A

Alcantara, Christophe (2015) Opinion, influence et e-réputation. In: Communication Aïm, Olivier and Billiet, Stéphane (eds.) Dunod. Series “Open Book” ISBN 978-2-10-072210-5

Assoko, Héraclès Mayé (2006) La régulation des réseaux numériques par le contrat. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Beaussonie, Guillaume (2016) Application dans l’espace de l’art. 29, al. 1er, de la loi de 1881 (doctr. 1225). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2022) Chronique de droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique Edition Générale, 29-33 (n° 28). p. 1485. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Diffamation par divulgation du contenu d'une information judiciaire postérieurement à un acquittement (doctr. 1225). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Dissimulation sans manipulation ni tromperie : à propos de la caméra cachée des "Infiltrés". Légipresse (n°339). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Fait justificatif et débat d'intérêt général. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°47). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2017) La possibilité d'un vol d'informations pourtant libres d'accès ou la renaissance contestable de la soustraction juridique. Recueil Dalloz (32). p. 1885. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Modulation dans le temps de la jurisprudence nouvelle relative à l'application de l'article 53 de la loi de 1881 en matière civile. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) A propos d'une controverse contemporaine et persistante : le vol d'informations. Revue de droit d'Assas (n°17). pp. 99-105.

Beignier, Bernard, Antippas, Jérémy, Beaussonie, Guillaume, Besse, Thomas, Daligaux, Baptiste, Dreyer, Emmanuel and Mouysset, Olivier (2023) Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n° 29). pp. 1431-1438. [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard and Tricoire, Emmanuel (2009) Le statut des intervenants de presse. In : Traité de droit de la presse et des médias Litec. Series “Traités” Paris p. 401. ISBN 978-2-7110-0854-4

Bensoussan-Brulé, Virginie and Martinez, Baptiste (2018) Uber : qualification de service dans le domaine des transports. Revue Lamy Droit de l'immatériel (n°145). pp. 17-21. [Caselaw headnote]

Bertrand, Anne (1999) L'effectivité de la protection de la liberté de presse. Les Petites affiches. pp. 14-22.

Bertrand, Thomas (2018) Hadopi : audition à l’Assemblée nationale. Les Petites Affiches (n°246).

Bertrand, Thomas (2018) Hadopi – Un rôle d’observation. Les Petites Affiches (n°79).

C

Calandri, Laurence (2015) Avant-Propos. In : La régulation de la communication audiovisuelle, Enjeux et perspectives LGDJ-Varenne. Series “Colloques & essais ; 13” pp. 11-17. ISBN 9782370320421

Calandri, Laurence (2011) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (24). pp. 1171-1176.

Calandri, Laurence (2012) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19). pp. 974-975.

Calandri, Laurence (2013) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19). pp. 951-958.

Calandri, Laurence (2014) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17). pp. 867-873.

Calandri, Laurence (2015) Chronique annuelle de « Droit de médias » (doctr. 515 ). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).

Calandri, Laurence (2016) Chronique annuelle de « Droit de médias » (doctr. 518 ). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).

Calandri, Laurence (2009) L'impact de l'arrêt « L'Ile de la tentation » sur le droit administratif des médias. Légipresse (267). pp. 153-158.

Calandri, Laurence (2015) La "multirégulation" nationale du secteur audiovisuel. In : La régulation de la communication audiovisuelle, Enjeux et perspectives LGDJ-Varenne. Series “Colloques & essais ; 13” pp. 91-105. ISBN 9782370320421

Calandri, Laurence (2016) Quelle place pour le Conseil supérieur de l’audiovisuel face à l’Autorité de la concurrence et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ? In : Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique Bruylant-Larcier. Series “Droit des technologies (Bruxelles)” pp. 165-190. ISBN 978-2-8044-8423-1

Castets-Renard, Céline (2012) Droit de l’internet : droit français et européen (2ème éd.). Collection « Collection Cours ». Montchrestien-Lextenso éditions Paris ISBN 978-2-7076-1817-7

Castets-Renard, Céline (2004) La proposition de loi visant à donner un cadre juridique au droit à l'image : une occasion manquée. Les Petites affiches (4). pp. 7-9.

Castets-Renard, Céline (2009) La protection juridique des bases de données chahutée. Revue Lamy Droit de l'immatériel.

Castets-Renard, Céline (2010) La responsabilité des éditeurs de presse. In : La presse en ligne, Forum Legipresse,Maison du Barreau de Paris, 7 octobre 2010 Légipresse.

