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Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) La réforme de la prévention : suite, Décret numéro 2014-736 du 30 juin 2014, pris pour l'application de l'ordonnance numéro 2014-326 du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). p. 395.

Pierchon-Bedry, BernadetteIdRef (2014) Le dû social des jeunes filles au XIXe siècle. La dette, les religions, le droit?.

Zarka, Jean-ClaudeIdRef (2014) Instauration d’un principe d’innovation responsable : rejet de la proposition de loi. Recueil Dalloz (44). p. 2527.

Botton, AntoineIdRef (2014) Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : un projet de loi contrasté. Recueil Dalloz (7). p. 431.

Dussart, VincentIdRef (2014) La police fiscale. Revue de droit fiscal (51-52).

Desbarats, IsabelleIdRef (2014) La prévention des risques sanitaires et environnementaux ? Une "affaire d’entreprise", un enjeu public. La Semaine sociale Lamy (n° 1655).

Froger, GéraldineIdRef, Lapeyre, RenaudIdRef and Hrabanski, MarieIdRef (2014) Biodiversity offsets as market-based instruments for ecosystem services ? From discourses to practices. Ecosystem Services, 15. pp. 125-133.

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Chronique construction. Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI) (4).

Bioy, XavierIdRef (2014) Le bon, le juge et le document (commentaire). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°48). p. 2333.

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Transmission des actions à l’occasion d’une vente immobilière : où va la doctrine de la Cour de cassation ? Revue des contrats (4). p. 806.

Paricard, SophieIdRef (2014) De nouvelles avancées pour garantir l'accès à l'IVG. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Paricard, SophieIdRef (2014) IVG en France : un nombre stable mais un recours répété en hausse. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Azéma, LudovicIdRef (2014) La dette, l’Église et l’État en 1789 : les doléances du Midi toulousain. La dette, les religions, le droit ?.

Magnon, XavierIdRef (2014) Plaidoyer pour que le Conseil constitutionnel devienne une cour constitutionnelle. Revue française de droit constitutionnel (RFDC), 100 (n° 4). pp. 999-1009.

Fabriès-Lecea, EugénieIdRef (2014) La reprise d'entreprise en difficulté par un ancien dirigeant. Gazette du Palais (331). p. 12.

Botton, AntoineIdRef (2014) L'inconstitutionnalité du régime dérogatoire de la garde à vue en matière d'escroquerie en bande organisée. Recueil Dalloz (39). p. 2278.

Regourd, SergeIdRef (2014) Exception, exemption, diversité culturelle… Figures de la dérogation au droit de la concurrence. Revue française de droit administratif (RFDA) (5). p. 846.

Saunier, SébastienIdRef (2014) Les entreprises culturelles. Revue française de droit administratif (RFDA) (n°5). p. 880.

Bioy, XavierIdRef (2014) Actualité des Autorités administratives indépendantes dans le domaine des libertés fondamentales : (de janvier à juillet 2014). Petites affiches (n°222). p. 8.

Crouzatier-Durand, FlorenceIdRef (2014) Actualité des Autorités administratives indépendantes dans le domaine des libertés fondamentales. Les Avis relatifs à la situation des personnes étrangères et des personnes handicapées détenues. Les petites affiches (222). p. 8.

Touzeil-Divina, MathieuIdRef (2014) A l’heure où toi, lecteur, tu lis ces propos, tu sais (ou feins d’ignorer) que tu es en train de mourir ! Gazette du Palais (n° 310). pp. 4-5.

Dussart, VincentIdRef (2014) La dimension budgétaire de la TVA. Revue française de finances publiques (RFFP) (128). p. 27.

Bonnefon, Jean-FrançoisIdRef, Buonocore, Antimo, De Vito, Stefania and Della Sala, SergioIdRef (2014) Eye movements disrupt spatial but not visual mental imagery. Cognitive Processing, 15 (4). pp. 543-549.

Requier-Desjardins, DenisIdRef, Buhler, Eve-AnneIdRef and Guibert, MartineIdRef (2014) La diversité des agricultures d’entreprise au prisme des réalités sud-américaines. Economie Rurale (344).

Bertrand, ThomasIdRef (2014) La liberté de mettre fin à une activité économique, troisième temps de la liberté d’entreprendre. Droit Public des Affaires, Bulletin d’actualité (n° 194).

Dussart, VincentIdRef (2014) La loi organique n°2004-758 du 29 juillet 2004 relative à l’autonomie financière des collectivités territoriales : réflexions critiques sur une loi controversée…. Revue de Gestion et Finances publiques (11/12). p. 103.

Debat, OlivierIdRef (2014) La soumission à la TVA des prestations de services internes entre une société et sa succursale européenne membre d'un groupe fiscal au sens de cette taxe (alerte 24). Revue de droit bancaire et financier (n°6).

Sourzat, LucieIdRef and Caylet, SylvainIdRef (2014) Le contrat de partenariat : dix ans après, quel avenir ? La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (46-47). p. 2113.

Ferret, JérômeIdRef (2014) Young radical nationalists : Prisoners of their own myth ?: the case of the Kale Borroka in the Spanish Basque country. Current Sociology (n°62).

Monsèrié-Bon, Marie-HélèneIdRef (2014) La SCI n'est plus vraiment une arme anti préemption. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). p. 649.

Julien, JérômeIdRef (2014) Publication du décret d'application relatif à l'action de groupe (act. 704). La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°40).

Poumarède, MatthieuIdRef and Le Tourneau, PhilippeIdRef (2014) Autres distinctions des obligations de moyens et des obligations de résultat. JurisClasseur Civil Code (40).

Poumarède, MatthieuIdRef and Le Tourneau, PhilippeIdRef (2014) La distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat et l'obligation de sécurité. JurisClasseur Civil Code (30).

Poumarède, MatthieuIdRef and Le Tourneau, PhilippeIdRef (2014) Principe de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat. JurisClasseur Civil Code (20).

Mendoza-Caminade, AlexandraIdRef (2014) La santé et la robotique. Revue Lamy Droit de l'immatériel (108). pp. 20-204.

Bioy, XavierIdRef (2014) Les enjeux des nouvelles technologies appliquées à la santé en Europe. Revue Lamy Droit de l'immatériel (n°108).

Bonnefon, Jean-FrançoisIdRef and De Vito, Stefania (2014) People believe each other to be selfish hedonic maximizers. Psychonomic Bulletin & Review, 21 (5). pp. 1331-1338.

Nicod, MarcIdRef (2014) La promotion du testament international par la Cour de cassation. Répertoire du notariat Defrénois (18). p. 968.

Mouton, StéphaneIdRef and Lamarche, ThierryIdRef (2014) Affaire Baby Loup : suite et fin ? Une décision en demi-teinte qui ne protège pas la neutralité nécessaire aux missions d’intérêt général. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (32). p. 1842.

Gibirila, DeenIdRef (2014) La réforme des conventions réglementées dans les sociétés anonymes par l'ordonnance du 31 juillet 2014. Lexbase Hebdo : édition affaires (395). pp. 21-25.

