- Indexation (49)
- A- DROIT (49)
- A5- Droit pénal (49)
- 5-3- Pénologie – Science pénitentiaire (49)
- A5- Droit pénal (49)
- A- DROIT (49)
A
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2022)
L'emprise du pouvoir pénitentiaire sur le travail en détention: les avancées laborieuses du droit.
In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspectives d'une réforme
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and Amauger-Lattes, Marie-Cécile
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Series “Colloques & Essais”
Bayonne pp. 333-358.
ISBN 9782370323354
Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia
(2022)
Propos introductifs.
In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme
Institut francophone pour la justice et la démocratie.
Series “Colloques & Essais”
pp. 9-19.
ISBN 978 2 37032 335 4
Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia
(2022)
Quelle normalisation de la relation de travail en prison? Enjeux et perspectives d'une réforme.
[Scientific Work Coordination]
B
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, volume 3.
Collection « Annales de l'Université Toulouse I Capitole », vol. 3.
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
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ISBN 978 2 36170 263 2
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Banque et abus de confiance.
In : Le banquier face au risque pénal
Lasserre-Capdeville, Jérôme
(ed.)
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Series “Actualité”
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ISBN 978 2 7110 3723 0
Beaussonie, Guillaume
(2020)
Cadavre et droit pénal.
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Beaussonie, Guillaume
(2019)
Code pénal, édition 2020.
In : Code pénal : Edition 2020
Dechenaud, David (ed.)
LexisNexis.
Series “Les codes bleus”
ISBN 9782711031269
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Droit pénal et compliance font-ils système ?
In : Les buts monumentaux de la Compliance
Frison-Roche, Marie-Anne
(ed.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris
ISBN 978 2 247 21472 3
Beaussonie, Guillaume
(2018)
Faut-il imaginer Sisyphe heureux ? À propos de la longueur des peines.
In: Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains: Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic
Stasiak, Frédéric and Py, Bruno (eds.)
PUN - Editions Universitaires de Lorraine.
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ISBN 9782814305137
Beaussonie, Guillaume
(2021)
La circonstance aggravante de bande organisée.
In: Le procès de la criminalité organisée, 10 mars 2021, Toulouse.
Beaussonie, Guillaume
(2022)
La circonstance aggravante de bande organisée.
In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume n° 3
Beaussonie, Guillaume
(ed.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Annales de l'Université Toulouse I Capitole”
Toulouse pp. 299-310.
ISBN 9782361702632
Beaussonie, Guillaume
(2020)
La démolition-sanction doit demeurer le dernier recours.
Revue de droit immobilier (RDI) (n°10).
pp. 530-531.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2020)
La refondation de l’échelle des peines correctionnelles.
In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
pp. 189-204.
ISBN 978-2-247-19738-5
Beaussonie, Guillaume
(2019)
La survie du droit à restitution du tiers propriétaire de bonne foi après la confiscation de son bien.
La Semaine Juridique Edition Générale (n°4).
p. 150.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2021)
Larme chaude et sueur froide sur cols blancs. A propos de l'appréhension des hommes politiques comme des délinquants d'affaires.
In : Rencontres multicolores autour du Droit : Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila
Lebel, Christine
, Malecki, Catherine
, Rakotovahiny, Marie-Andrée
, Rodriguez, Karine
and Sordino, Marie-Christine
(eds.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
pp. 369-382.
ISBN 978 2 36170 228 1
Beaussonie, Guillaume
(2020)
Le produit de l'infraction et le principe de personnalité des délits et des peines.
In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume 1
Beaussonie, Guillaume (ed.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
pp. 133-144.
ISBN 978-2-36170-212-0
Beaussonie, Guillaume
(2023)
L’essor d’une véritable considération pénale pour l’environnement.
In : Le droit pénal face à l'éthique
Liévaux, Chloé
and Gallois, Julie
(eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires, Actes”
Paris pp. 161-171.
ISBN 9782247223657
Beaussonie, Guillaume
(2023)
L’exécution transfrontière des sanctions pénales en droit français.
