2012
    Raimbault, Philippe (2012)
Les missions de l'école calédonienne : de la lutte contre l'illettrisme à l'insertion des citoyens.
    In : Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie : identités et rééquilibrages : actes du colloque organisé à Nouméa les 30 et 31 août 2012
    
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Droit d'outre-mer”
      
    
    
     Aix-en-Provence, France
     ISBN 9782731408546
  
(2012)
Les missions de l'école calédonienne : de la lutte contre l'illettrisme à l'insertion des citoyens.
    In : Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie : identités et rééquilibrages : actes du colloque organisé à Nouméa les 30 et 31 août 2012
    
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Droit d'outre-mer”
      
    
    
     Aix-en-Provence, France
     ISBN 9782731408546
  
  
    Dieu, François (2012)
La victime, acteur de la sécurité ?
    In : Vittime e Vittimologia : Percorsi di Studio et di Ricecrca
    Balloni, Augusto, Bisi, Roberta and Sette, Raffaella (eds.)
     Minerva Edizioni.
    
    
     Bologna
     ISBN 978-88-7381-480-1
  
(2012)
La victime, acteur de la sécurité ?
    In : Vittime e Vittimologia : Percorsi di Studio et di Ricecrca
    Balloni, Augusto, Bisi, Roberta and Sette, Raffaella (eds.)
     Minerva Edizioni.
    
    
     Bologna
     ISBN 978-88-7381-480-1
  
  
    Diochon, Nicolas (2012)
Les sentences dans les procès de sorcellerie et superstitions du district inquisitorial de Saragosse (XVe-XIXe siècle).
    In : Autour de la sentence judiciaire du Moyen Âge à l'époque contemporaine
    Garnot, Benoît and Lesmesle, Bruno (eds.)
     Editions Universitaires de Dijon - E.U.D.
    
      Series “Sociétés”
      
    
    
     pp. 181-192.
     ISBN 978-2-36441-028-2
  
(2012)
Les sentences dans les procès de sorcellerie et superstitions du district inquisitorial de Saragosse (XVe-XIXe siècle).
    In : Autour de la sentence judiciaire du Moyen Âge à l'époque contemporaine
    Garnot, Benoît and Lesmesle, Bruno (eds.)
     Editions Universitaires de Dijon - E.U.D.
    
      Series “Sociétés”
      
    
    
     pp. 181-192.
     ISBN 978-2-36441-028-2
  
  
    Viguier, Jacques (2012)
République et justice pénale.
    In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi
    
     Editions de l'Epitoge.
    
      Series “Collection Académique”
      
    
    
     p. 329.
     ISBN 978-2-9541188-2-6
  
(2012)
République et justice pénale.
    In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi
    
     Editions de l'Epitoge.
    
      Series “Collection Académique”
      
    
    
     p. 329.
     ISBN 978-2-9541188-2-6
  
  
    Ghosn, Catherine (2012)
Approche méthodologique du dispositif de médiation.
    In: Les nouvelles sociabilités du Net en Méditerranée, sous la direction de Sihem Najar
    
     Khartala,.
    
      Series “Hommes et société”
      
    
    
     Paris
     ISBN 9782811107277
  
(2012)
Approche méthodologique du dispositif de médiation.
    In: Les nouvelles sociabilités du Net en Méditerranée, sous la direction de Sihem Najar
    
     Khartala,.
    
      Series “Hommes et société”
      
    
    
     Paris
     ISBN 9782811107277
  
  
    Lamy, Bertrand de (2012)
Le principe de légalité.
    In : Le droit pénal de l’Union européenne au lendemain du traité de Lisbonne
    
     ...
  
(2012)
Le principe de légalité.
    In : Le droit pénal de l’Union européenne au lendemain du traité de Lisbonne
    
     ...
    
    
    
    
  
  
    Lattes, Jean-Michel (2012)
De la subordination physique à la cyber-subordination.
    In : Encyclopédie des ressources humaines : théories, instruments, méthodes, auteurs
    
     Vuibert.
    
    
     pp. 1439-1446.
     ISBN 9782311007305
  
(2012)
De la subordination physique à la cyber-subordination.
    In : Encyclopédie des ressources humaines : théories, instruments, méthodes, auteurs
    
     Vuibert.
    
    
     pp. 1439-1446.
     ISBN 9782311007305
  
  
    Querol, Francis (2012)
La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale.
    In : Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 275 03716 5
  
(2012)
La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale.
    In : Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978 2 275 03716 5
  
  
    Alcantara, Christophe (2012)
E-réputation : d’une dimension instrumentale à un enjeu de société.
    In: La richesse des réseaux numériques Actes du colloque Médias011, Aix-en-Provence, 8-9 décembre 2011
    
     Presses Universitaires d'air-Marseille.
    
    
    
     ISBN 978-2-7314-0821-8
  
(2012)
E-réputation : d’une dimension instrumentale à un enjeu de société.
    In: La richesse des réseaux numériques Actes du colloque Médias011, Aix-en-Provence, 8-9 décembre 2011
    
     Presses Universitaires d'air-Marseille.
    
    
    
     ISBN 978-2-7314-0821-8
  
  
    Bin, Fabrice (2012)
La voie de son maître : de l’imposition « réelle » à l’imposition des revenus procurés par l’animal.
    In: L'animal, un homme comme les autres ?
    Bassac, V., Baudrez, M. and Di Manno, Th. (eds.)
     Bruylant.
    
    
     pp. 157-170.
     ISBN 9782802737193
  
(2012)
La voie de son maître : de l’imposition « réelle » à l’imposition des revenus procurés par l’animal.
    In: L'animal, un homme comme les autres ?
    Bassac, V., Baudrez, M. and Di Manno, Th. (eds.)
     Bruylant.
    
    
     pp. 157-170.
     ISBN 9782802737193
  
  
Bellot, Patrice, Cauvet, Corinne, Pasi, Gabriella and Vallés-Parlangeau, Nathalie, eds. (2012) Approches pour la recherche d’information en contexte. In : Document numérique ISBN 9782746239609
    Cabanis, André (2012)
Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d'alerte.
    In: Conflictualité en Afrique francophone
    
     Presses Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit sénégalais n° 10”
      
    
    
     Toulouse pp. 49-70.
     ISBN 978-2-36170-038-6
  
(2012)
Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d'alerte.
    In: Conflictualité en Afrique francophone
    
     Presses Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit sénégalais n° 10”
      
    
    
     Toulouse pp. 49-70.
     ISBN 978-2-36170-038-6
  
  
    Macorig-Venier, Francine (2012)
Fiducie sûreté et droit des entreprises en difficulté.
    In : Entreprises en difficulté (Dir. Ph. Roussel-Galle)
    
     LexisNexis.
    
      Series “Droit 360°”
      
    
    
     pp. 405-431.
     ISBN 978-2-7110-1477-4
  
(2012)
Fiducie sûreté et droit des entreprises en difficulté.
    In : Entreprises en difficulté (Dir. Ph. Roussel-Galle)
    
     LexisNexis.
    
      Series “Droit 360°”
      
    
    
     pp. 405-431.
     ISBN 978-2-7110-1477-4
  
  
    Cabanis, André and Martin, Michel Louis
  
(2012)
La faute au droit : les crises économiques.
    In: Crise(s) et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR n° 13”
      
    
    
     Toulouse pp. 15-23.
     ISBN 978-2-36170-043-0
 and Martin, Michel Louis
  
(2012)
La faute au droit : les crises économiques.
    In: Crise(s) et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR n° 13”
      
    
    
     Toulouse pp. 15-23.
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
  
    Leveneur, Laurence (2012)
La télévision interrogée par les jeux télévisés, miroir ou prisme ?
    In : Cinéma et audiovisuel se réfléchissent. Réflexivité, migrations, intermédialité
    
    
    
    
    
     ISBN 978-2-296-96750-2
  
(2012)
La télévision interrogée par les jeux télévisés, miroir ou prisme ?
    In : Cinéma et audiovisuel se réfléchissent. Réflexivité, migrations, intermédialité
    
    
    
    
    
     ISBN 978-2-296-96750-2
  
  
    Cabanis, André and Devaux, Olivier
 and Devaux, Olivier (2012)
Les institutions de sortie de conflits.
    In : Conflictualité en Afrique francophone
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit sénégalais”
      
    
    
     Toulouse pp. 71-103.
  
(2012)
Les institutions de sortie de conflits.
    In : Conflictualité en Afrique francophone
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit sénégalais”
      
    
    
     Toulouse pp. 71-103.
    
  
  
    Roggero, Pascal (2012)
Tu fais de l’épistémologie sans savoir l’épistémologie que tu fais.
    In : Agir et penser en complexité avec Jean-Louis Le Moigne : témoignages de mises en actes
    
     L'Harmattan.
    
    
    
     ISBN 9782296965409
  
(2012)
Tu fais de l’épistémologie sans savoir l’épistémologie que tu fais.
    In : Agir et penser en complexité avec Jean-Louis Le Moigne : témoignages de mises en actes
    
     L'Harmattan.
    
    
    
     ISBN 9782296965409
  
  
    Grabowski, Henry and Kyle, Margaret
 and Kyle, Margaret (2012)
Consolidation and Productivity in the Pharmaceutical Industry.
    In: Handbook of the Economics of the BioPharmaceutical Industry
    
     Handbook of the Economics of the BioPharmaceutical Industry.
    
    Chapter 18.
  
(2012)
Consolidation and Productivity in the Pharmaceutical Industry.
    In: Handbook of the Economics of the BioPharmaceutical Industry
    
     Handbook of the Economics of the BioPharmaceutical Industry.
    
    Chapter 18. 
    
    
  
  
    Azam, Jean-Paul (2012)
Reflections on Africa's Wars.
    In: Handbook of the Economics of Peace and Conflict
    Garfinkel, Michelle R
  
(2012)
Reflections on Africa's Wars.
    In: Handbook of the Economics of Peace and Conflict
    Garfinkel, Michelle R and Skaperdas, Stergios
 and Skaperdas, Stergios (eds.)
     Oxford University Press.
    
    
     Oxford
     ISBN 978 0 1953 9277 7
 (eds.)
     Oxford University Press.
    
    
     Oxford
     ISBN 978 0 1953 9277 7
  
  
    Lamy, Bertrand de (2012)
Juge national, européen, international et droit pénal : rapport introductif.
    In : Juge national, européen, international et droit pénal
    
     Cujas.
    
      Series “Actes & études”
      
    
    
     p. 3.
     ISBN 978-2-254-12407-7
  
(2012)
Juge national, européen, international et droit pénal : rapport introductif.
    In : Juge national, européen, international et droit pénal
    
     Cujas.
    
      Series “Actes & études”
      
    
    
     p. 3.
     ISBN 978-2-254-12407-7
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2012)
Progression de la répression disciplinaire du plagiat de la recherche : un plaidoyer contre le retour programmé du juge-administrateur.
    In : Le plagiat de la recherche scientifique
    Koubi, Geneviève and Guglielmi, Gilles (eds.)
     LGDJ.
    
    
     p. 163.
     ISBN 978-2-275-03850-6
  
(2012)
Progression de la répression disciplinaire du plagiat de la recherche : un plaidoyer contre le retour programmé du juge-administrateur.
    In : Le plagiat de la recherche scientifique
    Koubi, Geneviève and Guglielmi, Gilles (eds.)
     LGDJ.
    
    
     p. 163.
     ISBN 978-2-275-03850-6
  
  
    Bin, Fabrice (2012)
Sexualité et fiscalité.
    In : Les sexualités : répression, tolérance, indifférence
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles pp. 207-236.
  
