Items where Subject is "A- DROIT > A3- Droit public > 3-7- Droit de l’information, de la communication, droit de la presse"

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1982

Regourd, Serge (1982) Décentralisation, culture et communication. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

1983

Regourd, Serge (1983) Le droit de la communication audiovisuelle après la loi du 29 juillet 1982. Actualités Législatives Dalloz, 1.

1985

Regourd, Serge (1985) La décentralisation et le système audiovisuel français. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

Regourd, Serge (1985) Le cadre institutionnel de l'audiovisuel en région. Dossiers de l’audiovisuel (4).

1986

Regourd, Serge (1986) Les attaques contre le service public dans le débat juridique. L'Enseignement public (38).

1987

Regourd, Serge (1987) La dualité public/privé et le droit de la communication audiovisuelle. Revue française de droit administratif (RFDA).

Regourd, Serge (1987) La privatisation de l'audiovisuel. Politiques et management public.

1989

Regourd, Serge (1989) Droit de la communication et droit à la communication. In : Analyses et réflexions autour d'une charte de l'audiovisuel GIP. p. 17.

Regourd, Serge (1989) L'espace audiovisuel européen : quelles régulation contre la dépendance ? Revue française d’administration publique (RFAP) (49).

Regourd, Serge (1989) Les droits d'auteur et la conservation du patrimoine cinématographique. In : Rencontres nationales du patrimoine CNC.

Regourd, Serge (1989) Une grande bataille pour l'Europe de l'audiovisuel. Le Monde Diplomatique.

1990

Regourd, Serge (1990) Europe : directives audiovisuelles et nouvelles exigences de coopération. Options (32).

Regourd, Serge (1990) L'audiovisuel à l'heure du marché. La lettre des cercles (Cercle Condorcet) (9).

1991

Regourd, Serge (1991) Directive et convention : ambitions et faiblesses : L’Europe audiovisuelle de l’après-directive. Dossiers de l’audiovisuel (35).

Regourd, Serge (1991) Europe, télévision, identité culturelle et région. In : Régions d'Europe et télévision Miroirs Editions. Lille ISBN 2-84003-003-9

1992

Regourd, Serge (1992) Arte, les ailes d'Icare ? Options (235).

Regourd, Serge (1992) Démissions européennes : médias, mensonges et démocratie. Manière de voir (14).

Regourd, Serge (1992) Identités et coopérations culturelles en matière de télévision. Options.

Regourd, Serge (1992) L'évolution du service public de l'audiovisuel et l'émergence des nouvelles technologies de la communication. In : Nouvelles technologies de la communication et service public La Documentation française.

Regourd, Serge (1992) La télévision des Européens. Collection « Vivre en Europe ». La Documentation française Paris ISBN 2-11-002773-8

Regourd, Serge (1992) Le droit aux risques de la communication. In : Les théories de la communication Télérama. Series “CinémAction” Paris ISBN 2-85480-564-X

Regourd, Serge (1992) Logiques de service public et logiques de décentralisation face aux évolutions contemporaines. In : Construction et architecture L'Harmattan.

1993

Rapp, Lucien (1993) L'entreprise au bout du fil : reflexions pour une entreprise télécommunicante. Editions Liaisons Paris ISBN 2-87880-061-3

Regourd, Serge (1993) L'audiovisuel et le GATT : pour un questionnement juridique de l'exception culturelle. Légipresse (106).

Regourd, Serge (1993) La télé zappée : du service public au marché. Parcours (7-8).

1994

Regourd, Serge (1994) Grandeur et misère du statut contemporain de l'information. Revue des sciences politiques (31).

Regourd, Serge (1994) La réglementation européenne de l'audiovisuel. Les medias. Les Cahiers français.

Regourd, Serge (1994) Télévision et décentralisation : les visages multiples des télévisions locales, régionales et communautaires en Europe. Les Petites affiches.

1995

Regourd, Serge (1995) Communication audiovisuelle : le volontarisme juridique sacrifié sur l'autel du déterminisme technologique ? In : Recherches et réalisations : mélanges Pierre Vellas Pedone. Paris ISBN 2-233-00284-9

Regourd, Serge (1995) Idéologie de la communication et enjeux culturels. Nouveaux repères (11).

Regourd, Serge (1995) L'audiovisuel réduit à une simple marchandise. Le Monde Diplomatique.

