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Article

Mastor, Wanda (2017) The French Intelligence Act : “The French Surveillance State?”: A comparison with the USA PATRIOT Act and FREEDOM Act. European Public Law, 23 (4). pp. 707-722.

Mastor, Wanda and Saint-Bonnet, François (2016) De l’inadaptation de l’état d’urgence face à la menace djihadiste. Pouvoirs (158). pp. 51-65.

Mastor, Wanda (2015) La loi sur le renseignement du 25 juillet 2015 : "la France, Etat de surveillance″ ? Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (36). p. 2018.

Mastor, Wanda (2015) Désobéir pour être : les Noirs américains. Pouvoirs (155). pp. 81-95.

Mastor, Wanda (2014) La politique de F. D. Roosevelt : le droit social d’un monde nouveau ? Pouvoirs (150). pp. 41-52.

Magnon, Xavier, Bioy, Xavier, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane (2013) Actes de la 2e journée d'études toulousaine sur la QPC : la QPC façonnée par ses acteurs, quelle(s) tendance(s) ? Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (n°38). pp. 205-230.

Mastor, Wanda (2013) La reformulation de la question par le Conseil constitutionnel. Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (n°38). pp. 221-226.

Mastor, Wanda (2012) La justice américaine et les cultures génétiquement modifiées. Revue juridique de l'environnement (RJE) (1). pp. 89-98.

Mastor, Wanda (2012) La problématique de l’égalité entre les hommes et les femmes aux Etats-Unis. Politeia (19).

Mastor, Wanda and Hourquebie, Fabrice (2012) Les juges constitutionnels étrangers et l’élection présidentielle. Cahiers du Conseil constitutionnel (34). pp. 143-162.

Mastor, Wanda (2011) La Cour suprême des Etats-Unis est-elle abolitionniste ? Gazette du Palais (245). pp. 21-25.

De Lamy, Bertrand and Mastor, Wanda (2011) A propos de la motivation sur la non-motivation des arrêts d'assises : "je juge donc je motive". Recueil Dalloz (17). pp. 1154-1155.

Mastor, Wanda (2011) Le Parquet, l’autorité judiciaire, la Convention européenne des droits de l’homme et la Constitution. Cahiers du Conseil constitutionnel (31). pp. 231-235.

Mastor, Wanda (2011) Le droit du candidat. Pouvoirs (138). pp. 33-46.

Rapp, Lucien and Mastor, Wanda (2011) Wall Street II : vers la fin de l'extraterritorialité du droit boursier américain ? A propos de l'arrêt Morrison de la Cour supreme des Etats-Unis du 24 juin 2010. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué.

Mastor, Wanda (2010) Point de vue scientifique sur les opinions séparées des juges constitutionnels. Recueil Dalloz (12). pp. 714-715.

Mastor, Wanda (2010) La contribution carbone à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 29 décembre 2009 : chronique d’une mort –et d’une renaissance ?- annoncée. Actualité Juridique de Droit Administratif (5). pp. 277-282.

Mastor, Wanda (2010) De la confusion entre le régime présidentiel et la dérive présidentialiste : l’exemple de l’interprétation de l’article 18 de la Constitution. Politeia (16). pp. 263-276.

Mastor, Wanda (2010) Les rapports entre le droit et la morale dans l’oeuvre de Ronald Dworkin. La force d’Hercule et le talon d’Achille. Archives de philosophie du droit (53). pp. 442-465.

Mastor, Wanda (2009) Echouer puis - pour ? - réussir. Jurisdoctoria (2). pp. 201-203.

Mastor, Wanda (2009) La prison de Guantanamo : réflexions juridiques sur une zone de "non droit". Annuaire français de droit international (AFDI), LIV. pp. 23-44.

Mastor, Wanda (2008) L’état d’exception aux Etats-Unis : le USA PATRIOT ACT et autres violations ″en règle″ de la Constitution. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIV. pp. 461-475.

Mastor, Wanda (2005) L’impôt de solidarité sur la fortune à l’épreuve de la Constitution. Recueil Dalloz (19). pp. 1257-1260.

Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe (2004) La Cour suprême américaine et la réforme du financement des campagnes électorales aux Etats-Unis : la décision McConnell v. FEC du 10 décembre 2003. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (59). pp. 473-502.

Magnon, Xavier and Mastor, Wanda (1997) Les discriminations positives territoriales : l'exemple des zones franches. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), 13. pp. 185-189.

Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe Constitution et élections aux Etats-Unis. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XIX. pp. 125-159.

Caselaw headnote

Mastor, Wanda (2016) La liberté trouve-t-elle enfin refuge dans une jurisprudence qui ne doute plus ? propos de la décision de la Cour suprême des Etats-Unis Whole Woman’s Health et Al. V. Hellerstedt du 27 juin 2016. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (1016). [Caselaw headnote]

Sorbara, Jean-Gabriel and Mastor, Wanda (2012) Réflexions sur le rôle du Parlement à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel sur la contestation des génocides reconnus par la loi. Revue française de droit administratif (RFDA) (3). pp. 57-519. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2010) Droit au mariage des couples homosexuels. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (1). pp. 84-85. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2010) Financement des campagnes électorales : la lutte contre la corruption cède devant la liberté d’expression. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (3). pp. 456-457. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2010) La protection du droit à un procès équitable et Guantanamo. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (1). pp. 71-72. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2010) Responsabilité environnementale et dommages et intérêts punitifs. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (1). pp. 147-148. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2010) Vers la fin des discriminations positives aux Etats-Unis ? Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (2). pp. 258-259. [Caselaw headnote]

Magnon, Xavier, Mastor, Wanda, Gay, Laurence, Ogier-Bernaud, Valérie and Severino, Catherine (2003) Chronique constitutionnelle. France. 2002. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), 18. pp. 611-659. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2002) Chronique France : décisions n°2002-458 DC du 7 février 2002 (Loi organique portant validation de l’impôt foncier sur les propriétés bâties en Polynésie française) et n°2002-464 DC du 27 décembre 2002 (Loi de finances pour 2003) du Conseil constitutionnel. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XVIII. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2001) Note sous la décision n°2001-443 DC du 1er février 2001 (Election du Président de la République au suffrage universel direct) et l’avis du 8 février 2001 du Conseil constitutionnel. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (46). pp. 374-379. [Caselaw headnote]

Book Section

Mastor, Wanda (2016) Les rapports de systèmes au sein d’un Etat fédéral : l’exemple des Etats-Unis. In : Traité des rapports entre ordres juridiques Lextenso / LGDJ. pp. 1769-1781. ISBN 978-2-275-04042-4

Mastor, Wanda (2016) L’influence de la doctrine sur la formation des convictions pré-délibératives. In : Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études Question sur la question, QsQ5, Toulouse, 5 juin 2015 / organisée sous la responsabilité scientifique de Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor... [et al.] Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu ; n ̊ 6” ISBN 9782731410549

Mastor, Wanda (2016) Plaidoyer pour le gouvernement des juges. In: Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle: actes du colloque organisé les 9 et 10 octobre 2014 par l'Institut Maurice Hauriou Université Toulouse 1 - Capitole LGDJ. Series “Collection Grands colloques” pp. 63-74. ISBN 9782275049762

Mastor, Wanda (2016) Territoire et identité linguistique : l’exemple de la Corse. In : Du changement et de la permanence de l’Etat : au coeur des mutations contemporaines Publisud. pp. 207-219. ISBN 9782362910708

Mastor, Wanda (2015) Que reste-t-il de la Sociological jurisprudence dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis ? In : Le "moment 1900" : critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis / colloque organisé à l'université Panthéon-Assas les 29 et 30 mai 2015 par le CDPC Éditions Panthéon-Assas. Series “Colloques” pp. 255-271. ISBN 9791090429642

Mastor, Wanda (2014) La QPC, une occasion de systématiser le discours du juge ? In : Question sur la question 3 : de nouveaux équilibres institutionnels ? : actes du colloque organisée le 14 juin 2013, à l'Université de Toulouse 1 Capitole LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04450-7

