A

Alouane, Rim-Sarah (2025) Résumé de thèse. La notion d’accommodement raisonnable en matière religieuse. Étude comparée entre la France et le Canada. Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (n° 05).

Andriantsimbazovina, Joël (2024) Les droits de l’homme dans les relations ACP-Union européenne. In : L'accord de Samoa entre l'UE, ses Etats membres, et les Etats membres de l'OEACP : Rupture ou continuité Matala-Tala, Léonard (ed.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 33-44. ISBN 978 2 37032 409 2

B

Blanc, Didier (2023) Le chef de l’État, chef de guerre à Hollywood et dans le cinéma français. Les trames mêlées du soft power et du hard power. Considérant - Revue du droit imaginé (n° 5). pp. 177-198.

C

Carpentier, Mathieu (2019) Une modélisation alternative des modèles de justice constitutionnelle : enjeux et difficultés. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (n° 120). pp. 843-864.

Collot, Pierre-Alain (2012) La loi fondamentale hongroise du 1er janvier 2012. [Scientific Work Coordination]

Coulibaly, Abdoulaye (1999) La rénovation de la justice en Afrique : le rôle du juge dans la construction de l'Etat de droit. Revue juridique et politique : indépendance et coopération (1). pp. 50-66.

Crouzatier, Jean-Marie (1994) Les systèmes juridiques francophones. Thammasat Law Journal, 24 (3). pp. 560-569.

D

Dobassy, Lamine (2015) Les garanties de paiement des créanciers dans les procédures collectives OHADA : étude à la lumière du droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Jacquinot, Nathalie (2011) L’identité du droit public face aux droits européens et international. In: L’identité du droit public Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 209-211. ISBN 978-2-36170-018-8

L

Laurent, Aurélie (2015) Plurijuridismes, juges suprêmes et droits fondamentaux : étude comparée entre l'Union Européenne et le Canada. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lavialle, Christian (1998) Des relations d'influence entre systèmes juridiques. (Common law et système romaniste). In: Pouvoir et liberté. Etudes offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 177-189. ISBN 2-8027-1119-9

M

Mastor, Wanda (2011) La Cour suprême des Etats-Unis est-elle abolitionniste ? Gazette du Palais (245). pp. 21-25.

Mastor, Wanda (2012) La justice américaine et les cultures génétiquement modifiées. Revue juridique de l'environnement (RJE) (1). pp. 89-98.

Mastor, Wanda (2012) Les juges anglo-saxons, spécialistes…du général. In : La spécialisation des juges Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques de l’IFR | 14” Toulouse pp. 213-222. ISBN 978-236170-036-2

Mastor, Wanda (2016) Les rapports de systèmes au sein d’un Etat fédéral : l’exemple des Etats-Unis. In : Traité des rapports entre ordres juridiques Bonnet, Baptiste (ed.) LGDJ, une marque de Lextenso. Issy-les-Moulineaux pp. 1769-1781. ISBN 9782275040424

Mastor, Wanda (2008) L’état d’exception aux Etats-Unis : le USA PATRIOT ACT et autres violations ″en règle″ de la Constitution. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIV. pp. 461-475.

Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe Constitution et élections aux Etats-Unis. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XIX. pp. 125-159.

Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe (2004) La Cour suprême américaine et la réforme du financement des campagnes électorales aux Etats-Unis : la décision McConnell v. FEC du 10 décembre 2003. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (59). pp. 473-502.

Mouannès, Hiam (2019) Le mode de désignation des députés au Parlement libanais expliqué aux profanes. In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire. Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 397-414. ISBN 978-2-36170-204-5

Mouannès, Hiam (2020) Les Chrétiens du Liban et les droits de l'homme : histoires et perspectives. In : Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle. Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Toulouse. pp. 461-471. ISBN 978-2-36170-225-0

N

Neuville, Sébastien (2020) Juger dans le doute. Recueil Dalloz (n°26). pp. 1481-1484.

P

Perlo, Nicoletta (2016) De la place de la Constitution dans le droit public méditerranéen. Revue Méditerranéenne de Droit Public (5). pp. 45-57.

Perlo, Nicoletta, Schmitz, Julia, Touzeil-Divina, Mathieu and Papadimitriou, Theodora (2017) « Comparer les comparaisons : étude comparée des commentaires de jurisprudences française, grecque et européenne » Revue Méditerranéenne de Droit Public, n°7, 2017. Revue Méditerranéenne de Droit Public (7).

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1986) Essai d'analyse des relations juridiques en matière de propriété littéraire, artistique et industrielle en droit français et communautaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1998) La validité des réseaux de distribution en droit français et communautaire. In : Les aspects contemporains du droit de la distribution et de la concurrence Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université des sciences sociales de Toulouse I” Paris ISBN 2-7076-0708-8

Posocco, Laurent (2019) L’expertise unilatérale en droit espagnol : les interrogations du juriste français. European Expertise & Expert Institute.

R

Rapp, Lucien and Mastor, Wanda (2011) Wall Street II : vers la fin de l'extraterritorialité du droit boursier américain ? A propos de l'arrêt Morrison de la Cour supreme des Etats-Unis du 24 juin 2010. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué.

Regourd, Serge (2007) Chapitre France. In : Western Broadcast Models. Structure, conduct and performance Mouton de Gruyter. New-York

Regourd, Serge (1998) The French media system. In: Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age Quintessenz Verlags Gmbh. Series “The European Journal of Communication Research” Berlin

Regourd, Serge (1997) Le statut des télévisions privées en France et en Grande-Bretagne : sur deux conceptions opposées du libéralisme audiovisuel. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP).

Regourd, Serge (1996) Les relations Etat/collectivités territoriales : progrès et déconvenues de la décentralisation à la française. In : La politique de décentralisation : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°4” Toulouse

Regourd, Serge (1998) Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age. Collection « The European Journal of Communication Research ». Quintessenz Verlags Gmbh Berlin

Regourd, Serge (1995) National Report : France. In: Télévision Requires Responsability : International Studies European Institute for the Media Bertelsmann Foundation. Gutersloh

Regourd, Serge (1999) Television Broadcasting in contemporary France and Britain. Berghahn Books New-York/Oxford

Regourd, Serge (1995) Television Requires Responsability: International Studies European Institute for the Media. Bertelsmann Foundation Gutersloh

Regourd, Serge (1999) Two conflicting notions of audiovisual liberalisation. In: Television Broadcasting in contemporary France and Britain Berghahn Books. New-York/Oxford

Roussillon, Henry (1989) L'influence américaine dans le droit et le discours constitutionnel français. In : Constitutionnalisme américain et opinion : incidences internes et externes Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-903847-34-7

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

Rueda, Frederique (2012) ’Règle d’or’ ou règles d’or ? De la discipline budgétaire en droit comparé européen. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier LGDJ. Paris pp. 603-620.

S

Saint-Girons, Bernard (1995) Les acteurs : fonction présidentielle et transition démocratique. In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-903847-60-6

Saint-Girons, Bernard (1987) A propos de la notion d'établissement public en droit burkinabè. In : Administration et développement au Burkina Faso Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-903847-18-5

Saurat, Marie-Elisabeth (2008) Le crédit-bail immobilier en droit espagnol et en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

V

Viguier, Jacques (2012) Impacts et réformes. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2