Regourd, Serge (1995) Le droit face aux défis des nouvelles technologies de la communication. In : Le Métafort d'Aubervilliers : techniques contemporaines, création artistique et innovation sociale Charles Le Bouil. Series “Travaux en cours” Paris ISBN 2-907199-89-7

Regourd, Serge (1995) National Report : France. In: Télévision Requires Responsability : International Studies European Institute for the Media Bertelsmann Foundation. Gutersloh

Regourd, Serge (1995) Service public et télévision : à propos de confusions à la mode. Angle droit : revue juridique et économique de la communication (45).

Regourd, Serge (1995) Television Requires Responsability: International Studies European Institute for the Media. Bertelsmann Foundation Gutersloh

1996

Oliva, Anne-Marie (1996) Le principe de libre circulation en matière de communication audivisuelle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Regourd, Serge (1996) La régulation comme processus de dérégulation. Dossiers de l’audiovisuel (67).

Regourd, Serge (1996) Multimédia : de nouveaux systèmes de pensée ? Journal de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) (28).

1997

Beignier, Bernard (1997) La protection de la personne mise en examen : de l'affrontement à la collusion entre presse et justice. In : Liberté de la presse et droits de la personne Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris ISBN 2-247-02893-4

Beignier, Bernard (1997) Note sous TGI Paris (17ème corr.), 10 mars 1997 : le droit de réponse ne s'applique pas à un dessin. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2. p. 22864. [Caselaw headnote]

Rapp, Lucien (1997) Satellite Communications and Global Infrastructures : Towards Space Information Superhighways. In: Outlook on Space Law over the Next 30 Years : Essays Published for the 30th Anniversary of the Outer Space Treaty Kluwer Law International. London

Regourd, Serge (1997) De l'identité de l'audiovisuel européen, de ses protections juridiques et de leur remise en cause. Actes de la recherche en sciences sociales (30).

Regourd, Serge (1997) De la crise comme élément d'identification du service public français de l'audiovisuel. Sciences de la Société (42).

Regourd, Serge (1997) L'image du droit international à travers les médias. In : Enseignement du droit international : recherche et pratique Pédone. Paris ISBN 2-233-00314-4

Regourd, Serge (1997) Le statut des télévisions privées en France et en Grande-Bretagne : sur deux conceptions opposées du libéralisme audiovisuel. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP).

Regourd, Serge (1997) The public debate over the future of public service Broadcasting in France. , Düsseldorf

1998

Regourd, Serge (1998) Cinéma européen : des relations entre l'identité des oeuvres et les systèmes juridiques de régulation. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

Regourd, Serge (1998) Droit et société de communication. In : Penser la justice Centre régional de documentation pédagogique Midi-Pyrénées. Series “Savoir & Faire” Toulouse ISBN 2-86565-217-3

Regourd, Serge (1998) The French media system. In: Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age Quintessenz Verlags Gmbh. Series “The European Journal of Communication Research” Berlin

Regourd, Serge (1998) La dérégulation et la convergence de l'audiovisuel et des télécommunications. Bulletin de l’Institut de recherches économiques et sociales sur les télécommunications (IREST) (81).

Regourd, Serge (1998) Le syndrome des poupées russes ou les ambiguïtés de la politique audiovisuelle européenne. Dossiers de l’audiovisuel (80).

Regourd, Serge (1998) Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age. Collection « The European Journal of Communication Research ». Quintessenz Verlags Gmbh Berlin

Regourd, Serge (1998) Observations sur le devenir de la télévision publique au regard des singularités françaises. In : Mélanges en l'honneur de Louis Constans Presses universitaires de Perpignan. Series “Etudes” Perpignan ISBN 2-908912-66-X

Regourd, Serge (1998) Rapport de synthèse. In : Gestion et média Presses de l’Université des sciences sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°6” Toulouse ISBN 2-909628-40-X

Viguier, Jacques (1998) La Vème République au cinéma : l'image des institutions politiques suprêmes. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

1999

Beignier, Bernard (1999) Note sous TGI Paris (17ème ch.), 14 juin 1999 : immunité de parole de l'avocat et droit de la presse. Recueil Dalloz. p. 566. [Caselaw headnote]

