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Article

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2010) Développement durable et substances à l'état nanoparticulaire : quelle protection pour les travailleurs ? Revue Lamy Droit des affaires (51). pp. 83-85.

Beaussonie, Guillaume (2019) Décrochage du portrait du président de la République. Le vol appréhendé par le juge comme substitut légitime d'un dialogue impraticable. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 42). pp. 1836-1839.

Bertrand, Thomas and Marguin, Julien (2017) La notion de participation à l’aune de la protection de l’environnement et de la procédure de débat public. Revue juridique de l'environnement (RJE), vol. 42 (n° 3). pp. 457-493.

Bin, Fabrice (2024) Droit fiscal international de l'environnement et souveraineté fiscale nationale. Revue européenne et internationale de droit fiscal (n° 4). pp. 447-454.

Bin, Fabrice (2011) La Charte constitutionnelle de l'environnement devant les juges constitutionnels et administratifs français. Revista de Direito do Ambiente e Ordenamento do Território (16-17). pp. 4119-141.

Bin, Fabrice (2009) La fiscalité environnementale. La documentation française (38). pp. 32-33.

Bin, Fabrice (2024) Taxes nutritionnelles, fiscalité environnementale : quel avenir pour les taxes comportementales ? Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance Maladie (n° 41). pp. 67-74.

Bin, Fabrice and Viessant, Céline (2024) La prise en compte des enjeux environnementaux lors du contrôle de constitutionnalité des lois financières est-elle possible ? Titre VII Les cahiers du Conseil constitutionnel (Hors-série).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2002) Chronique Droit International et Européen - Environnement (Dir. S. Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7). p. 340.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) De l' "évolution des espèces" : vers une responsabilité environnementale des groupes de sociétés. Revue Lamy Droit des affaires (42). pp. 10-19.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) De la performance environnementale à la responsabilité environnementale. Revue Lamy Droit des affaires (n°128). pp. 19-34.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) De la responsabilité écologique... Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 75-76.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) De quelques éléments de régulation des démarches volontaires en matière de RSE. Revue Lamy Droit des affaires (40). pp. 71-74.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Entreprise et responsabilité : aperçu de quelques avancées récentes du développement durable dans la vie des affaires. Revue Lamy Droit des affaires (32). pp. 61-67.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Fascicule « Environnement et Droit du travail » (en collaboration avec I. Desbarats). JurisClasseur Environnement et développement durable.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2004) Internormativité et réseau d'autorités : regards sur la méthode communautaire en droit de l'environnement. Les Petites affiches (200). pp. 54-62.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) L'autre "affaire du voile" : convictions sociétaires versus responsabilité environnementale des groupes. Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 10-17.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) L'entreprise et ses parties prenantes externes : l'aiguillon des associations de protection de l'environnement. Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 83-85.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2006) La nouvelle géographie juridique des sites industriels pollués : points de relief et zones de méandres de l'obligation de remise en état. Droit et ville (62). pp. 7-59.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Le droit économique au soutien de la protection de l'environnement : les apports de la Loi Grenelle 2 à la gouvernance des entreprises et des consommateurs. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 129-175.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Le préjudice environnemental dans tous ses états. Revue Lamy Droit des affaires (78).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2015) Loi Macron : quels apports en matière de développement durable et quelles réformes en droit de l'environnement ? Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (6).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Montée en puissance de l'information environnementale dans le rapport de gestion et les comptes de l'entreprise. Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 70-71.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) Propos introductifs: De la loi de l'oeconomie. Revue Lamy Droit des affaires (40). p. 61.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) Quel rôle pour l’entreprise après l’Accord de Paris ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial). pp. 119-133.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) Quel rôle pour l’entreprise après l’Accord de Paris ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° HS17). pp. 119-133.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) RSE et milieu du travail : éléments juridiques pour une montée en puissance environnementale des parties prenantes internes. Revue des sociétés, Journal des sociétés (69). pp. 23-33.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2018) Rémunération des dirigeants et RSE. Journal des sociétés (n°165). p. 35.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Vivre avec de nouvelles limites ? Actes du Colloque du GREP "Habiter la Terre demain", 1er avril 2023. pp. 27-44.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Volonté individuelle et développement durable: un langage privatiste pour une pensée collective. Revue Belge Aménagement et Environnement (3). pp. 105-114.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2008) Environnement et droit du travail. JurisClasseur Environnement et développement durable (2330).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'entreprise bioacteur. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (n°19). pp. 36-54.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) Regards sur l'alerte écologique : le salarié et ses représentants, sujets actifs de la sauvegarde de l'environnement ? Droit et Ville (n°68). pp. 47-71.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Queinnec, Y. (2016) Reporting extra-financier et gouvernance des sociétés : regard sur un outil au service d’un devoir de vigilance effectif. Revue Lamy Droit des affaires (n°117). p. 20.

Boul, Maxime (2023) Démolition et réchauffement climatique. Actes pratiques et Ingénierie immobilière (n°3). pp. 19-23.

Boul, Maxime (2021) L'hymne de nos campagnes. Actualité juridique. Droit administratif (n° 40). pp. 2297-2300.

Boul, Maxime (2021) L'urbanisme tactique dans la roue de la domanialité publique. Droit administratif (n° 1). p. 11.

Boul, Maxime (2022) Les ressources en eau destinées à la consommation humaine captées par le droit de préemption. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°38). act. 878.

Boul, Maxime (2023) Les énergies renouvelables au format paysage. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°16). pp. 27-30.

Boul, Maxime (2023) (Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme. Droit et Ville, vol. 2 (n° 96). pp. 25-35.

Bétaille, Julien (2019) Autonomie de l’autorité environnementale en région : le verre à moitié plein. Revue juridique de l'environnement (RJE), 44 (2). pp. 399-412.

