- Indexation (100)
- A- DROIT (100)
- A8- Droit de l’Union Européenne (100)
- 8-2- Institutions (100)
- A8- Droit de l’Union Européenne (100)
- A- DROIT (100)
1992
Hamdouni, Saïd
(1992)
Les tentatives d'intégration des pays du Maghreb face à l'élargissement de la communauté économique européenne.
Etudes internationales, 23 (2).
1993
Regourd, Serge
(1993)
Rapport de synthèse.
In : L'Eurorégion
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
1994
Hen, Christian, Regourd, Serge
and Viguier, Jacques
(1994)
L'influence de la construction européenne sur les services publics locaux.
1995
Hamdouni, Saïd
(1995)
Essai d'application de la théorie de l'institution du doyen Hauriou aux relations entre personnes publiques.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 20 (60).
Saint-Girons, Bernard
(1995)
Le marché agricole et l'Europe : l'organisation des marchés agricoles.
In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-903847-64-9
1996
Hamdouni, Saïd
(1996)
La Communauté européenne face à l'harmonisation des règles nationales de procédure fiscale.
Revue française de finances publiques (RFFP) (56).
1998
Molinier, Joël
(1998)
D'un traité à l'autre : les principes fondateurs de l'Union européenne, de Maastricht à Amsterdam.
In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon
Bruylant.
Bruxelles pp. 439-455.
ISBN 2802711199
1999
Zarka, Jean-Claude
(1999)
Le Parlement européen.
Regards sur l'actualité (251).
pp. 45-51.
Zarka, Jean-Claude
(1999)
Les députés européens.
Collection « Carrés Sup ».
Gualino Lextenso
Paris
ISBN 978-2-84200-174-2
Zarka, Jean-Claude
(1999)
Union Economique et Monétaire : premier bilan.
Les Petites affiches (250).
pp. 14-17.
2000
Zarka, Jean-Claude
(2000)
Les chantiers de l'Union européenne.
Les Petites affiches (155).
pp. 4-8.
2001
Baumont, Stéphane
(2001)
Le parlement européen.
Collection « Les Essentiels Milan ».
EditionsMilan
Toulouse
ISBN 2-84113-591-8
Gaudin, Hélène
(2001)
Droit constitutionnel – Droit communautaire : vers un respect constitutionnel réciproque?
Collection « Droit Public Positif ».
Economica
ISBN 978-2-7178-4259-3
Zarka, Jean-Claude
(2001)
La France, l'Allemagne et l'avenir institutionnel de l'Union européenne.
Revue politique et parlementaire (1013).
pp. 111-115.
Zarka, Jean-Claude
(2001)
Le Conseil européen de Nice de décembre 2000.
Les Petites affiches (3).
pp. 9-12.
2002
Blin, Olivier
(2002)
Les structures des agences de l'Union européenne.
In : Les agences de l'Union européenne
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-71-X
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2002)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments.
In : Les Agences de l’Union européenne. Recherche sur les organismes communautaires décentralisés
Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse.
Series “Etudes de l'IREDE”
Toulouse
Hamdouni, Saïd and De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2002)
Les institutions internationales et communautaires.
Collection « Tout le droit ».
Ellipses
Paris
ISBN 2-7298-0853-1
Oliva, Anne-Marie
(2002)
La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie.
In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement
La Documentation française.
Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)”
Paris
Sebastien, Gilles
(2002)
L’office communautaire des variétés végétales.
In : Les agences de l’Union européenne : Recherche sur les organismes communautaires décentralisés
Université des Sciences sociales de Toulouse.
Series “Les études de l’IREDE”
p. 281.
2003
Artaud-Vignollet, Stéphanie (2003) Le principe de l'équilibre institutionnel dans l'Union européenne. .
Zarka, Jean-Claude
(2003)
Le projet de Constitution adopté par la Convention sur l’avenir de l’Europe.
Les Petites affiches (144).
pp. 4-7.
2004
Zarka, Jean-Claude
(2004)
Le pacte de stabilité et de croissance en question.
Les Petites affiches (149).
pp. 12-17.
Zarka, Jean-Claude
(2004)
Les problèmes soulevés par la Constitution européenne.
Les Petites affiches (47).
pp. 5-8.
2005
Blanquet, Marc and De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2005)
La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments. Enjeux et perspective (Coord.).
Collection « Etudes de l’IREDE, IV ».
Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse
Toulouse
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2005)
Le rôle de l’Autorité européenne de sécurité des aliments dans la gestion des crises.
