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Article

Lattes, Jean-Michel (2024) Le régime social des dirigeants de la Société par Actions Simplifiées (SAS). Lexbase hebdo, édition affaires (n° 780).

Lattes, Jean-Michel (2020) Télétravail, quel cadre juridique ? Comprendre pour entreprendre (n°28).

Lattes, Jean-Michel (2020) Rugby professionnel et Coronavirus. La Gazette du Midi (n° 8733). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (2020) Coronavirus et qualification professionnelle. La Gazette du Midi (n° 8728). p. 5.

Lattes, Jean-Michel and Higounenc, Catherine (2014) Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés. Droit social (n°7-8). pp. 661-667.

Lattes, Jean-Michel (2013) Un marché fortement règlementé ? Les grandes lignes du droit du travail en France. Problèmes économiques. Hors-série (n° 3). pp. 29-35.

Lattes, Jean-Michel and Michelet, Olivier (2012) L'imbroglio juridique du versement transport : suite ou fin ? La Gazette du Midi (n° 8343). pp. 12-13.

Lattes, Jean-Michel (2012) Les implications managériales de la médecine du travail : le nouveau cadre juridique. Archives des maladies professionnelles et de l'environnement., vol. 73. pp. 374-378.

Lattes, Jean-Michel (2011) L'information des salariés. Journal des sociétés (n°93). pp. 27-32.

Lattes, Jean-Michel (2010) Le travail de la personne handicapée. Revue Lamy Droit civil (sup. n° 73). pp. 28-32.

Lattes, Jean-Michel (2008) Doctrine sociale chrétienne, catholicisme social et droit du travail. Bulletin de littérature ecclésiastique, BLE CIX/3. pp. 255-264.

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Lattes, Jean-Michel, Boumahdi, Rachid and Plassard, Jean-Michel (2005) Droit et économie de la discrimination sur le marché du travail. Revue Travail et Emploi (RTE) (n° 104). pp. 55-68.

Lattes, Jean-Michel (2005) Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? Droit social (n° 9-10). pp. 873-878.

Lattes, Jean-Michel (2005) Le droit social, à la frontière de l’intégration et de l’exclusion. Avocatempo magazine - la revue du CNB (n° 14). pp. 44-46.

Lattes, Jean-Michel (2005) L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers. Revue Lamy Droit et logistique (n° 2). p. 5.

Boumahdi, Rachid, Lattes, Jean-Michel and Plassard, Jean-Michel (2005) Droit et économie de la discrimination sur le marché du travail. Travail et Emploi (104). pp. 55-68.

Lattes, Jean-Michel (2004) Les droits de l'usager, mythe ou réalité ? (A propos de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale). Revue de l'ASEI (n° 14). p. 24.

Lattes, Jean-Michel (2003) La place du travail dans la sociabilité urbaine. Revue Projet (n° 277). pp. 62-67.

Lattes, Jean-Michel (2003) Libéralisation des transports de marchandises : problématiques sociales. Notes du LIHRE (380).

Lattes, Jean-Michel (2003) Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (n° 1). pp. 104-108.

Lattes, Jean-Michel, Boumahdi, Rachid and Plassard, Jean-Michel (2002) Marché du travail et lutte contre la discrimination : une approche pluridisciplinaire. Droit et Société (n° 51-52). pp. 487-508.

Lattes, Jean-Michel (2002) Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue. Recueil Dalloz (n° 41). p. 3083.

Lattes, Jean-Michel (2002) Travailleur handicapé. Répertoire de droit du travail. pp. 1-83.

Lattes, Jean-Michel (2001) Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale. Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts) (n° 15). pp. 7-9.

Lattes, Jean-Michel (2001) L'éternel retour du contrat de travail (Cour de Cassation, Chambre Sociale, 19 décembre 2000, M. Lacabbane/Soc. Bastille Taxi). La Gazette du Midi (n° 7721). p. 46.