Bioy, XavierIdRef (2014) Décision n° 2014-373 QPC du 4 avril 2014 (Société Sephora), Décision n° 2014-389 QPC du 4 avril 2014 (Syndicat national des médecins biologistes) : Chronique Santé et bioéthique, Commentaires. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°3). pp. 381-389.

Andriantsimbazovina, JoëlIdRef (2014) La régulation de l’audiovisuel dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme. Petites affiches (n° 188). 4 p..

Gibirila, DeenIdRef (2014) La représentation des salariés au sein des conseils d'administration et de surveillance. Lexbase Hebdo : édition affaires (394). pp. 29-33.

Cazalbou, PaulIdRef (2014) Éclairage sur le contrôle en appel de la procédure à jour fixe (note 943). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°38).

Blanquet, MarcIdRef (2014) Compétences de l'Union européenne. Exercice des compétences - régulation. Jurisclasseur Europe Traité, fasc. 175.

Fontaine, Sophie deIdRef (2014) Le terrain à bâtir : un objet fiscal mal identifié. Revue de droit immobilier (RDI) (9). p. 446.

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Chronique construction. Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI) (n° 3).

Gibirila, DeenIdRef (2014) La délégation de pouvoirs dans les associations in Le droit associatif sous la direction de Deen Gibirila. Journal des sociétés (122). p. 8.

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) Modifications législatives ou réglementaires (L. 26 juill.2013 ; L. 17 mars 2014 ; L. 24 mars 2014) : accélération des procédures et du traitement de la situation des débiteurs ; mesures tendant à favoriser le maintien du débiteur dans son logement ; mesures tendant à différer le paiement des dettes du débiteur ou à en alléger le poids ; mesures d’accompagnement social ou budgétaire. Droit & patrimoine (239).

Baik, Kyung Hwan and Kim, JihyunIdRef (2014) Contests with Bilateral Delegation: Unobservable Contracts. Journal of Institutional and Theoretical Economics, 170 (3). pp. 387-405.

Paricard, SophieIdRef (2014) IVG : la fin de la détresse. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Botton, AntoineIdRef (2014) L'autorité de la chose jugée au pénal sur le social (dossier 7). Droit pénal (9).

Grynfogel, CatherineIdRef (2014) La notion d’« objet anticoncurrentiel » et la sécurité juridique des entreprises. Revue de jurisprudence de droit des affaires (RJDA) (8-9).

Ferret, JérômeIdRef (2014) La violence refusée des "indignés" espagnols. Socio (n°3). pp. 375-391.

Mendoza-Caminade, AlexandraIdRef (2014) Le praticien hospitalier confronté à la propriété intellectuelle. Revue Le MAG de l’INPH (2). pp. 12-14.

Bénard, Camille-MarieIdRef and Monsèrié-Bon, Marie-HélèneIdRef (2014) Ordonnance 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés prise en application de l'article 3 de la loi numéro 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (n°5). pp. 326-330.

Nicod, MarcIdRef (2014) Rapport des libéralités : construire n'est pas acquérir ! Droit de la famille (9).

Blanchet, AdrienIdRef and Carlier, GuillaumeIdRef (2014) Remarks on existence and uniqueness of Cournot-Nash equilibria in the non-potential case. Mathematics and Financial Economics, vol. 8 (n° 4). pp. 417-433.

Paricard, SophieIdRef (2014) Transidentité et discriminations : la Commission Consultative Nationale des Droits de l'Homme juge l'action de la France encore insuffisante. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Debat, OlivierIdRef and Genestier, Nicolas (2014) Une réflexion globale sur la « compliance fiscale », une nécessité pour les sociétés et groupe de sociétés. Actes pratiques et ingénierie sociétaire (n°137).

Krajeski, DidierIdRef (2014) Le conseil du notaire lors de la conclusion du bail. Defrénois (n° 15-16). p. 820.

Fontaine, Sophie deIdRef (2014) Bénéfices agricoles. Bénéfices réels : frais et charges. (Fasc. 325-30). Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.

Corbion, LycetteIdRef (2014) La prohibition des arrêts de règlement - Le mode juridictionnel. JurisClasseur Civil Code (Art. 5).

Thioye, MoussaIdRef (2014) Aspects de droit rural de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (étude 13). Revue de droit rural (n°425).

Chen, Daniel L.IdRef and Hungerman, Daniel (2014) Economics, religion, and culture: A brief introduction. Journal of Economic Behavior & Organization, 104. pp. 1-3.

Dussart, VincentIdRef (2014) La dématérialisation des actes financiers. Complément territorial.

Schmitz, JuliaIdRef (2014) Le principe du contradictoire à la lumière du droit de l’Union européenne : illustration en matière d’éloignement des étrangers (Etude 14). Droit administratif (8-9).

Kechidi, MedIdRef, Gilly, Jean-PierreIdRef and Talbot, DamienIdRef (2014) Resilience of organisations and territories: the role of pivot firms. European Management Journal, 32 (4).

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) La réforme de la prévention par l'ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). p. 395.

Mouton, StéphaneIdRef (2014) Principe de laïcité : affaire Baby Loup : levons le voile sur une entreprise de conviction peu convaincante, pour mieux observer le principe de laïcité. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (2). p. 211.

Théron, JulienIdRef (2014) Ordre et désordre dans la notion de partie. Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2). p. 231.

De la Morena, FrédériqueIdRef (2014) Crèche Baby Loup : quand il n'est plus question de laïcité. AJCT (actualité juridique collectivités territoriales) (7). pp. 337-345.

Dedeurwaerder, GillesIdRef (2014) La distinction des erreurs et des décisions de gestion – Essai de présentation renouvelée d’une théorie générale. Revue de droit fiscal (28).

Botton, AntoineIdRef and Taupiac-Nouvel, GuillemineIdRef (2014) La réforme du droit à l'information en procédure pénale (doctr. 802 ). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (27).

Fabriès-Lecea, EugénieIdRef (2014) Quels nouveaux droits pour les salariés ? Droit & patrimoine (238).

Magnon, XavierIdRef (2014) Appréhender le droit constitutionnel jurisprudentiel sous un angle politique. D’une posture à la discussion de quelques orientations méthodologiques fondamentales. Questions sur la question (QsQ 3) : de nouveaux équilibres institutionnels ?, sous la direction de X. MAGNON, P. ESPLUGAS, W. MASTOR et S. MOUTON, LGDJ-Lextenso, collection Grands Colloques, 2014. pp. 3-14.

Ugolini, StefanoIdRef (2014) Comment on: “Floating a “lifeboat”: The Banque de France and the crisis of 1889” by P.C. Hautcoeur, A. Riva, and E.N. White. Journal of Monetary Economics (65).

Bissy, Arnaud deIdRef (2014) Commentaire de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, et de la loi du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014. Revue de jurisprudence commerciale (RJC).

Cussat-Blanc, SylvainIdRef and Pollack, Jordan (2014) Cracking the Egg: Virtual Embryogenesis of Real Robots. Artificial Life, 20 (3). pp. 361-383.

