Article

Andriantsimbazovina, Joël (2014) La régulation de l'audiovisuel dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Les Petites Affiches (188). p. 4.

Bioy, Xavier (2014) Conv. EDH : Liberté d'expression et de la presse (art. 10, réed, Juillet 2018. Répertoire Dalloz Droit européen.

Calandri, Laurence (2019) Chronique annuelle de « Droit public économique » . Actualité de la régulation de l’audiovisuel, des jeux, et des plateformes numériques. La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) (n° 20). pp. 3-6.

Calandri, Laurence (2021) Chronique annuelle de « Droit public économique ». Actualité de la régulation de l’audiovisuel, des jeux, et des plateformes numériques. La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) (n° 21). pp. 3-6.

Calandri, Laurence (2021) Chronique annuelle de « Droit public économique ». Actualité de la régulation de l’audiovisuel, des jeux, et des plateformes numériques. La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) (n° 18).

Calandri, Laurence (2021) Chronique « Droit des médias ». La Semaine Juridique-Edition générale (n° 17). pp. 837-843.

Calandri, Laurence (2022) Chronique « Droit des médias ». La Semaine Juridique-Edition générale (n° 15). pp. 797-803.

Calandri, Laurence (2017) Jeux vidéo et Puissance publique : Régule-moi si tu peux ! Les Petites Affiches (n°164-165). pp. 5-13.

Calandri, Laurence (2019) Les évolutions récentes du contrôle des actes de soft law du Conseil supérieur de l'audiovisuel. Communication Commerce électronique (n°11). pp. 11-15.

Calandri, Laurence, Leveneur, Laurence and Mansouri, Mohamed (2021) La professionnalisation et l’auto-régulation des pratiques de marketing d’influence sur internet. Communication et professionnalisation (n° 11). pp. 75-93.

Cluzel-Métayer, Lucie and Debaets, Emilie (2018) Le droit de la protection des données personnelles : la loi du 20 juin 2018. revue française de droit administratif (N°6). p. 1101.

De la Morena, Frédérique (2017) Chronique de Droit du cinéma. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n° 27). pp. 1331-1332.

De la Morena, Frédérique (2020) Chronique de Droit du cinéma. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 3). pp. 5-7.

De la Morena, Frédérique (2020) Chronique de Droit du cinéma. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 36). pp. 4-5.

De la Morena, Frédérique (2011) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).

De la Morena, Frédérique (2012) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).

De la Morena, Frédérique (2013) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19-20).

De la Morena, Frédérique (2014) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (17).

De la Morena, Frédérique (2015) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (17).

Debaets, Emilie (2017) Pokémon GO, état d’urgence et ordre public, in " Pokémon GO et le droit : quel cadre juridique pour la réalité augmentée ? ". Les Petites Affiches (n°164-165). p. 5.

Gaye-Palettes, Matthieu (2022) Le régime d’obligation de suppression des données illicites dupliquées : des renforcements par petits pas dans un contexte d’autorégulation numérique. Revue trimestrielle de droit européen (n° 1). pp. 7-26.

Guignard, Didier (2015) La réforme territoriale, une réforme qui dit réellement son nom ? Bulletin juridique des collectivités locales (BJCL) (n° 1). pp. 7-14.

Laflamme, Simon, Roggero, Pascal and Southcott, Chris (2010) Catégorie socioprofessionnelle, identité, engagement social et usage des médias : une dynamique complexe. Revue canadienne de sociologie = Canadian review of sociology, vol. 47 (n° 3). pp. 273-292.

Lamy, Bertrand de (2013) La liberté de la presse contre le droit à l'oubli. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°4). pp. 907-910.

Lamy, Bertrand de (2014) Révisionnisme- Fasc 360. Juris-classeur Communication (LexisNexis), Fasc 360.

Laval, Sylvie (2012) Les photojournalistes de PQR face aux revendications suscitées par le droit à l’image : adhésion tacite de la population locale ou confrontation ? Le cas de La Dépêche du Midi. Sciences de la société (84-85). pp. 231-247.

