Article

Beignier, Bernard (1999) Secret médical et assurances de personnes. Recueil Dalloz. p. 469.

Bioy, Xavier (2013) Le traitement contentieux de la santé en droit constitutionnel. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (HS). p. 45.

Bioy, Xavier and Rial-Sebbag, Emmanuelle (2013) L'autorisation de la recherche sur l'embryon : évolution ou révolution ? Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 2204.

Blanquet, Marc and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2012) Avant-Propos. Revue des affaires européennes (2011/3).

Blin, Olivier (2009) La décision à l'OMC sur l'accès aux médicaments essentiels : un accord pour rien ? Revue générale de droit médical (33). pp. 309-328.

Bruggeman, Maryline (2012) Cellules souches issues du sang de cordon ombilical : une richesse à exploiter ? Droit de la famille (6).

Bruggeman, Maryline (2009) Des recherches biomédicales à "la recherche sur la personne". Droit de la famille (2). pp. 6-7.

Bruggeman, Maryline (2011) Dons d'organes : nouvel avis éthique. Droit de la famille (9).

Bruggeman, Maryline (2012) L'état de la psychiatrie en France : un bilan décevant. Droit de la famille (2).

Bruggeman, Maryline (2008) Réforme des lois de bioéthique : remise du rapport d'évaluation de l'agence de la biomédecine. Droit de la famille (12). pp. 5-6.

Bruggeman, Maryline (2008) Réforme des lois de bioéthique : remise du rapport de l'OPECST. Droit de la famille (12). p. 6.

Bruggeman, Maryline (2011) Soins psychiatriques : les décrets d'application sont parus. Droit de la famille (10).

Calandri, Laurence (2010) Le régime contentieux des recommandations de la Haute autorité de santé. Revue générale de droit médical (37). pp. 285-301.

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2018) Chronique santé publique. Annuaire de droit de l'Union européenne.

Egéa, Pierre (2004) Commentaire de la loi n°2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (9). pp. 6-9.

Egéa, Pierre (2005) La "condition foetale" entre "procréation et embryologie". Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (2). pp. 232-244.

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2019) Le “Droit souple” peut-il accompagner les professionnels dans l’accomplissement éthique de l’aide et du “Soin à Domicile” ? ManagerSanté.com.

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2020) Parcours de soins : priorité aux territoires à l’heure des réformes structurelles. Petites affiches (n°10). p. 6.

Hortala, Solenne (2019) Le préjudice d’impréparation et sa réparation, nouvelle précision jurisprudentielle (Note sous Cass. civ. 1re, 23 janvier 2019, n° 18-10.706). Les petites affiches (n°74). p. 15.

Jacquemin, Zoé (2018) Pharmaceutical product liability in France. Pharmaceuticals Policy and Law, vol.20 (n° 1-4). pp. 89-102.

Jean, Séverin (2023) Propos introductifs au colloque "le toucher thérapeutique, risques et enjeux". kinésithérapie, la revue, vol. 23 (n° 263).

Jean, Séverin (2019) Propos introductifs relatifs à l’urgence en kinésithérapie. Kinésithérapie, la Revue (n° 210).

Jean, Séverin and Rocton, Roland (2017) De l'urgence à définir l'urgence en kinésithérapie. Kinésithérapie, la Revue, 17 (192). pp. 51-56.

Julien, Jérôme (2022) Le destin incertain des responsabilités du fait d'autrui. Responsabilité civile et assurances (n° 4). pp. 13-16.

Kimmel-Alcover, Anne (1996) A propos des accidents médicaux : vers l'indemnisation de l'aléa thérapeutique ? Les Petites affiches (155). p. 17.

Krajeski, Didier (2011) Le temps dans l'indemnisation des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales. Revue générale de droit médical (38). pp. 311-328.

Lattes, Jean-Michel (2020) Coronavirus et qualification professionnelle. La Gazette du Midi (n° 8728). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (1999) La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? Les Petites affiches (n° 229). pp. 4-6.

Lattes, Jean-Michel (2010) Le travail de la personne handicapée. Revue Lamy Droit civil (sup. n° 73). pp. 28-32.

