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1974

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1974) Serfs commingeois. In : Mélanges Roger Aubenas Faculté de Droit et des Sciences Economiques. Series “Recueil de Mémoires et Travaux publié par la Société d'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays de droit écrit” Montpellier pp. 107-119.

1975

Cabanis, André (1975) La presse sous le Consulat et l'Empire : 1799-1814. Société des études Robespierristes Paris

1976

Cabanis, André (1976) Cent-cinquante ans de formation continue dans l'enseignement public. In : La formation continue, enjeu de société Privat. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 15-37. ISBN 2-7089-3901-7

Poumarède, Jacques (1976) La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la France au Moyen-Âge. In : Mélanges offerts à Jean Yver Presses Universitaires de France. Paris pp. 595-604.

1978

Cabanis, André (1978) La disparition des consistoires dans le Pays de Vaud en 1798. In : Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands Société pour l'histoire du droit. Series “Société pour l'Histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands” Dijon pp. 111-125.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1978) Code Napoléon et code civil vaudois de 1819 : adaptation et progrès. In : Mélanges dédiés à Gabriel Marty Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 221-234.

1979

Cabanis, André (1979) L'Eglise de France sous la Monarchie de juillet d'après l'Ami de la Religion. In : Mélanges offerts à Jean Dauvillier Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Centre d'histoire juridique méridionale” Toulouse pp. 157-167.

Cabanis, André, Poumarède, Jacques and Spiteri, Pierre (1979) La femme criminelle devant la Cour d'Assises de la Haute-Garonne de 1811 à nos jours. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 257-278.

Krynen, Jacques (1979) Le pouvoir monarchique selon Francesch Eiximenis : un aspect du "Regiment de princeps e de comunitats". In : Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, t. XXVII Presses de l’Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 339-366.

Marquette, Jean-Bernard and Poumarède, Jacques (1979) Les coutumes du Brassenx. Ducasse-Duhon Dax pp. 172-182. ISBN 2-7355-0134-5

Pierchon-Bedry, Bernadette (1979) L’instruction primaire dans l’arrondissement de Toulouse sous le Second Empire. Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, 91 (144).

Poumarède, Jacques (1979) Les "Fadernes" du Lavedan : associations de prêtres et société de crédit dans le diocèse de Tarbes (XVe-XVIIIe siècles). In : Mélanges offerts à Jean Dauvillier Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 677-694.

1980

Cabanis, André (1980) Historique. In : Toulouse universitaire (1229-1979) [s.n.]. Toulouse pp. 7-37.

Krynen, Jacques (1980) Paul Déroulède, poète de la Revanche. In : Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, t. XXVIII Presses de l’Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 443-474.

Pierchon-Bedry, Bernadette (1980) La ligue française de l'enseignement (1866-1886). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

1981

Cabanis, André (1981) Contribution à l'histoire de l'enseignement de la gestion. In : Mélanges offerts à Pierre Vigreux Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux et recherches de l'IPA-IAE de Toulouse” Toulouse pp. 159-183.

Cabanis, André (1981) L'utilisation du temps par les rédacteurs du Code civil. In : Mélanges offerts à Pierre Hébraud Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 171-183.

Poumarède, Jacques (1981) La Magistrature et la République : le débat sur l'élection des juges en 1882. In : Mélanges offerts à Pierre Hébraud Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 665-681.

1983

Delvit, Philippe (1983) Construire en rivière au XVIIIe siècle : les continuateurs de Colbert sur le Lot. Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, 95 (164). pp. 429-447.

1984

Baumont, Stéphane (1984) Armand Fallières ou comment devient-on Président de la République sous la IIIe République. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cabanis, André (1984) Le service public de l'information. In : Histoire des grands services publics au Maroc de 1900 à 1970 Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 49-63. ISBN 2-903847-10-X

1985

Cabanis, André (1985) La crainte de l'instruction populaire en France au XIXe siècle. In : Mélanges offerts à Max Cluseau Presses de l'Institut d'études politique. Toulouse pp. 85-100.

Delvit, Philippe (1985) Le Lot de Louis XIV à Charles X. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Devaux, Olivier (1985) Les lycées impériaux, des casernes : mythe ou réalité ? L’exemple du lycée de Toulouse. Revue historique (553). pp. 159-164.

Devaux, Olivier (1985) Les tribulations de l’enseignement médical toulousain durant la Révolution. Nouvelle revue de médecine de Toulouse (3). pp. 137-139.

