Toulouse 1 Capitole Publications

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A

Aghion, Philippe, Espinoza, M. P. and Jullien, Bruno (1993) Dynamic Duopoly with Learning Through Market Experimentation. Economic Theory. pp. 517-539.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1993) Les clauses conventionnelles relatives à la retraite: l'existence d'une clause mixte? Revue française de comptabilité (243). p. 52.

Amigues, Jean-Pierre, Gaudet, Gérard and Moreaux, Michel (1993) Groundwater Valuation with a Growing Population. IDEI Working Paper, n. 28

Arseguel, Albert (1993) Observations concernant l'arrêt de l'Assemblée plénière du 4 juin 1993. La Semaine sociale Lamy (659). pp. 2-3. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Couret, Alain (1993) Cession de parts et concurrence déloyale. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (6). pp. 680-684. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Couret, Alain (1993) Cotisations. Assiette. Intérêts portés par une caisse d'épargne ou une banque au crédit des comptes de dépôt à vue du personnel. Réintégration. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44). pp. 267-269. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Couret, Alain (1993) Sociétés anonymes. Directoire. Conseil de surveillance. Membre. VRP salarié. Poursuite de son activité salariée. L. 24 juillet 1966, art. 142. Cumul. Interdiction. Nomination. Nullité. Liquidation des biens de la société. Contrat de travail. Rupture. Indemnités. Attribution. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (44). [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets de chaîne, effets pervers. Droit social (12). pp. 942-944.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale. Droit social (1).

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) Rupture. Convention de conversion. Adhésion. Motif économique du licenciement. Contestation. Possibilité. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (39). [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1993) La loi numéro 92-496 du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. Actualités Législatives Dalloz (7). pp. 67-75.

Auriol, Emmanuelle (1993) Monopole ou duopole : l'effet de comparaison. Annales d'Économie et de Statistique (31). pp. 1-31.

Auriol, Emmanuelle (1993) Une Note sur l'Effet d'Echantillonnage. Revue Économique, 5. pp. 1179-1201.

B

Barbiéri, Jean-François (1993) Conditions du relèvement de fonctions du commissaire aux comptes d'une association. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 1003-1009. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Du danger que fait courir à une société anonyme l'utilisation de son papier à en tête par le président du conseil d'administration. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 340-343. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Délit d'entrave aux fonctions de commissaire aux comptes. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (9). pp. 906-909. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Enquête préliminaire ouverte du chef d'exercice illégal de professions commerciales : faculté de désigner des administrateurs judiciaires en qualité de techniciens qualifiés. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 599-602. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) L'action en relèvement d'un commissaire aux comptes. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (39). pp. 219-222. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) L'incidence de la réforme du Code pénal sur la gestion des personnes morales. Les Petites affiches (120). pp. 22-28.

Barbiéri, Jean-François (1993) Note sous arrêt. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (47). pp. 83-86. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Profusion de lois, confusion du droit. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2467). p. 4. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Responsabilité d'un liquidateur de complaisance. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (11). pp. 1115-1119. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Survie et représentation d'une société radiée du RCS après clôture de sa liquidation. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (11). pp. 1153-1155. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (1993) Éléments de la complicité de présentation de comptes infidèles. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (4). pp. 432-434. [Caselaw headnote]

Baumont, Stéphane (1993) Quel Président et quelle Constitution pour la VIe République ? Éd. du Rouergue Rodez ISBN 2-905209-69-0

Beignier, Bernard (1993) Note sous Aix-en-Provence, 22 janvier 1992 : clause attributive de compétence entre commerçants. Recueil Dalloz. p. 26. [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard (1993) Note sous TGI Paris, 10 novembre 1992 : nullité du mariage et compétence de l'officier d'état civil. Recueil Dalloz. p. 467. [Caselaw headnote]

Belloubet, Nicole (1993) Note sous CE, 21 octobre 1992, Philippe et René Couveinhes,(incompatibilités électorales). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 153. [Caselaw headnote]

Belloubet, Nicole (1993) Transversalité et partenariat dans l'administration française. In : Management d'aujourd'hui, management dans la complexité Institut régional d'administration. Nantes

Belloubet, Nicole and Timsit, Gérard (1993) L'administration transfigurée. Revue internationale des sciences administratives (4). p. 531.