Bétaille, Julien (2019) Chasse à la glu : la tradition l’emporte sur la jurisprudence de la Cour de justice. Actualité juridique du droit administratif (AJDA) (n°20). pp. 1172-1177.

Bétaille, Julien (2022) Climate litigation in France, a reflection of trends in environmental litigation. elni Review, vol .22. pp. 63-71.

Bétaille, Julien (2018) Inscrire le climat dans la Constitution : une fausse bonne idée pour de vrais problèmes. Droit de l'environnement (266). pp. 130-131.

Bétaille, Julien (2017) La banalité du positionnement de la doctrine environnementaliste française vis-à-vis de l’exigence de neutralité axiologique. Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente (2). pp. 37-73.

Bétaille, Julien (2016) La doctrine environnementaliste face à l’exigence de neutralité axiologique : de l’illusion à la réflexivité. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial). pp. 20-59.

Bétaille, Julien (2017) La définition de l’environnement en droit de l’Union européenne. Revue du Centre Michel de l'Hospital (10).

Bétaille, Julien (2023) La protection européenne des espèces sauvages mise à mal par le Conseil d’État. Revue Trimestrielle de droit européen, 2023 (n°2). pp. 187-202.

Bétaille, Julien (2016) Le contrôle des nuisances aéroportuaires : un modèle à reproduire pour le droit de l’environnement. Droit et ville (82). pp. 45-71.

Bétaille, Julien (2023) L’argument scientifique dans le contentieux de la responsabilité environnementale. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n° 2). p. 350.

Bétaille, Julien (2018) L’ours dans les Pyrénées : la carence fautive de l’Etat dans la mise en œuvre de la directive Habitats. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°41). pp. 2346-2352.

Bétaille, Julien (2014) Répression et effectivité de la norme environnementale. Revue juridique de l'environnement (RJE), 39 (HS1). pp. 47-59.

Bétaille, Julien (2024) Évaluer les effets du droit sur l’environnement : une idée saugrenue pour les juristes ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (Spécial). pp. 31-43.

Bétaille, Julien and Delzangles, Hubert (2023) Pour une autorité publique indépendante dans le domaine de l’environnement. Actualité juridique. Droit administratif (n°23). p. 1201.

Castets-Renard, Céline (2008) La pénalisation du droit communautaire de l'environnement. Les Petites affiches (157). pp. 7-11.

Chapron, Guillaume, Epstein, Yaffa, Ours Ortmark, Mar, Helmius, Lovisa, Ramírez Loza, Juan Pablo, Bétaille, Julien and López-Bao, José Vicente (2023) European Commission may gut wolf protection. Science, vol.382 (n°6668). p. 275.

Collot, Pierre-Alain (2019) Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées. Civitas Europa, vol.2 (n° 43). pp. 113-130.

Collot, Pierre-Alain (2021) The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol. International Journal on Minority and Group Rights, vol.28 (n°1). pp. 64-90.

Crouzatier, Jean-Marie (1982) Apocalypse nucléaire : la grande peur de l'an 2000. Tribune. p. 1.

Crouzatier, Jean-Marie (1981) La coopération des marines occidentales dans la lutte contre la pollution en Méditerranée. Tribune. pp. 1-3.

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Vers une politique méditerranéenne de l'écologie. Revue de l'IMCOM (2). pp. 2-6.

Desbarats, Isabelle (2003) Codes de conduite et chartes éthiques des entreprises privées, regard sur une pratique en expansion. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (9). pp. 337-343.

Desbarats, Isabelle (2009) Environnement et travail. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (22). pp. 41-43.

Desbarats, Isabelle (2007) L'entreprise à l'épreuve du développement durable : complexité et ambiguïté du concept de RSE. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 175-190.

Desbarats, Isabelle (2008) La compétence environnementale du CHSCT : réalité ou utopie ? Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 66-68.

Galan, Pierre (1996) Le financement public de la protection de l'environnement urbain. Droit et ville (42). pp. 165-193.

Grosclaude, Laurent (2019) Les contraintes environnementales liées au développement des plateformes aéroportuaires. Revue européenne de Droit de l'Environnement. (In Press)

Hermon, Carole (1991) Droit de chasse et droit de propriété. La loi Verdeille au coeur du débat. Etudes foncières (32). pp. 32-38.

Hermon, Carole (2008) Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ? Droit et ville (66). pp. 7-24.

Hermon, Carole (2015) L'agro-écologie en droit : état et perspective. Revue juridique de l'environnemen (3).

Hermon, Carole (2002) La politique de lutte contre les nitrates d'origine agricole (Histoire d'un échec renouvelé). Revue de droit rural (306). pp. 494-511.

Hermon, Carole (2009) La réforme du droit des installations classées : l'institution d'un troisième régime. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (n° 23). pp. 33-40.

Hermon, Carole (2004) La réparation du dommage écologique : perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (33). pp. 1792-1800.

Hermon, Carole (1998) Le commissaire enquêteur selon la loi Bouchardeau et les lois ultérieures. Droit et ville (45). pp. 31-48.

Hermon, Carole (1997) Le dommage écologique dans le contentieux de la responsabilité administrative. Actualités juridiques tunisiennes (11). pp. 71-86.

Hermon, Carole (2018) Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse. Droit de l'environnement (268). pp. 225-230.

Hermon, Carole (2004) Police administrative et environnement : plaidoyer pour une police municipale environnementale. Droit de l'environnement (121). pp. 164-168.

Hermon, Carole Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement". Revue Lamy Droit des affaires (40). p. 66.

Hermon, Carole, Helle, Daniel, Jego, Sylvie and Zakeossian, Manon (2023) Les nouveaux financements des services environnementaux. Les exemples d’eau de Paris, d’Eau du Bassin Rennais et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne. Revue de droit rural (n°8-9). pp. 31-34.

Hoepffner, Hélène (2017) La commande publique de compensation environnementale : un impensé de la loi Boidiversité. Contrats et marchés publics, n° 12 (étude 13).