Lattes, Jean-Michel, Plassard, Jean-Michel and Boumahdi, Rachid (2000) Discrimination et marché du travail : une lecture pluridisciplinaire. Notes du LIHRE (n° 317).

Lattes, Jean-Michel (2000) La loi Aubry sur les 35 heures, une véritable mosaïque juridique. Gazette du Midi (7682). pp. 4-5.

Lattes, Jean-Michel (2000) La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale (Cour d'appel de Toulouse, 3 avril 2000). La Gazette du Midi (n° 7681). p. 7.

Lattes, Jean-Michel (1999) La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? Les Petites affiches (n° 229). pp. 4-6.

Lattes, Jean-Michel (1999) La difficile mesure du temps de travail du salarié. La Gazette du Midi (n° 7651). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (1999) Des toros et des juges (L'affaire de la Feria de Rieumes). La Gazette du Midi (n° 7643). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (1998) A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. (N° 65). pp. 59-74.

Lattes, Jean-Michel (1992) Tauromachie et Droit. L'Opinion indépendante du Sud-Ouest (n° 1997).

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. Bulletin juridique international de la protection des animaux. (n° 108). pp. 38-49.

Caselaw headnote

Lattes, Jean-Michel (2020) La fin de l'uberisation du salariat ? A propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 4 mars 2020. La Gazette du Midi (n° 8720). p. 10. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2019) Brefs propos juridiques sur la décision prud'homale de Toulouse du 8 avril 2019 - Guy Noves contre Association Fédération Française de Rugby. La Gazette du Midi (n° 8682). p. 9. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2013) Laïcité et droit du travail (Commentaire de l'Arrêt de la Cour de Cassation du 19/03/2013, Baby Loup). La Gazette du Midi (n° 8359). p. 13. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2008) Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique : l'ultime étape ! La Gazette du Midi (n° 8106). p. 15. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2007) Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! La Gazette du Midi (n° 8065). p. 12. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2006) Que cesse l'insécurité juridique ! La Gazette du Midi (n° 8016). p. 14. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2002) Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée. Recueil Dalloz (n° 41). p. 3112. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2001) Festivals taurins et traditions tauromachiques locales. La Gazette du Midi (n° 7730). p. 44. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2000) Statut du pigiste régulier (Note S/S Cour de cassation, Chambre sociale, 1er février 2000, Société Éditions de Meylan/Durand-Courbet). Recueil Dalloz (n° 37). p. 378. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2000) Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière (Note s/s Cour de cassation, Chambre sociale, 28 mars 2000, Fluchère/SNCF). Recueil Dalloz (n° 6). p. 375. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2000) De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie ! La Gazette du Midi (n° 7708). p. 49. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) La médecine du travail, profession protégée. Recueil Dalloz (n° 20). p. 184. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) Compétence du conseil des prud'hommes pour connaître du licenciement d'un employé de la cafétéria d'une ambassade. Recueil Dalloz (n° 19). pp. 170-171. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1994) Affaire Fondation Brigitte BARDOT et Société Protectrice des Animaux contre Festival Gimontais - Commentaire de l'Ordonnance de référés du T.G.I d'Auch du 11 Juin 1993. Chronique de Droit Taurin. L'Opinion indépendante du Sud-Ouest (n° 2078). [Caselaw headnote]

Book Section

Lattes, Jean-Michel (2023) A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman. In : Acteurs et valeurs du sport Blin, Olivier and Guignard, Didier (eds.) Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs des Presses de l'Université Toulouse Capitole” Toulouse pp. 17-39. ISBN 978-2-36170-274-8

Lattes, Jean-Michel (2023) Lexique juridique : Procréation Médicalement Assistée (PMA). In : Parents médicalement assistés : Parcours PMA, GPA, ROPA, solo ou à deux Hachette pratique. Vanves ISBN 9782019467982

