Article

Andriantsimbazovina, Joël (2019) Les droits fondamentaux, frein ou moteur de l'intégration européenne? Revue du droit de l’Union européenne (n°627). pp. 220-224.

Blanc, Didier (2019) L'acte unique européen. Répertoire Dalloz Droit européen.

Blanc, Didier (2021) « La lutte du Parlement européen contre la corruption politique affectant l’Union », RDUE, 2021, n°4, pp. 127-142. Revue du droit de l'Union européenne (4). pp. 127-142.

Blanc, Didier (2023) Le rôle du Parlement français dans le processus normatif européen. JurisClasseur Europe Traité (n°Fasc 211).

Blanc, Didier (2023) Le rôle du Parlement français dans l’élaboration et la mise en œuvre du droit de l’Union européenne. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n°7). pp. 399-405.

Blanc, Didier (2019) L’Union européenne devant le Parlement français : XVe législature (2017-2022). Revue Europe (n°12). pp. 4-11.

Blanc, Didier (2017) L’exclusion du Conseil européen de la fonction législative : la lettre et l’esprit. Revue trimestrielle de droit européen (n° 1). pp. 9-22.

Blanquet, Marc (2018) L'Union européenne est-elle une Communauté ? Est-elle une communauté ? Revue de l'Union européenne (n° 621). pp. 507-516.

Blanquet, Marc (2018) Recension : « Droit de l’Union européenne », Francesco Martucci, Dalloz, coll. HyperCours, 2017. Annuaire de droit de l'Union européenne.

Clément-Wilz, Laure (2009) Accord et faux-semblant entre les Cours de Luxembourg et de Strasbourg : le respect des exigences du procès équitable. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (1). pp. 115-128.

Clément-Wilz, Laure (2010) Les conclusions de l'avocat général, quelle utilité pour la Cour de justice ? Revue européenne de droit public (3). pp. 735-758.

Dussart, Vincent (2020) Un Parlement sans consentement à l’impôt. Une Union sans pouvoir fiscal ? Revue de Gestion et Finances publiques (n°4). pp. 95-102.

Gaudin, Hélène (2016) Brexit et système institutionnel de l'Union européenne. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (n° 4).

Gaudin, Hélène (2023) Ce que l’Union européenne signifie : l’identité de l’Union européenne et de ses Etats membres - A propos des arrêts de la CJUE, rendus en Ass. Pl., du 16 février 2022, Hongrie c/Parlement européen et Conseil, C-156/21 et Pologne c/Parlement européen et Conseil, C-157/21. Revue trimestrielle des droits de l'homme, vol. 2023 (N° 133). pp. 17-34.

Hamdouni, Saïd (1995) Essai d'application de la théorie de l'institution du doyen Hauriou aux relations entre personnes publiques. Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 20 (60).

Hamdouni, Saïd (1996) La Communauté européenne face à l'harmonisation des règles nationales de procédure fiscale. Revue française de finances publiques (RFFP) (56).

Hamdouni, Saïd (1992) Les tentatives d'intégration des pays du Maghreb face à l'élargissement de la communauté économique européenne. Etudes internationales, 23 (2).

Magnon, Xavier (2010) La QPC et l'Union européenne : la brute, les bons et le truand. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (84). pp. 761-791.

Magnon, Xavier (2011) La loyauté : aspects institutionnels : Dossier spécial : "La loyauté en droit de l'Union européenne". Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs, 2. pp. 245-251.

Magnon, Xavier (2010) Le juge constitutionnel national, dernier obstacle au processus d'intégration européenne ? Interrogation(s) autour d'une lecture de l'arrêt de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 30 juin 2009 sur le "traité de Lisbonne". Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (82). pp. 417-442.

Posocco, Laurent and Barrocu, Giovanni (2022) Protecting The EU’s financial interests: from the very beginning to the birth of The European Public Prosecutor’s Office (EPPO). Open Review of Management, Banking and Finance.

Qazbir, Hanan (2019) L’hypothèse fédérale à l’aune du Brexit. Revue de l'Union européenne (n°627). pp. 263-267.

