2016
    Mastor, Wanda (2016)
L’influence de la doctrine sur la formation des convictions pré-délibératives.
    In : Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études Question sur la question, QsQ5, Toulouse, 5 juin 2015 / organisée sous la responsabilité scientifique de Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor... [et al.]
    Magnon, Xavier
  
(2016)
L’influence de la doctrine sur la formation des convictions pré-délibératives.
    In : Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études Question sur la question, QsQ5, Toulouse, 5 juin 2015 / organisée sous la responsabilité scientifique de Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor... [et al.]
    Magnon, Xavier , Esplugas-Labatut, Xavier
, Esplugas-Labatut, Xavier , Mastor, Wanda
, Mastor, Wanda and Mouton, Stéphane
 and Mouton, Stéphane (eds.)
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu”
      
    
    
     pp. 61-64.
     ISBN 978 2 731 41054 9
 (eds.)
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu”
      
    
    
     pp. 61-64.
     ISBN 978 2 731 41054 9
  
  
    Poumarède, Matthieu (2016)
L'accès à la justice et la réparation des atteintes à l'environnement.
    In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement
    
     LGDJ / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR n°26”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-138-3
  
(2016)
L'accès à la justice et la réparation des atteintes à l'environnement.
    In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement
    
     LGDJ / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques de l'IFR n°26”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-138-3
  
  
    Poumarède, Matthieu and Caudal, Sylvie
 and Caudal, Sylvie (2016)
Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé.
    In : Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité?
    
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 9782275048833
  
(2016)
Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé.
    In : Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité?
    
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 9782275048833
  
  
    Krynen, Jacques (2016)
Bien légiférer aujourd'hui. Lire Bacon, Dupin, Rebuffe et les autres...
    In : Légiférer, gouverner et juger. Mélanges offerts à Jean-Marie Cauchies
    Bousmar, Jean-Marie (ed.)
     Presses de l'Université Saint-Louis, Bruxelles.
    
    
    
     ISBN 978-2-8028-0223-5
  
(2016)
Bien légiférer aujourd'hui. Lire Bacon, Dupin, Rebuffe et les autres...
    In : Légiférer, gouverner et juger. Mélanges offerts à Jean-Marie Cauchies
    Bousmar, Jean-Marie (ed.)
     Presses de l'Université Saint-Louis, Bruxelles.
    
    
    
     ISBN 978-2-8028-0223-5
  
  
    Bétaille, Julien (2016)
Le paradoxe du droit d’accès à la justice en matière d’environnement – Propos introductifs.
    In : Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-138-3
  
(2016)
Le paradoxe du droit d’accès à la justice en matière d’environnement – Propos introductifs.
    In : Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-138-3
  
  
    Debat, Eric and Debat, Olivier (2016)
L’homme méditerranéen, entre pluralisme culturel et unité de valeurs.
    In : Hommage à Marie-Luce Pavia : l’homme méditerranéen face à son destin
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Méditerranées”
      
    
    
     pp. 9-70.
     ISBN 9782343103983
  
(2016)
L’homme méditerranéen, entre pluralisme culturel et unité de valeurs.
    In : Hommage à Marie-Luce Pavia : l’homme méditerranéen face à son destin
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Méditerranées”
      
    
    
     pp. 9-70.
     ISBN 9782343103983
  
  
    Debat, Olivier and Meslin, Aurore
  
(2016)
A propos d’un jeu fiscal sur la qualification juridique et sa répression. L’emploi de dispositifs hybrides par les groupes internationaux de sociétés.
    In : Mélanges en l’honneur du professeur Henri Hovasse
    
     LexisNexis.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2301-1
 and Meslin, Aurore
  
(2016)
A propos d’un jeu fiscal sur la qualification juridique et sa répression. L’emploi de dispositifs hybrides par les groupes internationaux de sociétés.
    In : Mélanges en l’honneur du professeur Henri Hovasse
    
     LexisNexis.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2301-1
  
  
    Blin, Olivier (2016)
L'Union européenne et les Etats-Unis d'Amériques dans l'Organisation mondiale du commerce: duel ou duo ?
    In : L'Union européenne et les Amériques
    Grard, Loïc (ed.)
     Pedone.
    