Mastor, Wanda (2014) Les juges et la culpabilité collective. In : Long cours, Mélanges en l’honneur de Pierre Bon Dalloz. pp. 371-395. ISBN 9782247137152

Mastor, Wanda and Duffy, Aurélie (2014) Regards croisés sur les procès anglo-saxons. In : Les figures du procès au-delà des frontières Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 71-91. ISBN 978-2-247-13465-6

Mastor, Wanda and Icher, Liliane (2013) Constitutional amendment in France. In: Engineering Constitutional change, a Comparative perspective on Europe, Canada and the USA Routledge. pp. 126-134. ISBN 9780415529761

Mastor, Wanda (2013) La QPC au cœur du dialogue –conflit ?- des juges. In : Le réflexe constitutionnel. Question sur la question prioritaire de constitutionnalité Bruylant. pp. 143-153. ISBN 978-2-8027-3715-5

Mastor, Wanda (2013) La motivation des décisions des cours constitutionnelles. In : La motivation en droit public Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 241-254. ISBN 978-2-247-12525-8

Mastor, Wanda (2012) Faut-il adapter les règles relatives aux campagnes électorales ? Les expériences tirées de l’exemple américain. In : Faut-il adapter le droit des campagnes électorales Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris pp. 61-68. ISBN 978-2-7076-1762-0

Mastor, Wanda (2012) La QPC, moteur de l’unification du droit ? In : Question sur la question : Le réflexe constitutionnel Bruylant. Bruxelles

Mastor, Wanda (2012) Les juges anglo-saxons, spécialistes…du général. In : La spécialisation des juges Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques de l’IFR | 14” Toulouse pp. 213-222. ISBN 978-236170-036-2

Mastor, Wanda (2012) Léo Hamon parlementaire. In : L’oeuvre de Léo Hamon, thèmes et figures Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 183-190. ISBN 9782247124862

Mastor, Wanda (2012) L’effet performatif des opinions séparées sur la motivation des décisions majoritaires. In : La motivation des décisions de justice Bruylant. Bruxelles pp. 87-115.

Mastor, Wanda (2011) Justice et démocratie à l’américaine. In : Constitutions, justice et démocratie : actes de la journée d'études de Toulouse du 2 octobre 2009 -- organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques de Toulouse Bioy, Xavier and Hourquebie, Fabrice (eds.) L’Harmattan. Series “Logiques juridiques” pp. 121-136. ISBN 978-2-296-13352-5

Mastor, Wanda (2011) Les rockeurs et la guerre du Vietnam. In : Droit et rock Mastor, Wanda (ed.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 159-167. ISBN 978-2-247-10668-4

Mastor, Wanda (2011) L’Immigration Detention aux Etats-Unis. In : La rétention administrative des étrangers, entre efficacité et protection L’Harmattan. Series “Bibliothèques de droit. Bibliothèque de droit administratif” pp. 77-89. ISBN 978-2-296-54767-4

Mastor, Wanda (2011) Pour une humanisation de la collégialité. In : Principe de collégialité et cultures judiciaires : actes du colloque tenu à Bordeaux, 20 et 21 septembre 2007, Université Montesquieu-Bordeaux IV -- [organisé par le Centre d'études comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat, CERCCLE et le Groupement de recherches comparatives en droit con Bruylant. Bruxelles pp. 61-84. ISBN 978-2-8027-3000-2

Mastor, Wanda (2010) Droits de l’enfant et pauvreté : dispositions de droit interne. In : Droits de l’enfant et pauvreté Neirinck, Claire (ed.) Dalloz. Series “Thèmes et Commentaires” pp. 19-27.

Mastor, Wanda (2010) Le Défenseur des droits : la médiation constitutionnalisée ? In : La médiation : aspects transversaux Litec. Series “Colloques et débats” pp. 115-125.

Mastor, Wanda (2010) Préface. In : JOSENDE (L.), Liberté d’expression et démocratie : Réflexion sur un paradoxe Bruylant. Bruxelles IX-XIV.