Lattes, Jean-Michel (2004) Les droits de l'usager, mythe ou réalité ? (A propos de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale). Revue de l'ASEI (n° 14). p. 24.

Lattes, Jean-Michel (2012) Les implications managériales de la médecine du travail : le nouveau cadre juridique. Archives des maladies professionnelles et de l'environnement., vol. 73. pp. 374-378.

Lattes, Jean-Michel (2002) Travailleur handicapé. Répertoire de droit du travail. pp. 1-83.

Lattes, Jean-Michel (2020) Télétravail, quel cadre juridique ? Comprendre pour entreprendre (n°28).

Lattes, Jean-Michel and Higounenc, Catherine (2014) Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés. Droit social (n°7-8). pp. 661-667.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2020) L'encadrement de fin de vie: du droit comparé au droit interne. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1). pp. 217-231.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2008) L’accompagnement de la personne. Revue générale de droit médical (29).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2021) Concurrence et santé. Gazette du Palais, Hors série (n°2). p. 65.

Naim-Gesbert, Eric (2012) Loi du brevet et droit du malade : casus belli ? (Sur la thèse de D. de Beer). Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques (RIEJ) (n°68).

Naim-Gesbert, Eric (2016) Nanoscience et droit : axiomes pour définir l'acceptabilité des risques. Revue générale de droit médical (n°60).

Paricard, Sophie (2013) Accès à l'IVG : les propositions contrastées du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Paricard, Sophie (2016) Commentaire de la loi Santé (IVG et autonomie sexuelle du mineur). Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Paricard, Sophie (2014) L'Académie de médecine lève le tabou : les transsexuels peuvent procréer avec leurs gamètes. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Paricard, Sophie (2013) L'interruption volontaire de grossesse. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Paricard, Sophie (2014) La filiation de l'enfant né d'une gestation pour autrui: l'autre choix possible de la Cour de cassation. Médecine et Droit, n°125. pp. 52-55.

Paricard, Sophie (2015) La médecine personnalisée, un facteur de refonte des lois bioéthiques ? Journal de médecine légale - Droit, Santé, Société, vol.58 (n°3).

Paricard, Sophie (2009) La recherche médicale et le droit : une relation ambivalente. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n°1). p. 98.

Paricard, Sophie (2010) Le dépistage systématique du VIH : une évolution majeure proposée par la Haute Autorité de Santé. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n°2). p. 299.

Paricard, Sophie (2009) Le médicament et la mort, propos comparatistes sur l'euthanasie. Revue générale de droit médical (n°33). pp. 231-244.

Paricard, Sophie (2019) Opération de conformation sexuée chez les mineurs : le Conseil d'État botte en touche. Dictionnaire permanent Santé, bioéthique et biotechnologies (n° 308). pp. 8-9.

Paricard, Sophie (2014) Transsexualisme, transidentité, identité de genre: chronique d'une année tumultueuse. Journal de médecine légale - Droit, Sante, Société (n°1-2).

Paricard, Sophie (2012) Transsexualisme, à quand la loi ? (étude 2). Droit de la famille (n°1).

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2001) L'apport du droit communautaire en matière de médicament générique. Revue internationale de droit économique. p. 181.

Poirot-Mazères, Isabelle (2023) Avant propos sur "Les juges de la santé". Revue de droit sanitaire et social (hors série). p. 5.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) La loi du 26 janvier 2016 et les professions de santé : des avancées contrastées. Cahiers de droit de la santé (n° 24).

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) Le cerveau et le droit. La citadelle et la cité, première variation. Droit et médecine. pp. 119-130.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Le service public hospitalier en ses ambiguïtés. Journal du Droit Administratif (JDA).

Poirot-Mazères, Isabelle (2022) Les mouvements du droit de la santé 1982-2022 : les 40 ans de l'AFDS. Revue de droit sanitaire et social (hors série). p. 5.

Poirot-Mazères, Isabelle (2019) Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque. Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne. pp. 33-47. (In Press)

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) Robotique et médecine : quelle(s) responsabilité(s) ? Journal international de bioéthique, 24 (4). pp. 99-124.

Poirot-Mazères, Isabelle (2019) Éthique biomédicale. Aspects de droit administratif. JurisClasseur Droit administratif (fasc. 224).

