A
Alcantara, Christophe
ORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246
(2025)
The testimonies of 21st-century pilgrims to Santiago de Compostela on Instagram: an expression of sacredness?
In: Camino de Santiago: Still religious or already secular? / Camino de Santiago: jeszcze religijne czy już sekularne?, 25 octobre 2025, Poznan, Pologne, université Nicolaus Copernicus.
Alouane, Rim-Sarah
(2025)
Résumé de thèse. La notion d’accommodement raisonnable en matière religieuse. Étude comparée entre la France et le Canada.
Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (n° 05).
Amadio, Nicolas
, Benbouriche, Massil
, Domingo, Bruno
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152, Klausser, Nicolas
and Sarg, Rachel
(2025)
Impact of social-legal responses on the reintegration of terrorism-related convicts.
In: The Routledge Handbook of European Penology
Snacken, Sonja
, Cliquennois, Gaëtan
, Durnescu, Ioan
, Humblet, Diete
and Larrauri, Elena
(eds.)
Routledge.
Series “Routledge international handbooks”
London
ISBN 9781032435114
B
Bettio, Nathalie
(2025)
Conformité à la Constitution de la procédure instaurée à l’article L. 1127-3 du code général de la propriété des personnes publiques permettant de constater l’abandon d’un bateau, navire, engin ou établissement flottants sur le domaine public fluvial et d’en transférer la propriété au gestionnaire de ce domaine – note sous Cons. const. 6 juin 2025, n° 2025-1141 QPC, Voies Navigables de France.
Droit et Ville, vol.2025/2 (n°100).
pp. 245-247.
[Caselaw headnote]
Bettio, Nathalie
(2025)
L’impossibilité d’engager une procédure de contravention de grande voirie à l’encontre du propriétaire, attributaire ou gestionnaire du domaine public en raison des actions qu’il y conduit pour son compte – note sous CE, 29 nov. 2024, n° 489545, Féd. nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT) c/ min. de la transition écologique et SNCF Réseau.
Droit et Ville, vol.2025/2 (n°100).
pp. 253-256.
Bettio, Nathalie
and Chamard-Heim, Caroline
(2025)
Transferts domaniaux et changements d'affectation.
JurisClasseur Propriétés publiques (n°Fasc. 52).
p. 18.
Bullich, Vincent
ORCID: https://orcid.org/0009-0001-0483-258X and Leveneur, Laurence
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906
(2025)
Médias synthétiques : l’émergence d’un nouveau régime de l’image télévisuelle ?
In: TV ON. Écrans sous tensions, Réseau Télé\Visées, Décembre 2025, Grenoble.
D
De La Morena, Frédérique
(2025)
A. Milliat (1884-1957) : l'émancipation des femmes dans et par le sport.
In : Grandes dates et grandes figures du sport : Réflexions plurielles
Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
Series “Centre de Droit du Sport”
Aix-en-Provence pp. 201-208.
ISBN 9782731413519
De La Morena, Frédérique
(2025)
Introduction.
In : Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : La loi du 15 mars 2004, 20 ans après
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais”
Bayonne pp. 7-8.
ISBN 9782370324368
De La Morena, Frédérique
(2025)
La construction juridique d’une école inclusive pour la scolarisation des élèves en situation de handicap.
ANAE : Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, vol.37/T.1 (n°194).
pp. 15-17.
De La Morena, Frédérique
(2025)
La loi de 2004, "en application du principe de laïcité".
In : Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : La loi du 15 mars 2004, 20 ans après
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais”
Bayonne pp. 161-179.
ISBN 9782370324368
De La Morena, Frédérique
(2025)
Les acquis de la Séparation.
In : 120 ans de laïcité, 120 ans de liberté
L'Harmattan.
Series “Débats Laïques”
Paris pp. 49-52.
ISBN 9782336545585
De La Morena, Frédérique
(2025)
Vêtements, tenues, signes dans l'espace public scolaire : la loi du 15 mars 2004, 20 ans après.
[Scientific Work Coordination]
De La Morena, Frédérique
and Vincini, Sébastien
(2025)
La laïcité est le ciment qui maintient notre maison commune debout.
Marianne.
[Mainstream media article]
Debat, Olivier
(2025)
De quelques problématiques posées par les conventions fiscales internationales.
Revue de droit bancaire et financier (n° 3).
Debat, Olivier
(2025)
In memoriam Daniel Faucher (1953-2025).
La revue fiscale du patrimoine (n° 9).
Debat, Olivier
(2025)
Investir et conseiller dans les règles de l’art.
La Revue fiscale du patrimoine. Hors-série (n°1/2025).
Debat, Olivier
(2025)
La doctrine universitaire existe-t-elle ?
Revue internationale et européenne de droit fiscal, vol. 4.
pp. 464-473.
Debat, Olivier
(2025)
La défiscalisation des pensions alimentaires, un faux débat ?
In : Mélanges en l’honneur de Jean-Luc Albert : Voyage en droit public financier
Bruylant.
Series “Mélanges”
Bruxelles pp. 415-424.
