Article

Bétaille, Julien (2024) Évaluer les effets du droit sur l’environnement : une idée saugrenue pour les juristes ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (Spécial). pp. 31-43.

Chapron, Guillaume, Epstein, Yaffa, Ours Ortmark, Mar, Helmius, Lovisa, Ramírez Loza, Juan Pablo, Bétaille, Julien and López-Bao, José Vicente (2023) European Commission may gut wolf protection. Science, vol.382 (n°6668). p. 275.

Bétaille, Julien (2023) La protection européenne des espèces sauvages mise à mal par le Conseil d’État. Revue Trimestrielle de droit européen, 2023 (n°2). pp. 187-202.

Bétaille, Julien and Delzangles, Hubert (2023) Pour une autorité publique indépendante dans le domaine de l’environnement. Actualité juridique. Droit administratif (n°23). p. 1201.

Bétaille, Julien (2023) L’argument scientifique dans le contentieux de la responsabilité environnementale. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n° 2). p. 350.

Bétaille, Julien (2022) Climate litigation in France, a reflection of trends in environmental litigation. elni Review, vol .22. pp. 63-71.

Bétaille, Julien (2020) La directive Oiseaux quarante ans après : des résultats encourageants et des espoirs à concrétiser. Revue semestrielle de droit animalier (n° 2). pp. 305-336.

Bétaille, Julien (2019) La motivation au service de la participation : l’émergence d’une obligation de répondre aux commentaires du public comme clé d’articulation entre la représentation et la participation. Cahiers de Recherche sur les Droits Fondamentaux (n° 17). pp. 31-41.

Bétaille, Julien (2019) Rights of Nature: why it might not save the entire world? Journal for European Environmental & Planning Law, vol.16 (n°1). pp. 35-64.

Bétaille, Julien (2019) Autonomie de l’autorité environnementale en région : le verre à moitié plein. Revue juridique de l'environnement (RJE), 44 (2). pp. 399-412.

Bétaille, Julien (2019) Chasse à la glu : la tradition l’emporte sur la jurisprudence de la Cour de justice. Actualité juridique du droit administratif (AJDA) (n°20). pp. 1172-1177.

Bétaille, Julien (2019) L’indépendance de l’autorité titulaire du pouvoir de sanction. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°2). pp. 289-299.

Bétaille, Julien (2018) Les limites européennes à la subjectivisation du contentieux de l’urbanisme. Bulletin juridique des collectivités locales (BJCL) (n°10). pp. 728-733.

Bétaille, Julien (2018) Inscrire le climat dans la Constitution : une fausse bonne idée pour de vrais problèmes. Droit de l'environnement (266). pp. 130-131.

Bétaille, Julien (2018) L’ours dans les Pyrénées : la carence fautive de l’Etat dans la mise en œuvre de la directive Habitats. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°41). pp. 2346-2352.

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Cohendet, Marie-Anne, Delzangles, Hubert, Makowiak, Jessica and Steichen, Pascale (2017) Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE), vol.42 (n°2). pp. 380-397.

Bétaille, Julien (2017) La banalité du positionnement de la doctrine environnementaliste française vis-à-vis de l’exigence de neutralité axiologique. Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente (2). pp. 37-73.

Bétaille, Julien (2017) La définition de l’environnement en droit de l’Union européenne. Revue du Centre Michel de l'Hospital (10).

Bétaille, Julien (2016) La doctrine environnementaliste face à l’exigence de neutralité axiologique : de l’illusion à la réflexivité. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial). pp. 20-59.

Bétaille, Julien (2016) Le contrôle des nuisances aéroportuaires : un modèle à reproduire pour le droit de l’environnement. Droit et ville (82). pp. 45-71.

Bétaille, Julien (2016) Le principe de précaution, un « droit » garanti par la Constitution ? Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (105). e29-e60.

Inserguet-Brisset, Véronique, Bétaille, Julien and Fontaine, Sophie de (2015) Urbanisme au voisinage des aérodromes. - Prévention et compensation des nuisances sonores. Jurisclasseur Collectivités Territoriales (fasc. 1178).

Fontaine, Sophie de and Bétaille, Julien (2015) Urbanisme au voisinage des aérodromes. – Prévention et compensation des nuisances sonores (Fasc 1178). Jurisclasseur Collectivités Territoriales.

Bétaille, Julien (2014) La surélévation de l’immeuble existant en droit de l’urbanisme : à propos du retour de l’urbanisme dérogatoire. Droit et ville (77). pp. 197-205.

Bétaille, Julien (2014) Répression et effectivité de la norme environnementale. Revue juridique de l'environnement (RJE), 39 (HS1). pp. 47-59.

