Amilhat, Mathias (2019)
Liberté contractuelle, contrats publics et rôle du juge.
    In : Autonomía administrativa decisiones cualificadas y deferencia judicial
    Malaret Garcia, Elisenda (ed.)
     Thomson Reuters.
    
    
    
     ISBN 978-84-1308-741-2
  
(2019)
Liberté contractuelle, contrats publics et rôle du juge.
    In : Autonomía administrativa decisiones cualificadas y deferencia judicial
    Malaret Garcia, Elisenda (ed.)
     Thomson Reuters.
    
    
    
     ISBN 978-84-1308-741-2
  
  
    Devaux, Olivier (2019)
Mort et renaissance de l'enseignement universitaire toulousain (1789-1870).
    In : Histoire de l'Université de Toulouse : Vol.3 - L'époque contemporaine XIXe-XXIe siècle
    Barrera, Caroline and Ferté, Patrick (eds.)
     Editions Midi-Pyrénéennes - Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées.
    
    
     pp. 11-43.
     ISBN 979-10-93498-49-2
  
(2019)
Mort et renaissance de l'enseignement universitaire toulousain (1789-1870).
    In : Histoire de l'Université de Toulouse : Vol.3 - L'époque contemporaine XIXe-XXIe siècle
    Barrera, Caroline and Ferté, Patrick (eds.)
     Editions Midi-Pyrénéennes - Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées.
    
    
     pp. 11-43.
     ISBN 979-10-93498-49-2
  
  
    Lattes, Jean-Michel (2019)
De la Loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d'une mutation juridique.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 289-307.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
(2019)
De la Loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d'une mutation juridique.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 289-307.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
  
    Macorig-Venier, Francine and Dizel Chanfreau, Martine
 and Dizel Chanfreau, Martine (2019)
La prévention des difficultés des entreprises : domaine des relations privilégiées entre droit et gestion?
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 251-264.
     ISBN 9782361702045
  
(2019)
La prévention des difficultés des entreprises : domaine des relations privilégiées entre droit et gestion?
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 251-264.
     ISBN 9782361702045
  
  
    Poumarède, Matthieu (2019)
Sous-traitants et fabricants d’EPERS, aux confins de la responsabilité des sous-traitants.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine
  
(2019)
Sous-traitants et fabricants d’EPERS, aux confins de la responsabilité des sous-traitants.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine (ed.)
     IFR Toulouse 1.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     pp. 303-312.
     ISBN 978 2 36170 195 6
 (ed.)
     IFR Toulouse 1.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     pp. 303-312.
     ISBN 978 2 36170 195 6
  
  
    Hortala, Solenne (2019)
Avant-propos « Jeu(x) et droit ».
    In : Jeu(x) & Droit(s)
    
     Éditions l'Épitoge.
    
      Series “Collection L'unité du droit. Vol. 24”
      
    
    
     Le Mans pp. 1-4.
     ISBN 9791092684353
  
(2019)
Avant-propos « Jeu(x) et droit ».
    In : Jeu(x) & Droit(s)
    
     Éditions l'Épitoge.
    
      Series “Collection L'unité du droit. Vol. 24”
      
    
    
     Le Mans pp. 1-4.
     ISBN 9791092684353
  
  
    Macilotti, Giorgia (2019)
Online Child Pornography: Conceptual Issues and Law Enforcement Challenges.
    In: Handbook of Research on Trends and Issues in Crime Prevention, Rehabilitation, and Victim Support
    
     IGI Global Core Reference, Social Sciences & Humanities.
    
    
     pp. 226-247.
     ISBN 9781799812883
  
(2019)
Online Child Pornography: Conceptual Issues and Law Enforcement Challenges.
    In: Handbook of Research on Trends and Issues in Crime Prevention, Rehabilitation, and Victim Support
    
     IGI Global Core Reference, Social Sciences & Humanities.
    
    
     pp. 226-247.
     ISBN 9781799812883
  
  
    Dieu, François (2019)
Sécurité privée et professionnalisation. Quelques réflexions introductives.
    In : Les agents privés de sécurité
    Aubertin, Christophe and Latour, Xavier (eds.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Droit de la sécurité et de la défense”
      
    
    
     pp. 43-51.
     ISBN 978-2-84934-445-3
  
(2019)
Sécurité privée et professionnalisation. Quelques réflexions introductives.
    In : Les agents privés de sécurité
    Aubertin, Christophe and Latour, Xavier (eds.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Droit de la sécurité et de la défense”
      
    
    
     pp. 43-51.
     ISBN 978-2-84934-445-3
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Commentaire de CE, Ass., 07 février 1947, Benard D’AILLIERES ».
    In : Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative
    
     lextenso.
    
      Series “Les grandes décisions”
      
    
    
     pp. 239-257.
     ISBN 978-2-275-06547-2
  
(2019)
« Commentaire de CE, Ass., 07 février 1947, Benard D’AILLIERES ».
    In : Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative
    
     lextenso.
    
      Series “Les grandes décisions”
      
    
    
     pp. 239-257.
     ISBN 978-2-275-06547-2
  
  
    Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2019)
La Cour de justice de l’Union européenne et le for alternatif contractuel : les règlements Bruxelles I et Bruxelles I bis.
    In : Le contrat dans tous ses Etats
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l’IFR | 41”
      
    
    
     pp. 21-36.
     ISBN 9782361701963
  
(2019)
La Cour de justice de l’Union européenne et le for alternatif contractuel : les règlements Bruxelles I et Bruxelles I bis.
    In : Le contrat dans tous ses Etats
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l’IFR | 41”
      
    
    
     pp. 21-36.
     ISBN 9782361701963
  
  
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019)
La responsabilité environnementale :  laboratoire juridique pour la consécration de nouvelles valeurs sociales.
    In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2 : Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques
    
     Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole.
    
    Chapter Regards plus spécifiques sur le défi  environnemental saisi par le droit. 
     pp. 429-457.
     ISBN 9782361702007
  
(2019)
La responsabilité environnementale :  laboratoire juridique pour la consécration de nouvelles valeurs sociales.
    In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2 : Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques
    
     Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole.
    
    Chapter Regards plus spécifiques sur le défi  environnemental saisi par le droit. 
     pp. 429-457.
     ISBN 9782361702007
  
  
    Saunier, Sébastien (2019)
Laïcité et collectivités territoriales.
    In : Laïcité : une question de frontière(s)
    De la Morena, Frédérique
  
(2019)
Laïcité et collectivités territoriales.
    In : Laïcité : une question de frontière(s)
    De la Morena, Frédérique (ed.)
     LexisNexis.
    
    
     Paris
     ISBN 9782711032655
 (ed.)
     LexisNexis.
    
    
     Paris
     ISBN 9782711032655
  
  
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019)
Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques.
    In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (ed.)
     Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse
     ISBN 9782361702007
  
(2019)
Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques.
    In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (ed.)
     Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse
     ISBN 9782361702007
  
  
    Collot, Pierre-Alain (2019)
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie.
    In : Justice constitutionnelle et  transition démocratique
    
     Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
    
      Series “Transition & Justice”
      
    
    
     pp. 99-120.
     ISBN 978 2 37032 214 2
  
(2019)
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie.
    In : Justice constitutionnelle et  transition démocratique
    
     Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
    
      Series “Transition & Justice”
      
    
    
     pp. 99-120.
     ISBN 978 2 37032 214 2
  
  
    Querol, Francis (2019)
L'intervention économique des collectivités territoriales.
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur de Serge REGOURD
    
     Fondation Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 37032 199 2
  
(2019)
L'intervention économique des collectivités territoriales.
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur de Serge REGOURD
    
     Fondation Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 37032 199 2
  
  
    Krynen, Jacques (2019)
La "simplification du droit" ou l'agonie des suprêmes idéaux.
    In : Culture, société, territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
    
      Series “Colloques & essais, n°89”
      
    
    
     Bayonne pp. 539-555.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
La "simplification du droit" ou l'agonie des suprêmes idéaux.
    In : Culture, société, territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
    
      Series “Colloques & essais, n°89”
      
    
    
     Bayonne pp. 539-555.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Voizard, Karl-Henri (2019)
La puissance numérique.
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien
  
(2019)
La puissance numérique.
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien , Hamdouni, Saïd
, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier
 and Guignard, Didier (eds.)
     Fondation Varenne.
    
      Series “Colloques  Essais”
      
    
    
     p. 405.
     ISBN 978 2 3703 2199 2
 (eds.)
     Fondation Varenne.
    
      Series “Colloques  Essais”
      
    
    
     p. 405.
     ISBN 978 2 3703 2199 2
  
  
    Bin, Fabrice (2019)
La « redevance télé » : quel financement pour un service public moderne ?
    In : Culture, Société & Territoires : Mélanges en l’honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.)
     Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais.
    
    
     pp. 841-852.
     ISBN 978-2370321992
  
(2019)
La « redevance télé » : quel financement pour un service public moderne ?
    In : Culture, Société & Territoires : Mélanges en l’honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.)
     Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais.
    
    
     pp. 841-852.
     ISBN 978-2370321992
  
  
    Saunier, Sébastien (2019)
L’image des biens publics culturels.
    In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais , tome”
      
    
    
     pp. 301-316.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
L’image des biens publics culturels.
    In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais , tome”
      
    
    
     pp. 301-316.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Calandri, Laurence (2019)
Nouvelle(s) réforme(s) de l'audiovisuel public : De l'« intranquillité » à l'« inquiétude ".
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien
  
(2019)
Nouvelle(s) réforme(s) de l'audiovisuel public : De l'« intranquillité » à l'« inquiétude ".
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien , Hamdouni, Saïd
, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier
 and Guignard, Didier (eds.)
     Fondation Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 383-405.
     ISBN 978 2 370 32199 2
 (eds.)
     Fondation Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 383-405.
     ISBN 978 2 370 32199 2
  
  
    Crouzatier-Durand, Florence (2019)
Réflexions sur la ville intelligente. Une évolution dans le droit des collectivités territoriales ?
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Editions Varennes.
    
      Series “Colloques et Essais”
      
    
    
     pp. 1149-1160.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
(2019)
Réflexions sur la ville intelligente. Une évolution dans le droit des collectivités territoriales ?
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Editions Varennes.
    
      Series “Colloques et Essais”
      
    
    
     pp. 1149-1160.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Lattes, Jean-Michel (2019)
Arts du spectacle et droit social.
    In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'Honneur du Professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques et Essais”
      
    
    
     pp. 287-300.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
(2019)
Arts du spectacle et droit social.
    In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'Honneur du Professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques et Essais”
      
    
    
     pp. 287-300.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Beaussonie, Guillaume (2019)
Intermédiation et droit pénal.
    In : L'intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)
    Thioye, Moussa (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
     pp. 109-120.
     ISBN 978-2-36170-192-5
  
(2019)
Intermédiation et droit pénal.
    In : L'intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)
    Thioye, Moussa (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
     pp. 109-120.
     ISBN 978-2-36170-192-5
  
  
    Blanc, Didier (2019)
La République de Maurice, du formel au substantiel : d’un modèle à l’autre.
    In : The 50th Anniversary of Mauritius. Constitutional Development
    
     Nomos.
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 9783848754748
  
(2019)
La République de Maurice, du formel au substantiel : d’un modèle à l’autre.
    In : The 50th Anniversary of Mauritius. Constitutional Development
    
     Nomos.
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 9783848754748
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019)
La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018 : focus sur quelques touches en demi-teinte.
    In : Le contrat dans tous ses états : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.)
     Presse de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 37-51.
     ISBN 978-2-36170-196-3
  
(2019)
La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018 : focus sur quelques touches en demi-teinte.
    In : Le contrat dans tous ses états : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.)
     Presse de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 37-51.
     ISBN 978-2-36170-196-3
  
  
    Bassano, Marie (2019)
Le pèlerinage au prisme du droit savant médiéval : histoire d'un aller et d'un retour.
    In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps
    Delvit, Philippe and Garnier, Florent (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 75-90.
     ISBN 978-2-3617-0193-2
  
(2019)
Le pèlerinage au prisme du droit savant médiéval : histoire d'un aller et d'un retour.
    In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps
    Delvit, Philippe and Garnier, Florent (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 75-90.
     ISBN 978-2-3617-0193-2
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Alexandre MERIGNHAC ou l’Unité du Droit incarnée ».
    In : Le sceptre renversé : Mélanges en l’honneur de Jean BARBEY
    
     Mare & Martin.
    
    
     p. 257.
     ISBN 978-2-84934-373-9
  
(2019)
« Alexandre MERIGNHAC ou l’Unité du Droit incarnée ».
    In : Le sceptre renversé : Mélanges en l’honneur de Jean BARBEY
    
     Mare & Martin.
    
    
     p. 257.
     ISBN 978-2-84934-373-9
  
  
    Sild, Nicolas (2019)
« Le Conseil d’État et le gallicanisme au XIXe siècle : une histoire du droit administratif français ».
    In : Conseil d’Etat, Histoire et Mémoire, Conférences "Vincent Wright" vol. 3
    
     La Documentation Française.
    
      Series “Histoire et Mémoire”
      
    
    
     pp. 75-102.
     ISBN 978 2 11 145961 8
  
(2019)
« Le Conseil d’État et le gallicanisme au XIXe siècle : une histoire du droit administratif français ».
    In : Conseil d’Etat, Histoire et Mémoire, Conférences "Vincent Wright" vol. 3
    
     La Documentation Française.
    