Fohrer-Dedeurwaerder, EstelleIdRef (2014) Droit international pénal : veille (biblio 9). Journal du droit international (n°3).

Théron, JulienIdRef (2014) La procédure de sauvegarde accélérée. Droit & patrimoine (238).

Jazottes, GérardIdRef (2014) La protection des droits des créanciers. Droit & patrimoine (n°238).

Schmitz, JuliaIdRef (2014) Le juge du référé-liberté à la croisée des contentieux. Revue française de droit administratif (RFDA) (3). p. 502.

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) Le rétablissement professionnel. Droit & patrimoine (238).

Debat, OlivierIdRef (2014) Le traitement du gain de change lors de la cession d'une immobilisation, en matière d'impôt sur les sociétés (alerte 16). Revue de droit bancaire et financier (n°4).

Macorig-Venier, FrancineIdRef and Vallansan, JocelyneIdRef (2014) Les améliorations des procédures liquidatives et des cessions (dossier 32). Revue des procédures collectives civiles et commerciales (4).

Lattes, Jean-MichelIdRef and Higounenc, Catherine (2014) Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés. Droit social (n°7-8). pp. 661-667.

Monsèrié-Bon, Marie-HélèneIdRef (2014) Les retouches apportées au droit des sociétés en difficulté. Droit & patrimoine, 238.

Théron, SophieIdRef (2014) Les urgences psychiatriques en établissement. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n° 4). pp. 707-719.

Saint-Alary-Houin, CorinneIdRef (2014) Ordonnance du 12 mars 2014 : une nouvelle métamorphose du droit des faillites. Revue Droit et patrimoine (n° 238). pp. 1-9.

Chahrour, Ryan (2014) Public Communication and Information Acquisition. American Economic Journal: Macroeconomics, 6 (3). pp. 73-101.

Marchand, JenniferIdRef (2014) Réflexions sur le principe de transparence. Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP).

Correia da silva, Joao and Gonçalo, Faria (2014) A closed-form solution for options with ambiguity about stochastic volatility. Review of Derivatives Research, 17 (2). pp. 125-159.

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Favoriser la surélévation : l'avènement d'un droit de la construction dérogatoire. Droit et ville (77).

Castets-Renard, CélineIdRef (2014) Note sous CJUE, 8 avril 2014, Digital Rights Ireland, L’invalidation de la directive n°2006/24/CE par la CJUE : une onde de choc en faveur de la protection des données personnelles. Recueil Dalloz (23). p. 1355.

Bonnal, LilianeIdRef, Durand, ChristopheIdRef, Helleu, BorisIdRef and Scelles, NicolasIdRef (2014) Professional sports firm values: bringing new determinants to the foreground? A study of European soccer, 2005-2013. Journal of Sports Economics.

Debat, OlivierIdRef and Boubal, AnneIdRef (2014) L’Incoterm Ex Works et la gestion du risque fiscal. Gazette du Midi (n° 8419).

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Chronique Construction. Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI) (2).

Cugueró-Escofet, Natàlia, Fortin, MarionIdRef and Canela, Miguel-Angel (2014) Righting the wrong for third parties -- how monetary compensation, procedure changes and apologies restore justice for observers of injustice. Journal of Business Ethics, vol. 122 (n° 2). pp. 253-268.

Gozzi, Marie-HélèneIdRef (2014) Alternatives aux poursuites et droit de l’environnement : où le droit pénal de l’environnement échappe à la sphère pénale. Revue Lamy Droit des affaires (n°94).

Mendoza-Caminade, AlexandraIdRef (2014) Biodiversité et propriété intellectuelle : à la recherche d’un modèle juridique. Revue Lamy Droit de l'Immatériel. pp. 105-111.

Blanquet, MarcIdRef (2014) Chronique Politique agricole commune 2012. Annuaire de droit de l'Union européenne (2012). pp. 769-790.

Bin, FabriceIdRef (2014) De « l’impôt confiscatoire » à « l’impôt confisqué », Billet bimestriel, Note de lecture. Institut international des sciences fiscales (2ISF)- site web.

Sanchez, Stéphane and Cussat-Blanc, SylvainIdRef (2014) Gene Regulated Car Driving: Using a Gene Regulatory Network to Drive a Virtual Car. Genetic Programming and Evolvable Machines, 15 (4). pp. 477-511.

Hoepffner, HélèneIdRef (2014) L'exécution des marchés publics et des concessions saisie par la concurrence : requiem pour la mutabilité des contrats administratifs de la commande publique (dossier 16). Contrats et marchés publics (6).

Saunier, SébastienIdRef (2014) La loi du 12 novembre 2013 : une valse à deux temps. Droit administratif (n°6).

Hoepffner, HélèneIdRef (2014) La nouvelle directive Concessions : sécuriser le cadre juridique des concessions et préserver la liberté des concédants : une conciliation impossible? (Etude 5). Europe (6).

Jazottes, GérardIdRef (2014) Le développement durable, élément du jeu concurrentiel. Revue Lamy Droit des affaires (n°94).

Krynen, JacquesIdRef (2014) Le troisième pouvoir en déliquescence. Annuaire Michel Villey, 3. pp. 61-71.

Kalflèche, GrégoryIdRef (2014) Les concessions : faut-il avoir peur du rapprochement avec les marchés ? (dossier 4). Contrats et marchés publics (n°6).

Guignard, DidierIdRef (2014) L’actualité des modes de gestion des services publics. Revue Lamy collectivités territoriales (n° 102).

Colletis, GabrielIdRef (2014) Mondialisation, mobilité des facteurs et ancrage des activités. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (101).

Thioye, MoussaIdRef (2014) Le renforcement de la formation, de la déontologie et du contrôle des professions de l'immobilier. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (n°5). p. 362.

Théron, JulienIdRef (2014) Aspects procéduraux de l'ordonnance du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives. Gazette du Palais (147). p. 4.

Bioy, XavierIdRef (2014) Accès aux services de santé et libertés économiques. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°1). p. 87.

Hoepffner, HélèneIdRef and Klein, JulieIdRef (2014) Les adages communs au droit public et au droit privé. Revue française de droit administratif (RFDA) (2). p. 201.

Nicod, MarcIdRef (2014) Les perspectives actuelles du testament-partage. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (18).

Monsèrié-Bon, Marie-HélèneIdRef (2014) La situation des associés après l'ordonnance du 12 mars 2014. Bulletin Joly entreprises en difficulté (3). p. 178.

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Le bail réel immobilier logement. Revue de droit immobilier (RDI).

Hoepffner, HélèneIdRef (2014) La nouvelle directive Marchés publics : simple consolidation des acquis ou véritable modernisation? (Etude 3). Europe (5).

Deville, SophieIdRef (2014) L’article 918 du Code civil et la question prioritaire de constitutionnalité : histoire d’une occasion manquée. Droit de la famille (5). p. 7.

Dedeurwaerder, GillesIdRef (2014) L’ordonnance du 12 mars 2014 et le Trésor public : innovations ou régressions ? Bulletin Joly entreprises en difficulté (3).

