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Items where Subject is "A- DROIT > A2- Histoire du droit > A2-2- Histoire du droit et des institutions"

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A

Anex-Cabanis, Danielle (2008) La présence protestante dans la vie politique montalbanaise après la création du Département de Tarn-et-Garonne. In : Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne : "genèse, formation, permanence d'une trame administrative" : [actes du colloque tenu les 13 et 14 mars 2008 au Centre universitaire de Tarn-et-Garonne à Montauban] Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” pp. 121-129. ISBN 978-2-915699-69-2

Azéma, Ludovic (2008) La politique religieuse du parlement de Toulouse sous le règne de Louis XV. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Azéma, Ludovic (2009) Le parlement de Toulouse et le gallicanisme sous Louis XV. In : Toulouse, une métropole méridionale : vingt siècles de vie urbaine FRAMESPA-UMR 5136. Series “Méridiennes” Toulouse pp. 357-376. ISBN 978-2-912025-500

Azéma, Ludovic (2010) Les statuts synodaux des archevêques de Toulouse du Concile de Trente à la Révolution. In : Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française : défis ecclésiaux et enjeux politiques ? Presses universitaires de Strasbourg. Series “Collection de l'Université de Strasbourg : Société, droit et religion en Europe” Strasbourg pp. 253-266. ISBN 978-2-86820-455-4

Azéma, Ludovic (2010) L’histoire de la Mutualité sociale agricole de la Haute-Garonne. Documentation, Toulouse

B

Bassano, Marie (2014) Droit savant et scolastique : la formation des juristes à l’Ecole d’Orléans (XIIIe-XIVe siècle). In: Cycle de conférences : La formation des juristes, 19 février 2014, Université de Rennes.

Bassano, Marie (2010) Du raisonnement par parallélisme au syllogisme juridique : le tournant des années 1260 dans l’École de droit d’Orléans. Droit et cultures (HS2010). pp. 73-90.

Bassano, Marie (2011) Il diritto romano nella Francia dei secoli XII-XV. In: Il diritto romano nella Francia dei secoli XII-XV, 10 mai 2011, Università del Piemonte Orientale, Facoltà di Giurisprudenza, Alessandria.

Bassano, Marie (2013) La vérité ou le vraisemblable ? L’ordre juridique face à l’obscurité dans les traités De regulis iuris. In: Conflits et concurrence de normes au Moyen Age. II, 13 décembre 2013, Université de Reims.

Bassano, Marie (2014) Les caricatures de presse face à l’arsenal législatif au XIXe siècle. In: Les dessins de presse et le droit, 28 janvier 2014, Université d'Auvergne, Clermont-Ferrand.

Bassano, Marie (2014) L’empereur ne peut pas faire que mon frère ne soit pas mon frère : penser l’exception au sein de l’ordre normatif dans le droit savant médiéval (XIIe-XVe siècle). In: Séminaire de l’EHESS : La modernité politique au prisme de l’exception, 3 avril 2014, EHESS, Paris.

Bassano, Marie (2011) Normativer l’anormal. L’esprit juridique des sommes anti-Vaudois de la fin du XIIe siècle. Revue de l'histoire des religions (4). pp. 541-566.

Bassano, Marie (2012) Ordonner le temps dans la doctrine canonique (XIIe-XIIIe siècles). In: Colloque : De l’usage du temps : approches d’histoire juridique, politique et sociale, 21-22 mai 2012, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Université Paris Nord, EHESS, ENC, Paris.

Bassano, Marie (2011) Pourquoi venir à Orléans ? Les pérégrinations des fondateurs du studium juridique orléanais vers 1235. In: Universitaires et étudiants : circulations et européanisation, du Moyen Age à nos jours, 23 mars 2011, Poitiers.

Bassano, Marie (2011) Premier dans le temps, premier en droit. In: Séminaire de l’EHESS : Hiérarchies, préséances, conflits de normes dans la Modernité politique, 3 mars 2011, EHESS, Paris.