Poirot-Mazères, Isabelle and Chaskiel, Patrick (2018) Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ? Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences (n°2). pp. 69-86.

Raimbault, Philippe (2005) Le corps humain après la mort. Quand les juristes jouent au "cadavre exquis". Droit et Société (n° 61). pp. 817-844.

Theron, Sophie (2014) Les urgences psychiatriques en établissement. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n° 4). pp. 707-719.

Tisseyre, Sandrine (2015) L’anonymat du don de gamètes, approche comparative. Revue de la recherche juridique : droit prospectif. p. 5.

Touzeil-Divina, Mathieu (2017) Enfin, le cadavre ne serait plus une « chose » mais une « personne » en droit ? Revue Droit & Santé. Revue Droit & Sané (79). pp. 732-736.

Touzeil-Divina, Mathieu, Bouteille-Brigant, Magali, Hervé, Christian and Charlier, Philippe (2016) En quoi la vision des corps morts des attentats (Paris, novembre 2015) participe-t-elle à une hominisation des spectateurs ? = How the vision of dead body from terrorist attacks (Paris, November 2015) participates in a humanization of the spectators? Revue de médecine légale, vol. 7 (n° 2). pp. 60-63.

Caselaw headnote

Bioy, Xavier (2017) Le Conseil constitutionnel et l’arrêt des traitements médicaux ou les sophistes face à la mort de Socrate - A propos de la décision n° 2017-632 QPC du 2 juin 2017 (Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°33). p. 1908. [Caselaw headnote]

Blin, Olivier (2009) Les pharmacies aux pharmaciens ! (ou le monopole des pharmaciens garanti par le juge communautaire) : note sous CJCE, gde ch., 19 mai 2009, Apothekerkammer c/ Saarland, n°C-171/07 et C-172/07. Revue Lamy Droit des affaires (41). pp. 50-54. [Caselaw headnote]

Egéa, Pierre (2006) En l'absence de projet parental du couple, la détérioration d'embryons in vitro causée par un établissement de santé n'est pas constitutive d'un préjudice réparable en droit : CAA Douai, 6 décembre 2005, n°04DA00376, M. et Mme Marc Tellier c/ Centre hospitalier universitaire d'Amiens. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (6). pp. 10-12. [Caselaw headnote]

Egéa, Pierre (2004) La détérioration fautive d'embryons surnuméraires cause des troubles divers dans les conditions d'existence susceptibles de donner lieu à réparation : TA Amiens, 9 mars 2004, n°021451, M. et Mme T c/ Centre hospitalier universitaire d'Amiens. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (7). pp. 11-13. [Caselaw headnote]

Egéa, Pierre (2001) Prélèvement post mortem, consentement présumé et obligation d'information : TA Amiens, 14 décembre 2000, époux Tesnières c/ Centre hospitalier régional d'Amiens. Recueil Dalloz (41). pp. 3310-3314. [Caselaw headnote]

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2017) Défaut d'information du patient sur les risques d'un acte médical. Confirmation des préjudices réparables et fin de l'indemnisation d'office. Petites affiches (70). p. 10. [Caselaw headnote]

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2020) Soins psychiatriques sans consentement : précisions sur le contrôle des libertés et de la détention. Petites affiches (n°13). p. 13. [Caselaw headnote]

Jacquemin, Zoé (2022) Infection nosocomiale : nouvelle définition et retour aux origines. Gazette du Palais (n°29). pp. 11-12. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) La médecine du travail, profession protégée. Recueil Dalloz (n° 20). p. 184. [Caselaw headnote]

Mouton, Stéphane (2003) Respect de la volonté du malade et obligation de soins du corps médical (CE, ordonnance, 16 août 2002, n°249552 et TA Lille, ordonnance, 25 août 2002). Droit de la famille (1). pp. 34-36. [Caselaw headnote]

Paricard, Sophie (2015) La fin de la stérilité du transsexuel? Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n°4). p. 643. [Caselaw headnote]

Paricard, Sophie (2015) La stérilité ne peut être imposée pour recourir à une opération de changement de sexe : note sous CEDH, 10 mars 2015. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies. [Caselaw headnote]

Paricard, Sophie (2011) Le droit d'avortement en fuite (comm.36). Droit de la famille (n°3). [Caselaw headnote]

