Beaussonie, Guillaume
(2020)
Sanction du recel de fichiers caractérisant l'apologie d'actes de terrorisme.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 12).
p. 341.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2019)
Décrochage du portrait du président de la République. Le vol appréhendé par le juge comme substitut légitime d'un dialogue impraticable.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 42).
pp. 1836-1839.
Beaussonie, Guillaume
(2019)
Aucune action en diffamation ne peut être exercée, en France, par un État étranger (épilogue ?).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°28).
pp. 1378-1379.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
(2019)
Le recul du juge : déjudiciarisation ou déjuridictionnalisation ?
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°14).
pp. 44-48.
Beaussonie, Guillaume
(2018)
Fait justificatif et débat d'intérêt général.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°47).
[Caselaw headnote]
Mirabail, Solange
(2018)
Repenser ou supprimer la séparation de corps.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 29).
p. 1429.
Laurent, Julien
(2018)
Propriété versus droit au respect du domicile à l’heure du contrôle de proportionnalité : tout changer pour que rien ne change : note sous Civ. 3ème, 17 mai 2018.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°28).
Théron, Julien
(2018)
Sublimer l’essence de la Cour de cassation.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°24).
pp. 1139-1142.
Botton, Antoine
(2018)
Une autorité rétroactive de la chose jugée au pénal sur le civil (commentaire CE sect 16 fév. 2018).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (18).
p. 519.
[Caselaw headnote]
Touzeil-Divina, Mathieu
(2018)
Questions à M. TOUZEIL-DIVINA. à propos d’Unité du Droit.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°12).
p. 570.
Miniato, Lionel and Beignier, Bernard
(2018)
Adaptation du réseau des juridictions. La carte et le territoire.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 11).
pp. 271-272.
Théron, Julien
(2018)
Améliorer et simplifier la procédure civile, comment regagner la confiance des justiciables ?
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°9-10).
pp. 402-408.
Lamy, Bertrand de and Gogorza, Amané
(2018)
La seconde mort constitutionnelle du délit de consultation habituelle de sites terroristes.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°5).
[Caselaw headnote]
Gogorza, Amané and Lamy, Bertrand de
(2018)
La seconde mort constitutionnelle du délit de consultation habituelle de sites terroristes.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°5).
Beaussonie, Guillaume
(2017)
Conformité à l’article 50 de loi de 1881 d’une plainte avec constitution de partie civile qui ne crée aucune incertitude sur l’étendue de la saisine du juge (Cass. crim., 20 juin 2017, n° 16-87.063 : JurisData n° 2017-012224) et contrariété à la liberté d’expression du seul fait d’examiner le caractère diffamatoire d’un article doctrinal (CA Paris, pôle 2, ch. 7, 28 septembre 2017, n° 17/00854).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (46).
[Caselaw headnote]
Testard, Christophe
(2017)
Les premiers pas prometteurs d'un droit commun de l'association du public : note ss CE Ass., 19 juillet 2017, Association citoyenne "Pour OCCITANIE Pays Catalan" et autres.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (37).
[Caselaw headnote]
De la Morena, Frédérique
(2017)
Chronique Droit du cinéma.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (27).
Lamy, Bertrand de and Gogorza, Amané
(2017)
L'abrogation par le Conseil constitutionnel du délit de consultation habituelle de sites terroristes : note sous Cons constit 10 fév 2017, n° 2016-611 QPC.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (13).
p. 343.
[Caselaw headnote]
Lamy, Bertrand de and Beaussonie, Guillaume
(2016)
Les infiltrés devant la Cour de cassation : le droit pénal à l'épreuve du journalisme d'investigation.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (49).
p. 1314.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2016)
Application dans l’espace de l’art. 29, al. 1er, de la loi de 1881 (doctr. 1225).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46).
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2016)
Diffamation par divulgation du contenu d'une information judiciaire postérieurement à un acquittement (doctr. 1225).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46).
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2016)
Modulation dans le temps de la jurisprudence nouvelle relative à l'application de l'article 53 de la loi de 1881 en matière civile.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46).
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2016)
Entre renforcement et érosion des garanties de la procédure pénale.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (27).
Gozzi, Marie-Hélène
(2016)
Lutte contre le terrorisme : une législation entre émotion et réaction.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (26).
p. 738.
Nicod, Marc
(2016)
Localisation et spécialisation des juridictions civiles (doctr. 575) : Cycle justice et territoires.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19).
De la Morena, Frédérique
(2016)
Droit du cinéma (chronique doctr.518).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).
Botton, Antoine
(2016)
Le Conseil constitutionnel et la théorie des nullités de la procédure pénale.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (5).
Calandri, Laurence
(2016)
Chronique annuelle de « Droit de médias » (doctr. 518 ).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).
Beaussonie, Guillaume
(2015)
Apologie de crimes d'atteintes volontaires à la vie et action civile d'une commune.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (44).
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2015)
Immunité judiciaire et excuse de provocation.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (44).
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2015)
Le pourvoi en annulation pour inconciliabilité décisionnelle, un remède à la contrariété de décisions pénale et civile.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (37).
Botton, Antoine
(2015)
Contrôle européen de la nécessité d'une mesure de garde à vue.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (25).
Attal, Michel
(2015)
Le droit de plaider en matière civile, réponse à la proposition d’en faire un principe directeur du procès.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (23).
Attal, Michel
(2015)
Propriété littéraire et artistique et droit international privé dans le contexte de l'internet : logiques incompatibles ou exigences conciliables ?
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (14).
[Caselaw headnote]
Calandri, Laurence
(2015)
Chronique annuelle de « Droit de médias » (doctr. 515 ).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).
Cazalbou, Paul
(2014)
Éclairage sur le contrôle en appel de la procédure à jour fixe
(note 943).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°38).
Botton, Antoine and Taupiac-Nouvel, Guillemine
(2014)
La réforme du droit à l'information en procédure pénale (doctr. 802 ).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (27).
Guiguet-Schielé, Quentin
(2014)
L’impossible faute intentionnelle de l’assuré bipolaire incendiaire suicidaire.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 254).
p. 391.
[Caselaw headnote]
Calandri, Laurence
(2014)
Chronique annuelle de « Droit de médias ».
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).
pp. 867-873.
Posocco, Laurent and Kessler, Guillaume
(2013)
À propos de la propriété d'un « grottone » de Bonifacio
Observations sous arrêt CA Bastia 3 avr. 2013, n° 11/00463 : Juris-Data n° 2013-011816.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°29-34).
[Caselaw headnote]
Calandri, Laurence
(2013)
Chronique annuelle de « Droit de médias ».
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19).
pp. 951-958.
Guiguet-Schielé, Quentin
(2012)
Reconnaissance de dette et pacte successoral : un arrêt à contre-courant.
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 39).
[Caselaw headnote]
Calandri, Laurence
(2012)
Chronique annuelle de « Droit de médias ».
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19).
pp. 974-975.
Calandri, Laurence
(2011)
Chronique annuelle de « Droit de médias ».
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (24).
pp. 1171-1176.
Calandri, Laurence
(2007)
L’avis juridictionnel du Conseil d’Etat et le principe d’impartialité : chronique d’une incompatibilité annoncée ?
(Doctrine, I).
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (114).
pp. 13-17.