Julien, JérômeIdRef (2014) Présentation de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, relative à la consommation (dossier 2). Contrats Concurrence Consommation (n°5).

Dussart, VincentIdRef (2014) Vers une sortie des "emprunts toxiques" ? Complément territorial.

Oliva, Anne-MarieIdRef (2014) Communication "Cinéma" de la Commission européenne du 15 novembre 2013;. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).

De la Morena, FrédériqueIdRef (2014) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (17).

Paricard, SophieIdRef (2014) L'Académie de médecine lève le tabou : les transsexuels peuvent procréer avec leurs gamètes. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Pierchon-Bedry, BernadetteIdRef (2014) La remarquable continuité d'une juridiction d'Ancien Régime : les prud'hommes pêcheurs en Méditerranée. Les (dis)continuités en droit.

Nicod, MarcIdRef (2014) La fonction de partage de la libéralité-partage. Répertoire du notariat Defrénois (7). p. 348.

Zarka, Jean-ClaudeIdRef (2014) Le choix du futur président de la Commission européenne. Recueil Dalloz (13). p. 785.

Bégout, PascalIdRef and Diaz, Jesus IldefonsoIdRef (2014) Self-similar solutions with compactly supported profile of some nonlinear Schrödinger equations. Electronic Journal of Differential Equations, 2014 (90). pp. 1-15.

Poumarède, MatthieuIdRef and Davignon, Jean-FrançoisIdRef (2014) Favoriser la construction de logements - Nouvelles voies, nouveaux moyens ? Chronique de droit immobilier 2013. Droit & patrimoine (235).

Bioy, XavierIdRef (2014) Conv. EDH : Liberté d'expression et de la presse (art. 10, réed, Juillet 2018. Répertoire Dalloz Droit européen.

Rieubernet, ChristelleIdRef (2014) L'incidence du lien familial sur les incapacités de recevoir et de disposer par libéralité. Droit de la famille (4). Etude 7.

Guiot, François-VivienIdRef (2014) L’affaire Inuit : une illustration des interactions entre recours individuel et équilibre institutionnel dans l’interprétation de l’article 263 TFUE. Revue trimestrielle de droit européen (RTDE), 50 (n°2). pp. 389-408.

Minda, AlexandreIdRef and Bianconi, RenataIdRef (2014) Multinational firms, peripheral industrialisation and the recovery of national decision centres: the contribution of Celso Furtado. European Journal of the History of Economic Thought, 21 (2). pp. 304-341.

Poumarède, MatthieuIdRef (2014) Chronique Construction. Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI) (1). pp. 29-37.

Casaux-Labrunée, LiseIdRef (2014) Feu vert législatif pour des négociations d'entreprise expérimentales sur la qualité de vie au travail (commentaire de la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, l'emploi et la démocratie sociale (article 33)). Lexbase Hebdo : édition sociale (563). p. 41.

Thioye, MoussaIdRef and Lorvellec, LouisIdRef (2014) Production et marchés. Contrats individuels d'intégration (fasc. 10). Juris-Classeur Rural.

Botton, AntoineIdRef (2014) Constitutionnalité de l'appel limité des parties civiles : le sérieux des questions en question. Recueil Dalloz (10). p. 651.

Mirabail, SolangeIdRef (2014) L'incidence de la loi du 17 mai 2013 sur le devoir de communauté de vie des époux. Gazette du Palais (n° 72). pp. 1-5.

Segonds, MarcIdRef (2014) La loi organique n° 2013-906 du 11 octobre 2013 et la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique… ou la préservation des délits de prise illégale d’intérêts. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°4). p. 877.

Lamy, Bertrand deIdRef (2014) Quand la Chambre criminelle utilise l'argument constitutionnel pour réécrire la loi. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4). p. 899.

Andriantsimbazovina, JoëlIdRef (2014) La Cour européenne des droits de l'Homme, cour éminente des droits de l'Homme dans la construction européenne- Quelques réflexions sur les protocoles n°15 et n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme. Les Petites Affiches (49). p. 6.

Andriantsimbazovina, JoëlIdRef (2014) La Cour européenne des droits de l’homme, cour éminente des droits de l’homme dans la construction européenne. (Quelques réflexions sur les protocoles n°15 et n°16 à la Convention européenne des droits de l’homme). Petites affiches (n° 49). 6 p..

Saunier, SébastienIdRef (2014) La notion de remunicipalisation du service public (étude n°2066). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°10).

Casaux-Labrunée, LiseIdRef (2014) Justice du travail et démocratie. Droit social (3). p. 193.

Théron, SophieIdRef (2014) La référence au "vice propre" de l'acte en contentieux administratif. Les Petites affiches (45). p. 6.

Debat, OlivierIdRef (2014) La loi relative à la lutte contre la fraude fiscale (comm. 24) : contribution à l’étude des phénomènes de distorsion entre l’intitulé et le contenu des normes juridiques. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°14).

Viguier, JacquesIdRef (2014) Mythes et réalités dans la représentation du pouvoir politique au travail à travers "Quai d'Orsay". Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°2). p. 473.

Allaire, GillesIdRef, Cahuzac, EricIdRef, Pomeon, Thomas and Simioni, MichelIdRef (2014) Approche spatiale de la conversion à l'agriculture biologique : Les dynamiques régionales en France. Economie Rurale, 339-340. pp. 9-31.

Corbion, LycetteIdRef (2014) De la défiance à l’égard des monnaies nationales au miroir du bitcoin. Revue de droit bancaire et financier, Dossier 13 (n° 2).

Debat, OlivierIdRef (2014) De quelques enjeux fondamentaux du système monétaire et financier international. L'impôt à la croisée des chemins (dossier 10). Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Debat, OlivierIdRef (2014) De quelques perspectives d'évolution du système monétaire et financier international. Le fabuleux destin de l'impôt (dossier 11). Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Voizard, Karl-HenriIdRef (2014) L'inscription au titre des monuments historiques : remarques sur une évolution. Droit administratif (n°3). pp. 11-16.

Jazottes, GérardIdRef (2014) Les contraintes en droit des sociétés. Revue Lamy Droit des affaires (n°91).

Mirabail, SolangeIdRef (2014) Les différents rôles de la possession d'état en matière de filiation. Droit de la famille, Etude 2 (n° 3).

Debat, OlivierIdRef (2014) Monnaie et budget. Aspects de droit fiscal (dossier 9). Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Debat, OlivierIdRef (2014) Monnaie et budget. Quel rôle pour la norme ? (dossier 7). Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Debat, OlivierIdRef (2014) Monnaie et budget. Réflexions sur le système monétaire et financier international (dossier 6) : Propos introductif. Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Borges, Ana P., Correia da silva, Joao and Laussel, DidierIdRef (2014) Regulating a manager whose empire-building preferences are private information. Journal of Economics, 111 (2). pp. 105-130.

Théron, SophieIdRef (2014) La loi du 27 septembre 2013 : une révision partielle du régime des soins psychiatriques. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (1). p. 133.