Paricard, Sophie (2012) Transsexualisme, la Cour de cassation sonnerait-elle le glas de la libéralisation ? Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n°5). p. 880. [Caselaw headnote]

Book Section

Bioy, Xavier (2015) La Cour européenne des droits de l’homme et l’assistance médicale à la procréation. In : Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck Beignier, Bernard, Deumier, Pascale, Fulchiron, Hugues, Larribau-Terneyre, Virginie and Bruggeman, Maryline (eds.) LexisNexis. Paris ISBN 978-2-7110-2289-2

Blanquet, Marc (2014) Conclusions. In: La sécurité des produits de santé dans l'Union européenne, N. De Grove-Valdeyron dir. Presses de l'Université Toulouse Capitole,. Series “Etudes de l'IRDEIC n°X” Toulouse ISBN 978-2-36170-091-1

De Grove-Valdeyron, Nathalie and Duguet, Anne-Marie (2017) Regulation of Health professions in Europe. In: Compendium on European Health law Erasmus University Rotterdam. ISBN 9789046607251

Debaets, Emilie (2018) Les contraintes de la protection des données personnelles pour les tumorothèques. In : La régulation publique des centres de ressources biologiques. : Le cas des tumorothèques LEH Edition. Series “Actes et séminaires” ISBN 978-2-84874-705-7

Degoy, Lucie and Eynard, Jessica (2015) Le corps humain mesuré ou les défis posés par le quantified self. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Claire NEIRINCK LexisNexis. ISBN 978-2-7110-2289-2

Devèze, Jean (2006) Préface. In : Le droit des obligations à l'épreuve de la télémédecine -- Jean-Michel Croels Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection de droit de la santé” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0535-X

Lattes, Jean-Michel (2001) Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France Comparaison Franco-Tunisienne. In : Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale : Études Franco-Tunisienne. Arseguel, Albert and Bouslah, Ezzeddine (eds.) Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques - Institut d'Etudes Politiques. pp. 125-148. ISBN 2-909628-52-3

Lattes, Jean-Michel (1996) Handicap et insertion professionnelle. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 347-364. ISBN 2909628213

Lattes, Jean-Michel (2008) Handicap, du droit à la compensation au droit de la compensation. In : Annales de l'Université Toulouse 1 - Tome L Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. pp. 83-108. ISBN 978-2-915699-77-7

Lattes, Jean-Michel (2010) L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée. In : Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP : Colloque "Contentieux et handicap" Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc. p. 43. ISBN 978-2-9534539-4-2

Lattes, Jean-Michel (2010) Le handicap, enjeux politiques, économiques et sociaux. In : La longue marche de l'exclusion à l'intégration dans la société. Tome 1 CNED. Series “Les cours du CNED” pp. 87-171.

Lattes, Jean-Michel (2023) Lexique juridique : Procréation Médicalement Assistée (PMA). In : Parents médicalement assistés : Parcours PMA, GPA, ROPA, solo ou à deux Hachette pratique. Vanves ISBN 9782019467982

Lattes, Jean-Michel (2021) Préface. In : Mon métro d'image en image : Une démarche collaborative au service de l'accessibilité à Toulouse Tisséo Editions. p. 3. ISBN 978-2-9573949-0-6

Lattes, Jean-Michel (2023) A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman. In : Acteurs et valeurs du sport Blin, Olivier and Guignard, Didier (eds.) Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs des Presses de l'Université Toulouse Capitole” Toulouse pp. 17-39. ISBN 978-2-36170-274-8

Lavialle, Christian (1993) Maladies sexuellement transmissibles et adolescents mineurs: approche juridique. In: Maladies sexuellement transmissibles et adolescents mineurs Presses de l'université des sciences sociales. Toulouse pp. 153-164. ISBN 2-909628-03-5

Mangematin, Céline (2024) L'IA en santé, quelles responsabilités juridiques ? In : Les enjeux du numérique en santé : Intelligence artificielle - Données de santé - Patient Bloch, Laurent and Castaing, Cécile (eds.) LEH Edition. Series “Actes et séminaires” Bordeaux pp. 71-87. ISBN 978 2 38612 009 1