(2012)
Sexualité et fiscalité.
    In : Les sexualités : répression, tolérance, indifférence
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles pp. 207-236.
    
  
  
    Blais, André , Laslier, Jean-François
, Laslier, Jean-François , Sauger, Nicolas
, Sauger, Nicolas and Van Der Straeten, Karine
 and Van Der Straeten, Karine (2012)
Strategic Voting in the Laboratory.
    In: Experimental Political Science: Principles and Practices
    
     Palgrave Macmillan.
    
    Chapter 2. 
     pp. 167-196.
     ISBN 978-0-230-30085-9
  
(2012)
Strategic Voting in the Laboratory.
    In: Experimental Political Science: Principles and Practices
    
     Palgrave Macmillan.
    
    Chapter 2. 
     pp. 167-196.
     ISBN 978-0-230-30085-9
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2012)
Adapter les règles du droit des campagnes électorales.
    In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales?
    Esplugas, Pierre and Bioy, Xavier (eds.)
     Lextenso.
    
      Series “Grand Colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
(2012)
Adapter les règles du droit des campagnes électorales.
    In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales?
    Esplugas, Pierre and Bioy, Xavier (eds.)
     Lextenso.
    
      Series “Grand Colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
  
    Dessi, Roberta and Yin, Nina
 and Yin, Nina (2012)
The Impact of Venture Capital on Innovation.
    In: Oxford Handbook of Venture Capital
    
     Oxford University Press.
    
    Chapter 23. 
    
     ISBN 9780195391596
  
(2012)
The Impact of Venture Capital on Innovation.
    In: Oxford Handbook of Venture Capital
    
     Oxford University Press.
    
    Chapter 23. 
    
     ISBN 9780195391596
  
  
    Boutry, Gilles (2012)
Les collections des musées en temps de guerre et de révolution (Egypte,Lybie,Tunisie).
    In: Les régimes arabes dans la tourmente: communications et relations internationales
    Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.)
     Publisud.
    
    
    
     ISBN 978-2362910272
  
(2012)
Les collections des musées en temps de guerre et de révolution (Egypte,Lybie,Tunisie).
    In: Les régimes arabes dans la tourmente: communications et relations internationales
    Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.)
     Publisud.
    
    
    
     ISBN 978-2362910272
  
  
    Hoepffner, Hélène (2012)
Le caractère exécutoire des actes administratifs.
    In: La Constitution administrative
    Seiller, Bertrand (ed.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     Paris
     ISBN 9782247117703
  
(2012)
Le caractère exécutoire des actes administratifs.
    In: La Constitution administrative
    Seiller, Bertrand (ed.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     Paris
     ISBN 9782247117703
  
  
    Fontaine, Sophie de (2012)
Les dispositions procédurales relatives à la transparence financière.
    In : La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations … dix après
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
     Toulouse
  
(2012)
Les dispositions procédurales relatives à la transparence financière.
    In : La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations … dix après
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
     Toulouse
    
  
  
    Mouton, Stéphane (2012)
La décentralisation et la réforme portuaire, ou les relations ambiguës entretenues entre l’Etat et les collectivités territoriales.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    Regourd, Serge, Guignard, Didier and Carles, Joseph (eds.)
     L'Harmattan.
    
      Series “GRALE”
      
    
    
     Paris pp. 461-474.
     ISBN 978-2296558335
  
(2012)
La décentralisation et la réforme portuaire, ou les relations ambiguës entretenues entre l’Etat et les collectivités territoriales.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    Regourd, Serge, Guignard, Didier and Carles, Joseph (eds.)
     L'Harmattan.
    
      Series “GRALE”
      
    
    
     Paris pp. 461-474.
     ISBN 978-2296558335
  
  
    Azam, Jean-Paul (2012)
Conflict and Development.
    In: Oxford Companion to the Economics of Africa
    
     Oxford University Press.
    
    
     Oxford
     ISBN 978 0 1995 7597 8
  
(2012)
Conflict and Development.
    In: Oxford Companion to the Economics of Africa
    
     Oxford University Press.
    
    
     Oxford
     ISBN 978 0 1995 7597 8
  
  
    Raimbault, Philippe (2012)
Quelle signification pour le mouvement de subjectivation du droit public ?
    In : La démocratie, entre multiplication des droits et contre-pouvoirs sociaux
    
     Kimé.
    
      Series “Nomos & normes”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-84174-578-4
  
(2012)
Quelle signification pour le mouvement de subjectivation du droit public ?
    In : La démocratie, entre multiplication des droits et contre-pouvoirs sociaux
    
     Kimé.
    
      Series “Nomos & normes”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-84174-578-4
  
  
    Burgaud, Stéphanie (2012)
1850 : la reculade d’Olmütz. Felix Schwarzenberg a-t-il fait plier le roi de Prusse ?
    In : Les Schwarzenberg : une famille dans l'histoire de l'Europe (XVIe-XXIe siècles)
    
     Lavauzelle.
    
    
     Limoges pp. 113-119.
  
(2012)
1850 : la reculade d’Olmütz. Felix Schwarzenberg a-t-il fait plier le roi de Prusse ?
    In : Les Schwarzenberg : une famille dans l'histoire de l'Europe (XVIe-XXIe siècles)
    
     Lavauzelle.
    
    
     Limoges pp. 113-119.
    
  
  
    Crampes, Claude and Léautier, Thomas-Olivier
 and Léautier, Thomas-Olivier (2012)
Acheteurs réactifs sur le marché de détail : Ouvrage collectif sous la direction de Michel Lapeyre.
    In : Les nouvelles régulations électriques
    
     Hermès.
    
    
    
     ISBN 978-2-7462-3903-6
  
(2012)
Acheteurs réactifs sur le marché de détail : Ouvrage collectif sous la direction de Michel Lapeyre.
    In : Les nouvelles régulations électriques
    
     Hermès.
    
    
    
     ISBN 978-2-7462-3903-6
  
  
    Tanguy, Gildas (2012)
Administrer "autrement" le département : les préfets en tournées. Entre folklore républicain, rituel bureaucratique et pratiques informelles.
    In : La politique sans en avoir l’air : sur l’informalité en politique (XIXe-XXIe siècles)
    
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Histoire”
      
    
    
     Rennes pp. 35-50.
  
(2012)
Administrer "autrement" le département : les préfets en tournées. Entre folklore républicain, rituel bureaucratique et pratiques informelles.
    In : La politique sans en avoir l’air : sur l’informalité en politique (XIXe-XXIe siècles)
    
     Presses universitaires de Rennes.
    
      Series “Histoire”
      
    
    
     Rennes pp. 35-50.
    
  
  
    Lardy-Pélissier, Bernadette (2012)
Annotations des livres I, II et IV.
    In: Le nouveau code du travail annoté
    
     Groupe "Revue fiduciaire".
    
      Series “Code annoté RF”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7579-0382-7
  
(2012)
Annotations des livres I, II et IV.
    In: Le nouveau code du travail annoté
    
     Groupe "Revue fiduciaire".
    
      Series “Code annoté RF”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7579-0382-7
  
  
    Magnon, Xavier (2012)
Annotations et commentaires des art. 1, 3, 5, 6, 11, 12, 13 et 17 de la DDHC, des al. 9, 12, 13, 16, 17 et 18 Pr. 46, et Titres VI, VII et XI bis de la Constitution.
    In : Code constitutionnel
    
     Litec.
    
    
     Paris
  
(2012)
Annotations et commentaires des art. 1, 3, 5, 6, 11, 12, 13 et 17 de la DDHC, des al. 9, 12, 13, 16, 17 et 18 Pr. 46, et Titres VI, VII et XI bis de la Constitution.
    In : Code constitutionnel
    
     Litec.
    
    
     Paris
    
  
  
    Garaffa, Rodolfo (2012)
Approche Historique et Culturelle des Communautés Autonomes Espagnoles.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
Approche Historique et Culturelle des Communautés Autonomes Espagnoles.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Ivaldi, Marc , Sokullu, Senay and Toru-Delibasi, Tuba
  
(2012)
Are Airports Two-sided Platforms? A Methodological Approach.
    In: Pricing Behavior and Non-Price Characteristics in the Airline Industry
    
     Pricing Behavior and Non-Price Characteristics in the Airline Industry.
    
    
    
     ISBN 978-1-7805-2468-9
, Sokullu, Senay and Toru-Delibasi, Tuba
  
(2012)
Are Airports Two-sided Platforms? A Methodological Approach.
    In: Pricing Behavior and Non-Price Characteristics in the Airline Industry
    
     Pricing Behavior and Non-Price Characteristics in the Airline Industry.
    
    
    
     ISBN 978-1-7805-2468-9
  
  
    Leroy, Michel (2012)
Assurance sur la vie et capitalisation.
    In : Code des assurances
    
     Litec.
  
(2012)
Assurance sur la vie et capitalisation.
    In : Code des assurances
    
     Litec.
    
    
    
    
  
  
    Bolton, Patrick and Dewatripont, Mathias
 and Dewatripont, Mathias (2012)
Authority in Organizations: A Survey.
    In: "Handbook of Orgnanizational Economics"
    
     Princeton University Press.
    
    Chapter 9. 
     pp. 342-372.
  
(2012)
Authority in Organizations: A Survey.
    In: "Handbook of Orgnanizational Economics"
    
     Princeton University Press.
    
    Chapter 9. 
     pp. 342-372.
    
  
  
    Blanquet, Marc (2012)
Avant-Propos.
    In : La structuration du marché européen de l’armement (Jean-Barthélémy Maris)
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Logiques juridiques”
  
(2012)
Avant-Propos.
    In : La structuration du marché européen de l’armement (Jean-Barthélémy Maris)
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Logiques juridiques”
      
    
    
    
    
  
  
    Beignier, Bernard (2012)
Avant-propos.
    In : La spécialisation des juges
    
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14”
      
    
    
     Toulouse pp. 9-10.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
(2012)
Avant-propos.
    In : La spécialisation des juges
    
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14”
      
    
    
     Toulouse pp. 9-10.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
  
    Desbarats, Isabelle (2012)
Chartes et codes de conduite : image fidèle ou reflet trompeur d’engagements éthiques ?
    In : Image(s) & environnement : actes du colloque des 21 & 22 janvier 2010 [sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme,...]
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
     pp. 205-231.
     ISBN 978-2-36170-034-8
  
(2012)
Chartes et codes de conduite : image fidèle ou reflet trompeur d’engagements éthiques ?
    In : Image(s) & environnement : actes du colloque des 21 & 22 janvier 2010 [sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme,...]
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
     pp. 205-231.
     ISBN 978-2-36170-034-8
  
  
    Naim-Gesbert, Eric , Sauvageot, Frédéric
, Sauvageot, Frédéric and Stahl, Lucille
 and Stahl, Lucille (2012)
Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 2e éd.).
    In : Juris-Classeur Environnement
    
     LexisNexis.
  
(2012)
Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 2e éd.).
    In : Juris-Classeur Environnement
    
     LexisNexis.
    