In : Le droit criminel à l’épreuve de l’infraction de blanchiment : Regards croisés luxembourgeois, français et belge
Marty, Marie
and Kirmann, Florent
(eds.)
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Bruxelles pp. 379-413.
ISBN 9782879988382
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Non-restituer une assurance-vie, c'est la confisquer.
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pp. 55-57.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2020)
Propos introductifs aux aspects de droit des peines.
In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ?
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
pp. 187-188.
ISBN 978-2-247-19738-5
Beaussonie, Guillaume
(2020)
Punir positivement ? À propos de l'article 130-1 du Code pénal.
In : Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin. Un droit « positif », un droit de progrès
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Series “Mélanges”
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ISBN 978-2-275-07597-6
C
Cazalbou, Paul
(2020)
La "nouvelle" probation.
In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIième siècle
Pellé, Sébastien
(ed.)
Dalloz.
Series “Themes Et Commentaires”
Paris p. 217.
ISBN 978 2 24719 738 5
Cazalbou, Paul
(2018)
Retour critique sur le principe d'unicité de qualification des faits en droit pénal.
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°2).
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Cransac, David
(2017)
Essai sur les finalités du procès pénal contemporain.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
D
Dieu, François
(2018)
L'identité du gendarme.
[Scientific Work Coordination]
Dieu, François
(2012)
La gestion déléguée des établissements pénitentiaires.
Cahiers de la Sécurité et de la Justice (n° 19).
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Dieu, François
(2017)
Police et violence. Approches sociologiques.
Cahiers de la Sécurité et de la Justice (n° 39).
Dieu, François
(2016)
Réponses à la délinquance.
[Scientific Work Coordination]
Dieu, François and Mbanzoulou, Paul
(2011)
L’architecture carcérale. Des mots et des murs.
Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (eds.)
Privat
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ISBN 978-2-7089-7618-4
G
Ginestet, Catherine
(2018)
Panorama de Droit pénal (octobre 2017 - octobre 2018).
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Ginestet, Catherine and Roujou de Boubée, Gabriel
(2019)
Panorama de Droit pénal (octobre 2018 - octobre 2019).
Recueil Dalloz (n° 42).
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[Caselaw headnote]
Ginestet, Catherine, Roujou de Boubée, Gabriel
and Garé, Thierry
(2023)
Panorama de Droit Pénal (octobre 2022- octobre 2023).
Recueil Dalloz (n° 41).
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L
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(2001)
Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale.
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La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé.
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Lattes, Jean-Michel
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Le droit à la formation en milieu carcéral.
In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme.
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
and Schmitz, Julia
(eds.)
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & essais”
Bayonne pp. 505-521.
ISBN 9782370323354
P
Pellé, Sébastien
(2022)
Le travail pénal: réflexions sur le travail dans le contexte de l'exécution d'une peine privative de liberté.
In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspective d'une réforme
Institut francophone pour la justice et la démocratie.
Series “Colloques & Essais”
Bayonne
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(2001)
Travaux dirigés de droit pénal, procédure pénale, pénologie.
Collection « Universités. Droit ».
Ellipses
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S
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Collection « Colloques & Essais », vol. 39.
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In : Compliance monumental goals
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Segonds, Marc
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Groupes de combat et mouvements dissous (Art. 431-13 à 431-21).
JurisClasseur Pénal Code, fasc. 20.
Segonds, Marc
(2021)
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In : La confiscation des avoirs criminels. Nouveaux enjeux juridiques : nouveaux enjeux juridiques
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Segonds, Marc
(2023)
Représentation d'intérêts et trafic d'influence... ou les affres de la dépénalisation par la transparence.
Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales (n° 18).
Segonds, Marc
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Réglementation routière – Responsabilité. – Sanctions.
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Segonds, Marc
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Un an de droit pénal du travail.
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Segonds, Marc
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A la recherche d'une définition du produit de l'infraction (selon la loi pénale).
Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales, vol.1 (n°1).
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