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1981

Crouzatier, Jean-Marie (1981) La coopération des marines occidentales dans la lutte contre la pollution en Méditerranée. Tribune. pp. 1-3.

1982

Crouzatier, Jean-Marie (1982) Apocalypse nucléaire : la grande peur de l'an 2000. Tribune. p. 1.

1988

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. Bulletin juridique international de la protection des animaux. (n° 108). pp. 38-49.

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. In : Droit et animal. Ogé, Frédéric and Couret, Alain (eds.) Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Toulouse. pp. 235-257. ISBN 2-903847-20-7

1991

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Vers une politique méditerranéenne de l'écologie. Revue de l'IMCOM (2). pp. 2-6.

Hermon, Carole (1991) Droit de chasse et droit de propriété. La loi Verdeille au coeur du débat. Etudes foncières (32). pp. 32-38.

Saint-Alary-Houin, Corinne (1991) La maîtrise du sol en droit français. In : La Maitrise du sol : journées camerounaises Economica. Series “Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française” Paris

1992

Lattes, Jean-Michel (1992) Tauromachie et Droit. L'Opinion indépendante du Sud-Ouest (n° 1997).

1994

Larrieu, Jacques (1994) L'impact des structures foncières locales sur la protection de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 125-132.

Sebastien, Gilles (1994) Le décret du 13 juillet 1994, les emballages industriels et commerciaux et la protection de l’environnement. Les Petites affiches. p. 4.

1995

Hermon, Carole (1995) Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Naim-Gesbert, Eric (1995) Traité de droit de l'eau. La réglementation des activités susceptibles d'affecter les eaux douces. Technical Report, Université Lyon 3 Jean Moulin

Naim-Gesbert, Eric and Gutwirth, Serge (1995) Science et droit de l'environnement : réflexions pour le cadre conceptuel du pluralisme de vérités. Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques (RIEJ) (n°34).

1996

Galan, Pierre (1996) Le financement public de la protection de l'environnement urbain. Droit et ville (42). pp. 165-193.

Naim-Gesbert, Eric (1996) Expertise scientifique et droit de l'environnement. In : Quel avenir pour le droit de l'environnement ? Facultés universitaires Saint-Louis. Series “Travaux et recherches” ISBN 2-8028-0112-0

Naim-Gesbert, Eric (1996) Note sur CE 30 juin 1995, Syndicat mixte d'études pour le tunnel de Montgenèvre et autres (droit des sites). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1-2). [Caselaw headnote]

Sebastien, Gilles (1996) Le droit à l’information du public en matière de déchets. Les Petites affiches. p. 8.

1997

Hermon, Carole (1997) Le dommage écologique dans le contentieux de la responsabilité administrative. Actualités juridiques tunisiennes (11). pp. 71-86.

Viguier, Jacques (1997) Les tribunaux administratifs face à l'application de la loi du 15 juillet 1994 relative aux oiseaux migrateurs : bilan jurisprudentiel contrasté. Revue juridique de l'environnement (RJE) (3).

1998

Hermon, Carole (1998) Le commissaire enquêteur selon la loi Bouchardeau et les lois ultérieures. Droit et ville (45). pp. 31-48.

Lattes, Jean-Michel (1998) A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. (N° 65). pp. 59-74.

1999

Hermon, Carole (1999) Biotechnologies, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM). Revue juridique de l'environnement (RJE) (4). pp. 561-576. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (1999) Les dimensions scientifiques du droit de l'environnement. Contribution à l'étude des rapports de la science et du droit. Bruylant & VUBPress ISBN 978-9054872009

Saint-Alary-Houin, Corinne (1999) Environnement et procédures collectives. Droit et ville (4).

2000

Hermon, Carole (2000) Commentaire sur arrêt de la Cour de justice de la Communauté européenne. Revue juridique de l'environnement (RJE) (4). pp. 595-614. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2000) Le droit de l'environnement à La Réunion. La normativité environnementale face au milieu tropical insulaire. Technical Report, Université de La Réunion

2001

Blanquet, Marc (2001) Les industries agroalimentaires, le droit communautaire et l’environnement. In : Les Industries agroalimentaires et la protection de l’environnement AUPELF-UREF. pp. 58-89.

Lattes, Jean-Michel (2001) La jurisprudence au secours de la novillada de Rieumes. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Naim-Gesbert, Eric (2001) Le droit international de la gestion intégrée des zones côtières. Annuaire des pays de l'océan Indien (n°XVI).

Naim-Gesbert, Eric (2001) Pour une théorie intelligible des principes en droit de l'environnement (sur la thèse de N. de Sadeleer). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2001) Une catégorie juridique empirique : le parc naturel régional. In : Cabinet de curiosité : Mélanges offerts à Claude WANQUET L'Harmattan. ISBN 9782747501309

2002

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2002) Chronique Droit International et Européen - Environnement (Dir. S. Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (29). p. 1348. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2002) Chronique Droit International et Européen - Environnement (Dir. S. Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7). p. 340.

Ginestet, Catherine (2002) Recevabilité de l’action civile d’une association de protection de l’environnement. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées. p. 205. [Caselaw headnote]

Hermon, Carole (2002) La politique de lutte contre les nitrates d'origine agricole (Histoire d'un échec renouvelé). Revue de droit rural (306). pp. 494-511.

Naim-Gesbert, Eric (2002) La construction d'un système d'écriture du droit de l'aménagement du territoire à La Réunion. Revue juridique de l’Océan Indien (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2002) La directive-cadre du 23 octobre 2000 pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Revue de droit foncier (Belgique) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric, Binet, Marie-Estelle and Ferrari, Sylvie (2002) Comportements économiques, dégradations de la qualité de l'eau et protection juridique de l'eau. The Journal of Nature (n°1).

Sabiani, François (2002) L'opérateur Natura 2000 et le code des marchés publics. Droit administratif (8). pp. 10-14.

2003

Desbarats, Isabelle (2003) Codes de conduite et chartes éthiques des entreprises privées, regard sur une pratique en expansion. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (9). pp. 337-343.

Lattes, Jean-Michel (2003) Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (n° 1). pp. 104-108.

Naim-Gesbert, Eric (2003) Culpabilité juridique et transgression sociale dans le système répressif de la pollution des eaux. In : Eau et littoral : préservation et valorisation de la ressource dans les espaces insulaires Karthala. Series “Îles et pays d'outre-mer” ISBN 2-84586-339-X

Naim-Gesbert, Eric (2003) L'ordre juridique de l'usage civil de l'atome: vers une approche démocratique du risque ? Revue juridique de l’Océan Indien (n°3).

Saint-Alary-Houin, Corinne (2003) Études "Les ventes dans le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises : la cession d'un site pollué". Revue Lamy Droit des affaires (60). pp. 55-62.