      Series “Collection Droits Européens”
      
    
    
     Paris pp. 35-50.
     ISBN 978-2-233-00809-1
  
(2016)
L'Union européenne et les Etats-Unis d'Amériques dans l'Organisation mondiale du commerce: duel ou duo ?
    In : L'Union européenne et les Amériques
    Grard, Loïc (ed.)
     Pedone.
    
      Series “Collection Droits Européens”
      
    
    
     Paris pp. 35-50.
     ISBN 978-2-233-00809-1
  
  
    Ghosn, Catherine and Farra-Haddad, Nour
  
(2016)
Dialogue virtuel en contexte d'insécurité au Moyen-Orient : analyse de messages et de 'post' de fraternité interreligieuse sur les réseaux sociaux. 3ème Colloque International ComSymbol Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques, 9-10 novembre 2016, Montpellier. Coord. : Stefan Bratosin et Mihaela Alexandra Tudor, Ed. Iarsic.
    In : Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques
    
     iARSIC.
    
    
     pp. 364-386.
 and Farra-Haddad, Nour
  
(2016)
Dialogue virtuel en contexte d'insécurité au Moyen-Orient : analyse de messages et de 'post' de fraternité interreligieuse sur les réseaux sociaux. 3ème Colloque International ComSymbol Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques, 9-10 novembre 2016, Montpellier. Coord. : Stefan Bratosin et Mihaela Alexandra Tudor, Ed. Iarsic.
    In : Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques
    
     iARSIC.
    
    
     pp. 364-386.
    
  
  
    Poirot-Mazères, Isabelle and Bîmes-Arbus, Stéphanie
 and Bîmes-Arbus, Stéphanie (2016)
Cas M. H… Choix du domicile. Consentement. Majeur protégé.
    In : Manuel francophone d'étude de cas cliniques en Bioéthique
    Byk, Christian (ed.)
     MA Editions.
    
      Series “Droit, éthique et société”
      
    
    
    
     ISBN 978-2822404525
  
(2016)
Cas M. H… Choix du domicile. Consentement. Majeur protégé.
    In : Manuel francophone d'étude de cas cliniques en Bioéthique
    Byk, Christian (ed.)
     MA Editions.
    
      Series “Droit, éthique et société”
      
    
    
    
     ISBN 978-2822404525
  
  
    Le Roy, Hervé (2016)
La nostalgie de la justice chez Jacques Ellul.
    In : la Justice entre théologie et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
    
      Series “Publications du centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11”
      
    
    
     pp. 179-198.
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
(2016)
La nostalgie de la justice chez Jacques Ellul.
    In : la Justice entre théologie et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
    
      Series “Publications du centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11”
      
    
    
     pp. 179-198.
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
  
    Julien, Jérôme (2016)
La relativité du temps consumériste.
    In: Les rythmes de production du droit
    Nicod, Marc (ed.)
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
(2016)
La relativité du temps consumériste.
    In: Les rythmes de production du droit
    Nicod, Marc (ed.)
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
  
    Bouix, Caroline (2016)
Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité.
    In : Les rythmes de production du droit
    
     Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I - LGDJ.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
(2016)
Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité.
    In : Les rythmes de production du droit
    
     Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I - LGDJ.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
  
    Lamy, Bertrand de (2016)
Les spécificités disciplinaires dans l'analyse des rapports entre ordres juridiques : le droit pénal, une discipline emblématique marquée par l'identité nationale?
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    
     LGDJ-Lextenso.
    
    
     p. 1379.
     ISBN 9782275040424
  
(2016)
Les spécificités disciplinaires dans l'analyse des rapports entre ordres juridiques : le droit pénal, une discipline emblématique marquée par l'identité nationale?
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    
     LGDJ-Lextenso.
    
    
     p. 1379.
     ISBN 9782275040424
  
  
    Lamy, Bertrand de (2016)
Préface.
    In : Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Collection des thèses ; 124”
      
    
    
    
     ISBN 9782370320919
  
(2016)
Préface.
    In : Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international
    
     Institut Universitaire Varenne.
    