Leveneur, Laurence, Calandri, Laurence and Mansouri, Mohamed (2021) La professionnalisation et l’auto-régulation des pratiques de marketing d’influence sur internet. Communication & Professionnalisation (n° 11). pp. 75-93.

Mendoza-Caminade, Alexandra (2023) Autres régimes de responsabilité pénale (hors infractions de presse ), Synthèse n° 60. Jurisclasseur Communication.

Mendoza-Caminade, Alexandra (2022) Synthèse - Entreprises de presse et entreprises connexes. Jurisclasseur Communication.

Oliva, Anne-Marie (2015) Aides d'Etat en faveur des oeuvres audiovisuelles. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).

Oliva, Anne-Marie (2010) Aides d'Etat et financement de la télévision numérique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 675.

Oliva, Anne-Marie (2014) Communication "Cinéma" de la Commission européenne du 15 novembre 2013;. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).

Oliva, Anne-Marie (2010) Droit de l'audiovisuel. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Oliva, Anne-Marie (2012) Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19). p. 977.

Oliva, Anne-Marie (2006) Emissions religieuses et service public audiovisuel. Droit et cultures (1).

Oliva, Anne-Marie (2009) Financement des chaînes publiques : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 23.

Oliva, Anne-Marie (2008) La directive sur les "services de médias audiovisuels sans frontières" : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 21.

Oliva, Anne-Marie (2007) La proposition de directive sur les "services de médias audiovisuels sans frontières" : chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20-21). p. 27.

Oliva, Anne-Marie (2011) Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 704.

Rapp, Lucien (2005) Télécommunications et communications électroniques. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Regourd, Serge (2009) Antinomie et complémentarité : les relations tourmentées entre culture et télévision. L'ENA hors les murs : magazine des anciens élèves de l'ENA (393).

Regourd, Serge (2013) Archéologie du service public audiovisuel : quel passé pour quel futur ? Les enjeux de l’information et de la communication, 14 (2). pp. 27-37.

Regourd, Serge (1992) Arte, les ailes d'Icare ? Options (235).

Regourd, Serge (1997) De l'identité de l'audiovisuel européen, de ses protections juridiques et de leur remise en cause. Actes de la recherche en sciences sociales (30).

Regourd, Serge (1997) De la crise comme élément d'identification du service public français de l'audiovisuel. Sciences de la Société (42).

Regourd, Serge (2003) De nouveaux enjeux pour la culture : culture et télévision. Culture, Etat et marché. Les Cahiers français (312).

Regourd, Serge (1991) Directive et convention : ambitions et faiblesses : L’Europe audiovisuelle de l’après-directive. Dossiers de l’audiovisuel (35).

Regourd, Serge (1982) Décentralisation, culture et communication. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

Regourd, Serge (1992) Démissions européennes : médias, mensonges et démocratie. Manière de voir (14).

Regourd, Serge (2005) Empirisme et contradictions des nouveaux référentiels du discours culturel. Quaderni (58).

Regourd, Serge (1990) Europe : directives audiovisuelles et nouvelles exigences de coopération. Options (32).

Regourd, Serge (2003) Fondements et vertus de l'exception culturelle. Médialex (2).

Regourd, Serge (1994) Grandeur et misère du statut contemporain de l'information. Revue des sciences politiques (31).

Regourd, Serge (1992) Identités et coopérations culturelles en matière de télévision. Options.

Regourd, Serge (1995) Idéologie de la communication et enjeux culturels. Nouveaux repères (11).

Regourd, Serge (1993) L'audiovisuel et le GATT : pour un questionnement juridique de l'exception culturelle. Légipresse (106).

Regourd, Serge (1995) L'audiovisuel réduit à une simple marchandise. Le Monde Diplomatique.

Regourd, Serge (1990) L'audiovisuel à l'heure du marché. La lettre des cercles (Cercle Condorcet) (9).

Regourd, Serge (1989) L'espace audiovisuel européen : quelles régulation contre la dépendance ? Revue française d’administration publique (RFAP) (49).