Lattes, Jean-Michel (2023) Préface Métro en Occitan. In : Métro d'Oc, Métro d'ici : Toulouse et son histoire au fil des stations Privat. Chapter Préface. Toulouse pp. 11-14. ISBN 978-2-7089-0261-9

Lattes, Jean-Michel (2022) Le droit social à l'épreuve de la Covid-19. In : Par le droit immobilier et au-delà : Mélanges Daniel Tomasin Dalloz. Series “Études, mélanges, travaux” Paris pp. 527-537. ISBN 978 2 247 21531 7

Lattes, Jean-Michel (2022) Transports publics et décentralisation. In : 40 regards sur 40 ans de décentralisation Crouzatier-Durand, Florence and Touzeil-Divina, Mathieu (eds.) Editions L'Epitoge. Series “L'Unité du Droit” Toulouse. 107 -114. ISBN 979-10-92684-53-7

Lattes, Jean-Michel (2022) Le droit à la formation en milieu carcéral. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme. Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & essais” Bayonne pp. 505-521. ISBN 9782370323354

Lattes, Jean-Michel (2021) Préface Molière et Godolin. In : De Godolin à Molière : le maître et le génie. Pallach, Antònia (ed.) Editions La Plume d’Alain. Viane. pp. 11-13. ISBN 979-10-96976-13-3

Lattes, Jean-Michel (2021) Téléphérique. In : Le Tour de la mobilité durable en 80 mots... : Abécédaire du GART Nègre, Louis and Le Bras, Guy (eds.) GART. Paris pp. 188-189.

Lattes, Jean-Michel (2021) Les questions des parents. In : Parents orphelins : vivre une fausse couche, une IMG, un deuil périnatal. Nanteuil, Sophie (ed.) La maison Hachette. Paris. pp. 77-80. ISBN 978-2-01-945956-7

Lattes, Jean-Michel (2021) Lanceurs d’alerte et droit social. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila : rencontres multicolores autour du Droit. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse. pp. 521-534. ISBN 9782361702281

Lattes, Jean-Michel (2021) Préface. In : Mon métro d'image en image : Une démarche collaborative au service de l'accessibilité à Toulouse Tisséo Editions. p. 3. ISBN 978-2-9573949-0-6

Lattes, Jean-Michel (2019) De la Loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d'une mutation juridique. In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire Devaux, Olivier (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 289-307. ISBN 978-2-36170-204-5

Lattes, Jean-Michel (2019) Arts du spectacle et droit social. In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'Honneur du Professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques et Essais” pp. 287-300. ISBN 978-2-37032-199-2

Lattes, Jean-Michel (2015) Compétences économiques du Comité d'entreprise et pouvoirs de l'employeur. In : Mélanges en l'honneur du Patrick Serlooten : Écrits de droit de l'entreprise Dalloz. Series “Études, mélanges, travaux” pp. 365-375. ISBN 978-2-247-15296-4

Lattes, Jean-Michel (2014) Le Conseil Constitutionnel et les droits syndicaux. In : Le pouvoir, mythes et réalité : Mélanges en l'honneur d'Henri Roussillon. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 1357-1368. ISBN 9782361700959

Lattes, Jean-Michel (2012) De la subordination physique à la cyber-subordination. In : Encyclopédie des ressources humaines : théories, instruments, méthodes, auteurs Vuibert. pp. 1439-1446. ISBN 9782311007305

Lattes, Jean-Michel (2012) Le travailleur. In : Droit et grands enjeux du monde contemporain. La Documentation française. pp. 67-82. ISBN 978-2-11-009138-3

Lattes, Jean-Michel (2012) Les acteurs logistiques., Organisation de la fonction logistique: les règles de droit du travail. In : Lamy Logistique Lamy. pp. 115-155. ISBN 2-7212-0951-5

Lattes, Jean-Michel (2011) Les mutations du contrat de travail. In : Métamorphoses de l'acte juridique Nicod, Marc (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques n° 12” Toulouse - Paris pp. 161-175. ISBN 978-2-36170-025-6