    
    
    
  
  
    Regourd, Serge (2012)
Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques.
    In : Critique(s) du droit : hommage au professeur Robert Charvin
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-36291-022-7
  
(2012)
Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques.
    In : Critique(s) du droit : hommage au professeur Robert Charvin
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-36291-022-7
  
  
    Gaven, Jean-Christophe (2012)
Conquêtes universitaires : propos introductifs.
    In : Histoire des facultés de droit de province (XIXe-XXe siècle) : les conquêtes universitaires (t. III)
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°16”
      
    
    
     Toulouse pp. 11-21.
     ISBN 978-2-36170-035-5
  
(2012)
Conquêtes universitaires : propos introductifs.
    In : Histoire des facultés de droit de province (XIXe-XXe siècle) : les conquêtes universitaires (t. III)
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°16”
      
    
    
     Toulouse pp. 11-21.
     ISBN 978-2-36170-035-5
  
  
    Poujade, Hélène (2012)
Corrigé du sujet de partiel en Droit des entreprises en difficulté - M1 Droit des affaires, Université Toulouse 1 - Capitole.
    In : Annales droit des affaires et droit commercial 2012 : Méthodologie & sujets corrigés
    
     Dalloz.
    
    
     pp. 209-223.
     ISBN 9782247106059
  
(2012)
Corrigé du sujet de partiel en Droit des entreprises en difficulté - M1 Droit des affaires, Université Toulouse 1 - Capitole.
    In : Annales droit des affaires et droit commercial 2012 : Méthodologie & sujets corrigés
    
     Dalloz.
    
    
     pp. 209-223.
     ISBN 9782247106059
  
  
    Bruggeman, Maryline (2012)
Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit français.
    In : Crise(s) et droit
    Larrieu, Jacques
  
(2012)
Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit français.
    In : Crise(s) et droit
    Larrieu, Jacques (ed.)
     Toulouse , Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris , L.G.D.J.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
 (ed.)
     Toulouse , Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris , L.G.D.J.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
    
    
  
  
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012)
De nouvelles images pour un nouveau consommateur : étiquetage et allégations commerciales dans l’après Grenelle (ou comment le droit de la consommation vient au soutien  du développement durable).
    In : Image(s) et environnement, (dir.) M.-P. Blin, Actes du colloque de Toulouse, janvier 2010
    
     LGDJ.
    
    
     pp. 249-277.
  
(2012)
De nouvelles images pour un nouveau consommateur : étiquetage et allégations commerciales dans l’après Grenelle (ou comment le droit de la consommation vient au soutien  du développement durable).
    In : Image(s) et environnement, (dir.) M.-P. Blin, Actes du colloque de Toulouse, janvier 2010
    
     LGDJ.
    
    
     pp. 249-277.
    
  
  
    Oeser, Alexandra and Gollac, Sibylle
 and Gollac, Sibylle (2012)
Des familles dans l'histoire.
    In : Des familles dans l'histoire
    
     Editions de la Rue d'Ulm.
    
    
     Paris
  
(2012)
Des familles dans l'histoire.
    In : Des familles dans l'histoire
    
     Editions de la Rue d'Ulm.
    
    
     Paris
    
  
  
    Crampes, Claude and Léautier, Thomas-Olivier
 and Léautier, Thomas-Olivier (2012)
Distributed Load-Sherdding in the Balancing of Electricity Markets.
    In : Loyola de Palacio Programme on Energy Policy
    
     European Energy Market (EEM).
  
(2012)
Distributed Load-Sherdding in the Balancing of Electricity Markets.
    In : Loyola de Palacio Programme on Energy Policy
    
     European Energy Market (EEM).
    
    
    
    
  
  
    Sorbara, Jean-Gabriel (2012)
Droit public des affaires.
    In : Droit public des affaires
    
     Lamy.
    
    
     Paris
  
(2012)
Droit public des affaires.
    In : Droit public des affaires
    
     Lamy.
    
    
     Paris
    
  
  
    Peter, Mathieu (2012)
Droit public et charité privée sous la plume d'Adolphe Chauveau, professeur de droit administratif à Toulouse (1838-1868).
    In : Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3) : n° 16
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 383-401.
     ISBN 978-2-36170-035-5
  
(2012)
Droit public et charité privée sous la plume d'Adolphe Chauveau, professeur de droit administratif à Toulouse (1838-1868).
    In : Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3) : n° 16
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 383-401.
     ISBN 978-2-36170-035-5
  
  
    Gaven, Jean-Christophe (2012)
Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté.
    In : Construction européenne : approche pratique
    
     Lamy.
    
      Series “Lamy Axe Droit”
      
    
    
     Paris pp. 227-233.
     ISBN 978-2-7212-1521-5
  
(2012)
Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté.
    In : Construction européenne : approche pratique
    
     Lamy.
    
      Series “Lamy Axe Droit”
      
    
    
     Paris pp. 227-233.
     ISBN 978-2-7212-1521-5
  
  
    Daouia, Abdelaati and Gijbels, Irene
 and Gijbels, Irene (2012)
Estimating frontier cost models using extremiles.
    In: Exploring Research Frontiers in Contemporary Statistics and Econometrics: A Festschrift for Léopold Simar
    
     Physica-Verlag Heidelberg.
    
    Chapter 4. 
     pp. 65-81.
     ISBN 978-3-7908-2348-6
  
(2012)
Estimating frontier cost models using extremiles.
    In: Exploring Research Frontiers in Contemporary Statistics and Econometrics: A Festschrift for Léopold Simar
    
     Physica-Verlag Heidelberg.
    
    Chapter 4. 
     pp. 65-81.
     ISBN 978-3-7908-2348-6
  
  
    Fabriès-Lecea, Eugénie (2012)
Faillites internationales : Partie III.
    In : Code des entreprises en difficulté 2013
    
     LexisNexis.
    
      Series “Les codes bleus Litec”
      
    
    
    
     ISBN 9782711011377
  
(2012)
Faillites internationales : Partie III.
    In : Code des entreprises en difficulté 2013
    
     LexisNexis.
    
      Series “Les codes bleus Litec”
      
    
    
    
     ISBN 9782711011377
  
  
    Cabanis, André and Crouzatier, Jean-Marie
 and Crouzatier, Jean-Marie (2012)
Faut-il adapter l'interdiction de l’utilisation de moyens publics ?
    In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?
    
     Montchrestien.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris pp. 125-142.
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
(2012)
Faut-il adapter l'interdiction de l’utilisation de moyens publics ?
    In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?
    
     Montchrestien.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris pp. 125-142.
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
  
    Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André
 and Cabanis, André (2012)
Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? L'interdiction de l'utilisation des moyens publics.
    In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales?: actes du colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou
    
     Montchrestien.
    
      Series “Collection Grands colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
(2012)
Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? L'interdiction de l'utilisation des moyens publics.
    In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales?: actes du colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou
    
     Montchrestien.
    
      Series “Collection Grands colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
  
    Mastor, Wanda (2012)
Faut-il adapter les règles relatives aux campagnes électorales ? Les expériences tirées de l’exemple américain.
    In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales
    
     Montchrestien.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris pp. 61-68.
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
(2012)
Faut-il adapter les règles relatives aux campagnes électorales ? Les expériences tirées de l’exemple américain.
    In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales
    
     Montchrestien.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris pp. 61-68.
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
  
    De la Morena, Frédérique and Hamdouni, Saïd
 and Hamdouni, Saïd (2012)
Finance islamique et droit français.
    In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°7”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
(2012)
Finance islamique et droit français.
    In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°7”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
  
    Eymeri-Douzans, Jean-Michel (2012)
A French "exception"? Between Rewards and Privileges.
    In: Rewards for High Public Office in Europe and North America
    
     Routledge.
    
    
     London
  
(2012)
A French "exception"? Between Rewards and Privileges.
    In: Rewards for High Public Office in Europe and North America
    
     Routledge.
    
    
     London
    
  
  
    Reynès, Brigitte (2012)
Impact du CDD et de sa durée sur les débuts de carrière.
    In : Mobilités et changements de catégories : portée et limites des données longitudinales
    
     Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ).
    
      Series “Relief”
      
    
    
     Marseille
     ISBN 978-2-11-098948-2
  
(2012)
Impact du CDD et de sa durée sur les débuts de carrière.
    In : Mobilités et changements de catégories : portée et limites des données longitudinales
    
     Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ).
    
      Series “Relief”
      
    
    
     Marseille
     ISBN 978-2-11-098948-2
  
  
    Viguier, Jacques (2012)
Impacts et réformes.
    In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-362-91027-2
  
(2012)
Impacts et réformes.
    In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-362-91027-2
  
  
    Guignard, Didier (2012)
Introduction.
    In : Sport et communication
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 13-22.
     ISBN 978-2-36170-033-1
  
(2012)
Introduction.
    In : Sport et communication
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 13-22.
     ISBN 978-2-36170-033-1
  
  
    Bouamra-Mechemache, Zohra and Chaaban, Jad M.
 and Chaaban, Jad M. (2012)
Is the Protected Designation of Origin (PDO) Policy Successful in Sustaining Rural Employment?
    In: Local agri-food systems in a global world, Market, social and environmental challenges, Cambridge Scholars Publishing (to be published)
    
     Cambridge Scholars Publishing.
    
    
    
     ISBN 978-1-4438-3664-7
  
(2012)
Is the Protected Designation of Origin (PDO) Policy Successful in Sustaining Rural Employment?
    In: Local agri-food systems in a global world, Market, social and environmental challenges, Cambridge Scholars Publishing (to be published)
    
     Cambridge Scholars Publishing.
    
    
    
     ISBN 978-1-4438-3664-7
  
  
    Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2012)
L'Union européenne et l'approche proactive du droit.
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-275-03716-5
  
(2012)
L'Union européenne et l'approche proactive du droit.
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-275-03716-5
  
  
    Regourd, Serge (2012)
L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique.
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-275-03716-5
  
(2012)
L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique.
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-275-03716-5
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2012)
L'adaptation, clef du droit de l'environnement outre-mer (introduction).
    In : La protection de la biodiversité outre-mer. Approches pluridisciplinaires
    
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Collection Droit d'outre-mer”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7314-0841-6
  
(2012)
L'adaptation, clef du droit de l'environnement outre-mer (introduction).
    In : La protection de la biodiversité outre-mer. Approches pluridisciplinaires
    
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Collection Droit d'outre-mer”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7314-0841-6
  
  
    Paricard, Sophie (2012)
L'encadrement de la volonté de mourir des personnes en fin de vie.
    In : Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents. Ecole européenne d'été de droit de la santé et éthique biomédicale
    
     Les Études hospitalières.
    
    
    
     ISBN 978-2-84874-378-3
  
(2012)
L'encadrement de la volonté de mourir des personnes en fin de vie.
    In : Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents. Ecole européenne d'été de droit de la santé et éthique biomédicale
    
     Les Études hospitalières.
    
    
    
     ISBN 978-2-84874-378-3
  
  
    Frau, Caroline (2012)
L'impossible passage du virtuel au réel...
    In : Des radios de lutte à Internet : militantismes médiatiques et numériques
    
     Presses de la Sorbonne.
    
    
     Paris
  
(2012)
L'impossible passage du virtuel au réel...
    In : Des radios de lutte à Internet : militantismes médiatiques et numériques
    
     Presses de la Sorbonne.
    