Kalflèche, Grégory (2012) Droit de l'urbanisme et énergies renouvelables : je t'aime, moi non plus. Droit de l'environnement (HS). pp. 25-28.

Krajeski, Didier and Rochard, Denis (2010) Exploitation agricole. – Terres incultes et manifestement sous-exploitées. JurisClasseur Rural (40).

Lange, Régine, Sabiani, François and Vic, Jean-François (2008) Promouvoir la construction durable, un défi pour les collectivités locales. Droit et ville (66). pp. 107-145.

Larrieu, Jacques (1994) L'impact des structures foncières locales sur la protection de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 125-132.

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. Bulletin juridique international de la protection des animaux. (n° 108). pp. 38-49.

Lattes, Jean-Michel (2003) Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (n° 1). pp. 104-108.

Lattes, Jean-Michel (1992) Tauromachie et Droit. L'Opinion indépendante du Sud-Ouest (n° 1997).

Lattes, Jean-Michel (1998) A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. (N° 65). pp. 59-74.

Mascala, Corinne (2005) La répression du trouble environnemental et le droit des entreprises en difficulté. Environnement (2). pp. 8-11.

Naim-Gesbert, Eric (2016) Accord de Paris sur le climat : commencement d'une mutation de notre temps? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2012) Biodiversité et changement climatique : la méthode et le discours. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2015) Causes du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2022) Ce que n'est pas le pluralisme de vérités. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 47 (n° 1). pp. 5-8.

Naim-Gesbert, Eric (2016) Chaque classique a sa saison, voici la septième (Sur M. Prieur, dir., Droit de l'environnement, Dalloz, 2016). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2017) De la mesure de toute chose : l'homme. Et la justice ? (Sur J. Bétaille, dir., Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, PUT-LGDJ, 2016). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2013) De la peine. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2019) De la précaution comme vrai principe environnemental. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3). pp. 453-456.

Naim-Gesbert, Eric (2019) Eclats patrimoniaux. Note sur "Un patrimoine vivant, entre nature et culture, Mélanges J. Fromageau, Mare et Martin, 2019, 934 pages". Revue juridique de l'environnement (n° 4). pp. 845-846.

Naim-Gesbert, Eric (2022) Ecopoièse ? Ce demi siècle d'intérêt exceptionnel pour le patrimoine mondial Unesco. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 47 (n° 4). pp. 673-680.

Naim-Gesbert, Eric (2014) Espèce nuisible : donné ou construit ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Incertitude et droit à l'ère du pluralisme de vérités. Pour un droit de l'environnement éclairé. Droit de l'environnement (hors série).

Naim-Gesbert, Eric (2006) Installations classées : Consécration de la responsabilité de l'Etat législateur. Du droit à réparation sur le fondement de la responsabilité sans faute de l'Etat du fait d'une loi (CE 2 novembre 2005, Coopérative agricole Ax'ion, n° 266564). Droit de l'environnement (n°137). p. 94.

Naim-Gesbert, Eric (2020) Introduction : le parc national a soixante ans! Revue Juridique de l'Environnement, vol. 45 (n°4). pp. 649-650.

Naim-Gesbert, Eric (2020) L'Europe face à la bactérie tueuse de l'olivier (Xylella fastidiosa). Revue Juridique de l'Environnement (n°1). pp. 5-9.

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'acclimatation moderne de la Cité (introduction générale). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2016) L'accord du nom et de la chose, initium du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2004) L'anormalité d'un trouble à l'ordre public écologique. Droit de l'environnement (n°120).

Naim-Gesbert, Eric (2023) L'eau, ressource vitale fluidifiée par la loi du 3 janvier 1992. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 48 (n° 1). pp. 13-17.

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'indicible intérêt environnemental. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2003) L'ordre juridique de l'usage civil de l'atome: vers une approche démocratique du risque ? Revue juridique de l’Océan Indien (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2011) L'unification du droit international de l'environnement par la quête du mot juste. L'Observatoire des Nations Unies (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'écosystème saisi par le droit. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'étude d'impact écologique. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2002) La construction d'un système d'écriture du droit de l'aménagement du territoire à La Réunion. Revue juridique de l’Océan Indien (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2002) La directive-cadre du 23 octobre 2000 pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Revue de droit foncier (Belgique) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2019) La loi de 1919 sur l'énergie hydraulique: retour et reprises. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3). pp. 475-477.

Naim-Gesbert, Eric (2009) Le contrôle de proportionnalité exercé par les juridictions administratives en droit de l'environnement. Petites affiches (n°46).

Naim-Gesbert, Eric (2001) Le droit international de la gestion intégrée des zones côtières. Annuaire des pays de l'océan Indien (n°XVI).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Le monde de la précaution. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2006) Le nouveau droit du parc national entre fidélité généalogique et développement durable. Recueil Dalloz (n°30).

Naim-Gesbert, Eric (2009) Le principe de précaution, pensée du plausible en droit. Méthode et raison des juges administratif français et communautaire. Revue Européenne de Droit de l'Environnement (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2006) Le projet de parc national de La Réunion, parc de seconde génération ? Anatomie d'une législation controversée en cours de réforme. Revue Juridique et Politique des états francophones (n°1). pp. 103-119.

Naim-Gesbert, Eric (2017) Le service élémentaire, imaginaire du service public environnemental : de la non-régression à l'échelle de viabilité. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Les fondements pour une expertise scientifique dans l'exercice des collectivités territoriales en matière d'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Lumières du principe de précaution. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Là où s'inversent le juste et l'injuste (Sur un ouvrage de C. Huglo). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2010) Maturité du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Nanoscience et droit : axiomes pour définir l'acceptabilité des risques. Revue générale de droit médical (n°60).