2004

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2004) Internormativité et réseau d'autorités : regards sur la méthode communautaire en droit de l'environnement. Les Petites affiches (200). pp. 54-62.

Hermon, Carole (2004) La réparation du dommage écologique : perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (33). pp. 1792-1800.

Hermon, Carole (2004) Police administrative et environnement : plaidoyer pour une police municipale environnementale. Droit de l'environnement (121). pp. 164-168.

Naim-Gesbert, Eric (2004) L'anormalité d'un trouble à l'ordre public écologique. Droit de l'environnement (n°120).

Naim-Gesbert, Eric (2004) Les aspects juridiques du développement durable à Mayotte. In : Mayotte dans la République Montchrestien. Series “Grands colloques” ISBN 2-7076-1400-9

Saint-Alary-Houin, Corinne (2004) La nature juridique de la créance environnementale. Revue des procédures collectives (2). pp. 146-149.

Viguier, Jacques (2004) La gestion des sites Natura 2000, propos introductifs. In : Le réseau écologique européen Natura 2000 Editions du Juris-classeur/Litec. Series “Carré droit” Paris ISBN 2-7110-0453-8

2005

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2005) Le droit, le développement durable et l'entreprise éco-citoyenne: le rôle des accords environnementaux. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 4” Toulouse pp. 217-238. ISBN 2-915699-18-6

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2005) Les accords environnementaux et la responsabilité sociale des entreprises. In : Responsabilité sociale de l'entreprise. Actes du 3ème Congrès de l'Aderse (dir. H. Savall, M. Bonnet, V. Zardet, M. Peron) ISEOR, IAE LYON, ADERSE. p. 1381.

Mascala, Corinne (2005) La répression du trouble environnemental et le droit des entreprises en difficulté. Environnement (2). pp. 8-11.

Naim-Gesbert, Eric (2005) Note sur CJCE 8 septembre 2005, Commission c/Espagne (aff. C-416/02 et C-121/03), pollution de l'eau. Revue Europe (n°11). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2005) Risque biotechnologique et droit des organismes génétiquement modifiés. Romanian Journal of Environmental Law (n°1).

2006

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2006) La nouvelle géographie juridique des sites industriels pollués : points de relief et zones de méandres de l'obligation de remise en état. Droit et ville (62). pp. 7-59.

Hermon, Carole (2006) La diversification face au juge de l’urbanisme. Quels permis de construire pour l’agriculteur diversifié ? In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.) L'Harmattan. Series “Droit et espace rural” pp. 151-189. ISBN 978-2-296-00275-3

Hermon, Carole, Casteras, Germain and Hudault, Joseph (2006) La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives (ss. dir.). Collection « Droit et espace rural ». L'Harmattan Paris ISBN 2-296-00275-7

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition taurine est une réalité. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Lattes, Jean-Michel (2006) Que cesse l'insécurité juridique ! La Gazette du Midi (n° 8016). p. 14. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2006) Installations classées : Consécration de la responsabilité de l'Etat législateur. Du droit à réparation sur le fondement de la responsabilité sans faute de l'Etat du fait d'une loi (CE 2 novembre 2005, Coopérative agricole Ax'ion, n° 266564). Droit de l'environnement (n°137). p. 94.

Naim-Gesbert, Eric (2006) Le nouveau droit du parc national entre fidélité généalogique et développement durable. Recueil Dalloz (n°30).

Naim-Gesbert, Eric (2006) Le projet de parc national de La Réunion, parc de seconde génération ? Anatomie d'une législation controversée en cours de réforme. Revue Juridique et Politique des états francophones (n°1). pp. 103-119.

2007

Barbiéri, Jean-Jacques (2007) Note sous arrêt. Environnement (11). pp. 16-17. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2007) Note sous arrêt. Revue de droit rural (356). pp. 39-40. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2007) Le droit des affaires saisi par le développement durable : les nouvelles obligations d'information en droit des sociétés. In : La modernisation du droit des affaires (dir. G. Jazottes) Litec. Series “Colloques & débats” Paris pp. 89-109. ISBN 978-2-71-100753-0

Desbarats, Isabelle (2007) L'entreprise à l'épreuve du développement durable : complexité et ambiguïté du concept de RSE. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 175-190.

Naim-Gesbert, Eric (2007) L'irrésistible ordre public écologique. Risque et Etat de droit. In : Pour un droit commun de l'environnement : mélanges en l'honneur de Michel Prieur Dalloz. ISBN 978-2-247-07413-6

Naim-Gesbert, Eric (2007) Parc national de La Réunion, un facteur de nouvelles solidarités territoriales. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°23).

Naim-Gesbert, Eric and Manouvelle, Mita (2007) Le double visage de la réserve naturelle des Terres australes françaises. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Viguier, Jacques (2007) Ecologie, chasse, propriété, Europe et loi : un quarteron pour une quadrature. In : Pour un droit commun de l'environnement : mélanges en l'honneur de Michel Prieur Dalloz. Paris ISBN 978-2-247-07413-6

2008

Barbiéri, Jean-Jacques (2008) Note sous arrêt. Revue de droit rural (362). pp. 46-47. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2008) Note sous arrêt. Revue de droit rural (360). pp. 31-33. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2008) Variations jurisprudentielles sur l'étendue du dommage réparable. Environnement (5). pp. 15-17. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) De la responsabilité écologique... Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 75-76.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Entreprise et responsabilité : aperçu de quelques avancées récentes du développement durable dans la vie des affaires. Revue Lamy Droit des affaires (32). pp. 61-67.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Information dans les contrats: le développement de l'information contractuelle sur les risques industriels en matière immobilière. In : Guide juridique du risque industriel (dir. S. Sabathier) Ellipses. Paris pp. 90-113. ISBN 978-2-7298-3847-8

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) La question du dommage écologique : consécration d'une responsabilité environnementale. In : Guide juridique du risque industriel (dir. S. Sabathier) Ellipses. Paris pp. 285-292. ISBN 978-2-7298-3847-8

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Montée en puissance de l'information environnementale dans le rapport de gestion et les comptes de l'entreprise. Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 70-71.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2008) Environnement et droit du travail. JurisClasseur Environnement et développement durable (2330).

Castets-Renard, Céline (2008) La pénalisation du droit communautaire de l'environnement. Les Petites affiches (157). pp. 7-11.

Crouzatier-Durand, Florence, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2008) Guide juridique du risque industriel. In: Guide juridique sur le risque industriel Ellipses. Series “Fiches”, Vol. 1. Paris ISBN 9782729838478

Desbarats, Isabelle (2008) L'action de l'administration du travail dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Formations et informations des salariés sur le risque. In : Guide juridique du risque industriel -- ouvrage collectif sous la coordination de S. Sabathier Ellipses. ISBN 978-2-7298-3847-8

Desbarats, Isabelle (2008) L'entreprise citoyenne face à sa responsabilité sociétale : nouveaux enjeux ou vieux débats ? In : Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen : colloque international, 18, 19 et 20 septembre 2008 (dir. G. Parent) Éditions Y. Blais. Series “Collection CEDE” (26) ISBN 978-2-89635-205-0. - 2-89635-205-8

Desbarats, Isabelle (2008) La compétence environnementale du CHSCT : réalité ou utopie ? Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 66-68.

