Article

Alouane, Rim-Sarah (2025) Résumé de thèse. La notion d’accommodement raisonnable en matière religieuse. Étude comparée entre la France et le Canada. Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (n° 05).

Bettio, Nathalie and Chamard-Heim, Caroline (2025) Transferts domaniaux et changements d'affectation. JurisClasseur Propriétés publiques (n°Fasc. 52). p. 18.

Leveneur, LaurenceORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906 (2025) Marionnettistes et ventriloques du web. Stratégies discursives des community managers de la télévision. Questions de communication, vol. 2 (n° 48). pp. 59-80.

Pélissier, Daniel (2025) Contrôler le bilan carbone® : de la méthode à la culture en passant par les résultats. Responsables Review.

Pélissier, Daniel (2025) L’évaluation des situations potentielles d’irresponsabilité environnementale des organisations. Recherches en Sciences de Gestion, 2025/2 (167). pp. 311-338.

Runavot, Marie-ClotildeORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2025) Exploration juridique aux confins de l'espace et de l'environnement : rapport introductif. Revue juridique de l'environnement (RJE), Vol. 50 (n°1). pp. 17-26.

Runavot, Marie-ClotildeORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2025) La coopération spatiale franco-indienne : perspective du droit international public. Revue française de droit aérien et spatial, Vol. 314 (n°2). pp. 151-163.

Sourzat, Lucie (2025) La fin de vie : l'histoire sans fin ? Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 16).

Sourzat, Lucie (2025) Les achats publics hospitaliers : des évolutions et des questions. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 25). pp. 32-33.

Sourzat, Lucie (2025) N’oublions pas le droit d’accès aux soins palliatifs et à un accompagnement. Actualité juridique. Droit administratif (n° 22). p. 1097.

Caselaw headnote

Bettio, Nathalie (2025) Conformité à la Constitution de la procédure instaurée à l’article L. 1127-3 du code général de la propriété des personnes publiques permettant de constater l’abandon d’un bateau, navire, engin ou établissement flottants sur le domaine public fluvial et d’en transférer la propriété au gestionnaire de ce domaine – note sous Cons. const. 6 juin 2025, n° 2025-1141 QPC, Voies Navigables de France. Droit et Ville, vol.2025/2 (n°100). pp. 245-247. [Caselaw headnote]

Voizard, Karl-Henri (2025) Chroniques « Droit de la culture. Actualités de mars 2024 à septembre 2024 ». Semaine juridique : édition notariale et immobilière (JCP N) (n°20). [Caselaw headnote]

Voizard, Karl-Henri (2025) Chroniques « Droit de la culture. Actualités de septembre 2024 à mars 2025 ». Semaine juridique : édition notariale et immobilière (JCP N) (n°51-52). [Caselaw headnote]

Book Section

De La Morena, Frédérique (2025) A. Milliat (1884-1957) : l'émancipation des femmes dans et par le sport. In : Grandes dates et grandes figures du sport : Réflexions plurielles Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Centre de Droit du Sport” Aix-en-Provence pp. 201-208. ISBN 9782731413519

De La Morena, Frédérique (2025) Introduction. In : Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : La loi du 15 mars 2004, 20 ans après Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 7-8. ISBN 9782370324368

De La Morena, Frédérique (2025) La loi de 2004, "en application du principe de laïcité". In : Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : La loi du 15 mars 2004, 20 ans après Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 161-179. ISBN 9782370324368

De La Morena, Frédérique (2025) Les acquis de la Séparation. In : 120 ans de laïcité, 120 ans de liberté L'Harmattan. Series “Débats Laïques” Paris pp. 49-52. ISBN 9782336545585

Gout, PhilippeORCID: https://orcid.org/0009-0002-1347-9252 (2025) Etats et conflits d'intérêts. In : Les conflits d’intérêts en droit international : Questions choisies Le Floch, Guillaume and Seatzu, Francesco (eds.) Pedone. Paris pp. 11-57. ISBN 9782233011091

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2025) Les caisses de crédit municipal, du griffon à la chauve-souris. In : Les établissements publics locaux Pontier, Jean-Marie (ed.) L'harmattan. pp. 179-201. ISBN 9782336516493

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2025) Pagnol, la femme du boulanger et le droit administratif. In : Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Gazzaniga Neuville, Sébastien (ed.) Mare&Martin. pp. 389-400. ISBN 9782386000386

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2025) Propos rétrospectif. In : Grandes dates et grandes figures du sport. Réflexions plurielles Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503, Blin, Olivier and Rapha, Stéphane (eds.) Presses Universitaire d’Aix-Marseille. pp. 295-300. ISBN 9782731413519

Oliva, Anne-Marie (2025) 1997 : la révision de la directive « télévision sans frontières » , pour une protection du droit du public à l’information sportive. In : Grandes dates et figures du sport. Réflexions plurielles. Blin, Olivier, Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 and Rapha, Stéphane (eds.) Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. Aix-en-Provence ISBN 9782731413519

Pélissier, Daniel, Bousquié, Jérôme and Wehrle, Laurent (2025) Employeurs, êtes-vous bien notés par vos salariés ? In : L’Intelligence Artificielle en action : du cap à l’impact Mamavi, OlivierORCID: https://orcid.org/0000-0002-6421-1048 and Zerbib, Romain (eds.) Management & datascience. Paris pp. 203-204. ISBN 978 2 959 64304 0

Runavot, Marie-ClotildeORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2025) Governance of Small Science Bases. In: Mars and the Earthlings: A Realistic View on Mars Exploration and Settlement Springer. Series “Space and Society” Cham pp. 232-234. ISBN 9783031668807

Runavot, Marie-ClotildeORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2025) Organes. In : Dictionnaire de l'actualité internationale : Deuxième édition Ndior, Valère (ed.) Pedone. Series “Actualité” Paris ISBN 978 2 233 01096 4

Runavot, Marie-ClotildeORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2025) Organisations internationales et conflits d’intérêts. In : Les conflits d'intérêts en droit international : questions choisies Pedone. Paris pp. 59-80. ISBN 9782233011091

Runavot, Marie-ClotildeORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2025) Sharing Responsibilities and Contributions Between Various Stakeholders. In: Mars and the Earthlings: a realistic view on Mars exploration and settlement Springer. ISBN 9783031668807

Monograph

Grellière, Vincent (2025) Droit aérien et spatial. Documentation, Toulouse

Conference or Workshop Item

Alcantara, ChristopheORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246 (2025) The testimonies of 21st-century pilgrims to Santiago de Compostela on Instagram: an expression of sacredness? In: Camino de Santiago: Still religious or already secular? / Camino de Santiago: jeszcze religijne czy już sekularne?, 25 octobre 2025, Poznan, Pologne, université Nicolaus Copernicus.

Pélissier, Daniel (2025) Sensibilisation à la comptabilité carbone. In: Webinaire de la Centrale pédagogique des IUT, 13/11/2025, Webinaire.

Pélissier, Daniel (2025) Vers une RSE émotionnelle ? Une étude exploratoire de discours institutionnels, de l’éthique au développement personnel. In: Colloque de l'ADERSE, 05/06/2025, Paris.

Pélissier, Daniel (2025) Émotions, RSE et discours institutionnels : éthique ou développement personnel ? In: RIODD (Réseau International de recherche sur les Organisations et le Développement Durable), 09/10/2025, Toulouse.

Mainstream media article

De La Morena, Frédérique and Vincini, Sébastien (2025) La laïcité est le ciment qui maintient notre maison commune debout. Marianne. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

De La Morena, Frédérique (2025) Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : la loi du 15 mars 2004, 20 ans après. [Scientific Work Coordination]