      Series “Histoire et Mémoire”
      
    
    
     pp. 75-102.
     ISBN 978 2 11 145961 8
  
  
    Macilotti, Giorgia (2019)
La cybercriminalità.
    In: Criminologia applicata
    
     Wolters Kluwer.
    
    
     pp. 311-350.
     ISBN 9788813368951
  
(2019)
La cybercriminalità.
    In: Criminologia applicata
    
     Wolters Kluwer.
    
    
     pp. 311-350.
     ISBN 9788813368951
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël (2019)
La coordination et l’organisation des services de santé selon la Cour européenne des droits de l’homme.
    In : Culture, société, territoire : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 629-637.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
La coordination et l’organisation des services de santé selon la Cour européenne des droits de l’homme.
    In : Culture, société, territoire : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 629-637.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Garnier, Florent (2019)
Le boursier, le souquet et le consulat : droit et finances à Millau en 1441-1442.
    In : Cultures fiscales en Occident du Xe au XVIIe siècle : Etudes offertes à Denis Menjot
    
     Presses universitaires du Midi.
    
    
     pp. 143-152.
     ISBN 978-2-8107-0631-0
  
(2019)
Le boursier, le souquet et le consulat : droit et finances à Millau en 1441-1442.
    In : Cultures fiscales en Occident du Xe au XVIIe siècle : Etudes offertes à Denis Menjot
    
     Presses universitaires du Midi.
    
    
     pp. 143-152.
     ISBN 978-2-8107-0631-0
  
  
    Bories, Clémentine (2019)
Les biens du patrimoine mondial en France.
    In : La France et la condition internationale des personnes et des biens
    Cahin, Gérard
  
(2019)
Les biens du patrimoine mondial en France.
    In : La France et la condition internationale des personnes et des biens
    Cahin, Gérard , Poirat, Florence
, Poirat, Florence and Szurek, Sandra
 and Szurek, Sandra (eds.)
     Pedone.
    
      Series “France et droit international”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 2330 0920 3
 (eds.)
     Pedone.
    
      Series “France et droit international”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 2330 0920 3
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2019)
Droit de l'environnement: histoire ou passé? De l'ordre nouveau des Lumières environnementales.
    In : Un patrimoine vivant, entre nature et culture. : Mélanges en l'honneur de Jérôme Fromageau
    Fonbaustier, Laurent and Goffaux Callebaut, Géraldine (eds.)
     Mare & Martin.
    
    
     pp. 185-188.
     ISBN 978-2-84934-398-2
  
(2019)
Droit de l'environnement: histoire ou passé? De l'ordre nouveau des Lumières environnementales.
    In : Un patrimoine vivant, entre nature et culture. : Mélanges en l'honneur de Jérôme Fromageau
    Fonbaustier, Laurent and Goffaux Callebaut, Géraldine (eds.)
     Mare & Martin.
    
    
     pp. 185-188.
     ISBN 978-2-84934-398-2
  
  
    Saunier, Sébastien (2019)
Le consensualisme, un principe qui nous manque ?
    In : L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
    Martin, Julien
  
(2019)
Le consensualisme, un principe qui nous manque ?
    In : L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
    Martin, Julien (ed.)
     LexisNexis.
    
      Series “Perspective(s)”
      
    
    
     Paris pp. 121-132.
     ISBN 9782711030811
 (ed.)
     LexisNexis.
    
      Series “Perspective(s)”
      
    
    
     Paris pp. 121-132.
     ISBN 9782711030811
  
  
    Kenfack, Hugues (2019)
Le temps et le bail commercial.
    In : Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre
    
     LGDJ, Lextenso.
    
    
     p. 567.
     ISBN 978-2-275-06416-1
  
(2019)
Le temps et le bail commercial.
    In : Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre
    
     LGDJ, Lextenso.
    
    
     p. 567.
     ISBN 978-2-275-06416-1
  
  
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019)
Le consommateur, acteur de la protection du climat : aspects juridiques.
    In : Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?
    Hautereau-Boutonnet, Mathilde
  
(2019)
Le consommateur, acteur de la protection du climat : aspects juridiques.
    In : Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?
    Hautereau-Boutonnet, Mathilde and Porchy-Simon, Stéphanie
 and Porchy-Simon, Stéphanie (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 51-68.
     ISBN 9782247187409
 (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 51-68.
     ISBN 9782247187409
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2019)
Retour sur les services publics constitutionnels : une catégorie mort-née ?
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd "Culture, Société, Territoires"
    Rapp, Lucien, Guignard, Didier and Hamdouni, Saïd (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 831-839.
  
(2019)
Retour sur les services publics constitutionnels : une catégorie mort-née ?
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd "Culture, Société, Territoires"
    Rapp, Lucien, Guignard, Didier and Hamdouni, Saïd (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 831-839.
    
  
  
    Schmitz, Julia (2019)
« La contribution croisée des autorités administratives indépendantes en matière de création des fichiers de police ».
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie
  
(2019)
« La contribution croisée des autorités administratives indépendantes en matière de création des fichiers de police ».
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie (ed.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques et Essais”
      
    
    
     pp. 123-148.
     ISBN 978-2-3703-2210-4
 (ed.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques et Essais”
      
    
    
     pp. 123-148.
     ISBN 978-2-3703-2210-4
  
  
    Querol, Francis (2019)
L’intermédiation fiscale et douanière.
    In : L’intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)
    Thioye, Moussa
  
(2019)
L’intermédiation fiscale et douanière.
    In : L’intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)
    Thioye, Moussa (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'ifr”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 3617 0192 5
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'ifr”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 3617 0192 5
  
  
    Crouzatier-Durand, Florence (2019)
Pouvoir législatif et pouvoir réglementaire en matière de création des fichiers de police ?
    In : Les fichiers de police
    
     Editions Varennes.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 149-166.
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
(2019)
Pouvoir législatif et pouvoir réglementaire en matière de création des fichiers de police ?
    In : Les fichiers de police
    
     Editions Varennes.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 149-166.
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
  
    Bin, Fabrice (2019)
Surveillance européenne des déficits budgétaires : bilan juridique d’un régime d’exception politique.
    In : L’exception en droit de l’Union européenne
    Carpano, Eric and Marti, Gaëlle (eds.)
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Droits européens”
      
    
    
     pp. 85-94.
     ISBN 978-2-7535-7733-6
  
(2019)
Surveillance européenne des déficits budgétaires : bilan juridique d’un régime d’exception politique.
    In : L’exception en droit de l’Union européenne
    Carpano, Eric and Marti, Gaëlle (eds.)
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Droits européens”
      
    
    
     pp. 85-94.
     ISBN 978-2-7535-7733-6
  
  
    Macovei, Oana Andreea (2019)
Le contrôle des fichiers de police par la Cour de justice de l’Union européenne.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie (ed.)
     Institut Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais ; 83”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
(2019)
Le contrôle des fichiers de police par la Cour de justice de l’Union européenne.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie (ed.)
     Institut Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais ; 83”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
  
    Blanc, Didier (2019)
La crise économique et financière à l’épreuve du contrôle parlementaire national et européen (2008-2018) : Les frontières nouvelles du parlementarisme dans l’Union européenne.
    In : Le renouveau parlementaire : entre discours et actions
    
     L'Harmathan.
    
    
     pp. 11-42.
     ISBN 978-2-343-17387-0
  
(2019)
La crise économique et financière à l’épreuve du contrôle parlementaire national et européen (2008-2018) : Les frontières nouvelles du parlementarisme dans l’Union européenne.
    In : Le renouveau parlementaire : entre discours et actions
    
     L'Harmathan.
    
    
     pp. 11-42.
     ISBN 978-2-343-17387-0
  
  
    Beaussonie, Guillaume (2019)
Le contrôle des fichiers de police par la chambre criminelle de la Cour de cassation.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 393-400.
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
(2019)
Le contrôle des fichiers de police par la chambre criminelle de la Cour de cassation.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 393-400.
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
  
    Jacquinot, Nathalie (2019)
Le contrôle exercé par le juge constitutionnel sur les fichiers de police.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie
  
(2019)
Le contrôle exercé par le juge constitutionnel sur les fichiers de police.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie (ed.)
     Institut universitaire Varennes.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 347-365.
     ISBN 9782370322104
 (ed.)
     Institut universitaire Varennes.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 347-365.
     ISBN 9782370322104
  
  
    Hoepffner, Hélène and Hontebeyrie, Antoine
 and Hontebeyrie, Antoine (2019)
Les avant-contrats.
    In : Contrats de droit privé et contrats administratifs : Droit comparé interne
    
     Lextenso - LGDJ.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 31-61.
     ISBN 978-2-275-06337-9
  
(2019)
Les avant-contrats.
    In : Contrats de droit privé et contrats administratifs : Droit comparé interne
    
     Lextenso - LGDJ.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 31-61.
     ISBN 978-2-275-06337-9
  
  
    Eynard, Jessica (2019)
Réflexions autour de l’obligation de conservation des données de connexion par les opérateurs de communications électroniques.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
(2019)
Réflexions autour de l’obligation de conservation des données de connexion par les opérateurs de communications électroniques.
    In : Les fichiers de police
    Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne
     ISBN 978-2-37032-210-4
  
  
    Bonnet, Céline , Réquillart, Vincent
, Réquillart, Vincent and Soler, Louis-Georges
 and Soler, Louis-Georges (2019)
Un bilan des politiques nutritionnelles.
    In : Aliments fonctionnels dans un système alimentaire sain et durable.
    Coxam, Véronique
  
(2019)
Un bilan des politiques nutritionnelles.
    In : Aliments fonctionnels dans un système alimentaire sain et durable.
    Coxam, Véronique and Chardigny, Jean-Michel
 and Chardigny, Jean-Michel (eds.)
     Lavoisier-Tec & Doc.
    
      Series “Sciences & techniques agroalimentaires”
      
    
    
    
     ISBN 9782743020262
 (eds.)
     Lavoisier-Tec & Doc.
    
      Series “Sciences & techniques agroalimentaires”
      
    
    
    
     ISBN 9782743020262
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
« Contre les fausses réciprocités concordataires du XIXe siècle français : les oppositions au gallicanisme ».
    In : La réciprocité, dimensions théologiques, juridiques et autres : actes du colloque international des 4, 5, 6 juillet 2017
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Publication du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, Collection Droit et Religions, n° 12.
    
    
     97 -105.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
(2019)
« Contre les fausses réciprocités concordataires du XIXe siècle français : les oppositions au gallicanisme ».
    In : La réciprocité, dimensions théologiques, juridiques et autres : actes du colloque international des 4, 5, 6 juillet 2017
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Publication du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, Collection Droit et Religions, n° 12.
    
    
     97 -105.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
  
    Paricard, Sophie (2019)
Embryons in-vitro : assistance médicale à la procréation, diagnostic préimplantatoire et recherche.
    In : La bioéthique en débat : le début de la vie
    Boyer Bevière, Bénédicte, Dibie, Dorothée and Marais, Astrid (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     pp. 51-63.
     ISBN 9782247187393
  
(2019)
Embryons in-vitro : assistance médicale à la procréation, diagnostic préimplantatoire et recherche.
    In : La bioéthique en débat : le début de la vie
    Boyer Bevière, Bénédicte, Dibie, Dorothée and Marais, Astrid (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     pp. 51-63.
     ISBN 9782247187393
  
  
    Desbarats, Isabelle (2019)
La RSE : Les salariés comme parties prenantes de l’entreprise.
    In : La place des salariés dans l’entreprise
    Mazuyer, Emmanuelle (ed.)
     Mare & Martin.
    
      Series “Droit privé & science criminelle”
      
    
    
     p. 129.
     ISBN 9782849344101
  
(2019)
La RSE : Les salariés comme parties prenantes de l’entreprise.
    In : La place des salariés dans l’entreprise
    Mazuyer, Emmanuelle (ed.)
     Mare & Martin.
    
      Series “Droit privé & science criminelle”
      
    
    
     p. 129.
     ISBN 9782849344101
  
  
    Le Roy, Hervé (2019)
La réciprocité entre l'église plénière et ses dissidences selon Daniel-Rops.
    In : La réciprocité:dimensions théologiques,juridiques et autres : Reciprocity theological legal and other
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
(2019)
La réciprocité entre l'église plénière et ses dissidences selon Daniel-Rops.
    In : La réciprocité:dimensions théologiques,juridiques et autres : Reciprocity theological legal and other
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
  
    Thioye, Moussa (2019)
Les incidences de la loi Élan sur le droit des intermédiaires immobiliers.
    In : La loi Élan
    
     LexisNexis.
    
      Series “Actualité”
      
    
    Chapter N° 27. 
     pp. 287-295.
     ISBN 978 2 7110 3038 5
  
(2019)
Les incidences de la loi Élan sur le droit des intermédiaires immobiliers.
    In : La loi Élan
    
     LexisNexis.
    