Desbarats, Isabelle (2008) Regard sur un instrument majeur de la gouvernance d’entreprise :quid de la nature juridique des codes éthiques ? Revue Lamy Droit des affaires (32). pp. 68-69. [Caselaw headnote]

Hermon, Carole (2008) Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ? Droit et ville (66). pp. 7-24.

Hermon, Carole (2008) La délimitation du risque par la police administrative. In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.) Ellipses. ISBN 978-2-7298-3847-8

Hermon, Carole (2008) La délégation de la police des installations classées (ou) la police n’est plus ce qu’elle était ! In : Études offertes au professeur René Hostiou Litec. Paris pp. 251-260. ISBN 978-2-7110-0820-9

Jazottes, Gérard (2008) Assurance. In : Guide juridique du risque industriel -- ouvrage collectif [sous la coordination de S. Sabathier,...] Ellipses. ISBN 978-2-7298-3847-8

Lange, Régine, Sabiani, François and Vic, Jean-François (2008) Promouvoir la construction durable, un défi pour les collectivités locales. Droit et ville (66). pp. 107-145.

Mastor, Wanda (2008) Les écotaxes. In : Guide juridique sur le risque industriel Ellipses. pp. 60-66.

Naim-Gesbert, Eric (2008) De l'intelligibilité du droit outre-mer confronté aux pratiques de pêches traditionnelles (CAA Bordeaux, 3 avril 2007, FNE). Revue juridique de l’Océan Indien (n°8). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2008) Du concours de polices administratives en matière de dissémination d'OGM (CAA Bordeaux, 15 mai 2007, Commune de Saint-Paul). Revue juridique de l’Océan Indien (n°8). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2008) Du statut juridique des eaux outre-mer. In : Gestion des ressources en eau et développement local durable Karthala. Series “Îles et pays d'outre-mer” ISBN 978-2-84586-966-0

Naim-Gesbert, Eric (2008) Expropriation : L'acceptabilité compensée de l'impact écologique des DUP (CE 21 mai 2008, Fédération Sépanso et a., JurisData 073670). Droit administratif (n°7). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2008) Le principe de la gestion équilibrée de l'eau à La Réunion. In: Gestion des ressources en eau et développement local durable Karthala. Series “Îles et pays d'outre-mer” ISBN 978-2-84586-966-0

Naim-Gesbert, Eric and Sauvageot, Frédéric (2008) Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 1ère éd.). In : Juris-Classeur Environnement LexisNexis. Paris

Poumarède, Matthieu (2008) La certification et les labels, outils de valorisation de la construction durable ? Droit et ville (66). pp. 69-96.

Sabathier, Sophie (2008) Banques et développement durable. Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 72-73.

Sabathier, Sophie (2008) Fiscalité et développement durable : note sous Projet de loi de finances 2009 enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale, le 26 septembre 2008. Revue Lamy Droit des affaires (32). pp. 75-76.

Sabathier, Sophie (2008) Guide juridique du risque industriel (Dir.). Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-3847-8

2009

Bin, Fabrice (2009) La fiscalité environnementale. La documentation française (38). pp. 32-33.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) Appréhender le risque: les lanceurs d'alerte sanitaire et environnementale. In : Qu'en est-il du droit de la Recherche ? (dir. J. Larieu) Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse p. 213. ISBN 978-2-915699-79-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) De l' "évolution des espèces" : vers une responsabilité environnementale des groupes de sociétés. Revue Lamy Droit des affaires (42). pp. 10-19.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) De quelques éléments de régulation des démarches volontaires en matière de RSE. Revue Lamy Droit des affaires (40). pp. 71-74.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) Propos introductifs: De la loi de l'oeconomie. Revue Lamy Droit des affaires (40). p. 61.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) RSE et milieu du travail : éléments juridiques pour une montée en puissance environnementale des parties prenantes internes. Revue des sociétés, Journal des sociétés (69). pp. 23-33.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'entreprise bioacteur. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (n°19). pp. 36-54.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'implication écologique des salariés : une nouvelle donne pour la responsabilité environnementale. In : La responsabilité environnementale. Prévention, imputation, réparation (dir. C. Cans). Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 335-363. ISBN 978-2-247-08370-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'intégration des préoccupations sociétales dans le Code de commerce: informations extra-financières et commerce équitable. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 181-201. ISBN 978-2-915699-71-5

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) Regards sur l'alerte écologique : le salarié et ses représentants, sujets actifs de la sauvegarde de l'environnement ? Droit et Ville (n°68). pp. 47-71.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Suraud, Marie-Gabrielle and De Terssac, Gilbert (2009) Risques industriels : quelle ouverture publique ? (Coord.). Collection « Le Travail en débats. Série Maison des sciences de l'homme et de la société de Toulouse », 1. Octarès Toulouse ISBN 978-2-915346-76-3

Cabanis, André (2009) L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale. In : Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 63-91. ISBN 978-2-915699-78-4

Desbarats, Isabelle (2009) Environnement et travail. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (22). pp. 41-43.

Desbarats, Isabelle (2009) La représentation du personnel dans les sites à risques industriels majeurs. In : Risques industriels : quelle ouverture publique ? - Marie-Gabrielle Suraud, Marie-Pierre Blin et Gilbert de Terssac, coordinateurs Octarès. ISBN 978-2-915346-76-3

Desbarats, Isabelle and Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) L’implication écologique des salariés : une nouvelle donne pour la responsabilité environnementale. In : La responsabilité environnementale : prévention, imputation, réparation, sous la direction de Chantal Cans Dalloz. pp. 335-363. ISBN 978-2-247-08370-1

Desbarats, Isabelle and Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) L’intégration des préoccupations sociétales dans le Code de commerce : informations extra financières et commerce équitable. In : Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections (dir. C. St Alary-Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” (19) Toulouse pp. 181-201. ISBN 978-2-915699-71-5

Hermon, Carole (2009) La réforme du droit des installations classées : l'institution d'un troisième régime. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (n° 23). pp. 33-40.