Regourd, Serge (1999) Television Broadcasting in contemporary France and Britain. Berghahn Books New-York/Oxford

Regourd, Serge (1999) Two conflicting notions of audiovisual liberalisation. In: Television Broadcasting in contemporary France and Britain Berghahn Books. New-York/Oxford

2000

Beignier, Bernard (2000) Notes sous Cass., 2ème civ., 9 décembre 1999 et 4 mai 2000 : régime des nullités en droit de la presse. Recueil Dalloz. p. 727. [Caselaw headnote]

2001

Regourd, Serge (2001) Droit de la communication audiovisuelle. Collection « Droit fondamental. Droit politique et théorique ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-052125-8

Regourd, Serge (2001) Ouvrir de nouveaux chantiers législatifs : Numéro spécial n° 100 : Cent témoins, cent paroles. Dossiers de l’audiovisuel (100).

2002

Oliva, Anne-Marie (2002) La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie. In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement La Documentation française. Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)” Paris

Regourd, Serge (2002) L'image contre le droit : l'exemple de la guerre du Kosovo. In : L'image Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue "Civilisations", n°6” Toulouse ISBN 2-909628-81-7

2003

Beignier, Bernard and Cohen-Jonathan, Gérard (2003) Préface. In : Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information LGDJ. Series “Bibliothèque de droit privé, n°391” Paris ISBN 2-275-02342-9

Regourd, Serge (2003) De nouveaux enjeux pour la culture : culture et télévision. Culture, Etat et marché. Les Cahiers français (312).

Regourd, Serge (2003) Fondements et vertus de l'exception culturelle. Médialex (2).

Regourd, Serge (2003) Les financements publics de la culture en Europe. La Scène (29).

Regourd, Serge (2003) Rapport général introductif. In : La révolution numérique : quel devenir pour le cinéma et l'audiovisuel ? Conseil régional de Midi-Pyrénées. p. 17.

2004

Rapp, Lucien (2004) Les ondes entre droit et commerce. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse ISBN 2-915699-08-9

Regourd, Serge (2004) La culture comme enjeu politique. Hermès (40).

Regourd, Serge (2004) Rapport de synthèse du colloque international "Libérer la culture". Les cahiers de l’éducation permanente (21).

Regourd, Serge (2004) Vers un droit européen de la communication audiovisuelle. In : Droit constitutionnel européen des droits de l'homme Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-92-2

2005

De la Morena, Frédérique (2005) L'expression cinématographique en France, une liberté sous contrôle. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse pp. 163-189. ISBN 2-915699-05-4

Guignard, Didier (2005) Décentralisation et NTIC : réflexions sur l'intervention des collectivités territoriales en matière d'infrastructures de télécommunications à haut débit. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuel et télécommunications) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°13” Perpignan/Toulouse pp. 103-118. ISBN 2-915699-05-4

Hamdouni, Saïd (2005) Le droit français et Internet : essai de régulation. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Rapp, Lucien (2005) Télécommunications et communications électroniques. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Regourd, Serge (2005) Empirisme et contradictions des nouveaux référentiels du discours culturel. Quaderni (58).

Regourd, Serge (2005) Fasc. 7100 : Exception culturelle. In : Juris-classeur. Communication Editions du Juris-classeur. Series “Collection des Juris-Classeurs” Paris

Regourd, Serge (2005) Le crime contre l'Humanité saisi par la communication contemporaine : l'exemple des guerres yougoslaves. In : Qu'est-ce que l'Humanité ? Bibliothèque de Toulouse. Toulouse

Regourd, Serge (2005) Le modèle français : un modèle étatique de financement de la culture. La Scène.

Regourd, Serge (2005) Le projet de convention UNESCO sur la diversité culturelle : vers une victoire à la Pyrrhus... Légipresse (226).

Regourd, Serge (2005) Le système audiovisuel français et ses singularités. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Regourd, Serge and Sahli, Fatiha (2005) La régulation juridique de la communication, audiovisuel et télécommunications : études comparées franco-marocaines. Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°13 ». Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Perpignan/Toulouse ISBN 2-915699-05-4

2006

Oliva, Anne-Marie (2006) Emissions religieuses et service public audiovisuel. Droit et cultures (1).