      Series “Actualité”
      
    
    Chapter N° 27. 
     pp. 287-295.
     ISBN 978 2 7110 3038 5
  
  
    Boul, Maxime (2019)
L'arbre, un bien public naturel?
    In : L'Homme, l'arbre & le(s) droit(s) : ouvrage célébrant le 65e anniversaire de la parution de L'homme qui plantait des arbres de Jean Giono réalisé en hommage au professeur Jean-Claude Touzeil
    Touzeil-Divina, Mathieu
  
(2019)
L'arbre, un bien public naturel?
    In : L'Homme, l'arbre & le(s) droit(s) : ouvrage célébrant le 65e anniversaire de la parution de L'homme qui plantait des arbres de Jean Giono réalisé en hommage au professeur Jean-Claude Touzeil
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     L'Epitoge.
    
      Series “L'unité du droit”
      
    
    
     p. 175.
     ISBN 979 1 092 68434 6
 (ed.)
     L'Epitoge.
    
      Series “L'unité du droit”
      
    
    
     p. 175.
     ISBN 979 1 092 68434 6
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Emile-Victor-Masséna FOUCART : affirmer un « droit municipal ».
    In : Les grandes figures de la décentralisation : De l'Ancien Régime à nos jours
    Kada, Nicolas
  
(2019)
« Emile-Victor-Masséna FOUCART : affirmer un « droit municipal ».
    In : Les grandes figures de la décentralisation : De l'Ancien Régime à nos jours
    Kada, Nicolas and Aubelle, Vincent
 and Aubelle, Vincent (eds.)
     berger levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 317-322.
     ISBN 978-2-70-132025-0
 (eds.)
     berger levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 317-322.
     ISBN 978-2-70-132025-0
  
  
    Crouzatier-Durand, Florence (2019)
Jules Ferry, décentraliser au nom de la démocratie.
    In : Les grandes figures de la décentralisation
    
     Berger Levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     Boulogne-Billancourt pp. 293-297.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
  
(2019)
Jules Ferry, décentraliser au nom de la démocratie.
    In : Les grandes figures de la décentralisation
    
     Berger Levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     Boulogne-Billancourt pp. 293-297.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Maurice HAURIOU : quand la décentralisation nourrit la centralisation ».
    In : Les grandes figures de la décentralisation : De l'Ancien Régime à nos jours
    Kada, Nicolas
  
(2019)
« Maurice HAURIOU : quand la décentralisation nourrit la centralisation ».
    In : Les grandes figures de la décentralisation : De l'Ancien Régime à nos jours
    Kada, Nicolas and Aubelle, Vincent
 and Aubelle, Vincent (eds.)
     Berger Levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 403-408.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
 (eds.)
     Berger Levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 403-408.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Nicolas HENRION DE PANSEY : la promotion d’un « quatrième pouvoir ».
    In : Les grandes figures de la décentralisation : De l'Ancien Régime à nos jours
    Kada, Nicolas
  
(2019)
« Nicolas HENRION DE PANSEY : la promotion d’un « quatrième pouvoir ».
    In : Les grandes figures de la décentralisation : De l'Ancien Régime à nos jours
    Kada, Nicolas and Aubelle, Vincent
 and Aubelle, Vincent (eds.)
     Berger Levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 417-421.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
 (eds.)
     Berger Levrault.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 417-421.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
  
  
    Peyen, Loïc (2019)
Des droits & devoirs  du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne...
    In : L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     L'Epitoge.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public”
      
    
    
     pp. 291-300.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
(2019)
Des droits & devoirs  du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne...
    In : L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     L'Epitoge.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public”
      
    
    
     pp. 291-300.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2019)
Le droit vu de la forêt.
    In: L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     éditions l'Epitoge.
    
      Series “Revue méditerannéenne de droit public”
      
    
    
     pp. 261-267.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
(2019)
Le droit vu de la forêt.
    In: L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     éditions l'Epitoge.
    
      Series “Revue méditerannéenne de droit public”
      
    
    
     pp. 261-267.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
  
    Blanchon, Clothilde (2019)
Un service public forestier ? A la recherche d'un objet.
    In : L'arbre, l'homme et le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     Editions L'Epitoge.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public”
      
    
    
     pp. 269-278.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
(2019)
Un service public forestier ? A la recherche d'un objet.
    In : L'arbre, l'homme et le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     Editions L'Epitoge.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public”
      
    
    
     pp. 269-278.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
  
    Sild, Nicolas (2019)
« La loi de 1905 : une loi libérale ? ».
    In : Laïcité de l'Etat et Etat de droit
    Nabli, Béligh
  
(2019)
« La loi de 1905 : une loi libérale ? ».
    In : Laïcité de l'Etat et Etat de droit
    Nabli, Béligh (ed.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 29-44.
     ISBN 978 2 247 18884 0
 (ed.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 29-44.
     ISBN 978 2 247 18884 0
  
  
    Bin, Fabrice (2019)
Des polices de la forêts. Épais taillis ou élégant bosquet ?
    In: L’Arbre, l’Homme et le(S) Droit(S): 65e Anniversaire de la Parution de l'Homme Qui Plantait des Arbre de Jean Giono, Revue Méditerranéenne de droit public vol. X
    Touzeil-Divina, Mathieu, Lami, Arnaud and Eude, Marie (eds.)
     Édition l’Épitoge- LGDJ.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public”
      
    
    
     pp. 323-332.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
(2019)
Des polices de la forêts. Épais taillis ou élégant bosquet ?
    In: L’Arbre, l’Homme et le(S) Droit(S): 65e Anniversaire de la Parution de l'Homme Qui Plantait des Arbre de Jean Giono, Revue Méditerranéenne de droit public vol. X
    Touzeil-Divina, Mathieu, Lami, Arnaud and Eude, Marie (eds.)
     Édition l’Épitoge- LGDJ.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public”
      
    
    
     pp. 323-332.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
  
    Beaussonie, Guillaume (2019)
Le travail de l'avocat. Le point de vue de l'universitaire.
    In : Sur les routes de la drogue
    Roussel, Gildas and Roux-Demare, François-Xavier (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 125-131.
     ISBN 978-2-37032-207-4
  
(2019)
Le travail de l'avocat. Le point de vue de l'universitaire.
    In : Sur les routes de la drogue
    Roussel, Gildas and Roux-Demare, François-Xavier (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 125-131.
     ISBN 978-2-37032-207-4
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël (2019)
Laïcité et droits des femmes.
    In : La laïcité dans la tourmente
    Letteron, Roselin (ed.)
     Sorbonne Université Presses.
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 9791023106367
  
(2019)
Laïcité et droits des femmes.
    In : La laïcité dans la tourmente
    Letteron, Roselin (ed.)
     Sorbonne Université Presses.
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 9791023106367
  
  
    Macovei, Oana Andreea (2019)
Aspects européens des professions réglementées.
    In : Les professions (dé)réglementées : Bilans et perspectives juridiques
    Torricelli-Chrifi, Sarah and Simonian-Gineste, Hélène
  
(2019)
Aspects européens des professions réglementées.
    In : Les professions (dé)réglementées : Bilans et perspectives juridiques
    Torricelli-Chrifi, Sarah and Simonian-Gineste, Hélène (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-178-9
 (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-178-9
  
  
    Torricelli-Chrifi, Sarah (2019)
Nouvelles technologies, nouvelle ère:vers une désintermédiation du droit?
    In : Les professions (dé)réglementées : Bilans et perspectives juridiques
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-178-9
  
(2019)
Nouvelles technologies, nouvelle ère:vers une désintermédiation du droit?
    In : Les professions (dé)réglementées : Bilans et perspectives juridiques
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-178-9
  
  
    Gout, Philippe (2019)
Les avis consultatifs 'obligatoires' de la CIJ d'après Roberto Ago.
    In : Grandes pages du droit international : La justice
    Crepet-Daigremont, Claire
  
(2019)
Les avis consultatifs 'obligatoires' de la CIJ d'après Roberto Ago.
    In : Grandes pages du droit international : La justice
    Crepet-Daigremont, Claire and Mazuy, Charles-Maurice
 and Mazuy, Charles-Maurice (eds.)
     Pedone.
    
      Series “Institut des hautes études internationales de Paris”
      
    
    
     pp. 161-193.
     ISBN 978 2 233 00908 1
 (eds.)
     Pedone.
    
      Series “Institut des hautes études internationales de Paris”
      
    
    
     pp. 161-193.
     ISBN 978 2 233 00908 1
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
" Le dualisme juridictionnel français est unique au monde ».
    In : Les contre-annales du droit public ; 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais
    
     Enrick B. Editions.
    
      Series “Le meilleur du droit”
      
    
    
     p. 151.
     ISBN 978-2-35644-448-6
  
(2019)
" Le dualisme juridictionnel français est unique au monde ».
    In : Les contre-annales du droit public ; 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais
    
     Enrick B. Editions.
    
      Series “Le meilleur du droit”
      
    
    
     p. 151.
     ISBN 978-2-35644-448-6
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Pour réviser la Constitution, il est possible de ne pas se référer à l’art. 89 de la Constitution ».
    In : Les contre-annales du droit public ; 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais
    Chaumette, Anne-Laure
  
(2019)
« Pour réviser la Constitution, il est possible de ne pas se référer à l’art. 89 de la Constitution ».
    In : Les contre-annales du droit public ; 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais
    Chaumette, Anne-Laure and Maurel, Raphaël
 and Maurel, Raphaël (eds.)
     Enrick B.
    
      Series “Le meilleur du droit”
      
    
    
     p. 83.
     ISBN 978-2-35644-448-6
 (eds.)
     Enrick B.
    
      Series “Le meilleur du droit”
      
    
    
     p. 83.
     ISBN 978-2-35644-448-6
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019)
Annuaire de droit européen.
    In : Annuaire de droit de l'Union européenne 2017
    Blumann, Claude and Picod, Fabrice (eds.)
     Panthéon-Assas.
    
    
    
     ISBN 978-2-37651-012-3
  
(2019)
Annuaire de droit européen.
    In : Annuaire de droit de l'Union européenne 2017
    Blumann, Claude and Picod, Fabrice (eds.)
     Panthéon-Assas.
    
    
    
     ISBN 978-2-37651-012-3
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019)
Les professions réglementées de santé, une évolution sous influence du droit de l’Union européenne?
    In : Les professions(de)réglementées: bilan et perspectives juridiques
    Simonian-Gineste, Hélène
  
(2019)
Les professions réglementées de santé, une évolution sous influence du droit de l’Union européenne?
    In : Les professions(de)réglementées: bilan et perspectives juridiques
    Simonian-Gineste, Hélène and Torricelli-Chrifi, Sarah (eds.)
     Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
    
      Series “10.4000/books.putc.6070”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-178-9
 and Torricelli-Chrifi, Sarah (eds.)
     Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
    
      Series “10.4000/books.putc.6070”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-178-9
  
  
    Giacuzzo, Jean-François (2019)
Les terrains réservés  au sens de l’article L. 2111-4-5° du Code général de la propriété des personnes publiques.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Debouy : Variations autour du droit public
    
     LGDJ-PU Poitiers.
    
      Series “Université d'été”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-88-7
  
(2019)
Les terrains réservés  au sens de l’article L. 2111-4-5° du Code général de la propriété des personnes publiques.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Debouy : Variations autour du droit public
    
     LGDJ-PU Poitiers.
    
      Series “Université d'été”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-88-7
  
  
    Delrieu, Sabrina (2019)
Le régime prétorien de l'insaisissabilité des immeubles d'un entrepreneur individuel en difficulté.
    In : L'immeuble et le droit des procédures collectives
    
     Joly éditions.
    
      Series “Pratique des affaires”
      
    
    
     Paris pp. 129-145.
     ISBN 978 2 306 00091 5
  
(2019)
Le régime prétorien de l'insaisissabilité des immeubles d'un entrepreneur individuel en difficulté.
    In : L'immeuble et le droit des procédures collectives
    
     Joly éditions.
    
      Series “Pratique des affaires”
      
    
    
     Paris pp. 129-145.
     ISBN 978 2 306 00091 5
  
  
    Mendoza-Caminade, Alexandra (2019)
Incidences de la propriété intellectuelle sur l’innovation et l’accès des patients aux médicaments dans l’Union européenne.
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique européenne : pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles de Journées Louis Dubouis (1 ; 2018 ; Toulouse)
    
     Clément Juglar.
    
      Series “Les actes de la Revue du droit de l'Union européenne”
      
    
    
    
     ISBN 9782908735307
  
(2019)
Incidences de la propriété intellectuelle sur l’innovation et l’accès des patients aux médicaments dans l’Union européenne.
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique européenne : pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles de Journées Louis Dubouis (1 ; 2018 ; Toulouse)
    
     Clément Juglar.
    