Mendoza-Caminade, Alexandra (2018) Patent and biotechnology. In: Biotechnology Medicine and Law China University of Political Science and Law Press. ISBN 9787562084204

Nicod, Marc (2012) La personne en fin de vie dans la législation française. In : Le droit de la santé : aspects nouveaux - journées internationales de droit comparé de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française Bruylant. Bruxelles p. 777. ISBN 978-2-8027-3743-8

Paricard, Sophie (2018) De l'anticipation temporelle du DPN à l'élargissement du DPI en France. In : De la procréation médicalement assistée élargie à la procréation améliorée : Vers l'ébranlement de certains interdits ? LEH Editions. Series “Actes et séminaires” ISBN 978-2-84874-742-2

Paricard, Sophie (2010) De la politique hygiéniste aux droits des patients : de la syphilis au SIDA. In : Droit de la santé publique dans un contexte transnational Les Études hospitalières. ISBN 978-2-84874-146-8

Paricard, Sophie (2019) Embryons in-vitro : assistance médicale à la procréation, diagnostic préimplantatoire et recherche. In : La bioéthique en débat : le début de la vie Boyer Bevière, Bénédicte, Dibie, Dorothée and Marais, Astrid (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 51-63. ISBN 9782247187393

Paricard, Sophie (2012) L'encadrement de la volonté de mourir des personnes en fin de vie. In : Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents. Ecole européenne d'été de droit de la santé et éthique biomédicale Les Études hospitalières. ISBN 978-2-84874-378-3

Paricard, Sophie (2015) La médecine saisie par la convenance personnelle. In : Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Mémeteau : droit médical et éthique médicale : regards contemporains LEH. Series “Collection Mélanges” ISBN 978-2-84874-591-6

Paricard, Sophie (2014) Le consentement aux actes non thérapeutiques. In : Consentement et santé Dalloz. Series “Thèmes et Commentaires” ISBN 978-2-247-13429-8

Paricard, Sophie (2015) Le corps numérique. In : Les affres de la qualification juridique Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “IFR Mutation des normes juridiques” pp. 161-181. ISBN 9782361701154

Paricard, Sophie (2009) Qu'en est-il du droit de la recherche médicale ? In : Qu'en est-il du droit de la recherche ? Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 9” Toulouse pp. 65-88. ISBN 978-2-915699-79-1

Paricard, Sophie (2019) Quelques réflexions sur l'accouchement. In : Etudes en l'honneur du professeur Marie-Laure Mathieu : comprendre : des mathémathiques au droit Bruylant. pp. 541-554. ISBN 978-2-8027-6066-5

Paricard, Sophie (2015) Voyager pour avoir un enfant. In : Variations juridiques sur le thème du voyage Presses de l'université Toulouse 1 - Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” pp. 191-217. ISBN 978-2-36170-108-6

Poirot-Mazères, Isabelle (2021) Accueillir des patients non covid au temps de la pandémie : quelles responsabilités pour les établissements de santé ? In : la pandémie de Covid-19 : Les systèmes juridiques à l'épreuve de la crise sanitaire Bruylant. Series “A La Croisee Des Droits” Bruxelles pp. 317-337. ISBN 978 2 8027 6783 1

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Dispositifs médicaux et technologies médicales innovantes. In : Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients Mare & Martin. Series “Droit Public” ISBN 978-2-84934-283-1

Poirot-Mazères, Isabelle (2023) Le juge et l’enfant contraint(e) : brefs retours sur la jurisprudence Perruche. In : Naître ou ne pas naître : de l'Antiquité au XXIème siècle Vialla, François, Vielfaure, Pascal, Lambert-Garrel, Lucile, Mazzucotelli, Manon, Krkac, Mickael and Odde-Debordes, Manon (eds.) LEH Edition. Series “À la croisée des regards” Bordeaux pp. 227-240. ISBN 9782848749877

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Le régime juridique de la vaccination en France au prisme de la jurisprudence. In : Liber Amicorum Vishnu Varanyou The Adminsitrative Court of Thailande.