Lattes, Jean-Michel (2010) Droit et handicap, perspectives internationales et européennes. In : Droit de la santé publique dans un contexte transnational Les Etudes Hospitalières. Series “Séminaire d'actualité de droit médical” pp. 267-282. ISBN 978-2-84874-146-8

Lattes, Jean-Michel (2010) L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée. In : Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP : Colloque "Contentieux et handicap" Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc. p. 43. ISBN 978-2-9534539-4-2

Lattes, Jean-Michel (2010) Le handicap, enjeux politiques, économiques et sociaux. In : La longue marche de l'exclusion à l'intégration dans la société. Tome 1 CNED. Series “Les cours du CNED” pp. 87-171.

Lattes, Jean-Michel (2009) Harcèlement moral et démission du salarié. In : De la volonté individuelle (sous la direction de Marc Nicod) L.G.D.J. / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques” pp. 273-284. ISBN 978-2-915699-80-7

Lattes, Jean-Michel (2009) Égalité et inégalité au travail pour la personne handicapée : approches transversales. In : Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde : actes du colloque organisé le 15 mars 2007 à Paris -- par l'Association Travail et handicap dans la recherche publique (ATHAREP) : Association "Travail et Handicap dans la Recherche publique" Editions Bruylant. Series “Droit et Justice” pp. 219-232. ISBN 978-2-8027-2736-1

Lattes, Jean-Michel (2008) Handicap, du droit à la compensation au droit de la compensation. In : Annales de l'Université Toulouse 1 - Tome L Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. pp. 83-108. ISBN 978-2-915699-77-7

Lattes, Jean-Michel (2008) L’évolution des rémunérations, de l’individualisation à la diversification. In : Les fondamentaux du management Dunod. Series “Les Topos” Paris p. 21. ISBN 978-2-10-052140-1

Lattes, Jean-Michel (2008) Tintin et le droit du travail. In : Mélanges offerts à Pierre Spiteri : tome 2 Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 653-674. ISBN 978-2-915699-57-9

Lattes, Jean-Michel (2008) Doctrine sociale chrétienne et droit du travail : tradition et modernité. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris pp. 611-624. ISBN 978-2-247-07658-1

Lattes, Jean-Michel, Lemistre, Philippe and Roussel, Patrice (2007) Conclusion de l’ouvrage : « Individualisation des salaires et rémunération des compétences ». In : Individualisation des salaires et rémunération des compétences Lattes, Jean-Michel, Lemistre, Philippe and Roussel, Patrice (eds.) Economica. Series “Recherche en gestion” Paris pp. 247-252. ISBN 978-2-7178-5392-6

Lattes, Jean-Michel, Lemistre, Philippe and Roussel, Patrice (2007) Introduction de l’ouvrage : « Individualisation des salaires et rémunération des compétences ». In : Individualisation des salaires et rémunération des compétences Lattes, Jean-Michel, Lemistre, Philippe and Roussel, Patrice (eds.) Economica. Series “Recherche en gestion” Paris pp. 15-20. ISBN 978-2-7178-5392-6

Lattes, Jean-Michel (2007) La rémunération des compétences, aspects juridiques. In : Individualisation des salaires et rémunération des compétences Economica. Series “Recherche en gestion” Paris pp. 21-30. ISBN 978-2-7178-5392-6

Lattes, Jean-Michel (2006) De la subordination physique à la cyber-subordination. In : Encyclopédie des ressources humaines (2e édition) Vuibert. Paris pp. 1237-1282. ISBN 978-2-7117-7835-5

Lattes, Jean-Michel (2005) Subordination juridique et morale dans l'entreprise. In : Le droit saisi par la morale Krynen, Jacques (ed.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 257-273. ISBN 2915699186

Lattes, Jean-Michel (2005) Victor Hugo, à la frontière de la littérature, de la poésie et du droit. In : Frontière(s) Martinez, Isabelle and Pochet, Christine (eds.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 61-86. ISBN 2-915699-13-5