      Series “Les actes de la Revue du droit de l'Union européenne”
      
    
    
    
     ISBN 9782908735307
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019)
La proposition de règlement HTA : une meilleure accessibilité des patients aux médicaments innovants ?
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique européenne : Pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.)
     Editions Clément Juglar.
    
    
     pp. 181-196.
     ISBN 978-2-908735-30-7
  
(2019)
La proposition de règlement HTA : une meilleure accessibilité des patients aux médicaments innovants ?
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique européenne : Pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.)
     Editions Clément Juglar.
    
    
     pp. 181-196.
     ISBN 978-2-908735-30-7
  
  
    Hamdouni, Saïd (2019)
L’intégration et les Droits de l’homme vus du Droit international économique.
    In : Intégration et droits de l'homme
    Andriantsimbazovina, Joël
  
(2019)
L’intégration et les Droits de l’homme vus du Droit international économique.
    In : Intégration et droits de l'homme
    Andriantsimbazovina, Joël (ed.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Horizons européens”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 84934 399 9
 (ed.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Horizons européens”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 84934 399 9
  
  
    Perlo, Nicoletta (2019)
Du dualisme au pluralisme, la protection intégrée des droits fondamentaux en Italie.
    In : Intégration et droits de l’homme
    Andriantsimbazovina, Joël (ed.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Horizons européens”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-84934-399-9
  
(2019)
Du dualisme au pluralisme, la protection intégrée des droits fondamentaux en Italie.
    In : Intégration et droits de l’homme
    Andriantsimbazovina, Joël (ed.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Horizons européens”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-84934-399-9
  
  
    Saint-Alary-Houin, Corinne (2019)
L'inopposabilité à la procédure collective.
    In : Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté
    Le Corre, Pierre-Michel (ed.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     pp. 47-61.
     ISBN 978-2-247-18625-9
  
(2019)
L'inopposabilité à la procédure collective.
    In : Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté
    Le Corre, Pierre-Michel (ed.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     pp. 47-61.
     ISBN 978-2-247-18625-9
  
  
    Blanquet, Marc and De Grove-Valdeyron, Nathalie
 and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019)
La sécurité, facteur de développement d'une politique de santé publique; l'exemple de l'Union européenne.
    In : La sécurité: mutations et incertitudes
    Afroukh, Mustapha, Maubernard, Christophe and Vial, Claire (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 139-169.
     ISBN 978-2370322043
  
(2019)
La sécurité, facteur de développement d'une politique de santé publique; l'exemple de l'Union européenne.
    In : La sécurité: mutations et incertitudes
    Afroukh, Mustapha, Maubernard, Christophe and Vial, Claire (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 139-169.
     ISBN 978-2370322043
  
  
    Grynfogel, Catherine (2019)
Les accords anticoncurrentiels conclus dans le secteur pharmaceutique : une approche sévère des autorités de concurrence.
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne: pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles ».
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.)
     Revue de droit de l'Union européenne, collection « Actes », éd. Clément Juclar, 1-2019.
    
      Series “Actes de la Revue de Droit de l'Union Européenne”
      
    
    
     pp. 155-167.
     ISBN 978-2-908735-30-7
  
(2019)
Les accords anticoncurrentiels conclus dans le secteur pharmaceutique : une approche sévère des autorités de concurrence.
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne: pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles ».
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.)
     Revue de droit de l'Union européenne, collection « Actes », éd. Clément Juclar, 1-2019.
    
      Series “Actes de la Revue de Droit de l'Union Européenne”
      
    
    
     pp. 155-167.
     ISBN 978-2-908735-30-7
  
  
    Dieu, François (2019)
Éléments sur l’inscription de l’insécurité sur l’agenda public.
    In : La sécurité : mutations et incertitudes
    Afroukh, Mustapha, Maubenard, Christophe and Vial, Claire (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 61-73.
     ISBN 978-2-37032-204-3
  
(2019)
Éléments sur l’inscription de l’insécurité sur l’agenda public.
    In : La sécurité : mutations et incertitudes
    Afroukh, Mustapha, Maubenard, Christophe and Vial, Claire (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 61-73.
     ISBN 978-2-37032-204-3
  
  
    Chatelin, Françoise (2019)
About the architecture of the human mind: a mathematical experiment.
    In: Experimental architecture
    
     Routledge.
    
    
    
     ISBN 9781138575257
  
   (In Press)
  
(2019)
About the architecture of the human mind: a mathematical experiment.
    In: Experimental architecture
    
     Routledge.
    
    
    
     ISBN 9781138575257
  
   (In Press)
Guignard, Didier (2019) Acteurs publics et spectacles d’animaux sauvages : quel cirque. Recherches de l’adéquate ponctuation. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd : Culture Société Territoires Institut Universitaire Varenne. pp. 753-771. ISBN 9782370321992
    Guignard, Didier (2019)
Acteurs publics et spectacles d’animaux sauvages : quel cirque. Recherches de l’adéquate ponctuation.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne pp. 753-771.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
(2019)
Acteurs publics et spectacles d’animaux sauvages : quel cirque. Recherches de l’adéquate ponctuation.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne pp. 753-771.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Eynard, Jessica (2019)
Adaptation de la loi informatique et libertés.
    In : Protection des données personnelles. Réussir sa mise en conformité
    Staub, Sylvain, Beaugrand, Thomas and Blum, Patrick (eds.)
     Editions législatives.
    
    
     Montrouge pp. 69-91.
     ISBN 978-2-85086-335-6
  
(2019)
Adaptation de la loi informatique et libertés.
    In : Protection des données personnelles. Réussir sa mise en conformité
    Staub, Sylvain, Beaugrand, Thomas and Blum, Patrick (eds.)
     Editions législatives.
    
    
     Montrouge pp. 69-91.
     ISBN 978-2-85086-335-6
  
  
    Baniel, Alice (2019)
Assortative Mating.
    In: Encyclopedia of Animal Cognition and Behavior
    Shackelford, Todd and Vonk, Jennifer (eds.)
     Springer.
    
    
    
     ISBN 978-3-319-55066-4
  
(2019)
Assortative Mating.
    In: Encyclopedia of Animal Cognition and Behavior
    Shackelford, Todd and Vonk, Jennifer (eds.)
     Springer.
    
    
    
     ISBN 978-3-319-55066-4
  
  
    Chen, Daniel L. , Halberstam, Yosh, Kumar, Manoj
, Halberstam, Yosh, Kumar, Manoj and Yu, Alan
  
(2019)
Attorney voice and the U.S. supreme court.
    In: Law as data: computation, text, and the future of legal analysis
    Livermore, Michael and Rockmore, Daniel (eds.)
     The Santa Fe Institute Press.
    
    
     Santa Fe
     ISBN 978-1-947864-08-5
 and Yu, Alan
  
(2019)
Attorney voice and the U.S. supreme court.
    In: Law as data: computation, text, and the future of legal analysis
    Livermore, Michael and Rockmore, Daniel (eds.)
     The Santa Fe Institute Press.
    
    
     Santa Fe
     ISBN 978-1-947864-08-5
  
  
    Auriol, Emmanuelle and Gonzalez, Alexia Lee
  
(2019)
Benefits and Costs of Digital Technology.
    In: Infrastructure Targets for the Post-2015 Development Agenda
    
     Cambridge University Press.
    
    
     pp. 295-321.
 and Gonzalez, Alexia Lee
  
(2019)
Benefits and Costs of Digital Technology.
    In: Infrastructure Targets for the Post-2015 Development Agenda
    
     Cambridge University Press.
    
    
     pp. 295-321.
    
  
  
    Biais, Bruno , Bisière, Christophe
, Bisière, Christophe , Bouvard, Matthieu
, Bouvard, Matthieu and Casamatta, Catherine
 and Casamatta, Catherine (2019)
Blockchains, Coordination, and Forks.
    In: AEA Papers and Proceedings: Vol.109
    
     American Economic Association.
    
    
     Nashville pp. 88-92.
  
(2019)
Blockchains, Coordination, and Forks.
    In: AEA Papers and Proceedings: Vol.109
    
     American Economic Association.
    
    
     Nashville pp. 88-92.
    
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019)
Chronique Santé publique.
    In : Annuaire du droit de l'Union européenne
    Picod, Fabrice and Blumann, Claude (eds.)
     Editions Panthéon-Assas.
    
    
    
     ISBN 978-2-37651-026-0
  
(2019)
Chronique Santé publique.
    In : Annuaire du droit de l'Union européenne
    Picod, Fabrice and Blumann, Claude (eds.)
     Editions Panthéon-Assas.
    
    
    
     ISBN 978-2-37651-026-0
  
  
    Beaussonie, Guillaume (2019)
Code pénal, édition 2020.
    In : Code pénal : Edition 2020
    Dechenaud, David (ed.)
     LexisNexis.
    
      Series “Les codes bleus”
      
    
    
    
     ISBN 9782711031269
  
(2019)
Code pénal, édition 2020.
    In : Code pénal : Edition 2020
    Dechenaud, David (ed.)
     LexisNexis.
    
      Series “Les codes bleus”
      
    
    
    
     ISBN 9782711031269
  
  
    Garnier, Florent (2019)
Conclusion. Entre la fin du papier et le prélèvement à la source, un changement de paradigme pour la déclaration ?
    In : Déclarez vos revenus ! : Histoire et imaginaire d’un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle)
    Poncet, Olivier and Wiedenfeld, Katia (eds.)
     École nationale des chartes.
    
      Series “Études et rencontres de l’École des Chartes”
      
    
    
     pp. 295-305.
     ISBN 9782357231511
  
(2019)
Conclusion. Entre la fin du papier et le prélèvement à la source, un changement de paradigme pour la déclaration ?
    In : Déclarez vos revenus ! : Histoire et imaginaire d’un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle)
    Poncet, Olivier and Wiedenfeld, Katia (eds.)
     École nationale des chartes.
    
      Series “Études et rencontres de l’École des Chartes”
      
    
    
     pp. 295-305.
     ISBN 9782357231511
  
  
    Jazottes, Gérard (2019)
Confiance et traitement des entreprises en difficulté : l’exemple de la procédure de sauvegarde.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier
  
(2019)
Confiance et traitement des entreprises en difficulté : l’exemple de la procédure de sauvegarde.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 277-288.
     ISBN 9782361702045
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 277-288.
     ISBN 9782361702045
  
  
    Jacquemin, Zoé (2019)
Contracts concerning civil liability.
    In: French Civil Liability in Comparative Perspective
    Borghetti, J.-S.
  
(2019)
Contracts concerning civil liability.
    In: French Civil Liability in Comparative Perspective
    Borghetti, J.-S. and Whittaker, S.
 and Whittaker, S. (eds.)
     Hart Publishing.
    
      Series “Studies of the Oxford Institute of European and Comparative Law”
      
    
    
     Oxford pp. 309-326.
     ISBN 9781509952809
 (eds.)
     Hart Publishing.
    
      Series “Studies of the Oxford Institute of European and Comparative Law”
      
    
    
     Oxford pp. 309-326.
     ISBN 9781509952809
  
  
    Tisseyre, Sandrine (2019)
De l’influence indirecte du droit anglais sur le droit français : l’exemple des sanctions en cas d’inexécution contractuelle.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / sous la direction de Cécile Le Gallou et Anne Marmisse d'Abbadie d'Arrast
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 69-85.
     ISBN 9782361701963
  
(2019)
De l’influence indirecte du droit anglais sur le droit français : l’exemple des sanctions en cas d’inexécution contractuelle.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / sous la direction de Cécile Le Gallou et Anne Marmisse d'Abbadie d'Arrast
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 69-85.
     ISBN 9782361701963
  
  
    Bétaille, Julien (2019)
Des droits pour la nature, un nouveau mirage juridique.
    In : L'arbre, l'homme & le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu
  
(2019)
Des droits pour la nature, un nouveau mirage juridique.
    In : L'arbre, l'homme & le(s) droit(s)
    Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
     Editions L’Epitoge.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public, Volume X”
      
    
    
     Le Mans, France pp. 77-87.
     ISBN 979-10-92684-34-6
 (ed.)
     Editions L’Epitoge.
    
      Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public, Volume X”
      
    
    
     Le Mans, France pp. 77-87.
     ISBN 979-10-92684-34-6
  
  
    Laurent, Julien (2019)
Droit des sûretés.
    In : Cours de droit civil 2020
    François, Clément
  
(2019)
Droit des sûretés.
    In : Cours de droit civil 2020
    François, Clément (ed.)
     IEJ Jean Domat.
    
      Series “CRFPA”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978 2 38041 012 9
 (ed.)
     IEJ Jean Domat.
    
