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Article

Poirot-Mazères, Isabelle (2019) Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque. Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne. pp. 33-47. (In Press)

Poirot-Mazères, Isabelle and Chaskiel, Patrick (2018) Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ? Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences (n°2). pp. 69-86.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) La loi du 26 janvier 2016 et les professions de santé : des avancées contrastées. Cahiers de droit de la santé (n° 24).

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Le service public hospitalier en ses ambiguïtés. Journal du Droit Administratif (JDA).

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) Le coût des missions des établissements de santé. Les soins, l’enseignement, la recherche. Les cahiers de droit de la santé (n°22).

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) La politique de santé : nouveaux périmètres, responsabilité réitérée de l’Etat. Revue Droit & Santé (Hors série).

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) Mineurs et addiction aux jeux d’argent et de hasard. Journal de médecine légale - Droit, Sante, Société (4).

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) Nouveaux métiers et pratiques renouvelées en santé, autre réponse aux déserts médicaux. Revue Générale de Droit Médical (58). pp. 77-100.

Bioy, Xavier and Poirot-Mazères, Isabelle (2015) Réforme du don d’organes post-mortem, vers le renforcement de la « bio-solidarité » ? Faculté de Droit et de Science politique Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle (2015) L’organisation et la gestion des établissements publics de santé à l’épreuve de la médecine personnalisée. Droit, Santé et Société, 58 (3). pp. 60-68.

Poirot-Mazères, Isabelle (2014) Les autorités de police sanitaire. Lamy Droit de la santé. Etude 144.

Poirot-Mazères, Isabelle (2014) Les institutions d'expertise sanitaire. Lamy Droit de la santé. Etude 145.

Poirot-Mazères, Isabelle (2014) Les opérateurs de service public. Lamy Droit de la santé. Etude 146.

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) Actualité de l’ARJEL, chronique AAI dans le domaine des libertés fondamentales. Les Petites affiches (190). p. 6.

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) L’addiction aux jeux : quelles cartes pour le droit ? Lamy Droit de la santé (130). pp. 1-5.

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) Le cerveau et le droit. La citadelle et la cité, première variation. Droit et médecine, 50 auteurs. pp. 119-130.

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) Robotique et médecine : quelle(s) responsabilité(s) ? Journal international de bioéthique, 24 (4). pp. 99-124.

Poirot-Mazères, Isabelle (2012) Legal aspects of the risks raised by the nanotechnologies in the medical field, in the challenge of nanotechnologies: health and environmental issues. Journal International de Bioéthique (1-2).

Poirot-Mazères, Isabelle (2012) Robotique et médecine, quelles responsabilités. Robotics and Medicine.

Poirot-Mazères, Isabelle (2010) La loi n°2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : enfin... ? Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (4).

Poirot-Mazères, Isabelle (2006) Dossier Crises sanitaires. Le point de vue du juriste. Vecteur Santé (19).

Poirot-Mazères, Isabelle (2006) Toute entreprise d’immortalité est contraire à l’ordre public. Ou comment le juge administratif appréhende... la cryogénisation. Droit administratif. pp. 6-12.

Poirot-Mazères, Isabelle (2002) De la gay pride au Palais Royal. A propos des refus d'agrément à l'adoption opposés aux homosexuels. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). pp. 401-409.

Poirot-Mazères, Isabelle (1997) La notion de préjudice en droit administratif français. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP). pp. 519-566.

Poirot-Mazères, Isabelle (1997) Le juge et l'enfant non désiré. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (45). pp. 37-58.

Poirot-Mazères, Isabelle (1992) Les décisions d'espèce. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n° 2). pp. 443-512.

Poirot-Mazères, Isabelle (1992) L'article 8 de la CESDH et la jurisprudence 1991 de Conseil d'Etat. Chronique jurisprudentielle. Les Cahiers de l'IDEDH.

Caselaw headnote

Poirot-Mazères, Isabelle (2019) Le Conseil d’Etat et le Baclofène : l’important, c’est la dose (de médicament et… de contrôle) : A propos de Conseil d’Etat, 23 mai 2018, Mme A… B…, n°417607. Revue générale de droit médical (n°6). [Caselaw headnote]

Poirot-Mazères, Isabelle and Crouzatier-Durand, Florence (2013) Fautes médicales, causalité, préjudice : quand le doute profite au... défendeur (CAA Lyon, 6 juin 2013). Revue Droit & Santé (55). p. 560. [Caselaw headnote]

Poirot-Mazères, Isabelle (1998) Préjudice direct et responsabilité du fait des attroupements. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). pp. 1029-1037. [Caselaw headnote]

Book Section

Laune, Daniel and Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Les nouvelles technologies au service de la santé : l'exemple de KYOMED. In : Santé, numérique et droit-s Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-170-3

Constant, Patrick and Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Modèles économiques des GAFAM et vie privée. In : Santé, numérique et droit-s Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I / LGDJ. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-170-3