Naim-Gesbert, Eric (2018) Où est le droit de l'environnement outre-mer ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2007) Parc national de La Réunion, un facteur de nouvelles solidarités territoriales. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°23).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Peuple autochtone, éthique et environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2014) Physique de la précaution. L'écriture de trois théorèmes primordiaux pour le voir autrement. Revue Environnement et Développement durable (n°12).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Plaidoyer pour un droit environnemental (Pax natura). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2021) Pour un droit du climat justement acclimaté... ou la hantise de nommer vrai. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46 (n° 3). pp. 445-448.

Naim-Gesbert, Eric (2014) Pour une théorie générale. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2001) Pour une théorie intelligible des principes en droit de l'environnement (sur la thèse de N. de Sadeleer). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2018) Que le droit de l'environnement soit une langue vivante ! Du nominalisme et de ses effets sur le statut de la nature: définition de l'équité environnementale. Revue juridique de l'environnement (RJE), Vol.43 (n°3). pp. 449-453.

Naim-Gesbert, Eric (2020) Que sont les "limites planétaires" ? Pour une Pax natura à l'aune du Covid-19. Revue juridique de l'environnement (RJE), 45 (n°3). pp. 419-423.

Naim-Gesbert, Eric (2020) Que sont les "limites planétaires" ? Pour une Pax natura à l'aune du Covid-19. Revue juridique de l'environnement (RJE), vol. 45 (n°3). pp. 419-423.

Naim-Gesbert, Eric (2017) Refaire le droit de la montagne. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2005) Risque biotechnologique et droit des organismes génétiquement modifiés. Romanian Journal of Environmental Law (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2013) S'adapter ou mourir. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2022) Sens et raison en droit des sites - Notion d'écopoièse. Revue Juridique de l'Environnement, vol. 47 (n° 3). pp. 429-434.

Naim-Gesbert, Eric (2014) Un droit avec l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Un droit ouvert sur le donné. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2019) Voir les choses à leur vrai début : de l'histoire en droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (1). pp. 5-7.

Naim-Gesbert, Eric (2017) Êtres et choses en droit de l'environnement : l'appel du sacré. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric, Binet, Marie-Estelle and Ferrari, Sylvie (2002) Comportements économiques, dégradations de la qualité de l'eau et protection juridique de l'eau. The Journal of Nature (n°1).

Naim-Gesbert, Eric, Breton, Jean-Marie and Blanchet, D. (2013) Territoires ultramarins et compétences environnementales. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric and Gutwirth, Serge (1995) Science et droit de l'environnement : réflexions pour le cadre conceptuel du pluralisme de vérités. Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques (RIEJ) (n°34).

Naim-Gesbert, Eric and Makowiak, Jessica (2016) Que vive la Revue Juridique de l'Environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric and Manouvelle, Mita (2007) Le double visage de la réserve naturelle des Terres australes françaises. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric, Monédiaire, Gérard and Radiguet, Rémi (2013) Propositions pour un statut juridique de l'expertise scientifique des collectivités territoriales. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

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Naim-Gesbert, Eric (2020) Réserve naturelle nationale : Note introductive sur CE, 3 juin 2020, Association du banc d'Arguin du bassin d'Arcachon : le joyau et l'écrin, théorie étayée bel et bien. Revue Juridique de l'Environnement, 45 (n° 3). pp. 613-614. [Caselaw headnote]

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Peyen, Loïc (2019) Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts : note sous CE, 28 déc. 2018, Sté Dopla et a., n° 404792. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (13). p. 765. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2023) « Néonicotinoïdes : le juge européen au secours des abeilles », note sous CJUE, 19 janv. 2023, Pesticide Action Network Europe ASBL et a., aff. C-162/21. Énergie-Environement-Infrastructures (n° 3). pp. 33-35. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2021) Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d’eau potable : dire, c’est faire ! (Note sous CE, 26 janvier 2021, n° 431494). Actualité juridique. Droit administratif (n°17). pp. 981-984. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2022) Pollution de l’air : l’astreinte qui valait 30 millions (note sous CE, 17 oct. 2022, Assoc. Les amis de la Terre France et a., n° 428409). La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 49). pp. 1-6. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2022) Pollution plastique (note sous CE, 16 mai 2022, Fédération nationale de vente et services automatiques, n° 445265). Revue juridique de l'environnement, vol. 47 (n° 3). pp. 657-663. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2020) "Xylella Fastidiosa : que l'olivier ne meure !", note sous TA Bastia, 4 juillet 2019, Syndicat interprofessionnel des oléiculteurs de Corse, n° 1700574. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), n° 3. pp. 176-181. [Caselaw headnote]

Pouthier, Tristan (2014) La réception des chartes des parcs naturels régionaux par le juge de l'urbanisme : sitôt consacrées, sitôt neutralisées : note sous CE Sec. 12 février 2014, Commune d’Epinay-Champlâtreux, n° 357215, mentionné aux tables du recueil. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°23). p. 1338. [Caselaw headnote]

Pouthier, Tristan (2015) Les pouvoirs du juge des installations classées en matière de régularisation des vices de procédure : note sous CE 22 septembre 2014, SIETOM de la région de Tournan-en-Brie, n° 367889, mentionné aux tables du recueil. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°2). p. 106. [Caselaw headnote]

Pouthier, Tristan (2015) Tierce opposition et environnement : note sous CE avis 29 mai 2015, Association Nonant Environnement, n° 381560, publié au recueil. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°32). p. 1805. [Caselaw headnote]

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Book Section

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Naim-Gesbert, Eric (2008) Le principe de la gestion équilibrée de l'eau à La Réunion. In: Gestion des ressources en eau et développement local durable Karthala. Series “Îles et pays d'outre-mer” ISBN 978-2-84586-966-0

Naim-Gesbert, Eric (2004) Les aspects juridiques du développement durable à Mayotte. In : Mayotte dans la République Montchrestien. Series “Grands colloques” ISBN 2-7076-1400-9