      Series “CRFPA”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978 2 38041 012 9
  
  
    Viguier, Jacques (2019)
Déjà Charles Bronson perçait sous Buchinsky.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut universitaire Varennes.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne p. 93.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
Déjà Charles Bronson perçait sous Buchinsky.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut universitaire Varennes.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne p. 93.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2019)
Economie et droit de l'environnement : définir deux postulats pour une éthique.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 415-427.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
(2019)
Economie et droit de l'environnement : définir deux postulats pour une éthique.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 415-427.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
  
    Bertier-Lestrade, Bérénice de (2019)
Efficacité économique et justice contractuelle dans la réforme du droit des contrats.
    In : Mélanges en l’honneur du président Bruno Sire
    
     Presses de l’Université Toulouse Capitole.
    
    
     pp. 227-249.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
(2019)
Efficacité économique et justice contractuelle dans la réforme du droit des contrats.
    In : Mélanges en l’honneur du président Bruno Sire
    
     Presses de l’Université Toulouse Capitole.
    
    
     pp. 227-249.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
Et si le service public était le critère du droit administratif ?
    In : Culture, Société, Territoires : mélanges en l’honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne, France p. 807.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
(2019)
Et si le service public était le critère du droit administratif ?
    In : Culture, Société, Territoires : mélanges en l’honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne, France p. 807.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Laval, Sylvie (2019)
Fake news. Quand les nouveaux mensonges masquent les anciens.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais ; 89”
      
    
    
    
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
Fake news. Quand les nouveaux mensonges masquent les anciens.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais ; 89”
      
    
    
    
     ISBN 9782370321992
  
  
    Guiguet-Schielé, Quentin (2019)
Fiche n° 15 : Réalisation du risque et mode de délivrance de la garantie.
    In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 101-107.
     ISBN 9782711031306
  
(2019)
Fiche n° 15 : Réalisation du risque et mode de délivrance de la garantie.
    In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 101-107.
     ISBN 9782711031306
  
  
    Guiguet-Schielé, Quentin (2019)
Fiche n° 42 : Clause bénéficiaire et libéralités-partages.
    In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 315-323.
     ISBN 9782711031306
  
(2019)
Fiche n° 42 : Clause bénéficiaire et libéralités-partages.
    In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 315-323.
     ISBN 9782711031306
  
  
    Guiguet-Schielé, Quentin (2019)
Fiche n° 7.
    In : Guide de l'assurance-vie : 2020-2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 49-53.
     ISBN 9782711031306
  
(2019)
Fiche n° 7.
    In : Guide de l'assurance-vie : 2020-2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 49-53.
     ISBN 9782711031306
  
  
    Guiguet-Schielé, Quentin (2019)
Fiche n° 9 : L'assuré.
    In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 63-68.
     ISBN 9782711031306
  
(2019)
Fiche n° 9 : L'assuré.
    In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021
    Leroy, Michel (ed.)
     Lexis Nexis.
    
    
     pp. 63-68.
     ISBN 9782711031306
  
  
    Nélidoff, Philippe (2019)
"Hommage à Marie-Bernadette Bruguière (1er avril 1944-19 janvier 2019".
    In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres
    Pr Mengès- Le Pape, Christine
  
(2019)
"Hommage à Marie-Bernadette Bruguière (1er avril 1944-19 janvier 2019".
    In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres
    Pr Mengès- Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 23-24.
     ISBN 978-2-36170-189-5
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 23-24.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
  
    Straub, Stéphane (2019)
Infrastructure and Policies to Connect the Portfolio of Places.
    In: Time to ACT. Realizing Indonesia’s Urban Potential
    Roberts, Mark, Gil Sander, Frederico and Tiwari, Sailesh (eds.)
     World Bank Group.
    
    Chapter 6.
  
(2019)
Infrastructure and Policies to Connect the Portfolio of Places.
    In: Time to ACT. Realizing Indonesia’s Urban Potential
    Roberts, Mark, Gil Sander, Frederico and Tiwari, Sailesh (eds.)
     World Bank Group.
    
    Chapter 6. 
    
    
  
  
    Chen, Daniel L. (2019)
Intermediated Social Preferences: Altruism in an Algorithmic Era.
    In: Advances in Economics of Religion
    Carvalho, Jean-Paul, Iyer, Sriya and Rubin, Jared (eds.)
     Palgrave Macmillan.
    
      Series “International Economic Association Series”, Vol. 158.
      
    
    
     pp. 119-138.
     ISBN 978-3-319-98848-1
  
(2019)
Intermediated Social Preferences: Altruism in an Algorithmic Era.
    In: Advances in Economics of Religion
    Carvalho, Jean-Paul, Iyer, Sriya and Rubin, Jared (eds.)
     Palgrave Macmillan.
    
      Series “International Economic Association Series”, Vol. 158.
      
    
    
     pp. 119-138.
     ISBN 978-3-319-98848-1
  
  
    Nélidoff, Philippe (2019)
Introduction.
    In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres.
    Pr Mengès- Le- Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse. pp. 21-22.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
(2019)
Introduction.
    In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres.
    Pr Mengès- Le- Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse. pp. 21-22.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
  
    Ruspil, Thomas , Vellera, Cyrielle
, Vellera, Cyrielle and Munzel, Andreas
 and Munzel, Andreas (2019)
L'innovation augmentée par le client : de l’idéation à la diffusion.
    In : Stratégie clients augmentée : la relation client réinventée à l'ère du tout-numérique.
    N'Goala, Gilles
  
(2019)
L'innovation augmentée par le client : de l’idéation à la diffusion.
    In : Stratégie clients augmentée : la relation client réinventée à l'ère du tout-numérique.
    N'Goala, Gilles , Pez-Pérard, Virginie
, Pez-Pérard, Virginie and Prim-Allaz, Isabelle
 and Prim-Allaz, Isabelle (eds.)
     ISTE Editions.
    
      Series “Collection Innovation, entrepreneuriat et gestion”
      
    
    
     Londres,  Royaume-Uni
     ISBN 978-1-78405-586-8
 (eds.)
     ISTE Editions.
    
      Series “Collection Innovation, entrepreneuriat et gestion”
      
    
    
     Londres,  Royaume-Uni
     ISBN 978-1-78405-586-8
  
  
    Thioye, Moussa (2019)
L'intermédiation en droit immobilier.
    In : L'intermédiation professionnelle : de la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) actes du colloque du 4 octobre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques n°38”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 121-149.
     ISBN 9782361701925
  
(2019)
L'intermédiation en droit immobilier.
    In : L'intermédiation professionnelle : de la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) actes du colloque du 4 octobre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques n°38”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 121-149.
     ISBN 9782361701925
  
  
    Guignard, Didier and Hamdouni, Saïd
 and Hamdouni, Saïd (2019)
L'universalisation des droits culturels.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur de Serge Regourd
    Guignard, Didier
  
(2019)
L'universalisation des droits culturels.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur de Serge Regourd
    Guignard, Didier , Hamdouni, Saïd
, Hamdouni, Saïd and Rapp, Lucien
 and Rapp, Lucien (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne pp. 481-494.
     ISBN 9782370321992
 (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne pp. 481-494.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Mastor, Wanda (2019)
La Cour suprême des États-Unis et la Première Guerre mondiale. Histoire du miroir d’un désamour.
    In : Sur le front du droit : juristes en guerre et guerre des juristes
    Garnier, Florent
  
(2019)
La Cour suprême des États-Unis et la Première Guerre mondiale. Histoire du miroir d’un désamour.
    In : Sur le front du droit : juristes en guerre et guerre des juristes
    Garnier, Florent (ed.)
     Presses universitaires de Toulouse.
    
    
     Toulouse pp. 129-140.
     ISBN 9782361702038
 (ed.)
     Presses universitaires de Toulouse.
    
    
     Toulouse pp. 129-140.
     ISBN 9782361702038
  
  
    Desbarats, Isabelle (2019)
La RSE : Les salariés comme parties prenantes de l’entreprise.
    In : La place des salariés dans l’entreprise
    Mazuyer, Emmanuelle
  
(2019)
La RSE : Les salariés comme parties prenantes de l’entreprise.
    In : La place des salariés dans l’entreprise
    Mazuyer, Emmanuelle (ed.)
     Ed Mare & Marin.
    
      Series “Droit privé & science criminelle”
      
    
    
     Paris pp. 53-62.
     ISBN 9782849344101
 (ed.)
     Ed Mare & Marin.
    
      Series “Droit privé & science criminelle”
      
    
    
     Paris pp. 53-62.
     ISBN 9782849344101
  
  
    Desbarats, Isabelle (2019)
La RSE après la loi Pacte : quels changements de logique ?
    In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX 2019-2
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     p. 237.
     ISBN 978-2-36170-200-7
  
(2019)
La RSE après la loi Pacte : quels changements de logique ?
    In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX 2019-2
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     p. 237.
     ISBN 978-2-36170-200-7
  
  
    Bertier-Lestrade, Bérénice de (2019)
La bonne foi dans la réforme française du droit des contrats.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / sous la direction de Cécile Le Gallou et Anne Marmisse d'Abbadie d'Arrast
    
     Presses de l’Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 41”
      
    
    
     pp. 141-160.
     ISBN 9782361701963
  
(2019)
La bonne foi dans la réforme française du droit des contrats.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / sous la direction de Cécile Le Gallou et Anne Marmisse d'Abbadie d'Arrast
    
     Presses de l’Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 41”
      
    
    
     pp. 141-160.
     ISBN 9782361701963
  
  
    Crouzatier-Durand, Florence (2019)
La caducité du contrat et la réforme du droit des obligations.
    In : L’influence de la réforme du droit des obligations sur les contrats administratifs
    Martin, Julien
  
(2019)
La caducité du contrat et la réforme du droit des obligations.
    In : L’influence de la réforme du droit des obligations sur les contrats administratifs
    Martin, Julien (ed.)
     Lexisnexis.
    
      Series “Perspective(s)”
      
    
    
     Paris, France
     ISBN 978-2-7110-3081-1
 (ed.)
     Lexisnexis.
    
      Series “Perspective(s)”
      
    
    
     Paris, France
     ISBN 978-2-7110-3081-1
  
  
    Le Gallou, Cécile (2019)
La clause de force majeure : leçons de droit anglais à l’égard des contrats français.
    In : Le contrat dans tous ses États
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 87-110.
     ISBN 9782379280795
  
(2019)
La clause de force majeure : leçons de droit anglais à l’égard des contrats français.
    In : Le contrat dans tous ses États
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 87-110.
     ISBN 9782379280795
  
  
    Bloch, Francis , Gagnepain, Philippe
, Gagnepain, Philippe and Ivaldi, Marc
 and Ivaldi, Marc (2019)
La commande publique : que dit la théorie des contrats et des incitations.
    In : Le Grand Paris Express, les enjeux économiques et urbains
    Prager, J.C (ed.)
     Economica.
    
    
    
     ISBN 9782717870626
  
(2019)
La commande publique : que dit la théorie des contrats et des incitations.
    In : Le Grand Paris Express, les enjeux économiques et urbains
    Prager, J.C (ed.)
     Economica.
    
    
    
     ISBN 9782717870626
  
  
    Guignard, Didier (2019)
La constitutionnalisation des groupements de collectivités : réflexions sur le processus de prise en compte de l’intercommunalité.
    In : Constitution et collectivités territoriales : réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution
    Pontier, Jean Marie and Guignard, Didier (eds.)
     Université Toulouse 1 Capitole-IDETCOM / Lexis Nexis.
    
    
     pp. 157-173.
     ISBN 9782711031955
  
(2019)
La constitutionnalisation des groupements de collectivités : réflexions sur le processus de prise en compte de l’intercommunalité.
    In : Constitution et collectivités territoriales : réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution
    Pontier, Jean Marie and Guignard, Didier (eds.)
     Université Toulouse 1 Capitole-IDETCOM / Lexis Nexis.
    
    
     pp. 157-173.
     ISBN 9782711031955
  
  
    Viguier, Jacques (2019)
La délicate application de la laïcité dans l'université.
    In : Laïcité : une question de frontière(s) : actes du colloque des 8 et 9 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / organisé par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires de la Culture et de la Communication (IDETCOM)
    De la Morena, Frédérique
  
(2019)
La délicate application de la laïcité dans l'université.
    In : Laïcité : une question de frontière(s) : actes du colloque des 8 et 9 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / organisé par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires de la Culture et de la Communication (IDETCOM)
    De la Morena, Frédérique (ed.)
     LexisNexis / Presses de l'Université Toulouse I.
    
    
     Toulouse
     ISBN 9782711032655
 (ed.)
     LexisNexis / Presses de l'Université Toulouse I.
    
    
     Toulouse
     ISBN 9782711032655
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
« La finalité de l’économie, selon l’école du crédit social ».
    In : Dialog intercultural polono-moldovenesc Culegere de studii. Materialele Congresului Știinţific Internaţional Polono-Moldo-Român : Educaţie-Politică-Societate : Voll. III
    
     Universitatea de Stat din Tiraspoll, Chișinău, Republica Moldova.
    
    
     pp. 223-231.
     ISBN 978-9975-76-273-1
  
(2019)
« La finalité de l’économie, selon l’école du crédit social ».
    In : Dialog intercultural polono-moldovenesc Culegere de studii. Materialele Congresului Știinţific Internaţional Polono-Moldo-Român : Educaţie-Politică-Societate : Voll. III
    
     Universitatea de Stat din Tiraspoll, Chișinău, Republica Moldova.
    
    
     pp. 223-231.
     ISBN 978-9975-76-273-1
  
  
    Ivaldi, Marc , Bloch, Francis
, Bloch, Francis and Gagnepain, Philippe
 and Gagnepain, Philippe (2019)
La gouvernance des méga projets d’infrastructure : Que dit l’analyse économique ?
    In : Le Grand Paris Express, les enjeux économiques et urbains
    Prager, J.C (ed.)
     Economica.
    
    
    
     ISBN 9782717870626
  
(2019)
La gouvernance des méga projets d’infrastructure : Que dit l’analyse économique ?
    In : Le Grand Paris Express, les enjeux économiques et urbains
    Prager, J.C (ed.)
     Economica.
    
    
    
     ISBN 9782717870626
  
  
    De la Morena, Frédérique (2019)
La laïcité en entreprise, une valeur désirée, un principe juridique inapplicable.
    In : La laïcité dans la tourmente.
    
     Sorbonne université presses.
    
      Series “PUPS essais.”
      
    
    
     Paris. pp. 189-207.
     ISBN 979-10-231-0636-7
  
(2019)
La laïcité en entreprise, une valeur désirée, un principe juridique inapplicable.
    In : La laïcité dans la tourmente.
    
     Sorbonne université presses.
    
      Series “PUPS essais.”
      