Caselaw headnote

Bétaille, Julien (2021) Le préjudice écologique à l’épreuve de l’« affaire du siècle » : un succès théorique mais des difficultés pratiques. Actualité juridique. Droit Administratif (n°38). pp. 2228-2234. [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2018) L’efficacité du référé européen et le principe de précaution au secours de la forêt de Bialowieza – Commentaire sur CJUE,
ord. référé, 27 juillet 2017 et ord. référé,
grande chambre,
20 novembre 2017,
Commission européenne c. République de Pologne, C-441/17 R. Droit de l'environnement (n° 263). pp. 14-22. [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2015) Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement. Journal européen des droits de l'homme (4). [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2015) Insuffisance de l’étude d’impact : Danthony ne change rien, ou presque. Droit de l'environnement (231). p. 65. [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2014) Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement. Journal européen des droits de l'homme (4). [Caselaw headnote]

Bétaille, Julien (2013) Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement. Journal européen des droits de l'homme (4). [Caselaw headnote]

Book Section

Bétaille, Julien (2022) Les stratégies contentieuses des associations en matière de protection du climat : de l’application du droit à l’activisme judiciaire. In : Droit et climat – Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes Kada, Nicolas (ed.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 109-123. ISBN 978-2-247-21468-6

Bétaille, Julien (2021) Les droits procéduraux environnementaux. In : Droit constitutionnel de l’environnement Cohendet, Marie-Anne (ed.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Le Kremlin-Bicêtre pp. 273-259. ISBN 978-2-84934-565-8

Bétaille, Julien (2020) Arguments en faveur d’une autorité publique indépendante environnementale. In : Droit économique et droit de l’environnement : les conférences du CDED Sousse, Marcel (ed.) Mare & Martin. Series “Droit privé & sciences criminelles” Paris, France pp. 107-124. ISBN 978-2-84934-461-3

Bétaille, Julien (2020) El aporte del Comité de Cumplimiento de la Convención de Aarhus. In: Acuerdo de Escazú Hacia la democracia ambiental en América Latina y el Caribe Prieur, Michel, Sozzo, Cósimo Gonzalo and Nápoli, Andrés (eds.) Ediciones UNL. pp. 84-97. ISBN 9789877492637

Bétaille, Julien (2020) La science juridique face à l’hypothèse de la post-croissance : méthodologie, critique et analyse écosystémique du droit. In : Le droit en transition : Les clés juridiques d'une prospérité sans croissance Bailleux, Antoine (ed.) Presses de l’Université Saint-Louis. Series “Collection générale” Bruxelles, Belgique pp. 67-84. ISBN 978-2-8028-0240-2

Bétaille, Julien (2019) Des droits pour la nature, un nouveau mirage juridique. In : L'arbre, l'homme & le(s) droit(s) Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) Editions L’Epitoge. Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public, Volume X” Le Mans, France pp. 77-87. ISBN 979-10-92684-34-6

Bétaille, Julien (2019) Le concept d’effectivité, proposition de définition. In : L’effectivité des droits – Regards en droit administratif Brimo, Sara and Pauti, Christine (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris, France pp. 21-37. ISBN 978-2-84934-419-4

Bétaille, Julien (2018) Le droit de l’environnement, instrument de transformation : tentative d’approche dialectique. In : A quoi sert le droit de l’environnement ? : réalité et spécificité de son apport au droit et à la société Misonne, Delphine (ed.) Bruylant. Series “Droit(s) et développement durable” Bruxelles, Belgique pp. 53-76. ISBN 978-2-8027-6162-4

Bétaille, Julien and Prieur, Michel (2018) Liste des indicateurs juridiques permettant de mesurer les conditions juridiques de l’effectivité du droit de l’environnement. In : Les indicateurs juridiques : Outils d’évaluation de l’effectivité du droit de l’environnement Prieur, Michel (ed.) Institut de la Francophonie pour le Développement Durable (IFDD). Québec, Canada pp. 101-106. ISBN 9782894812662

Kalflèche, Grégory and Morot, Camille (2017) La limitation organisée de l’accès à la justice en droit de l’urbanisme. In : Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement Bétaille, Julien (ed.) Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques de l'IFR” Toulouse pp. 277-295. ISBN 978-2-36170-138-3

Bétaille, Julien (2017) Ce que la Charte de l’environnement a d’européen. In : La constitution européenne de la France Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 35-49. ISBN 978-2-247-17073-9

Bétaille, Julien (2017) Le concept d’effectivité-action. In: Los retos actuales del derecho administrativo en el Estado autonómico: estudios en homenaje al profesor José Luis Carro Fernández-Valmayor Míguez Macho, Luis and Almeida Cerreda, Marcos (eds.) Andavira - Fundación Democracia y Gobierno Local. pp. 367-383. ISBN 9788494863455