Devaux, Olivier (1985) L’alimentation des lycéens toulousains au XIXème siècle. Revue historique (553). pp. 165-172.

1986

Baumont, Stéphane, Caillaouze, Simone and Polivka, Pierre (1986) Armand Fallières, 1841-1931 : de Mézin à l'Élysée. Collection « Recueil de documents », 6. Service éducatif des Archives départementales de Lot-et-Garonne ISBN (Br.) : 30 F

Delvit, Philippe (1986) La cour de la Bourse des Marchands de Montauban au XVIIIe siècle. Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, 98 (174). pp. 185-211.

Delvit, Philippe (1986) Quand le lot était navigué... : histoire & société (XVIIe-XVIIIe siècles). P. Delvit Toulouse

1987

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1987) L'administration locale en Haute-Volta de 1962 à 1983. In : Administration et développement au Burkina Faso Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 15-34. ISBN 2-903847-18-5

Cabanis, André and Ogé, Frédéric (1987) Le service public de l'enseignement face au changement. In : Les services publics marocains face au changement Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 97-114. ISBN 2-903847-16-9

Devaux, Olivier (1987) Entre la mort de l’Université et la naissance de l’Ecole centrale : l’Institut Paganel et la difficile survie de l’enseignement du droit à Toulouse en 1794. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (5). pp. 23-32.

Devaux, Olivier (1987) Les tribunaux de famille du district de Rieux et la loi du 17 nivôse an II. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 35. pp. 135-158.

Devaux, Olivier (1987) Un aspect de la lutte politique autour de l’enseignement primaire : le clergé toulousain et l’enseignement mutuel sous la Restauration. In : Réflexions idéologiques sur l'Etat, aspects de la pensée politique méditerrannéenne Presses universitaires d’Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 313-323.

Nélidoff, Philippe (1987) La féodalité au siècle des Lumières : étude de deux conflits relatifs à des bancs seigneuriaux (1775-1783). Revue du Tarn (125). pp. 29-43.

Regourd, Serge (1987) L'histoire du département : une destinée mouvementée et souvent paradoxale : L’avenir du département (article introductif). L’Elu local.

1988

Baumont, Stéphane (1988) Fallières ou La République de la province. Eché Toulouse ISBN 2-86513-071-1

Cabanis, André (1988) L'influence du droit révolutionnaire en République helvétique. In : Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? t. II PUF. Series “Collection Université d'Orléans” Paris pp. 557-572. ISBN 2-13-041847-3

Delvit, Philippe (1988) Itinéraires de terre et d’eau : Albi-Toulouse de Louis XIV à l’an 2000. Fédération des sociétés intellectuelles du Tarn Albi

Devaux, Olivier (1988) La pique et la plume : l’enseignement à Toulouse pendant la Révolution. Eché : Editions universitaires du sud Toulouse ISBN 2-86513-070-1

Devaux, Olivier (1988) Les étudiants en droit de Toulouse sous la Restauration : l’effervescence bonapartiste et libérale. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (7). pp. 93-107.

Devaux, Olivier (1988) L’influence de l’Aa dans l’enseignement à Toulouse de 1789 à 1820. In : Pratiques religieuses, mentalités et spiritualités dans l'Europe révolutionnaire (1770-1820) Brépols. Paris pp. 469-475. ISBN 2-503-50012-9

Devaux, Olivier (1988) Une expérience pédagogique révolutionnaire originale : l’Institut Paganel de Toulouse (1793-1796). Bulletin du Centre d’histoire contemporaine du Languedoc méditerranéen-Roussillon (42-43). pp. 2-18.

Maréchal, Michel and Poumarède, Jacques (1988) La coutume de Saint-Sever (1380-1480) : édition et commentaire des textes gascon et latin. Collection « Mémoires et documents d'histoire médiévale et de philologie » (57). CTHS Paris pp. 172-182. ISBN 2-7355-0134-5

Nélidoff, Philippe (1988) Trois avocats toulousains aux Assises. Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat (1). pp. 47-68.

1989

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1989) Quelques mythes dans les représentations du constitutionnalisme américain en France. In : Constitutionnalisme américain et opinion Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse” Toulouse pp. 79-87.

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Blanc, François-Paul (1989) Les collectivités locales sous le Protectorat. In : L'Etat et les collectivités locales au Maroc Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 9-20. ISBN 2-903847-27-4

Devaux, Olivier (1989) Les avocats toulousains et la formation pratique des juristes sous le premier Empire et la Restauration : les premières expériences. Les Petites affiches (100). pp. 20-21.