Poirot-Mazères, Isabelle (2012) L’hôpital, le médecin et le croyant. Le regard du juriste. In : Santé, religion, laïcité Les Etudes Hospitalières. pp. 189-208. ISBN 978-2-84874-259-5

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2016) Cas M. H… Choix du domicile. Consentement. Majeur protégé. In : Manuel francophone d'étude de cas cliniques en Bioéthique Byk, Christian (ed.) MA Editions. Series “Droit, éthique et société” ISBN 978-2822404525

Poirot-Mazères, Isabelle and Telmon, Norbert (2022) La réforme des études en santé. In : Hôpital & Université : des inspirations parallèles? L'Epitoge. Series “Droit(s) de la santé” Paris pp. 115-129. ISBN 979 10 92684 58 2

Poirot-Mazères, Isabelle, Theron, Sophie and Larrieu, Jacques (2012) La crise sanitaire. In: Crise(s) et droit Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris : L.G.D.J. ISBN 978-2-36170-043-0

Poirot-Mazères, Isabelle and Touzeil-Divina, Mathieu (2022) Des transformations des institutions de service public. In : Hôpital & Université : Inspirations parallèles ? L'Epitoge. Series “Droit(s) de la santé” Paris pp. 11-33. ISBN 979 10 92684 58 2

Tisseyre, Sandrine (2018) L’accouchement sous X. : réflexions de droit comparé français et anglais. In : Mater semper certa est ? : Passé, présent, avenir d'un adage Fiorentino, Karen and Fiorentino, Allison (eds.) Bruylant. Series “Droit, bioéthique et société ; 18” Chapter 8. pp. 151-166. ISBN 9782802760399

Monograph

Paricard, Sophie (2015) Le secret médical. Documentation, Toulouse

Touzeil-Divina, Mathieu (2023) Manifeste – via l’humusation et l’ordre public – pour un droit à l’actualisation de la liberté des funérailles (et donc des normes funéraires). Other, Toulouse

Conference or Workshop Item

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2016) La médiation, une mesure de bientraitance à l'égard des personnes âgées ? In: Santé et droits des personnes vulnérables : une nouvelle approche, la médiation., 25 novembre 2016, Toulouse.

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2016) La responsabilité des robots : le médecin est-il remplaçable ? In: Le numérique et l'être humain, 13 octobre 2016, IUT Rodez.

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2019) Le consentement de la personne âgée dans le parcours de soins. In: Le consentement de la personne âgée dans le parcours de vie, 15 janvier 2019, Montauban.

Larouer, Marion (2023) Table ronde : Réflexions sur les limites éthiques et juridiques : acceptabilité, responsabilités et protection des personnes. In: Forum santé du futur : Pour un usage raisonné de l'IA en santé, 4 octobre 2023, Toulouse.

Lattes, Jean-Michel (2008) L'évaluation des institutions d'insertion professionnelle des personnes handicapées : Radiographie des missions handicap. In: Colloque "Regards croisés sur le traitement institutionnel de l'emploi des personnes handicapées " organisé par l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP ), 23 mai 2008, CNRS PARIS.

Lattes, Jean-Michel (2005) La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé. In: La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé" - Intervention au colloque " Discours" - Cycle "Histoire, Gestion, Organisations", 25 novembre 2005, Université Toulouse Capitole.

Lattes, Jean-Michel (2008) Les handicapés, personnes vulnérables, et les licenciements économiques. In: Échange International Franco-Espagnol (Égide - Picasso) sur "Les personnes vulnérables dans le processus de licenciement économique", 20 et 21 novembre 2008, Université Toulouse Capitole.

Lattes, Jean-Michel (2008) Les missions handicap et l’insertion professionnelle des personnes handicapées. : Version 2 actualisée le 15.02.2016. In: Colloque "Regards croisés sur le traitement institutionnel de l'emploi des personnes handicapées " organisé par l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP ), 23 mai 2008, CNRS PARIS.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Constitution et valorisation des centres de ressources biologiques: l'incitation. In: La régulation publique des centres de ressources biologiques, 29 et 30 mai 2017, Université Toulouse I Capitole.

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) L'indemnisation des dommages causés par les actes et produits de santé : responsabilités administrative et régimes législatifs. In: L'indemnisation des dommages causés par les actes et produits de santé : responsabilités administratives et régimes législatifs, 14 juin 2016, Cour administrative suprême de Thaïlande, Bangkok.