Naim-Gesbert, Eric (2017) Observations sur CE 13 mars 1970, Dame Benoist d'Anthenay, GADE n° 35. In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric (2017) Observations sur CE 25 septembre 1998, Association Greenpeace France (GADE n° 2). In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric (2017) Observations sur CE 9 juillet 1982, Comité départemental de défense contre les couloirs à très haute tension GADE n° 7. CE 10 juin 1983 Decroix GADE n° 8. CE 29 juillet 1983 Commune de Roquevaire GADE n° 9. In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric (2017) Observations sur CE ass 12 juillet 2013, Fédération nationale de la pêche en France, GADE n° 6. In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric (2017) Observations sur Conseil constitutionnel 28 avril 2005, Loi n° 2005-412 du 3 mai 2005 relative à la création du registre international français GADE n° 12. In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric (2017) Observations sur T. conflit 22 octobre 2007, Mlle Doucedame c/ Département des Bouches-du-Rhône, GADE n° 3. In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric (2022) Ordre public écologique. In : Dictionnaire juridique du changement climatique : 978 2 84934 624 2 Torre-Schaub, Marta, Lormeteau, Blanche, Jézéquel, Aglaé and Michelot, Agnès (eds.) mare & martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 381-382. ISBN 978 2 84934 624 2

Naim-Gesbert, Eric (2016) Ordres juridiques et droit de l'environnement. In : Traité des rapports entre ordres juridiques LGDJ. ISBN 978-2-275-04042-4

Naim-Gesbert, Eric (2021) Patrimoine mondial. In : Dictionnaire juridique des Outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) LexisNexis. Paris, France pp. 414-416. ISBN 9782711035502

Naim-Gesbert, Eric (2022) Physiologie du droit des sites. In : Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930 Naim-Gesbert, Eric, Février, Jean-Marc and Radiguet, Rémi (eds.) Mare & Martin. Series “Droit, sciences & environnement” Paris pp. 13-18. ISBN 978 2 84934 548 1

Naim-Gesbert, Eric (2015) Renaissance du droit de l'environnement. Théorie pour l'affirmation d'un droit causa sui en sa clarté primitive. In : D'urbanisme et d'environnement : Liber Amicorum Francis Haumont Bruylant. ISBN 978-2-8027-5221-9

Naim-Gesbert, Eric (2017) Sur le principe d'intégration en droit de l'environnement (préface). In : L'intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? Presses universitaires Aix Marseille. ISBN 9782731410662

Naim-Gesbert, Eric (2017) Théorie pour une norme environnementale acclimatée à l'outre-mer. In : Itinéraires du droit et des hommes : Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Breton Mare&Martin. ISBN 978-2-84934-280-0

Naim-Gesbert, Eric (2018) Transition écologique : rupture dans la continuité. In : Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques Van Lang, Agathe (ed.) Mare & Martin. Series “Droit, sciences & environnement” ISBN 978-2-84934-294-7

Naim-Gesbert, Eric (2001) Une catégorie juridique empirique : le parc naturel régional. In : Cabinet de curiosité : Mélanges offerts à Claude WANQUET L'Harmattan. ISBN 9782747501309

Naim-Gesbert, Eric (2018) Voyage aux confins du droit de l'environnement. In: Droit(s) du Bio Editions L'Epitoge. Series “L'Unité du Droit” pp. 163-171. ISBN 979-10-92684-32-2

Naim-Gesbert, Eric (2015) Y a-t-il une vérité économique en droit de l'environnement ? In : L'environnement au secours du développement économique et social Presses universitaires de Limoges. Series “Les chroniques de l'OMIJ” ISBN 9782842876555

Naim-Gesbert, Eric and Billet, Philippe (2017) Avant-propos (Qu'est-ce qu'un grand arrêt en droit de l'environnement ?). In : Les grands arrêts du droit de l'environnement Dalloz. Series “Grands arrêts” ISBN 9782247152902

Naim-Gesbert, Eric and Frayssinet, Margaux (2023) Le bilan dans l'environnement : définir le juste équilibre en science et conscience. In : Les 50 ans de la jurisprudence Ville-Nouvelle-Est Boul, Maxime, Bousquet, Jérémy, Meurant, Cédric, Morales, Martin and Radiguet, Rémi (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Paris pp. 171-183. ISBN 978 2 37032 376 7

Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha (2016) Pour un dialogue droit privé-droit public en droit de l'environnement (avant-propos). In : Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04883-3

Naim-Gesbert, Eric and Radiguet, Rémi (2020) L'érosion côtière entre irréversibilité scientifique et acclimatation juridique. In : Droit et changement climatique: comment répondre à l'urgence climatique? : Regards croisés à l'interdisciplinaire Torre-Schaub, Marta (ed.) Mare & Martin. pp. 153-163. ISBN 978-2-84934-473-6

Naim-Gesbert, Eric and Sauvageot, Frédéric (2008) Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 1ère éd.). In : Juris-Classeur Environnement LexisNexis. Paris

Naim-Gesbert, Eric, Sauvageot, Frédéric and Stahl, Lucille (2012) Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 2e éd.). In : Juris-Classeur Environnement LexisNexis.