      Series “Collection des thèses ; 124”
      
    
    
    
     ISBN 9782370320919
  
  
    Bétaille, Julien (2016)
Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international.
    In : Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar
    Prieur, Michel (ed.)
     Presses universitaires de Limoges.
    
    
    
     ISBN 9782842877026
  
(2016)
Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international.
    In : Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar
    Prieur, Michel (ed.)
     Presses universitaires de Limoges.
    
    
    
     ISBN 9782842877026
  
  
    Tisseyre, Sandrine (2016)
La fin du contrat : l’éventail élargi des sanctions.
    In : Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016
    Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (eds.)
     Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
    
      Series “Droit en mouvement ; 5”
      
    
    
     Pau p. 187.
     ISBN 978-2353110759
  
(2016)
La fin du contrat : l’éventail élargi des sanctions.
    In : Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016
    Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (eds.)
     Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
    
      Series “Droit en mouvement ; 5”
      
    
    
     Pau p. 187.
     ISBN 978-2353110759
  
  
    Tisseyre, Sandrine (2016)
Négociation, promesse et pacte de préférence.
    In : Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016
    Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (eds.)
     Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
    
      Series “Droit en mouvement ; 5”
      
    
    
     Pau p. 53.
     ISBN 978-2353110759
  
(2016)
Négociation, promesse et pacte de préférence.
    In : Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016
    Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (eds.)
     Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
    
      Series “Droit en mouvement ; 5”
      
    
    
     Pau p. 53.
     ISBN 978-2353110759
  
  
    Blais, André , Laslier, Jean-François
, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine
 and Van Der Straeten, Karine (2016)
Patterns of strategic voting in run-off elections.
    In: Voting Experiments
    Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (eds.)
     Springer.
    
    Chapter 3. 
     pp. 215-236.
     ISBN 9783319405711
  
(2016)
Patterns of strategic voting in run-off elections.
    In: Voting Experiments
    Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (eds.)
     Springer.
    
    Chapter 3. 
     pp. 215-236.
     ISBN 9783319405711
  
  
    Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Julien, Jérôme
 and Julien, Jérôme (2016)
Actualisation du commentaire de texte : C. Aubry et C. Rau cours de droit civil d'après la méthode de Zachariae, tome IX 1917 par E. BArtin, §573 notion de patrimoine.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 878-888.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
(2016)
Actualisation du commentaire de texte : C. Aubry et C. Rau cours de droit civil d'après la méthode de Zachariae, tome IX 1917 par E. BArtin, §573 notion de patrimoine.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 878-888.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
  
    Corral-Regourd, Martine and Alcantara, Christophe
 and Alcantara, Christophe (2016)
Ecosystème muséal : une notion encore vacillante.
    In : Les écosystèmes numériques : Intelligence collective, développement durable, interculturalité, transfert de connaissance
    Agostinelli, Serge and Koulayan, Nicole (eds.)
     Presses des Mines.
    
      Series “Design numérique”
      
    
    
     Paris pp. 59-70.
     ISBN 978-2-35671-402-2
  
(2016)
Ecosystème muséal : une notion encore vacillante.
    In : Les écosystèmes numériques : Intelligence collective, développement durable, interculturalité, transfert de connaissance
    Agostinelli, Serge and Koulayan, Nicole (eds.)
     Presses des Mines.
    