Mastor, Wanda (2009) Aspects constitutionnels de la liberté du mariage aux Etats-Unis. In : La liberté fondamentale du mariage PUAM/Economica. pp. 81-92.

Mastor, Wanda (2009) De la fausse irresponsabilité politique en régime présidentiel : l’exemple des Etats-Unis. In : Constitution et responsabilité (Bioy X. Dir.) Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris pp. 55-64.

Mastor, Wanda (2009) La guerre dans la jurisprudence de la cour suprême des Etats-Unis : Droits fondamentaux versus ″danger manifeste et pressant″. In : Les droits de l’homme face à la guerre, d’Oradour à Srebrenitsa Dalloz,. Series “Thèmes et Commentaires” pp. 125-138.

Mastor, Wanda (2009) La période 1965-1974. In : Les Grandes délibérations du Conseil constitutionnel Dalloz. Series “Grandes délibérations” Paris pp. 127-163.

Mastor, Wanda (2009) Le droit à l’information environnementale et sa diffusion : le point de vue du juriste. In : Risques industriels : quelles ouvertures publiques ? Octares. Series “Le travail en débats” pp. 73-80.

Mastor, Wanda (2009) "Opiner à voix basse… et se taire : réflexions critiques sur le secret des délibérés". In: Le dialogue des juges : mélanges en l'honneur du président Bruno Genevois Dalloz. Paris pp. 725-751.

Mastor, Wanda (2008) Les écotaxes. In : Guide juridique sur le risque industriel Ellipses. pp. 60-66.

Mastor, Wanda (2007) La part prudentielle dans l'oeuvre jurisprudentielle (Aristote au Palais-Royal). In: Renouveau du droit constitutionnel. Mélanges en l'honneur de Louis Favoreu Dalloz. Paris pp. 255-275.

Mastor, Wanda (2002) Elaboration des chronologies Homme et société. In : Encyclopaedia Universalis, CD-ROM Universalis.

Book

Magnon, Xavier, Esplugas-Labatut, Pierre, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane (2015) L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales. Collection « Ala croisé des droits ». Bruylant-Larcier Bruxelles ISBN 9782802748953

Esplugas-Labatut, Pierre, Magnon, Xavier, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane (2014) Question sur la Question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels ? Collection « Grands colloques ». LGDJ Issy-Les-Moulineaux ISBN 978-2-275-04450-7

Magnon, Xavier, Bioy, Xavier, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane (2013) Le réflexe constitutionnel. Question sur la question prioritaire de constitutionnalité. Bruylant ISBN 978-2-8027-3715-5

Mastor, Wanda (2011) Droit et rock (Dir.). Collection « Thèmes et commentaires ». Dalloz Paris

Favoreu, Louis and Mastor, Wanda (2011) Les cours constitutionnelles. Actualisé et refondu par Wanda Mastor. Collection « Connaissance du droit », 1. Dalloz Paris ISBN 978-2-247-08896-6

Mastor, Wanda, Cissé, Abdoullah, De Deckker, Paul and Otis, Ghislain (2010) Cultures juridiques et gouvernance. Collection « Agence Universitaire de la Francophonie ». Archives contemporaines

Thesis

Mastor, Wanda (2001) Les opinions séparées des juges constitutionnels. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mastor, Wanda Essai sur la motivation des décisions de justice - Pour une lecture simplifiée des décisions des Cours constitutionnelles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mastor, Wanda Evolutions récentes du droit des états d’exception : l’exemple du USA PATRIOT ACT. Toulouse School of Economics (Toulouse).

Scientific Work Coordination

Magnon, Xavier, Esplugas-Labatut, Pierre, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane (2017) Question sur la Question (QsQ5) : les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels. [Scientific Work Coordination]

Touzeil-Divina, Mathieu and Mastor, Wanda (2015) Influences & confluences constitutionnelles en méditerranée. [Scientific Work Coordination]

Miniato, Lionel and Mastor, Wanda (2014) Les figures du procès au-delà des frontières. [Scientific Work Coordination]

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