Boubay-Pagès, Michèle (1993) Les responsabilités locales dans l’élimination des déchets. In : Rencontres Canada Europe environnement et déchets AFEC. Series “Collection de l’AFEC” pp. 113-131.

C

Cabanis, André (1993) Présentation et notes sur "Mémoires sur les Cent-Jours". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. XIV M. Niemeyer. Tübingen ISBN 3-484-50414-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Eléments méthodologiques pour une sociologie de la profession judiciaire : image sociale et réalité scientifique. In : Le juge protecteur des droits de l'homme Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politique de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°1” (1) Perpignan/Toulouse pp. 197-216.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Immuable et changeante : l'Université française en cette fin du XXe siècle. Les Echos de l'édition. pp. 8-13.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Le juge judiciaire, protecteur de la liberté individuelle : les origines anglaise et française et les adaptations ultraméditerranéennes. In : Le juge protecteur des droits de l'homme Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politique de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°1” (1) Perpignan/Toulouse pp. 43-60.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Le nouveau cycle constitutionnel ultra-méditerranéen francophone et la constitution d'octobre 1958. In : Les politiques du mimétisme institutionnel. La greffe et le rejet L'Harmattan. Series “Logiques politiques” Paris pp. 139-164. ISBN 2-7384-2091-5

Cabanis, Danielle and Fritschler, A. Lee (1993) L'enseignement supérieur aux Etats-Unis et en France : perpectives historiques à partir des universités de Dickinson et Toulouse., Higher learning in France and the United states : historical perspectives on the University of Toulouse and Dickinson College. Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse Toulouse ISBN 2-903847-52-5

Casaux-Labrunée, Lise (1993) La pluriactivité ou L'exercice par une même personne physique de plusieurs activités professionnelles. Collection « Bibliothèque de droit privé », 231. LGDJ Paris p. 943. ISBN 2-275-00502-1

Cazals, Catherine (1993) Note méthodologique préliminaire à une analyse économétrique de la production du secteur postal en France.

Charmant, A., Devezeaux de Lavergne, Jean-Guy, Ladoux, Norbert and Vielle, Marc (1993) Mécanismes de Filières et Macro-économie, un Exemple de Modélisation Intégrée Appliquée à l'Electronucléaire Français. Revue Économique, 44 (6). pp. 1071-1098.

Crampes, Claude and Hollander, Abraham (1993) Umbrella Pricing to Attract Early Entry. Economica, 60. pp. 465-474.

Cremer, Helmuth and Gahvari, Firouz (1993) Tax Evasion and Optimal Commodity Taxation. Journal of Public Economics, 50. pp. 261-275.

Cremer, Helmuth and Thisse, Jacques-François (1993) Commodity Taxation in a Differentiated Oligopoly. IDEI Working Paper, n. 25

Crémer, Jacques (1993) Corporate Culture: Cognitive Aspects. Industrial and Corporate Change, 3 (2). pp. 351-386.

Crémer, Jacques (1993) Intégration Verticale : Vers un Guide pour le Praticien. IDEI Working Paper, n. 23

D

d'Aspremont, Claude, Crémer, Jacques and Gérard-Varet, Louis-André (1993) Correlation, Independence, and Bayesian Implementation. IDEI Working Paper, n. 26

Darras, Eric, Odin, Catherine and Girardeau, Catherine (1993) La formation micro-informatique. Collection « Dunod technique ». Dunod Paris

Delvit, Philippe (1993) Parfums de pâtes. In : La chanson des blés durs. Brusson Jeune (1872-1972) Loubatières. Toulouse pp. 9-67. ISBN 2-86266-200-X