      Series “Design numérique”
      
    
    
     Paris pp. 59-70.
     ISBN 978-2-35671-402-2
  
  
    Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Beignier, Bernard
 and Beignier, Bernard (2016)
L'être et l'avoir : les personnes et les choses.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 297-327.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
(2016)
L'être et l'avoir : les personnes et les choses.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 297-327.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
  
    Julien, Jérôme (2016)
La responsabilité professionnelle de l'avocat.
    In: Droit et déontologie de la profession d'avocat - 2è Ed.
    Beignier, Bernard and Villacèque, Jean (eds.)
     Gazette du Palais.
    
    
     pp. 473-522.
     ISBN 978-2-35971-054-0
  
(2016)
La responsabilité professionnelle de l'avocat.
    In: Droit et déontologie de la profession d'avocat - 2è Ed.
    Beignier, Bernard and Villacèque, Jean (eds.)
     Gazette du Palais.
    
    
     pp. 473-522.
     ISBN 978-2-35971-054-0
  
  
    Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Beignier, Bernard
 and Beignier, Bernard (2016)
Le patrimoine : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 331-348.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
(2016)
Le patrimoine : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 331-348.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
  
    Thomat-Raynaud, Anne-Laure and Bléry, Corinne
 and Bléry, Corinne (2016)
Les faits et les actes juridiques.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien”
      
    
    
     pp. 351-375.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
(2016)
Les faits et les actes juridiques.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien”
      
    
    
     pp. 351-375.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
  
    Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2016)
Lexique.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 695-730.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
(2016)
Lexique.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 695-730.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
  
    Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2016)
Mémento introduction au droit.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 529-677.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
(2016)
Mémento introduction au droit.
    In : Introduction au droit : cours & travaux dirigés : premier semestre de L1
    
     LGDJ.
    
      Series “Cours (Montchrestien)”
      
    
    
     pp. 529-677.
     ISBN 978-2-275-04256-5
  
  
    Rapp, Lucien , Vivant, Michel
, Vivant, Michel and Warusfel, Bertrand
 and Warusfel, Bertrand (2016)
Réseaux et services de communications électroniques.
    In : Lamy Droit du numérique
    
     Lamy SA Wolters Kluwer France.
    
    
     p. 1456.
  
(2016)
Réseaux et services de communications électroniques.
    In : Lamy Droit du numérique
    
     Lamy SA Wolters Kluwer France.
    
    
     p. 1456.
    
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2016)
Vers une finalité de justice : Louis Even, un économiste qui a étudié Thomas d’Aquin.
    In : La justice, entre théologie et droit
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Publications du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne. collection droit et religions ; n° 11”
      
    
    
     pp. 693-700.
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
(2016)
Vers une finalité de justice : Louis Even, un économiste qui a étudié Thomas d’Aquin.
    In : La justice, entre théologie et droit
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Publications du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne. collection droit et religions ; n° 11”
      
    
    
     pp. 693-700.
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
  
    Igalens, Jacques (2016)
Vers de nouveaux métiers RH.
    In : Quels métiers RH pour demain ? : transformation de la fonction et compétences nouvelles.
    
     Dunod.
    
    Chapter 26. 
     Malakoff pp. 296-301.
     ISBN 978-2-10-074311-7
  
(2016)
Vers de nouveaux métiers RH.
    In : Quels métiers RH pour demain ? : transformation de la fonction et compétences nouvelles.
    
     Dunod.
    