    
    
     Paris. pp. 189-207.
     ISBN 979-10-231-0636-7
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019)
La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018: focus sur quelques touches en demi-teinte.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole.
    Le Gallou, Cécile
  
(2019)
La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018: focus sur quelques touches en demi-teinte.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole.
    Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.)
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Captole.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse.
     ISBN 978-2-36170-196-3
 and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.)
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Captole.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse.
     ISBN 978-2-36170-196-3
  
  
    Poumarède, Matthieu (2019)
La place du loyer dans les baux réels.
    In : Le loyer : actes du colloque du 14 mars 2019.
    
     Edilaix.
    
      Series “Thèses & actes.”
      
    
    
     Lyon.
     ISBN 978-2-36503-041-0
  
(2019)
La place du loyer dans les baux réels.
    In : Le loyer : actes du colloque du 14 mars 2019.
    
     Edilaix.
    
      Series “Thèses & actes.”
      
    
    
     Lyon.
     ISBN 978-2-36503-041-0
  
  
    Oliva, Anne-Marie (2019)
La politique de l'audiovisuel de l'Union européenne : une politique culturelle ?
    In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'honneur du professuer Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne. Collection Colloques et Essais.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 467-480.
     ISBN 978 2 37032 199 2
  
(2019)
La politique de l'audiovisuel de l'Union européenne : une politique culturelle ?
    In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'honneur du professuer Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne. Collection Colloques et Essais.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     pp. 467-480.
     ISBN 978 2 37032 199 2
  
  
    Julien, Jérôme (2019)
La protection du professionnel par le droit de la consommation.
    In : Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre
    
     LGDJ.
    
    
     p. 553.
     ISBN 9782275064161
  
(2019)
La protection du professionnel par le droit de la consommation.
    In : Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre
    
     LGDJ.
    
    
     p. 553.
     ISBN 9782275064161
  
  
    Garnier, Florent (2019)
La richesse de la res publica. Francesc Eiximenis et le regiment de la cosa publica à la fin du XIVe siècle.
    In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018
    
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Histoire des idées politiques ; 26”
      
    
    
     pp. 25-34.
     ISBN 9782731411362
  
(2019)
La richesse de la res publica. Francesc Eiximenis et le regiment de la cosa publica à la fin du XIVe siècle.
    In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018
    
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Histoire des idées politiques ; 26”
      
    
    
     pp. 25-34.
     ISBN 9782731411362
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
La réception de l’Antiquité grecque dans le Colloquium heptaplomeres de Jean Bodin.
    In : La présence et la contribution de l’Empire romain d’Orient à la construction de l’Europe, : Vol. CXXII
    Giantsi, Nikoletta and Flogaïtis, Spyridon
  
(2019)
La réception de l’Antiquité grecque dans le Colloquium heptaplomeres de Jean Bodin.
    In : La présence et la contribution de l’Empire romain d’Orient à la construction de l’Europe, : Vol. CXXII
    Giantsi, Nikoletta and Flogaïtis, Spyridon (eds.)
     European Public Law Organization.
    
      Series “European Public Law Series”
      
    
    
     pp. 253-266.
 (eds.)
     European Public Law Organization.
    
      Series “European Public Law Series”
      
    
    
     pp. 253-266.
    
  
  
    Nélidoff, Philippe (2019)
La rénovation économique et sociale en 1951.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire : études réunies par Olivier Devaux
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “978-2-36170-204-5”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 537-553.
  
(2019)
La rénovation économique et sociale en 1951.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire : études réunies par Olivier Devaux
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “978-2-36170-204-5”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 537-553.
    
  
  
    Sabathier, Sophie (2019)
La sous-traitance confrontée aux procédures collectives : quels défis ?
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine
  
(2019)
La sous-traitance confrontée aux procédures collectives : quels défis ?
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine (ed.)
     Presses Universitaires de Toulouse Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques), n°40”
      
    
    
     Toulouse pp. 259-272.
     ISBN 978-2-36170-195-6
 (ed.)
     Presses Universitaires de Toulouse Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques), n°40”
      
    
    
     Toulouse pp. 259-272.
     ISBN 978-2-36170-195-6
  
  
Bettoni, Lucas, ed. (2019) La sous-traitance à l'épreuve du droit de la transparence et des pratiques restrictives de concurrence. In : Sécuriser la sous-traitance : Quels nouveaux défis? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 245-257. ISBN 9782379280788
    De Grove-Valdeyron, Nathalie and Blanquet, Marc
 and Blanquet, Marc (2019)
La sécurité, facteur de développement d'une politique de santé publique:l'exemple de l'Union européenne.
    In : La sécurité : mutations et incertitudes
    Afroukh, Mustapha
  
(2019)
La sécurité, facteur de développement d'une politique de santé publique:l'exemple de l'Union européenne.
    In : La sécurité : mutations et incertitudes
    Afroukh, Mustapha , Maubernard, Christophe and Vial, Claire (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 139-169.
, Maubernard, Christophe and Vial, Claire (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 139-169.
    
  
  
    Munzel, Andreas , Pallud, Jessie
, Pallud, Jessie and Plotkina, Daria
 and Plotkina, Daria (2019)
La voix du client : vers des nouveaux dispositifs d’écoute.
    In : Stratégie clients augmentée : la relation client réinventée à l'ère du tout-numérique.
    N'Goala, Gilles, Pez-Pérard, Virginie and Prim-Allaz, Isabelle (eds.)
     ISTE editions.
    
      Series “Innovation, entrepreneuriat et gestion”
      
    
    Chapter 5. 
    
     ISBN 978-1-78405-586-8
  
(2019)
La voix du client : vers des nouveaux dispositifs d’écoute.
    In : Stratégie clients augmentée : la relation client réinventée à l'ère du tout-numérique.
    N'Goala, Gilles, Pez-Pérard, Virginie and Prim-Allaz, Isabelle (eds.)
     ISTE editions.
    
      Series “Innovation, entrepreneuriat et gestion”
      
    
    Chapter 5. 
    
     ISBN 978-1-78405-586-8
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël and Letteron, Roseline
  
(2019)
Laïcité et droits des femme.
    In : La laïcité dans la tourmente
    
     Sorbonne université presses.
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 979-10-231-0636-7
 and Letteron, Roseline
  
(2019)
Laïcité et droits des femme.
    In : La laïcité dans la tourmente
    
     Sorbonne université presses.
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 979-10-231-0636-7
  
  
    Guignard, Didier (2019)
Laïcité et lieux publics : réflexions sur un relativisme paroxysmique.
    In : Laïcité : une question de frontière(s) : actes du colloque des 8 et 9 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    De la Morena, Frédérique (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse I / Lexis Nexis.
    
    
     pp. 89-98.
     ISBN 9782711032655
  
(2019)
Laïcité et lieux publics : réflexions sur un relativisme paroxysmique.
    In : Laïcité : une question de frontière(s) : actes du colloque des 8 et 9 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    De la Morena, Frédérique (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse I / Lexis Nexis.
    
    
     pp. 89-98.
     ISBN 9782711032655
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
“Laïcité”: Between Freedom of Expression and Freedom of Belief.
    In: In search of the Euro-Atlantic doctrine of Freedom of Speech
    Urbańczyk, Michał, Bartosik, Łukasz Darby and Zagórska, Natalia (eds.)
     Faculty of Law and Administration of the Adam Mickiewicz University in Poznań, Poznań-Łódź, 2019.
    
    
     pp. 123-139.
     ISBN 978-83-66035-29-4
  
(2019)
“Laïcité”: Between Freedom of Expression and Freedom of Belief.
    In: In search of the Euro-Atlantic doctrine of Freedom of Speech
    Urbańczyk, Michał, Bartosik, Łukasz Darby and Zagórska, Natalia (eds.)
     Faculty of Law and Administration of the Adam Mickiewicz University in Poznań, Poznań-Łódź, 2019.
    
    
     pp. 123-139.
     ISBN 978-83-66035-29-4
  
  
    Bétaille, Julien (2019)
Le concept d’effectivité, proposition de définition.
    In : L’effectivité des droits – Regards en droit administratif
    Brimo, Sara and Pauti, Christine
  
(2019)
Le concept d’effectivité, proposition de définition.
    In : L’effectivité des droits – Regards en droit administratif
    Brimo, Sara and Pauti, Christine (eds.)
     Mare & Martin.
    
      Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne”
      
    
    
     Paris, France pp. 21-37.
     ISBN 978-2-84934-419-4
 (eds.)
     Mare & Martin.
    
      Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne”
      
    
    
     Paris, France pp. 21-37.
     ISBN 978-2-84934-419-4
  
  
    Nélidoff, Philippe (2019)
Le concordat napoléonien.
    In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 89-96.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
(2019)
Le concordat napoléonien.
    In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 89-96.
     ISBN 978-2-36170-189-5
  
  
    Thioye, Moussa (2019)
Le contrat de "sous-traitance" dans le domaine de la construction immobilière.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des actes de colloques de l'IFR”
      
    
    Chapter Chap. 2. 
     Toulouse, France pp. 275-301.
     ISBN 9782361701956
  
(2019)
Le contrat de "sous-traitance" dans le domaine de la construction immobilière.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des actes de colloques de l'IFR”
      
    
    Chapter Chap. 2. 
     Toulouse, France pp. 275-301.
     ISBN 9782361701956
  
  
    Mendoza-Caminade, Alexandra (2019)
Le droit confronté à l’intelligence artificielle des robots : vers l’émergence de nouveaux concepts juridiques ?
    In : L’intelligence artificielle
    
     Dalloz.
    
      Series “Grand Angle”
      
    
    
     p. 233.
     ISBN 9782247190751
  
(2019)
Le droit confronté à l’intelligence artificielle des robots : vers l’émergence de nouveaux concepts juridiques ?
    In : L’intelligence artificielle
    
     Dalloz.
    
      Series “Grand Angle”
      
    
    
     p. 233.
     ISBN 9782247190751
  
  
    Macorig-Venier, Francine (2019)
Le droit et la défaillance des entreprises : sauvetage de l'entreprise ou de l’entrepreneur?
    In : Annales Université Toulouse Capitole : Le droit confronté aux défis du XXIe siècles : vers une modernisation des règles juridiques
    
     Presses Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 195-209.
  
(2019)
Le droit et la défaillance des entreprises : sauvetage de l'entreprise ou de l’entrepreneur?
    In : Annales Université Toulouse Capitole : Le droit confronté aux défis du XXIe siècles : vers une modernisation des règles juridiques
    
     Presses Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 195-209.
    
  
  
    Gaudin, Hélène (2019)
Le droit à la protection des données à caractère personnel dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 615-628.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
Le droit à la protection des données à caractère personnel dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
    In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 615-628.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Garnier, Florent (2019)
Le fort portant le faible.
    In : Déclarez vos revenus ! : Histoire et imaginaire d’un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle)
    Poncet, Olivier and Weidenfeld, Katia (eds.)
     École nationale des chartes.
    
      Series “Études et rencontres de l’École des Chartes”
      
    
    
     pp. 131-142.
     ISBN 9782357231511
  
(2019)
Le fort portant le faible.
    In : Déclarez vos revenus ! : Histoire et imaginaire d’un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle)
    Poncet, Olivier and Weidenfeld, Katia (eds.)
     École nationale des chartes.
    
      Series “Études et rencontres de l’École des Chartes”
      
    
    
     pp. 131-142.
     ISBN 9782357231511
  
  
    Mouannès, Hiam (2019)
Le mode de désignation des députés au Parlement libanais expliqué aux profanes.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire.
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 397-414.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
(2019)
Le mode de désignation des députés au Parlement libanais expliqué aux profanes.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire.
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 397-414.
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2019)
« Le premier et le second Journal du Droit Administratif (JDA) : littératures populaires du droit public ? ».
    In : Littératures populaires du Droit : le droit à la portée de tous
    Guerlain, Laëtitia Marie and Hakim, Nader (eds.)
     LGDJ, une marque de Lextenso.
    
      Series “Contextes : culture du droit”
      
    
    
     Issy-les-Moulineau p. 177.
     ISBN 978-2-275-05722-4
  
(2019)
« Le premier et le second Journal du Droit Administratif (JDA) : littératures populaires du droit public ? ».
    In : Littératures populaires du Droit : le droit à la portée de tous
    Guerlain, Laëtitia Marie and Hakim, Nader (eds.)
     LGDJ, une marque de Lextenso.
    
      Series “Contextes : culture du droit”
      
    
    
     Issy-les-Moulineau p. 177.
     ISBN 978-2-275-05722-4
  
  
    Viguier, Jacques (2019)
Le rapport entre force et droit dans le western américain.
    In : Mélanges en l’honneur de Bruno
    Devaux, Olivier
  
(2019)
Le rapport entre force et droit dans le western américain.
    In : Mélanges en l’honneur de Bruno
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Mélanges en l’honneur de Bruno Sire, p. 441”
      
    
    
     Toulouse p. 441.
     ISBN 9782361702045
 (ed.)
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Mélanges en l’honneur de Bruno Sire, p. 441”
      
    
    
     Toulouse p. 441.
     ISBN 9782361702045
  
  
    Gaillet, Aurore and Ruffert, Matthias
 and Ruffert, Matthias (2019)
« Le rôle du Parlement européen dans la conduite de la politique – commentaire ».
    In: M. Jestaedt, J. Masing, O. Jouanjan, D. Capitant (dir.), Politische Gestaltung durch Repräsentativorgane, Tübingen, Mohr. 2019
    Jestaedt, Matthias
  
(2019)
« Le rôle du Parlement européen dans la conduite de la politique – commentaire ».
    In: M. Jestaedt, J. Masing, O. Jouanjan, D. Capitant (dir.), Politische Gestaltung durch Repräsentativorgane, Tübingen, Mohr. 2019
    Jestaedt, Matthias , Masing, Johannes, Jouanjan, Olivier and Capitant, David (eds.)
     Mohr Siebeck.
    