Bétaille, Julien (2016) Le paradoxe du droit d’accès à la justice en matière d’environnement – Propos introductifs. In : Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” ISBN 978-2-36170-138-3

Bétaille, Julien (2016) Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international. In : Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar Prieur, Michel (ed.) Presses universitaires de Limoges. ISBN 9782842877026

Bétaille, Julien (2016) Les obligations prudentielles : prévention et précaution. In : Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015 : colloque, les 5 et 6 février 2015, Université de Bordeaux ; organisé par le CERCCLE Cerda-Guzman, Carolina and Savonitto, Florian (eds.) Institut Universitaire Varenne. ISBN 978-2-37032-077-3

Bétaille, Julien (2015) Droit de l’environnement. In : Dictionnaire de la pensée écologique Bourg, Dominique and Papaux, Alain (eds.) Presses Universitaires de France. Series “Quadrige. Dicos poche” Paris ISBN 978-2-13-058696-8

Bétaille, Julien (2014) A propos de quelques réformes récentes portant sur le droit à la participation – Commentaire de la loi du 27 décembre 2012 et de l'ordonnance du 5 août 2013 relatives à la participation du public. In : Les bases nouvelles de la démocratie environnementale : l’information et la participation du public Soumastre, Serge and Tartinville, Alain (eds.) SFDE.

Bétaille, Julien Qu’est-ce qu’un bon mémoire de recherche en droit ? In : L’autonomie de la notion de raison impérative d’intérêt public majeur Clerc, Claude-Jean-Baptiste (ed.) L’Harmattan. (Submitted)

Monograph

Chapron, Guillaume, Marfaing, Gavin and Bétaille, Julien (2022) Patterns of litigation in France during two decades of recovery of a large carnivore. , Toulouse

Bétaille, Julien (2021) Justice et écologie : panorama des principales recherches. Technical Report, Paris

Bétaille, Julien (2017) Positive obligations to rescue small populations - A country study on the management of brown bear under the Habitats Directive in France. Technical Report, Projet Claws & Laws (online)

Bétaille, Julien (2016) L’exécution et l'efficacité de la répression administrative. Technical Report

Book

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Camproux-Duffrène, Marie-Pierre, Delzangles, Hubert, Jaworski, Véronique, Jolivet, Simon, Leray, Grégoire and Makowiak, Jessica (2023) Droit de l’environnement. Collection « Précis, Droit public, science politique ». Dalloz Paris La Défense ISBN 9782247224746

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Cohendet, Marie-Anne, Delzangles, Hubert, Makowiak, Jessica and Steichen, Pascale (2019) Droit de l'environnement. Collection « Précis ». Dalloz ISBN 978-2-247-19545-9

Bétaille, Julien, ed. (2016) Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement. Collection « Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ». Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-138-3

Prieur, Michel, Bétaille, Julien, Cohendet, Marie-Anne, Delzangles, Hubert, Makowiak, Jessica and Steichen, Pascale (2016) Droit de l'environnement (7ème éd.). Prieur, Michel (ed.) Dalloz ISBN 978 2 247 15816 4

Lavieille, Jean-Marc, Bétaille, Julien and Prieur, Michel, eds. (2012) Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit. Bruylant Bruxelles ISBN 978-2-8027-3045-3

Dataset

Bétaille, Julien (2023) Base de données rassemblant toutes les décisions de la juridiction administrative française en matière de protection des espèces de faune sauvage (2000-2022). [Dataset] (Unpublished)

Mainstream media article

Bétaille, Julien (2024) The Critical Role of Empirical Research in Environmental Law. ESELS Newsletter. pp. 5-9. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien and Gollier, Christian (2023) Grands chantiers : « Est-on encore capable d’un débat public argumenté et rationnel ? ». Le monde. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2023) The rights of nature against people’s sovereignty ? Green Diplomacy Blog. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2022) Reconnaître des « droits » à la nature : des enjeux politiques et démocratiques, davantage qu’une question juridique. Blog Club des juristes. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2020) La personnalité juridique de la nature démystifiée, éléments de contre-argumentation (2ème partie). Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2020) La personnalité juridique de la nature démystifiée, éléments de contre-argumentation (1ère Partie). Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2019) La Cour de justice de l'Union européenne met le principe de précaution au service de la protection des espèces. Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

Bétaille, Julien (2018) Réintroduction d'ours dans les Pyrénées, pourquoi ne peut-on pas reculer ? Actu-environnement.com. [Mainstream media article]

Other

Bétaille, Julien (2013) SCoT, eau et biodiversité. GRIDAUH.