Bassano, Marie (2011) Sententia doctorum, sententia seductorum. L’usage de la référence doctrinale dans l’école juridique orléanaise du XIIIe siècle. In: Séminaire commun de l’Ecole Normale Supérieure et de l’Ecole Nationale des Chartes : Histoire des juristes et de l’enseignement du droit, 18 mars 2011, Ecole des Chartes, Paris.

Bassano, Marie (2015) Sur la fiction. En guise d’accroche. In : Les fictions en droit. Actes du colloque « Les artifices du droit : les fictions » organisé par Marie Bassano et Anne-Blandine Caire le 20 mai 2014 à Clermont-Ferrand Caire, Anne-Blandine (ed.) Editions du Centre Michel de l'Hospital. ISBN 9782912589477

Bassano, Marie (2011) Tota civilis sapientia. La perception du savoir juridique dans l’école orléanaise du XIIIe siècle. In: Journée d’étude Méthodologie et épistémologie : l’enseignement du droit, Moyen Age – XIXe siècle, 18 mai 2011, Université d'Auvergne, Clermont-Ferrand.

Bassano, Marie and Leveleux-Teixeira, Corinne (2011) A la recherche d’un droit sans frontière : l’âge d’or des traités De regulis iuris dans les universités italiennes (XIVe-XVe siècle). In: Quatrièmes journées d’étude : Frontières des savoirs en Italie à l’époque des premières universités (XIIIe-XVe siècles), 14-15 novembre 2011, Ecole Française de Rome, Rome.

Baumont, Stéphane (1984) Armand Fallières ou comment devient-on Président de la République sous la IIIe République. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Baumont, Stéphane (1988) Fallières ou La République de la province. Eché Toulouse ISBN 2-86513-071-1

Baumont, Stéphane, Caillaouze, Simone and Polivka, Pierre (1986) Armand Fallières, 1841-1931 : de Mézin à l'Élysée. Collection « Recueil de documents », 6. Service éducatif des Archives départementales de Lot-et-Garonne ISBN (Br.) : 30 F

Becquet, Nicolas (2016) Le maintien de l'ordre à Toulouse du Directoire à la troisième République (1795-1884). Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Beignier, Bernard (2005) Charles de Gaulle et la République (1940-1944). In : Mélanges en l'honneur de Philippe Malaurie : liber amicorum Defrénois. Paris pp. 56-106. ISBN 2856230555

Beignier, Bernard (2004) Portalis, rédacteur du code civil. In : Portalis le juste Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Etudes de l'Institut européen des relations Eglise-Etat” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0405-1

Beignier, Bernard (2007) Préface. In : Etudiants d'ailleurs : histoire des étudiants étrangers, coloniaux et français de l'étranger de la Faculté de droit de Toulouse (XIXème siècle-1944) Presses du Centre universitaire Champollion. Albi ISBN 978-2-915699-51-7

Beignier, Bernard (2007) Préface. In : La discipline des juges : les Mercuriales de Daguesseau LGDJ. Series “Droit et société : recherches et travaux, n°15” Paris ISBN 978-2-275-03155-2

Bin, Fabrice (2010) Consentement à l’impôt (histoire du). In : Dictionnaire encyclopédique des Finances publiques Société Française de Finances Publiques. http://www.sffp.asso.fr

Blin, Olivier (2004) Victor Hugo et la construction communautaire. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1). pp. 569-585.

C

Cabanis, André (1976) Cent-cinquante ans de formation continue dans l'enseignement public. In : La formation continue, enjeu de société Privat. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 15-37. ISBN 2-7089-3901-7

Cabanis, André (1992) Chronique d'une indépendance annoncée. Approche historique. Le nouveau pouvoir judiciaire (325). pp. 14-16.

Cabanis, André (1981) Contribution à l'histoire de l'enseignement de la gestion. In : Mélanges offerts à Pierre Vigreux Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux et recherches de l'IPA-IAE de Toulouse” Toulouse pp. 159-183.

