur et le droit. Collection « Bibliothèque de droit privé ». LGDJ ISBN 2-275-00338-X

Beignier, Bernard (1996) L'ordre public et les personnes. In : L'ordre public à la fin du XXe siècle Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris ISBN 2-247-02191-3

Beignier, Bernard (1996) La codification. Collection « Thèmes et commentaires ». Dalloz Paris ISBN 2-247-02522-6

Beignier, Bernard (1997) Le chêne et l'olivier. In : Jean Foyer, auteur et législateur: leges tulit, jura docuit. Ecrits en hommage à Jean Foyer Presses universitaires de France. Paris pp. 355-375. ISBN 2-13-048023-3

Beignier, Bernard (1989) Les arrêts de règlement. Droits : revue française de théorie juridique (9). pp. 45-55.

Beignier, Bernard (1996) Ordre public et compétence. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 99-122. ISBN 2-909628-21-3

Beignier, Bernard (2005) Préface. In : Les Facultés de droit, inspiratrices du droit ? Presses de l'Universitaires des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°3” Toulouse ISBN 2-915699-17-8

Beignier, Bernard (2007) Synthèse et clôture des travaux. In : Qu'en est-il de la propriété ? : l'appropriation en débat Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°5” Toulouse ISBN 2-915699-36-4

Beignier, Bernard, Blanchard, Bernard and Villacèque, Jean (2007) Droit et déontologie de la profession d'avocat. Collection « Gazette du Palais ». LGDJ Paris ISBN 978-2-275-03129-3

Beignier, Bernard and Bléry, Corinne (2001) L'impartialité du juge, entre apparence et réalité. Recueil Dalloz. p. 2427.

Belloubet, Nicole, Flogaïtis, Spyridon and Gonod, Pascale (2004) Etudes en l'honneur de Gérard Timsit. Bruylant Bruxelles

Bin, Fabrice (2013) Le consentement à l’impôt, une histoire tumultueuse : entretien avec François Jeanne. Sage.

Bin, Fabrice (2013) Le financement des cultes en Europe : introduction. Société, droit et religion, vol. 1 (n° 3). pp. 9-12.

Bioy, Xavier (2013) L'usage du concept de "personne" en droit. Revue de la recherche juridique. Droit prospectif.

Bioy, Xavier (2013) Vers un statut juridique des androïdes. Journal International de Bioéthique, 24 (3). pp. 85-98.

Bioy, Xavier (2015) The use of the notion of humanity in French Law. Journal International de Bioéthique, 26 (N° spécial). pp. 245-260.

Blazy, Adrien (2012) L'organisation judiciaire en Indochine française (1858-1945). Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Le marché de la consommation durable : regards sur la loyauté des pratiques commerciales. Contrats Concurrence Consommation. pp. 6-12.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) L’avènement d’une reddition environnementale de nature contractuelle : l’annexe « verte » du bail commercial. Revue de droit des affaires (74). pp. 85-87.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Prendre la RSE au sérieux ? L’obligation légale d’information sociale, environnementale et sur le développement durable en droit des sociétés. Revue des sociétés, Journal des sociétés (100). pp. 44-54.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Propriété foncière et détention de déchets : responsabilité du propriétaire d’un site pollué : A propos de l’arrêt Cass. civ. 3° du 11 juillet 2012 (pourvoi 11-10.478, FS P+B+R+I, ADEME c/ Mmes Y. et Z.). Revue Lamy Droit des affaires (74). pp. 18-24.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Responsabilité de l’actionnaire de contrôle et passif environnemental : de nouveaux risques pour les groupes de sociétés. Actes pratiques & ingénierie sociétaire. pp. 13-20.

Bouix, Caroline (2015) Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité. In: Les rythmes de production du droit : journée d’études de l’Institut de Droit privé, 22 Oct 2015, Toulouse, France.

Bruggeman, Maryline (2011) Justice des mineurs : l'article L. 251-3 du Code de l'organisation judiciaire déclaré inconstitutionnel. Droit de la famille (9).

C

Cabanis, André (2000) Cinquante-quatre présentations de mémoires. In : Droit, institutions, société : Méditerranée, Islam et Afrique francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°8” Toulouse

Cabanis, André (2012) Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d'alerte. In: Conflictualité en Afrique francophone Presses Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit sénégalais n° 10” Toulouse pp. 49-70. ISBN 978-2-36170-038-6

Cabanis, André (2010) Globalisation en Afrique. In : Dictionnaire de la globalisation LGDJ/Lextenso éditions. Paris pp. 251-254. ISBN 9782275033631

Cabanis, André (1998) L'aménagement du territoire européen et l'évolution de la politique des fonds structurels. In : Influencia i impacte del procés de construcccio europea Universidad de Girona. Girona pp. 147-154. ISBN 9788495138194

Cabanis, André (1998) La justice du Chrâa et la justice Makhzen. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Toulouse pp. 53-78.