    
    
     ISBN 978-3-16-158972-0
, Masing, Johannes, Jouanjan, Olivier and Capitant, David (eds.)
     Mohr Siebeck.
    
    
    
     ISBN 978-3-16-158972-0
  
  
    Mendoza-Caminade, Alexandra (2019)
Le rôle du sous-traitant en matière de données personnelles.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 103-115.
     ISBN 9782379280788
  
(2019)
Le rôle du sous-traitant en matière de données personnelles.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 103-115.
     ISBN 9782379280788
  
  
    Dieu, François (2019)
Le travail du gendarme.
    In : Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine
    Cusson, Maurice, Ribaux, Olivier, Raynaud, Michel Max and Blais, Etienne (eds.)
     Hurtubise.
    
    
     pp. 149-163.
     ISBN 978-2-89781-345-1
  
(2019)
Le travail du gendarme.
    In : Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine
    Cusson, Maurice, Ribaux, Olivier, Raynaud, Michel Max and Blais, Etienne (eds.)
     Hurtubise.
    
    
     pp. 149-163.
     ISBN 978-2-89781-345-1
  
  
    Alcantara, Christophe (2019)
Les Chemins de Saint‑Jacques‑de‑Compostelle et les réseaux sociaux : nature et perspective des pratiques en ligne des marcheurs‑pèlerins.
    In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps : actes du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloque IFR ; 39”
      
    
    
     pp. 211-223.
     ISBN 9782361701932
  
(2019)
Les Chemins de Saint‑Jacques‑de‑Compostelle et les réseaux sociaux : nature et perspective des pratiques en ligne des marcheurs‑pèlerins.
    In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps : actes du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloque IFR ; 39”
      
    
    
     pp. 211-223.
     ISBN 9782361701932
  
  
    Azéma, Ludovic (2019)
Les biens des émigrés en débat sous la Restauration.
    In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole
    
     Association française des historiens des idées politiques.
    
      Series “Histoire des idées politiques ; 26”
      
    
    
     pp. 219-228.
     ISBN 9782731411362
  
(2019)
Les biens des émigrés en débat sous la Restauration.
    In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole
    
     Association française des historiens des idées politiques.
    
      Series “Histoire des idées politiques ; 26”
      
    
    
     pp. 219-228.
     ISBN 9782731411362
  
  
    Blanquet, Marc (2019)
Les chemins de traverse de l'Etat de droit dans l'Union européenne.
    In : Culture, société, territoires : Mélanges en l'honneur du Professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 1279-1303.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
Les chemins de traverse de l'Etat de droit dans l'Union européenne.
    In : Culture, société, territoires : Mélanges en l'honneur du Professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 1279-1303.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Tisseyre, Sandrine and Torrea, Frédéric
 and Torrea, Frédéric (2019)
Les clauses sensibles du contrat de sous-traitance industrielle.
    In : Sécuriser la sous-traitance : Quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine (ed.)
     Presses Universitaires Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 221-244.
     ISBN 978-2-37928-078-8
  
(2019)
Les clauses sensibles du contrat de sous-traitance industrielle.
    In : Sécuriser la sous-traitance : Quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine (ed.)
     Presses Universitaires Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 221-244.
     ISBN 978-2-37928-078-8
  
  
    Tisseyre, Sandrine and Torrea, Frédéric
 and Torrea, Frédéric (2019)
Les clauses sensibles du contrat de sous-traitance industrielle.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 221-244.
     ISBN 9782361701956
  
(2019)
Les clauses sensibles du contrat de sous-traitance industrielle.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des actes de colloques de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse, France pp. 221-244.
     ISBN 9782361701956
  
  
    Cordelier, Emmanuel (2019)
Les contours de la sous-traitance.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des actes de colloques de l'IFR ; 40”
      
    
    
     pp. 17-37.
     ISBN 9782361701956
  
(2019)
Les contours de la sous-traitance.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des actes de colloques de l'IFR ; 40”
      
    
    
     pp. 17-37.
     ISBN 9782361701956
  
  
    Rass-Masson, Lukas (2019)
Les contraintes internationales liées au transport durable.
    In : Transports et développement durable
    Mouton, Stéphane, Naim-Gesbert, Eric, Crozes, Amelia and Lepage, Corinne (eds.)
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
  
(2019)
Les contraintes internationales liées au transport durable.
    In : Transports et développement durable
    Mouton, Stéphane, Naim-Gesbert, Eric, Crozes, Amelia and Lepage, Corinne (eds.)
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
    
    
    
  
  
    Dounot, Cyrille (2019)
"Les définitions de la définition".
    In : Les définitions. Les artifices du droit (II). Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 7 juin 2017, A-B. Caire et C. Dounot (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2019, 186 p.
    
     LGDJ-Lextenso.
    
    
     Clermont-Ferrand pp. 23-35.
     ISBN 978-2912589569
  
(2019)
"Les définitions de la définition".
    In : Les définitions. Les artifices du droit (II). Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 7 juin 2017, A-B. Caire et C. Dounot (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2019, 186 p.
    
     LGDJ-Lextenso.
    
    
     Clermont-Ferrand pp. 23-35.
     ISBN 978-2912589569
  
  
    Thomas, Alban , Dupraz, Pierre
, Dupraz, Pierre and Mahé, Louis-Pascal
 and Mahé, Louis-Pascal (2019)
Les paiements pour services environnementaux, biens publics et fédéralisme fiscal. Enjeux pour la politique agricole commune.
    In : L’agriculture et les paiements pour services environnementaux. Quels questionnements juridiques ?,
    Langlais, Alexandra
  
(2019)
Les paiements pour services environnementaux, biens publics et fédéralisme fiscal. Enjeux pour la politique agricole commune.
    In : L’agriculture et les paiements pour services environnementaux. Quels questionnements juridiques ?,
    Langlais, Alexandra (ed.)
     Presses de l'Université de Rennes.
    
    
    
     ISBN 978-2-7535-7601-8
 (ed.)
     Presses de l'Université de Rennes.
    
    
    
     ISBN 978-2-7535-7601-8
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019)
Les professions réglementées de santé une évolution sous influence du droit de l’Union européenne?
    In : Les professions(de)réglementées: bilan et perspectives juridiques
    Torricelli-Chrifi, Sarah and Simonian-Gineste, Hélène
  
(2019)
Les professions réglementées de santé une évolution sous influence du droit de l’Union européenne?
    In : Les professions(de)réglementées: bilan et perspectives juridiques
    Torricelli-Chrifi, Sarah and Simonian-Gineste, Hélène (eds.)
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 9782379280733
 (eds.)
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 9782379280733
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
Leçons slaves sur la propriété, les cours d'Adam Mickiewicz au Collège de France.
    In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole
    Ganzin, Michel (ed.)
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Histoire des idées politiques ; 26”
      
    
    
     pp. 443-451.
     ISBN 9782731411362
  
(2019)
Leçons slaves sur la propriété, les cours d'Adam Mickiewicz au Collège de France.
    In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole
    Ganzin, Michel (ed.)
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Histoire des idées politiques ; 26”
      
    
    
     pp. 443-451.
     ISBN 9782731411362
  
  
    Dounot, Cyrille (2019)
"Littératures populaires et droit canonique au XIXe siècle, l’impossible mariage".
    In : Littératures populaires et droit. Le droit à la portée de tous, L. Guerlain, N. Hakim (dir.)
    
     LGDJ.
    
    
     Paris pp. 113-128.
     ISBN 978-2275057224
  
(2019)
"Littératures populaires et droit canonique au XIXe siècle, l’impossible mariage".
    In : Littératures populaires et droit. Le droit à la portée de tous, L. Guerlain, N. Hakim (dir.)
    
     LGDJ.
    
    
     Paris pp. 113-128.
     ISBN 978-2275057224
  
  
    Blanc, Didier (2019)
L’Union européenne et ses outre-mer : quand l’exception devient commune.
    In : L’exception en droit de l’Union européenne
    
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Droits européens”
      
    
    
     pp. 267-286.
     ISBN 9782753577336
  
(2019)
L’Union européenne et ses outre-mer : quand l’exception devient commune.
    In : L’exception en droit de l’Union européenne
    
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Droits européens”
      
    
    
     pp. 267-286.
     ISBN 9782753577336
  
  
    Blanc, Didier (2019)
L’Union européenne et ses outre-mer intégrés : quand l’exception devient commune.
    In : L'exception en droit de l'Union
    Carpano, Eric and Marti, Gaelle (eds.)
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Droits européens”
      
    
    
     pp. 267-286.
     ISBN 9782753577336
  
(2019)
L’Union européenne et ses outre-mer intégrés : quand l’exception devient commune.
    In : L'exception en droit de l'Union
    Carpano, Eric and Marti, Gaelle (eds.)
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Droits européens”
      
    
    
     pp. 267-286.
     ISBN 9782753577336
  
  
    Rass-Masson, Lukas (2019)
L’ambition européenne de l’Université.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
(2019)
L’ambition européenne de l’Université.
    In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
    Devaux, Olivier (ed.)
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-204-5
  
  
    Gaillet, Aurore and Classen, Claus Dieter
 and Classen, Claus Dieter (2019)
L’art saisi par le droit constitutionnel allemand.
    In : Mélanges en l’honneur de Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais”
      
    
    
     Bayonne
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
(2019)
L’art saisi par le droit constitutionnel allemand.
    In : Mélanges en l’honneur de Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais”
      
    
    
     Bayonne
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Bertier-Lestrade, Bérénice de (2019)
L’impact du numérique sur le contrat.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd : Culture, Société, Territoires
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 773-788.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
L’impact du numérique sur le contrat.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd : Culture, Société, Territoires
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
     pp. 773-788.
     ISBN 9782370321992
  
  
    Rass-Masson, Lukas (2019)
L’originalité des accords familiaux en droit international privé.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.)
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 53-68.
     ISBN 978-2-36170-196-3
  
(2019)
L’originalité des accords familiaux en droit international privé.
    In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole
    Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.)
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 53-68.
     ISBN 978-2-36170-196-3
  
  
    Chen, Daniel L. (2019)
Machine Learning and the Rule of Law.
    In: Law as Data :  Computation, Text, and the Future of Legal Analysis
    Livermore, Michael A.
  
(2019)
Machine Learning and the Rule of Law.
    In: Law as Data :  Computation, Text, and the Future of Legal Analysis
    Livermore, Michael A. and Rockmore, Daniel N.
 and Rockmore, Daniel N. (eds.)
     Santa Fe Institute Press.
    
    
    
     ISBN 1947864084
 (eds.)
     Santa Fe Institute Press.
    
    
    
     ISBN 1947864084
  
  
    Dieu, François (2019)
Manifestations et maintien de l’ordre.
    In : Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine
    Cusson, Maurice, Ribaux, Olivier, Blais, Etienne and Raynaud, Michel Max (eds.)
     Hurtubise.
    
    
     pp. 474-489.
     ISBN 978-2-89781-345-1
  
(2019)
Manifestations et maintien de l’ordre.
    In : Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine
    Cusson, Maurice, Ribaux, Olivier, Blais, Etienne and Raynaud, Michel Max (eds.)
     Hurtubise.
    
    
     pp. 474-489.
     ISBN 978-2-89781-345-1
  
  
    Poirot-Mazères, Isabelle (2019)
Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque.
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles
    
     Clément Juglar.
    
    
     pp. 33-47.
     ISBN 978-2908735307
  
(2019)
Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque.
    In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles
    
     Clément Juglar.
    
    
     pp. 33-47.
     ISBN 978-2908735307
  
  
    Gallant, Estelle (2019)
Nationalité et couple – Aspects contemporains
in La nationalité : enjeux et perspectives (20 ans de la convention européenne sur la nationalité), Éd. Varenne, 2019, p. 267.
    In : La nationalité : enjeux et perspectives : 20 ans de la convention européenne sur la nationalité
    Dionisi-Peyrusse, A.
  