Castets-Renard, Céline (2009) La spécificité des communications en ligne. In : Traité de droit de la presse et des médias - Sous la direction de Bernard Beignier, Bertrand de Lamy et Emmanuel Dreyer Litec. ISBN 978-2-7110-0854-4

Castets-Renard, Céline (2011) Les nouveaux modes de règlement des litiges (ODR). In : Les métamorphoses de la marque, Université Toulouse I Capitole, dir J. Larrieu, 4 juin 2010 Université Toulouse I Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” (17) Toulouse pp. 156-172. ISBN 978-2-36170-031-7

Castets-Renard, Céline (2012) Personnalité juridique et identité numérique. In : La personnalité juridique : traditions et évolutions, dir. X. Bioy, Université de Toulouse I Capitole Université Toulouse I Capitole.

Castets-Renard, Céline (2015) Quelle protection des données personnelles en Europe ? Castets-Renard, Céline (ed.) Collection « Europe(s) (Bruxelles) ». Larcier Bruxelles ISBN 978-2-8044-7684-7

Castets-Renard, Céline and Azzaria, Georges (2011) Le renouvellement du droit de la responsabilité sur l’internet. In : Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ? LexisNexis JurisClasseur. Series “Colloques & débats, 35” (17) ISBN 978-2-7110-1561-0

D

De la Morena, Frédérique (2017) Chronique Droit du cinéma. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (27).

De la Morena, Frédérique (2016) Droit du cinéma (chronique doctr.518). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).

De la Morena, Frédérique (2011) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).

De la Morena, Frédérique (2012) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).

De la Morena, Frédérique (2013) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19-20).

De la Morena, Frédérique (2014) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (17).

De la Morena, Frédérique (2015) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (17).

E

Egéa, Pierre (2010) Les lois mémorielles et le droit de la presse : CA Fort de France, 18 mai 2010, n°2010/00070. Recueil Dalloz (32). pp. 2139-2143. [Caselaw headnote]

Einloft Finkler, Isabel (2008) La relation entre le droit international et le statut du cinéma : étude comparée entre le Brésil, la France et l'Inde. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Eynard, Jessica (2019) Adaptation de la loi informatique et libertés. In : Protection des données personnelles. Réussir sa mise en conformité Staub, Sylvain, Beaugrand, Thomas and Blum, Patrick (eds.) Editions législatives. Montrouge pp. 69-91. ISBN 978-2-85086-335-6

Eynard, Jessica (2015) L'entreprise confrontée au champ matériel de la législation protectrice des données personnelles. Revue Lamy Droit de l'immobilier (n°119).

Eynard, Jessica (2018) La personne au coeur des Big data. In: Big Data et visibilité en ligne Alcantara, Christophe, Charest, Francine and Agostinelli, Serge (eds.) Presses des Mines. ISBN 978-2356715074

Eynard, Jessica (2019) Protection des données personnelles. Dictionnaire permanent Droit européen des affaires.

Eynard, Jessica (2018) Une application systématique du RGPD ? Juristourisme (207). pp. 19-23.

G

Grynfogel, Catherine, Regourd, Serge, Calandri, Laurence, Caylet, Sylvain, Courtinat, Aurélie, De la Morena, Frédérique, Gratton, Louis-Philippe and Oliva, Anne-Marie (2012) Droit des médias - Chronique (Dir. Serge Regourd). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19). pp. 972-978.

I

Izac, Laurent (2017) La confidentialité, processus directeur du processus de médiation en entreprise. La lettre des médiations (n° 4). p. 37.

L

Lamy, Bertrand de (2007) L'article 34 de la loi sur la liberté de la presse est le seul applicable lorsque des propos mettent en cause un défunt. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (4). pp. 31-34. [Caselaw headnote]

Lamy, Bertrand de (2007) La Cour de cassation et les marchands du temple : publicité et injure aux sentiments religieux. Légipresse (239). pp. 41-47. [Caselaw headnote]

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2011) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (45). pp. 2007-2013.

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2010) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (50). pp. 2356-2362.

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2009) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (46). pp. 52-58.

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2008) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (45). pp. 19-24.

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2007) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (48). pp. 22-27.

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2006) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (47). pp. 2159-2164.

Lamy, Bertrand de, Beignier, Bernard and Dreyer, Emmanuel (2005) Droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (23). pp. 1059-1064.