    
     Paris
    
  
  
    Bissy, Arnaud de (2012)
L'inadaptation du droit fiscal en période de crise. Ou les vertus de la neutralité fiscale ...
    In : Crise(s) et Droit
    
     Presses de l'Université Toulouse I Capitole.
    
    
     pp. 43-52.
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
(2012)
L'inadaptation du droit fiscal en période de crise. Ou les vertus de la neutralité fiscale ...
    In : Crise(s) et Droit
    
     Presses de l'Université Toulouse I Capitole.
    
    
     pp. 43-52.
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
  
    Nélidoff, Philippe (2012)
L'épiscopat français et la question sociale aux XIXe et XXe siècles.
    In: Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit - Actes du Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape; 9-11 juin 2015
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droits et religion”
      
    
    
     Toulouse pp. 381-399.
     ISBN 978-2-36170-042-3 document
  
(2012)
L'épiscopat français et la question sociale aux XIXe et XXe siècles.
    In: Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit - Actes du Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape; 9-11 juin 2015
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droits et religion”
      
    
    
     Toulouse pp. 381-399.
     ISBN 978-2-36170-042-3 document
  
  
    Casula, Marina (2012)
L'île : laboratoire d'une approche socio-anthropologique de l'environnement ? Un exemple méditerranéen : la Corse, dans Sophie Poirot-Delpech et Laurence Raineau, Pour une socio-anthropologie de l’environnement, Tome 2 "Approche plurielle".
    In : Pour une socio-anthropologie de l’environnement
    
     L'harmattan.
    
      Series “collection Socio-anthropologie”
      
    
    
     Paris pp. 41-53.
  
(2012)
L'île : laboratoire d'une approche socio-anthropologique de l'environnement ? Un exemple méditerranéen : la Corse, dans Sophie Poirot-Delpech et Laurence Raineau, Pour une socio-anthropologie de l’environnement, Tome 2 "Approche plurielle".
    In : Pour une socio-anthropologie de l’environnement
    
     L'harmattan.
    
      Series “collection Socio-anthropologie”
      
    
    
     Paris pp. 41-53.
    
  
  
    Weisbein, Julien (2012)
La "société civile européenne" comme appui axiologique au gouvernement de l'Union européenne.
    In : Reflets de la construction européenne : réflexions, références et refus du débat sur l’Europe
    
     Peter Lang.
    
    
     Bruxelles pp. 329-344.
  
(2012)
La "société civile européenne" comme appui axiologique au gouvernement de l'Union européenne.
    In : Reflets de la construction européenne : réflexions, références et refus du débat sur l’Europe
    
     Peter Lang.
    
    
     Bruxelles pp. 329-344.
    
  
  
    Mastor, Wanda (2012)
La QPC, moteur de l’unification du droit ?
    In : Question sur la question : Le réflexe constitutionnel
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles
  
(2012)
La QPC, moteur de l’unification du droit ?
    In : Question sur la question : Le réflexe constitutionnel
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles
    
  
  
    Larrosa, Valérie (2012)
La casuistique et l'enseignement du droit.
    In : La pédagogie au service du droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°10”
      
    
    
     Toulouse
  
(2012)
La casuistique et l'enseignement du droit.
    In : La pédagogie au service du droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°10”
      
    
    
     Toulouse
    
  
  
    Mascala, Corinne (2012)
La contractualisation de la matière pénale.
    In : Droit pénal des affaires
    
     Paris.
  
(2012)
La contractualisation de la matière pénale.
    In : Droit pénal des affaires
    
     Paris.
    
    
    
    
  
  
    Mascala, Corinne (2012)
La contractualisation de la matière pénale.
    In: Direito penal e economia
    
     Campus juridico FGV Direito Rio.
  
(2012)
La contractualisation de la matière pénale.
    In: Direito penal e economia
    
     Campus juridico FGV Direito Rio.
    
    
    
    
  
  
    Poirot-Mazères, Isabelle , Theron, Sophie
, Theron, Sophie and Larrieu, Jacques
 and Larrieu, Jacques (2012)
La crise sanitaire.
    In: Crise(s) et droit
    
     Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris : L.G.D.J.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
(2012)
La crise sanitaire.
    In: Crise(s) et droit
    
     Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris : L.G.D.J.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
  
    Theron, Sophie and Poirot-Mazères, Isabelle
 and Poirot-Mazères, Isabelle (2012)
La crise sanitaire, curiosité ou paradigme.
    In : Crise(s) et droit
    
     Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les travaux de l'IFR”, Vol. 1.
      
    
    
     Toulouse
  
(2012)
La crise sanitaire, curiosité ou paradigme.
    In : Crise(s) et droit
    
     Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les travaux de l'IFR”, Vol. 1.
      
    
    
     Toulouse
    
  
  
    Begliuti, Jacqueline (2012)
La création de l'école pratique de droit de Toulouse (1898) ou la fonction professionnelle du droit.
    In : Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3) : n° 16
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 221-237.
     ISBN 978-2-36170-035-5
  
(2012)
La création de l'école pratique de droit de Toulouse (1898) ou la fonction professionnelle du droit.
    In : Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3) : n° 16
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 221-237.
     ISBN 978-2-36170-035-5
  
  
    Crouzatier, Jean-Marie (2012)
La gestion des crises politiques et militaires dans l’espace francophone.
    In : La crise et le droit (sous la direction de M. Théron et J. Larrieu)
    
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Publications de l’Institut Fédératif de la recherche en droit pp. 91-104.
  
(2012)
La gestion des crises politiques et militaires dans l’espace francophone.
    In : La crise et le droit (sous la direction de M. Théron et J. Larrieu)
    
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Publications de l’Institut Fédératif de la recherche en droit pp. 91-104.
    
  
  
    De la Morena, Frédérique (2012)
La laïcité, principe juridique.
    In : Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité
    
     IUFM du Limousin.
    
      Series “Les Actes de l'IUFM du Limousin”
      
    
    
     Limoges pp. 351-364.
  
(2012)
La laïcité, principe juridique.
    In : Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité
    
     IUFM du Limousin.
    
      Series “Les Actes de l'IUFM du Limousin”
      
    
    
     Limoges pp. 351-364.
    
  
  
    Bioy, Xavier (2012)
La liberté de faire campagne.
    In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales? : actes du colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Université Toulouse 1 Capitole et l'Institut Maurice Hauriou
    Esplugas-Labatut, Pierre and Bioy, Xavier (eds.)
     Lextenso - Montchrestien.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
(2012)
La liberté de faire campagne.
    In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales? : actes du colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Université Toulouse 1 Capitole et l'Institut Maurice Hauriou
    Esplugas-Labatut, Pierre and Bioy, Xavier (eds.)
     Lextenso - Montchrestien.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
  
    Mouannès, Hiam (2012)
La liberté religieuse au Liban, en France et en Turquie : une question d’héritage et d’identités propres, non exportables.
    In : Espace public et liberté religieuse
    
     Presses de l’Université de Toulouse.
    
    
     Toulouse
  
(2012)
La liberté religieuse au Liban, en France et en Turquie : une question d’héritage et d’identités propres, non exportables.
    In : Espace public et liberté religieuse
    
     Presses de l’Université de Toulouse.
    
    
     Toulouse
    
  
  
    Crouzatier-Durand, Florence (2012)
La loi DCRA du 12 avril 2000 à l'épreuve de la décision du juge :l'arrêt Ternon et le retrait des décisions implicites.
    In : La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration...Dix ans après. Actes de colloques n°13
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques IFR”
      
    
    
     Toulouse pp. 239-251.
     ISBN 978-2-36170-032-4
  
(2012)
La loi DCRA du 12 avril 2000 à l'épreuve de la décision du juge :l'arrêt Ternon et le retrait des décisions implicites.
    In : La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration...Dix ans après. Actes de colloques n°13
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques IFR”
      
    
    
     Toulouse pp. 239-251.
     ISBN 978-2-36170-032-4
  
  
    Rueda, Frederique (2012)
La motivation des décisions de la juridiction suprême du Royaume-Uni : une évolution dans la continuité.
    In : Approche comparative de la motivation des décisions des cours suprêmes : entre exigences processuelles et traditions juridiques
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles pp. 263-280.
  
(2012)
La motivation des décisions de la juridiction suprême du Royaume-Uni : une évolution dans la continuité.
    In : Approche comparative de la motivation des décisions des cours suprêmes : entre exigences processuelles et traditions juridiques
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles pp. 263-280.
    
  
  
    Nicod, Marc (2012)
La personne en fin de vie dans la législation française.
    In : Le droit de la santé : aspects nouveaux - journées internationales de droit comparé de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles p. 777.
     ISBN 978-2-8027-3743-8
  
(2012)
La personne en fin de vie dans la législation française.
    In : Le droit de la santé : aspects nouveaux - journées internationales de droit comparé de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles p. 777.
     ISBN 978-2-8027-3743-8
  
  
    Tricoire, Emmanuel (2012)
La pratique du mandat de dépôt en matière de comparutions immédiates.
    In : Comparutions immédiates, quelle justice ? : regards citoyens sur une justice du quotidien
    
     Erès.
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-7492-1513-6
  
(2012)
La pratique du mandat de dépôt en matière de comparutions immédiates.
    In : Comparutions immédiates, quelle justice ? : regards citoyens sur une justice du quotidien
    
     Erès.
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-7492-1513-6
  
  
    Castets-Renard, Céline (2012)
La protection des savoirs traditionnels et des ressources génétiques par la Convention sur la diversité biologique et  la propriété intellectuelle : la reconnaissance de droits coutumiers.
    In : L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs... , actes du colloque organisé par l'Université de la Nouvelle-Calédonie - Sous la direction de Nadège Meyer et Carine David
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3646-2
  
(2012)
La protection des savoirs traditionnels et des ressources génétiques par la Convention sur la diversité biologique et  la propriété intellectuelle : la reconnaissance de droits coutumiers.
    In : L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs... , actes du colloque organisé par l'Université de la Nouvelle-Calédonie - Sous la direction de Nadège Meyer et Carine David
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3646-2
  
  
    Dussart, Vincent (2012)
La question prioritaire de constitutionnalité et le droit fiscal.
    In : Entretiens d’Aguesseau
    
     Presses universitaires de Limoges.
  
(2012)
La question prioritaire de constitutionnalité et le droit fiscal.
    In : Entretiens d’Aguesseau
    
     Presses universitaires de Limoges.
    
    
    
    
  
  
    Guignard, Didier (2012)
La réforme des cartes territoriales d'implantation (hospitalières, judiciaires) : quel(s) desse(i)n(s) pour les services publics ?
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     Paris pp. 365-392.
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
La réforme des cartes territoriales d'implantation (hospitalières, judiciaires) : quel(s) desse(i)n(s) pour les services publics ?
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     Paris pp. 365-392.
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Viguier, Jacques (2012)
La réforme et l'exercice des compétences.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
La réforme et l'exercice des compétences.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2012)
La science et le principe de non-retour sur l'acquis juridique.
    In : La non-régression en droit de l'environnement
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3718-6
  
(2012)
La science et le principe de non-retour sur l'acquis juridique.
    In : La non-régression en droit de l'environnement
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3718-6
  
  
    Jacquinot, Nathalie (2012)
La spécialisation en contentieux administratif, remarques sur les juridictions administratives spécialisées.
    In: La spécialisation des juges
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l’IFR | 14”
      
    
    
     Toulouse pp. 81-106.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
(2012)
La spécialisation en contentieux administratif, remarques sur les juridictions administratives spécialisées.
    In: La spécialisation des juges
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l’IFR | 14”
      
    
    
     Toulouse pp. 81-106.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
  
    De la Morena, Frédérique (2012)
La territorialisation du service public de l'enseignement.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     Paris pp. 351-364.
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
La territorialisation du service public de l'enseignement.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     Paris pp. 351-364.
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Querol, Francis (2012)
Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale.
    In : Réforme et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale
    
     L’harmattan.
  