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Rappel des cadres normatifs : quel(s) droit(s) en santé à l’heure du numérique ? In : Santé, numérique et droit-s Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I. Series “Colloques de l'IFR” pp. 23-60. ISBN 978-2-36170-170-3

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Dispositifs médicaux et technologies médicales innovantes. In : Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients Mare & Martin. Series “Droit Public” ISBN 978-2-84934-283-1

Graciet, Armelle and Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Quelle évaluation pour les services numériques ? Le point de vue des industriels de santé. In : Santé, numérique et droit-s Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-170-3

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Régulation des jeux et santé publique : le mobile de Calder. In : Régulation et jeux d’argent et de hasard LGDJ. Series “Droit et Economie” pp. 176-192. ISBN 978-2-275-05607-4

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Les instruments juridiques de l'interventionnisme public. L'incitation. In : La régulation publique des centres de ressources biologiques : le cas des tumorothèques LEH. Series “Actes et séminaires” pp. 355-371. ISBN 978-2-84874-705-7

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Le régime juridique de la vaccination en France au prisme de la jurisprudence. In : Liber Amicorum Vishnu Varanyou The Adminsitrative Court of Thailande.

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2016) Cas M. H… Choix du domicile. Consentement. Majeur protégé. In : Manuel francophone d'étude de cas cliniques en Bioéthique Byk, Christian (ed.) MA Editions. Series “Droit, éthique et société” ISBN 978-2822404525

Poirot-Mazères, Isabelle (2015) Un modèle de prise en charge des patients, vers la médecine personnalisée ? In : Les maladies rares, une voie pour la santé de demain (Dir. Isabelle Poirot-Mazères et Paul Gimenès) Les Études hospitalières. Series “Actes et séminaires (Études hospitalières)”

Poirot-Mazères, Isabelle (2014) La vocation du droit à se saisir de l’addiction aux jeux. In : Etat et jeux d’argent. Les jeux sont-ils faits ? (sous la direction de Jean-Baptiste Vila) L’Harmattan. pp. 309-338. ISBN 978-2-343-03632-8

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) La protection des acteurs du don ou « le don de soi » a-t-il sens juridique ? In : Le don en droit public Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions. Series “Actes de colloques de l’IFR | 17” Toulouse pp. 239-263. ISBN 978-2-36170-061-4

Poirot-Mazères, Isabelle (2013) Responsabilité administrative et santé publique. In : La responsabilité administrative : Travaux de l'AFDA n°6 Lexis Nexis/Litec. Series “Colloques et débats” pp. 67-87.

Poirot-Mazères, Isabelle, Theron, Sophie and Larrieu, Jacques (2012) La crise sanitaire. In: Crise(s) et droit Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris : L.G.D.J. ISBN 978-2-36170-043-0

Theron, Sophie and Poirot-Mazères, Isabelle (2012) La crise sanitaire, curiosité ou paradigme. In : Crise(s) et droit Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. Series “Les travaux de l'IFR”, Vol. 1. Toulouse

Poirot-Mazères, Isabelle (2012) L’hôpital, le médecin et le croyant. Le regard du juriste. In : Santé, religion, laïcité Les Etudes Hospitalières. pp. 189-208. ISBN 978-2-84874-259-5

Poirot-Mazères, Isabelle (2012) Territorialisation et accessibilité des soins. In: La territorialisation des politiques de santé Les Etudes hospitalières. pp. 129-152. ISBN 978-2-84874-369-1

Poirot-Mazères, Isabelle (2011) Avant-propos. In : L’accès aux soins, Principes et réalités, (dir.) LGDJ. p. 11.

Poirot-Mazères, Isabelle (2011) La loi DCRA, horizon indépassable des relations entre l’administration et les administrés ? In : La Loi DCRA du 12 Avril 2000… Dix ans après LGDJ.

Poirot-Mazères, Isabelle (2010) Etude de cas. In : Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit Dalloz. pp. 137-150.

Poirot-Mazères, Isabelle (2009) Commentaire, CAA Nantes 11 mai 2000, Association « SOS Tout petits ». In : Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit Dalloz. pp. 89-102.

Poirot-Mazères, Isabelle (2009) Nouvelles technologies, nouveaux risques, nouvelles règles ? Quelques réflexions préalables en guise de présentation... In : Quel droit pour la recherche ? PUSST. Series “Les travaux de l’Institut Fédératif de la Recherche-Mutations des normes juridiques”

Poirot-Mazères, Isabelle (2008) Chapitre consacré à la responsabilité administrative (Introduction. Responsabilité sans faute). In : Guide juridique sur le risque industriel Ellipses.

Poirot-Mazères, Isabelle (2008) Etude de cas. In : Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit Dalloz. pp. 143-161.

Poirot-Mazères, Isabelle (2007) Commentaire : CAA Marseille 3 mai 2004, M.X. In : Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit Dalloz. pp. 115-130.