Naim-Gesbert, Éric (2024) Pax natura. In : Ethique environnementale pour juristes Sohnle, Jochen and Bouriau, Christophe (eds.) mare & martin. Series “Chaire d'excellence CNRS Normandie pour la Paix” Paris pp. 273-280. ISBN 978 2 38600 004 1

Peyen, Loïc (2021) Biopiracy, the law and values. On the ideological basis for resource sharing. In: Nature in Common: beyond the Nagoya protocol Aubertin, Catherine and Nivart, Anne (eds.) IRD Editions-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle. Series “Objectifs suds” Marseille pp. 97-118. ISBN 9782856539583

Peyen, Loïc (2021) Biopiraterie. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 60-64. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2019) Des droits & devoirs du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne... In : L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s) Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) L'Epitoge. Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public” pp. 291-300. ISBN 979-10-92684-34-6

Peyen, Loïc (2020) L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation. In : Peuples autochtones et intégrations régionales : pour une durabilité repensée des resources naturelles et de la biodiversité ? Hervé-Fournereau, Nathalie and Thériault, Sophie (eds.) PUR. Series “L'univers des normes” pp. 281-303. ISBN 978-2-7535-7941-5

Peyen, Loïc (2021) La biopiraterie, le droit et les valeurs. À propos des fondements idéologiques du partage des ressources. In : La nature en partage : autour du protocole de Nagoya Nivart, Anne and Aubertin, Catherine (eds.) IRD-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle. Series “Objectifs suds” Marseille pp. 101-123. ISBN 9782709929097

Peyen, Loïc (2021) La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : loi contre le plastique ou loi en carton ? In : Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire : regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & essais” Paris pp. 75-89. ISBN 9782370323101

Peyen, Loïc (2022) La protection de la mer Méditerranée : l’approche régionale et le défi de l’effectivité. In : La mer Méditerranée : changement climatique et ressources durables Demeester, Marie-Luce and Mercier, Virginie (eds.) Presses universitaires d'Aix-Marseille PUAM. Series “Collection de l'Institut de Droit des Affaires” Aix-en-Provence pp. 71-84. ISBN 9782731412291

Peyen, Loïc (2020) La traçabilité des ressources. In : La biodiversité partagée Gindre, Emmanuelle and De Raulin, Arnaud (eds.) L'Harmattan. Series “Portes océanes” Paris pp. 111-122. ISBN 978-2-343-17380-1

Peyen, Loïc (2018) Le devoir de protection de l’environnement : tous artisans de la paix ? In : Artisans de la paix et passeurs : Peacemakers and Bridgebuilder Geoffroy, S. (ed.) Michel Houdiard. pp. 115-137. ISBN 978-2356921697

Peyen, Loïc (2022) Le droit des sites outre-mer : droit des sites ultramarins ou droit(s) ultramarin(s) des sites ? In : La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi du 2 mai 1930 Février, Jean-Marc, Naim-Gesbert, Éric and Radiguet, Rémi (eds.) Mare & Martin. Series “Droit, sciences & environnement” Le Kremlin-Bicêtre pp. 35-42. ISBN 9782849345481

Peyen, Loïc (2021) Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales. In : Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement Janicot, Laetitia (ed.) Berger-Levrault. Series “Au fil du débat” pp. 17-32. ISBN 978-2-7013-2122-6

Peyen, Loïc (2022) Outre-mer. In : Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub, Marthe, Jézéquel, Aglaé, Lormeteau, Blanche and Michelot, Agnès (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 389-390. ISBN 9782849346242

Peyen, Loïc (2021) Requins. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 466-470. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2022) Ressources naturelles. In : Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub, Marthe, Jézéquel, Aglaé, Lormeteau, Blanche and Michelot, Agnès (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 487-488. ISBN 9782849346242

Peyen, Loïc (2021) Transport maritime et protection de la biodiversité dans l’océan Indien : un pour tous, tous pour un ? In : Le transport maritime et la protection de la biodiversité : actes du colloque de Brest, 12 et 13 décembre 2019 Boillet, Nicolas and Queffelec, Betty (eds.) A. Pedone. Paris pp. 81-96. ISBN 978-2-233-00971-5

Peyen, Loïc (2019) Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités. In : Transports et développement durable Naim-Gesbert, Eric and Mouton, Stéphane (eds.) PUAM. pp. 175-186. ISBN 9782731411232

Picod, Nathalie (2020) L’économie circulaire : point de rencontre du droit de l’environnement et du droit de la consommation. In : Droit économique et droit de l'environnement : les conférences du CDED Sousse, Marcel (ed.) Mare & Martin. Series “Droit privé & sciences criminelles” pp. 19-39. ISBN 978-2-84934-461-3

Poumarède, Matthieu (2020) De l’absorption des principes du droit de l’environnement par la responsabilité civile, à la naissance d’une responsabilité environnementale. In : Flexibles notions : la responsabilité civile Fenouillet, Dominique (ed.) Éditions Panthéon-Assas. Series “Colloques” ISBN 978-2-37651-025-3

Poumarède, Matthieu (2010) Gérer le risque environnemental par le contrat ? L’exemple des garanties de passif. In : Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeux : actes du colloque du 24 octobre 2008 -- organisé par EJERIDD; sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme Litec. Series “Colloques & débats” Paris pp. 227-234. ISBN 978-2-7110-1362-3

Poumarède, Matthieu (2016) L'accès à la justice et la réparation des atteintes à l'environnement. In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement LGDJ / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques de l'IFR n°26” ISBN 978-2-36170-138-3

Poumarède, Matthieu (2010) Le dirigeant, le salarié et l’entreprise face à la réparation du dommage environnemental. In : Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable -- [sous la direction de] Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats Lamy. Series “Axe Droit” Rueil-Malmaison pp. 275-294. ISBN 978-2-7212-1297-9

Poumarède, Matthieu (2018) Services écosystémiques et contrat. Quelle obligation contractuelle environnementale ? In : Services écosystémiques et protection des sols : Analyses juridiques et éclairages agronomiques Hermon, Carole (ed.) Éditions Quae. Series “Update Sciences & technologies” ISBN 9791097143022

Poumarède, Matthieu and Caudal, Sylvie (2016) Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé. In : Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 9782275048833

Querol, Francis (2018) Préface. In : La Fiscalité au secours du patrimoine naturel Connaissances et Savoirs. Series “Aménagement & Environnement” ISBN 978-2342163582

Saint-Alary-Houin, Corinne (1991) La maîtrise du sol en droit français. In : La Maitrise du sol : journées camerounaises Economica. Series “Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française” Paris