Laroche, Benjamin (2020) Le big data à l'épreuve du règlement européen général sur la protection des données. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Larouer, Marion (2023) Table ronde : Réflexions sur les limites éthiques et juridiques : acceptabilité, responsabilités et protection des personnes. In: Forum santé du futur : Pour un usage raisonné de l'IA en santé, 4 octobre 2023, Toulouse.

Larrieu, Jacques (2023) Enterrement, laïcité... et concurrence déloyale. Propriété Industrielle (n°11). pp. 43-44.

Larrieu, Jacques (2022) IGPIA : Marseille n'est pas toute la France. Propriété Industrielle, n°7-8. pp. 37-38. [Caselaw headnote]

Larrieu, Jacques (2022) Quand la Manif Pour Tous trolle la Société protectrice des animaux. Propriété Industrielle (n°6). pp. 38-40. [Caselaw headnote]

Larrieu, Jacques, Le Stanc, Christian and Tréfigny, Pascale (2022) Panorama Droit du numérique. Recueil Dalloz (n°42). pp. 2184-2192.

Lattes, Jean-Michel (2012) De la subordination physique à la cyber-subordination. In : Encyclopédie des ressources humaines : théories, instruments, méthodes, auteurs Vuibert. pp. 1439-1446. ISBN 9782311007305

Lattes, Jean-Michel (2006) De la subordination physique à la cyber-subordination. In : Encyclopédie des ressources humaines (2e édition) Vuibert. Paris pp. 1237-1282. ISBN 978-2-7117-7835-5

Lattes, Jean-Michel (2003) De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente. In : Encyclopédie des ressources humaines Vuibert. Paris pp. 1426-1437. ISBN 2-7117-7829-0

Lattes, Jean-Michel (2004) Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique. In : Mesures : Actes des 12e Journées Histoire et gestion de l'IAE de Toulouse Martinez, Isabelle and Pochet, Christine (eds.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 135-147. ISBN 2-915699-03-8

Lattes, Jean-Michel (1998) Pouvoirs et médias : à propos du statut social des journalistes. In : Médias et Gestion. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation.” Toulouse, pp. 201-238. ISBN 2-909628-40-X

Laval, Sylvie (2017) E-réputation organisationnelle contre e-réputation individuelle : quels arbitrages de la presse régionale française entre devoir d’informer et respect des internautes ? In : E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : Nouveaux enjeux pour les organisations Presses universitaires du Québec. ISBN 978-2-7605-4616-5

Leveneur, Laurence (2016) La gestion de leur e-réputation par les chaînes de télévision françaises. In : La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad Comunicación Social. Salamanca ISBN 978-84-15544-88-3

M

Mendoza-Caminade, Alexandra (2022) Autres régimes de responsabilité pénale (hors infractions de presse). Jurisclasseur Communication (Fasc. 60).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2013) « Chose hors commerce : illicéité de la vente d’un fichier de clientèle non déclaré à la CNIL » (note de jurisprudence relative à l’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 25 juin 2013). Revue Lamy Droit de l'immatériel (96). pp. 33-36. [Caselaw headnote]

Mendoza-Caminade, Alexandra (2002) Création de sites internet et droit d'auteur des salariés (note à propos de l’ordonnance de référé du TGI Lyon du 22 octobre 2001 et de l’ordonnance de référé du TC Toulouse du 6 juin 2001). Expertises (258). pp. 144-146. [Caselaw headnote]

Mendoza-Caminade, Alexandra (2015) Entreprises de presse et entreprises connexes. Jurisclasseur communication (fasc.80).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) Entreprises de presse et entreprises connexes. Juris-Classeur Communication (fasc. 80).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2017) Entreprises de presse et entreprises connexes. Jurisclasseur Communication, Synt. 80.

Mendoza-Caminade, Alexandra (2022) Entreprises de presse et entreprises connexes. Jurisclasseur Communication (Fasc. 80).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2015) Infractions pénales autres que les infractions de presse. Juris-Classeur Communication (fasc.60).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) Infractions pénales autres que les infractions de presse. Juris-Classeur Communication (fasc. 60).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2017) Infractions pénales autres que les infractions de presse. Jurisclasseur Communication, Synt. 60.

Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) La distribution de produits ou services en ligne, Aspects de concurrence. In : La régulation d’Internet - Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle Mare et Martin. ISBN 9782849342114

Mendoza-Caminade, Alexandra (2018) Les professionnels de l’immobilier confrontés à la nouvelle réglementation de la protection des données personnelles. Dictionnaire permanent Gestion immobilière. p. 1.