Oliva, Anne-Marie (2006) Note sous CJCE, 2 juin 2005, Mediakabel BV c/ Commissariaat voor de Media : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (21-22). p. 1053. [Caselaw headnote]

Regourd, Serge (2006) Deux articles : "La liberté de la communication", "La liberté de la presse". In : Dictionnaire des droits fondamentaux Dalloz. Paris ISBN 2-24706943-6

Regourd, Serge (2006) Le commerce du livre entre droit de la culture et droit de la concurrence. Les Cahiers du SLF (4).

Regourd, Serge (2006) Le paradigme européen de la diversité culturelle à l'aune de la convention UNESCO. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (4).

2007

Carayre, Guillaume (2007) Les relations juridiques entre les territoires décentralisés et les moyens de communications immatérielles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Guignard, Didier (2007) Les médias (télévisions), nouveaux maîtres du jeu sportif ? In : Sciences de la Société, n°72 : sports et médias Presses universitaires du Mirail. Toulouse pp. 133-146. ISBN 978-2-85816-937-5

Oliva, Anne-Marie (2007) La proposition de directive sur les "services de médias audiovisuels sans frontières" : chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20-21). p. 27.

Regourd, Serge (2007) Chapitre France. In : Western Broadcast Models. Structure, conduct and performance Mouton de Gruyter. New-York

Regourd, Serge (2007) Logiques d'intérêt général et normativité étatique dans les contenus audiovisuels : pour la préservation de l'asymétrie réglementaire des médias. In : La rencontre des anciens et des nouveaux médias Centre d’études sur les médias/Consortium canadien de recherche sur les médias. Montréal

2008

Oliva, Anne-Marie (2008) La directive sur les "services de médias audiovisuels sans frontières" : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 21.

Regourd, Serge (2008) Vers la fin de la télévision publique ? : traité de savoir-vivre du service public audiovisuel. Collection « La culture en questions ». Editions de l'Attribut Toulouse ISBN 978-2-916002-11-8

Roques-Bonnet, Marie-Charlotte (2008) La Constitution et l'Internet. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Zarka, Jean-Claude (2008) Le Conseil d’Etat et l’usage des logiciels libres. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (45-46). pp. 39-41. [Caselaw headnote]

2009

Guignard, Didier and Laval, Sylvie (2009) Présentation du colloque sur le sport et ses représentations. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, T. LI Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 207-210. ISBN 978-2-915699-96-8

Oliva, Anne-Marie (2009) Financement des chaînes publiques : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 23.

Perlo, Nicoletta (2009) Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance. Perlo, Nicoletta (ed.) Presses universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0686-3

Regourd, Serge (2009) Antinomie et complémentarité : les relations tourmentées entre culture et télévision. L'ENA hors les murs : magazine des anciens élèves de l'ENA (393).

Regourd, Serge (2009) L'écran trop petit pour l'écrit ? Les Cahiers du SLF (7).

Regourd, Serge (2009) La loi du 5 mars 2009 et le nouveau service public de la télévision : une régénération controversée. Légipresse (260).

Regourd, Serge (2009) La place des régulations nationales pour le cinéma à l'heure de la mondialisation. In : Les cinémas nationaux face au défi de la mondialisation Centre national du cinéma grec.

Regourd, Serge (2009) Télévision... Invasion ! Fellinicitta. p. 47.

2010

De la Morena, Frédérique (2010) Enseigner... Sous réserve de tolérance et d'objectivité. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 201-208. ISBN 978-2-36170-004-1

Egéa, Pierre (2010) Les lois mémorielles et le droit de la presse : CA Fort de France, 18 mai 2010, n°2010/00070. Recueil Dalloz (32). pp. 2139-2143. [Caselaw headnote]

Laflamme, Simon, Roggero, Pascal and Southcott, Chris (2010) Catégorie socioprofessionnelle, identité, engagement social et usage des médias : une dynamique complexe. Revue canadienne de sociologie = Canadian review of sociology, vol. 47 (n° 3). pp. 273-292.

Larrieu, Jacques (2010) Droit de l'Internet. Collection « Mise au point ». Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-5479-9

Oliva, Anne-Marie (2010) Aides d'Etat et financement de la télévision numérique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 675.

Oliva, Anne-Marie (2010) Droit de l'audiovisuel. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Rapp, Lucien (2010) Préface. In : Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? Michalon. Paris ISBN 978-2-84186-553-6

Regourd, Serge (2010) La télévision entre monopole politique et concurrence sauvage. Parcours.