Delvit, Philippe and Cazals, Rémy (1993) La chanson des blés durs : Brusson jeune (1872-1972). Loubatières Toulouse ISBN 2-86266-200-X

Devaux, Olivier (1993) Histoire des institutions (Ier-XIVème siècle). Collection « L’Essentiel sur ». L’Hermès Lyon ISBN 2-85934-368-7

Devaux, Olivier (1993) L’enseignement supérieur à Toulouse à l’aube du XIXème siècle. In : L’enseignement supérieur aux Etats-Unis et en France : perspectives historiques à partir des Universités de Dickinson et Toulouse Presses de l’Institut d’études politiques. Toulouse pp. 67-84. ISBN 2-903847-52-5

Dewatripont, Mathias and Tirole, Jean (1993) Efficient Governance Structure : Implications for Banking Regulation. In: Financial Intermediation in the Construction of Europe Mayer, C. and Vives, Xavier (eds.) Cambridge University Press.

Dieu, François (1993) Gendarmerie et modernité : étude de la spécificité gendarmique aujourd'hui. Montchrestien Paris ISBN 2-7076-0577-8

Dreze, Jacques and Gollier, Christian (1993) Risk Sharing on the Labour Market and Second-Best Wage Rigidity. European Economic Review, 37. pp. 1457-1482.

Décamps, Jean-Paul (1993) Une formule variationnelle pour les obligations du secteur privé. Finance, 14 (2). pp. 61-77.

Décamps, Jean-Paul (1993) Valorisation de Produits Obligataires dans un Modèle d'Equilibre Général en Temps Discret. Annales d'Économie et de Statistique (31). pp. 73-101.

de Villemeur, Étienne (1993) Le cas R. CNRS-WZB

de Villemeur, Étienne (1993) Petite Chronique du Réseau Renault dans les nouveaux Landers. Gérer et Comprendre : Annales des Mines.

E

Epstein, L. and Le Breton, Michel (1993) Dynamically Consistent Beliefs must be Bayesian. Journal of Economic Theory, 61. pp. 1-22.

F

Florens, Jean-Pierre, Mouchart, Michel and Rolin, Jean-Marie (1993) Non Causality and Marginalization of Markov Processes. Econometric Theory, 9. pp. 239-260.

Fraysse, Jean (1993) Common Agency: Existence of an Equilibrium in the Case of Two Outcomes. Econometrica, 61 (5). pp. 1225-29.

G

Gibirila, Deen (1993) La distinction entre société en formation et société créée de fait et ses conséquences : Cass., com., 7 avril 1992, Société DIN contre M Peynaud. Les Petites affiches (148). pp. 16-19. [Caselaw headnote]

Ginestet, Catherine (1993) Les créanciers conservent, après la clôture pour insuffisance d’actif, le droit de poursuite à l’encontre de la caution du débiteur. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (49). [Caselaw headnote]

Gregoir, Stéphane (1993) Business Survey Analysis: A Comparison between Opinions on Demand and Changes in Sales at an Individual Level. Annals CIRET 1991.

Gregoir, Stéphane and Laroque, Guy (1993) Multivariate Time Series: A General Error Correction Representation Theorem. Econometric Theory, vol. 9 (n° 3). pp. 329-342.

Grynfogel, Catherine (1993) Touvier et la justice, une affaire de crime contre l'Humanité ? Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (1). pp. 62-72.

Grynfogel, Catherine (1993) Un concept juridique en quête d'identité: : le crime contre l’humanité. Revue internationale de droit pénal, 63 (3-4). pp. 1027-1048.

Guesnerie, Roger and Rochet, Jean-Charles (1993) (De) Stabilizing Properties of Futures Markets: an Alternative View Point. European Economic Review, 37 (5). pp. 1043-1064.

H

Hairault, Jean-Olivier and Portier, Franck (1993) Money, New-Keynesian Macroeconomics and the Business Cycle. European Economic Review.

Hecquard-Théron, Maryvonne (1993) La contractualisation des actions et des moyens publics d'intervention. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (6). pp. 451-461.