Mendoza-Caminade, Alexandra (2008) Les risques numériques à l'épreuve du droit : l'exemple du lien hypertexte. Revue Lamy Droit de l'immatériel (39). pp. 59-65.

N

Ndior, Valère (2017) Les robots rêvent-ils d’un statut juridique ? Entertainment – journal européen et international de droit Media-Art-Culture (2017-3). pp. 225-233.

O

Oliva, Anne-Marie (2013) Diffusion d'émissions sur internet et protection du droit d'auteur. Note sous CJUE, 7 mars 2013, aff. C-607/11, ITV Broadcasting Ltd et TV Catchup Ltd. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20). [Caselaw headnote]

P

Perlo, Nicoletta (2011) Censure et cinéma. Le rôle de l’État entre politique et marché. In : Censures : les violences du sens Publications de l'Université de Provence. ISBN 978-2-85399-781-2

Perlo, Nicoletta (2012) Le droit public du cinéma en France et en Italie. Collection « Collection de l'Institut de recherche et d'études en droit de l'information et de la communication ». Presses Universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0832-4

Poirot-Mazères, Isabelle (2011) Territorialisation et accessibilité des soins. In: Colloque Université Montesquieu Bordeaux IV, 21 octobre 2011, Université Montesquieu Bordeaux IV.

R

Regourd, Serge (2015) La généalogie du droit français de la communication audiovisuelle. In: La régulation de la communication audiovisuelle: enjeux et perspectives Regourd, Serge and Calandri, Laurence (eds.) Institut Universitaire Varenne. Clermont-Ferrand p. 17. ISBN 978-2-37032-042-1

Regourd, Serge (2015) Le système audiovisuel français dans le cadre du droit de l'Union Européenne. In: Télévisions de France et d'Argentine. Enjeux, défis et perspectives Regourd, Serge, Leveneur, Laurence and Frutos, Susana (eds.) l'Harmattan. Series “Colloques et Rencontres” Paris p. 19. ISBN 978-2-343-07203-6

S

Saint-Alary-Houin, Corinne (2016) Chronique : Droit des difficultés économiques : Note Cass.com. 15 déc.2015, n°14-11500. Droit & patrimoine (260). p. 83. [Caselaw headnote]

Saunier, Sébastien (2019) L’image des biens publics culturels. In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais , tome” pp. 301-316. ISBN 9782370321992

T

Tilli, Nicolas (2014) Téléchargement : vers une déconnexion entre la gouvernance de l’Internet et les modèles territoriaux ? In: La réorientation européenne de la TVA Université Toulouse 1 Capitole/LGDJ. Series “Travaux de l'IFR” Toulouse ISBN 978-2-36170-086-7

Torricelli-Chrifi, Sarah (2019) Nouvelles technologies, nouvelle ère : vers une désintermédiation du droit ? In : Les professions (dé)réglementées : bilans et perspectives juridiques Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Collection des Travaux de L'IFR Mutation des normes juridiques ; 20” pp. 299-320. ISBN 9782361701789

Tricoire, Emmanuel (2009) La protection pénale des personnes contre les médias. In : Traité de droit de la presse et des médias Litec. Series “Traités” Paris p. 775. ISBN 978-2-7110-0854-4

V

Viguier, Jacques (2017) La laïcité dans les « Souvenirs d’enfance » de Marcel Pagnol. Journal du Droit Administratif (JDA) (n° 3).

Viguier, Jacques (2018) Le contrat du tueur à gages. In : La représentation du contrat dans le cinéma anglophone Presses Universitaires de Bordeaux. Series “Collection cinéma(s)” ISBN 9791030002232

Viguier, Jacques (2015) Le juge constitutionnel et la régulation audiovisuelle. In : La régulation de la communication audiovisuelle : enjeux et perspectives Institut universitaire Varenne. Series “Colloques & essais” p. 143. ISBN 978-2-37032-042-1

Viguier, Jacques (2017) Propos iconoclastes sur la vision trop politiquement correcte de la ségrégation raciale dans « Loving » de Jeff Nichols. Le blog Droit et Cinéma : http://lesmistons.typepad.com/blog/.

Viguier, Jacques (2012) Vote et légitimité. Politeia (n°21). p. 35.

Z

Zarka, Jean-Claude (2008) La lutte contre le piratage dans le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. Gazette du Palais (331). pp. 36-39. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2009) Le retour du délit d’offense envers le Président de la République. A propos du jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Laval le 6 novembre 2008. Gazette du Palais (28). pp. 2-3. [Caselaw headnote]