Article

Alouane, Rim-SarahORCID: https://orcid.org/0009-0003-0537-0625 (2025) Résumé de thèse. La notion d’accommodement raisonnable en matière religieuse. Étude comparée entre la France et le Canada. Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (n° 05).

Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Thioye, Moussa, Poumarède, MatthieuORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801 and Lagraulet, Pierre-Edouard (2025) Libres propos et disputatio sur les évolutions du statut du syndic de copropriété : conditions d'accès et d'exercice, mandat et responsabilité. Loyers et copropriété (n°5). pp. 30-35.

Thesis

Bakandeja Mukenge, Grégoire (2025) Le déni de justice et la cour européenne des droits de l'homme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Carrié, François (2025) La représentativité multi-professionnelle ou les limites de l'interprofession. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ferreira, Laïsa (2025) Le domaine intellectuel saisi par le formalisme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gachon, Florent (2025) Les transmissions anticipées de patrimoine en droit civil et fiscal comparé : pratique actuelle, réforme future ? École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Krabuansri, Anan (2025) La discipline budgétaire en Thaïlande. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lagarrigue, Clément (2025) La confusion des cadres d'investigation : Contribution à la réforme de la mise en état des affaires pénales. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Melin, Clothilde (2025) Le droit au juge légal en Allemagne : étude à la lumière du droit français et perspectives européennes. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Melin, Clothilde (2025) Le droit au juge légal en Allemagne : étude à la lumière du droit français et perspectives européennes. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ricci, Hugo (2025) L'urgence en santé saisie par le droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ricci, Hugo (2025) L'urgence en santé saisie par le droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).