Kimmel-Alcover, AnneIdRef (2014) Restauration scolaire et laïcité : quand la religion de l'élève s'invite à la table de la cantine. Revue de droit sanitaire et social (1). pp. 146-157.

Segonds, MarcIdRef (2014) Les limites imposées à l’optimisation sociale par la loi n° 2014-790 du 10 juillet 2014 visant à lutter contre la concurrence sociale déloyale. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°4). p. 828.

Marchand, JenniferIdRef (2014) L'open data, la réutilisation des données publiques entre exigence démocratique et valorisation économique. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (7).

Zarka, Jean-ClaudeIdRef (2014) Adoption par l’Assemblée nationale d’une proposition de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (6). Act. 118.

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) Aix-en-Provence, 10 octobre 2013, n° 2013/336, Conciliation - Délais de grâce : toujours l'irrecevabilité de l'appel du créancier, p. 805. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), 2013. p. 805.

Gibirila, DeenIdRef (2014) Le dirigeant caution. Journal des sociétés (116). p. 50.

Dussart, VincentIdRef (2014) Des élections municipales dans un contexte toujours plus contraint pour les finances locales. Complément territorial.

Schmitz, JuliaIdRef (2014) Droit du travail en prison : fin ou début de la réflexion sur l’absence d’un régime juridique ? (Etude 4). Droit administratif (2).

Courtioux, PierreIdRef, Gregoir, StéphaneIdRef and Houeto, Dede (2014) Modelling the distribution of returns on higher education: A microsimulation approach. Economic Modelling, 38. pp. 328-340.

Bioy, XavierIdRef (2014) Solidarité et bioéthique. Revue européenne de droit public, Vol. 26 (n° 1). pp. 97-123.

Touzeil-Divina, MathieuIdRef (2014) TA Châlons-en-Champagne, ord. réf., 16 janv. 2014, n° 1400029 : Ultima necat. Première décision « Lambert » en référé : « oui à la vie ». La Semaine Juridique - Édition Générale (4). p. 506.

Fraysse, FrançoiseIdRef (2014) Informazione e concertaziono in Francia : l'esempio dell'acqua. Rassegna di diritto publico europeo (1).

Hermon, CaroleIdRef (2014) Agriculture et environnement. Un nouveau projet pour la PAC ? Revue de l'Union Européenne (n° 574). pp. 52-63.

Dedeurwaerder, GillesIdRef and Bissy, Arnaud deIdRef (2014) Commentaire de la loi de finances pour 2014 et de la loi de finances rectificative pour 2013. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1).

Lindberg, Per Olov, Mattsson, Lars-GöranIdRef and Weibull, Jörgen W.IdRef (2014) Extreme values, invariance and choice probabilities. Transportation Research Part B: Methodological, vol. 59. pp. 81-95.

Rodriguez Zoya, Leonardo GabrielIdRef and Roggero, PascalIdRef (2014) La modelización y simulación computacional como metodología de investigación social. Polis. Revista Latinoamericana (n°39).

Macorig-Venier, FrancineIdRef and Saint-Alary-Houin, CorinneIdRef (2014) La prévention et le traitement amiable des difficultés des entreprises : entre transparence et confidentialité, efficacité et fragilité, « Compte-rendu » du colloque de l’AJDE du 15 nov. 2013, Toulouse. Bulletin Joly entreprises en difficulté (1). p. 10.

Castets-Renard, CélineIdRef and Voss, Grégory (2014) Le droit à l’oubli numérique en Europe et en Californie. Revue Lamy Droit de l'immatériel (100).

Dedeurwaerder, GillesIdRef (2014) Les mesures fiscales en faveur de la conciliation : inventaire et bilan. Revue des procédures collectives (1).

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) Les mesures juridiques favorables aux accords (dossier 8). Revue des procédures collectives civiles et commerciales (1).

Magnon, XavierIdRef (2014) Appréhender le droit et les ordres juridiques : entre renoncement à une explication normative de la divergence (théorie des réseaux) et mythe de la convergence (droit global), faut-il renoncer à une approche normativiste ? Le pouvoir, mythes et réalité : mélanges en hommage à Henry Roussillon. pp. 455-470.

Hartwell, Laura M.IdRef and Jacques, Marie-PauleIdRef (2014) Authorial Presence in French and English: `Pronoun + Verb' Patterns in Biology and Medicine Research Articles. Discours : Revue de linguistique, psycholinguistique et informatique. A journal of linguistics, psycholinguistics and computational linguistics, 15.

Bontemps, Dominique and Gadat, SébastienIdRef (2014) Bayesian methods for the shape invariant model. Electronic Journal of Statistics, 8 (1). pp. 1522-1568.

Barboni, Eric, Martinie De Almeida, CeliaIdRef, Navarre, DavidIdRef, Palanque, PhilippeIdRef and Winckler, Marco AntonioIdRef (2014) Bridging the Gap between a Behavioural Formal Description Technique and User Interface description language: Enhancing ICO with a Graphical User Interface markup language. Science of Computer Programming, 86. pp. 3-29.

Fontaine, Sophie deIdRef (2014) Bénéfices agricoles – Personnes imposables.- Lieu d’imposition. Territorialité (Fasc 312 ). Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.

Devaux, OlivierIdRef (2014) Ce que l'homme doit à Dieu dans l'ancienne France : grosses et menues dîmes ecclésiastiques dans quelques arrêts notables du Parlement de Toulouse. La dette, les religions, le droit ?. pp. 283-317.

Sabathier, SophieIdRef (2014) Cessation d'activité et droit de l'environnement. Environnement Jurisclasseur.

Calandri, LaurenceIdRef (2014) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17). pp. 867-873.

Vicente, JérômeIdRef and Suire, Raphaël (2014) Clusters for life or life cycles of clusters: in search of the critical factors of clusters' resilience. Entrepreneurship & Regional Development: An International Journal (26). pp. 142-164.

Segonds, MarcIdRef (2014) Commentaire de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (étude 3). Droit pénal (n°2).

Rieder, Bernhard and Sire, GuillaumeIdRef (2014) Conflicts of Interest and Incentives to Bias: A Microeconomic Critique of Google’s Tangled Position on the Web. New Media & Society, 16 (2).

Chen, Daniel L.IdRef and Yeh, Susan (2014) The Construction of Morals. Journal of Economic Behavior & Organization, 104. pp. 84-105.

Munzel, AndreasIdRef and H. Kunz, Werner (2014) Creators, Multipliers, and Lurkers : Who contributes and who benefits at online review sites. Journal of Service Management, 25 (1). pp. 49-74.

Mazzega, PierreIdRef, Therond, Olivier, Debril, ThomasIdRef, March, Hug, Sibertin-Blanc, ChristopheIdRef, Lardy, Romain and Sant'ana, Daniel (2014) Critical Multi-level Governance Issues of Integrated Modelling: An Example of Low-Water Management in the Adour-Garonne Basin (France). Journal of Hydrology, 519. pp. 2515-2526.

Matlon, Jordanna (2014) Côte d’Ivoire: The Symbolic Capital of the Mobile Phone. Global Dialogue, 4 (1).

