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Article

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2008) Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? L’opinion indépendante. p. 6.

Cabanis, André (2008) Le juge selon Montesquieu. Revue des sciences politiques (59). pp. 17-37.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2007) La résurgence de l'Etat de droit dans les constitutions d'Afrique francophone. Politeia (12). pp. 325-331.

Cabanis, André (2005) Le processus de décentralisation en France : modernisation du découpage territorial et autonomie des collectivités locales. Revista administratie si management public - Administration and Public Management Review (5). pp. 95-104.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste. Egypte/Monde arabe : droit, économie, société (2). pp. 75-87.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2005) L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation. Revue juridique de l’Océan Indien. pp. 11-31.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) Décentralisation et pouvoirs locaux dans les constitutions d’Afrique francophone. Politeia (6). pp. 75-83.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) Le lien défense-nation. Revue de la Gendarmerie Nationale (106). pp. 19-29.

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2003) Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? Personnel. pp. 16-20.

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2003) Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique (23). pp. 41-55.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Les avatars de la tentation prétorienne. Géopolitique africaine. pp. 195-214.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Armée et pouvoir dans les nouvelles constitutions de l'Afrique francophone. Revue juridique et politique : indépendance et coopération.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Compte-rendu de l'ouvrage de Christian Savès "Tristes tropiques du politique". L'homme et la société : revue internationale de recherches et de synthèses sociologiques (131). pp. 135-137.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1998) Histoire de la réduction du temps de travail. Revue juridique des Barreaux (53). pp. 5-19.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) Un exemple de créolisation juridique modulée : le Code civil haïtien de 1825 et le Code Napoléon. Revue internationale de droit comparé (2). pp. 443-456.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1995) Droits et libertés dans les nouvelles constitutions d'Asie du Sud-Est francophones : espace de convergence. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (24). pp. 694-708.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1993) Immuable et changeante : l'Université française en cette fin du XXe siècle. Les Echos de l'édition. pp. 8-13.

Cabanis, André (1992) Chronique d'une indépendance annoncée. Approche historique. Le nouveau pouvoir judiciaire (325). pp. 14-16.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Les armées américaines vues par les Français. Défense nationale, 20 (2). pp. 105-121.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) L'évolution de la notion de crise et de sa gestion. Revue française d’administration publique (RFAP) (62). pp. 205-211.

Cabanis, André (1992) La législation anti-fraude en Algérie, au Maroc et en Tunisie. Actualités juridiques tunisiennes (5). pp. 21-37.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1992) Notes sur la constitution béninoise du 2 décembre 1990. Revue juridique et politique : indépendance et coopération. pp. 28-37.

Cabanis, André, Arseguel, Albert and Saint-Girons, Bernard (1991) La création d'entreprise au Maroc. Les Petites affiches. pp. 8-21.

Cabanis, André (1990) Victor Hugo et le peuple. Bulletin de la Commission archéologique et littéraire de Narbonne. pp. 83-91.

Cabanis, André (1987) Le méridional, un phénomène au piège de la médecine et de la statistique. Midi : revue de sciences humaines et de littérature de la France du Sud (4). pp. 59-70.

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Couret, Alain (1986) La perception de l'argent et son évolution. Journal des Caisses d'Epargne (3). pp. 16-20.

Cabanis, André (1986) Premiers éléments pour une étude des presses universitaires aux Etats-Unis. Les Petites affiches (89). pp. 57-61.

Cabanis, André (1981) Le statut de la presse vaudoise pendant le premier tiers du XIXe siècle. Revue historique vaudoise, 89. pp. 99-126.

Cabanis, André (1977) Un idéologue bonapartiste : Roederer. Revue de l'Institut Napoléon (133). pp. 3-19.

Cabanis, André (1976) Les Amis de la Liberté. Revue historique vaudoise, 84. pp. 75-114.

Cabanis, André (1975) Contribution à l'étude des idées politiques de Napoléon Ier. Res Publica : revue de l'Institut belge de Science politique. pp. 121-144.

Cabanis, André (1972) La contre-révolution dans le Journal des débats et le Mercure de France. Res Publica : revue de l'Institut belge de Science politique, XIV (4). pp. 843-864.

Cabanis, André (1971) Le courant contre-révolutionnaire sous le Consulat et l'Empire (dans le Journal des débats et le Mercure de France). Revue des sciences politiques (24). pp. 9-87.

Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André L'accès aux médicaments et la lutte conte le SIDA en Afrique. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, XLIII.