    Chapter 26. 
     Malakoff pp. 296-301.
     ISBN 978-2-10-074311-7
  
  
    Martin, Arnaud, Zaraté, Pascale and Camilleri, Guy
 and Camilleri, Guy (2016)
A Multi-Criteria Recommender System Based on Users' Profile Management.
    In : Multiple Criteria Decision Making - Applications in Management and Engineering
    
     Springer International Publishing.
    
    
     pp. 83-98.
     ISBN 978-3-319-39292-9
  
(2016)
A Multi-Criteria Recommender System Based on Users' Profile Management.
    In : Multiple Criteria Decision Making - Applications in Management and Engineering
    
     Springer International Publishing.
    
    
     pp. 83-98.
     ISBN 978-3-319-39292-9
  
  
    Blais, André , Foucault, Martial
, Foucault, Martial , Labbé St-Vincent, Simon, Laslier, Jean-François
, Labbé St-Vincent, Simon, Laslier, Jean-François , Sauger, Nicolas
, Sauger, Nicolas and Van Der Straeten, Karine
 and Van Der Straeten, Karine (2016)
Measuring Perceptions of Candidate Viability in Voting Experiments.
    In: Voting Experiments
    Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (eds.)
     Springer.
    
    Chapter 4. 
     pp. 287-302.
     ISBN 978-3-319-40573-5
  
(2016)
Measuring Perceptions of Candidate Viability in Voting Experiments.
    In: Voting Experiments
    Blais, André, Laslier, Jean-François and Van Der Straeten, Karine (eds.)
     Springer.
    
    Chapter 4. 
     pp. 287-302.
     ISBN 978-3-319-40573-5
  
  
    Le Gallou, Cécile (2016)
Typologie des obligations.
    In : Le Lamy Droit du contrat
    
     Wolters Kluwer.
    
      Series “Lamy expert”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7212-2035-6
  
(2016)
Typologie des obligations.
    In : Le Lamy Droit du contrat
    
     Wolters Kluwer.
    
      Series “Lamy expert”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7212-2035-6
  
  
    Galan, Pierre (2016)
Préface.
    In : La valorisation des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du patrimoine culturel et naturel”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
(2016)
Préface.
    In : La valorisation des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du patrimoine culturel et naturel”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
  
    Bin, Fabrice (2016)
La réception de la théorie de l’abus de droit en droit français.
    In : Zneuziti Prava : L’abus de droit, Actes du colloque franco-tchèque, 2015
    Tichỳ, Lubos, Maslowski, Solange
  
(2016)
La réception de la théorie de l’abus de droit en droit français.
    In : Zneuziti Prava : L’abus de droit, Actes du colloque franco-tchèque, 2015
    Tichỳ, Lubos, Maslowski, Solange and Troup, Tomas (eds.)
     ediční řady.
    
    
     Prague pp. 11-20.
     ISBN 978 80 87975 43 5
 and Troup, Tomas (eds.)
     ediční řady.
    
    
     Prague pp. 11-20.
     ISBN 978 80 87975 43 5
  
  
    Collot, Pierre-Alain (2016)
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel.
    In : Le raisonnable en droit administratif
    
     L'Epitoge - Lextenso.
    
      Series “L'Unité du Droit”
      
    
    
     pp. 119-130.
     ISBN 979 10 92684 10 0
  
(2016)
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel.
    In : Le raisonnable en droit administratif
    
     L'Epitoge - Lextenso.
    
      Series “L'Unité du Droit”
      
    
    
     pp. 119-130.
     ISBN 979 10 92684 10 0
  
  
    Rieubernet, Christelle (2016)
Mutation au plan patrimonial des liens créés par le mariage.
    In : La famille mutante : Filiation-Liens-Mariage
    
     LGDJ / Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
     p. 41.
     ISBN 978-2-36170-132-1
  
(2016)
Mutation au plan patrimonial des liens créés par le mariage.
    In : La famille mutante : Filiation-Liens-Mariage
    
     LGDJ / Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Colloques de l'IFR”
      
    
    
     p. 41.
     ISBN 978-2-36170-132-1
  
  
    Bin, Fabrice (2016)
Fraude, contrefaçon et contrebande: définitions et distinction des régimes juridiques au regard du droit douanier contemporain.
    In : Fraude et Inégalités en situation Transfrontalière
    TOUCHELAY, Béatrice (ed.)
     CHEFF.
    