Touzeil-Divina, MathieuIdRef (2014) DE GERANDO & l’enseignement du droit administratif. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (n° 33). pp. 395-423.

Devaux, OlivierIdRef (2014) De Rousseau à de Gaulle : persistance de la méfiance en la légitimité des partis politiques dans la démocratie. Mélanges en l'honneur d'Henry Roussillon. Le pouvoir, mythes et réalité. pp. 807-827.

Kamissoko, DaoudaIdRef, Zaraté, PascaleIdRef and Pérès, FrançoisIdRef (2014) Decision process in large-scale crisis management. Environment Systems & Decisions, 34 (2). pp. 277-287.

Taillandier, PatrickIdRef, Grignard, ArnaudIdRef, Gaudou, BenoitIdRef and Drogoul, AlexisIdRef (2014) Des données géographiques à la simulation à base d'agents : application de la plate-forme GAMA. Cybergeo, document 6. pp. 1-19.

Lucena, DélioIdRef, Cendón, María Laura and Sanz-Cañada, JavierIdRef (2014) Differential quality and technical/managerial advice relationships in Andalusian (Spain) olive oil protected designations of origin. Spanish Journal of Agricultural Research, 12 (4).

Jacquinot, NathalieIdRef and Mangiavillano, Alexandre (2014) Droit constitutionnel : janvier 2013-décembre 2013. Recueil Dalloz (26). p. 1516.

Bonnefon, Jean-FrançoisIdRef and Trémolière, BastienIdRef (2014) Efficient kill-save ratios ease up the cognitive demands on counterintuitive moral utilitarianism. Personality and Social Psychology Bulletin, 40. pp. 923-930.

Gregoir, StéphaneIdRef and Maury, Tristan-Pierre (2014) Empowerment zones and the housing market in paris inner city. Région et Développement (40).

Jacob, Marie-RachelIdRef and Rouziès, AudreyIdRef (2014) Ensemble mais différents : ambivalence et mimétisme dans les dynamiques d’identification organisationnelle au sein des équipes composites. Revue française de gestion, vol. 240 (n° 3). pp. 149-164.

Naim-Gesbert, EricIdRef (2014) Espèce nuisible : donné ou construit ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

MacMillan, Alissa (2014) Exorcising Demons: Thomas Hobbes and Balthasar Bekker on Spirits and Religion. Philosophica, vol. 89 (n° 1). pp. 13-48.

Colleran, HeidiIdRef (2014) Farming in transition: Land and property inheritance in a rural Polish population. Society, Biology and Human Affairs, vol. 78 (n° 1 & 2). pp. 7-19.

Gibirila, DeenIdRef (2014) Fascicule 10 : Louage d'ouvrage et d'industrie - Contrat d'entreprise. JurisClasseur Civil Code.

Gibirila, DeenIdRef (2014) Fascicule 20 : Société - Dispositions générales - Immatriculation de la société. JurisClasseur Civil Code.

Gibirila, DeenIdRef (2014) Fascicule 30 : Société - Dispositions générales - Conflits de lois. JurisClasseur Civil Code.

Grover, Steven L., Hasel, Markus C., Manville, CarolineIdRef and Serrano-Archimi, CarolinaIdRef (2014) Follower Reactions to Leader Trust Violations: A Grounded Theory of violation Types, Likelihood of Recovery, and Recovery Process. European Management Journal, vol. 32 (n° 5). pp. 689-702.

Brossard, OlivierIdRef and Moussa, InèsIdRef (2014) The French cluster policy put to the test with differences-in-differences estimates. Economics Bulletin, 34 (1).

Hartwell, Laura M.IdRef and Zou, Bin (2014) From anxiety to pleasure: A case study of online foreign language learning. Etudes en didactique des langues (23-24). pp. 119-131.

Sanchez, Stéphane and Cussat-Blanc, SylvainIdRef (2014) Gene regulated car driving: using a gene regulatory network to drive a virtual car. Genetic Programming and Evolvable Machines, vol. 15 (n° 4). pp. 477-511.

Guembel, AlexanderIdRef and White, LucyIdRef (2014) Good Cop, Bad Cop: Complementarities in Debt and Equity in Disciplining Management. Journal of Financial Intermediation, vol. 23 (n° 4). pp. 541-569.

Azéma, LudovicIdRef and Peter, MathieuIdRef (2014) Histoire et géographie de la gouvernance. La gouvernance de la protection sociale. pp. 161-180.

Akremi, Assâad ElIdRef, Colaianni, Gabriele, Portoghese, Igor, Galletta, Maura and Battistelli, Adalgisa (2014) How Organizational Support impacts Affective Commitment and Turnover among Italian Nurses: A Multilevel Mediation Model. The International Journal of Human Resource Management, vol. 25 (n° 9). pp. 1185-1207.

Bin, FabriceIdRef (2014) Identités culturelles et harmonisation fiscale européenne. Droits : revue française de théorie juridique (n° 59). pp. 247-268.

Reynaert, Mathias and Verboven, FrankIdRef (2014) Improving the performance of random coefficients demand models: The role of optimal instruments. Journal of Econometrics, 179 (1). pp. 83-98.

Naim-Gesbert, EricIdRef (2014) Incertitude et droit à l'ère du pluralisme de vérités. Pour un droit de l'environnement éclairé. Droit de l'environnement (hors série).

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) Incidence de l’ordonnance du 12 mars 2014 réformant le droit des entreprises en difficulté sur les garanties consenties par des tiers. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (3).

Cornière, Alexandre deIdRef and Taylor, Greg (2014) Integration and Search Engine Bias. The RAND Journal of Economics, 45 (3). pp. 576-597.

Correia da silva, Joao and Hervés-Beloso, Carlos (2014) Irrelevance of private information in two-period economies with more goods than states of nature. Economic Theory, 55 (2). pp. 439-455.

Fourniel, BéatriceIdRef (2014) Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux XVIIe et XVIIIe siècles : unions privées, unions publiques. La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime (dir. Béatrice FOURNIEL), Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 19 (2).

Oglaza, ArnaudIdRef, Laborde, Romain and Zaraté, PascaleIdRef (2014) KAPUER : un assistant à l'écriture de politiques d'autorisation pour la protection de la vie privée. Ingénierie des Systèmes d'Information, 19 (6). pp. 91-115.

Oglaza, ArnaudIdRef, Zaraté, PascaleIdRef and Laborde, Romain (2014) KAPUER: A Decision Support System for Privacy Policies Specification. Annals of Data Science, 1 (3). pp. 369-391.

Collot, Pierre-AlainIdRef (2014) L'anticipation parlementaire du contrôle de constitutionnalité au regard de la décision 2013-346 QPC - Société Schuepbach Energy LLC. Revue française de droit constitutionnel (RFDC), 2 (n° 98).

Devaux, OlivierIdRef (2014) L'apparition de l'arbitrage comme mode alternatif de règlement des différends. Annales de l'Université d'Alger : les modes alternatifs de règlement des conflits (3). pp. 86-112.