(2012)
Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale.
    In : Réforme et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale
    
     L’harmattan.
    
    
    
    
  
  
    Jazottes, Gérard (2012)
Le Jury de déontologie publicitaire : un instrument de la lutte contre le greenwashing ?
    In : Image(s) & environnement : actes du colloque des 21 & 22 janvier 2010, sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
     Toulouse p. 283.
     ISBN 978-2-36170-034-8
  
(2012)
Le Jury de déontologie publicitaire : un instrument de la lutte contre le greenwashing ?
    In : Image(s) & environnement : actes du colloque des 21 & 22 janvier 2010, sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
     Toulouse p. 283.
     ISBN 978-2-36170-034-8
  
  
    Mascala, Corinne (2012)
Le blocage des réformes pénales par la crise.
    In : Crise(s) et droit, sous la direction de Jacques Larrieu
    
     Presses de l'Université des sciences sociales - LGDJ.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
(2012)
Le blocage des réformes pénales par la crise.
    In : Crise(s) et droit, sous la direction de Jacques Larrieu
    
     Presses de l'Université des sciences sociales - LGDJ.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
  
    Jacquemin, Zoé (2012)
Le champ d'application et la structure du droit commun européen de la vente.
    In : Le droit commun européen de la vente : Examen de la proposition de règlement du 11 octobre 2011
    Deshayes, Olivier
  
(2012)
Le champ d'application et la structure du droit commun européen de la vente.
    In : Le droit commun européen de la vente : Examen de la proposition de règlement du 11 octobre 2011
    Deshayes, Olivier (ed.)
     Société de législation comparée.
    
      Series “Collection Trans Europe experts”
      
    
    
     Paris pp. 63-89.
     ISBN 9782365170130
 (ed.)
     Société de législation comparée.
    
      Series “Collection Trans Europe experts”
      
    
    
     Paris pp. 63-89.
     ISBN 9782365170130
  
  
    Laval, Sylvie and Tilli, Nicolas
 and Tilli, Nicolas (2012)
Le conflit tunisien dans les médias français : le prisme de l’Agence France Presse.
    In : Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales
    Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.)
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-36291-027-2
  
(2012)
Le conflit tunisien dans les médias français : le prisme de l’Agence France Presse.
    In : Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales
    Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.)
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-36291-027-2
  
  
    Rapp, Lucien (2012)
Le droit, amplificateur de crises.
    In : Crise(s) et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978 2-36170-043-0
  
(2012)
Le droit, amplificateur de crises.
    In : Crise(s) et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978 2-36170-043-0
  
  
    Garé, Thierry and Trémoureux, Marie-Françoise
  
(2012)
Le juge spécialisé : le juge aux affaires familiales.
    In : La spécialisation des juges
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14”
      
    
    
     Toulouse pp. 51-56.
     ISBN 978-2-36170-036-2
 and Trémoureux, Marie-Françoise
  
(2012)
Le juge spécialisé : le juge aux affaires familiales.
    In : La spécialisation des juges
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14”
      
    
    
     Toulouse pp. 51-56.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
  
    Pierchon-Bedry, Bernadette (2012)
Le modèle social véhiculé par la littérature enfantine au XIXe siècle.
    In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit
    
     Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
     pp. 401-413.
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
(2012)
Le modèle social véhiculé par la littérature enfantine au XIXe siècle.
    In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit
    
     Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
     pp. 401-413.
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël (2012)
Le principe de non-discrimination dans le droit européen.
    In : Les discriminations
    Lemaire, Félicien (ed.)
     Cujas.
    
    
     pp. 47-58.
     ISBN 9782254135042
  
(2012)
Le principe de non-discrimination dans le droit européen.
    In : Les discriminations
    Lemaire, Félicien (ed.)
     Cujas.
    
    
     pp. 47-58.
     ISBN 9782254135042
  
  
    Clément-Wilz, Laure (2012)
Le principe ne bis in idem en droit européen de la concurrence.
    In : Le principe ne bis in idem
    
     Nemesis-Bruylant.
    
      Series “Droit et justice”
  
(2012)
Le principe ne bis in idem en droit européen de la concurrence.
    In : Le principe ne bis in idem
    
     Nemesis-Bruylant.
    
      Series “Droit et justice”
      
    
    
    
    
  
  
    Ginestet, Catherine (2012)
Le regroupement fondé sur la complexité du contentieux : l’exemple de la matière économique et financière.
    In : La spécialisation des juges : actes du colloque des 22 & 23 novembre 2010 sous la direction de Catherine Ginestet
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
     Toulouse pp. 129-141.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
(2012)
Le regroupement fondé sur la complexité du contentieux : l’exemple de la matière économique et financière.
    In : La spécialisation des juges : actes du colloque des 22 & 23 novembre 2010 sous la direction de Catherine Ginestet
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
     Toulouse pp. 129-141.
     ISBN 978-2-36170-036-2
  
  
    Magnon, Xavier (2012)
Le renouveau de la fonction de contrôle du Parlement sur le gouvernement.
    In : Un Parlement renforcé ? : bilan et perspectives de la réforme de 2008
    
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 99-111.
     ISBN 978-2-247-10670-7
  
(2012)
Le renouveau de la fonction de contrôle du Parlement sur le gouvernement.
    In : Un Parlement renforcé ? : bilan et perspectives de la réforme de 2008
    
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 99-111.
     ISBN 978-2-247-10670-7
  
  
    Montemayor, Julian (2012)
Le retour des châteaux: les ruines dans les constructions identitaires régionales et locales de l'Espagne contemporaine.
    In : Château en ruines : actes des rencontres d'archéologie et d'histoire en Périgord, les 23, 24 et 25 septembre 2011
    
     Ausonius.
    
      Series “Scripta Mediaevalia”
      
    
    
     p. 145.
     ISBN 978-2-35613-069-3
  
(2012)
Le retour des châteaux: les ruines dans les constructions identitaires régionales et locales de l'Espagne contemporaine.
    In : Château en ruines : actes des rencontres d'archéologie et d'histoire en Périgord, les 23, 24 et 25 septembre 2011
    
     Ausonius.
    
      Series “Scripta Mediaevalia”
      
    
    
     p. 145.
     ISBN 978-2-35613-069-3
  
  
    Collot, Pierre-Alain (2012)
Le statut du Parlement.
    In : Traité international de droit constitutionnel, Tome 2 : Distribution des pouvoirs
    Troper, Michel and Chagnollaud, Dominique (eds.)
     Dalloz.
    
    
     pp. 257-286.
     ISBN 9782247118694
  
(2012)
Le statut du Parlement.
    In : Traité international de droit constitutionnel, Tome 2 : Distribution des pouvoirs
    Troper, Michel and Chagnollaud, Dominique (eds.)
     Dalloz.
    
    
     pp. 257-286.
     ISBN 9782247118694
  
  
    Lattes, Jean-Michel (2012)
Le travailleur.
    In : Droit et grands enjeux du monde contemporain.
    
     La Documentation française.
    
    
     pp. 67-82.
     ISBN 978-2-11-009138-3
  
(2012)
Le travailleur.
    In : Droit et grands enjeux du monde contemporain.
    
     La Documentation française.
    
    
     pp. 67-82.
     ISBN 978-2-11-009138-3
  
  
    Crouzatier, Jean-Marie (2012)
Les "révolutions démocratiques" au Maghreb: quelle révolution? Quelle démocratie?
    In: Les régimes arabes dans la tourmente: "révolutions" , communications et réactions internationales
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-36291-027-2
  
(2012)
Les "révolutions démocratiques" au Maghreb: quelle révolution? Quelle démocratie?
    In: Les régimes arabes dans la tourmente: "révolutions" , communications et réactions internationales
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-36291-027-2
  
  
    Lattes, Jean-Michel (2012)
Les acteurs logistiques., Organisation de la fonction logistique: les règles de droit du travail.
    In : Lamy Logistique
    
     Lamy.
    
    
     pp. 115-155.
     ISBN 2-7212-0951-5
  
(2012)
Les acteurs logistiques., Organisation de la fonction logistique: les règles de droit du travail.
    In : Lamy Logistique
    
     Lamy.
    
    
     pp. 115-155.
     ISBN 2-7212-0951-5
  
  
    Sorbara, Jean-Gabriel (2012)
Les aides publiques aux entreprises en difficultés.
    In : Droit des entreprises en difficultés
    
     Litec.
    
    
     Paris
  
(2012)
Les aides publiques aux entreprises en difficultés.
    In : Droit des entreprises en difficultés
    
     Litec.
    
    
     Paris
    
  
  
    Nélidoff, Philippe (2012)
Les catéchismes du diocèse d'Albi (fin XVIIe-fin XIXe siècles).
    In : La transmission religieuse, entre continuité et rupture : actes de la XXe Université d'été du Carrefour d'histoire religieuse, Montauban, 9-12 juillet 2011
    Béthouart, Bruno
  
(2012)
Les catéchismes du diocèse d'Albi (fin XVIIe-fin XIXe siècles).
    In : La transmission religieuse, entre continuité et rupture : actes de la XXe Université d'été du Carrefour d'histoire religieuse, Montauban, 9-12 juillet 2011
    Béthouart, Bruno and Mengès-Le Pape, Christine (eds.)
     Les cahiers du littoral.
    
      Series “Les cahiers du littoral”
      
    
    
     pp. 223-238.
     ISBN 978-2-916895-15-4
 and Mengès-Le Pape, Christine (eds.)
     Les cahiers du littoral.
    
      Series “Les cahiers du littoral”
      
    
    
     pp. 223-238.
     ISBN 978-2-916895-15-4
  
  
    Calandri, Laurence (2012)
Les collectivités territoriales et le service public local de l’électricité, menace ou défi ?
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     pp. 395-438.
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
Les collectivités territoriales et le service public local de l’électricité, menace ou défi ?
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L’Harmattan.
    
      Series “Collection GRALE”
      
    
    
     pp. 395-438.
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Blin, Olivier (2012)
Les crises de la construction européenne.
    In : Crise(s) & droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR : mutation des normes juridiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978 2-36170-043-0
  
(2012)
Les crises de la construction européenne.
    In : Crise(s) & droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Travaux de l'IFR : mutation des normes juridiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978 2-36170-043-0
  
  
    Blin, Olivier (2012)
Les crises de la construction européenne.
    In : Crise et Droit : [actes du] colloque international, 8ème journées annuelles de l'IFR en partenariat avec le Centre de recherche de l'Université Toulouse 1 Capitole, [les] 25 et 26 novembre 2010
    Larrieu, Jacques (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole; LGDJ.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 13”
      
    
    
     Toulouse, Paris
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
(2012)
Les crises de la construction européenne.
    In : Crise et Droit : [actes du] colloque international, 8ème journées annuelles de l'IFR en partenariat avec le Centre de recherche de l'Université Toulouse 1 Capitole, [les] 25 et 26 novembre 2010
    Larrieu, Jacques (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole; LGDJ.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 13”
      
    
    
     Toulouse, Paris
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
  
    Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2012)
Les créanciers méritants et l'exécution.
    In : Mesures d'exécution et procédures collectives : Confrontation des règles de l'exécution et du droit des entreprises en difficulté (Dir. Pierre-Michel Le Corre)
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3762-9
  
(2012)
Les créanciers méritants et l'exécution.
    In : Mesures d'exécution et procédures collectives : Confrontation des règles de l'exécution et du droit des entreprises en difficulté (Dir. Pierre-Michel Le Corre)
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3762-9
  
  
    Garnier, Florent (2012)
Les discours des audiences de rentrée devant la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle (1811-1902).
    In : Les juristes en Auvergne
    
     Paris : Editions le Manuscrit.
    