ISBN 9782802776260
Debat, Olivier
(2025)
La réputation des entreprises.
In : La paix ; [suivi de] La réputation : [rencontres ICT-UT Capitole 2022-2023]
Julien, Jérôme
and Richer, Étienne
(eds.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Series “Actes de colloques”
pp. 151-167.
ISBN 978-2-36170-302-8
Debat, Olivier
(2025)
Le traitement fiscal des pertes et gains de change sur dividendes.
Revue de droit bancaire et financier (n° 5).
pp. 3-4.
Debat, Olivier
(2025)
Moins de droits = plus d’impôt.
La revue fiscale du patrimoine (n° 1).
Debat, Olivier
(2025)
Une vision éthique du capital humain.
In : Entreprise et droits humains : Pour une nouvelle culture de la responsabilité
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
Series “Collection du Centre d'éthique économique”
Aix-en-Provence pp. 85-108.
ISBN 9782731413380
Debat, Olivier
and Ferré, Mathieu
(2025)
Budget 2025 et mesures fiscales : point d'étape à l'intersaison.
La Semaine juridique. Notariale et immobilière (n° 1-2).
Debat, Olivier
, Fillinger, Alexis, Gachon, Florent, Couderc, Eric and Boutabla, Selma
(2025)
L'organisation de la sortie de la holding par cession du dirigeant ou de branches familiales.
Actes pratiques et stratégie patrimoniale (n° 4).
Debat, Olivier
and Richert, Claire
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-7456-6689
(2025)
Décembre : entre festivités et incertitudes.
La revue fiscale du patrimoine (n° 12).
Debat, Olivier
and Richert, Claire
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-7456-6689
(2025)
La France se dote d'une loi de finances !
La revue fiscale du patrimoine (n° 3).
Debat, Olivier
and Richert, Claire
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-7456-6689
(2025)
Plus-values immobilières : la nécessaire recherche de la valeur vénale réelle des biens immobiliers.
La revue fiscale du patrimoine (n° 4).
Debat, Olivier
and Serlooten, Patrick
(2025)
Droit fiscal des affaires, 2025-2026.
Collection « Précis ».
Dalloz
ISBN 9782247240012
Domingo, Bruno
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152
(2025)
Gouverner les crises : des crises du monde à un monde en crise.
RadioMorphoses (n° 14).
pp. 1-12.
Domingo, Bruno
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152
(2025)
Protection de la famille.
In : Dictionnaire du droit de la sécurité intérieure
Gohin, Olivier
, Latour, Xavier
and Renaudie, Olivier
(eds.)
Mare et Martin.
Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (Volume 85)”
Le Kremlin-Bicêtre
ISBN 9782386001031
Domingo, Bruno
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152
(2025)
Syndicalisme policier.
In : Dictionnaire du droit de la sécurité intérieure,
Gohin, Olivier
, Latour, Xavier
and Renaudie, Olivier
(eds.)
Mare et Martin.
Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (Volume 85)”
Le Kremlin-Bicêtre
ISBN 9782386001031
G
Gout, Philippe
ORCID: https://orcid.org/0009-0002-1347-9252
(2025)
Etats et conflits d'intérêts.
In : Les conflits d’intérêts en droit international : Questions choisies
Le Floch, Guillaume
and Seatzu, Francesco
(eds.)
Pedone.
Paris pp. 11-57.
ISBN 9782233011091
Gout, Philippe
ORCID: https://orcid.org/0009-0002-1347-9252
(2025)
Introduction aux actes de la journée d'étude du 19 octobre 2023 relative à la France et aux nouveaux enjeux de l'espace extra-atmosphérique.
Revue française de droit aérien et spatial, vol.313 (n°1).
pp. 25-34.
Gout, Philippe
ORCID: https://orcid.org/0009-0002-1347-9252
(2025)
La Palestine et la résolution ES-10/23 de l'Assemblée générale des Nations Unies: entre une admission continuellement repoussée et une reconnaissance internationale élargie.
Annuaire français de droit international, vol. 69.
pp. 299-311.
Grellière, Vincent
(2025)
Droit aérien et spatial.
Documentation, Toulouse
Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503
(2025)
Les caisses de crédit municipal, du griffon à la chauve-souris.
In : Les établissements publics locaux
Pontier, Jean-Marie
(ed.)
L'harmattan.
pp. 179-201.
ISBN 9782336516493
Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503
(2025)
Pagnol, la femme du boulanger et le droit administratif.
In : Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Gazzaniga
Neuville, Sébastien
(ed.)
Mare&Martin.
pp. 389-400.
ISBN 9782386000386
Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503
(2025)
Propos rétrospectif.
In : Grandes dates et grandes figures du sport. Réflexions plurielles
Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503, Blin, Olivier
and Rapha, Stéphane
(eds.)
Presses Universitaire d’Aix-Marseille.
pp. 295-300.
ISBN 9782731413519
L
Leveneur, Laurence
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906
(2025)
Analyse sémio-pragmatique des contenus télévisuels remédiatisés sur Facebook.
