Article

Cazalbou, Paul (2018) Retour critique sur le principe d'unicité de qualification des faits en droit pénal. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°2). pp. 387-407.

Dieu, François (2012) La gestion déléguée des établissements pénitentiaires. Cahiers de la Sécurité et de la Justice (n° 19). pp. 82-84.

Dieu, François (2017) Police et violence. Approches sociologiques. Cahiers de la Sécurité et de la Justice (n° 39).

Lattes, Jean-Michel (2001) Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale. Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts) (n° 15). pp. 7-9.

Segonds, Marc (2021) Groupes de combat et mouvements dissous (Art. 431-13 à 431-21). JurisClasseur Pénal Code, fasc. 20.

Segonds, Marc (2023) Représentation d'intérêts et trafic d'influence... ou les affres de la dépénalisation par la transparence. Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales (n° 18).

Segonds, Marc (2022) Réglementation routière – Responsabilité. – Sanctions. JurisClasseur Transport, Fasc. 792.

Segonds, Marc (2022) Un an de droit pénal du travail. Droit pénal (n°11). pp. 17-22.

Segonds, Marc (2020) A la recherche d'une définition du produit de l'infraction (selon la loi pénale). Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales, vol.1 (n°1). pp. 115-131.

Caselaw headnote

Beaussonie, Guillaume (2020) La démolition-sanction doit demeurer le dernier recours. Revue de droit immobilier (RDI) (n°10). pp. 530-531. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2019) La survie du droit à restitution du tiers propriétaire de bonne foi après la confiscation de son bien. La Semaine Juridique Edition Générale (n°4). p. 150. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2023) Non-restituer une assurance-vie, c'est la confisquer. Gazette du Palais (n°26). pp. 55-57. [Caselaw headnote]

Ginestet, Catherine (2018) Panorama de Droit pénal (octobre 2017 - octobre 2018). Recueil Dalloz (n°41). [Caselaw headnote]

Ginestet, Catherine and Roujou de Boubée, Gabriel (2019) Panorama de Droit pénal (octobre 2018 - octobre 2019). Recueil Dalloz (n° 42). pp. 2322-2325. [Caselaw headnote]

Book Section

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2022) L'emprise du pouvoir pénitentiaire sur le travail en détention: les avancées laborieuses du droit. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspectives d'une réforme Schmitz, Julia and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (eds.) Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 333-358. ISBN 9782370323354

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (2022) Propos introductifs. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” pp. 9-19. ISBN 978 2 37032 335 4

Beaussonie, Guillaume (2023) Banque et abus de confiance. In : Le banquier face au risque pénal Lasserre-Capdeville, Jérôme (ed.) LexisNexis. Series “Actualité” pp. 13-23. ISBN 978 2 7110 3723 0

Beaussonie, Guillaume (2019) Code pénal, édition 2020. In : Code pénal : Edition 2020 Dechenaud, David (ed.) LexisNexis. Series “Les codes bleus” ISBN 9782711031269

Beaussonie, Guillaume (2022) Droit pénal et compliance font-ils système ? In : Les buts monumentaux de la Compliance Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris ISBN 978 2 247 21472 3

Beaussonie, Guillaume (2018) Faut-il imaginer Sisyphe heureux ? À propos de la longueur des peines. In: Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains: Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic Stasiak, Frédéric and Py, Bruno (eds.) PUN - Editions Universitaires de Lorraine. pp. 373-386. ISBN 9782814305137

Beaussonie, Guillaume (2022) La circonstance aggravante de bande organisée. In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume n° 3 Beaussonie, Guillaume (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Annales de l'Université Toulouse I Capitole” Toulouse pp. 299-310. ISBN 9782361702632

Beaussonie, Guillaume (2020) La refondation de l’échelle des peines correctionnelles. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 189-204. ISBN 978-2-247-19738-5

Beaussonie, Guillaume (2021) Larme chaude et sueur froide sur cols blancs. A propos de l'appréhension des hommes politiques comme des délinquants d'affaires. In : Rencontres multicolores autour du Droit : Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila Lebel, Christine, Malecki, Catherine, Rakotovahiny, Marie-Andrée, Rodriguez, Karine and Sordino, Marie-Christine (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 369-382. ISBN 978 2 36170 228 1

Beaussonie, Guillaume (2020) Le produit de l'infraction et le principe de personnalité des délits et des peines. In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume 1 Beaussonie, Guillaume (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 133-144. ISBN 978-2-36170-212-0