In : La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments : enjeux et perspectives (Dir.)
Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse.
Series “Etudes de l'IREDE IV”
Toulouse
Oliva, Anne-Marie
(2005)
Solidarité et construction européenne.
In : La solidarité en droit public
L’Harmattan.
Series “Logiques juridiques”
Paris
ISBN 2-7475-8973-0
Regourd, Serge
(2005)
Constitution européenne et modèle social européen : analyse juridique d'une imposture politique.
La Pensée : revue du rationalisme moderne (art, science, philosophie) (341).
Regourd, Serge
(2005)
La constitution européenne.
Parcours (31-32).
2006
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2006)
Agences de régulation en Europe.
In : Aspects récents de l’intervention publique dans le domaine économique
Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse.
Series “Etudes franco-brésiliennes”
Toulouse
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(2006)
La notion d'affectation du commerce entre Etats membres.
In : La modernisation du droit de la concurrence
LGDJ.
Series “Droit & économie”
Paris p. 51.
ISBN 2-275-02640-1
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(2006)
Les autorités de concurrence dans l'Union européenne.
In : Aspects récents de l'intervention publique dans le domaine économique: études franco-brésiliennes
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse p. 203.
ISBN 2-915699-28-3
2007
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2007)
Les institutions de l’Union européenne.
Collection « Tout le Droit ».
Ellipse
Paris
Simonian, Hélène
(2007)
Institutions de l'Union européenne.: Cours, méthodologie, exercices corrigés.
Collection « Cursus AES ».
Ellipses
Paris
ISBN 978-2-7298-3481-4
2009
Clément-Wilz, Laure
(2009)
Accord et faux-semblant entre les Cours de Luxembourg et de Strasbourg : le respect des exigences du procès équitable.
Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (1).
pp. 115-128.
Clément-Wilz, Laure
(2009)
La fonction de l'avocat général près la Cour de justice des Communautés européennes.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
2010
Clément-Wilz, Laure
(2010)
Les conclusions de l'avocat général, quelle utilité pour la Cour de justice ?
Revue européenne de droit public (3).
pp. 735-758.
Magnon, Xavier
(2010)
La QPC et l'Union européenne : la brute, les bons et le truand.
Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (84).
pp. 761-791.
Magnon, Xavier
(2010)
Le juge constitutionnel national, dernier obstacle au processus d'intégration européenne ? Interrogation(s) autour d'une lecture de l'arrêt de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 30 juin 2009 sur le "traité de Lisbonne".
Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (82).
pp. 417-442.
Zarka, Jean-Claude
(2010)
Le traité de Lisbonne et l’action extérieure de l’Union européenne.
Revue des sciences politiques (64).
pp. 33-49.
Zarka, Jean-Claude
(2010)
QCM LMD – Institutions de l’Union européenne (10e édition).
Gualino Lextenso
Paris
ISBN 978-2-297-01450-2
2011
Blanquet, Marc
(2011)
La prise de décision dans le système de l’Union européenne (Dir.).
Collection « Droit de l’Union européenne – Colloques ».
Bruylant
Clément-Wilz, Laure
(2011)
La fonction de l’avocat général près la Cour de justice.
Collection « Droit de l'Union européenne ».
Bruylant
Magnon, Xavier
(2011)
La loyauté : aspects institutionnels : Dossier spécial : "La loyauté en droit de l'Union européenne".
Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs, 2.
pp. 245-251.
2012
Gaven, Jean-Christophe
(2012)
Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté.
In : Construction européenne : approche pratique
Lamy.
Series “Lamy Axe Droit”
Paris pp. 227-233.
ISBN 978-2-7212-1521-5
Regourd, Serge
(2012)
L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique.
In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier
LGDJ.
Paris
ISBN 978-2-275-03716-5
Zarka, Jean-Claude
(2012)
L'essentiel des institutions de l'Union européenne. 14e édition.
Collection « Carrés "Rouges" ».
Gualino Lextenso
Paris
ISBN 978-2-297-02536-2
2016
Fois, Elisa
(2016)
Le rendement préjudiciel de la Cour de justice.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Gaudin, Hélène
(2016)
Brexit et système institutionnel de l'Union européenne.
Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (n° 4).
Oliva, Anne-Marie
(2016)
Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne.
Collection « Plein droit ».
Ellipses
ISBN 978-2-340-01189-2
2017
Blanc, Didier
(2017)
L’exclusion du Conseil européen de la fonction législative : la lettre et l’esprit.
Revue trimestrielle de droit européen (n° 1).
pp. 9-22.