Hermon, Carole (2009) La tentation de l’évasion. Le cas de la recherche sur les OGM. In : Qu'en est-il du droit de la Recherche ? -- sous la direction de Jacques Larrieu Presses de l'Université Toulouse 1. Toulouse pp. 307-321. ISBN 978-2-915699-79-1

Krajeski, Didier (2009) Droit Rural. Defrénois ISBN 978-2-85623-130-2

Lavialle, Christian (2009) L'évolution du régime français des pêches maritimes. In: Aspects récents de l'intervention publique en matière agricole et agroalimentaire Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 978-2-915699-78-4

Mascala, Corinne (2009) Protection de l'environnement par arrêté municipal. La légalité est subordonnée à la nécessité de la mesure et ne peut entraîner une interdiction générale et absolue. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2). p. 382. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2009) Le contrôle de proportionnalité exercé par les juridictions administratives en droit de l'environnement. Petites affiches (n°46).

Naim-Gesbert, Eric (2009) Le principe de précaution, pensée du plausible en droit. Méthode et raison des juges administratif français et communautaire. Revue Européenne de Droit de l'Environnement (n°2).

Sabathier, Sophie (2009) Le principe de précaution : quelle incidence pour les acteurs privés ? Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (23). pp. 31-32.

2010

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2010) Développement durable et substances à l'état nanoparticulaire : quelle protection pour les travailleurs ? Revue Lamy Droit des affaires (51). pp. 83-85.

Barbiéri, Jean-Jacques (2010) Excès de précaution nuit à la réparation. Revue de droit rural (387). pp. 47-48. [Caselaw headnote]

Bin, Fabrice and Beltrame, Pierre (2010) La réforme fiscale environnementale en Europe du Nord : un exemple de politique fiscale concertée. In : Mélanges Robert Hertzog Economica. Paris pp. 31-42.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) "L'activité industrielle, le dommage écologique et le lien de causalité", la fable printanière du présumé pollueur-payeur. Revue Lamy Droit des affaires (51). pp. 80-83. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) L'autre "affaire du voile" : convictions sociétaires versus responsabilité environnementale des groupes. Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 10-17.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) L'entreprise et ses parties prenantes externes : l'aiguillon des associations de protection de l'environnement. Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 83-85.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Le droit économique au soutien de la protection de l'environnement : les apports de la Loi Grenelle 2 à la gouvernance des entreprises et des consommateurs. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 129-175.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeux (Dir.). Collection « Colloques & débats », 1. Litec Paris ISBN 978-2-7110-1362-3

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Volonté individuelle et développement durable: un langage privatiste pour une pensée collective. Revue Belge Aménagement et Environnement (3). pp. 105-114.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2010) Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable (dir.). Collection « Axe Droit », 1. Lamy Rueil-Malmaison ISBN 978-2-7212-1297-9

Hermon, Carole (2010) La responsabilité de l'État du fait des "marées vertes" (étude n° 9). Revue de droit rural (n° 382). pp. 23-28. [Caselaw headnote]

Krajeski, Didier (2010) Le changement d'activité agricole à l'épreuve de la théorie des troubles anormaux de voisinage. Environnement (2). pp. 26-28. [Caselaw headnote]

Krajeski, Didier and Rochard, Denis (2010) Exploitation agricole. – Terres incultes et manifestement sous-exploitées. JurisClasseur Rural (40).

Naim-Gesbert, Eric (2010) Les Cinquante pas géométriques à l'épreuve des revendications de propriété outre-mer (CAA Bordeaux, 2 avril 2009, Mme X et autres, n° 08BX00768). Revue juridique de l’Océan Indien (n°10). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2010) Maturité du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2010) Méthode du bilan : quand le besoin de la population d'une commune emporte le tout (CAA Bordeaux, 26 janvier 2009, Commune des Avirons). Revue juridique de l’Océan Indien (n°10). [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2010) Gérer le risque environnemental par le contrat ? L’exemple des garanties de passif. In : Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeux : actes du colloque du 24 octobre 2008 -- organisé par EJERIDD; sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme Litec. Series “Colloques & débats” Paris pp. 227-234. ISBN 978-2-7110-1362-3

Poumarède, Matthieu (2010) Le dirigeant, le salarié et l’entreprise face à la réparation du dommage environnemental. In : Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable -- [sous la direction de] Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats Lamy. Series “Axe Droit” Rueil-Malmaison pp. 275-294. ISBN 978-2-7212-1297-9

Rapp, Lucien (2010) Refonder la gouvernance : quelques leçons tirées du Protocole de Kyoto et système d'échange de quotas d'émission des gaz à effet de serre. Revue française de gouvernance d'entreprise (RFGE).

Sabathier, Sophie (2010) Le reporting RSE se construit par étapes... Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 79-81.

2011

Bin, Fabrice (2011) La Charte constitutionnelle de l'environnement devant les juges constitutionnels et administratifs français. Revista de Direito do Ambiente e Ordenamento do Território (16-17). pp. 4119-141.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2011) Procédures collectives et information environnementale. Revue Lamy Droit des affaires (66). pp. 61-62. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2011) Précaution : un principe juridique de plus en plus certain de gestion du risque incertain. Revue Lamy Droit des affaires (66). pp. 62-65. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2011) Responsabilité sociale de l’entreprise et milieu de travail : autour du Grenelle de l’environnement. In : Responsabilité sociale des entreprises : regards croisés Droit et Gestion, Actes du colloque « Quel droit pour la responsabilité sociale de l’entreprise», Université Paris Descartes, 18 mars 2010, (dir.) F.-G.Trébulle Economica. pp. 129-153.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle, Jazottes, Gérard and Vidalens, Virginie (2011) Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle (coord.). Collection « Axe Droit ». Lamy Rueil-Malmaison ISBN 978-2-7212-1334-1

Naim-Gesbert, Eric (2011) Droit général de l'environnement. LexisNexis ISBN 978-2-7110-1539-9

Naim-Gesbert, Eric (2011) L'unification du droit international de l'environnement par la quête du mot juste. L'Observatoire des Nations Unies (n°1).

Poumarède, Matthieu (2011) Propos introductifs, in Panneaux photovoltaïques, où en est-on ? Droit et ville.

Rapp, Lucien (2011) Baux emphytéotiques et énergies renouvelables. Revue de droit immobilier (RDI).

Sabathier, Sophie (2011) Les agences de notation extra-financière, un secteur en pleine mutation. Revue Lamy Droit des affaires (66). pp. 65-67.

2012

Lavieille, Jean-Marc, Bétaille, Julien and Prieur, Michel, eds. (2012) Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit. Bruylant Bruxelles ISBN 978-2-8027-3045-3

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) De nouvelles images pour un nouveau consommateur : étiquetage et allégations commerciales dans l’après Grenelle (ou comment le droit de la consommation vient au soutien du développement durable). In : Image(s) et environnement, (dir.) M.-P. Blin, Actes du colloque de Toulouse, janvier 2010 LGDJ. pp. 249-277.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Image(s) et Environnement. Collection « Les colloques de l'IFR - Mutation des Normes Juridiques », vol. 12. Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I Toulouse ISBN 978-2-36170-034-8

Hermon, Carole (2012) Nouveaux éclairages sur l’articulation des compétences en matière de cultures d’OGM (Etude 14). Revue de droit rural. [Caselaw headnote]

Hermon, Carole and Doussan, Isabelle (2012) Production agricole et droit de l'environnement. Collection « Droit & professionnels ». LexisNexis Paris ISBN 978-2-7110-1576-4

Kalflèche, Grégory (2012) Droit de l'urbanisme et énergies renouvelables : je t'aime, moi non plus. Droit de l'environnement (HS). pp. 25-28.