Book Section

Devaux, Olivier and Cabanis, André (2020) Les politiques de sortie de crise en France : du pardon royal au devoir de mémoire. In : Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. Toulouse, France pp. 237-260. ISBN 978-2-36170-225-0

Devaux, Olivier and Cabanis, André (2015) Constant Benjamin. In : Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle Arabeyre, Patrick, Halpérin, Jean-Louis and Krynen, Jacques (eds.) PUF. Series “Quadrige dicos poche” Paris pp. 258-260. ISBN 978-2-13-060902-5

Devaux, Olivier and Cabanis, André (2015) Mestre Achille. In : Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle Arabeyre, Patrick, Halpérin, Jean-Louis and Krynen, Jacques (eds.) PUF. Series “Quadrige dicos poche” Paris pp. 729-730. ISBN 978-2-13-060902-5

Cabanis, André and Delvit, Philippe (2015) Université, protection et promotion du patrimoine. In : Des patrimoines et des normes : (formation, pratique et perspectives) Garnier, Florent and Delvit, Philippe (eds.) Presses de l'Université Toulouse I Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques, n° 21” Chapter 2.4. Toulouse pp. 101-114. ISBN 978-2-36170-109-3

Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André (2014) Les symboles oubliés de l'article 2 de la constitution de 1958. In: Les symboles de la République: actualité de l'article 2 de la Constitution de 1958 Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 978-2-36170-065-2

Cabanis, André (2013) Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles). In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 277-297. ISBN 978-2-36170-056-0

Cabanis, André (2012) Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d'alerte. In: Conflictualité en Afrique francophone Presses Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit sénégalais n° 10” Toulouse pp. 49-70. ISBN 978-2-36170-038-6

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2012) La faute au droit : les crises économiques. In: Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR n° 13” Toulouse pp. 15-23. ISBN 978-2-36170-043-0

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2012) Les institutions de sortie de conflits. In : Conflictualité en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit sénégalais” Toulouse pp. 71-103.

Cabanis, André and Crouzatier, Jean-Marie (2012) Faut-il adapter l'interdiction de l’utilisation de moyens publics ? In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris pp. 125-142. ISBN 978-2-7076-1762-0

Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André (2012) Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? L'interdiction de l'utilisation des moyens publics. In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales?: actes du colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou Montchrestien. Series “Collection Grands colloques” Paris ISBN 978-2-7076-1762-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2011) Aux origines du constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone : la fabrication des lois fondamentales. In : Ecrire la Constitution Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées et des institutions politiques” Aix-en-Provence pp. 161-169. ISBN 978-2-7314-0791-4

Cabanis, André, Devaux, Olivier and Delvit, Philippe (2011) Mère et fille. La Faculté de droit et l’Université de Toulouse 1 Capitole hors leurs murs. Les tentations du large ? In : Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal Presses Universitaires de Bordeaux. Series “Collection université Montesquieu-Bordeaux IV” Bordeaux pp. 297-315. ISBN 978-2-86781-656-7

Lourde, Albert and Cabanis, André (2011) Préface. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse ISBN 9782354121303

Cabanis, André and Kloocke, Kurt (2011) Présentation et notes sur "Annales de la session de 1817 à 1818", II. In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. XI, vol. 1 De Gruyter. Berlin pp. 167-215. ISBN 9783110234480

Cabanis, André (2011) Une autre forêt de symboles : rites et protocoles à l'Université. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, T. 1. Institut français de droit comparé et de droit musulman Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse ISBN 9782354121303

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2010) De la Révolution à 1969. Histoire générale. In : Et Toulouse pour apprendre : Sept siècles d'histoire de l'université de Toulouse (1229-1969) Presses Universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 33-36. ISBN 9782810701346

Cabanis, André, Devaux, Olivier and Delvit, Philippe (2010) De la Révolution à 1969. La faculté de Droit. In : Et Toulouse pour apprendre : Sept siècles d'histoire de l'université de Toulouse (1229-1969) Presses Universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 39-41. ISBN 9782810701346

Cabanis, André, Igalens, Jacques and Martin, Michel Louis (2010) ISO 26 000, norme politique et cosmopolite. In : ISO 26 000 : une norme « hors norme » ? Economica. Series “Recherche en Gestion” Paris pp. 73-90. ISBN 978-2-7178-5973-7

Cabanis, André (2010) Engagement et désengagement de l’Etat dans l’économie en France : flux et reflux du XVIIe au XXIe siècle. In : Pouvoirs et Etats en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 79-100. ISBN 978-236170-011-9

Cabanis, André (2010) Rapport de synthèse. In : Pouvoirs et Etats en Afrique francophone Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 365-392. ISBN 978-236170-011-9