Viguier, Jacques (2007) Ecologie, chasse, propriété, Europe et loi : un quarteron pour une quadrature. In : Pour un droit commun de l'environnement : mélanges en l'honneur de Michel Prieur Dalloz. Paris ISBN 978-2-247-07413-6

Viguier, Jacques (2004) La gestion des sites Natura 2000, propos introductifs. In : Le réseau écologique européen Natura 2000 Editions du Juris-classeur/Litec. Series “Carré droit” Paris ISBN 2-7110-0453-8

Monograph

Bétaille, Julien (2021) Justice et écologie : panorama des principales recherches. Technical Report, Paris

Bétaille, Julien (2017) Positive obligations to rescue small populations - A country study on the management of brown bear under the Habitats Directive in France. Technical Report, Projet Claws & Laws (online)

Chapron, Guillaume, Marfaing, Gavin and Bétaille, Julien (2022) Patterns of litigation in France during two decades of recovery of a large carnivore. , Toulouse

Naim-Gesbert, Eric (2000) Le droit de l'environnement à La Réunion. La normativité environnementale face au milieu tropical insulaire. Technical Report, Université de La Réunion

Naim-Gesbert, Eric (1995) Traité de droit de l'eau. La réglementation des activités susceptibles d'affecter les eaux douces. Technical Report, Université Lyon 3 Jean Moulin

Conference or Workshop Item

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) 1ère conférence du cycle "Coresil". Projet de recherche post-covid : quelle entreprise résiliente ? In: Entreprise et biodiversité : quelles responsabilités dans l'après COP 15 ?, 30 janvier 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) De la responsabilité écologique au levier de la responsabilisation de l’entreprise…. In: Entreprise et biovidersité, 30 janvier 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Devoir légal de vigilance : le contentieux. In: Conférence « Le devoir de vigilance », 20 février 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) La RSE "biodiversitaire". In: L'entreprise et les enjeux environnementaux, 23 février 2023, Université Champollion Albi.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) La RSE « biodiversitaire ». In: Colloque internationale : « Entreprise et prévention des risques : regards juridiques », 25 avril 2023, Université de Hué - Vietnam.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2022) Le rôle du droit dans la transition écologique des entreprises : de la fertilisation croisée du droit de l’environnement et du droit du travail. In: Conférence annuelle organisée par le M2 Droit social - DSTE : Intégrer l'écologie au travail : histoire d'amour ou mariage forcé ?, 12 décembre 2022, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Présentation du programme de recherche CORESIL : « L’entreprise post-covid : une entreprise résiliente. Acteur de la prévention des crises sanitaires et environnementale ? ». In: Entreprise et prévention des risques : regards juridiques, 25 avril 2023, Université de Hué - Vietnam.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2022) Quel devenir des entreprises industrielles à risque majeurs ? : sous traitance et risques industriels : état des lieux des risques sociaux et environnementaux, regard juridique. In: Colloque : deux journées d’étude sur les installations industrielles à Risque Industriel Majeur (RIM), 30 novembre et 1er décembre 2022, A la MSH-LSE – avenue Berthelot – 69363 Lyon cedex 07.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Sport et environnement : un esprit sain dans un corps sain… …et un environnement sain : (Table ronde sport et environnement : troisième axe : les nouveaux défis du sport ). In: Colloque : acteurs et valeurs du sport : réfléxions plurielles, 28 et 29 septembre 2023, Université Toulouse Capitole.

Larouer, Marion (2023) La force des outils interprétatifs. In: Le juge et le devoir de vigilance, 5 juillet 2023, Paris.

Book

Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha, eds. (2016) Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? Collection « Grands colloques ». LGDJ Issy-les-Moulineaux ISBN 978-2-275-04883-3

Naim-Gesbert, Eric, Février, Jean-Marc and Radiguet, Rémi, eds. (2022) Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930. Collection « Droit, sciences & environnement ». Mare & Martin Paris ISBN 978 2 84934 548 1

Bétaille, Julien, ed. (2016) Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement. Collection « Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ». Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-138-3

Lavieille, Jean-Marc, Bétaille, Julien and Prieur, Michel, eds. (2012) Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit. Bruylant Bruxelles ISBN 978-2-8027-3045-3

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Image(s) et Environnement. Collection « Les colloques de l'IFR - Mutation des Normes Juridiques », vol. 12. Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I Toulouse ISBN 978-2-36170-034-8

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeux (Dir.). Collection « Colloques & débats », 1. Litec Paris ISBN 978-2-7110-1362-3

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2010) Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable (dir.). Collection « Axe Droit », 1. Lamy Rueil-Malmaison ISBN 978-2-7212-1297-9

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle, Jazottes, Gérard and Vidalens, Virginie (2011) Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle (coord.). Collection « Axe Droit ». Lamy Rueil-Malmaison ISBN 978-2-7212-1334-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Suraud, Marie-Gabrielle and De Terssac, Gilbert (2009) Risques industriels : quelle ouverture publique ? (Coord.). Collection « Le Travail en débats. Série Maison des sciences de l'homme et de la société de Toulouse », 1. Octarès Toulouse ISBN 978-2-915346-76-3

Hermon, Carole, Casteras, Germain and Hudault, Joseph (2006) La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives (ss. dir.). Collection « Droit et espace rural ». L'Harmattan Paris ISBN 2-296-00275-7

Hermon, Carole and Doussan, Isabelle (2012) Production agricole et droit de l'environnement. Collection « Droit & professionnels ». LexisNexis Paris ISBN 978-2-7110-1576-4

Hermon, Carole, Doussan, Isabelle and Grimomprez, Benoit (2020) Production agricole et droit de l'environnement. Collection « Droit et Professionnels ». LexisNexis Paris ISBN 978-2-7110-3462-8