Lattes, Jean-Michel (2004) Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique. In : Mesures : Actes des 12e Journées Histoire et gestion de l'IAE de Toulouse Martinez, Isabelle and Pochet, Christine (eds.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 135-147. ISBN 2-915699-03-8

Lattes, Jean-Michel (2003) Le harcèlement moral, conflit dans l'entreprise ? In : Conflits : Onzièmes rencontres, 28 et 29 novembre 2002 Lacombe-Saboly, Michèle and Cailluet, Ludovic (eds.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 331-342. ISBN 2-909628-91-4

Lattes, Jean-Michel (2003) De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente. In : Encyclopédie des ressources humaines Vuibert. Paris pp. 1426-1437. ISBN 2-7117-7829-0

Lattes, Jean-Michel (2002) De l'ouvrier des forges au cyber-salarié : étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie. In : Marché(s) et Hiérarchie(s) Lacombe-Saboly, Michèle and Cailluet, Ludovic (eds.) Presses de l'université Toulouse 1 Sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 235-246. ISBN 2-909628-85-X

Lattes, Jean-Michel (2002) Pouvoir et juges. In : Le pouvoir du chef d'entreprise Pélissier, Jean (ed.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 79-97. ISBN 2247047076

Lattes, Jean-Michel (2001) Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France Comparaison Franco-Tunisienne. In : Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale : Études Franco-Tunisienne. Arseguel, Albert and Bouslah, Ezzeddine (eds.) Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques - Institut d'Etudes Politiques. pp. 125-148. ISBN 2-909628-52-3

Lattes, Jean-Michel (2001) L'évolution des techniques de rémunération : du salarié outil au salarié acteur. In : Argent et gestion Presses de l'université Toulouse I Sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 343-357. ISBN 2909628647

Lattes, Jean-Michel (2001) Le corps du salarié dans l'entreprise. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse. pp. 333-357. ISBN 2-909628-70-1

Lattes, Jean-Michel (2000) Les acteurs logistiques. In : Lamy Logistique Paulin, Christophe (ed.) Lamy. Chapter La fonction logistique : organisation de la fonction logistique. Paris 105-155-30. ISBN 2-7212-0951-5

Lattes, Jean-Michel (2000) Gestion et droit du travail... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable. In : Recherches et pratiques en gestion. Amman, Bruno, Dupuy, Yves and Rigal, Jean-Jacques (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires.” Paris. pp. 187-198. ISBN 2-247-04233-3

Lattes, Jean-Michel, Plassard, Jean-Michel and Boumahdi, Rachid (2000) La discrimination sur le marché du travail : les approches juridique et économique. In : Efficacité versus équité en économie sociale : tome 1. L'Harmattan. Series “Logiques économiques.” Paris. pp. 349-360. ISBN 2-7384-9617-2

Lattes, Jean-Michel (2000) Croyances et relations professionnelles, conséquences sur la relation de travail. In : Gestion et Croyance - Tome 8 Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 307-330. ISBN 2-909628-55-8

Lattes, Jean-Michel (1999) L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement. In : Décisions et gestion : septièmes rencontres, 26 et 27 novembre 1998. Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation.” Toulouse, pp. 405-432. ISBN 2-909628-45-0

Lattes, Jean-Michel (1999) L'organisation de la justice en France et en Europe. In : Enseignement post-universitaire : l’expertise vétérinaire : 3-9 mai 1999. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Toulouse pp. 1-19.

Lattes, Jean-Michel (1998) Pouvoirs et médias : à propos du statut social des journalistes. In : Médias et Gestion. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation.” Toulouse, pp. 201-238. ISBN 2-909628-40-X

Lattes, Jean-Michel (1998) Sécurité Sociale et exclusion : du Plan Larroque au Plan Juppé. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Vincens. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse. pp. 309-342. ISBN 2-909628-37-X

Lattes, Jean-Michel (1998) Désinsertion professionnelle et droit du travail. In : Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S) Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale. Toulouse pp. 93-158.