Cabanis, André (2010) Les flux d’étudiants étrangers et les aléas de la politique internationale de la France. In : Etudiants de l’exil. Migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe s.) Presses Universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 177-190. ISBN 978-2810700103

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2010) Enseigner la religion : réflexions sur quelques évolutions. In : L’enseignement des religions. Approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 111-120. ISBN 978-2-36170-004-1

Cabanis, André (2010) Globalisation en Afrique. In : Dictionnaire de la globalisation LGDJ/Lextenso éditions. Paris pp. 251-254. ISBN 9782275033631

Cabanis, André (2010) Libéralisme d’hier, libéralisme d’aujourd’hui. In : Le libéralisme et les nouvelles contraintes de l’action politique Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 29-53. ISBN 978-2-915699-95-1

Cabanis, André (2010) Politique touristique et classement au patrimoine mondial. In : Politique touristique et développement économique Presses du Centre Universitaire de Champollion. Toulouse pp. 29-45. ISBN 978-2-36170-001-0

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2010) Présentation et notes sur "Annales de la session de 1817 à 1818", I. In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. X, vol. 1 De Gruyter. Berlin pp. 899-1053. ISBN 978-3-484-50410-3

Cabanis, André (2010) Présentation et notes sur "Questions sur la législation actuelle de la presse en France, et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. X, vol. 1 De Gruyter. Berlin pp. 659-728.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2010) Voyages, voyages... De quelques postures du pérégrin universitaire. In : Vers un monde nouveau. Mélanges, textes et documents offerts au professeur Edmond Jouve Bruylant. Bruxelles pp. 1957-1969. ISBN 9782802730149

Cabanis, André (2009) De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 19-31. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 143-162. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André and Roussillon, Henry (2009) Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne. In : Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne » (coll. Henry Roussillon), dans Les droits fondamentaux dans la constitution : regards croisés Université de Jendouba. Jendouba pp. 31-47. ISBN 978-9973-05522-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Les nouvelles instances de régulation politique dans les constitutions de l’Afrique francophones. In : Annales des sciences juridiques Université de Jendouba. Jendouba pp. 5-11.

Cabanis, André (2009) L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale. In : Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 63-91. ISBN 978-2-915699-78-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Ni chercher, ni enseigner : l'Administration alors ? In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères LexisNexis - Litec. Paris pp. 47-60. ISBN 0821466446

Cabanis, André (2009) Rapport de synthèse. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 203-223. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (2009) Territoire et technologie de l’information et de la communication dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit constitutionnel et territoire, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, vol. 18 Académie Internationale de Droit Constitutionnel. Tunis pp. 337-354.

Cabanis, André (2008) Le dialogue entre civilisation et culture : le nouveau cadre constitutionnel en Afrique francophone. In : Les civilisations et la diversité culturelle à l’épreuve des valeurs communes L'Harmattan. Paris pp. 225-246. ISBN 978-2-296-06531-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Droit à la sécurité environnementale et ambiguïté de la mondialisation : la gestion des rejets dangereux. In : Droits de l’Homme et gouvernance de la sécurité L'Harmattan. Series “Espace et territoires” Paris pp. 277-294. ISBN 978-2-296-03526-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) De la dénonciation de la corruption à la recherche de la transparence dans le constitutionnalisme d’Afrique francophone. In : Transparence financière et réformes institutionnelles Université de Jendouba. Jendouba pp. 69-77.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Insécurité et développement économique. Propos sur la guerre, l’argent, le sexe et le capitalisme. In : Qu’en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques n° 7” Toulouse pp. 35-46. ISBN 978-2-915699-50-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) L'Université saisie par l'évaluation. In : Mélanges offerts à Pierre Spiteri Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 327-340. ISBN 978-2-915699-57-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) La gouvernance, conception nouvelle de l'Etat et des institutions publiques. In : Gouvernance et institutions publiques Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 13-22. ISBN 978-2-915699-72-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) La pérennisation du Chef de l'État : l'enjeu actuel pour les constitutions d'Afrique francophone. In : Mélanges en l'honneur de Slobodan Milacic. Démocratie et liberté : tension, dialogue, confrontation Bruylant. Bruxelles pp. 349-380. ISBN 9782802724513

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Le statut des territoires ultramarins : préfiguration des relations centre-périphérie dans la France du XXIe siècle. In : Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation et permanence d’une trame administrative Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 313-334. ISBN 978-2-915699-69-2

Cabanis, André (2008) Les influences étrangères en matière de codification. In : La codification dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 33-65. ISBN 978-2-915699-68-5