Poirot-Mazères, Isabelle (2006) Atypie et contenu de la décision : Conseil d’Etat, 6 juillet 1973, Dalleau. In : Les décisions juridictionnelles atypiques Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloque n°2” Toulouse pp. 33-55. ISBN 978-2-915699-22-4

Poirot-Mazères, Isabelle (2006) Etude de cas. In : Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit Dalloz. pp. 139-154.

Poirot-Mazères, Isabelle (2005) Commentaire : CAA Nantes, 27 avril 2000, SCI La Gravelle. In : Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigés Dalloz. pp. 78-92.

Poirot-Mazères, Isabelle (1996) L'Etat et la démarche néo-corporative : l'institutionnalisation de l'unité normative. In : Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme PUSST. pp. 67-81.

Poirot-Mazères, Isabelle La protection des acteurs du don ou « le don de soi » a-t-il sens juridique ? In : Le don en droit public LGDJ.

Poirot-Mazères, Isabelle Responsabilité administrative et santé publique. In : La responsabilité administrative A paraître.

Conference or Workshop Item

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Blockchain et santé, cas d’applications et questionnements juridiques, in La blockchain en santé. In: La blockchain en santé. Perspectives d’application et enjeux juridiques, Séminaires de l’IFERISS, 12 octobre 2018, Université Toulouse I Capitole..

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Elargissement de la PMA et monétisation du corps humain, de ses éléments et produits : état des lieux et perspectives. In: Rencontres autour de la loi Bioéthique, Les Mutuelles de France., 17 mai 2018, Institut Cervantès Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque. In: Journées Louis Dubouis, Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, 23-24 mai 2018, Université Toulouse I Capitole.

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Objets connectés, applications mobiles, intelligence artificielle : quelles responsabilités pour le médecin ? In: 7emes Rencontres de la Grande Motte, URPS Occitanie-Médecins libéraux, Avenir des relations ville-hôpital, 2 juin 2018, La Grande Motte.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Constitution et valorisation des centres de ressources biologiques: l'incitation. In: La régulation publique des centres de ressources biologiques, 29 et 30 mai 2017, Université Toulouse I Capitole.

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2017) Les particularités du consentement de la personne âgée vulnérable. In: Rencontres FERREPSY, Fédération régionale de recherche en psychiatrie et santé mentale, 23 et 24 mars 2017, Hôtel La Grave, Faculté de médecine de Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle (2017) Quel droit du numérique en santé ? Quel droit de la santé à l’heure du numérique ? In: Colloque Santé, numérique et droit(s), 7 et 8 septembre 2017, Université Toulouse I Capitole Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2016) Directives anticipées. Leur évolution dans la révision de la loi Léonetti et personnes âgées. In: Congrès international de psychiatrie, 11 et 12 mars 2016, Hôtel Dieu Saint Jacques, Faculté de médecine de Toulouse.

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) L'indemnisation des dommages causés par les actes et produits de santé : responsabilités administrative et régimes législatifs. In: L'indemnisation des dommages causés par les actes et produits de santé : responsabilités administratives et régimes législatifs, 14 juin 2016, Cour administrative suprême de Thaïlande, Bangkok.

Poirot-Mazères, Isabelle (2016) La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 et les droits des patients et usagers. Vue d’ensemble et approches particulières. In: Journée européenne sur les droits des patients (CISS-Conseil régional Midi Pyrénées), 18 avril 2016, Toulouse, CPAM.

Poirot-Mazères, Isabelle (2015) Les directives anticipées. Perspectives. In: Journée européenne sur les droits des patients, 25 mars 2015, CISS - Conseil régional Midi-Pyrénées.

Poirot-Mazères, Isabelle (2014) La loi du 12 mai 2010 et ses conséquences en matière de santé publique. In: Colloque "Reste Maître du jeu", 4 avril 2014, Université de Pau.

Poirot-Mazères, Isabelle (2014) L’accès aux soins des plus démunis. L’exemple des SDF. In: Inégalités d'accès aux soins, 30 juin – 1er juillet 2014, Ecole Européenne d’Eté de droit de la santé et éthique biomédicale, conférence internationale, Université Toulouse 1 Capitole / Université Paul Sabatier.

Poirot-Mazères, Isabelle (2011) Territorialisation et accessibilité des soins. In: Colloque Université Montesquieu Bordeaux IV, 21 octobre 2011, Université Montesquieu Bordeaux IV.

Book

Poirot-Mazères, Isabelle (2018) Santé, numérique et droit-s. Collection « Colloques de l'IFR ». Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I / LGDJ ISBN 978-2-36170-170-3

Touzeil-Divina, Mathieu, Poirot-Mazères, Isabelle, Schmitz, Julia and Espagno, Delphine (2016) Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud MAZERES : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud. Collection « Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V ». Éditions l'épitoge ISBN 979-1-0926-8419-3

Poirot-Mazères, Isabelle and Gimenès, Paul (2015) Les maladies rares, une voie pour la santé de demain. Collection « Actes et séminaires (Études hospitalières) ». Les Études Hospitalières ISBN 978-2-84874-579-4

Thesis

Poirot-Mazères, Isabelle (1989) La notion de représentation en droit administratif français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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