Krajeski, Didier (2009) Droit Rural. Defrénois ISBN 978-2-85623-130-2

Mekki, Mustapha and Naim-Gesbert, Eric (2016) Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? Collection « Grands colloque ». LGDJ ISBN 978-2-275-04883-3

Mendoza-Caminade, Alexandra, Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard (2023) L’entreprise résiliente. : Risques globaux et sanitaires – Transition écologique – Innovation sociétale. Mendoza-Caminade, Alexandra, Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard (eds.) Collection « Planète social travaux ». Lexisnexis Paris ISBN 978 2 71103 797 1

Naim-Gesbert, Eric (2011) Droit général de l'environnement. LexisNexis ISBN 978-2-7110-1539-9

Naim-Gesbert, Eric (2014) Droit général de l'environnement (2e éd). Collection « Objectif droit ». LexisNexis Paris ISBN 978-2-7110-1921-2

Naim-Gesbert, Eric (2019) Droit général de l'environnement. Introduction au droit de l'environnement. Collection « Objectif Droit - Cours ». LexisNexis ISBN 978-2-7110-3089-7

Naim-Gesbert, Eric (1999) Les dimensions scientifiques du droit de l'environnement. Contribution à l'étude des rapports de la science et du droit. Bruylant & VUBPress ISBN 978-9054872009

Peyen, Loïc (2018) Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles. Collection « Thèses. Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement », 14. LGDJ ISBN 978-2-275-06041-5

Picod, Yves and Picod, Nathalie (2019) Code de la consommation 2020, annoté et commenté. Chevrier, Eric (ed.) Collection « Petits codes Dalloz ». Dalloz ISBN 9782247186754

Picod, Yves and Picod, Nathalie (2020) Code de la consommation 2021, annoté et commenté. Chevrier, Eric (ed.) Collection « Codes annotés et commentés ». Dalloz Paris, France ISBN 9782247196333

Picod, Yves and Picod, Nathalie (2020) Droit de la consommation (5ème édition). Collection « Université. Droit privé ». Sirey Paris, France ISBN 9782247203628

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Camproux-Duffrène, Marie-Pierre, Delzangles, Hubert, Jaworski, Véronique, Jolivet, Simon, Leray, Grégoire and Makowiak, Jessica (2023) Droit de l’environnement. Collection « Précis, Droit public, science politique ». Dalloz Paris La Défense ISBN 9782247224746

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Cohendet, Marie-Anne, Delzangles, Hubert, Makowiak, Jessica and Steichen, Pascale (2019) Droit de l'environnement. Collection « Précis ». Dalloz ISBN 978-2-247-19545-9

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Cohendet, Marie-Anne, Delzangles, Hubert, Makowiak, Jessica and Steichen, Pascale (2016) Droit de l'environnement (7ème éd.). Prieur, Michel (ed.) Dalloz ISBN 978 2 247 15816 4

Sabathier, Sophie (2008) Guide juridique du risque industriel (Dir.). Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-3847-8

Touzeil-Divina, Mathieu, Eude, Marie and Lami, Arnaud (2019) L’Arbre, L’Homme & le(s) droit(s). Collection « Revue Méditerranéenne de Droit Public », vol. 10. Editions l'Epitoge ISBN 9791092684346

Zarka, Jean-Claude (2020) Le nouveau droit de l’environnement : 19 fiches pour décrypter les règles mises en place pour répondre à l'urgence écologique et climatique. Collection « Droit en Poche ». Gualino ISBN 9782297093323

Thesis

Hermon, Carole (1995) Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dataset

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Bétaille, Julien (2019) La Cour de justice de l'Union européenne met le principe de précaution au service de la protection des espèces. Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2020) La personnalité juridique de la nature démystifiée, éléments de contre-argumentation (1ère Partie). Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

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Bétaille, Julien (2022) Reconnaître des « droits » à la nature : des enjeux politiques et démocratiques, davantage qu’une question juridique. Blog Club des juristes. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2018) Réintroduction d'ours dans les Pyrénées, pourquoi ne peut-on pas reculer ? Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2023) The rights of nature against people’s sovereignty ? Green Diplomacy Blog. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien and Gollier, Christian (2023) Grands chantiers : « Est-on encore capable d’un débat public argumenté et rationnel ? ». Le monde. [Mainstream media article]

Hermon, Carole (2024) Marc Fesneau promet aux agriculteurs "de mettre le plan Ecophyto sur pause". Les surligneurs. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2001) La jurisprudence au secours de la novillada de Rieumes. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition taurine est une réalité. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Billet, Philippe, Février, Jean-Marc, Kalflèche, Grégory, Laget-Annamayer, Aurore, Michallet, Isabelle, Naim-Gesbert, Eric and Seube, Jean-Baptiste (2017) Les grands arrêts du droit de l'environnement. [Scientific Work Coordination]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) Entreprise et risques ESG : nouvelles pierres à l’édifice de la vigilance. [Scientific Work Coordination]

Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (2021) Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020. [Scientific Work Coordination]

Hermon, Carole (2018) Ecosystem services & Soil protection. Legal analyses and agronomic insights. [Scientific Work Coordination]

Hermon, Carole (2017) Services écosystémiques et protection des sols. Analyses juridiques et éclairages agronomiques. [Scientific Work Coordination]

Naim-Gesbert, Eric, Maisonneuve, Mathieu and Aoustin, Tristan (2012) La protection de la biodiversité outre-mer. Approches pluridisciplinaires. [Scientific Work Coordination]

Naim-Gesbert, Eric, Peyen, Loïc and Radiguet, Rémi (2015) Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires. [Scientific Work Coordination]

Other

Hermon, Carole, Krajeski, Didier, Laurent, Julien, Danos, Frédéric and Mimran, Clément (2023) Analyse de la proposition de règlement établissant un cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone : Quel statut pour les unités d’absorption de carbone ? Quels points de vigilance pour le bail rural ? diffuseur site web de B. Biteau, député européen, Groupe Les Verts/ALE.

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