Regourd, Serge (2009) L'écran trop petit pour l'écrit ? Les Cahiers du SLF (7).

Regourd, Serge (2004) La culture comme enjeu politique. Hermès (40).

Regourd, Serge (1987) La dualité public/privé et le droit de la communication audiovisuelle. Revue française de droit administratif (RFDA).

Regourd, Serge (1985) La décentralisation et le système audiovisuel français. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

Regourd, Serge (1998) La dérégulation et la convergence de l'audiovisuel et des télécommunications. Bulletin de l’Institut de recherches économiques et sociales sur les télécommunications (IREST) (81).

Regourd, Serge (2013) La loi du 15 novembre 2013 sur l’indépendance de l’audiovisuel public : première étape de la réforme attendue. Légipresse (311). p. 961.

Regourd, Serge (2009) La loi du 5 mars 2009 et le nouveau service public de la télévision : une régénération controversée. Légipresse (260).

Regourd, Serge (1987) La privatisation de l'audiovisuel. Politiques et management public.

Regourd, Serge (1994) La réglementation européenne de l'audiovisuel. Les medias. Les Cahiers français.

Regourd, Serge (1996) La régulation comme processus de dérégulation. Dossiers de l’audiovisuel (67).

Regourd, Serge (1993) La télé zappée : du service public au marché. Parcours (7-8).

Regourd, Serge (2010) La télévision entre monopole politique et concurrence sauvage. Parcours.

Regourd, Serge (1985) Le cadre institutionnel de l'audiovisuel en région. Dossiers de l’audiovisuel (4).

Regourd, Serge (2006) Le commerce du livre entre droit de la culture et droit de la concurrence. Les Cahiers du SLF (4).

Regourd, Serge (1983) Le droit de la communication audiovisuelle après la loi du 29 juillet 1982. Actualités Législatives Dalloz, 1.

Regourd, Serge (2005) Le modèle français : un modèle étatique de financement de la culture. La Scène.

Regourd, Serge (2006) Le paradigme européen de la diversité culturelle à l'aune de la convention UNESCO. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (4).

Regourd, Serge (2005) Le projet de convention UNESCO sur la diversité culturelle : vers une victoire à la Pyrrhus... Légipresse (226).

Regourd, Serge (1997) Le statut des télévisions privées en France et en Grande-Bretagne : sur deux conceptions opposées du libéralisme audiovisuel. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP).

Regourd, Serge (1998) Le syndrome des poupées russes ou les ambiguïtés de la politique audiovisuelle européenne. Dossiers de l’audiovisuel (80).

Regourd, Serge (1986) Les attaques contre le service public dans le débat juridique. L'Enseignement public (38).

Regourd, Serge (2003) Les financements publics de la culture en Europe. La Scène (29).

Regourd, Serge (1996) Multimédia : de nouveaux systèmes de pensée ? Journal de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) (28).

Regourd, Serge (2001) Ouvrir de nouveaux chantiers législatifs : Numéro spécial n° 100 : Cent témoins, cent paroles. Dossiers de l’audiovisuel (100).

Regourd, Serge (2011) Quel service public culturel face à la révolution numérique ? L’Observatoire des politiques culturelles. p. 36.

Regourd, Serge (2004) Rapport de synthèse du colloque international "Libérer la culture". Les cahiers de l’éducation permanente (21).

Regourd, Serge (1995) Service public et télévision : à propos de confusions à la mode. Angle droit : revue juridique et économique de la communication (45).

Regourd, Serge (1994) Télévision et décentralisation : les visages multiples des télévisions locales, régionales et communautaires en Europe. Les Petites affiches.

Regourd, Serge (2009) Télévision... Invasion ! Fellinicitta. p. 47.

Regourd, Serge (1989) Une grande bataille pour l'Europe de l'audiovisuel. Le Monde Diplomatique.

Sire, Guillaume (2018) Les outils numériques gouvernementaux au service de la loi : Le design de la plateforme République numérique. Terminal (n° 122). pp. 60-81.