Cabanis, André (1996) Le code hors la France. In : La codification Presses universitaires de France. Paris pp. 33-61. ISBN 2-13-047612-0

Cabanis, André (2008) Le dialogue entre civilisation et culture : le nouveau cadre constitutionnel en Afrique francophone. In : Les civilisations et la diversité culturelle à l’épreuve des valeurs communes L'Harmattan. Paris pp. 225-246. ISBN 978-2-296-06531-4

Cabanis, André (2005) Le processus de décentralisation en France : modernisation du découpage territorial et autonomie des collectivités locales. Revista administratie si management public - Administration and Public Management Review (5). pp. 95-104.

Cabanis, André (2003) Les exigences en matière d'agro-alimentaire liées à l'internationalisation. In : La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 91-104. ISBN 2-909628-89-2

Cabanis, André (2008) Les influences étrangères en matière de codification. In : La codification dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 33-65. ISBN 978-2-915699-68-5

Cabanis, André (1981) Les partenaires du choix. Recherche et communication. Rapport du groupe de travail sur le thème V des Assises régionales de la recherche et de la technologie. In : Assises régionales de la recherche et de la technologie -. Toulouse pp. 89-106.

Cabanis, André (1997) Les rapports C.E.E.-U.M.A. et les nouvelles techniques de communication. In : Les rapports entre l'union du Maghreb arabe et l'union européenne Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°5” Toulouse pp. 171-195.

Cabanis, André (2009) L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale. In : Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 63-91. ISBN 978-2-915699-78-4

Cabanis, André (2010) Politique touristique et classement au patrimoine mondial. In : Politique touristique et développement économique Presses du Centre Universitaire de Champollion. Toulouse pp. 29-45. ISBN 978-2-36170-001-0

Cabanis, André (2006) Protection du patrimoine naturel et pays en développement. In : Protection du patrimoine naturel et mondialisation : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 157-173. ISBN 2-915699-25-9

Cabanis, André (2009) Rapport de synthèse. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 203-223. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (2010) Rapport de synthèse. In : Pouvoirs et Etats en Afrique francophone Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 365-392. ISBN 978-236170-011-9

Cabanis, André (1995) Représentation des intérêts professionnels et procédure de planification en Tunisie. In : La représentation des intérêts professionnels en Tunisie Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publication de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis. Toulouse/Tunis pp. 69-76. ISBN 2-903847-61-4

Cabanis, André (2001) Réforme de la gestion des hôpitaux en France. In : Désengagement de l'Etat et réorientation des politiques publiques en matière sociale Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-98. ISBN 2-909628-52-3

Cabanis, André (2009) Territoire et technologie de l’information et de la communication dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit constitutionnel et territoire, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, vol. 18 Académie Internationale de Droit Constitutionnel. Tunis pp. 337-354.

Cabanis, André (2011) Une autre forêt de symboles : rites et protocoles à l'Université. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, T. 1. Institut français de droit comparé et de droit musulman Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse ISBN 9782354121303

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2008) Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? L’opinion indépendante. p. 6.

Cabanis, André, Arseguel, Albert and Saint-Girons, Bernard (1991) La création d'entreprise au Maroc. Les Petites affiches. pp. 8-21.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1998) La caution scientifique du "groupe d'Auteuil" : le docteur Cabanis, médecin de la société. In : Hommages à Romuald Szramkiewicz LITEC. Paris pp. 213-224. ISBN 9782711128952

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1996) Mutations politiques et économiques à l'Est : regards croisés des pays d'Europe centrale et orientale et de l'Union européenne. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 143-151. ISBN 2-909628-21-3

Cabanis, André, Canivez, Patrice, Graba, Ghania, Mbonda, Ernest-Marie and Mihali, Ciprian (2011) Existe-t-il une communauté francophone ? Le discours et le projet. Cluj ISBN 978-973-7913-99-9

Cabanis, André, Crouzatier, Jean-Marie, Ivan, Ruxandra, Mihali, Ciprian and Mbonda, Ernest-Marie (2010) La responsabilité de protéger : une perspective francophone. Cluj ISBN 978-973-7913-96-8

Cabanis, André, Crouzatier, Jean-Marie, Ivan, Ruxandra and Soppelsa, Jacques (2010) Méthodologie de la recherche en droit international, géopolitique et relations internationales. Cluj ISBN 978­–973–7913–93–7

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2001) Les fonctions juridictionnelles de la Cour des comptes. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°9” Toulouse pp. 243-266.