Krajeski, Didier (2012) La preuve de l'effet d'une catastrophe naturelle. Revue de droit rural (402). pp. 40-41. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2012) Biodiversité et changement climatique : la méthode et le discours. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2012) L'adaptation, clef du droit de l'environnement outre-mer (introduction). In : La protection de la biodiversité outre-mer. Approches pluridisciplinaires Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection Droit d'outre-mer” ISBN 978-2-7314-0841-6

Naim-Gesbert, Eric (2012) La science et le principe de non-retour sur l'acquis juridique. In : La non-régression en droit de l'environnement Bruylant. ISBN 978-2-8027-3718-6

Naim-Gesbert, Eric, Maisonneuve, Mathieu and Aoustin, Tristan (2012) La protection de la biodiversité outre-mer. Approches pluridisciplinaires. [Scientific Work Coordination]

Naim-Gesbert, Eric, Sauvageot, Frédéric and Stahl, Lucille (2012) Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 2e éd.). In : Juris-Classeur Environnement LexisNexis.

Saint-Alary-Houin, Corinne and Dutot, Jocelyne (2012) Entreprise en difficulté et environnement durable. Revue des sociétés, Journal des sociétés (100). pp. 22-27.

2013

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Fascicule « Environnement et Droit du travail » (en collaboration avec I. Desbarats). JurisClasseur Environnement et développement durable.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Le préjudice environnemental dans tous ses états. Revue Lamy Droit des affaires (78).

Bétaille, Julien (2013) Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement. Journal européen des droits de l'homme (4). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2013) De la peine. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Ethique à un ennemi : de l'espèce nuisible à l'espèce invasive. In : Bioéthique et genre LGDJ. ISBN 978-2-275-04047-9

Naim-Gesbert, Eric (2013) Le monde de la précaution. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Les fondements pour une expertise scientifique dans l'exercice des collectivités territoriales en matière d'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Lumières du principe de précaution. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Là où s'inversent le juste et l'injuste (Sur un ouvrage de C. Huglo). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2013) S'adapter ou mourir. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Un droit ouvert sur le donné. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric, Breton, Jean-Marie and Blanchet, D. (2013) Territoires ultramarins et compétences environnementales. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric, Monédiaire, Gérard and Radiguet, Rémi (2013) Propositions pour un statut juridique de l'expertise scientifique des collectivités territoriales. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

2014

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2014) Le contrat de consommation, outil de la protection de l’environnement. In : Contrat et Environnement : étude de droit interne, international et européen Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Droit[s] de l'environnement” ISBN 978-2-7314-0945-1

Bétaille, Julien (2014) Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement. Journal européen des droits de l'homme (4). [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2014) Répression et effectivité de la norme environnementale. Revue juridique de l'environnement (RJE), 39 (HS1). pp. 47-59.

Bétaille, Julien (2014) A propos de quelques réformes récentes portant sur le droit à la participation – Commentaire de la loi du 27 décembre 2012 et de l'ordonnance du 5 août 2013 relatives à la participation du public. In : Les bases nouvelles de la démocratie environnementale : l’information et la participation du public Soumastre, Serge and Tartinville, Alain (eds.) SFDE.

Calandri, Laurence (2014) L’émergence d’une régulation européenne. In : Energies renouvelables et marché intérieur Bruylant-Larcier. Series “Droit(s) et développement durable” pp. 389-406. ISBN 9782802744528

Naim-Gesbert, Eric (2014) Droit général de l'environnement (2e éd). Collection « Objectif droit ». LexisNexis Paris ISBN 978-2-7110-1921-2

Naim-Gesbert, Eric (2014) Espèce nuisible : donné ou construit ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Incertitude et droit à l'ère du pluralisme de vérités. Pour un droit de l'environnement éclairé. Droit de l'environnement (hors série).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Peuple autochtone, éthique et environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Physique de la précaution. L'écriture de trois théorèmes primordiaux pour le voir autrement. Revue Environnement et Développement durable (n°12).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Pour une théorie générale. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Un droit avec l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Pouthier, Tristan (2014) La réception des chartes des parcs naturels régionaux par le juge de l'urbanisme : sitôt consacrées, sitôt neutralisées : note sous CE Sec. 12 février 2014, Commune d’Epinay-Champlâtreux, n° 357215, mentionné aux tables du recueil. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°23). p. 1338. [Caselaw headnote]

Sabathier, Sophie (2014) Cessation d'activité et droit de l'environnement. Environnement Jurisclasseur.

2015

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2015) Loi Macron : quels apports en matière de développement durable et quelles réformes en droit de l'environnement ? Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (6).

Bétaille, Julien (2015) Droit de l’environnement. In : Dictionnaire de la pensée écologique Bourg, Dominique and Papaux, Alain (eds.) Presses Universitaires de France. Series “Quadrige. Dicos poche” Paris ISBN 978-2-13-058696-8

Bétaille, Julien (2015) Insuffisance de l’étude d’impact : Danthony ne change rien, ou presque. Droit de l'environnement (231). p. 65. [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2015) Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement. Journal européen des droits de l'homme (4). [Caselaw headnote]

Calandri, Laurence (2015) Les citoyens dans la gouvernance énergétique. In : Gouvernance et innovations dans le système énergétique: quel rôle pour les collectivités territoriales ? L’Harmattan. Series “GRALE” p. 151. ISBN 9782343073521

Hermon, Carole (2015) L'agro-écologie en droit : état et perspective. Revue juridique de l'environnemen (3).