Cabanis, André (1996) De l'I.P.A. à l'E.S.U.G. In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 139-146. ISBN 2-909628-23-X

Cabanis, André (2009) De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 19-31. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (1995) Dualité de juridiction en France. In : Les juridictions et la protection des libertés (au Cambodge, en France et en Thaïlande) Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 151-170. ISBN 2-909628-13-2

Cabanis, André (2010) Engagement et désengagement de l’Etat dans l’économie en France : flux et reflux du XVIIe au XXIe siècle. In : Pouvoirs et Etats en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 79-100. ISBN 978-236170-011-9

Cabanis, André (2005) Evolution du rôle de l’Etat (XVIIIe-XXe siècle). In : Les nouveaux rôles de l’Etat et les privatisations Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones” Perpignan/Toulouse pp. 45-57. ISBN 2-909628-98-1

Cabanis, André (1980) Historique. In : Toulouse universitaire (1229-1979) [s.n.]. Toulouse pp. 7-37.

Cabanis, André (1979) L'Eglise de France sous la Monarchie de juillet d'après l'Ami de la Religion. In : Mélanges offerts à Jean Dauvillier Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Centre d'histoire juridique méridionale” Toulouse pp. 157-167.

Cabanis, André (1991) L'histoire européenne à réinventer. In : Questions 90 : actes des Rencontres Paul Langevin Presses universitaires du Mirail. Toulouse pp. 89-97. ISBN 2-85816-152-6

Cabanis, André (2002) L'héritage de l'histoire syndicale. In : Le syndicalisme salarié Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 1-6. ISBN 2-247-04983-4

Cabanis, André (1988) L'influence du droit révolutionnaire en République helvétique. In : Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? t. II PUF. Series “Collection Université d'Orléans” Paris pp. 557-572. ISBN 2-13-041847-3

Cabanis, André (1981) L'utilisation du temps par les rédacteurs du Code civil. In : Mélanges offerts à Pierre Hébraud Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 171-183.

Cabanis, André (1985) La crainte de l'instruction populaire en France au XIXe siècle. In : Mélanges offerts à Max Cluseau Presses de l'Institut d'études politique. Toulouse pp. 85-100.

Cabanis, André (1978) La disparition des consistoires dans le Pays de Vaud en 1798. In : Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands Société pour l'histoire du droit. Series “Société pour l'Histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands” Dijon pp. 111-125.

Cabanis, André (1975) La presse sous le Consulat et l'Empire : 1799-1814. Société des études Robespierristes Paris

Cabanis, André (2008) Le juge selon Montesquieu. Revue des sciences politiques (59). pp. 17-37.

Cabanis, André (1984) Le service public de l'information. In : Histoire des grands services publics au Maroc de 1900 à 1970 Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 49-63. ISBN 2-903847-10-X

Cabanis, André and Blanc, François-Paul (1999) Déconcentration et décentralisation dans l'Empire chérifien (1912-1956). In : Problématique urbaine au Maroc : de la permanence aux ruptures Presses universitaires de Perpignan. Series “Etudes” Perpignan pp. 73-86. ISBN 2-908912-71-6

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1978) Code Napoléon et code civil vaudois de 1819 : adaptation et progrès. In : Mélanges dédiés à Gabriel Marty Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 221-234.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1998) Histoire de la réduction du temps de travail. Revue juridique des Barreaux (53). pp. 5-19.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1992) Les étapes d'une démocratie décentralisée. In : Etudes comparées franco-tchécoslovaques Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 13-30. ISBN 2-903847-47-9

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2005) L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation. Revue juridique de l’Océan Indien. pp. 11-31.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1974) Serfs commingeois. In : Mélanges Roger Aubenas Faculté de Droit et des Sciences Economiques. Series “Recueil de Mémoires et Travaux publié par la Société d'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays de droit écrit” Montpellier pp. 107-119.