Regourd, Serge (2005) Constitution européenne et modèle social européen : analyse juridique d'une imposture politique. La Pensée : revue du rationalisme moderne (art, science, philosophie) (341).

Regourd, Serge (2005) La constitution européenne. Parcours (31-32).

Zarka, Jean-Claude (2001) La France, l'Allemagne et l'avenir institutionnel de l'Union européenne. Revue politique et parlementaire (1013). pp. 111-115.

Zarka, Jean-Claude (2001) Le Conseil européen de Nice de décembre 2000. Les Petites affiches (3). pp. 9-12.

Zarka, Jean-Claude (1999) Le Parlement européen. Regards sur l'actualité (251). pp. 45-51.

Zarka, Jean-Claude (2004) Le pacte de stabilité et de croissance en question. Les Petites affiches (149). pp. 12-17.

Zarka, Jean-Claude (2003) Le projet de Constitution adopté par la Convention sur l’avenir de l’Europe. Les Petites affiches (144). pp. 4-7.

Zarka, Jean-Claude (2010) Le traité de Lisbonne et l’action extérieure de l’Union européenne. Revue des sciences politiques (64). pp. 33-49.

Zarka, Jean-Claude (2000) Les chantiers de l'Union européenne. Les Petites affiches (155). pp. 4-8.

Zarka, Jean-Claude (2004) Les problèmes soulevés par la Constitution européenne. Les Petites affiches (47). pp. 5-8.

Zarka, Jean-Claude (1999) Union Economique et Monétaire : premier bilan. Les Petites affiches (250). pp. 14-17.

Book Section

Andriantsimbazovina, Joël (2024) Convention européenne des droits de l'homme et primauté du droit de l'Union européenne. In : La primauté du droit de l'Union européenne : Nouveaux visages, nouvelles questions, nouveaux raisonnements Gaudin, Hélène (ed.) Mare & Martin. Series “Horizons européens” Le Kremlin-Bicêtr pp. 93-111. ISBN 978 2 84934 818 5

Andriantsimbazovina, Joël (2024) Les droits de l’homme dans les relations ACP-Union européenne. In : L'accord de Samoa entre l'UE, ses Etats membres, et les Etats membres de l'OEACP : Rupture ou continuité Matala-Tala, Léonard (ed.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 33-44. ISBN 978 2 37032 409 2

Andriantsimbazovina, Joël (2024) Les outre-mer dans la Convention européenne des droits de l'homme. In : Pour un nouveau droit des outre-mer du XXIe Siècle Dormoy, Daniel, M'Saidie, Thomas and Ziller, Jacques (eds.) Bruylant. Series “Organisation internationale et relations internationales” Bruxelles ISBN 978 2 8027 7348 1

Bin, Fabrice (2024) Le Conseil européen, grand argentier de l'Union européenne. In : Le Conseil européen : aspects institutionnels et matériels, le politique des politiques de l’Union Blanc, Didier (ed.) Bruylant. Series “Droit De L'union Européenne” Bruxelles pp. 237-250. ISBN 978 2 80277 333 7

Blanc, Didier (2019) La crise économique et financière à l’épreuve du contrôle parlementaire national et européen (2008-2018) : Les frontières nouvelles du parlementarisme dans l’Union européenne. In : Le renouveau parlementaire : entre discours et actions L'Harmathan. pp. 11-42. ISBN 978-2-343-17387-0

Blanc, Didier (2023) La fonction européenne du Président de la République sous la Cinquième République. In : L’Elysée. De l’ombre à la lumière Kerléo, Jean-François and Lamouroux, Sophie (eds.) Institut francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 127-142. ISBN 9782370323750

Blanc, Didier (2020) La parlementarisation de la fonction législative dans l’Union européenne, in I. Bosse-Platière (dir.), La parlementarisation des processus d'intégration régionale, Rennes, PUR, coll. Droits européens, 2020. In : La parlementarisation des processus d'intégration régionale Bosse-Platière, Isabelle (ed.) Presses Universitaires des Rennes, coll. Droits européens. pp. 181-203.