Beaussonie, Guillaume (2023) L’essor d’une véritable considération pénale pour l’environnement. In : Le droit pénal face à l'éthique Liévaux, Chloé and Gallois, Julie (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires, Actes” Paris pp. 161-171. ISBN 9782247223657

Beaussonie, Guillaume (2023) L’exécution transfrontière des sanctions pénales en droit français. In : Le droit criminel à l’épreuve de l’infraction de blanchiment : Regards croisés luxembourgeois, français et belge Marty, Marie and Kirmann, Florent (eds.) Larcier. Bruxelles pp. 379-413. ISBN 9782879988382

Beaussonie, Guillaume (2020) Propos introductifs aux aspects de droit des peines. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” pp. 187-188. ISBN 978-2-247-19738-5

Beaussonie, Guillaume (2020) Punir positivement ? À propos de l'article 130-1 du Code pénal. In : Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin. Un droit « positif », un droit de progrès LGDJ. Series “Mélanges” Paris pp. 35-40. ISBN 978-2-275-07597-6

Cazalbou, Paul (2020) La "nouvelle" probation. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIième siècle Pellé, Sébastien (ed.) Dalloz. Series “Themes Et Commentaires” Paris p. 217. ISBN 978 2 24719 738 5

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. In : Droit et animal. Ogé, Frédéric and Couret, Alain (eds.) Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Toulouse. pp. 235-257. ISBN 2-903847-20-7

Lattes, Jean-Michel (2022) Le droit à la formation en milieu carcéral. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme. Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & essais” Bayonne pp. 505-521. ISBN 9782370323354

Pellé, Sébastien (2022) Le travail pénal: réflexions sur le travail dans le contexte de l'exécution d'une peine privative de liberté. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspective d'une réforme Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne ISBN 9782370323354

Segonds, Marc (2023) Compliance, Proportionality and Sanction. The example of the sanctions taken by the French Anticorruption Agency,. In : Compliance monumental goals Bruyland. Series “Compliance & Regulation” Bruxelles pp. 243-257. ISBN 9782802770794

Segonds, Marc (2021) Les droits des tiers (Les droits de la défense à l'épreuve du recouvrement des avoirs criminels). In : La confiscation des avoirs criminels. Nouveaux enjeux juridiques : nouveaux enjeux juridiques LGDJ-Lextenso. Series “9782275090757” Paris La Défense pp. 85-105.

Conference or Workshop Item

Beaussonie, Guillaume (2020) Cadavre et droit pénal. In: Mort et droit, 13 février 2020, Toulouse.

Beaussonie, Guillaume (2021) La circonstance aggravante de bande organisée. In: Le procès de la criminalité organisée, 10 mars 2021, Toulouse.

Lattes, Jean-Michel (2005) La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé. In: La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé" - Intervention au colloque " Discours" - Cycle "Histoire, Gestion, Organisations", 25 novembre 2005, Université Toulouse Capitole.

Book

Beaussonie, Guillaume, ed. (2020) Les Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle - Volume 1. Collection « Les annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-212-0

Beaussonie, Guillaume (2022) Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, volume 3. Collection « Annales de l'Université Toulouse I Capitole », vol. 3. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978 2 36170 263 2

Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (2011) L’architecture carcérale. Des mots et des murs. Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (eds.) Privat Toulouse ISBN 978-2-7089-7618-4

Roujou de Boubée, Gabriel, Fernandez, Viridiana, Gozzi, Marie-Hélène and De Lamy, Anne (2001) Travaux dirigés de droit pénal, procédure pénale, pénologie. Collection « Universités. Droit ». Ellipses Paris ISBN 2-7298-0858-2

Schmitz, Julia (2017) Le droit à la réinsertion des personnes détenues. Collection « Colloques & Essais », vol. 39. Institut Universitaire Varenne ISBN 978-2-37032-114-5

Thesis

Cransac, David (2017) Essai sur les finalités du procès pénal contemporain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Lattes, Jean-Michel (2006) "Entre éducation et répression" - Commentaire de la loi Sarkozy de septembre 2006 sur la prévention de la délinquance. Voix du Midi (n° 6631). p. 2. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2001) Le crime appelle le châtiment. Tout Toulouse. p. 14. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (2022) Quelle normalisation de la relation de travail en prison? Enjeux et perspectives d'une réforme. [Scientific Work Coordination]

Dieu, François (2018) L'identité du gendarme. [Scientific Work Coordination]

Dieu, François (2016) Réponses à la délinquance. [Scientific Work Coordination]