Hermon, Carole (2015) The relationship between agricultural law and environnmental law. In: Law and Agroecology : a transdisciplinary dialogue Springer. pp. 241-263. ISBN 978-3-662-46616-2

Naim-Gesbert, Eric (2015) Causes du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'acclimatation moderne de la Cité (introduction générale). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'indicible intérêt environnemental. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'écosystème saisi par le droit. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'étude d'impact écologique. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'évaluation en matière environnementale. In : L'évaluation en droit public Centre Michel de l'Hospital - LGDJ. Series “Centre Michel de L'Hospital” ISBN 978-2-912589-44-6

Naim-Gesbert, Eric (2015) La figure essentielle du droit de l'environnement outre-mer : l'acclimatation de la norme environnementale (introduction générale). In : Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection Droit d'outre-mer” ISBN 978-2-7314-0969-7

Naim-Gesbert, Eric (2015) Renaissance du droit de l'environnement. Théorie pour l'affirmation d'un droit causa sui en sa clarté primitive. In : D'urbanisme et d'environnement : Liber Amicorum Francis Haumont Bruylant. ISBN 978-2-8027-5221-9

Naim-Gesbert, Eric (2015) Y a-t-il une vérité économique en droit de l'environnement ? In : L'environnement au secours du développement économique et social Presses universitaires de Limoges. Series “Les chroniques de l'OMIJ” ISBN 9782842876555

Naim-Gesbert, Eric, Peyen, Loïc and Radiguet, Rémi (2015) Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires. [Scientific Work Coordination]

Pouthier, Tristan (2015) Les pouvoirs du juge des installations classées en matière de régularisation des vices de procédure : note sous CE 22 septembre 2014, SIETOM de la région de Tournan-en-Brie, n° 367889, mentionné aux tables du recueil. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°2). p. 106. [Caselaw headnote]

Pouthier, Tristan (2015) Tierce opposition et environnement : note sous CE avis 29 mai 2015, Association Nonant Environnement, n° 381560, publié au recueil. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°32). p. 1805. [Caselaw headnote]

2016

Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha, eds. (2016) Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? Collection « Grands colloques ». LGDJ Issy-les-Moulineaux ISBN 978-2-275-04883-3

Bétaille, Julien, ed. (2016) Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement. Collection « Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ». Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-138-3

Andriantsimbazovina, Joël (2016) L’accès à la justice au sein des droits de l’homme. In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement Presses universitaires de l'Université Toulouse 1-Capitole, LGDJ-Lextenso. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 26” pp. 49-62. ISBN 978-2-36170-138-3

Bin, Fabrice and Viessant, Céline (2016) Francia : la fiscalité environnementale en France. In : La fiscalità ambientale in Europa e per l’Europa Bari, Cacucci. pp. 211-249. ISBN 9788866115366

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ? In : L’éthique en matière sportive Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18” ISBN 9782361701291

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Queinnec, Y. (2016) Reporting extra-financier et gouvernance des sociétés : regard sur un outil au service d’un devoir de vigilance effectif. Revue Lamy Droit des affaires (n°117). p. 20.

Bétaille, Julien (2016) La doctrine environnementaliste face à l’exigence de neutralité axiologique : de l’illusion à la réflexivité. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial). pp. 20-59.

Bétaille, Julien (2016) Le contrôle des nuisances aéroportuaires : un modèle à reproduire pour le droit de l’environnement. Droit et ville (82). pp. 45-71.

Bétaille, Julien (2016) Le paradoxe du droit d’accès à la justice en matière d’environnement – Propos introductifs. In : Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-138-3

Bétaille, Julien (2016) Les obligations prudentielles : prévention et précaution. In : Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015 : colloque, les 5 et 6 février 2015, Université de Bordeaux ; organisé par le CERCCLE Cerda-Guzman, Carolina and Savonitto, Florian (eds.) Institut Universitaire Varenne. ISBN 978-2-37032-077-3

Bétaille, Julien (2016) Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international. In : Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar Prieur, Michel (ed.) Presses universitaires de Limoges. ISBN 9782842877026

Castets-Renard, Céline (2016) Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : droit comparé et analyse économique du droit. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Jehan de Malafosse Huglo, Christian and Trébulle, François-Guy (eds.) LexisNexis. Series “Mélanges” ISBN 978-2-7110-2001-0

Hermon, Carole (2016) Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain. In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques Presses universitaires de Poitiers/LGDJ. Series “Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers” ISBN 979-10-90426-49-8

Hermon, Carole (2016) Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole. In : Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ? Bruylant. Series “Droit(s) et développement durable” ISBN 978-2-8027-5204-2

Krajeski, Didier (2016) L'adaptation des conventions de jouissance au statut de l'immeuble. In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques Rochard, Denis and Grimonprez, Benoit (eds.) Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - LGDJ. ISBN 979-10-90426-49-8

Mekki, Mustapha and Naim-Gesbert, Eric (2016) Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? Collection « Grands colloque ». LGDJ ISBN 978-2-275-04883-3

Naim-Gesbert, Eric (2016) Accord de Paris sur le climat : commencement d'une mutation de notre temps? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Chaque classique a sa saison, voici la septième (Sur M. Prieur, dir., Droit de l'environnement, Dalloz, 2016). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Du droit naturel de l'environnement. Pour une Pax natura puisée à la source cicéronienne. In : Entre nature et humanité : Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse LexiNexis. Series “Mélanges” ISBN 978-2-7110-2001-0

Naim-Gesbert, Eric (2016) Du principe primitif de l'acceptabilité des risques (conclusions générales). In : Sécurité et environnement Bruylant. Series “Droit(s) et développement durable” ISBN 978-2-8027-5550-0

Naim-Gesbert, Eric (2016) L'accord du nom et de la chose, initium du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Nanoscience et droit : axiomes pour définir l'acceptabilité des risques. Revue générale de droit médical (n°60).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Ordres juridiques et droit de l'environnement. In : Traité des rapports entre ordres juridiques LGDJ. ISBN 978-2-275-04042-4

Naim-Gesbert, Eric (2016) Plaidoyer pour un droit environnemental (Pax natura). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric and Makowiak, Jessica (2016) Que vive la Revue Juridique de l'Environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha (2016) Pour un dialogue droit privé-droit public en droit de l'environnement (avant-propos). In : Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04883-3

Poumarède, Matthieu (2016) L'accès à la justice et la réparation des atteintes à l'environnement. In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement LGDJ / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques de l'IFR n°26” ISBN 978-2-36170-138-3

Poumarède, Matthieu and Caudal, Sylvie (2016) Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé. In : Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 9782275048833

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Cohendet, Marie-Anne, Delzangles, Hubert, Makowiak, Jessica and Steichen, Pascale (2016) Droit de l'environnement (7ème éd.). Prieur, Michel (ed.) Dalloz ISBN 978 2 247 15816 4

Zarka, Jean-Claude (2016) La loi « biodiversité ». Petites affiches (n°173). p. 7.

Zarka, Jean-Claude (2016) L’action de groupe en matière environnementale dans le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. Petites affiches (n°144). p. 6.

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Bertrand, Thomas and Marguin, Julien (2017) La notion de participation à l’aune de la protection de l’environnement et de la procédure de débat public. Revue juridique de l'environnement (RJE), vol. 42 (n° 3). pp. 457-493.

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Naim-Gesbert, Eric (2020) Le joyau et l'écrin, théorie étayée bel et bien (note sur CE, 3 juin 2020, Association des amis du banc d'Arguin du bassin d'Arcachon). Revue juridique de l'environnement (RJE), vol. 45 (n° 3). pp. 613-614. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2020) Que sont les "limites planétaires" ? Pour une Pax natura à l'aune du Covid-19. Revue juridique de l'environnement (RJE), 45 (n°3). pp. 419-423.