Blanc, Didier (2020) « La parole du Conseil européen : de lexis en praxis, quand dire c’est faire », in O. Desaulnay (dir.), La parole en droit public, Le Mans, Éditions L’épitoge, coll. L’Unité du Droit, 2020. In : La parole en droit public, Desaulnay, Olivier (ed.) Éditions L’épitoge, coll. L’Unité du Droit. pp. 43-60.

Blanc, Didier (2020) « Le Parlement européen : Chambre des peuples ou Assemblée de l’Union ? Les paradoxes de l’européanisation parlementaire », Les élections européennes 40 ans après – Bilans, enjeux et perspectives/The European Elections, 40 years after – Assessment, Issues and Prospects, H. van Eijken, S. Platon et T. Marguery, Bruxelles, Larcier, 2020. In : Les élections européennes 40 ans après – Bilans, enjeux et perspectives/The European Elections, 40 years after – Assessment, Issues and Prospects, Platon, Sébastien, Marguery, Tony and van Eijken, Hanneke (eds.) Larcier. pp. 147-168.

Blanc, Didier (2023) Le Parlement européen : la paix institutionnalisée. In : L'Union européenne et la paix : Dix-septièmes Journées Jean Monnet Potvin-Solis, Laurence (ed.) Bruylant. Series “Colloques Jean Monnet” Bruxelles pp. 59-84. ISBN 9782802771562

Blanc, Didier (2023) Le contrôle parlementaire de la politique européenne du gouvernement en France : tendances et évolutions. In : Quel rôle pour les Parlements nationaux dans l'Union européenne ? : Rapport d'information n°168 Sénat. Series “les rapports du Sénat” (n°168) Paris pp. 53-63.

Blanc, Didier (2021) Le contrôle parlementaire du Parquet européen. Entre subsidiarité et redevabilité La création du Parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l’espace judiciaire européen ? In : La création du Parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l’espace judiciaire européen ? Chevallier-Govers, Constance and Weyenbergh, Anne (eds.) Larcier. Series “Collection Droit de l'union européenne” Bruxelles pp. 295-314. ISBN 9782802768401

Blanc, Didier (2021) « Les droits fondamentaux, frein ou moteur de la fonction législative dans l’Union européenne ? » in J. Andriantsimbazovina (dir.), Droits fondamentaux et intégration de l’Union européenne. Bilan et perspectives, Paris, Mare & Martin, coll. Horizons européens, 2021. In : Droits fondamentaux et intégration de l’Union européenne. Bilan et perspectives, Andriantsimbazovina, Joël (ed.) Mare & Martin, coll. Horizons européens. pp. 47-62.

Blanc, Didier (2022) Les manifestations de l’idée de ”souveraineté européenne” dans la Politique de sécurité et de défense commune de l’Union », in F.-V. Guiot (dir.), Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?, Paris, Mare & Martin, 2022. In : Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ? Guiot, François-Vivien (ed.) Mare & Martin. Series “Horizons européens” Le Kremlin-Bicêtre pp. 277-295. ISBN 9782849346488

Blanc, Didier (2020) L’Europe démocratique : le récit des récits ou matrice d’ilots narratifs ? In : Les récits judiciaires de l’Europe : concepts et typologie Bruylant. Series “Idées d'Europe” pp. 127-144. ISBN 9782802764878

Blanc, Didier (2019) L’Union européenne et ses outre-mer : quand l’exception devient commune. In : L’exception en droit de l’Union européenne Presses universitaires de Rennes. Series “Droits européens” pp. 267-286. ISBN 9782753577336

Blanc, Didier (2021) A la recherche de la légitimité démocratique de l’Union européenne : entre parlementarisation avancée et citoyenneté inachevée (1972-2022). In : Annuaire de droit de l'Union européenne : Edition 2021 Blumann, Claude and Picod, Fabrice (eds.) Panthéon-Assas. Series “Annuaire de droit de l'Union Européenne” Paris pp. 3-44. ISBN 9782376510529

Blanquet, Marc (2018) La crise du principe d’intégration : que reste-t-il du processus créant une Union sans cesse plus étroite ? In : Crise de l’Union : quel régime de crise pour l’Union européenne ? Gaudin, Hélène (ed.) Mare & Martin. Series “Horizons européens” pp. 31-49. ISBN 978-2-84934-296-1