Viguier, Jacques (2015) Le manichéisme animalier a encore frappé ... avec "Le dernier Loup" de Jean-Jacques Annaud (France/Chine 2015). Le blog Droit et Cinéma : http://lesmistons.typepad.com/blog/.

Caselaw headnote

Beaussonie, Guillaume (2015) Immunité judiciaire et excuse de provocation. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (44). [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard (1999) Note sous TGI Paris (17ème ch.), 14 juin 1999 : immunité de parole de l'avocat et droit de la presse. Recueil Dalloz. p. 566. [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard (1997) Note sous TGI Paris (17ème corr.), 10 mars 1997 : le droit de réponse ne s'applique pas à un dessin. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2. p. 22864. [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard (2000) Notes sous Cass., 2ème civ., 9 décembre 1999 et 4 mai 2000 : régime des nullités en droit de la presse. Recueil Dalloz. p. 727. [Caselaw headnote]

Bensoussan-Brulé, Virginie and Martinez, Baptiste (2018) Uber : qualification de service dans le domaine des transports. Revue Lamy Droit de l'immatériel (n°145). pp. 17-21. [Caselaw headnote]

Bioy, Xavier (2022) Liberté d'information et contrôles de police (note s/s Cons. const., 24-11-2021, Société Coyote System, n° 2021-948 QPC). Actualité juridique. Droit administratif (n°15). pp. 885-890. [Caselaw headnote]

Debaets, Emilie (2021) A propos des dérives actuelles du consentement en matière de protection des données - Le Conseil d'Etat et Alicem. Actualité juridique de droit administratif AJDA (n°6). p. 346. [Caselaw headnote]

Egéa, Pierre (2010) Les lois mémorielles et le droit de la presse : CA Fort de France, 18 mai 2010, n°2010/00070. Recueil Dalloz (32). pp. 2139-2143. [Caselaw headnote]

Guignard, Didier (2011) Le régime juridique relatif à l'organisation d'un festival de musique : nouveau pas vers la fin de l'exception culturelle ? Note sous CE, 23 mai 2011, Commune de Six-Fours-Les-Plages. Les Petites affiches (198). pp. 10-14. [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2014) Directive Services de médias audiovisuels. Evènements d'importance majeure. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-201/11 P, C-204/11 P et C-205/11 P. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G). [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2014) Directive Services de médias audiovisuels. Publicité. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-234/12, Sky Italia. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17). [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2013) Directive services de médias audiovisuels et droit à l'information. Note sous CJUE, 22 janv. 2013, aff. C-283/11, Sky Osterreich. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20). [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2013) Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 10 juill. 2012, aff. T-520/09, TF1. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20). [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2014) Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 16 oct. 2013, aff. T-275/11, TF1 et CJUE, 27 juin 2013, aff. C-485/11, Commission c/ France. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17). [Caselaw headnote]

Oliva, Anne-Marie (2006) Note sous CJCE, 2 juin 2005, Mediakabel BV c/ Commissariaat voor de Media : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (21-22). p. 1053. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2008) Le Conseil d’Etat et l’usage des logiciels libres. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (45-46). pp. 39-41. [Caselaw headnote]

Book Section

Beignier, Bernard (1997) La protection de la personne mise en examen : de l'affrontement à la collusion entre presse et justice. In : Liberté de la presse et droits de la personne Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris ISBN 2-247-02893-4

Beignier, Bernard and Cohen-Jonathan, Gérard (2003) Préface. In : Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information LGDJ. Series “Bibliothèque de droit privé, n°391” Paris ISBN 2-275-02342-9

Calandri, Laurence (2021) Enfant, sexe et écran à l’ère du numérique : quel modèle de régulation ? In : L’enfant et le sexe Mallevaey, Blandine and Fretin, Alice (eds.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 243-260. ISBN 978 2 247 20414 4