Cabanis, André and Hen, Christian (1978) Les responsables régionaux face au Marché Commun. In : Midi-Pyrénées et le Marché Commun Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 125-152.

Cabanis, André and Isaac, Guy (1977) La formation continue dans la Communauté Economique Européenne. Collection « Politeia ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-3902-5

Cabanis, André and Malgouyres, B. (1976) La recherche d'un stage de formation continue. In : La formation continue, enjeu de société Privat. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 245-271. ISBN 2-7089-3901-7

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1991) Administration d'Etat, administration centrale, administration nationale. In : Administration et changement : mutations structurelles et pénétration territoriale en Tunisie Presses de l'Institut d'études politiques/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques. Toulouse/Tunis pp. 11-23. ISBN 2-903847-38-7

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1988) De la citoyenneté de l'animal : notes sur sa nature, ses causes et ses paradoxes. In : Droit et animal Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 381-392. ISBN 2-903847-20-7

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) De la dénonciation de la corruption à la recherche de la transparence dans le constitutionnalisme d’Afrique francophone. In : Transparence financière et réformes institutionnelles Université de Jendouba. Jendouba pp. 69-77.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Droit à la sécurité environnementale et ambiguïté de la mondialisation : la gestion des rejets dangereux. In : Droits de l’Homme et gouvernance de la sécurité L'Harmattan. Series “Espace et territoires” Paris pp. 277-294. ISBN 978-2-296-03526-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1990) Histoire politique et constitutionnelle de la France (1789-1990). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-277-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1997) L'U.M.A. et la C.E.E. dans le nouvel ordre mondial. In : Les rapports entre l'union du Maghreb arabe et l'union européenne Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°5” Toulouse pp. 145-153.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) L'Université saisie par l'évaluation. In : Mélanges offerts à Pierre Spiteri Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 327-340. ISBN 978-2-915699-57-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2010) L'universitaire dans tous ses états. Collection « Hourvari ». Klincksieck Paris ISBN 978-2-252-03782-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) L'évolution de la notion de crise et de sa gestion. Revue française d’administration publique (RFAP) (62). pp. 205-211.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2012) La faute au droit : les crises économiques. In: Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR n° 13” Toulouse pp. 15-23. ISBN 978-2-36170-043-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) La gouvernance, conception nouvelle de l'Etat et des institutions publiques. In : Gouvernance et institutions publiques Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 13-22. ISBN 978-2-915699-72-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) La pérennisation du Chef de l'État : l'enjeu actuel pour les constitutions d'Afrique francophone. In : Mélanges en l'honneur de Slobodan Milacic. Démocratie et liberté : tension, dialogue, confrontation Bruylant. Bruxelles pp. 349-380. ISBN 9782802724513

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2007) La résurgence de l'Etat de droit dans les constitutions d'Afrique francophone. Politeia (12). pp. 325-331.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1991) Le rapprochement de l'administration et des administrés au Burkina Faso. In : Administration et société au Burkina Faso Publication des Cahiers de l'Université de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Perpignan/Toulouse pp. 145-162. ISBN 2-903847-39-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Les avatars de la tentation prétorienne. Géopolitique africaine. pp. 195-214.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Les nouvelles instances de régulation politique dans les constitutions de l’Afrique francophones. In : Annales des sciences juridiques Université de Jendouba. Jendouba pp. 5-11.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Les relations centre-périphérie dans les nouvelles lois de l'Afrique francophone. In : Revue des sciences politiques Association des diplômés de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 51-56.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2000) Les relations entre l'Union du Maghreb arabe et l'Union européenne : un partenariat ambivalent dans l'Occident méditerranéen. In : La Méditerranée occidentale : un système régional en transition Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 101-119. ISBN 2-909628-61-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2007) L’émergence constitutionnelle des pouvoirs locaux : décentralisation et pouvoirs périphériques dans les lois fondamentales d’Afrique francophone. In : L’administration d’hier à demain en Afrique francophone Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 199-211. ISBN 978-2-915699-55-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1999) Modèles décisionnels dans l'entreprise et en politique : fascination et répulsion. In : Décisions et gestion Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations, n°7” Toulouse pp. 549-553. ISBN 2-909628-45-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Ni chercher, ni enseigner : l'Administration alors ? In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères LexisNexis - Litec. Paris pp. 47-60. ISBN 0821466446

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Ni publier ni mourir : du bon usage de la procrastination à l'Université. In : Mélanges en l'honneur de Louis Constans Presses universitaires de Perpignan. Series “Collection Etudes” Perpignan pp. 141-164. ISBN 2-908912-66-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2010) Voyages, voyages... De quelques postures du pérégrin universitaire. In : Vers un monde nouveau. Mélanges, textes et documents offerts au professeur Edmond Jouve Bruylant. Bruxelles pp. 1957-1969. ISBN 9782802730149

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Gueye, Babacar (2001) La nouvelle constitution du Sénégal (janvier 2001). In : Revue des sciences politiques Association des diplômés de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 43-55.