Manville, CarolineIdRef, Akremi, Assâad ElIdRef and Niezborala, MichelIdRef (2014) L'effet modérateur des perceptions de justice sur la relation entre pénibilité perçue au travail et trouble du sommeil. Revue de gestion des ressources humaines, 91 (1). p. 3.

Malric, Monique and Vidalenc, IsabelleIdRef (2014) L'entretien d'explicitation et la recherche sur projet. Sciences de la société (93).

Hermon, CaroleIdRef (2014) L'environnement, fil rouge de la loi d'avenir. Droit et ville (n° 78).

Thioye, MoussaIdRef (2014) L'intermédiation immobilière dans la loi ALUR. Droit et ville.

Thioye, MoussaIdRef (2014) L'utilisation des standards juridiques par le juge. Revue de la recherche juridique : droit prospectif.

Champion, MagaliIdRef, Chastaing, GaelleIdRef, Gadat, SébastienIdRef and Prieur, ClémentineIdRef (2014) L2-boosting on a generalized Hoeffding decomposition for dependent variables. Application to Sensitivity Analysis. Statistica Sinica.

Sabathier, SophieIdRef (2014) La cession de l'entreprise en difficulté et le droit de l'environnement. Environnement Jurisclasseur.

Gallant, EstelleIdRef (2014) La circulation en Europe des décisions relatives à la responsabilité parentale. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs, 2. p. 337.

Paricard, SophieIdRef (2014) La filiation de l'enfant né d'une gestation pour autrui: l'autre choix possible de la Cour de cassation. Médecine et Droit, n°125. pp. 52-55.

Fourniel, BéatriceIdRef (2014) La justice en Xaintrie sous l’Ancien régime. La Xaintrie : identité(s) d’un pays aux marges du Limousin et de l’Auvergne (dir. Édouard BOUYE et Samuel GIBIAT).

Hoepffner, HélèneIdRef (2014) La notion de délégation de service public : une notion condamnée ? Lamy Collectivités territoriales responsabilités (98).

Mastor, WandaIdRef (2014) La politique de F. D. Roosevelt : le droit social d’un monde nouveau ? Pouvoirs (150). pp. 41-52.

Puel, GillesIdRef, Chao, Liu and Huang, DaiyueIdRef (2014) La politique de transition vers une industrie des TIC sobre en carbone en Chine : le choix de Chongqing. Autrepart (69).

Izac, LaurentIdRef (2014) La pratique de la colocation revisitée par la loi. Droit et ville (78).

Fourniel, BéatriceIdRef and Devaux, OlivierIdRef (2014) La question foncière en Afrique française, un enjeu essentiel. Considérations sur les moyens de la mise en œuvre des terres agricoles dans une publication universitaire. Revue Droit béninois (3).

Sabathier, SophieIdRef (2014) La recherche des responsabilités. Environnement. Jurisclasseur.

Andriantsimbazovina, JoëlIdRef (2014) La régulation de l'audiovisuel dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Les Petites Affiches (188). p. 4.

Bétaille, JulienIdRef (2014) La surélévation de l’immeuble existant en droit de l’urbanisme : à propos du retour de l’urbanisme dérogatoire. Droit et ville (77). pp. 197-205.

Dussart, VincentIdRef (2014) Le Parlement et l’impôt. Pouvoirs, 151 (4).

Bioy, XavierIdRef (2014) Le corps solidaire. Journal International de Bioéthique, Vol.25 (n°2). pp. 137-157.

Perlo, NicolettaIdRef (2014) Le principe de subsidiarité horizontale : un renouvellement de la relation entre l’Administration et les citoyens. Étude comparée franco-italienne. Revue internationale de droit comparé (n°4). pp. 983-1000.

Bonnefon, Jean-FrançoisIdRef, Heimann, MarcoIdRef and Mullet, EtienneIdRef (2014) Legitimacy of executive compensation plans: A preliminary study of French laypersons' acceptability. Psicologica, vol.35. pp. 543-558.

Poirot-Mazères, IsabelleIdRef (2014) Les autorités de police sanitaire. Lamy Droit de la santé. Etude 144.

Sabathier, SophieIdRef (2014) Les créances environnementales dans le droit des entreprises en difficulté. Jurisclasseur Environement et developpement durable. Documentation professionnelle.

Poirot-Mazères, IsabelleIdRef (2014) Les institutions d'expertise sanitaire. Lamy Droit de la santé. Etude 145.

Calandri, LaurenceIdRef (2014) Les lois du 15 novembre 2013 relatives à l'indépendance de l'audiovisuel public : "Une révélation du passé récent et de l'avenir lointain". Communication Commerce électronique (4). pp. 13-18.

Casaux-Labrunée, LiseIdRef (2014) Les modes amiables de règlement des conflits du travail en France : entre effervescence et résistances. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (2). p. 76.

Poirot-Mazères, IsabelleIdRef (2014) Les opérateurs de service public. Lamy Droit de la santé. Etude 146.

Crouzatier, Jean-MarieIdRef (2014) Les restrictions à la fonction législative dans les constitutions des pays du Maghreb. Revue franco-maghrébine de droit.

Voizard, Karl-HenriIdRef (2014) Les sociétés publiques locales : un bateau à la dérive ? Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (n°102). pp. 105-113.

Vicente, JérômeIdRef, Crespo Cepas, JuanIdRef and Suire, Raphaël (2014) Lock-in or lock-out ? How structural properties of knowledge networks affect regional resilience. Journal of Economic Geography, 1 (14).

O'Connell, Anne-MarieIdRef (2014) Machine désirante? Une lecture deleuzienne de l'affect en classe de langue. Etudes en didactique des langues (EDL) (n°23-24). pp. 153-172.

Dedieu, D., Delpierre, C., Gadat, SébastienIdRef, Lang, T.IdRef, Lepage, BenoîtIdRef and Savy, N. (2014) Mixed hidden markov model for heterogeneous longitudinal data with missingness and errors in the outcome variable. Journal de la Société Française de statistique.

Ouannes, NesrineIdRef, Djedi, NoureddineIdRef, Duthen, YvesIdRef and Luga, HervéIdRef (2014) Modeling a bacterial ecosystem through chemotaxis simulation of a single cell. Artificial Life and Robotics, vol. 19 (n° 4). pp. 382-387.

Hassan, AliIdRef, Ravat, FranckIdRef, Teste, OlivierIdRef, Tournier, RonanIdRef and Zurfluh, GillesIdRef (2014) Multidimensional database modelling with differentiated multiple aggregations. Journal of Decision Systems, 23 (4). pp. 437-459.

Blanquet, MarcIdRef (2014) Note de lecture : "La légistique dans le système de l'Union européenne. Quelle nouvelle approche? (F. Péraldi-Leneuf dir.). Annuaire de droit de l'Union européenne (2012).

Cugueró-Escofet, Natàlia and Fortin, MarionIdRef (2014) One justice or two? A model of reconciliation for normative justice theories and empirical research on organisational justice. Journal of Business Ethics, vol. 124 (n° 3). pp. 435-451.