      Series “Passé et présent du droit ; n°8”
      
    
    
     pp. 391-417.
     ISBN 978-2-304-03478-3
  
(2012)
Les discours des audiences de rentrée devant la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle (1811-1902).
    In : Les juristes en Auvergne
    
     Paris : Editions le Manuscrit.
    
      Series “Passé et présent du droit ; n°8”
      
    
    
     pp. 391-417.
     ISBN 978-2-304-03478-3
  
  
    Regourd, Serge (2012)
Les fondements philosophiques et politiques de la réforme.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “GRALE”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
Les fondements philosophiques et politiques de la réforme.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “GRALE”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Devaux, Olivier (2012)
Les institutions de sortie de conflit.
    In : La conflictualité en Afrique
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit sénégalais, n°10”
      
    
    
     Toulouse pp. 69-102.
  
(2012)
Les institutions de sortie de conflit.
    In : La conflictualité en Afrique
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit sénégalais, n°10”
      
    
    
     Toulouse pp. 69-102.
    
  
  
    Mastor, Wanda (2012)
Les juges anglo-saxons, spécialistes…du général.
    In : La spécialisation des juges
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l’IFR | 14”
      
    
    
     Toulouse pp. 213-222.
     ISBN 978-236170-036-2
  
(2012)
Les juges anglo-saxons, spécialistes…du général.
    In : La spécialisation des juges
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l’IFR | 14”
      
    
    
     Toulouse pp. 213-222.
     ISBN 978-236170-036-2
  
  
    Dussart, Vincent (2012)
Les modalités du contrôle de la Cour des comptes de l’Union européenne sur l’utilisation des fonds européens au niveau local.
    In : Mélanges offerts à Luc Saidj, Gabriel Montagnier et Jean-Pierre Lassale
    
     A paraître.
  
(2012)
Les modalités du contrôle de la Cour des comptes de l’Union européenne sur l’utilisation des fonds européens au niveau local.
    In : Mélanges offerts à Luc Saidj, Gabriel Montagnier et Jean-Pierre Lassale
    
     A paraître.
    
    
    
    
  
  
    Monsérié-Bon, Marie-Hélène and Mroz, Hubert
  
(2012)
Les montages de LBO : présentation, réalisation, fiscalité.
    In : La disparition du chef d'entreprise : anticiper, gérer, transmettre : actes du colloque de la FNDE tenu le 1er avril 2011, à la Faculté de droit de Montpellier
    
     LexisNexis.
    
      Series “Actualités de droit de l'entreprise”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110158-6-3
 and Mroz, Hubert
  
(2012)
Les montages de LBO : présentation, réalisation, fiscalité.
    In : La disparition du chef d'entreprise : anticiper, gérer, transmettre : actes du colloque de la FNDE tenu le 1er avril 2011, à la Faculté de droit de Montpellier
    
     LexisNexis.
    
      Series “Actualités de droit de l'entreprise”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110158-6-3
  
  
    Tranchant, Baptiste (2012)
Les nouveaux champs de la non-discrimination.
    In : La non-discrimination entre les européens
    
     Pedone.
    
      Series “Collection Droits européens”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-233-00656-1
  
(2012)
Les nouveaux champs de la non-discrimination.
    In : La non-discrimination entre les européens
    
     Pedone.
    
      Series “Collection Droits européens”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-233-00656-1
  
  
    Lamy, Bertrand de (2012)
Les relations du droit pénal et du droit constitutionnel.
    In : Droit pénal et autres branches du droit, regards croisés (actes du XXème congrès de l'Association française de droit pénal)
    
     Editions Cujas.
    
      Series “Actes et Etudes”
      
    
    
     p. 353.
     ISBN 978-2-254-13403-8
  
(2012)
Les relations du droit pénal et du droit constitutionnel.
    In : Droit pénal et autres branches du droit, regards croisés (actes du XXème congrès de l'Association française de droit pénal)
    
     Editions Cujas.
    
      Series “Actes et Etudes”
      
    
    
     p. 353.
     ISBN 978-2-254-13403-8
  
  
    Mouannès, Hiam (2012)
Liberté religieuse : entre universalisme et communautarisme, le droit constitutionnel libanais est-il à part ?
    In : Actes du VIII° Congrès français de droit constitutionnel
    
     AFDC.
    
    
    
    
  
   (In Press)
  
(2012)
Liberté religieuse : entre universalisme et communautarisme, le droit constitutionnel libanais est-il à part ?
    In : Actes du VIII° Congrès français de droit constitutionnel
    
     AFDC.
    
    
    
    
  
   (In Press)
    Diochon, Nicolas (2012)
Littérature et démonologie dans l'Espagne des XVe et XVIe siècles : vers l'émergence d'un genre nouveau.
    In : La Renaissance des genres. Pratiques et théories des genres littéraires entre Italie et Espagne (XVe-XVIIe siècles)
    Bravo, Paloma, Iglesias, Cécile and Sangirardi, Giuseppe (eds.)
     Editions Universitaires de Dijon - E.U.D.
    
    
     pp. 123-143.
     ISBN 978-2-36441-025-1
  
(2012)
Littérature et démonologie dans l'Espagne des XVe et XVIe siècles : vers l'émergence d'un genre nouveau.
    In : La Renaissance des genres. Pratiques et théories des genres littéraires entre Italie et Espagne (XVe-XVIIe siècles)
    Bravo, Paloma, Iglesias, Cécile and Sangirardi, Giuseppe (eds.)
     Editions Universitaires de Dijon - E.U.D.
    
    
     pp. 123-143.
     ISBN 978-2-36441-025-1
  
  
    Mastor, Wanda (2012)
Léo Hamon parlementaire.
    In : L’oeuvre de Léo Hamon, thèmes et figures
    
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     pp. 183-190.
     ISBN 9782247124862
  
(2012)
Léo Hamon parlementaire.
    In : L’oeuvre de Léo Hamon, thèmes et figures
    
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
     pp. 183-190.
     ISBN 9782247124862
  
  
    Labatut, Bernard (2012)
L’Amérique latine, triste mine d’or pour le mercenariat.
    In: La proteccion de la dignidad de la persona y el principio de dignidad en el siglo XXI
    
     Croix-Rouge espagnole et Tirant lo Blanch.
    
    
     Valencia pp. 453-460.
     ISBN 9788490330395
  
(2012)
L’Amérique latine, triste mine d’or pour le mercenariat.
    In: La proteccion de la dignidad de la persona y el principio de dignidad en el siglo XXI
    
     Croix-Rouge espagnole et Tirant lo Blanch.
    
    
     Valencia pp. 453-460.
     ISBN 9788490330395
  
  
    Mastor, Wanda (2012)
L’effet performatif des opinions séparées sur la motivation des décisions majoritaires.
    In : La motivation des décisions de justice
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles pp. 87-115.
  
(2012)
L’effet performatif des opinions séparées sur la motivation des décisions majoritaires.
    In : La motivation des décisions de justice
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles pp. 87-115.
    
  
  
    Poirot-Mazères, Isabelle (2012)
L’hôpital, le médecin et le croyant. Le regard du juriste.
    In : Santé, religion, laïcité
    
     Les Etudes Hospitalières.
    
    
     pp. 189-208.
     ISBN 978-2-84874-259-5
  
(2012)
L’hôpital, le médecin et le croyant. Le regard du juriste.
    In : Santé, religion, laïcité
    
     Les Etudes Hospitalières.
    
    
     pp. 189-208.
     ISBN 978-2-84874-259-5
  
  
    Molinier, Joël (2012)
L’impact du droit de l’Union européenne sur l’organisation des collectivités territoriales.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “GRALE”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
(2012)
L’impact du droit de l’Union européenne sur l’organisation des collectivités territoriales.
    In : Réformes et mutations des collectivités territoriales
    
     L'Harmattan.
    
      Series “GRALE”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-296-55833-5
  
  
    Gaven, Jean-Christophe (2012)
Moraliser les finances publiques : une ambition révolutionnaire ?
    In : Face à une économie "sans foi ni loi"
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
     Toulouse pp. 149-161.
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
(2012)
Moraliser les finances publiques : une ambition révolutionnaire ?
    In : Face à une économie "sans foi ni loi"
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
     Toulouse pp. 149-161.
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2012)
Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier (Dir. Nathalie De Grove-Valdeyron  et Marc Blanquet) : La modernisation de la politique de l'Union européenne en matière de marchés publics:Vers une clarification pour les contrats passés entre pouvoirs publics?
    In : Mélanges en l'honneur de Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
      Series “Systèmes”
      
    
    
     Paris pp. 143-157.
     ISBN 978-2-275-03716-5
  
(2012)
Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier (Dir. Nathalie De Grove-Valdeyron  et Marc Blanquet) : La modernisation de la politique de l'Union européenne en matière de marchés publics:Vers une clarification pour les contrats passés entre pouvoirs publics?
    In : Mélanges en l'honneur de Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
      Series “Systèmes”
      
    
    
     Paris pp. 143-157.
     ISBN 978-2-275-03716-5
  
  
    Blanquet, Marc (2012)
Mêmeté et ipséité constitutionnelles dans l’Union européenne.
    In : Mélanges Molinier
    
     LGDJ.
  
(2012)
Mêmeté et ipséité constitutionnelles dans l’Union européenne.
    In : Mélanges Molinier
    
     LGDJ.
    
    
    
    
  
  
    Daouia, Abdelaati , Gardes, Laurent
, Gardes, Laurent and Girard, Stéphane
 and Girard, Stéphane (2012)
Nadaraya’s Estimates for Large Quantiles and Free Disposal Support Curves.
    In: Exploring Research Frontiers in Contemporary Statistics and Econometrics: A Festschrift for Léopold Simar
    
     Physica-Verlag Heidelberg.
    
    
     pp. 1-22.
     ISBN 978-3-7908-2349-3
  
(2012)
Nadaraya’s Estimates for Large Quantiles and Free Disposal Support Curves.
    In: Exploring Research Frontiers in Contemporary Statistics and Econometrics: A Festschrift for Léopold Simar
    
     Physica-Verlag Heidelberg.
    
    
     pp. 1-22.
     ISBN 978-3-7908-2349-3
  
  
    Germain, Laurent , Nalpas, Nicolas
, Nalpas, Nicolas and Vanhems, Anne
 and Vanhems, Anne (2012)
Non Parametric Hedge Fund Performance Appraisal : a directional robust application.
    In: Hedge Fund Replication
    
     Palgrave Macmillan, Hampshire.
    
    Chapter 7. 
     pp. 90-105.
     ISBN 978-0-230-33681-0
  
(2012)
Non Parametric Hedge Fund Performance Appraisal : a directional robust application.
    In: Hedge Fund Replication
    
     Palgrave Macmillan, Hampshire.
    