Blanquet, Marc
(2017)
Chronique jurisprudentielle de droit général de l'Union européenne in Cahiers de droit européen, 2017, n°2.
[Scientific Work Coordination]
Zarka, Jean-Claude
(2017)
L'essentiel des institutions de l'Union européenne : À jour des dernières actualités de l'Union européenne (19ème édition).
Collection « Carrés rouge ».
Gualino
ISBN 978-2-297-06465-1
2018
Blanquet, Marc
(2018)
Droit général de l'Union européenne.
Collection « Sirey université. Série Droit public ».
Sirey
ISBN 978-2-247-18003-5
Blanquet, Marc
(2018)
L'Union européenne est-elle une Communauté ? Est-elle une communauté ?
Revue de l'Union européenne (n° 621).
pp. 507-516.
Blanquet, Marc
(2018)
La crise du principe d’intégration : que reste-t-il du processus créant une Union sans cesse plus étroite ?
In : Crise de l’Union : quel régime de crise pour l’Union européenne ?
Gaudin, Hélène (ed.)
Mare & Martin.
Series “Horizons européens”
pp. 31-49.
ISBN 978-2-84934-296-1
Blanquet, Marc
(2018)
Recension : « Droit de l’Union européenne », Francesco Martucci, Dalloz, coll. HyperCours, 2017.
Annuaire de droit de l'Union européenne.
Guiot, François-Vivien
(2018)
Le principe de reconnaissance mutuel : un mécanisme d’exception(s) multiscalaire au service d’une intégration différentielle.
In : L'exception en droit de l'Union européenne
Marti, Gaëlle and Carpano, Eric (eds.)
Bruylant.
(In Press)
Guiot, François-Vivien and Mazille, Clémentine
(2018)
La frontière : espace de l'intégration.
In: Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du traité(s) de Rome, 29 et 30 novembre 2018, Toulouse.
Thomat-Raynaud, Anne-Laure
(2018)
Introduction au droit.
Beignier, Bernard and doireau, sidonie (eds.)
Collection « COURS ».
LGDJ
ISBN 9781118911518
Zarka, Jean-Claude
(2018)
L'essentiel des institutions de l'Union européenne.
Collection « Carrés Rouge ».
Gualino
ISBN 978-2-297-06898-7
Zarka, Jean-Claude
(2018)
Union européenne : les points clés sur la construction et le fonctionnement actuel de l'Union européenne (Institutions et Politiques).
Collection « En poche ».
Gualino
ISBN 978-2-297-06970-0
2019
Andriantsimbazovina, Joël
(2019)
Les droits fondamentaux, frein ou moteur de l'intégration européenne?
Revue du droit de l’Union européenne (n°627).
pp. 220-224.
Blanc, Didier
(2019)
L'acte unique européen.
Répertoire Dalloz Droit européen.
Blanc, Didier
(2019)
La crise économique et financière à l’épreuve du contrôle parlementaire national et européen (2008-2018) : Les frontières nouvelles du parlementarisme dans l’Union européenne.
In : Le renouveau parlementaire : entre discours et actions
L'Harmathan.
pp. 11-42.
ISBN 978-2-343-17387-0
Blanc, Didier
(2019)
L’Union européenne devant le Parlement
français : XVe législature (2017-2022).
Revue Europe (n°12).
pp. 4-11.
Blanc, Didier
(2019)
L’Union européenne et ses outre-mer : quand l’exception devient commune.
In : L’exception en droit de l’Union européenne
Presses universitaires de Rennes.
Series “Droits européens”
pp. 267-286.
ISBN 9782753577336
Blanc, Didier
(2019)
Élections européennes: les Outre-mer, si loin, si proches de l'Europe.
Agence France Presse.
[Mainstream media article]
Christodoulou, Hélène
(2019)
Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenne.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Christodoulou, Hélène
(2019)
Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenne.
Other
Qazbir, Hanan
(2019)
L’hypothèse fédérale à l’aune du Brexit.
Revue de l'Union européenne (n°627).
pp. 263-267.
2020
Blanc, Didier (2020) La parlementarisation de la fonction législative dans l’Union européenne, in I. Bosse-Platière (dir.), La parlementarisation des processus d'intégration régionale, Rennes, PUR, coll. Droits européens, 2020. In : La parlementarisation des processus d'intégration régionale Bosse-Platière, Isabelle (ed.) Presses Universitaires des Rennes, coll. Droits européens. pp. 181-203.