Mengès-Le Pape, Christine (1989) La translation de la cour des aides et finances de Cahors : un éclatement d'oppositions. Bulletin de la Société des études littéraires, scientifiques et artistiques du Lot, 110. pp. 121-139.

Nélidoff, Philippe (1989) Etats généraux et particularismes locaux. Revue du Tarn (136). pp. 594-609.

Nélidoff, Philippe (1989) La préparation des Etats généraux de 1789 à Albi. Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, 101 (185/6). pp. 27-37.

Regourd, Serge (1989) L'autonomie communale : des vicissitudes de la théorie juridique aux enseignements de l'Histoire. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (1).

1990

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1990) Histoire politique et constitutionnelle de la France (1789-1990). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-277-4

Devaux, Olivier (1990) Dieu et le roi dans l’enseignement primaire toulousain durant la Révolution. In : Religion, révolution, contre-révolution dans le Midi (1789-1799) J. Chambon. Nîmes pp. 167-177. ISBN 2-87711-031-1

Devaux, Olivier (1990) La résurrection de la Faculté de droit de Toulouse au XIXème siècle. Contribution à l’étude de la vie quotidienne. Revue des sciences politiques. pp. 55-62.

Devaux, Olivier (1990) L’enseignement à Toulouse sous le Consulat et l’Empire. Presses de l’Institut d’études politiques Toulouse ISBN 2-903847-33-9

Nélidoff, Philippe (1990) La crise des structures municipales : l’exemple du capitoulat toulousain (1788-1790). In : Aux origines provinciales de la Révolution Presses universitaires de Grenoble. Series “Bicentenaire de la Révolution française en Dauphiné” Grenoble pp. 123-133. ISBN 2-7061-0347-7

1991

Cabanis, André (1991) L'histoire européenne à réinventer. In : Questions 90 : actes des Rencontres Paul Langevin Presses universitaires du Mirail. Toulouse pp. 89-97. ISBN 2-85816-152-6

Delvit, Philippe (1991) Le Tarn : mémoire de l'eau, mémoires des hommes. Belle Page Toulouse ISBN 2-908750-00-7

Devaux, Olivier (1991) Une "bande de nègres" devant la cour d’Assises de Bordeaux en décembre 1815. Criminels ou victimes ? In : Mourir pour les Antilles : indépendance nègre ou esclavage (1802-1804) Editions Caribéennes. Paris pp. 211-218. ISBN 2-87679-071-8

Mengès-Le Pape, Christine (1991) La cour des aides et finances de Haute-Guyenne (1642-1790). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mengès-Le Pape, Christine (1991) Montauban face aux créations des départements en 1790. Archives départementales de Tarn-et-Garonne/Conseil général de Tarn-et-Garonne Montauban

Nélidoff, Philippe (1991) 1793 : les causes de l’échec du fédéralisme toulousain. Revue des sciences politiques (26). pp. 35-43.

Poumarède, Jacques (1991) "Etre ou ne pas être" : les stratégies de communication du département de la Haute-Garonne. In : La Communication politique Presses Universitaires de France. Series “Que sais-je ?” (57) Paris ISBN 2-13-044388-5

Poumarède, Jacques (1991) Préhistoire de Midi-Pyrénées. Revue géographique des Pyrénées et du Sud-Ouest (RGPSO), 62.

Rapp, Lucien (1991) De la domanialité publique à l'appartenance publique : une évolution dans la Révolution ! In : Propriété et révolution Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

1992

Cabanis, André (1992) Chronique d'une indépendance annoncée. Approche historique. Le nouveau pouvoir judiciaire (325). pp. 14-16.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1992) Les étapes d'une démocratie décentralisée. In : Etudes comparées franco-tchécoslovaques Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 13-30. ISBN 2-903847-47-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Notes sur la constitution béninoise du 2 décembre 1990. Revue juridique et politique : indépendance et coopération. pp. 28-37.

Devaux, Olivier (1992) "Ecole sans Dieu" contre "Sicaires des Jésuites" : la bataille scolaire dans les campagnes de la Haute-Garonne au temps de Jules Ferry. In : Etat et pouvoir : l'idée européenne Presses universitaires d’Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 83-96. ISBN 2-7314-0045-3

Devaux, Olivier (1992) Justices et délinquants au XVIIIème siècle. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 40. pp. 231-243.