Poirot-Mazères, Isabelle (2023) Le masseur-kinésithérapeute et le toucher : aspects juridiques. In: Le toucher thérapeutique, risques et enjeux, 18 novembre 2023, Université toulouse Capitole.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Quel droit du numérique en santé ? Quel droit de la santé à l’heure du numérique ? In: Colloque Santé, numérique et droit(s), 7 et 8 septembre 2017, Université Toulouse I Capitole Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2016) Directives anticipées. Leur évolution dans la révision de la loi Léonetti et personnes âgées. In: Congrès international de psychiatrie, 11 et 12 mars 2016, Hôtel Dieu Saint Jacques, Faculté de médecine de Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2017) Les particularités du consentement de la personne âgée vulnérable. In: Rencontres FERREPSY, Fédération régionale de recherche en psychiatrie et santé mentale, 23 et 24 mars 2017, Hôtel La Grave, Faculté de médecine de Toulouse.

Book

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) E-santé dans l'Union européenne : regards sur la télémédecine : Etudes comparées. De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.) Collection « Cahiers Jean Monnet ; 2 ». Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole pp. 11-15. ISBN 978-2-36170-202-1

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2015) L'obligation de soins en droit privé. Collection « Collection des thèses de l'Institut fédératif de recherche "Mutation des normes juridiques" ». LGDJ ISBN 978-2-36170-098-0

Mendoza-Caminade, Alexandra (2018) Medicament et droit. Collection « Création Information Communication ». Larcier ISBN 978-2-8044-8114-8

Mendoza-Caminade, Alexandra (2017) Médicament et Droit. Larcier ISBN 9782804481148

Neirinck, Claire (1996) L'acte médical et les droits du malade : actes du colloque organisé par l'Université Paul Sabatier et l'Université des sciences sociales de Toulouse les 8 et 9 décembre 1994, Toulouse (Dir.). Collection « Droit et médecine ». Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Toulouse ISBN 2-909628-17-5

Neirinck, Claire, Grandjean, Hélène and Membrado, Monique (1999) Éthique et décision médicale : analyse sociologique et juridique du fonctionnement du comité de vigilance d'un département de gynécologie-obstétrique de CHU -Recherche effectuée pour le compte du GIP Mission de recherche droit et justice et de la MIRE. GIP Mission de recherche droit et justice Paris

Neirinck, Claire, Sériaux, Alain and Labrusse-Riou, Catherine (1996) Le droit, la médecine et l'être humain : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle. Collection « Collection du Laboratoire de théorie juridique ». Presses universitaires d'Aix-Marseille Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0122-2

Paricard, Sophie (2017) Regards croisés sur l'embryon 40 ans après la loi Veil. ESKA ISBN 9782747227506

Poirot-Mazères, Isabelle and Touzeil-Divina, Mathieu (2022) Quarante ans de droit(s) de la santé. Collection « Droit(s) de la santé », 1. L'Epitoge Paris ISBN 979 10 92684 57 5

Theron, Sophie (2017) Les soins psychiatriques sans consentement. Collection « Aide-mémoire ». Dunod ISBN 9782100738601

Thesis

Bentaieb, Kamilia (2023) L'humain en transformation : Perspectives de droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Degoy, Lucie (2013) Essai sur la notion de nécessité médicale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2013) L'obligation de soins en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Khalil, Julie (2008) Le corps humain à disposition. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lacoste-Vaysse, Guillaume (2016) La protection des données de santé à caractère personnel : pour la reconnaissance des droits du patient. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Madanamoothoo, Allane (2013) La protection de l'embryon dans le domaine biomédical en droits anglais et français comparés. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Malaterre, Julie (2022) La protection du patient hospitalisé en psychiatrie : quelles spécificités ? École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Phitkhae, Niramai (2014) L’accès aux soins : comparaison des systèmes français et thaïlandais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Lattes, Jean-Michel (2006) Le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). La Dépêche du Midi (23/05/2006). [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Bioy, Xavier (2018) La régulation publique des centres de ressources biologiques – L’exemple des tumorothèques. [Scientific Work Coordination]

Bruggeman, Maryline and Solé Résina, Judith (2017) Être parents – Ser padres. [Scientific Work Coordination]