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Naim-Gesbert, Eric (2020) Réserve naturelle nationale : Note introductive sur CE, 3 juin 2020, Association du banc d'Arguin du bassin d'Arcachon : le joyau et l'écrin, théorie étayée bel et bien. Revue Juridique de l'Environnement, 45 (n° 3). pp. 613-614. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2020) Tuer ou ne pas tuer le loup ? Vues sur l'arrêt Tapiola : le sauvage en question. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 45 (n° 2). pp. 399-405. [Caselaw headnote]

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Peyen, Loïc (2020) L’hypothèse de la disparition d’un parc national. Revue juridique de l’environnement, vol. 45 (n°4). pp. 681-685.

Peyen, Loïc (2020) "Xylella Fastidiosa : que l'olivier ne meure !", note sous TA Bastia, 4 juillet 2019, Syndicat interprofessionnel des oléiculteurs de Corse, n° 1700574. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), n° 3. pp. 176-181. [Caselaw headnote]

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Picod, Yves and Picod, Nathalie (2020) Droit de la consommation (5ème édition). Collection « Université. Droit privé ». Sirey Paris, France ISBN 9782247203628

Poumarède, Matthieu (2020) De l’absorption des principes du droit de l’environnement par la responsabilité civile, à la naissance d’une responsabilité environnementale. In : Flexibles notions : la responsabilité civile Fenouillet, Dominique (ed.) Éditions Panthéon-Assas. Series “Colloques” ISBN 978-2-37651-025-3

Zarka, Jean-Claude (2020) Le nouveau droit de l’environnement : 19 fiches pour décrypter les règles mises en place pour répondre à l'urgence écologique et climatique. Collection « Droit en Poche ». Gualino ISBN 9782297093323

2021

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Boul, Maxime (2021) L'urbanisme tactique dans la roue de la domanialité publique. Droit administratif (n° 1). p. 11.

Boul, Maxime (2021) Police partout, déchets nulle part? In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) IFJD - Louis Joinet. Series “Colloques & Essais” pp. 175-188. ISBN 978 2 37032 310 1

Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (2021) Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020. [Scientific Work Coordination]

Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (2021) Introduction. In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) IFJD - Louis Joinet. Series “Colloques & Essais” pp. 9-13. ISBN 978 2 37032 310 1

Bétaille, Julien (2021) Justice et écologie : panorama des principales recherches. Technical Report, Paris

Bétaille, Julien (2021) Le préjudice écologique à l’épreuve de l’« affaire du siècle » : un succès théorique mais des difficultés pratiques. Actualité juridique. Droit Administratif (n°38). pp. 2228-2234. [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2021) Les droits procéduraux environnementaux. In : Droit constitutionnel de l’environnement Cohendet, Marie-Anne (ed.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Le Kremlin-Bicêtre pp. 273-259. ISBN 978-2-84934-565-8

Collot, Pierre-Alain (2021) The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol. International Journal on Minority and Group Rights, vol.28 (n°1). pp. 64-90.

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Hermon, Carole and Giacuzzo, Jean-François (2021) Agriculture et environnement. In : Collectivités territoriales et protection de l'environnement Janicot, Laetitia (ed.) Berger-Levrault. Series “Au fil du débat” Boulogne-Billancourt, France pp. 189-205. ISBN 978-2-7013-2122-6

Hermon, Carole and Pointereau, Philippe (2021) Agriculture et climat : quel droit pour tenir les objectifs de l'Accord de Paris ? In : La fabrique d'un droit climatique au service de la trajectoire "1.5" Cournil, Christel (ed.) Pedone. Paris pp. 109-128. ISBN 978 2 233 00981 4

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Kalflèche, Grégory (2021) Schéma d’Aménagement Régional (SAR). In : Dictionnaire des Outre-mer. Maisonneuve, Mathieu and Giraudeau, Géraldine (eds.) LexisNexis. Paris pp. 500-504. ISBN 9782711035502

Naim-Gesbert, Eric (2021) Environnement. In : Dictionnaire juridique des Outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) LexisNexis. Paris, France pp. 207-210. ISBN 9782711035502

Naim-Gesbert, Eric (2021) La place de l'expertise : du GIEC au Haut Conseil pour le climat. La fabrique d'une vérité climatique. In : La fabrique d'un droit climatique au service de la trajectoire "1.5" Cournil, Christel (ed.) Editions A. Pedone. pp. 425-437. ISBN 978 2 2330 0981 4

Naim-Gesbert, Eric (2021) Patrimoine mondial. In : Dictionnaire juridique des Outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) LexisNexis. Paris, France pp. 414-416. ISBN 9782711035502

Naim-Gesbert, Eric (2021) Pour un droit du climat justement acclimaté... ou la hantise de nommer vrai. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46 (n° 3). pp. 445-448.

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Peyen, Loïc (2021) Biopiraterie. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 60-64. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2021) Errance animale et co-errance du droit. Journal du Droit Administratif (n° 8).

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Peyen, Loïc (2021) Le conséquentialisme écologique. Droit de l'environnement (n°297). pp. 58-63.

Peyen, Loïc (2021) Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales. In : Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement Janicot, Laetitia (ed.) Berger-Levrault. Series “Au fil du débat” pp. 17-32. ISBN 978-2-7013-2122-6

Peyen, Loïc (2021) L’accès à la nature en temps de crise sanitaire : l’émergence d’un droit. Droit et ville, vol. 1 (n° 91). pp. 211-224.

Peyen, Loïc (2021) Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d’eau potable : dire, c’est faire ! (Note sous CE, 26 janvier 2021, n° 431494). Actualité juridique. Droit administratif (n°17). pp. 981-984. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2021) Requins. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 466-470. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2021) Transport maritime et protection de la biodiversité dans l’océan Indien : un pour tous, tous pour un ? In : Le transport maritime et la protection de la biodiversité : actes du colloque de Brest, 12 et 13 décembre 2019 Boillet, Nicolas and Queffelec, Betty (eds.) A. Pedone. Paris pp. 81-96. ISBN 978-2-233-00971-5

Peyen, Loïc (2021) Y a-t-il une identité environnementale de l’Union européenne ? Revue générale du droit (n° 57822).

Zarka, Jean-Claude (2021) Les dispositions relatives à la simplification des procédures applicables aux entreprises prévues par la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique. Les Petites Affiches (n°14). pp. 10-23.