Krynen, Jacques and Rigaudière, Albert (1992) Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIe-XVe siècle). Presses universitaires de Bordeaux Bordeaux ISBN 286-78113-5-X

Poumarède, Jacques (1992) Le Barreau et l'Université. In : Histoire des avocats et du barreau de Toulouse du XVIIIe siècle à nos jours Privat. Series “Le Midi et son histoire” (57) Toulouse pp. 163-180. ISBN 2-7089-5367-2

Poumarède, Jacques (1992) Penser l’Absolutisme : approche historiographique des ouvrages pédagogiques en histoire des institutions françaises. In : De la Res publica à los Estados modernos Ediciones Barataria. Bilbao pp. 261-274. ISBN 978-8475853857

Regourd, Serge (1992) Décentralisation et démocratie. In : Révolution et décentralisation : le système administratif français et les principes révolutionnaires de 1789 Economica. Series “Droit public” Paris ISBN 2-7178-2245-3

1993

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Eléments méthodologiques pour une sociologie de la profession judiciaire : image sociale et réalité scientifique. In : Le juge protecteur des droits de l'homme Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politique de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°1” (1) Perpignan/Toulouse pp. 197-216.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Le juge judiciaire, protecteur de la liberté individuelle : les origines anglaise et française et les adaptations ultraméditerranéennes. In : Le juge protecteur des droits de l'homme Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politique de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°1” (1) Perpignan/Toulouse pp. 43-60.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Le nouveau cycle constitutionnel ultra-méditerranéen francophone et la constitution d'octobre 1958. In : Les politiques du mimétisme institutionnel. La greffe et le rejet L'Harmattan. Series “Logiques politiques” Paris pp. 139-164. ISBN 2-7384-2091-5

Devaux, Olivier (1993) Histoire des institutions (Ier-XIVème siècle). Collection « L’Essentiel sur ». L’Hermès Lyon ISBN 2-85934-368-7

Devaux, Olivier (1993) L’enseignement supérieur à Toulouse à l’aube du XIXème siècle. In : L’enseignement supérieur aux Etats-Unis et en France : perspectives historiques à partir des Universités de Dickinson et Toulouse Presses de l’Institut d’études politiques. Toulouse pp. 67-84. ISBN 2-903847-52-5

Nélidoff, Philippe (1993) Les Carmélites d’Albi (1842-1914). Revue du Tarn (154). pp. 283-310.

Poumarède, Jacques (1993) Les régions saisies par l'internationalisme : analyse d'un discours. In : L'Eurorégion Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 145-158.

Poumarède, Jacques (1993) Les tribulations d’un principe républicain : l’élection des juges. In : Justice et République(s) Ester. Series “L'Espace juridique” (57) Hellemmes pp. 91-101. ISBN 2-908510-12-X

1994

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1994) Histoire des institutions de la France (1875 à nos jours). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-407-1

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1994) L'influence étrangère sur la constitution burkinabè. In : Constitution et régime politique au Burkina Faso Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Perpignan/Toulouse pp. 57-71. ISBN 2-903847-53-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1994) Le citoyen et le contrôle de la constitutionnalité des lois en France de lege lata. In : Le citoyen et le contrôle de la constitutionnalité des lois en Pologne et en France Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 15-32. ISBN 2-903847-56-8

Delvit, Philippe (1994) Des ponts et des chaussées au XVIIIe siècle. In : A dos d'âne et toujours dans le bon sens : ponts et viaducs du Tarn Archives & patrimoine. Albi pp. 31-35. ISBN 2-907508-16-4

Delvit, Philippe (1994) Des usines sur l’eau : les moulins flottants dans le bassin de la Garonne. In : La vallée du Lot et son environnement Fédération historique du Sud-Ouest. Series “Congrès d'études régionales” Bordeaux pp. 259-275.

Devaux, Olivier (1994) L’enseignement à Toulouse sous la Restauration. Presses de l’Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-09-4

Devaux, Olivier (1994) Note sur quelques enseignants suspects durant la Terreur à Toulouse. Revue historique (586). pp. 421-451.