Cabanis, André and Charlier-Dagras, Marie-Dominique (2006) Les militaires de la Révolution et de l’Empire. In : Les militaires et le recours à la force armée. Faucons, colombes ? L'Harmattan. Paris pp. 33-61. ISBN 2-296-00484-9

Cabanis, André and Coll, V. (1996) Rapport de synthèse de l'atelier II : les établissements. In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 483-486. ISBN 2-909628-23-X

Cabanis, André and Crouzatier, Jean-Marie (2007) Donner sa chance à la constitution de 1958. In : Demain, la Sixième République ? Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridique” Toulouse pp. 31-51. ISBN 978-2-915699-40-2

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2010) De la Révolution à 1969. Histoire générale. In : Et Toulouse pour apprendre : Sept siècles d'histoire de l'université de Toulouse (1229-1969) Presses Universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 33-36. ISBN 9782810701346

Cabanis, André and Devaux, Olivier (1998) The Evolution from "Subjects" to "Citizen" in France from the High Middle Ages to the Beginning of the Nineteenth Century. In: Citizenship and Identity : International Perspectives The Clarke Center. Series “Contemporary issue series, n°8” Dickinson College pp. 9-13.

Cabanis, André and Devaux, Olivier (1997) Histoire des institutions de la France (XVe-XVIIIe siècles). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-485-3

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2003) Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique (23). pp. 41-55.

Cabanis, André, Devaux, Olivier and Delvit, Philippe (2010) De la Révolution à 1969. La faculté de Droit. In : Et Toulouse pour apprendre : Sept siècles d'histoire de l'université de Toulouse (1229-1969) Presses Universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 39-41. ISBN 9782810701346

Cabanis, André, Devaux, Olivier and Delvit, Philippe (2011) Mère et fille. La Faculté de droit et l’Université de Toulouse 1 Capitole hors leurs murs. Les tentations du large ? In : Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal Presses Universitaires de Bordeaux. Series “Collection université Montesquieu-Bordeaux IV” Bordeaux pp. 297-315. ISBN 978-2-86781-656-7

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Armée et pouvoir dans les nouvelles constitutions de l'Afrique francophone. Revue juridique et politique : indépendance et coopération.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2011) Aux origines du constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone : la fabrication des lois fondamentales. In : Ecrire la Constitution Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées et des institutions politiques” Aix-en-Provence pp. 161-169. ISBN 978-2-7314-0791-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1997) Choc de Terreurs Outremer : Haïtiens et Français à Saint-Domingue, 1802-1804. In : Justice et politique : la Terreur dans la Révolution française Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°1” Toulouse pp. 327-344. ISBN 2-909628-33-7

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1997) Droits et libertés : un registre de convergence. In : Les nouvelles constitutions des pays francophones du sud, t. II : L'Asie du sud-est (Laos, Vietnam, Cambodge) L'Hermès. Series “Corpus constitutionnel” Lyon pp. 25-39. ISBN 2-85934-464-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Eléments méthodologiques pour une sociologie de la profession judiciaire : image sociale et réalité scientifique. In : Le juge protecteur des droits de l'homme Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politique de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°1” (1) Perpignan/Toulouse pp. 197-216.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2000) Histoire constitutionnelle et politique de la France de la Révolution à nos jours. Collection « Systèmes. Droit constitutionnel ». LGDJ Paris ISBN 2-275-01871-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1994) Histoire des institutions de la France (1875 à nos jours). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-407-1

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1990) Histoire politique et constitutionnelle de la France (1789-1990). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-277-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1987) L'administration locale en Haute-Volta de 1962 à 1983. In : Administration et développement au Burkina Faso Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 15-34. ISBN 2-903847-18-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) L'image de l'administration et des fonctionnaires en France. In : Mélanges en l'honneur du professeur Jean Vincens Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-78. ISBN 2-909628-37-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1994) L'influence étrangère sur la constitution burkinabè. In : Constitution et régime politique au Burkina Faso Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Perpignan/Toulouse pp. 57-71. ISBN 2-903847-53-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-453-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1997) La constitution de 1987 : les ambiguïtés du constitutionnalisme post-duvaliériste. In : Les nouvelles constitutions des pays francophones du sud, t. I : Haïti L'Hermès. Series “Corpus constitutionnel” Lyon pp. 53-76. ISBN 2-85934-464-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) La deuxième chambre dans les constitutions des Etats francophones du sud. In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 165-184. ISBN 2-909628-65-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2001) La dissolution parlementaire à la française. Collection « Collection académique ». Presses de Sciences Po Paris ISBN 2-7246-0845-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2006) La juridictionnalisation des contrôles dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Toulouse pp. 369-390. ISBN 2-915699-34-8