Blin, Olivier (2002) Les structures des agences de l'Union européenne. In : Les agences de l'Union européenne Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-71-X

Christodoulou, Hélène (2022) La teneur de la confiance mutuelle face à l'émergence du parquet européen. In : la confiance mutuelle dans l'Union européenne : De l'objectif politique au principe juridique Mare & Martin. Series “Horizons européens” Paris pp. 65-81. ISBN 9782849346303

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2006) Agences de régulation en Europe. In : Aspects récents de l’intervention publique dans le domaine économique Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes franco-brésiliennes” Toulouse

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2005) Le rôle de l’Autorité européenne de sécurité des aliments dans la gestion des crises. In : La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments : enjeux et perspectives (Dir.) Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l'IREDE IV” Toulouse

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2002) L’Autorité européenne de sécurité des aliments. In : Les Agences de l’Union européenne. Recherche sur les organismes communautaires décentralisés Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l'IREDE” Toulouse

Gaven, Jean-Christophe (2012) Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté. In : Construction européenne : approche pratique Lamy. Series “Lamy Axe Droit” Paris pp. 227-233. ISBN 978-2-7212-1521-5

Guiot, François-Vivien (2018) Le principe de reconnaissance mutuel : un mécanisme d’exception(s) multiscalaire au service d’une intégration différentielle. In : L'exception en droit de l'Union européenne Marti, Gaëlle and Carpano, Eric (eds.) Bruylant. (In Press)

Macovei, Oana Andreea (2023) Le juge européen et le constitutionnalisme abusif. In : Le constitutionnalisme abusif en Europe Collot, Pierre-Alain (ed.) Mare & Martin. Series “Droit Public” Paris ISBN 978 2 84934 690 7

Molinier, Joël (1998) D'un traité à l'autre : les principes fondateurs de l'Union européenne, de Maastricht à Amsterdam. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 439-455. ISBN 2802711199

Oliva, Anne-Marie (2002) La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie. In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement La Documentation française. Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)” Paris

Oliva, Anne-Marie (2005) Solidarité et construction européenne. In : La solidarité en droit public L’Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7475-8973-0

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2006) La notion d'affectation du commerce entre Etats membres. In : La modernisation du droit de la concurrence LGDJ. Series “Droit & économie” Paris p. 51. ISBN 2-275-02640-1

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2006) Les autorités de concurrence dans l'Union européenne. In : Aspects récents de l'intervention publique dans le domaine économique: études franco-brésiliennes Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse p. 203. ISBN 2-915699-28-3

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

Regourd, Serge (1993) Rapport de synthèse. In : L'Eurorégion Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Saint-Girons, Bernard (1995) Le marché agricole et l'Europe : l'organisation des marchés agricoles. In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-903847-64-9

Sebastien, Gilles (2002) L’office communautaire des variétés végétales. In : Les agences de l’Union européenne : Recherche sur les organismes communautaires décentralisés Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Les études de l’IREDE” p. 281.

Monograph

Christodoulou, Hélène (2019) Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenne. Other

Hen, Christian, Regourd, Serge and Viguier, Jacques (1994) L'influence de la construction européenne sur les services publics locaux.

Conference or Workshop Item

Guiot, François-Vivien and Mazille, Clémentine (2018) La frontière : espace de l'intégration. In: Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du traité(s) de Rome, 29 et 30 novembre 2018, Toulouse.