Blanc, Didier (2020) « La parole du Conseil européen : de lexis en praxis, quand dire c’est faire », in O. Desaulnay (dir.), La parole en droit public, Le Mans, Éditions L’épitoge, coll. L’Unité du Droit, 2020. In : La parole en droit public, Desaulnay, Olivier (ed.) Éditions L’épitoge, coll. L’Unité du Droit. pp. 43-60.
Blanc, Didier (2020) « Le Parlement européen : Chambre des peuples ou Assemblée de l’Union ? Les paradoxes de l’européanisation parlementaire », Les élections européennes 40 ans après – Bilans, enjeux et perspectives/The European Elections, 40 years after – Assessment, Issues and Prospects, H. van Eijken, S. Platon et T. Marguery, Bruxelles, Larcier, 2020. In : Les élections européennes 40 ans après – Bilans, enjeux et perspectives/The European Elections, 40 years after – Assessment, Issues and Prospects, Platon, Sébastien, Marguery, Tony and van Eijken, Hanneke (eds.) Larcier. pp. 147-168.
Blanc, Didier
(2020)
L’Europe démocratique : le récit des récits ou matrice d’ilots narratifs ?
In : Les récits judiciaires de l’Europe : concepts et typologie
Bruylant.
Series “Idées d'Europe”
pp. 127-144.
ISBN 9782802764878
Dussart, Vincent
(2020)
Un Parlement sans consentement à l’impôt. Une Union sans pouvoir fiscal ?
Revue de Gestion et Finances publiques (n°4).
pp. 95-102.
2021
Blanc, Didier (2021) « La lutte du Parlement européen contre la corruption politique affectant l’Union », RDUE, 2021, n°4, pp. 127-142. Revue du droit de l'Union européenne (4). pp. 127-142.
Blanc, Didier (2021) Le contrôle parlementaire du Parquet européen. Entre subsidiarité et redevabilité La création du Parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l’espace judiciaire européen ? In : La création du Parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l’espace judiciaire européen ? Chevallier-Govers, Constance and Weyenbergh, Anne (eds.) Larcier. Series “Collection Droit de l'union européenne” Bruxelles pp. 295-314. ISBN 9782802768401
Blanc, Didier (2021) « Les droits fondamentaux, frein ou moteur de la fonction législative dans l’Union européenne ? » in J. Andriantsimbazovina (dir.), Droits fondamentaux et intégration de l’Union européenne. Bilan et perspectives, Paris, Mare & Martin, coll. Horizons européens, 2021. In : Droits fondamentaux et intégration de l’Union européenne. Bilan et perspectives, Andriantsimbazovina, Joël (ed.) Mare & Martin, coll. Horizons européens. pp. 47-62.
Blanc, Didier
(2021)
A la recherche de la légitimité démocratique de l’Union européenne : entre parlementarisation avancée et citoyenneté inachevée (1972-2022).
In : Annuaire de droit de l'Union européenne : Edition 2021
Blumann, Claude
and Picod, Fabrice
(eds.)
Panthéon-Assas.
Series “Annuaire de droit de l'Union Européenne”
Paris pp. 3-44.
ISBN 9782376510529
2022
Blanc, Didier
(2022)
Les manifestations de l’idée de ”souveraineté européenne” dans la Politique de sécurité et de défense commune de l’Union », in F.-V. Guiot (dir.), Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?, Paris, Mare & Martin, 2022.
In : Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?
Guiot, François-Vivien
(ed.)
Mare & Martin.
Series “Horizons européens”
Le Kremlin-Bicêtre pp. 277-295.
ISBN 9782849346488
Blin, Olivier
(2022)
Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne.
Collection « Paradigme - Métiers ».
Bruylant
Bruxelles
ISBN 978 2 39013 383 4
Christodoulou, Hélène
(2022)
La teneur de la confiance mutuelle face à l'émergence du parquet européen.
In : la confiance mutuelle dans l'Union européenne : De l'objectif politique au principe juridique
Mare & Martin.
Series “Horizons européens”
Paris pp. 65-81.
ISBN 9782849346303
Posocco, Laurent and Barrocu, Giovanni
(2022)
Protecting The EU’s financial interests: from the very beginning to the birth of The European Public Prosecutor’s Office (EPPO).
Open Review of Management, Banking and Finance.
Zarka, Jean-Claude
(2022)
Institutions de l'Union européenne.
Collection « En Poche ».
Gualino
ISBN 978 2 297 17671 2
Zarka, Jean-Claude
(2022)
L'essentiel des institutions de l'Union européenne :2022-2023.