Holmström, Bengt and Tirole, Jean (1993) Market Liquidity and Performance Monitoring. Journal of Political Economy, 101 (4). pp. 678-709.

I

Ivaldi, Marc and Martimort, David (1993) Competition under Nonlinear Pricing. IDEI Working Paper, n. 29

J

Jiang, Jiangyuan (1993) Les collectivités locales et le droit de l'eau. Revue de droit rural (218). pp. 466-473.

Jiang, Jiangyuan, Gazzaniga, Jean-Louis and Ségur, Philippe (1993) La loi du 3 janvier 1992 : une nouvelle politique de l'eau ? Editions Techniques Paris

K

Krynen, Jacques (1993) L'Empire du roi : idées et croyances politiques en France (XIIIe-XVe siècle). Collection « Bibliothèque des histoires ». Gallimard Paris ISBN 2-07-073117-0

Krynen, Jacques (1993) L'encombrante figure du légiste. Remarques sur la fonction du droit romain dans la genèse de l'Etat. Le Débat : histoire, politique, société (74). pp. 45-53.

L

Laffont, Jean-Jacques (1993) Nouvelles Formes de Réglementation. Actualité économique, 69 (2). pp. 3-15.

Laffont, Jean-Jacques (1993) Report of the President. Econometrica, 61 (2). pp. 443-444.

Laffont, Jean-Jacques (1993) À propos de l'Émergence de la Théorie des Incitations. Revue Française d'économie, 69. pp. 13-19.

Laffont, Jean-Jacques and Tirole, Jean (1993) Cartelization by Regulation. Journal of Regulatory Economics, 5 (2). pp. 111-130.

Laffont, Jean-Jacques and Tirole, Jean (1993) The Provision of Quality in Procurement. In: Incentives in Procurement Contracting Westview Press. pp. 77-86. ISBN 9780813385662

Laffont, Jean-Jacques and Tirole, Jean (1993) A Theory of Incentives in Procurement and Regulation. MIT Press ISBN 9780262121743

Laffont, Jean-Jacques and Vuong, Quang (1993) Structural Econometrics Analysis of Descending Auctions. European Economic Review, 37 (2-3). pp. 329-341.

Lardy-Pélissier, Bernadette (1993) La notion d'établissement. Revue de jurisprudence sociale. p. 215.

Lavialle, Christian (1993) Les normes déontologiques boursières. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), 17 (I-241).

Lavialle, Christian (1993) Maladies sexuellement transmissibles et adolescents mineurs: approche juridique. In: Maladies sexuellement transmissibles et adolescents mineurs Presses de l'université des sciences sociales. Toulouse pp. 153-164. ISBN 2-909628-03-5

Lavialle, Christian (1993) Rejet d'une action en réintégrande concernant des Prés-Salés. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), II (21984). [Caselaw headnote]

M

Macorig-Venier, Francine (1993) Le danger demeure-t-il le critère de l'action préventive de l'aide sociale à l'enfance ? Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (1). pp. 170-178.

Magnac, Thierry and Verdier, Thierry (1993) Welfare Aspects of Technological Adoption with Learning. Journal of Public Economics, 52 (1). pp. 31-48.

Mengès-Le Pape, Christine (1993) "Mémoire pour le soulagement des peuples" : répression et prévention en matière d'assistance au XVIIe siècle. Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, 105 (203). pp. 349-363.

Montemayor, Julian (1993) Municipalité et chapitre cathédral au cœur de l’ascension sociale à Tolède (1521-1700). In : Pouvoirs et société dans l’Espagne moderne : hommage à Bartolomé Bennassar Presses universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 67-78. ISBN 2-85816-193-3

Mouannes, Hiam (1993) Peut-on encore sauver le Liban ? Revue des sciences politiques (29).

N

Neirinck, Claire (1993) La fonction de socialisation du droit de la famille. Les Petites affiches (75). pp. 16-20.