Cabanis, André and Penan, Hervé (2008) Préface. In : Mélanges offerts au professeur Pierre Spiteri Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 35-41. ISBN 978-2-915699-57-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2008) Tendance à la codification des droits et constitution de la troisième vague en Afrique francophone. In : La codification dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 89-102. ISBN 978-2-915699-68-5

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2007) L’influence de Benjamin Constant sur le constitutionalisme français. In : Genève et la Suisse dans la pensée politique Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 461-479. ISBN 978-2-7314-0588-0

Cabanis, André and Crouzatier, Jean-Marie (2007) Donner sa chance à la constitution de 1958. In : Demain, la Sixième République ? Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “IFR - Actes de colloques n°4” Toulouse pp. 33-54. ISBN 978-2-915699-40-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2007) La sanction et le temps : l’ombre de Némésis. In : A propos de la sanction Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 63-77. ISBN 978-2-915699-49-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2007) L’émergence constitutionnelle des pouvoirs locaux : décentralisation et pouvoirs périphériques dans les lois fondamentales d’Afrique francophone. In : L’administration d’hier à demain en Afrique francophone Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 199-211. ISBN 978-2-915699-55-5

Cabanis, André (2006) Jean-Jacques Rousseau et la citoyenneté. In : La citoyenneté aujourd’hui Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 43-67. ISBN 2-915699-33-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2006) La juridictionnalisation des contrôles dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Toulouse pp. 369-390. ISBN 2-915699-34-8

Cabanis, André and Charlier-Dagras, Marie-Dominique (2006) Les militaires de la Révolution et de l’Empire. In : Les militaires et le recours à la force armée. Faucons, colombes ? L'Harmattan. Paris pp. 33-61. ISBN 2-296-00484-9

Cabanis, André (2006) Protection du patrimoine naturel et pays en développement. In : Protection du patrimoine naturel et mondialisation : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 157-173. ISBN 2-915699-25-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2006) Villes et sécurité. In : Les politiques de la ville. Intégration urbaine et cohésion sociale L'Harmattant. Paris pp. 61-82. ISBN 978-2-296-01265-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Administration et partenariat public-privé : la contraction de l’espace public comme moyen de renforcement de l’Etat. In : Partenariat public-privé et gouvernance future L'Harmattan. Series “Espace et territoires” Paris pp. 27-41. ISBN 2-7475-8206-X

Cabanis, André (2005) Evolution du rôle de l’Etat (XVIIIe-XXe siècle). In : Les nouveaux rôles de l’Etat et les privatisations Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones” Perpignan/Toulouse pp. 45-57. ISBN 2-909628-98-1

Cabanis, André (2005) Intervention sur "La France est une République [...] laïque". In : Actualité de l’article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 175-176. ISBN 2-915699-07-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions francophones. In : La crise ivoirienne et l’avenir d’une nation en refondation Presses des universités de Côte d'Ivoire. Abidjan pp. 52-70. ISBN 2716600910

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) L’évolution des normes constitutionnelles dans les pays francophones du sud. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques” Toulouse pp. 639-650. ISBN 2-915699-08-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Un espace d’isomorphisme constitutionnel : l’Afrique francophone. In : La constitution et les valeurs : mélanges en l’honneur de Dmitri Georges Lavroff Dalloz. Paris pp. 344-358. ISBN 2-247-05560-5

Cabanis, André (2004) Enseignement supérieur et mondialisation : les expériences conduites en Europe. In : Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels : approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 13-23. ISBN 2-909628-96-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La justice depuis le XIXe siècle : attentes sociales et dérives professionnelles. In : La légitimité des juges Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 25-37. ISBN 2-915699-00-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone. In : Islam et droit Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°12” Perpignan/Toulouse pp. 49-62. ISBN 2-915699-02-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La science politique au détour des sciences de gestion. In : La science politique une et multiple L'Harmattan. Series “Logiques politiques” Paris pp. 113-126. ISBN 2-7475-6338-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) Le juge et l’entrepreneur : perspective historique. In : Tous responsables Editions d'Organisation. Paris pp. 9-22. ISBN 2-7081-3064-1

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) La deuxième chambre dans les constitutions des Etats francophones du sud. In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 165-184. ISBN 2-909628-65-5

Cabanis, André (2003) Les exigences en matière d'agro-alimentaire liées à l'internationalisation. In : La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 91-104. ISBN 2-909628-89-2

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2003) Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme. In : Histoire et littérature au XXe siècle : recueil d'études offert à Jean Rives Maison de la Recherche, Université de Toulouse-Le Mirail. Series “Sources et travaux d'histoire immédiate” Toulouse pp. 283-294. ISBN 2-9510527-9-0

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