(2019)
Nationalité et couple – Aspects contemporains
in La nationalité : enjeux et perspectives (20 ans de la convention européenne sur la nationalité), Éd. Varenne, 2019, p. 267.
    In : La nationalité : enjeux et perspectives : 20 ans de la convention européenne sur la nationalité
    Dionisi-Peyrusse, A. , Jault-Seseke, Fabienne
, Jault-Seseke, Fabienne , Marchadier, F.
, Marchadier, F. and Parisot, V.
 and Parisot, V. (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Collection Colloques et essais”
      
    
    
     Bayonne pp. 267-275.
     ISBN 978-2-37032-201-2
 (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Collection Colloques et essais”
      
    
    
     Bayonne pp. 267-275.
     ISBN 978-2-37032-201-2
  
  
    Egéa, Pierre (2019)
Nier ou louer l'innommable, Réflexions sur les limites de la liberté d'expression.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais. Volume 89”
      
    
    
     Bayonne
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
Nier ou louer l'innommable, Réflexions sur les limites de la liberté d'expression.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais. Volume 89”
      
    
    
     Bayonne
     ISBN 9782370321992
  
  
    Torricelli-Chrifi, Sarah (2019)
Nouvelles technologies, nouvelle ère : vers une désintermédiation du droit ?
    In : Les professions (dé)réglementées : bilans et perspectives juridiques
    
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des Travaux de L'IFR Mutation des normes juridiques ; 20”
      
    
    
     pp. 299-320.
     ISBN 9782361701789
  
(2019)
Nouvelles technologies, nouvelle ère : vers une désintermédiation du droit ?
    In : Les professions (dé)réglementées : bilans et perspectives juridiques
    
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Collection des Travaux de L'IFR Mutation des normes juridiques ; 20”
      
    
    
     pp. 299-320.
     ISBN 9782361701789
  
  
    Dounot, Cyrille (2019)
"Paul VI hérétique ? La déposition du pape dans le discours traditionaliste".
    In : La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.)
    
     Mare & Martin.
    
    
     Paris pp. 131-165.
     ISBN 978-2849344262
  
(2019)
"Paul VI hérétique ? La déposition du pape dans le discours traditionaliste".
    In : La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.)
    
     Mare & Martin.
    
    
     Paris pp. 131-165.
     ISBN 978-2849344262
  
  
    Mastor, Wanda (2019)
Penser les droits fondamentaux par le prisme du fédéralisme : l’exemple de la Cour suprême des États-Unis.
    In : L’idée fédérale européenne à la lumière du droit comparé
    Denizeau, Charlotte
  
(2019)
Penser les droits fondamentaux par le prisme du fédéralisme : l’exemple de la Cour suprême des États-Unis.
    In : L’idée fédérale européenne à la lumière du droit comparé
    Denizeau, Charlotte (ed.)
     éditions Panthéon-Assas.
    
      Series “Colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 9782376510192
 (ed.)
     éditions Panthéon-Assas.
    
      Series “Colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 9782376510192
  
  
    Denaja, Sébastien (2019)
Pierre Joxe : l'inspiration d'un nouveau souffle intercommunal et la consécration de la dualité de l'administration territoriale.
    In : Les grandes figures de la décentralisation. De l'Ancien Régime à nos jours.
    Aubelle, Vincent and Kada, Nicolas (eds.)
     Berger-Levrault.
    
    
     pp. 469-478.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
  
(2019)
Pierre Joxe : l'inspiration d'un nouveau souffle intercommunal et la consécration de la dualité de l'administration territoriale.
    In : Les grandes figures de la décentralisation. De l'Ancien Régime à nos jours.
    Aubelle, Vincent and Kada, Nicolas (eds.)
     Berger-Levrault.
    
    
     pp. 469-478.
     ISBN 978-2-7013-2025-0
  
  
    Dounot, Cyrille (2019)
"Pontife et Souverain. L’inextricable souveraineté pontificale".
    In : La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.)
    
     Mare & Martin.
    
    
     Paris pp. 210-217.
     ISBN 978-2849344262
  
(2019)
"Pontife et Souverain. L’inextricable souveraineté pontificale".
    In : La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.)
    
     Mare & Martin.
    
    
     Paris pp. 210-217.
     ISBN 978-2849344262
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
Populorum Progressio, development and law?
    In: Law and Development: Balancing principles and values
    Szwedo, Piotr, Peltz-Seele, Richard and Tamada, Dai (eds.)
     Springer.
    
      Series “Kobe University Monograph Series in Social Science Research”
      
    
    
     pp. 19-30.
     ISBN 978-981-13-9422-5
  
(2019)
Populorum Progressio, development and law?
    In: Law and Development: Balancing principles and values
    Szwedo, Piotr, Peltz-Seele, Richard and Tamada, Dai (eds.)
     Springer.
    
      Series “Kobe University Monograph Series in Social Science Research”
      
    
    
     pp. 19-30.
     ISBN 978-981-13-9422-5
  
  
    Alcantara, Christophe (2019)
Pour une sociologie compréhensive des marcheurs-pèlerins des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle.
    In : Culture Société Territoire : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais”
      
    
    
     pp. 241-253.
     ISBN 9782370321992
  
(2019)
Pour une sociologie compréhensive des marcheurs-pèlerins des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle.
    In : Culture Société Territoire : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais”
      
    
    
     pp. 241-253.
     ISBN 9782370321992
  
  
    De la Morena, Frédérique (2019)
Prendre le temps d'être universitaire.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd.
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais, n° 89.”
      
    
    
     [Bayonne]. p. 589.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
(2019)
Prendre le temps d'être universitaire.
    In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd.
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & essais, n° 89.”
      
    
    
     [Bayonne]. p. 589.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Tisseyre, Sandrine (2019)
Propos introductifs.
    In : Sécuriser la sous-traitance : Quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine (ed.)
     Presses Universitaires Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 5-11.
     ISBN 978-2-37928-078-8
  
(2019)
Propos introductifs.
    In : Sécuriser la sous-traitance : Quels nouveaux défis ?
    Tisseyre, Sandrine (ed.)
     Presses Universitaires Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 5-11.
     ISBN 978-2-37928-078-8
  
  
    Mendoza-Caminade, Alexandra (2019)
Protéger l’innovation en respectant l’environnement ? Le point de vue de la propriété intellectuelle.
    In : Le droit confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2
    
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     p. 397.
     ISBN 978-2-36170-200-7
  
(2019)
Protéger l’innovation en respectant l’environnement ? Le point de vue de la propriété intellectuelle.
    In : Le droit confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2
    
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     p. 397.
     ISBN 978-2-36170-200-7
  
  
    Nélidoff, Philippe (2019)
Préface des Mélanges Serge Regourd.
    In : Culture, Société, Territoires : Territoires, Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien
  
(2019)
Préface des Mélanges Serge Regourd.
    In : Culture, Société, Territoires : Territoires, Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd
    Rapp, Lucien , Hamdouni, Saïd
, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier
 and Guignard, Didier (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne, France pp. 13-15.
     ISBN 978-2-37032-199-2
 (eds.)
     Institut universitaire Varenne.
    
      Series “Colloques & Essais”
      
    
    
     Bayonne, France pp. 13-15.
     ISBN 978-2-37032-199-2
  
  
    Paricard, Sophie (2019)
Quelques réflexions sur l'accouchement.
    In : Etudes en l'honneur du professeur Marie-Laure Mathieu : comprendre : des mathémathiques au droit
    
     Bruylant.
    
    
     pp. 541-554.
     ISBN 978-2-8027-6066-5
  
(2019)
Quelques réflexions sur l'accouchement.
    In : Etudes en l'honneur du professeur Marie-Laure Mathieu : comprendre : des mathémathiques au droit
    
     Bruylant.
    
    
     pp. 541-554.
     ISBN 978-2-8027-6066-5
  
  
    Pellé, Sébastien (2019)
Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain?
    In : Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié
    
     LexisNexis.
    
    
     pp. 857-875.
     ISBN 9782711030736
  
(2019)
Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain?
    In : Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié
    
     LexisNexis.
    
    
     pp. 857-875.
     ISBN 9782711030736
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2019)
Round table, Discovering historicism in the administration of justice.
    In: La présence et la contribution de l’Empire romain d’Orient à la construction de l’Europe: Vol. CXXII
    Giantsi, Nikoletta and Flogaïtis, Spyridon
  
(2019)
Round table, Discovering historicism in the administration of justice.
    In: La présence et la contribution de l’Empire romain d’Orient à la construction de l’Europe: Vol. CXXII
    Giantsi, Nikoletta and Flogaïtis, Spyridon (eds.)
     European Public Law Organization.
    
      Series “European Public Law Series”
      
    
    
     pp. 271-273.
 (eds.)
     European Public Law Organization.
    
      Series “European Public Law Series”
      
    
    
     pp. 271-273.
    
  
  
    Saleh, Mohamed (2019)
Socioeconomic Inequality across Religious Groups: Self-Selection or Religion-Induced Human Capital Accumulation? The Case of Egypt.
    In: Advances in the Economics of Religion
    
     Palgrave Macmillan.
    
      Series “International Economic Association Series”
      
    
    Chapter 17. 
     Cham, CH pp. 283-294.
     ISBN 978-3-319-98848-1
  
(2019)
Socioeconomic Inequality across Religious Groups: Self-Selection or Religion-Induced Human Capital Accumulation? The Case of Egypt.
    In: Advances in the Economics of Religion
    
     Palgrave Macmillan.
    
      Series “International Economic Association Series”
      
    
    Chapter 17. 
     Cham, CH pp. 283-294.
     ISBN 978-3-319-98848-1
  
  
    Jazottes, Gérard (2019)
Sort des créances des créanciers antérieurs et postérieurs à l'ouverture de la procédure.
    In : Code des entreprises en difficulté : Code commenté
    Saint-Alary-Houin, Corinne
  
(2019)
Sort des créances des créanciers antérieurs et postérieurs à l'ouverture de la procédure.
    In : Code des entreprises en difficulté : Code commenté
    Saint-Alary-Houin, Corinne (ed.)
     LexisNexis.
    
      Series “Codes bleus”
      
    
    
     Paris, France pp. 304-326.
     ISBN 9782711031627
 (ed.)
     LexisNexis.
    
      Series “Codes bleus”
      
    
    
     Paris, France pp. 304-326.
     ISBN 9782711031627
  
  
    Mangematin, Céline (2019)
Sous-traitance et responsabilité civile de l'entrepreneur principal.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
     pp. 149-165.
     ISBN 9782361701956
  
(2019)
Sous-traitance et responsabilité civile de l'entrepreneur principal.
    In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
     pp. 149-165.
     ISBN 9782361701956
  
  
    Peyen, Loïc (2019)
Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités.
    In : Transports et développement durable
    Naim-Gesbert, Eric and Mouton, Stéphane (eds.)
     PUAM.
    
    
     pp. 175-186.
     ISBN 9782731411232
  
(2019)
Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités.
    In : Transports et développement durable
    Naim-Gesbert, Eric and Mouton, Stéphane (eds.)
     PUAM.
    
    
     pp. 175-186.
     ISBN 9782731411232
  
  
    Posocco, Laurent (2019)
Valutazione del regime legale francese della navigazione da diporto.
    In: Navegacion de recreo y puertos deportivos : nuevos desafios de su regimen juridico
    
     Marcial Pons, Ediciones Jurídicas y Sociales.
    
    
     pp. 207-2012.
     ISBN 9788491237341
  
(2019)
Valutazione del regime legale francese della navigazione da diporto.
    In: Navegacion de recreo y puertos deportivos : nuevos desafios de su regimen juridico
    
     Marcial Pons, Ediciones Jurídicas y Sociales.
    
    
     pp. 207-2012.
     ISBN 9788491237341
  
  
    Borsenberger, Claire , Cremer, Helmuth
, Cremer, Helmuth , Joram, Denis and Lozachmeur, Jean-Marie
, Joram, Denis and Lozachmeur, Jean-Marie (2019)
Vertical integration in the e-commerce sector.
    In: New Business and Regulatory Strategies in the Postal Sector
    Glass, Victor, Brennan, Timothy J. and Parcu, Pier Luigi (eds.)
     Springer International Publishing.
    
    
     pp. 143-160.
     ISBN 978-3-030-02937-1
  
(2019)
Vertical integration in the e-commerce sector.
    In: New Business and Regulatory Strategies in the Postal Sector
    Glass, Victor, Brennan, Timothy J. and Parcu, Pier Luigi (eds.)
     Springer International Publishing.
    
    
     pp. 143-160.
     ISBN 978-3-030-02937-1
  
  
    Jacquemin, Zoé (2019)
Vices et vertus de la justice prédictive en droit de la responsabilité civile.
    In : Le juge et le numérique: un défi pour la justice du XXIe siècle
    blanc, nathalie
  
(2019)
Vices et vertus de la justice prédictive en droit de la responsabilité civile.
    In : Le juge et le numérique: un défi pour la justice du XXIe siècle
    blanc, nathalie and Mekki, Mustapha
 and Mekki, Mustapha (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & Commentaires. Actes”
      
    
    
     Paris pp. 121-128.
     ISBN 9782247185641
 (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes & Commentaires. Actes”
      
    
    
     Paris pp. 121-128.
     ISBN 9782247185641
  
  
    Mastor, Wanda (2019)
The performative effect of separate opinion on the majority opinion of constitutional courts.
    In: The Dissenting Opinion, a selected essays
    Zanon, Nicolò
  
(2019)
The performative effect of separate opinion on the majority opinion of constitutional courts.
    In: The Dissenting Opinion, a selected essays
    Zanon, Nicolò and Ragone, Giada (eds.)
     Giuffrè.
    
      Series “Centro di ricerca coordinato Studi sulla giustizia”
      
    
    
     Milano pp. 125-139.
     ISBN  9788828811862
 and Ragone, Giada (eds.)
     Giuffrè.
    
      Series “Centro di ricerca coordinato Studi sulla giustizia”
      
    
    
     Milano pp. 125-139.
     ISBN  9788828811862
  
  
 
  
                         
                        



![[up]](/style/images/multi_up.png) Up a level
 Up a level