Regourd, Serge (2010) Politiques culturelles : les enjeux de la diversité culturelle. In : Politiques et pratiques de la culture La Documentation française. Series “Les notices” Paris ISBN 978-2-11-008145-2

Regourd, Serge (2010) Variations autour de l'inégalité économique et de la diversité culturelle en droit du commerce international. In : La convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : premier bilan et défis juridiques Société de législation comparée. Series “Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, n°21” Paris ISBN 978-2-908199-86-4

Tilli, Nicolas (2010) La régulation financière de l'audiovisuel public. In : Variations sur le thème de l'équité fiscale : recueil d'études en l'honneur du professeur Gérard Tournié Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes de l'IRDEIC” Toulouse pp. 269-299. ISBN 978-236170-008-9

2011

Amrouche, Nassim, Mathieu, Romain and Perlo, Nicoletta (2011) Censures, les violences du sens. Amrouche, Nassim, Mathieu, RM and Perlo, Nicoletta (eds.) Publications de l'Université de Provence ISBN 978-2-85399-781-2

De la Morena, Frédérique (2011) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).

Guignard, Didier (2011) Le régime juridique relatif à l'organisation d'un festival de musique : nouveau pas vers la fin de l'exception culturelle ? Note sous CE, 23 mai 2011, Commune de Six-Fours-Les-Plages. Les Petites affiches (198). pp. 10-14. [Caselaw headnote]

Lefebvre, Muriel and Laval, Sylvie (2011) Images CNRS des nanosciences : un dispositif entre recherche et médiation. In : Images & mirages @nanosciences : regards croisés Sauvageot, Anne, Boujou, Xavier and Marie, Xavier (eds.) Hermann. Paris ISBN 978-2-7056-8214-9

Oliva, Anne-Marie (2011) Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 704.

Regourd, Serge (2011) Politiques culturelles et sidération technologique. In : Internet : enjeux Fondation Gabriel Péri. Paris ISBN 2-916374-38-8

Regourd, Serge (2011) Quel service public culturel face à la révolution numérique ? L’Observatoire des politiques culturelles. p. 36.

2012

Costes, Lionel, Bilon, Jean-Louis, Guibal, Michel, Rapp, Lucien, Le Stanc, Christian and Vivant, Michel (2012) Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet. Lamy Rueil-Malmaison

De la Morena, Frédérique (2012) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).

Guignard, Didier (2012) Introduction. In : Sport et communication Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 13-22. ISBN 978-2-36170-033-1

Guignard, Didier and Laval, Sylvie (2012) Sport et communication. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-033-1

Hamdouni, Saïd and Regourd, Serge (2012) Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales. Collection « Tout le droit ». Publisud Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Laval, Sylvie (2012) Les photojournalistes de PQR face aux revendications suscitées par le droit à l’image : adhésion tacite de la population locale ou confrontation ? Le cas de La Dépêche du Midi. Sciences de la société (84-85). pp. 231-247.

Laval, Sylvie and Tilli, Nicolas (2012) Le conflit tunisien dans les médias français : le prisme de l’Agence France Presse. In : Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.) Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-027-2

Oliva, Anne-Marie (2012) Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19). p. 977.

Regourd, Serge (2012) Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques. In : Critique(s) du droit : hommage au professeur Robert Charvin Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-022-7

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

Viguier, Jacques (2012) Impacts et réformes. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

2013

De Lamy, Bertrand (2013) La liberté de la presse contre le droit à l'oubli. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°4). pp. 907-910.

De la Morena, Frédérique (2013) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19-20).

Oliva, Anne-Marie (2013) Directive services de médias audiovisuels et droit à l'information. Note sous CJUE, 22 janv. 2013, aff. C-283/11, Sky Osterreich. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20). [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2013) Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 10 juill. 2012, aff. T-520/09, TF1. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20). [Caselaw headnote]

Regourd, Serge (2013) Archéologie du service public audiovisuel : quel passé pour quel futur ? Les enjeux de l’information et de la communication, 14 (2). pp. 27-37.

Regourd, Serge (2013) La loi du 15 novembre 2013 sur l’indépendance de l’audiovisuel public : première étape de la réforme attendue. Légipresse (311). p. 961.

2014

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