Calandri, Laurence (2023) Intelligence artificielle et secteur audiovisuel : l’exemple de la publicité Réflexions autour du Rapport de l’Observatoire européen de l’audiovisuel, L'intelligence artificielle dans le secteur audiovisuel. In : Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général. Perspectives comparées Castets-Renard, Céline and Eynard, Jessica (eds.) Bruylant. Bruxelles ISBN 978 2 8027 7208 8

Calandri, Laurence (2019) Nouvelle(s) réforme(s) de l'audiovisuel public : De l'« intranquillité » à l'« inquiétude ". In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Rapp, Lucien, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.) Fondation Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 383-405. ISBN 978 2 370 32199 2

De la Morena, Frédérique (2010) Enseigner... Sous réserve de tolérance et d'objectivité. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 201-208. ISBN 978-2-36170-004-1

De la Morena, Frédérique (2005) L'expression cinématographique en France, une liberté sous contrôle. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse pp. 163-189. ISBN 2-915699-05-4

Debaets, Emilie (2018) Big data en sciences sociales et protection des données personnelles. In : La diffusion numérique des données en SHS : guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques. Ginouvès, Véronique and Gras, Isabelle (eds.) Presses universitaire de Provence. Series “Digitales.” Aix-en-Provence. pp. 61-72. ISBN 979-10-320-0179-0

Ghosn, Catherine and Farra-Haddad, Nour (2016) Dialogue virtuel en contexte d'insécurité au Moyen-Orient : analyse de messages et de 'post' de fraternité interreligieuse sur les réseaux sociaux. 3ème Colloque International ComSymbol Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques, 9-10 novembre 2016, Montpellier. Coord. : Stefan Bratosin et Mihaela Alexandra Tudor, Ed. Iarsic. In : Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques iARSIC. pp. 364-386.

Guignard, Didier (2005) Décentralisation et NTIC : réflexions sur l'intervention des collectivités territoriales en matière d'infrastructures de télécommunications à haut débit. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuel et télécommunications) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°13” Perpignan/Toulouse pp. 103-118. ISBN 2-915699-05-4

Guignard, Didier (2012) Introduction. In : Sport et communication Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 13-22. ISBN 978-2-36170-033-1

Guignard, Didier (2007) Les médias (télévisions), nouveaux maîtres du jeu sportif ? In : Sciences de la Société, n°72 : sports et médias Presses universitaires du Mirail. Toulouse pp. 133-146. ISBN 978-2-85816-937-5

Guignard, Didier and Laval, Sylvie (2009) Présentation du colloque sur le sport et ses représentations. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, T. LI Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 207-210. ISBN 978-2-915699-96-8

Hamdouni, Saïd (2015) La diplomatie culturelle française au sein de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO). In : Télévisions de France et d'Argentine : enjeux, défis et perspectives Series “Colloques & rencontres” ISBN 978-2-343-07203-6

Hamdouni, Saïd (2005) Le droit français et Internet : essai de régulation. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Lattes, Jean-Michel (2019) Arts du spectacle et droit social. In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'Honneur du Professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques et Essais” pp. 287-300. ISBN 978-2-37032-199-2

Laval, Sylvie (2015) Le pluralisme politique à la télévision : réalité ou vitrine démocratique ? In : Télévisions de France et d'Argentine : enjeux, défis et perspectives Schifer, Claudio A., Regourd, Serge, Frutos, Susana and Leveneur, Laurence (eds.) L'Harmattan. Paris ISBN 978-2-343-07203-6

Laval, Sylvie (2014) Photographies de faits divers dans la PQR en ligne : vers la disparition des corps ? In : Communication électronique, cultures et identités : actes du colloque international organisé au Havre les 11, 12 et 13 juin 2014 par le Département Information-communication, IUT du Havre et le Laboratoire UMR Idées-CIRTAI, Université du Havre Zlitni, Sami, Liénard, Fabien, Dula-Manoury, Daiana and Crumière, Christelle (eds.) Klog éd. Mont-Saint-Aignan pp. 83-92. ISBN 979-10-92272-02-4

Laval, Sylvie and Tilli, Nicolas (2012) Le conflit tunisien dans les médias français : le prisme de l’Agence France Presse. In : Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.) Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-027-2