Nélidoff, Philippe (1994) Les relations entre la municipalité de Toulouse et le département de Haute-Garonne (1790-1795). In : Le département, hier, aujourd’hui, demain : de la province à la région, de la centralisation à la décentralisation Presses universitaires de Grenoble. Grenoble pp. 315-323. ISBN 2-7061-0566-6

Regourd, Serge and Ort, Alexandr (1994) Le rôle de la France dans la création de l'Etat tchécoslovaque (1918). Presses de l'Institut d'études poliques Toulouse ISBN 2-903847-55-9

1995

Cabanis, André (1995) Dualité de juridiction en France. In : Les juridictions et la protection des libertés (au Cambodge, en France et en Thaïlande) Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 151-170. ISBN 2-909628-13-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1995) Le modèle du Bénin : un présidentialisme à l'africaine. In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 51-57. ISBN 2-903847-60-6

Delvit, Philippe (1995) Entreprises et usines du Sud-Ouest dans les mémoires des élèves-ingénieurs de l’Ecole des Mines au XIXe siècle (vers 1820-vers 1860). In : De Jacques Coeur à Renault, gestionnaires et organisations Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°3” Toulouse pp. 171-186. ISBN 2-909628-12-4

Devaux, Olivier (1995) La répression des fraudes au Maroc au début du Protectorat. In : Le droit marocain des fraudes sur les marchandises et son adaptation aux marchés extérieurs Presses universitaire de Perpignan/Presses de l’Institut d’études politiques de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°3” Perpignan/Toulouse pp. 59-68.

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°1. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 199-217.

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°2. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 275-290.

Poumarède, Jacques (1995) Aux origines de l’intercommunalité : genèse et application de la loi de 1837 sur les commissions syndicales. In : Pays pyrénéens et pouvoirs centraux (XVIe-XXe siècles) Association des Amis des Archives de l'Ariège/Conseil général de l'Ariège. Foix ISBN 2-86009-041-X

Poumarède, Jacques (1995) Droit commun versus Coutume de Toulouse (XIIIe-XVIIIe siècle). In : El dret comu i Catalunya : homenatge al profesor Josep M. Gay Escoda Fundació Noguera. Series “Estudis” (57) Barcelona pp. 195-214. ISBN 84-605-4358-7

Poumarède, Jacques (1995) Géographie électorale des résultats des élections présidentielles de 1995 en Haute-Garonne. Les Cahiers du CIRESS (32).

1996

Cabanis, André (1996) De l'I.P.A. à l'E.S.U.G. In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 139-146. ISBN 2-909628-23-X

Cabanis, André and Coll, V. (1996) Rapport de synthèse de l'atelier II : les établissements. In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 483-486. ISBN 2-909628-23-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-453-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) Un exemple de créolisation juridique modulée : le Code civil haïtien de 1825 et le Code Napoléon. Revue internationale de droit comparé (2). pp. 443-456.

Devaux, Olivier (1996) Aux origines de l’Ecole supérieure de commerce de Toulouse (1898-1918). In : Enseignements et recherches en gestion : évolution et perspectives Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisation, n° 4” Toulouse pp. 147-183. ISBN 2-909628-23-X

Nélidoff, Philippe (1996) La municipalité de Toulouse au début de la Révolution. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-20-5

Nélidoff, Philippe (1996) Société albigeoise et préparation des états généraux de 1789. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-19-1

Poumarède, Jacques (1996) Les arrêtistes du parlement de Toulouse. In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle FRAMESPA. Toulouse ISBN 2-912025-00-1

Poumarède, Jacques and Thomas, Jack (1996) Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle. FRAMESPA Toulouse pp. 172-182. ISBN 2-912025-00-1

1997

Cabanis, André and Devaux, Olivier (1997) Histoire des institutions de la France (XVe-XVIIIe siècles). Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-485-3

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Montemayor, Julian (1997) La ofensiva revolucionaria contra la Casa de Borbon (1793-95). In : Actas : III Congreso Internacional de Historia Militar Institucion Fernando el Catolico. Saragosse pp. 11-20.

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Nélidoff, Philippe (1997) La Terreur dans le Tarn (1792-1795). In : Justice et politique : la Terreur dans la Révolution française Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°1” Toulouse pp. 253-265. ISBN 2-909628-33-7

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Delvit, Philippe, Gérard, Pierre and Mergoil, Guy (1998) Garonne : de la rivière à l'homme. Collection « Pages grand Sud ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-5407-5

Delvit, Philippe and Taillefer, Michel (1998) Les révolutions des transports : à la conquête du temps et de l'espace. Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-38-8

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Gaven, Jean-Christophe (1998) Le procès du maréchal Ney : la justice politique sous la Restauration. In : Justice et politique : de la Guerre de Cent Ans aux fusillés de 1914 Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n°2” Toulouse ISBN 2-909628-44-2

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Garnier, Florent (1999) Finances urbaines et finances royales : l'exemple de la ville de Millau (fin XVIIe-début XVIIIe s.). Etudes et documents (11).