Book

Andriantsimbazovina, Joël, Gaudin, Hélène, Blanquet, Marc and Fines, Francette (2023) Les Grands Arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne : droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne. Gaudin, Hélène (ed.) Collection « Grands Arrêts ». Dalloz Paris ISBN 9782247215164

Baumont, Stéphane (2001) Le parlement européen. Collection « Les Essentiels Milan ». EditionsMilan Toulouse ISBN 2-84113-591-8

Blanquet, Marc (2018) Droit général de l'Union européenne. Collection « Sirey université. Série Droit public ». Sirey ISBN 978-2-247-18003-5

Blanquet, Marc (2011) La prise de décision dans le système de l’Union européenne (Dir.). Collection « Droit de l’Union européenne – Colloques ». Bruylant

Blanquet, Marc and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2005) La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments. Enjeux et perspective (Coord.). Collection « Etudes de l’IREDE, IV ». Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse Toulouse

Blin, Olivier (2022) Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne. Collection « Paradigme - Métiers ». Bruylant Bruxelles ISBN 978 2 39013 383 4

Clément-Wilz, Laure (2011) La fonction de l’avocat général près la Cour de justice. Collection « Droit de l'Union européenne ». Bruylant

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2007) Les institutions de l’Union européenne. Collection « Tout le Droit ». Ellipse Paris

Gaudin, Hélène (2001) Droit constitutionnel – Droit communautaire : vers un respect constitutionnel réciproque? Collection « Droit Public Positif ». Economica ISBN 978-2-7178-4259-3

Hamdouni, Saïd and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2002) Les institutions internationales et communautaires. Collection « Tout le droit ». Ellipses Paris ISBN 2-7298-0853-1

Oliva, Anne-Marie (2016) Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne. Collection « Plein droit ». Ellipses ISBN 978-2-340-01189-2

Simonian, Hélène (2007) Institutions de l'Union européenne.: Cours, méthodologie, exercices corrigés. Collection « Cursus AES ». Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-3481-4

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Introduction au droit. Beignier, Bernard and doireau, sidonie (eds.) Collection « COURS ». LGDJ ISBN 9781118911518

Zarka, Jean-Claude (2022) Institutions de l'Union européenne. Collection « En Poche ». Gualino ISBN 978 2 297 17671 2

Zarka, Jean-Claude (2017) L'essentiel des institutions de l'Union européenne : À jour des dernières actualités de l'Union européenne (19ème édition). Collection « Carrés rouge ». Gualino ISBN 978-2-297-06465-1

Zarka, Jean-Claude (2018) L'essentiel des institutions de l'Union européenne. Collection « Carrés Rouge ». Gualino ISBN 978-2-297-06898-7

Zarka, Jean-Claude (2023) L'essentiel des institutions de l'Union européenne. Collection « Les Carrés Rouge ». GUALINO Paris La Défense ISBN 978 2 297 22223 5

Zarka, Jean-Claude (2022) L'essentiel des institutions de l'Union européenne :2022-2023. Collection « Les Carrés ». Gualino Paris ISBN 9782297176491

Zarka, Jean-Claude (2012) L'essentiel des institutions de l'Union européenne. 14e édition. Collection « Carrés "Rouges" ». Gualino Lextenso Paris ISBN 978-2-297-02536-2

Zarka, Jean-Claude (1999) Les députés européens. Collection « Carrés Sup ». Gualino Lextenso Paris ISBN 978-2-84200-174-2

Zarka, Jean-Claude (2010) QCM LMD – Institutions de l’Union européenne (10e édition). Gualino Lextenso Paris ISBN 978-2-297-01450-2

Zarka, Jean-Claude (2018) Union européenne : les points clés sur la construction et le fonctionnement actuel de l'Union européenne (Institutions et Politiques). Collection « En poche ». Gualino ISBN 978-2-297-06970-0

Thesis

Artaud-Vignollet, Stéphanie (2003) Le principe de l'équilibre institutionnel dans l'Union européenne. .

Christodoulou, Hélène (2019) Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Clément-Wilz, Laure (2009) La fonction de l'avocat général près la Cour de justice des Communautés européennes. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Fois, Elisa (2016) Le rendement préjudiciel de la Cour de justice. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Blanc, Didier (2019) Élections européennes: les Outre-mer, si loin, si proches de l'Europe. Agence France Presse. [Mainstream media article]

Gaudin, Hélène (2023) La CJUE juge la réforme de la justice polonaise contraire aux valeurs de l'Union européenne. Blog Club des juristes. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Blanquet, Marc (2017) Chronique jurisprudentielle de droit général de l'Union européenne in Cahiers de droit européen, 2017, n°2. [Scientific Work Coordination]