Lefebvre, Muriel and Laval, Sylvie (2011) Images CNRS des nanosciences : un dispositif entre recherche et médiation. In : Images & mirages @nanosciences : regards croisés Sauvageot, Anne, Boujou, Xavier and Marie, Xavier (eds.) Hermann. Paris ISBN 978-2-7056-8214-9

Oliva, Anne-Marie (2015) La Cour de justice de l'Union européenne et la régulation de l'audiovisuel. In: La régulation de la communication audiovisuelle. Enjeux et perspectives. Regourd, Serge and Calandri, Laurence (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Colloque et essais” Clermont-Ferrand ISBN 978-2-37032-042-1

Oliva, Anne-Marie (2019) La politique de l'audiovisuel de l'Union européenne : une politique culturelle ? In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'honneur du professuer Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Collection Colloques et Essais. Series “Colloques & Essais” pp. 467-480. ISBN 978 2 37032 199 2

Oliva, Anne-Marie (2002) La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie. In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement La Documentation française. Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)” Paris

Perlo, Nicoletta (2015) Le modèle italien de régulation de l’audiovisuel. In : La régulation de la communication audiovisuelle. Enjeux et perspectives Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & essais” pp. 245-260. ISBN 978-2-37032-042-1

Perlo, Nicoletta (2016) L’évolution du droit de la famille à travers le cinéma italien. De la Constitution de 1948 à aujourd’hui. In : La famille au cinéma : Regards juridiques et esthétiques LGDJ. Series “Droit et cinéma” ISBN 9782849342299

Rapp, Lucien (2004) Les ondes entre droit et commerce. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse ISBN 2-915699-08-9

Rapp, Lucien (2010) Préface. In : Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? Michalon. Paris ISBN 978-2-84186-553-6

Rapp, Lucien (1997) Satellite Communications and Global Infrastructures : Towards Space Information Superhighways. In: Outlook on Space Law over the Next 30 Years : Essays Published for the 30th Anniversary of the Outer Space Treaty Kluwer Law International. London

Regourd, Serge (2007) Chapitre France. In : Western Broadcast Models. Structure, conduct and performance Mouton de Gruyter. New-York

Regourd, Serge (1998) Cinéma européen : des relations entre l'identité des oeuvres et les systèmes juridiques de régulation. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

Regourd, Serge (1995) Communication audiovisuelle : le volontarisme juridique sacrifié sur l'autel du déterminisme technologique ? In : Recherches et réalisations : mélanges Pierre Vellas Pedone. Paris ISBN 2-233-00284-9

Regourd, Serge (2012) Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques. In : Critique(s) du droit : hommage au professeur Robert Charvin Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-022-7

Regourd, Serge (2006) Deux articles : "La liberté de la communication", "La liberté de la presse". In : Dictionnaire des droits fondamentaux Dalloz. Paris ISBN 2-24706943-6

Regourd, Serge (1989) Droit de la communication et droit à la communication. In : Analyses et réflexions autour d'une charte de l'audiovisuel GIP. p. 17.

Regourd, Serge (1998) Droit et société de communication. In : Penser la justice Centre régional de documentation pédagogique Midi-Pyrénées. Series “Savoir & Faire” Toulouse ISBN 2-86565-217-3

Regourd, Serge (1991) Europe, télévision, identité culturelle et région. In : Régions d'Europe et télévision Miroirs Editions. Lille ISBN 2-84003-003-9

Regourd, Serge (2005) Fasc. 7100 : Exception culturelle. In : Juris-classeur. Communication Editions du Juris-classeur. Series “Collection des Juris-Classeurs” Paris

Regourd, Serge (1998) The French media system. In: Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age Quintessenz Verlags Gmbh. Series “The European Journal of Communication Research” Berlin

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

Regourd, Serge (2002) L'image contre le droit : l'exemple de la guerre du Kosovo. In : L'image Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue "Civilisations", n°6” Toulouse ISBN 2-909628-81-7

Regourd, Serge (1997) L'image du droit international à travers les médias. In : Enseignement du droit international : recherche et pratique Pédone. Paris ISBN 2-233-00314-4

Regourd, Serge (1992) L'évolution du service public de l'audiovisuel et l'émergence des nouvelles technologies de la communication. In : Nouvelles technologies de la communication et service public La Documentation française.