Gau-Cabée, Caroline (1999) L'invention d'un hybride juridique : le droit d'usage dans la jurisprudence et la doctrine au XIXème siècle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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Devaux, Olivier and Nélidoff, Philippe (2000) Christianisme et politique dans le Tarn sous la Troisième République. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-59-0

Krynen, Jacques (2000) Entre science juridique et dirigisme : le glas médiéval de la coutume. Cahiers de recherches médiévales (XIIIe-XVe siècle) (7). pp. 170-187.

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Poumarède, Jacques (2000) Le roi, ses "gens" et ses juges : la place du parquet dans l'opposition parlementaire à la fin de l'Ancien Régime. In : Histoire du parquet Presses Universitaires de France. Series “Droit et justice” (57) Paris pp. 205-219. ISBN 2-13-050830-8

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Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2001) Les institutions publiques de la France de 1875 à nos jours. Collection « Optimum ». Ellipses Paris ISBN 2-7298-0720-9

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Krynen, Jacques (2001) Une assimilation fondamentale : le Parlement "Sénat de France". In : A Ennio Cortese, t. II Il Cigno. Roma pp. 208-223. ISBN 9788878311183

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Poumarède, Jacques (2001) Conclusion. In : La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne Presses universitaires du Mirail. Series “Flaran (Auch)” (57) Toulouse pp. 245-256. ISBN 2-85816-581-5

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Gaven, Jean-Christophe (2012) Moraliser les finances publiques : une ambition révolutionnaire ? In : Face à une économie "sans foi ni loi" Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” Toulouse pp. 149-161. ISBN 978-2-36170-042-3

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Pierchon-Bedry, Bernadette (2012) Le modèle social véhiculé par la littérature enfantine au XIXe siècle. In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” pp. 401-413. ISBN 978-2-36170-042-3

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Cabanis, André (2013) Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles). In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 277-297. ISBN 978-2-36170-056-0

Cabanis, Danielle (2013) Juges professionnels et juges laïques en Suisse. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 207-215. ISBN 978-2-36170-056-0

Corbion, Lycette (2013) Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ? In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 485-546. ISBN 978-2-36170-056-0

Delvit, Philippe (2013) Les désunions de la magistrature. Voire... Les jugeurs passés à la moulinette de l'assiette au beurre. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 439-453. ISBN 978-2-36170-056-0

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Segonds, Marc (2013) La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ? In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle) : n° 17 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 329-341. ISBN 978-2-36170-056-0

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Mengès-Le Pape, Christine (2023) Entre justice et administration : la cour des aides de Montauban contre l'intendant lors des crises de l'Ancien Régime français. Miscellanea historico-iuridica, vol. 22 (n° 1). pp. 41-57.

Mengès-Le Pape, Christine (2023) Relier droit, développement et durabilité, une lecture de Laudato si’. In : La durabilité saisie par le droit Serrand, Pierre (ed.) Mare & Martin. Series “Droit & Science Politique” Paris pp. 29-41. ISBN 978 2 84934 766 9

Mengès-Le Pape, Christine (2023) Religious freedom in France, in the context of contemporary law. In: Religious freedom and other human rights: threats and Trends Kudła, Weronika, Huzarek, Tomasz and Duda, Maciej (eds.) Bernadinum. Pelplin pp. 165-183. ISBN 978 8 383 33167 6

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Hartwell, Laura Michele (2024) Note de lecture : Sireyjol, Anne. 2019. La première avocate - Marguerite Dilhan 1876-1956 : Toulouse, cinquante années de Barre, Laïcité-Guerres-Réfugiés. Other, Toulouse

Nélidoff, Philippe (2024) Regards historiques sur les évolutions de la justice. In: Les évolutions de la justice : regards historiques, 3 avril 2024, Toulouse. académie de législation..

Qazbir, Hanan (2024) Sûreté et renforcement du pouvoir exécutif en Europe : l’exemple de la France, l’Italie, la Suisse, la Belgique et la Suède. In : La sûreté, un principe ambivalent : Ses rapports à l’individu et à l’Etat Approche historique et comparée Azéma, Ludovic (ed.) Dikè - Groupe de recherche sur les cultures juridiques en Europe. Series “Collection numérique Dikè n°4” pp. 63-79. ISBN 978236170294-6

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