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La justice depuis le XIXe siècle : attentes sociales et dérives professionnelles. In : La légitimité des juges Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 25-37. ISBN 2-915699-00-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2001) Le chef de l'Etat dans les constitutions de l'Afrique francophone. In : Le chef de l'Etat en Afrique : entre traditions, Etat de droit et transition démocratique Presses universitaires de Perpignan. Series “Cahiers du centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones” Perpignan pp. 313-351. ISBN 2-909628-66-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1994) Le citoyen et le contrôle de la constitutionnalité des lois en France de lege lata. In : Le citoyen et le contrôle de la constitutionnalité des lois en Pologne et en France Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 15-32. ISBN 2-903847-56-8

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2010) Le constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone. Collection « Publications de l'Institut universitaire André Ryckmans ». Bruylant Louvain-la-Neuve ISBN 978-2-87209-971-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) Le juge et l’entrepreneur : perspective historique. In : Tous responsables Editions d'Organisation. Paris pp. 9-22. ISBN 2-7081-3064-1

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Le juge judiciaire, protecteur de la liberté individuelle : les origines anglaise et française et les adaptations ultraméditerranéennes. In : Le juge protecteur des droits de l'homme Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politique de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°1” (1) Perpignan/Toulouse pp. 43-60.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) Le lien défense-nation. Revue de la Gendarmerie Nationale (106). pp. 19-29.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1995) Le modèle du Bénin : un présidentialisme à l'africaine. In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 51-57. ISBN 2-903847-60-6

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Le nouveau cycle constitutionnel ultra-méditerranéen francophone et la constitution d'octobre 1958. In : Les politiques du mimétisme institutionnel. La greffe et le rejet L'Harmattan. Series “Logiques politiques” Paris pp. 139-164. ISBN 2-7384-2091-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Le statut des territoires ultramarins : préfiguration des relations centre-périphérie dans la France du XXIe siècle. In : Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation et permanence d’une trame administrative Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 313-334. ISBN 978-2-915699-69-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2001) Les institutions publiques de la France de 1875 à nos jours. Collection « Optimum ». Ellipses Paris ISBN 2-7298-0720-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Les relations civilo-militaires en Europe : passé et présent, Est et ouest. In : Les armées en Europe Editions la Découverte. Paris pp. 253-269. ISBN 2-7071-2860-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) L’évolution des normes constitutionnelles dans les pays francophones du sud. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques” Toulouse pp. 639-650. ISBN 2-915699-08-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Notes sur la constitution béninoise du 2 décembre 1990. Revue juridique et politique : indépendance et coopération. pp. 28-37.

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Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Tendance à la codification des droits et constitution de la troisième vague en Afrique francophone. In : La codification dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 89-102. ISBN 978-2-915699-68-5

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Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Vingt ans après : deux enquêtes sur le corps des sous-préfets, 1981-2000. In : Préfet et développement local Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 187-198. ISBN 2-247-04826-9

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Blanc, François-Paul (1989) Les collectivités locales sous le Protectorat. In : L'Etat et les collectivités locales au Maroc Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 9-20. ISBN 2-903847-27-4

Cabanis, André and Ogé, Frédéric (1987) Le service public de l'enseignement face au changement. In : Les services publics marocains face au changement Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 97-114. ISBN 2-903847-16-9

Cabanis, André, Poumarède, Jacques and Spiteri, Pierre (1979) La femme criminelle devant la Cour d'Assises de la Haute-Garonne de 1811 à nos jours. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 257-278.

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