Collection « Les Carrés ».
Gualino
Paris
ISBN 9782297176491
2023
Andriantsimbazovina, Joël, Gaudin, Hélène
, Blanquet, Marc
and Fines, Francette
(2023)
Les Grands Arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne : droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne.
Gaudin, Hélène
(ed.)
Collection « Grands Arrêts ».
Dalloz
Paris
ISBN 9782247215164
Blanc, Didier
(2023)
La fonction européenne du Président de la République sous la Cinquième République.
In : L’Elysée. De l’ombre à la lumière
Kerléo, Jean-François
and Lamouroux, Sophie
(eds.)
Institut francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais”
Bayonne pp. 127-142.
ISBN 9782370323750
Blanc, Didier
(2023)
Le Parlement européen : la paix institutionnalisée.
In : L'Union européenne et la paix : Dix-septièmes Journées Jean Monnet
Potvin-Solis, Laurence
(ed.)
Bruylant.
Series “Colloques Jean Monnet”
Bruxelles pp. 59-84.
ISBN 9782802771562
Blanc, Didier
(2023)
Le contrôle parlementaire de la politique européenne du gouvernement en France : tendances et évolutions.
In : Quel rôle pour les Parlements nationaux dans l'Union européenne ? : Rapport d'information n°168
Sénat.
Series “les rapports du Sénat”
(n°168)
Paris pp. 53-63.
Blanc, Didier
(2023)
Le rôle du Parlement français dans le processus normatif européen.
JurisClasseur Europe Traité (n°Fasc 211).
Blanc, Didier
(2023)
Le rôle du Parlement français dans l’élaboration et la mise en œuvre du droit de l’Union européenne.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n°7).
pp. 399-405.
Gaudin, Hélène
(2023)
Ce que l’Union européenne signifie : l’identité de l’Union européenne et de ses Etats membres - A propos des arrêts de la CJUE, rendus en Ass. Pl., du 16 février 2022, Hongrie c/Parlement européen et Conseil, C-156/21 et Pologne c/Parlement européen et Conseil, C-157/21.
Revue trimestrielle des droits de l'homme, vol. 2023 (N° 133).
pp. 17-34.
Gaudin, Hélène
(2023)
La CJUE juge la réforme de la justice polonaise contraire aux valeurs de l'Union européenne.
Blog Club des juristes.
[Mainstream media article]
Macovei, Oana Andreea
(2023)
Le juge européen et le constitutionnalisme abusif.
In : Le constitutionnalisme abusif en Europe
Collot, Pierre-Alain
(ed.)
Mare & Martin.
Series “Droit Public”
Paris
ISBN 978 2 84934 690 7
Zarka, Jean-Claude
(2023)
L'essentiel des institutions de l'Union européenne.
Collection « Les Carrés Rouge ».
GUALINO
Paris La Défense
ISBN 978 2 297 22223 5
2024
Andriantsimbazovina, Joël
(2024)
Convention européenne des droits de l'homme et primauté du droit de l'Union européenne.
In : La primauté du droit de l'Union européenne : Nouveaux visages, nouvelles questions, nouveaux raisonnements
Gaudin, Hélène
(ed.)
Mare & Martin.
Series “Horizons européens”
Le Kremlin-Bicêtr pp. 93-111.
ISBN 978 2 84934 818 5
Andriantsimbazovina, Joël
(2024)
Les droits de l’homme dans les relations ACP-Union européenne.
In : L'accord de Samoa entre l'UE, ses Etats membres, et les Etats membres de l'OEACP : Rupture ou continuité
Matala-Tala, Léonard
(ed.)
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais”
Bayonne pp. 33-44.
ISBN 978 2 37032 409 2
Andriantsimbazovina, Joël
(2024)
Les outre-mer dans la Convention européenne des droits de l'homme.
In : Pour un nouveau droit des outre-mer du XXIe Siècle
Dormoy, Daniel
, M'Saidie, Thomas
and Ziller, Jacques
(eds.)
Bruylant.
Series “Organisation internationale et relations internationales”
Bruxelles
ISBN 978 2 8027 7348 1
Bin, Fabrice
(2024)
Le Conseil européen, grand argentier de l'Union européenne.
In : Le Conseil européen : aspects institutionnels et matériels, le politique des politiques de l’Union
Blanc, Didier
(ed.)
Bruylant.
Series “Droit De L'union Européenne”
Bruxelles pp. 237-250.
ISBN 978 2 80277 333 7