    Chapter 7. 
     pp. 90-105.
     ISBN 978-0-230-33681-0
  
  
    Dedeurwaerder, Gilles and Diop, Ndeye Binty
  
(2012)
Normes comptables internationales et crise financière – Propos de juristes sur la portée de l’information comptable.
    In : Crise(s) et droit  (dir. J. Larrieu)
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
       (1)
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-043-0
 and Diop, Ndeye Binty
  
(2012)
Normes comptables internationales et crise financière – Propos de juristes sur la portée de l’information comptable.
    In : Crise(s) et droit  (dir. J. Larrieu)
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
       (1)
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-043-0
  
  
    Jazottes, Gérard (2012)
Nouveaux paradigmes et modernisation du droit des procédures collectives.
    In : Droit français et droit brésilien : perspectives nationales et comparées : actes du colloque réalisé dans le cadre de l'"Année de la France au Brésil", Porto Alegre - Brésil, [25 au 29 mai 2009] -- [organisé par l'Agence de coopération juridique, ACOJURIS ; le centre de droit du droit de l'entreprise de l'Université de Strasboug
    
     BRUYLANT.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3577-9
  
(2012)
Nouveaux paradigmes et modernisation du droit des procédures collectives.
    In : Droit français et droit brésilien : perspectives nationales et comparées : actes du colloque réalisé dans le cadre de l'"Année de la France au Brésil", Porto Alegre - Brésil, [25 au 29 mai 2009] -- [organisé par l'Agence de coopération juridique, ACOJURIS ; le centre de droit du droit de l'entreprise de l'Université de Strasboug
    
     BRUYLANT.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-3577-9
  
  
    Julien, Jérôme (2012)
Numéros 1701 à 2099 ;7156 à 7300 ;7301 à 8050.
    In : Droit de la responsabilité et des contrats
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 9782247116805
  
(2012)
Numéros 1701 à 2099 ;7156 à 7300 ;7301 à 8050.
    In : Droit de la responsabilité et des contrats
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 9782247116805
  
  
    Cremer, Helmuth , De Donder, Philippe
, De Donder, Philippe , Dudley, Paul and Rodriguez, Frank
, Dudley, Paul and Rodriguez, Frank (2012)
Optimal Pricing of Mail in the Transactional Market and Welfare for the Wider Communications Market.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
    
     ISBN 978 0 85793 581 6
  
(2012)
Optimal Pricing of Mail in the Transactional Market and Welfare for the Wider Communications Market.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
    
     ISBN 978 0 85793 581 6
  
  
    Gollier, Christian and Treich, Nicolas
 and Treich, Nicolas (2012)
Option Value and Precaution.
    In: Encyclopedia of Energy: Natural Resources and Environmental  Economics
    
     Elsevier.
    
    Chapter 159. 
     pp. 332-338.
     ISBN 9780123750679
  
(2012)
Option Value and Precaution.
    In: Encyclopedia of Energy: Natural Resources and Environmental  Economics
    
     Elsevier.
    
    Chapter 159. 
     pp. 332-338.
     ISBN 9780123750679
  
  
    Castets-Renard, Céline (2012)
Personnalité juridique et identité numérique.
    In : La personnalité juridique  :  traditions  et évolutions, dir. X. Bioy, Université de Toulouse  I Capitole
    
     Université Toulouse I Capitole.
  
(2012)
Personnalité juridique et identité numérique.
    In : La personnalité juridique  :  traditions  et évolutions, dir. X. Bioy, Université de Toulouse  I Capitole
    
     Université Toulouse I Capitole.
    
    
    
    
  
  
    Devèze, Jean (2012)
Petites grandeurs et grandes misères de la sollicitude à l'égard du dirigeant caution personne physique.
    In: Liber amicorum: mélanges en l'honneur de Philippe Merle
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-11849-6
  
(2012)
Petites grandeurs et grandes misères de la sollicitude à l'égard du dirigeant caution personne physique.
    In: Liber amicorum: mélanges en l'honneur de Philippe Merle
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-11849-6
  
  
    Beignier, Bernard (2012)
Pierre Catala et la revue "Droit de la famille".
    In : Hommage à Pierre Catala
    
     LexisNexis.
    
    
     Paris pp. 15-17.
     ISBN 0242-5777
  
(2012)
Pierre Catala et la revue "Droit de la famille".
    In : Hommage à Pierre Catala
    
     LexisNexis.
    
    
     Paris pp. 15-17.
     ISBN 0242-5777
  
  
    Mouton, Stéphane (2012)
Point de vue historique : les campagnes électorales avant le droit des campagnes électorales.
    In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?
    Esplugas, Pierre and Bioy, Xavier (eds.)
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
(2012)
Point de vue historique : les campagnes électorales avant le droit des campagnes électorales.
    In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?
    Esplugas, Pierre and Bioy, Xavier (eds.)
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7076-1762-0
  
  
    Théron, Julien (2012)
Pour une « ovalisation » des principes de la responsabilité civile.
    In: Droit et Rugby
    
     LGDJ.
  
(2012)
Pour une « ovalisation » des principes de la responsabilité civile.
    In: Droit et Rugby
    
     LGDJ.
    
    
    
    
  
  
    Borsenberger, Claire , Bréville, Sébastien
, Bréville, Sébastien , Cremer, Helmuth
, Cremer, Helmuth , De Donder, Philippe
, De Donder, Philippe and Joram, Denis
  
(2012)
Price Cap Regulation in the Postal Sector: Single vs. Multiple Baskets.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
    
     ISBN 978 0 85793 581 6
 and Joram, Denis
  
(2012)
Price Cap Regulation in the Postal Sector: Single vs. Multiple Baskets.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
    
     ISBN 978 0 85793 581 6
  
  
    Thioye, Moussa (2012)
Professionnels de l'immobilier.
    In : Code de la copropriété
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-11178-7
  
(2012)
Professionnels de l'immobilier.
    In : Code de la copropriété
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-11178-7
  
  
    Thioye, Moussa (2012)
Professionnels de l'immobilier.
    In : Code des baux
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-11368-2
  
(2012)
Professionnels de l'immobilier.
    In : Code des baux
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-11368-2
  
  
    Magnon, Xavier (2012)
Propos introductifs.
    In : Pouvoir exécutif et Parlement : de nouveaux équilibres ? L'impact de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur le rééquilibrage des institutions
    
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Révision constitutionnelle”
      
    
    
     Aix-en-Provence pp. 11-17.
     ISBN 978-2-7314-0805-8
  
(2012)
Propos introductifs.
    In : Pouvoir exécutif et Parlement : de nouveaux équilibres ? L'impact de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur le rééquilibrage des institutions
    
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Révision constitutionnelle”
      
    
    
     Aix-en-Provence pp. 11-17.
     ISBN 978-2-7314-0805-8
  
  
    Castets-Renard, Céline (2012)
Protection et valorisation juridique de la biodiversité terrestre et marine dans le Pacifique Sud.
    In : Les études océaniques - Colloque pluridisciplinaire organisé par le CREDO et IMASIE, mars 2010
    
     PcP publications.
  
(2012)
Protection et valorisation juridique de la biodiversité terrestre et marine dans le Pacifique Sud.
    In : Les études océaniques - Colloque pluridisciplinaire organisé par le CREDO et IMASIE, mars 2010
    
     PcP publications.
    
    
    
    
  
  
    Lamy, Bertrand de (2012)
Préface.
    In : La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution à l'étude de la protection pénale de la propriété
    Beaussonie, Guillaume (ed.)
     LGDJ.
    
      Series “Bibliothèque de droit privé - Tome 532”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-275-03792-9
  
(2012)
Préface.
    In : La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution à l'étude de la protection pénale de la propriété
    Beaussonie, Guillaume (ed.)
     LGDJ.
    
      Series “Bibliothèque de droit privé - Tome 532”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-275-03792-9
  
  
    Molinier, Joël (2012)
Préface.
    In : L’abus de droit en droit de l’Union européenne, Raluca IONESCU
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles
  
(2012)
Préface.
    In : L’abus de droit en droit de l’Union européenne, Raluca IONESCU
    
     Bruylant.
    
    
     Bruxelles
    
  
  
    Regourd, Serge (2012)
Préface.
    In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-362-91027-2
  
(2012)
Préface.
    In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales
    
     Publisud.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-362-91027-2
  
  
    Beignier, Bernard (2012)
Préface.
    In : La location meublée : optimiser son patrimoine immobilier et ses revenus par la location meublée
    
     LexisNexis.
    
      Series “Droit & professionnels : droit immobilier”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1593-1
  
(2012)
Préface.
    In : La location meublée : optimiser son patrimoine immobilier et ses revenus par la location meublée
    
     LexisNexis.
    
      Series “Droit & professionnels : droit immobilier”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1593-1
  
  
    Nicod, Marc (2012)
Préface.
    In : L'objet de la libéralité, Sophie Deville
    
     Defrénois-Lextenso éd.
    
      Series “Doctorat et notariat”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-85623-216-3
  
(2012)
Préface.
    In : L'objet de la libéralité, Sophie Deville
    
     Defrénois-Lextenso éd.
    
      Series “Doctorat et notariat”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-85623-216-3
  
  
    Darras, Eric and Marchetti, Dominique
 and Marchetti, Dominique (2012)
Préface.
    In : Prétendre à l'excellence : Prix Albert Londres, prix journalistiques et transformations du journalisme
    
     LGDJ.
    
      Series “Collection des thèses, n°58”
      
    
    
     Paris
  
(2012)
Préface.
    In : Prétendre à l'excellence : Prix Albert Londres, prix journalistiques et transformations du journalisme
    
     LGDJ.
    
      Series “Collection des thèses, n°58”
      
    
    
     Paris
    
  
  
    Casula, Marina (2012)
A Pulenda Castagnina : method, origins and transformation.
    In: A Taste of Islands: 60 Recipes and Stories from our World of Islands
    Baldacchino, Godfrey and Baldacchino, Anna (eds.)
     Island Studies Press, University of Prince Edward Island.
    
    
    
     ISBN 978-0919013742
  
(2012)
A Pulenda Castagnina : method, origins and transformation.
    In: A Taste of Islands: 60 Recipes and Stories from our World of Islands
    Baldacchino, Godfrey and Baldacchino, Anna (eds.)
     Island Studies Press, University of Prince Edward Island.
    
    
    
     ISBN 978-0919013742
  
  
    Darras, Eric (2012)
Qui est responsable ? Eléments pour une sociologie de la politisation pratique par les médias.
    In : La sécurité routière : enjeux publics et sécurité civile
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Logiques sociales”
      
    
    
     Paris p. 115.
  
(2012)
Qui est responsable ? Eléments pour une sociologie de la politisation pratique par les médias.
    In : La sécurité routière : enjeux publics et sécurité civile
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Logiques sociales”
      
    
    
     Paris p. 115.
    
  
  
    Vautier, Claude (2012)
Raymond Boudon.
    In : Les Grands Sociologues
    
     Ellipses.
    
    
    
     ISBN 978-2-7298-7310-3
  
(2012)
Raymond Boudon.
    In : Les Grands Sociologues
    
     Ellipses.
    
