Items where Subject is "A- DROIT > A8- Droit de l’Union Européenne > 8-2- Institutions"

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A

Artaud-Vignollet, Stéphanie (2003) Le principe de l'équilibre institutionnel dans l'Union européenne. .

B

Baumont, Stéphane (2001) Le parlement européen. Collection « Les Essentiels Milan ». EditionsMilan Toulouse ISBN 2-84113-591-8

Blanquet, Marc (2011) La prise de décision dans le système de l’Union européenne (Dir.). Collection « Droit de l’Union européenne – Colloques ». Bruylant

Blanquet, Marc and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2005) La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments. Enjeux et perspective (Coord.). Collection « Etudes de l’IREDE, IV ». Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse Toulouse

Blin, Olivier (2002) Les structures des agences de l'Union européenne. In : Les agences de l'Union européenne Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-71-X

C

Clément-Wilz, Laure (2009) Accord et faux-semblant entre les Cours de Luxembourg et de Strasbourg : le respect des exigences du procès équitable. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (1). pp. 115-128.

Clément-Wilz, Laure (2009) La fonction de l'avocat général près la Cour de justice des Communautés européennes. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Clément-Wilz, Laure (2011) La fonction de l’avocat général près la Cour de justice. Collection « Droit de l'Union européenne ». Bruylant

Clément-Wilz, Laure (2010) Les conclusions de l'avocat général, quelle utilité pour la Cour de justice ? Revue européenne de droit public (3). pp. 735-758.

D

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2006) Agences de régulation en Europe. In : Aspects récents de l’intervention publique dans le domaine économique Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes franco-brésiliennes” Toulouse

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2005) Le rôle de l’Autorité européenne de sécurité des aliments dans la gestion des crises. In : La création de l’Autorité européenne de sécurité des aliments : enjeux et perspectives (Dir.) Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l'IREDE IV” Toulouse

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2007) Les institutions de l’Union européenne. Collection « Tout le Droit ». Ellipse Paris

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2002) L’Autorité européenne de sécurité des aliments. In : Les Agences de l’Union européenne. Recherche sur les organismes communautaires décentralisés Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l'IREDE” Toulouse

G

Gaudin, Hélène (2001) Droit constitutionnel – Droit communautaire : vers un respect constitutionnel réciproque? Collection « Droit Public Positif ». Economica ISBN 978-2-7178-4259-3

Gaven, Jean-Christophe (2012) Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté. In : Construction européenne : approche pratique Lamy. Series “Lamy Axe Droit” Paris pp. 227-233. ISBN 978-2-7212-1521-5

H

Hamdouni, Saïd (1995) Essai d'application de la théorie de l'institution du doyen Hauriou aux relations entre personnes publiques. Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 20 (60).

Hamdouni, Saïd (1996) La Communauté européenne face à l'harmonisation des règles nationales de procédure fiscale. Revue française de finances publiques (RFFP) (56).

Hamdouni, Saïd (1992) Les tentatives d'intégration des pays du Maghreb face à l'élargissement de la communauté économique européenne. Etudes internationales, 23 (2).

Hamdouni, Saïd and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2002) Les institutions internationales et communautaires. Collection « Tout le droit ». Ellipses Paris ISBN 2-7298-0853-1

Hen, Christian, Regourd, Serge and Viguier, Jacques (1994) L'influence de la construction européenne sur les services publics locaux.

M

Magnon, Xavier (2010) La QPC et l'Union européenne : la brute, les bons et le truand. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (84). pp. 761-791.

Magnon, Xavier (2011) La loyauté : aspects institutionnels : Dossier spécial : "La loyauté en droit de l'Union européenne". Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs, 2. pp. 245-251.

Magnon, Xavier (2010) Le juge constitutionnel national, dernier obstacle au processus d'intégration européenne ? Interrogation(s) autour d'une lecture de l'arrêt de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 30 juin 2009 sur le "traité de Lisbonne". Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (82). pp. 417-442.

Molinier, Joël (1998) D'un traité à l'autre : les principes fondateurs de l'Union européenne, de Maastricht à Amsterdam. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 439-455. ISBN 2802711199

O

Oliva, Anne-Marie (2002) La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie. In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement La Documentation française. Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)” Paris

Oliva, Anne-Marie (2016) Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne. Collection « Plein droit ». Ellipses ISBN 978-2-340-01189-2

Oliva, Anne-Marie (2005) Solidarité et construction européenne. In : La solidarité en droit public L’Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7475-8973-0

P

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2006) La notion d'affectation du commerce entre Etats membres. In : La modernisation du droit de la concurrence LGDJ. Series “Droit & économie” Paris p. 51. ISBN 2-275-02640-1

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2006) Les autorités de concurrence dans l'Union européenne. In : Aspects récents de l'intervention publique dans le domaine économique: études franco-brésiliennes Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse p. 203. ISBN 2-915699-28-3

R

Regourd, Serge (2005) Constitution européenne et modèle social européen : analyse juridique d'une imposture politique. La Pensée : revue du rationalisme moderne (art, science, philosophie) (341).

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

Regourd, Serge (2005) La constitution européenne. Parcours (31-32).

Regourd, Serge (1993) Rapport de synthèse. In : L'Eurorégion Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

S

Saint-Girons, Bernard (1995) Le marché agricole et l'Europe : l'organisation des marchés agricoles. In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-903847-64-9

Sebastien, Gilles (2002) L’office communautaire des variétés végétales. In : Les agences de l’Union européenne : Recherche sur les organismes communautaires décentralisés Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Les études de l’IREDE” p. 281.

Simonian, Hélène (2007) Institutions de l'Union européenne.: Cours, méthodologie, exercices corrigés. Collection « Cursus AES ». Ellipses Paris ISBN 978-2-7298-3481-4

Z

Zarka, Jean-Claude (2012) L'essentiel des institutions de l'Union européenne. 14e édition. Collection « Carrés "Rouges" ». Gualino Lextenso Paris ISBN 978-2-297-02536-2

Zarka, Jean-Claude (2001) La France, l'Allemagne et l'avenir institutionnel de l'Union européenne. Revue politique et parlementaire (1013). pp. 111-115.

Zarka, Jean-Claude (2001) Le Conseil européen de Nice de décembre 2000. Les Petites affiches (3). pp. 9-12.

Zarka, Jean-Claude (1999) Le Parlement européen. Regards sur l'actualité (251). pp. 45-51.

Zarka, Jean-Claude (2004) Le pacte de stabilité et de croissance en question. Les Petites affiches (149). pp. 12-17.

Zarka, Jean-Claude (2003) Le projet de Constitution adopté par la Convention sur l’avenir de l’Europe. Les Petites affiches (144). pp. 4-7.

Zarka, Jean-Claude (2010) Le traité de Lisbonne et l’action extérieure de l’Union européenne. Revue des sciences politiques (64). pp. 33-49.

Zarka, Jean-Claude (2000) Les chantiers de l'Union européenne. Les Petites affiches (155). pp. 4-8.

Zarka, Jean-Claude (1999) Les députés européens. Collection « Carrés Sup ». Gualino Lextenso Paris ISBN 978-2-84200-174-2

Zarka, Jean-Claude (2004) Les problèmes soulevés par la Constitution européenne. Les Petites affiches (47). pp. 5-8.

Zarka, Jean-Claude (2010) QCM LMD – Institutions de l’Union européenne. 10e édition. Gualino Lextenso Paris ISBN 978-2-297-01450-2

Zarka, Jean-Claude (1999) Union Economique et Monétaire : premier bilan. Les Petites affiches (250). pp. 14-17.

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