Manville, CarolineIdRef (2014) Parce que je le vaux bien : Les relations entre caractéristiques du travail, estime de soi et engagement affectif envers l’organisation. Revue de gestion des ressources humaines, 92 (2). p. 52.

Naim-Gesbert, EricIdRef (2014) Peuple autochtone, éthique et environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, EricIdRef (2014) Physique de la précaution. L'écriture de trois théorèmes primordiaux pour le voir autrement. Revue Environnement et Développement durable (n°12).

Bontemps, Dominique and Gadat, SébastienIdRef (2014) Posterior contraction rates on probability measures. Electronic Journal of Statistics.

Naim-Gesbert, EricIdRef (2014) Pour une théorie générale. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Ait Haddou, Hassan, Camilleri, GuyIdRef and Zaraté, PascaleIdRef (2014) Prediction of Ideas Number During a Brainstorming Session. Group Decision and Negotiation, 23 (2). pp. 271-298.

Macorig-Venier, FrancineIdRef (2014) Présentation du colloque : La prévention et le traitement amiable des difficultés des entreprises à la lumière de la réforme (dossier 1). Revue des procédures collectives civiles et commerciales (1).

Blanc, DidierIdRef (2014) Qualité et libre circulation des produits de santé en droit de l’Union européenne. Revue de droit sanitaire et social (n° 6). pp. 1031-1038.

O'Connell, Anne-Marie and Chaplier, ClaireIdRef (2014) Quelle anglicisation des formations ? Les Langues Modernes (n°1). pp. 26-34.

Doubovetzky, ChristopheIdRef (2014) Qu’est-ce que le droit de la culture ? La Revue administrative (401). p. 477.

Amauger-Lattes, Marie-CécileIdRef (2014) Reformas y transformaciones de la negociacion colectiva en Francia. Anuario IET de Trabajo y Relaciones laborales, Barcelona, 2. pp. 49-60.

Alet, Elodie, Bonnal, LilianeIdRef and Favard, PascalIdRef (2014) Repetition: Medicine for a Short-Run Remission. Annales d'Économie et de Statistique (111-11). pp. 227-250.

Thioye, MoussaIdRef (2014) Responsabilité décennale et travaux (neufs) sur (ouvrages) existants. Droit et ville.

Saussey, MagalieIdRef (2014) Réforme des services d’eau potable au Burkina Faso. La participation des femmes en question. Revue Tiers Monde (217).

Sire, GuillaumeIdRef (2014) Référenceur et référencement : cachez ces pratiques que je ne saurais voir. Sur le journalisme = About journalism = Sobre jornalismo, 1 (3).

Bétaille, JulienIdRef (2014) Répression et effectivité de la norme environnementale. Revue juridique de l'environnement (RJE), 39 (HS1). pp. 47-59.

Lamy, Bertrand deIdRef (2014) Révisionnisme- Fasc 360. Juris-classeur Communication (LexisNexis), Fasc 360.

Amauger-Lattes, Marie-CécileIdRef and Desbarats, IsabelleIdRef (2014) Seniors. Jurisclasseur , Travail Traité, Fasc.9-5.

Brandão, AntónioIdRef, Correia da silva, Joao and Pinho, Joana (2014) Spatial competition between shopping centers. Journal of Mathematical Economics, 50. pp. 234-250.

Villa-Vialaneix, NathalieIdRef, Sibertin-Blanc, ChristopheIdRef and Roggero, PascalIdRef (2014) Statistical exploratory analysis of agent-based simulations in a social context. Case Studies in Business, Industry and Government Statistics, vol.5 (n°2). pp. 132-149.

Villa-Vialaneix, NathalieIdRef, Sibertin-Blanc, ChristopheIdRef and Roggero, Pascal (2014) Statistical exploratory analysis of agent-based simulations in a social context. Case Studies in Business, Industry and Government Statistics, 5 (2). pp. 132-149.

Fourniel, BéatriceIdRef (2014) Sur les traces du clocher de l’église Saint-Géraud durant l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles). Revue de la Haute-Auvergne (76).

Latruffe, LaureIdRef and Nauges, CélineIdRef (2014) Technical efficiency and conversion to organic farming: the case of France. European Review of Agricultural Economics, 41 (2). pp. 227-253.

Orozco Noguera, LuisIdRef and Fares, M'hand (2014) Tournament Mechanism in the Wine-Grape Contracts: Evidence from a French Wine Cooperative. Journal of Wine Economics, 9 (3). pp. 320-345. (In Press)

Sabathier, SophieIdRef (2014) Transformation de sociétés. Lexisnexis 360, publication professionnelle. (Unpublished)

Paricard, SophieIdRef (2014) Transsexualisme, transidentité, identité de genre: chronique d'une année tumultueuse. Journal de médecine légale - Droit, Sante, Société (n°1-2).

Naim-Gesbert, EricIdRef (2014) Un droit avec l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Giacuzzo, Jean-FrançoisIdRef (2014) Un regard sur les publicistes français montés au "front intellectuel" de 1914-1918. Jus Politicum (12).

Tranchant, BaptisteIdRef (2014) Une clarification partielle : l’arrêt rendu sur la demande en interprétation de l’arrêt du 15 juin 1962 en l’affaire du Temple de Préah Vihéar. Annuaire français de droit international (AFDI), vol.60.

Mengès-Le Pape, ChristineIdRef (2014) « Vers l’encyclopédisme : les répertoires juridiques de la fin de l’Ancien Régime français ». Cracow Studies of Constitutional & Legal History, vol. 7 (n° 3). pp. 449-456.

Vicente, JérômeIdRef, Crespo Cepas, JuanIdRef and Requier-Desjardins, DenisIdRef (2014) Why can collective action fail in Local Agri-food Systems? A social network analysis of cheese producers in Aculco, Mexico. Food Policy (46).

O'Connell, Anne-MarieIdRef (2014) The ambivalent relation between nationalism and national language: the cases of the Republic of Ireland and Wales. Miroirs (n°1). pp. 31-65.

Bonnefon, Jean-FrançoisIdRef, De Neys, WimIdRef and Trémolière, BastienIdRef (2014) The grim reasoner: Analytic reasoning under mortality salience. Thinking & Reasoning, 20 (3). pp. 333-351.

Martinie De Almeida, CeliaIdRef, Navarre, DavidIdRef and Palanque, PhilippeIdRef (2014) A multi-formalism approach for model-based dynamic distribution of user interfaces of critical interactive systems. International Journal of Human-Computer Studies, 72 (1). pp. 77-99.

Bégout, PascalIdRef and Diaz, Jesus IldefonsoIdRef (2014) A sharper energy method for the localization of the support to some stationary Schrödinger equations with a singular nonlinearity. Discrete and Continuous Dynamical Systems. Series A, 34 (9). pp. 3371-3382.

Salas-Zárate, María Del Pilar, López-López, Estanislao, Valencia-Garcia, Rafael, Aussenac-Gilles, NathalieIdRef, Almela, Ángela and Alor-Hernández, Giner (2014) A study on LIWC categories for opinion mining in Spanish reviews. Journal of Information Science, 40 (6). pp. 1-13.

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