Alouane, Rim-Sarah
(2025)
Résumé de thèse. La notion d’accommodement raisonnable en matière religieuse. Étude comparée entre la France et le Canada.
Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (n° 05).
Bakandeja Mukenge, Grégoire
(2025)
Le déni de justice et la cour européenne des droits de l'homme.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Carrié, François
(2025)
La représentativité multi-professionnelle ou les limites de l'interprofession.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Cavé, Alizé
(2025)
Pratiquer et recevoir le travail social : une ethnographie des associations et services publics d'aide sociale à l'ère néolibérale.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Dalias, Valentin
(2025)
Le rôle de l’opposition au sein des assemblées dans les procédures parlementaires financières sous la Ve République.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Fabre, Clement
(2025)
La déclaration en droit privé.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Ferreira, Laïsa
(2025)
Le domaine intellectuel saisi par le formalisme.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Gachon, Florent
(2025)
Les transmissions anticipées de patrimoine en droit civil et fiscal comparé : pratique actuelle, réforme future ?
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Galy, Ariane Marie
(2025)
La gestion différenciée des mobilités aux frontières aéroportuaires : une comparaison transnationale.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Krabuansri, Anan
(2025)
La discipline budgétaire en Thaïlande.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Lagarrigue, Clément
(2025)
La confusion des cadres d'investigation : Contribution à la réforme de la mise en état des affaires pénales.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Larose, Alexis
(2025)
La continuité des droits des bénéficiaires de protection sociale.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Lee, Eunseol
(2025)
Preuve et justification épistémique dans l'établissement judiciaire des faits.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Melin, Clothilde
(2025)
Le droit au juge légal en Allemagne : étude à la lumière du droit français et perspectives européennes.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Monneret Ait el Hadj, Louise
(2025)
Libertés de réunion et État démocratique : Étude comparative d'une garantie sous tension (Espagne, France, Maroc).
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Paulin, Lucie
(2025)
Le champ d'application de la règle consumériste.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Ricci, Hugo
(2025)
L'urgence en santé saisie par le droit.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Sowa Niang, Arsène
(2025)
Modernité et efficacité du système fiscal en Afrique centrale (Cemac) : cas du Cameroun et du Gabon.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Testot-Ferry, Louise
(2025)
L’exception de la captation audiovisuelle de la Justice selon la loi Badinter du 11 juillet 1985 : Des archives entre Histoire et Mémoire (1981-2019).
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Thomat-Raynaud, Anne-Laure
, Thioye, Moussa
, Poumarède, Matthieu
and Lagraulet, Pierre-Edouard
(2025)
Libres propos et disputatio sur les évolutions du statut du syndic de copropriété : conditions d'accès et d'exercice, mandat et responsabilité.
Loyers et copropriété (n°5).
pp. 30-35.

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