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Barbiéri, Jean-François (2011) Aggiornamento de l'expertise comptable au détour d'une loi. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (1). pp. 6-7.

Barbiéri, Jean-François (2011) Conflit entre créanciers saisissants de droits sociaux sur le sort des dividendes : point final. Revue des sociétés, Journal des sociétés (6). pp. 356-358. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) De la communication trompeuse à l'abus de biens en passant par le délit d'initié et la manipulation de cours. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 210-215. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Devoir de mise en garde, rémunération, révocation d'un gérant : piqûres de rappel. Revue des sociétés, Journal des sociétés (7-8). pp. 420-423. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) EIRL, un statut opportun pour l'entrepreneur et ses partenaires ? Réflexions liminaires. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 227-233.

Barbiéri, Jean-François (2011) Garantie des engagements contractés par une SA : autorisation " préalable " non nécessaire. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (11). pp. 865-867. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Heurs et malheurs de la personnalité morale : abus du sursis à statuer. Les Petites affiches (172). pp. 8-13. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) L'avocat collaborateur, professionnel indépendant responsable ou simple préposé du cabinet qui l'emploie ? Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 407-411. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) L'expert-comptable, le commissaire aux comptes et la salariée indélicate. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (1). pp. 26-31. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) L'obligation d'aviser des motifs, préalable à la révocation du directeur général. Revue des sociétés, Journal des sociétés (10). pp. 563-566. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Le secret des commissaires aux comptes : opposabilité aux autorités étrangères. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 454-455.

Barbiéri, Jean-François (2011) Les défaillances de l'information économique et financière confrontées à la régularité du contrôle légal. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (9). pp. 695-700.

Barbiéri, Jean-François (2011) Lettre d'intention : conforter autrui équivaut-il à cautionner ses dettes ? Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (7). pp. 551-553. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Limites du devoir d'assistance incombant à l'intermédiaire en cession d'entreprises. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (7). pp. 556-559. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Mésentente au sein d'une SCM : l'enfer c'est la troisième ! Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (9). pp. 670-672. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Obligation aux dettes d'une SCI, date d'exigibilité et report en arrière de la cessation des paiements. Revue des sociétés, Journal des sociétés (2). pp. 104-106. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Professions réglementées : hors la loi, la prohibition générale du démarchage ! Les Petites affiches (124). pp. 8-15. [Caselaw headnote]

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Barbiéri, Jean-François (2011) Responsabilité civile personnelle de l'expert-comptable associé : identité avec celle du commissaire aux comptes associé. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 805-807. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2011) Responsabilité conjointe d'un liquidateur et d'un tiers : quel fondement ? Revue des sociétés, Journal des sociétés (1). pp. 30-33. [Caselaw headnote]

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Paulin, Christophe (2011) Chronique de droit des transports : septembre 2011. Lexbase Hebdo : édition affaires (265). [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Code des transports. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (1). pp. 1-2.

Paulin, Christophe (2011) Considérations sur la faute inexcusable. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (4). pp. 1-2.

Paulin, Christophe (2011) Force majeure : Cass., com., 8 mars 2011, pourvois n°10-12.807 et 10-13.636, société Gerling Konzern Allegemeine Versischerung AG et autre contre société Helvetia et autre. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (5). pp. 15-16. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Indexation du prix du transport : CA Rennes, ch. 2, 9 août 2011, n°10/08969, Société d'exploitation des transports Cosquer SAS contre SARL Eclisse France. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (11). pp. 22-24. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Le nouvel article L. 133-5 du Code de commerce. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (7). pp. 1-2.

Paulin, Christophe (2011) Les assises du transport ferroviaire. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (11). p. 1.

Paulin, Christophe (2011) Location de véhicule avec conducteur et vol de la marchandise : CA Metz, Ch. 1, 17 juin 2010, n°08/02419, SNCF contre SARL Transports Klinger Kipper. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (3). pp. 15-16. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Qualification : Cass., com., 3 mai 2011, pourvoi n°10-11.255, SA Clinique de Toutes Aures contre SARL Espace médical Méditerranée (E2M). Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (7). pp. 15-16. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Qualification du contrat : Cass., com., 15 juin 2011, pourvoi n°10-16.927, Société mutuelles d'assurance des entreprises de transports (SAMCV) contre SA XP France et autre. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (10). pp. 26-27. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Responsabilité du transporteur en cas d'agression : revirement de jurisprudence : Cass., 1ère civ., 23 juin 2011, pourvoi n°10-15.811. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (47). pp. 2286-2287. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Responsabilité du transporteur ferroviaire de personnes : Cass., 1ère civ., 28 avril 2011, pourvoi n°10-15.056, SNCF contre Grée. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (7). pp. 14-15. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Responsabilité du transporteur ferroviaire en cas d'agression d'un voyageur par un autre : Cass., 1ère civ., 23 juin 2011, pourvoi n°10-15.811, H contre SNCF et autre. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (9). pp. 19-20. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Rupture brutale des relations commerciales : Cass., com., 4 octobre 2011, pourvoi n°10-20.240, SA Gefco contre SAS Transports Frigo7-Locatex. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (12). pp. 18-19. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Vol de la marchandise : Cass., com., 31 mai 2011, pourvoi n°10-15.490, Société Ace European Group Limited et autre contre SARL Transports Salva et autre. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (10). pp. 27-28. [Caselaw headnote]

Paulin, Christophe (2011) Vol de la marchandise sur un parking : Cass., com., 16 novembre 2010, pourvoi n°09-17.435, Compangie Helvetia contre SA Covea Fleet et autre. Revue de droit des transports : terrestre, maritime, aérien, auxiliaires (1). p. 11. [Caselaw headnote]

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