Regourd, Serge (2009) La place des régulations nationales pour le cinéma à l'heure de la mondialisation. In : Les cinémas nationaux face au défi de la mondialisation Centre national du cinéma grec.

Regourd, Serge (2005) Le crime contre l'Humanité saisi par la communication contemporaine : l'exemple des guerres yougoslaves. In : Qu'est-ce que l'Humanité ? Bibliothèque de Toulouse. Toulouse

Regourd, Serge (1992) Le droit aux risques de la communication. In : Les théories de la communication Télérama. Series “CinémAction” Paris ISBN 2-85480-564-X

Regourd, Serge (1995) Le droit face aux défis des nouvelles technologies de la communication. In : Le Métafort d'Aubervilliers : techniques contemporaines, création artistique et innovation sociale Charles Le Bouil. Series “Travaux en cours” Paris ISBN 2-907199-89-7

Regourd, Serge (2005) Le système audiovisuel français et ses singularités. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Regourd, Serge (1989) Les droits d'auteur et la conservation du patrimoine cinématographique. In : Rencontres nationales du patrimoine CNC.

Regourd, Serge (2007) Logiques d'intérêt général et normativité étatique dans les contenus audiovisuels : pour la préservation de l'asymétrie réglementaire des médias. In : La rencontre des anciens et des nouveaux médias Centre d’études sur les médias/Consortium canadien de recherche sur les médias. Montréal

Regourd, Serge (1992) Logiques de service public et logiques de décentralisation face aux évolutions contemporaines. In : Construction et architecture L'Harmattan.

Regourd, Serge (1995) National Report : France. In: Télévision Requires Responsability : International Studies European Institute for the Media Bertelsmann Foundation. Gutersloh

Regourd, Serge (1998) Observations sur le devenir de la télévision publique au regard des singularités françaises. In : Mélanges en l'honneur de Louis Constans Presses universitaires de Perpignan. Series “Etudes” Perpignan ISBN 2-908912-66-X

Regourd, Serge (2010) Politiques culturelles : les enjeux de la diversité culturelle. In : Politiques et pratiques de la culture La Documentation française. Series “Les notices” Paris ISBN 978-2-11-008145-2

Regourd, Serge (2011) Politiques culturelles et sidération technologique. In : Internet : enjeux Fondation Gabriel Péri. Paris ISBN 2-916374-38-8

Regourd, Serge (1998) Rapport de synthèse. In : Gestion et média Presses de l’Université des sciences sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°6” Toulouse ISBN 2-909628-40-X

Regourd, Serge (2003) Rapport général introductif. In : La révolution numérique : quel devenir pour le cinéma et l'audiovisuel ? Conseil régional de Midi-Pyrénées. p. 17.

Regourd, Serge (1999) Two conflicting notions of audiovisual liberalisation. In: Television Broadcasting in contemporary France and Britain Berghahn Books. New-York/Oxford

Regourd, Serge (2010) Variations autour de l'inégalité économique et de la diversité culturelle en droit du commerce international. In : La convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : premier bilan et défis juridiques Société de législation comparée. Series “Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, n°21” Paris ISBN 978-2-908199-86-4

Regourd, Serge (2004) Vers un droit européen de la communication audiovisuelle. In : Droit constitutionnel européen des droits de l'homme Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-92-2

Tilli, Nicolas (2010) La régulation financière de l'audiovisuel public. In : Variations sur le thème de l'équité fiscale : recueil d'études en l'honneur du professeur Gérard Tournié Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes de l'IRDEIC” Toulouse pp. 269-299. ISBN 978-236170-008-9