Neirinck, Claire (1993) M.S.T. et adolescents mineurs : approche juridique. In : MST et adolescents mineurs Presses de l'Université des sciences sociales.

Neirinck, Claire (1993) P.M.A. : six personnages en quête d'auteur. In : Mélanges offerts à André Colomer Litec. Paris p. 307. ISBN 2-7111-2154-2

Neirinck, Claire (1993) Un Traité bien maltraité, à propos de l'arrêt Le Jeune. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 223.

Neven, Damien, Nuttall, Robin and Seabright, Paul (1993) Merger in Daylight: the Economics and Politics of European Merger Control. Center for Economic Policy Research London

Nélidoff, Philippe (1993) Les Carmélites d’Albi (1842-1914). Revue du Tarn (154). pp. 283-310.

P

Paulin, Christophe (1993) La clause résolutoire. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Philippe, Olivier (1993) La représentation de la police dans le cinéma : en France, 1965-1992. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1993) Chr. 177 : Ordre public et droit communautaire. Recueil Dalloz.

Poumarède, Jacques (1993) Le testament en France dans les pays de droit écrit du Moyen-Âge à l’Epoque moderne. Recueil de la Société Jean Bodin, LX. pp. 129-152.

Poumarède, Jacques (1993) Les régions saisies par l'internationalisme : analyse d'un discours. In : L'Eurorégion Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 145-158.

Poumarède, Jacques (1993) Les tribulations d’un principe républicain : l’élection des juges. In : Justice et République(s) Ester. Series “L'Espace juridique” (57) Hellemmes pp. 91-101. ISBN 2-908510-12-X

Pourcher, Yves (1993) Des combats et des triomphes de Marianne : entre folklore et rituel. In : Symbolische Politik in Europa Duncker-Humblot. Berlin pp. 163-177.

Pourcher, Yves (1993) L'histoire de Roux le Bandit : l'oiseleur ou le prophète. Revue d'études corses (40/41). pp. 179-201.

Pourcher, Yves (1993) La fouille des champs d'honneur. Les morts de la guerre de 1914-1918. Terrain (20). pp. 37-56.

Pousson, Alain (1993) L'entreprise familiale en droit belge. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 117-142.

Pousson, Alain (1993) Les effets produits par un contrat atteint de nullité totale. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3). pp. 697-736.

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1993) L'appréhension juridique de l'affection dans le couple. In : Actes des premières assises régionales de la famille en Midi-Pyrénées Conseil régional. Toulouse pp. 141-178.

Pousson, Jacqueline (1993) L'entreprise familiale en droit comparé. Collection « Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse », XLI. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse

Pousson, Jacqueline (1993) Le transsexualisme. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Q

Querol, Francis (1993) La solidarité financière entre collectivités territoriales : la nouvelle donne. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), I 3643.

R

Rapp, Lucien (1993) Guide on selected legal issues related to privatisation and foreign direct investment in the economies in transition : a comparative analysis.

Rapp, Lucien (1993) L'entreprise au bout du fil : reflexions pour une entreprise télécommunicante. Editions Liaisons Paris ISBN 2-87880-061-3

Rapp, Lucien (1993) Les compétences internationales des collectivités locales françaises. In : L'Eurorégion Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Regourd, Serge (1993) Droit et humanisme. In: Colloque "C'est de l'Homme qu'il s'agit", Avril 1993, Institut catholique de Toulouse.

Regourd, Serge (1993) Etudes tchéco-slovaques : la partition. Presses de l'Institut d'études poliques Toulouse ISBN 2-903-847-50-7

Regourd, Serge (1993) L'audiovisuel et le GATT : pour un questionnement juridique de l'exception culturelle. Légipresse (106).

Regourd, Serge (1993) La place de la télévision pour enfants en Europe. CinémAction (6).

Regourd, Serge (1993) La télé zappée : du service public au marché. Parcours (7-8).

Regourd, Serge (1993) Pour l'exclusion culturelle. Le Monde Diplomatique.