    
    
    
  
   (In Press)
  
(2016)
Fraude, contrefaçon et contrebande: définitions et distinction des régimes juridiques au regard du droit douanier contemporain.
    In : Fraude et Inégalités en situation Transfrontalière
    TOUCHELAY, Béatrice (ed.)
     CHEFF.
    
    
    
    
  
   (In Press)
    Igalens, Jacques and Tassi, Philippe
 and Tassi, Philippe (2016)
Le concours d’agrégation du supérieur en sciences de gestion : points de vue mêlés d’un professeur et d’une professionnel.
    In : Génération marketing et sciences de gestion : Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Louis Dubois.
    
     Economica.
    
    
     Paris pp. 251-259.
     ISBN 978-2-7178-6888-3
  
(2016)
Le concours d’agrégation du supérieur en sciences de gestion : points de vue mêlés d’un professeur et d’une professionnel.
    In : Génération marketing et sciences de gestion : Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Louis Dubois.
    
     Economica.
    
    
     Paris pp. 251-259.
     ISBN 978-2-7178-6888-3
  
  
    Ivaldi, Marc , Jenny, Frédéric and Khimich, Aleksandra
, Jenny, Frédéric and Khimich, Aleksandra (2016)
Cartel Damages to the Economy: An Assessment for Developing Countries.
    In: Competition Law Enforcement in the BRICS and in Developing Countries
    Jenny, Frédéric and Katsoulacos, Yannis S.
  
(2016)
Cartel Damages to the Economy: An Assessment for Developing Countries.
    In: Competition Law Enforcement in the BRICS and in Developing Countries
    Jenny, Frédéric and Katsoulacos, Yannis S. (eds.)
     Springer.
    
      Series “International Law and Economics”
      
    
    
     Switzerland pp. 103-133.
     ISBN 978-3-319-30948-4
 (eds.)
     Springer.
    
      Series “International Law and Economics”
      
    
    
     Switzerland pp. 103-133.
     ISBN 978-3-319-30948-4
  
  
    Le Roy, Hervé (2016)
La guerre et l'évolution des sociétés : les réflexions du milieu professoral de la faculté de droit de Toulouse entre 1871 et1914.
    In : Enseigner la guerre, hier et aujourd’hui, ici et ailleurs ?
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses du Centre universitaire Montauban.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446”
      
    
    
     pp. 205-216.
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
(2016)
La guerre et l'évolution des sociétés : les réflexions du milieu professoral de la faculté de droit de Toulouse entre 1871 et1914.
    In : Enseigner la guerre, hier et aujourd’hui, ici et ailleurs ?
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses du Centre universitaire Montauban.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446”
      
    
    
     pp. 205-216.
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
  
    Leveneur, Laurence (2016)
Les jeux télévisés face à la convergence numérique : de l'écran à l'interface ludique ?
    In : D'un écran à l'autre : les mutations du spectateur : Actes du Colloque international, 21-23 mai 2014, Institut National de l’Audiovisueln Paris
    
     INA / L'Harmattan.
    
      Series “Les médias en actes”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-343-09302-4
  
(2016)
Les jeux télévisés face à la convergence numérique : de l'écran à l'interface ludique ?
    In : D'un écran à l'autre : les mutations du spectateur : Actes du Colloque international, 21-23 mai 2014, Institut National de l’Audiovisueln Paris
    
     INA / L'Harmattan.
    
      Series “Les médias en actes”
      
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-343-09302-4
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2016)
Édith Stein : éduquer pour traverser les guerres.
    In : Enseigner la guerre : Ecrire la paix? - Hier et aujourd'hui - Ici et ailleurs
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
    Chapter II-4. 
     Toulouse pp. 115-120.
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
(2016)
Édith Stein : éduquer pour traverser les guerres.
    In : Enseigner la guerre : Ecrire la paix? - Hier et aujourd'hui - Ici et ailleurs
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses de l’université Toulouse 1 Capitole.
    