Viguier, Jacques (2012) Impacts et réformes. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Viguier, Jacques (1998) La Vème République au cinéma : l'image des institutions politiques suprêmes. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Viguier, Jacques (2016) Le rapport entre droit et force dans "Warlock" (L’homme aux colts d’or). In : Le cinéma, miroir du droit et de la politique CinémAction. p. 96. ISBN 978-2-84706-632-6

Viguier, Jacques (2018) Rire, cinéma et… droit. In : Rire, droit et société Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” p. 257. ISBN 978-2-37032-131-2

Monograph

Lattes, Jean-Michel (2021) Le Stade toulousain, patrimoine immatériel de Toulouse. , Toulouse

Regourd, Serge (1997) The public debate over the future of public service Broadcasting in France. , Düsseldorf

Conference or Workshop Item

Alouane, Rim-Sarah (2014) Building a Democracy With 140 characters: The E-citizen And the State A Proposal For a Regulatory Framework To Govern Online Democratic Spaces. In: IXe Congrès de l’Association International de Droit Constitutionnel, 16-20 juin 2014, Oslo.

Book

Amrouche, Nassim, Mathieu, Romain and Perlo, Nicoletta (2011) Censures, les violences du sens. Amrouche, Nassim, Mathieu, RM and Perlo, Nicoletta (eds.) Publications de l'Université de Provence ISBN 978-2-85399-781-2

Costes, Lionel, Bilon, Jean-Louis, Guibal, Michel, Rapp, Lucien, Le Stanc, Christian and Vivant, Michel (2012) Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet. Lamy Rueil-Malmaison

Guignard, Didier and Laval, Sylvie (2012) Sport et communication. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-033-1

Hamdouni, Saïd and Regourd, Serge (2012) Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales. Collection « Tout le droit ». Publisud Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Larrieu, Jacques (2010) Droit de l'Internet. Collection « Mise au point ». Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-5479-9

Perlo, Nicoletta (2009) Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance. Perlo, Nicoletta (ed.) Presses universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0686-3

Rapp, Lucien (1993) L'entreprise au bout du fil : reflexions pour une entreprise télécommunicante. Editions Liaisons Paris ISBN 2-87880-061-3

Regourd, Serge (2001) Droit de la communication audiovisuelle. Collection « Droit fondamental. Droit politique et théorique ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-052125-8

Regourd, Serge (1992) La télévision des Européens. Collection « Vivre en Europe ». La Documentation française Paris ISBN 2-11-002773-8

Regourd, Serge (1998) Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age. Collection « The European Journal of Communication Research ». Quintessenz Verlags Gmbh Berlin

Regourd, Serge (1999) Television Broadcasting in contemporary France and Britain. Berghahn Books New-York/Oxford

Regourd, Serge (1995) Television Requires Responsability: International Studies European Institute for the Media. Bertelsmann Foundation Gutersloh

Regourd, Serge (2008) Vers la fin de la télévision publique ? : traité de savoir-vivre du service public audiovisuel. Collection « La culture en questions ». Editions de l'Attribut Toulouse ISBN 978-2-916002-11-8

Regourd, Serge and Calandri, Laurence (2015) La régulation de la communication audiovisuelle : enjeux et perspectives. Regourd, Serge and Calandri, Laurence (eds.) Collection « Colloques & essais ». Institut Universitaire Varenne Clermont-Ferrand ISBN 978-2-37032-042-1

Regourd, Serge and Sahli, Fatiha (2005) La régulation juridique de la communication, audiovisuel et télécommunications : études comparées franco-marocaines. Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°13 ». Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Perpignan/Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Thesis

Carayre, Guillaume (2007) Les relations juridiques entre les territoires décentralisés et les moyens de communications immatérielles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Oehme, Hannes (2017) L’indépendance de l’audiovisuel public des institutions politiques en France et en Allemagne : étude de droit comparé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Oliva, Anne-Marie (1996) Le principe de libre circulation en matière de communication audivisuelle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Roques-Bonnet, Marie-Charlotte (2008) La Constitution et l'Internet. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Scientific Work Coordination

Calandri, Laurence (2021) Chronique « Droit des médias ». [Scientific Work Coordination]