    
    
     ISBN 978-2-7298-7310-3
  
  
    Mouannès, Hiam (2012)
Religion et droit, quels rapports ?
    In : Face à une économie ‘‘sans foi ni loi’’ : les religions et le droit
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
(2012)
Religion et droit, quels rapports ?
    In : Face à une économie ‘‘sans foi ni loi’’ : les religions et le droit
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
  
    Mouannès, Hiam (2012)
"Religion et droit, quels rapports ?", contribution au Colloque international des 14, 15 et 16 juin 2011 à UT1 Capitole (Antenne de Montauban) sur le thème : Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit (Ch. Mengès Le Pape, Dir.).
    In : Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit
    
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n° 7.
  
(2012)
"Religion et droit, quels rapports ?", contribution au Colloque international des 14, 15 et 16 juin 2011 à UT1 Capitole (Antenne de Montauban) sur le thème : Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit (Ch. Mengès Le Pape, Dir.).
    In : Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit
    
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n° 7.
    
    
    
    
  
  
    Weisbein, Julien (2012)
Rendre (in)visibles les dommages causés à l'environnement. L'exemple de la marée noire du Prestige.
    In : Image(s) et environnement
    
     LGDJ.
    
    
     Paris pp. 173-189.
  
(2012)
Rendre (in)visibles les dommages causés à l'environnement. L'exemple de la marée noire du Prestige.
    In : Image(s) et environnement
    
     LGDJ.
    
    
     Paris pp. 173-189.
    
  
  
    Rueda, Frederique (2012)
’Règle d’or’ ou règles d’or ? De la discipline budgétaire en droit comparé européen.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
    
     Paris pp. 603-620.
  
(2012)
’Règle d’or’ ou règles d’or ? De la discipline budgétaire en droit comparé européen.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier
    
     LGDJ.
    
    
     Paris pp. 603-620.
    
  
  
    Guignard, Didier (2012)
Réflexions sur la relation collectivités territoriales - crise : un singulier retour de balancier.
    In: Crise(s) et Droit
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ.
    
    
     pp. 191-207.
  
(2012)
Réflexions sur la relation collectivités territoriales - crise : un singulier retour de balancier.
    In: Crise(s) et Droit
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ.
    
    
     pp. 191-207.
    
  
  
    Mascala, Corinne (2012)
Sanctions et responsabilités.
    In : Code des entreprises en difficulté 2013 -  Commenté sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin
    
     LexisNexis Juris-Classeur.
    
      Series “Les Codes bleus Litec”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-1137-7
  
(2012)
Sanctions et responsabilités.
    In : Code des entreprises en difficulté 2013 -  Commenté sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin
    
     LexisNexis Juris-Classeur.
    
      Series “Les Codes bleus Litec”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-1137-7
  
  
    Espagno, Delphine (2012)
Service public scolaire et service public périscolaire entre complémentarité et concurrence.
    In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi : un droit à l'évasion...
    
     L'Epitoge.
    
      Series “Collection académique”
      
    
    
     Le Mans pp. 219-235.
  
(2012)
Service public scolaire et service public périscolaire entre complémentarité et concurrence.
    In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi : un droit à l'évasion...
    
     L'Epitoge.
    
      Series “Collection académique”
      
    
    
     Le Mans pp. 219-235.
    
  
  
    Blanquet, Marc (2012)
Spécificité et identité de l’intégration européenne.
    In : L’Europe, objet renouvelé des sciences sociales
    
     Presses de l’Université du Mirail.
  
(2012)
Spécificité et identité de l’intégration européenne.
    In : L’Europe, objet renouvelé des sciences sociales
    
     Presses de l’Université du Mirail.
    
    
    
    
  
  
    Biglaiser, Gary and Crémer, Jacques (2012)
Switching Costs and Network Effects in Competition Policy.
    In: Recent Advances In The Analysis Of Competition Policy And Regulation
    Harrington, Joseph and Katsoulacos, Yannis S.
  
(2012)
Switching Costs and Network Effects in Competition Policy.
    In: Recent Advances In The Analysis Of Competition Policy And Regulation
    Harrington, Joseph and Katsoulacos, Yannis S. (eds.)
     Edward Elgar Publishing.
    
    
     pp. 13-27.
     ISBN 978 1 78100 568 2
 (eds.)
     Edward Elgar Publishing.
    
    
     pp. 13-27.
     ISBN 978 1 78100 568 2
  
  
    Cussat-Blanc, Sylvain , Pascalie, Jonathan, Mazac, Sebastien
, Pascalie, Jonathan, Mazac, Sebastien , Luga, Hervé
, Luga, Hervé and Duthen, Yves
 and Duthen, Yves (2012)
A Synthesis of the Cell2Organ Developmental Model.
    In: Morphogenetic Engineering
    Doursat, René, Sayama, Hiroki and Michel, Olivier (eds.)
     Springer.
    
    Chapter 14. 
     pp. 353-381.
     ISBN 978-3-642-33901-1
  
(2012)
A Synthesis of the Cell2Organ Developmental Model.
    In: Morphogenetic Engineering
    Doursat, René, Sayama, Hiroki and Michel, Olivier (eds.)
     Springer.
    
    Chapter 14. 
     pp. 353-381.
     ISBN 978-3-642-33901-1
  
  
    Poirot-Mazères, Isabelle (2012)
Territorialisation et accessibilité des soins.
    In: La territorialisation des politiques de santé
    
     Les Etudes hospitalières.
    
    
     pp. 129-152.
     ISBN 978-2-84874-369-1
  
(2012)
Territorialisation et accessibilité des soins.
    In: La territorialisation des politiques de santé
    
     Les Etudes hospitalières.
    
    
     pp. 129-152.
     ISBN 978-2-84874-369-1
  
  
    Ivaldi, Marc , Mitraille, Sébastien
, Mitraille, Sébastien and Vibes, Catherine
  
(2012)
Testing for the Presence of a Maverick in the French Audit Industry.
    In: Recent Advances In The Analysis Of Competition Policy And Regulation
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
    
     ISBN 978-1-78100-568-2
 and Vibes, Catherine
  
(2012)
Testing for the Presence of a Maverick in the French Audit Industry.
    In: Recent Advances In The Analysis Of Competition Policy And Regulation
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
    
     ISBN 978-1-78100-568-2
  
  
    Crouzatier, Jean-Marie (2012)
Transferts de technologie juridique en Asie du Sud-Est.
    In: Le bilinguisme juridique dans les pays du Maghreb: actes du colloque international organisé à l'Université de Perpignan les 2-3 avril 2012
    
     Presses de l'Université de Perpignan.
  
(2012)
Transferts de technologie juridique en Asie du Sud-Est.
    In: Le bilinguisme juridique dans les pays du Maghreb: actes du colloque international organisé à l'Université de Perpignan les 2-3 avril 2012
    
     Presses de l'Université de Perpignan.
    
    
    
    
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2012)
Un droit à l’utopie ? Voyage au cœur des aventures du Philémon de FRED.
    In : Le Droit dans les Bandes dessinées : journée d'étude Thesa Nostra (15 juin 2011)
    
     Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / LGDJ.
    
      Series “Actes et colloques, n° 49”
      
    
    
     p. 171.
     ISBN 979-10-90426-15-3
  
(2012)
Un droit à l’utopie ? Voyage au cœur des aventures du Philémon de FRED.
    In : Le Droit dans les Bandes dessinées : journée d'étude Thesa Nostra (15 juin 2011)
    
     Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / LGDJ.
    
      Series “Actes et colloques, n° 49”
      
    
    
     p. 171.
     ISBN 979-10-90426-15-3
  
  
    Lamy, Bertrand de (2012)
Un nouveau procédé de constitutionnalisation du droit pénal : la QPC (premier bilan).
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Jacques-Henri Robert
    
     LexisNexis.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1422-4
  
(2012)
Un nouveau procédé de constitutionnalisation du droit pénal : la QPC (premier bilan).
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Jacques-Henri Robert
    
     LexisNexis.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1422-4
  
  
    Fève, Frédérique and Florens, Jean-Pierre
 and Florens, Jean-Pierre (2012)
Uncertainty and projections of the demand for mail.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
     pp. 77-93.
     ISBN 9780857935816
  
(2012)
Uncertainty and projections of the demand for mail.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    
     Edward Elgar Publishing.
    
    
     pp. 77-93.
     ISBN 9780857935816
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël (2012)
Unité ou dualité du système de protection des droits fondamentaux de l’Union européenne depuis le Traité de Lisbonne.
    In : Mélanges en l'honneur de Joël Molinier
    De Grove-Valdeyron, Nathalie
  
(2012)
Unité ou dualité du système de protection des droits fondamentaux de l’Union européenne depuis le Traité de Lisbonne.
    In : Mélanges en l'honneur de Joël Molinier
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.)
     LGDJ-Lextenso.
    
    
     pp. 15-21.
     ISBN 9782275037165
 (ed.)
     LGDJ-Lextenso.
    
    
     pp. 15-21.
     ISBN 9782275037165
  
  
    Nicod, Marc (2012)
Variations sur la substance de la réserve héréditaire.
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Jean Hauser
    
     LexisNexis , Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1661-7
  
(2012)
Variations sur la substance de la réserve héréditaire.
    In : Mélanges en l'honneur du professeur Jean Hauser
    
     LexisNexis , Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1661-7
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2012)
Vers l’éloge de la démesure : la querelle du luxe et le premier XVIIIe siècle.
    In : Face à une économie « sans foi ni loi » : les religions et le droit
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446 ; 7”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
(2012)
Vers l’éloge de la démesure : la querelle du luxe et le premier XVIIIe siècle.
    In : Face à une économie « sans foi ni loi » : les religions et le droit
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446 ; 7”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-042-3
  
  
    Pousson, Jacqueline (2012)
Vers un couple non-sexuel ?
    In : Mélanges en l'honneur de Jean Hauser
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1661-7
  
(2012)
Vers un couple non-sexuel ?
    In : Mélanges en l'honneur de Jean Hauser
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-7110-1661-7
  
  
    Poumarède, Matthieu (2012)
n° 801 à 1299 (Responsabilité délictuelle et inexécution contractuelle)
n° 2260 à n° 2419 (Prescription et preuve)
n° 4511 à 4631 (Contrats relatifs à la construction)
n° 4716 à 4770 (Sous-traitance).
    In : Droit de la responsabilité et des contrats -sous la direction de Philippe Le Tourneau
    
     Dalloz.
    
      Series “Dalloz Action”
      
    
    
     Paris
  
(2012)
n° 801 à 1299 (Responsabilité délictuelle et inexécution contractuelle)
n° 2260 à n° 2419 (Prescription et preuve)
n° 4511 à 4631 (Contrats relatifs à la construction)
n° 4716 à 4770 (Sous-traitance).
    In : Droit de la responsabilité et des contrats -sous la direction de Philippe Le Tourneau
    
     Dalloz.
    
      Series “Dalloz Action”
      
    
    
     Paris
    
  
  
    Cazals, Catherine , Dudley, Paul, Florens, Jean-Pierre
, Dudley, Paul, Florens, Jean-Pierre and Jones, Michael
  
(2012)
A panel data analysis of inefficiency and heterogeneity in the postal sector.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.)
     Michael A. Crew and Paul R. Kleindorfer.
    
    Chapter 8. 
     pp. 109-123.
     ISBN 9780857935816
 and Jones, Michael
  
(2012)
A panel data analysis of inefficiency and heterogeneity in the postal sector.
    In: Multi-Modal Competition and the Future of Mail
    Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.)
     Michael A. Crew and Paul R. Kleindorfer.
    
    Chapter 8. 
     pp. 109-123.
     ISBN 9780857935816
  
  
 
  
                         
                        



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