Lattes, Jean-Michel (1997) Pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés. In : Pouvoir et Gestion : : cinquièmes rencontres, 29 et 30 novembre 1996 Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 261-280. ISBN 2-909628-34-5

Lattes, Jean-Michel (1996) Handicap et insertion professionnelle. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 347-364. ISBN 2909628213

Lattes, Jean-Michel (1996) Aptitude et inaptitude. Incidences sur la relation de travail. In : Droit et médecine du travail : actes du colloque, 1ère journée, 28 janvier 1994. Corep. Toulouse. pp. 13-30.

Lattes, Jean-Michel (1995) Union Européenne, tauromachie et traditions locales. In : Droit et Toros Éditions I.R.S. pp. 33-55.

Lattes, Jean-Michel (1991) L'Encyclique RERUM NOVARUM et son influence sur la mise en place du droit du travail au XXème siècle. In : Lourdes ou L'appel des pauvres : symposium sur la doctrine sociale de l'Église, 18-21 avril 1991. Éditions MAME. Paris. pp. 127-142. ISBN 2-7289-0454-5

Lattes, Jean-Michel (1991) Le travail, objet de propriété ? In : Propriété et Révolution : Actes du colloque de Toulouse, 12-14 octobre 1989. Koubi, Geneviève (ed.) Éditions du CNRS. Toulouse pp. 221-229. ISBN 9782222045298

Lattes, Jean-Michel (1989) Révolte et création juridique en Droit du Travail (De l'évolution du Droit de grève...). In : Révolte et société : actes du IVe colloque de l'association "Histoire au présent". La Sorbonne. Paris. pp. 131-138. ISBN 2-85944-173-6

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. In : Droit et animal. Ogé, Frédéric and Couret, Alain (eds.) Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Toulouse. pp. 235-257. ISBN 2-903847-20-7

Monograph

Lattes, Jean-Michel (2021) Le Stade toulousain, patrimoine immatériel de Toulouse. , Toulouse

Conference or Workshop Item

Lattes, Jean-Michel (2019) La loi du 5 septembre 2018 pour « la liberté de choisir son avenir professionnel ». In: Après les ordonnances Macron: la loi Pénicaud « Avenir professionnel » (Loi du 5 sept. 2018)., 24 Janvier 2019, Université Toulouse Capitole.

Lattes, Jean-Michel (2011) Aspects juridiques de la maltraitance et protection des personnes vulnérables. In: Colloque de l'ALMA Midi-Pyrénées "Vulnérabilités et liberté", 14-15 octobre 2011, Toulouse.

Lattes, Jean-Michel (2008) L'optimisation des régimes obligatoires de retraite. In: « L’optimisation de la retraite » , colloque organisé à Toulouse par l'ARCOO, 28 Mars 2008, Toulouse.

Lattes, Jean-Michel (2008) L'évaluation des institutions d'insertion professionnelle des personnes handicapées : Radiographie des missions handicap. In: Colloque "Regards croisés sur le traitement institutionnel de l'emploi des personnes handicapées " organisé par l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP ), 23 mai 2008, CNRS PARIS.

Lattes, Jean-Michel (2008) Les handicapés, personnes vulnérables, et les licenciements économiques. In: Échange International Franco-Espagnol (Égide - Picasso) sur "Les personnes vulnérables dans le processus de licenciement économique", 20 et 21 novembre 2008, Université Toulouse Capitole.

Lattes, Jean-Michel (2008) Les missions handicap et l’insertion professionnelle des personnes handicapées. : Version 2 actualisée le 15.02.2016. In: Colloque "Regards croisés sur le traitement institutionnel de l'emploi des personnes handicapées " organisé par l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP ), 23 mai 2008, CNRS PARIS.