Regourd, Serge (1993) Rapport de synthèse. In : L'Eurorégion Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Reynès, Brigitte (1993) L'information du salarié sur les motifs de la rupture de son contrat de travail. Revue française de comptabilité.

Reynès, Brigitte (1993) L'évolution de carrière des représentants du personnel. Revue française de comptabilité.

Reynès, Brigitte (1993) La mise à pied conservatoire : dix ans après sa légalisation. Gazette du Palais.

Roussillon, Henry (1993) Révision : la chance du Conseil constitutionnel. La Vie judiciaire (2478). p. 2.

Rubellin-Devichi, Jacqueline, Garé, Thierry, Sayn, Isabelle, Ferré-André, Sylvie, Bernigaud, Sylvie and Matocq, Olivier (1993) Droit de la famille. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (23). pp. 321-328. [Caselaw headnote]

S

Sabiani, François (1993) Droit des interventions publiques immobilières : domaine, expropriation, travaux publics... Collection « Concours droit ». Masson Paris ISBN 2-225-84109-8

Saint-Alary-Houin, Corinne and Monsérié-Bon, Marie-Hélène (1993) Procédures civiles d’exécution et surendettement des particuliers et des familles. Les Petites affiches (3).

Saint-Girons, Bernard (1993) L'Eurorégion. Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse

Saint-Paul, Gilles (1993) On the Political Economy of Labor Market Flexibility. In: NBER Macroeconomics Annual The MIT Press. pp. 151-195.

Saint-Paul, Gilles (1993) Productivity Growth and the Structure of the Business Cycle. European Economic Review, 37. pp. 861-890.

Saint-Paul, Gilles and Verdier, Thierry (1993) Education, Democracy, and Growth. Journal of Development Economics, 42. pp. 399-407.

Seabright, Paul (1993) Managing Local Commons: Theoretical Issues in Incentive Design. Journal of Economic Perspectives.

Seabright, Paul (1993) Pluralism and the Standard of Living. In: Quality of Life Nussbaum, Martha Craven and Sen, Armatya (eds.) Oxford University Press. pp. 393-409.

Sebastien, Gilles (1993) La citoyenneté de l’Union européenne. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (5). p. 1263.

Sebastien, Gilles (1993) La fin du monopole des pompes funèbres : vers un nouveau droit funéraire ? La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G). p. 3701.

Sebastien, Gilles (1993) La taxe sur le stockage des déchets : vers un renforcement de la politique de gestion des déchets. Les Petites affiches. p. 17.

Sebastien, Gilles (1993) Le droit communautaire et les déchets. Recueil Dalloz. p. 267. [Caselaw headnote]

Serlooten, Patrick (1993) Etude critique du statut fiscal du conjoint salarié du commerçant. In : Mélanges offerts à André Colomer Litec. Paris pp. 443-448. ISBN 2-7111-2154-2

T

Théron, Jean-Pierre (1993) Sport et collectivités locales. Collection « Droit et économie du sport ». Dalloz Paris ISBN 2-247-01524-7

Théron, Jean-Pierre and Brahmi, Abdel (1993) Le juge, protecteur des droits de l'homme. Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°1 ». Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse Perpignan/Toulouse ISBN 2-908912-11-2

Tirole, Jean (1993) On Banking and Intermediation. IDEI Working Paper, n. 31

Tomasin, Daniel (1993) L'exercice par des ressortissants communautaires des activités réglementées par la loi Hoguet, à propos du décret numéro 93-199 du 9 février 1993. Revue de droit immobilier (RDI) (2). pp. 167-182.

V

Viguier, Jacques (1993) Observations sous TA Toulouse, 23 décembre 1992, Syndicat CGT des sapeurs-pompiers de la Haute-Garonne et autres. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). [Caselaw headnote]

Viguier, Jacques (1993) Service public et action sociale. Emergences (11).

Z

Zarka, Jean-Claude (1993) La pratique constitutionnelle de la seconde cohabitation. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (41). pp. 327-353.

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