Cabanis, André and Penan, Hervé (2008) Préface. In : Mélanges offerts au professeur Pierre Spiteri Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 35-41. ISBN 978-2-915699-57-9

Cabanis, André and Saint-Girons, Bernard (1992) Moyens à la disposition des Chambres d'agriculture. In : Perspectives pour une réforme des Chambres d'agriculture au Maroc Publications des Cahiers de l'Université de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Perpignan/Toulouse pp. 111-129. ISBN 2-903487-44-8

Cabanis, André and Saint-Girons, Bernard (1992) Réhabilitation du secteur public de l'économie en Afrique. In : Pouvoirs publics et développement en Afrique Service des Editions de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 31-42. ISBN 2-909628-02-7

Cabanis, André and Saint-Girons, Bernard (1998) Zones franches d'exportation au Maghreb et en Afrique : comparaison des lois sénégalaise, togolaise et marocaine. In : Les zones franches Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis. Toulouse/Tunis pp. 53-94. ISBN 9973-901-14-2

Casaux-Labrunée, Lise (2009) Agrégation de droit privé et sciences criminelles : vices et vertus du concours dit « interne. In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross Presses universitaires de Nancy. Nancy p. 521. ISBN 978-2-86480-971-5

Castets-Renard, Céline (2007) Gare aux SMS ! Recueil Dalloz (32). pp. 2284-2287. [Caselaw headnote]

Castets-Renard, Céline (2011) L'épreuve de droit des obligations au CRFPA : cas pratique, commentaire d'arrêt, commentaire de texte, dissertation. Collection « Réussir le CFPA et l'ENM ». Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-6421-7

Castets-Renard, Céline (2009) La mutation de la production de la norme en droit privé : d’une concurrence à une collaboration des producteurs de la norme. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit -- sous la direction de J. Krynen et M. Hecquard-Théron Université Toulouse I Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” (17) ISBN 2-915699-08-9

Castets-Renard, Céline (2009) Le Code de commerce dans le mouvement d’internationalisation des sources et des situations. In : Qu’en est-il du Code de commerce, 200 ans après ?, dir. C. Houin Saint Alary et C. Mascala, Université de Toulouse I Capitole Université Toulouse I Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” (17) ISBN 978-2-915699-71-5

Castets-Renard, Céline (2011) Étude sur l'évolution des règles professionnelles et déontologiques des professions juridiques et judiciaires : rapport final (Dir.). Mission Droit et justice Paris ISBN 978-2-7076-1631-9

Cazalbou, Paul (2014) Admission du recours à l'article 47 du CPC pour le cas d'un magistrat actionnaire à 96,77% d'une société elle-même actionnaire d'une société partie au litige. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées. [Caselaw headnote]

Cazalbou, Paul (2012) La date de déclaration d’appel erronée et hors délai portée par l’appelant est indifférente autant que le visa apposé par les services du greffe permet de donner date certaine à celle-ci. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées. [Caselaw headnote]

Corbion, Lycette (2009) Note sous arrêt. Journal du droit international. pp. 1247-1274. [Caselaw headnote]

Crouzatier, Jean-Marie (2013) La responsabilité de protéger : une confusion de l’humanitaire et du militaire. Responsabilité de protéger et révoltes populaires.

D

D'Amelio, David (2012) Pratique des Donations-partages. Entre Droit Civil et Fiscal : "Mode d'emploi". Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2011) Acte électronique et métamorphoses en droit des contrats. In : Métamorphoses de l'acte juridique (sous la direction de Marc Nicod) Presses de l'université Toulouse 1 Capitole , L.G.D.J. pp. 49-86. ISBN 978-2-36170-025-6

De Lamy, Bertrand (2012) Actualité de la constitutionnalisation des peines : maintien d'un clair obscur. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (1). pp. 230-233.

De Lamy, Bertrand (2002) Chronique constitutionnelle : les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire. Le juge judiciaire, juge constitutionnel ? Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (3). pp. 781-820.

De Lamy, Bertrand (2012) La conception constitutionnelle de la légalité pénale et les aléas de la jurisprudence de la chambre criminelle. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (1). p. 221.

De Lamy, Bertrand (2012) La fin de la saga « garde à vue » ? Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (1). pp. 217-221. [Caselaw headnote]

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