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Number of items: 44.

A

Abbès Belghith, Aya (2017) La maîtrise urbaine. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Alwafi, Wafa (2017) La dématérialisation de l'arbitrage pour le règlement des différends du e-commerce international. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Atanasov, Alexander Theodore (2017) The Judicial Machine : Economic and Comparative Analysis of the Functioning of the Judiciary in France, England and Wales, and the United States. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Azzam, Samy (2017) Saint-Martin : d'une autonomie à l'autre : des faits au(x) droit(s). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Benioudaki, Anna (2017) Le droit de la discrimination fondée sur le handicap et l’état de santé et sa contribution à la lutte contre la discrimination multiple. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bezin, Myriam (2017) Dommages causés par des produits de santé : réformer les mécanismes de prévention, de responsabilité et d’indemnisation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bister, Sarah (2017) L'encadrement par le droit de l'Union européenne de la qualité et de la sécurité des médicaments et dispositifs médicaux : implications en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Boul, Maxime (2017) Le patrimoine immatériel des personnes publiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Boulanger, Aliénor (2017) Restructurations sociétaires et responsabilité pénale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Castel, Myriam (2017) Sous-traitance et droit du travail : essai sur la responsabilité du donneur d'ordre dans le réseau d'entreprises. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Caussade, Thomas (2017) La stratégie fiscale de l'entreprise : entre optimisation et fraude. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Caylet, Sylvain (2017) L’ouvrage externalisé : contribution à l’étude du droit des biens impliqués dans le commerce juridique des personnes publiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Conte, Henri (2017) Volonté et responsabilité civile. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Courreges, Anthony (2017) Les contrats pour autrui. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cransac, David (2017) Essai sur les finalités du procès pénal contemporain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

Domingo, Bruno (2017) Douanes et gouvernement de la sécurité : étudier le policing et le champ de la sécurité par ses marges. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dramé, Omar (2017) Le rôle historique et actuel de la francophonie dans le règlement des conflits. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Duroch, Julie (2017) La société coopérative d'intérêt collectif à l'épreuve du statut de la coopération et du droit des sociétés. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

E

Escourrou, Jean-François (2017) L'instance d'appel dans le procès civil. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

F

Falco, Damien (2017) La fraude à la TVA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Falgas, Anthony (2017) Le dualisme juridictionnel en matière de propriétés publiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Francoual, Pierre (2017) L'entreprise sociale : essai de renouvellement des théories de l'entreprise à la croisée du droit des groupements et du droit du travail. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Gozé, Emile (2017) Les plans climat : analyse au regard des principes du droit de l’environnement et du droit des collectivités territoriales. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gutiérrez Ramírez, Luis-Miguel (2017) Justice transitionnelle et Constitution. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

H

Hortala, Solenne (2017) Les obiter dicta dans la jurisprudence civile de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

I

Iugulescu Lestrade, Raluca (2017) Des recompositions institutionnelles de l’État par l'agencification : le cas des agences régionales de santé au prisme de la « veille sanitaire ». École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Kouassi, Evrard Gaubys (2017) L'analyse structurelle de la prime dans le contrat d'assurance. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lapeyre, Marie-Pierre (2017) Le conseil supérieur de la magistrature : essai sur la "représentation" de l'autorité judiciaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lombard, Ludovic (2017) La fiscalité des biens des personnes publiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Marignol, Ludovic (2017) La prévisibilité en droit des contrats. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Marque, Aurélie (2017) Le principe de concentration et le procès civil. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Oehme, Hannes (2017) L’indépendance de l’audiovisuel public des institutions politiques en France et en Allemagne : étude de droit comparé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ossagou, Diane Loïca (2017) Arbitrage et procédures collectives. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Parent, Fanny (2017) Gouverner le bien être : travail des normes et mobilisations autour des pratiques professionnelles de la médecine chinoise en France. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Ramphort, Dobrina (2017) La mise en application de l'accord ADPIC en matière de brevets pharmaceutiques par l'Inde et le Brésil. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Reinaldet Dos Santos, Tracy Joseph (2017) La responsabilité pénale à l'épreuve des personnes morales : étude comparée franco-brésilienne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Salloum, Jahn (2017) L'application extraterritoriale du droit boursier, analyse de droit comparé français et américain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Serre, Bastien (2017) La lutte contre la corruption à Madagascar. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Sène, Mamadou (2017) La juridictionnalisation des élections nationales en Afrique noire francophone : les exemples du Bénin, de la Côte d'Ivoire et du Sénégal : analyse politico-juridique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Song, Xinzhe (2017) Geographical Indications : the Transplantation of the French/European Sui Generis Systems in China. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Sookhakich, Pattawee (2017) La mise en oeuvre du mécanisme de règlement des différends commerciaux de l'ASEAN pour la préparation de la Communauté économique de l'ASEAN (AEC). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Sourzat, Lucie (2017) Le contrat administratif résilient. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Z

Zheng, Peng (2017) Issues and Evolution of the Chinese Copyright Law facing Digital Environment in a Comparative Law Perspective (US and EU). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Zhuang, Chuanjuan (2017) Protection juridique du savoir-faire traditionnel en médecine : comparaison entre le droit français et le droit chinois. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

This list was generated on Sat Nov 17 06:42:46 2018 CET.