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Naim-Gesbert, Eric (2022) Ordre public écologique. In : Dictionnaire juridique du changement climatique : 978 2 84934 624 2 Torre-Schaub, Marta, Lormeteau, Blanche, Jézéquel, Aglaé and Michelot, Agnès (eds.) mare & martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 381-382. ISBN 978 2 84934 624 2

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Peyen, Loïc (2022) La protection de la mer Méditerranée : l’approche régionale et le défi de l’effectivité. In : La mer Méditerranée : changement climatique et ressources durables Demeester, Marie-Luce and Mercier, Virginie (eds.) Presses universitaires d'Aix-Marseille PUAM. Series “Collection de l'Institut de Droit des Affaires” Aix-en-Provence pp. 71-84. ISBN 9782731412291

Peyen, Loïc (2022) Le droit des sites outre-mer : droit des sites ultramarins ou droit(s) ultramarin(s) des sites ? In : La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi du 2 mai 1930 Février, Jean-Marc, Naim-Gesbert, Éric and Radiguet, Rémi (eds.) Mare & Martin. Series “Droit, sciences & environnement” Le Kremlin-Bicêtre pp. 35-42. ISBN 9782849345481

Peyen, Loïc (2022) Les îles dans la politique environnementale européenne : semblables, mais différentes. Revue de l'Union européenne (n° 660). pp. 422-427.

Peyen, Loïc (2022) Loi « Climat et résilience » : les énergies renouvelables dans le vent. Les dossiers urbanisme aménagement (n° 50). pp. 37-43.

Peyen, Loïc (2022) Outre-mer. In : Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub, Marthe, Jézéquel, Aglaé, Lormeteau, Blanche and Michelot, Agnès (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 389-390. ISBN 9782849346242

Peyen, Loïc (2022) Pollution de l’air : l’astreinte qui valait 30 millions (note sous CE, 17 oct. 2022, Assoc. Les amis de la Terre France et a., n° 428409). La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 49). pp. 1-6. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2022) Pollution plastique (note sous CE, 16 mai 2022, Fédération nationale de vente et services automatiques, n° 445265). Revue juridique de l'environnement, vol. 47 (n° 3). pp. 657-663. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2022) Ressources naturelles. In : Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub, Marthe, Jézéquel, Aglaé, Lormeteau, Blanche and Michelot, Agnès (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 487-488. ISBN 9782849346242

2023

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Bin, Fabrice and Viessant, Céline (2023) France. La politique fiscale pour lutter contre le changement climatique. In: Fiscal Policies to Mitigate Climate Change: Politiques fiscales pour atténuer le changement climatique Prodhomme-Sadowsky, Marilyne (ed.) Intersentia. Series “Ius Comparatum” Cambridge pp. 311-325. ISBN 978 1 83970 367 6

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Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) De la responsabilité écologique au levier de la responsabilisation de l’entreprise…. In: Entreprise et biovidersité, 30 janvier 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Devoir légal de vigilance : le contentieux. In: Conférence « Le devoir de vigilance », 20 février 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Gouvernance de l’entreprise « post-Covid » et érosion de la biodiversité : le temps de la RSE « biodiversitaire » des acteurs économiques. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale. Desbarats, Isabelle (ed.) éd. LexisNexis, Planète Sociale Thèses. Series “Travaux (LexisNexis).” Chapter 5. Paris. ISBN 978-2-7110-3797-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) La RSE "biodiversitaire". In: L'entreprise et les enjeux environnementaux, 23 février 2023, Université Champollion Albi.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) La RSE « biodiversitaire ». In: Colloque internationale : « Entreprise et prévention des risques : regards juridiques », 25 avril 2023, Université de Hué - Vietnam.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) L’économie du partage, nouveau modèle au soutien de la transition écologique ? Regards sur le cadre institutionnel et législatif français. In : Le SFIDE per una sharing economy sostenibile – Un dialogo entra Italia e Francia : actes du Colloque de l’Université de Padoue Mars 2022 Abantagello, C and Marchetti, G (eds.) Pacini Editore ITALIE. Chapter 7. pp. 133-156. ISBN 978-88-3379-560-7

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Présentation du programme de recherche CORESIL : « L’entreprise post-covid : une entreprise résiliente. Acteur de la prévention des crises sanitaires et environnementale ? ». In: Entreprise et prévention des risques : regards juridiques, 25 avril 2023, Université de Hué - Vietnam.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Sport et environnement : un esprit sain dans un corps sain… …et un environnement sain : (Table ronde sport et environnement : troisième axe : les nouveaux défis du sport ). In: Colloque : acteurs et valeurs du sport : réfléxions plurielles, 28 et 29 septembre 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Vivre avec de nouvelles limites ? Actes du Colloque du GREP "Habiter la Terre demain", 1er avril 2023. pp. 27-44.

Boul, Maxime (2023) Démolition et réchauffement climatique. Actes pratiques et Ingénierie immobilière (n°3). pp. 19-23.

Boul, Maxime (2023) L'éolienne est plus verte chez le voisin! La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°41). p. 2313. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) La madeleine ne pleure pas les éoliennes. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 50). [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) Les énergies renouvelables au format paysage. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°16). pp. 27-30.

Boul, Maxime (2023) (Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme. Droit et Ville, vol. 2 (n° 96). pp. 25-35.

Bétaille, Julien (2023) Base de données rassemblant toutes les décisions de la juridiction administrative française en matière de protection des espèces de faune sauvage (2000-2022). [Dataset] (Unpublished)

Bétaille, Julien (2023) La protection européenne des espèces sauvages mise à mal par le Conseil d’État. Revue Trimestrielle de droit européen, 2023 (n°2). pp. 187-202.

Bétaille, Julien (2023) L’argument scientifique dans le contentieux de la responsabilité environnementale. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n° 2). p. 350.

Bétaille, Julien (2023) The rights of nature against people’s sovereignty ? Green Diplomacy Blog. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien and Delzangles, Hubert (2023) Pour une autorité publique indépendante dans le domaine de l’environnement. Actualité juridique. Droit administratif (n°23). p. 1201.

Bétaille, Julien and Gollier, Christian (2023) Grands chantiers : « Est-on encore capable d’un débat public argumenté et rationnel ? ». Le monde. [Mainstream media article]

Chapron, Guillaume, Epstein, Yaffa, Ours Ortmark, Mar, Helmius, Lovisa, Ramírez Loza, Juan Pablo, Bétaille, Julien and López-Bao, José Vicente (2023) European Commission may gut wolf protection. Science, vol.382 (n°6668). p. 275.

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Hermon, Carole, Krajeski, Didier, Laurent, Julien, Danos, Frédéric and Mimran, Clément (2023) Analyse de la proposition de règlement établissant un cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone : Quel statut pour les unités d’absorption de carbone ? Quels points de vigilance pour le bail rural ? diffuseur site web de B. Biteau, député européen, Groupe Les Verts/ALE.

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Richter, Anne-Catherine (2024) Constitutionnalité de la démolition sur le fondement de l'article L. 480-13 du Code de l'urbanisme malgré l'obtention par le constructeur d'une autorisation d'exploiter. La semaine juridique édition notariale et immobilière (n°24). pp. 43-46. [Caselaw headnote]

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