Lattes, Jean-Michel (2005) La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé. In: La loi Evin de 1991, discours et pratiques autour d’un texte toujours controversé" - Intervention au colloque " Discours" - Cycle "Histoire, Gestion, Organisations", 25 novembre 2005, Université Toulouse Capitole.

Lattes, Jean-Michel (1999) L'évolution de la réduction du temps de travail : vers la recherche de nouveaux équilibres. In: De nouveaux textes pour de nouvelles pratiques ?, Juillet 1999, Centre Régional pour l'Enfance, l'Adolescence et les Adultes Inadaptés (Creai) - Toulouse..

Book

Lattes, Jean-Michel (1998) Travaux dirigés de Droit du travail. Collection « Travaux dirigés ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-495-0

Lattes, Jean-Michel (1997) Le licenciement. Collection « Guides essentiels ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-462-4

Thesis

Lattes, Jean-Michel (1989) Le principe de non discrimination en droit du travail. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Lattes, Jean-Michel and Emery, Philippe (2009) Bermuda, short, claquettes, peut-on les porter au boulot ? La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2007) Du sport amateur au sportif professionnel. Voix du Midi (6682). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel, Lemistre, Philippe and Roussel, Patrice (2007) Les enjeux de l'individualisation des salaires. La Gazette du Midi. p. 11. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2007) Gestion et congestion de la circulation urbaine. Canal N7 - Revue de l'Association des Ingénieurs ENSEEIHT (n°77). pp. 26-30. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2007) 2007, année zéro ? La revue parlementaire - Spécial Toulouse.. p. 27. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) "Entre éducation et répression" - Commentaire de la loi Sarkozy de septembre 2006 sur la prévention de la délinquance. Voix du Midi (n° 6631). p. 2. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition taurine est une réalité. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Intermittents, statut en danger. La Dépêche du Midi (20/06/2006). p. 1. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Salariés, leur surveillance. La Dépêche du Midi (13/06/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Temps de travail et Cyber-salariés. La Dépêche du Midi (06/06/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) La représentativité syndicale. La Dépêche du Midi (30/05/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). La Dépêche du Midi (23/05/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) La requalification du contrat de travail temporaire. La Dépêche du Midi (16/05/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Europe et contrat de travail. La Dépêche du Midi (09/05/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Comité d'entreprise Européen. La Dépêche du Midi (02/05/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Entreprises. Le règlement intérieur. La Dépêche du Midi (25/04/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Alertes éthiques dans l'entreprise. La Dépêche du Midi (18/04/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Harcèlement dans l'emploi. La Dépêche du Midi (11/04/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Durée du travail chez les jeunes. La Dépêche du Midi (04/04/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Emploi. Les personnes handicapées. La Dépêche du Midi (28/03/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Modification du contrat de travail. La Dépêche du Midi (21/03/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Grève et service minimum. La Dépêche du Midi (14/03/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Social. Discrimination dans l'entreprise. La Dépêche du Midi (07/03/2006). p. 1. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Reclassement à l'étranger. La Dépêche du Midi (28/02/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Contrat Première Embauche (CPE) et précarité. La Dépêche du Midi (21/02/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Vers la fin du CDI ? La Dépêche du Midi (14/02/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2006) Le licenciement économique devient préventif. La Dépêche du Midi (07/02/2006). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2005) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2002) Le harcèlement dans l'entreprise. L'Opinion indépendante du Sud-Ouest (n° 2492). p. 4. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2001) La jurisprudence au secours de la novillada de Rieumes. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2001) Le crime appelle le châtiment. Tout Toulouse. p. 14. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2000) Des toros et des juges. Tendido (n°113). pp. 42-43. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (1999) Le statut du conjoint de l'entrepreneur. Gazette du Midi (7650). p. 5. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Lattes, Jean-Michel, Lemistre, Philippe and Roussel, Patrice (2007) Individualisation des salaires et rémunération des compétences. [Scientific Work Coordination]

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