In : L'interprétation au prisme des imaginaires sociaux. : L'apport des SIC à la sémiotique Vol. 2
Saemmer, Alexandra
and Mayeur, Ingrid
(eds.)
Academia.
Series “Extensions sémiotiques”
Louvain-la-Neuve pp. 183-203.
ISBN 9782806139825
Leveneur, Laurence
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906
(2025)
Marionnettistes et ventriloques du web. Stratégies discursives des community managers de la télévision.
Questions de communication, vol. 2 (n° 48).
pp. 59-80.
O
Oliva, Anne-Marie
(2025)
1997 : la révision de la directive « télévision sans frontières » , pour une protection du droit du public à l’information sportive.
In : Grandes dates et figures du sport. Réflexions plurielles.
Blin, Olivier
, Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 and Rapha, Stéphane
(eds.)
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
Aix-en-Provence
ISBN 9782731413519
P
Pouponneau, Florent
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2390-0129
(2025)
Le champ international comme arbitre des luttes nationales Le cas de l’intervention française au Mali.
Gouvernement et action publique, vol.14 (n°2025/1).
pp. 79-105.
Pélissier, Daniel
(2025)
Contrôler le bilan carbone® : de la méthode à la culture en passant par les résultats.
Responsables Review.
Pélissier, Daniel
(2025)
L’évaluation des situations potentielles d’irresponsabilité environnementale des organisations.
Recherches en Sciences de Gestion, 2025/2 (167).
pp. 311-338.
Pélissier, Daniel
(2025)
Sensibilisation à la comptabilité carbone.
In: Webinaire de la Centrale pédagogique des IUT, 13/11/2025, Webinaire.
Pélissier, Daniel
(2025)
Vers une RSE émotionnelle ? Une étude exploratoire de discours institutionnels, de l’éthique au développement personnel.
In: Colloque de l'ADERSE, 05/06/2025, Paris.
Pélissier, Daniel
(2025)
Émotions, RSE et discours institutionnels : éthique ou développement personnel ?
In: RIODD (Réseau International de recherche sur les Organisations et le Développement Durable), 09/10/2025, Toulouse.
Pélissier, Daniel
, Bousquié, Jérôme
and Wehrle, Laurent
(2025)
Employeurs, êtes-vous bien notés par vos salariés ?
In : L’Intelligence Artificielle en action : du cap à l’impact
Mamavi, Olivier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-6421-1048 and Zerbib, Romain
(eds.)
Management & datascience.
Paris pp. 203-204.
ISBN 978 2 959 64304 0
R
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247
(2025)
Exploration juridique aux confins de l'espace et de l'environnement : rapport introductif.
Revue juridique de l'environnement (RJE), Vol. 50 (n°1).
pp. 17-26.
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247
(2025)
Governance of Small Science Bases.
In: Mars and the Earthlings: A Realistic View on Mars Exploration and Settlement
Springer.
Series “Space and Society”
Cham pp. 232-234.
ISBN 9783031668807
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247
(2025)
La coopération spatiale franco-indienne : perspective du droit international public.
Revue française de droit aérien et spatial, Vol. 314 (n°2).
pp. 151-163.
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247
(2025)
Organes.
In : Dictionnaire de l'actualité internationale : Deuxième édition
Ndior, Valère
(ed.)
Pedone.
Series “Actualité”
Paris
ISBN 978 2 233 01096 4
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247
(2025)
Organisations internationales et conflits d’intérêts.
In : Les conflits d'intérêts en droit international : questions choisies
Pedone.
Paris pp. 59-80.
ISBN 9782233011091
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247
(2025)
Sharing Responsibilities and Contributions Between Various Stakeholders.
In: Mars and the Earthlings: a realistic view on Mars exploration and settlement
Springer.
ISBN 9783031668807
Runavot, Marie-Clotilde
ORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 and Ippolito, Francesca
(2025)
Les enjeux environnementaux du droit de l’espace extra-atmosphérique.
[Scientific Work Coordination]
S
Sourzat, Lucie
(2025)
La fin de vie : l'histoire sans fin ?
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 16).
Sourzat, Lucie
(2025)
Les achats publics hospitaliers : des évolutions et des questions.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 25).
pp. 32-33.
Sourzat, Lucie
(2025)
N’oublions pas le droit d’accès aux soins palliatifs et à un accompagnement.
Actualité juridique. Droit administratif (n° 22).
p. 1097.
T
Tilli, Nicolas
ORCID: https://orcid.org/0000-0003-3073-3080
(2025)
Universités et capitalisme académique : liberté académique, responsabilité sociale et dynamiques inconscientes.
Sciences de la société (n°109).
V
Voizard, Karl-Henri
(2025)
Chroniques « Droit de la culture. Actualités de mars 2024 à septembre 2024 ».
Semaine juridique : édition notariale et immobilière (JCP N) (n°20).
[Caselaw headnote]
Voizard, Karl-Henri
(2025)
Chroniques « Droit de la culture. Actualités de septembre 2024 à mars 2025 ».
Semaine juridique : édition notariale et immobilière (JCP N) (n°51-52).
[Caselaw headnote]

Up a level