    Chapter II-4. 
     Toulouse pp. 115-120.
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
  
    Salles, Maryse and Colletis, Gabriel
 and Colletis, Gabriel (2016)
Éléments pour construire une évaluation alternative.
    In: L’évaluation de la recherche en question(s)
    
     Académie royale de Belgique.
    
    
     pp. 141-157.
     ISBN 978-2-8031-0561-8
  
(2016)
Éléments pour construire une évaluation alternative.
    In: L’évaluation de la recherche en question(s)
    
     Académie royale de Belgique.
    
    
     pp. 141-157.
     ISBN 978-2-8031-0561-8
  
  
    Labrouche, Geoffroy and Kechidi, Med
 and Kechidi, Med (2016)
Competitive Advantage, Open Innovation and Dynamic Capabilities: Is Sanofi Employing an Open Innovation Strategy?
    In: Handbook of Research on Driving Competitive Advantage through Sustainable, Lean, and Disruptive Innovation
    Al-Hakim, Latif, Wu, Xiaobo, Koronios, Andy and Shou, Yongyi (eds.)
     IGI Global.
    
      Series “Advances in Business Strategy and Competitive Advantage”
      
    
    
    
     ISBN 978-1522501350
  
(2016)
Competitive Advantage, Open Innovation and Dynamic Capabilities: Is Sanofi Employing an Open Innovation Strategy?
    In: Handbook of Research on Driving Competitive Advantage through Sustainable, Lean, and Disruptive Innovation
    Al-Hakim, Latif, Wu, Xiaobo, Koronios, Andy and Shou, Yongyi (eds.)
     IGI Global.
    
      Series “Advances in Business Strategy and Competitive Advantage”
      
    
    
    
     ISBN 978-1522501350
  
  
    Ghosn, Catherine (2016)
Femmes et fictions télévisuelles. Quelles identités ? Quelles réalités ?
    In : L’identité au pluriel : Agadir, Maroc, 18-20 mai 2016
  
(2016)
Femmes et fictions télévisuelles. Quelles identités ? Quelles réalités ?
    In : L’identité au pluriel : Agadir, Maroc, 18-20 mai 2016
    
    
    
    
    
    
  
  
    Egéa, Pierre (2016)
L'efficience de la garantie des droits par le conseil constitutionnel.
    In : Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle
    Mouton, Stéphane
  
(2016)
L'efficience de la garantie des droits par le conseil constitutionnel.
    In : Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle
    Mouton, Stéphane (ed.)
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris pp. 271-282.
     ISBN 9782275049762
 (ed.)
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
     Paris pp. 271-282.
     ISBN 9782275049762
  
  
    Lamy, Bertrand de (2016)
Dialogue des juges : cadre, enjeux et perplexité.
    In : La qualité de la norme
    Bonis-Garçon, Évelyne
  
(2016)
Dialogue des juges : cadre, enjeux et perplexité.
    In : La qualité de la norme
    Bonis-Garçon, Évelyne and Malabat, Valérie (eds.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Droit & Science Politique”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-84934-227-5
 and Malabat, Valérie (eds.)
     Mare et Martin.
    
      Series “Droit & Science Politique”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-84934-227-5
  
  
    Guiot, François-Vivien (2016)
Le dialogue des juges et la qualité de la norme : jeu et enjeu du dialogue dans l’espace normatif européen.
    In : La qualité de la Norme
    Bonis-Garçon, Évelyne
  
(2016)
Le dialogue des juges et la qualité de la norme : jeu et enjeu du dialogue dans l’espace normatif européen.
    In : La qualité de la Norme
    Bonis-Garçon, Évelyne and Malabat, Valérie (eds.)
     Mare & Martin.
    
    Chapter Droits & science politique. 
    
     ISBN 978-2-84934-227-5
 and Malabat, Valérie (eds.)
     Mare & Martin.
    
    Chapter Droits & science politique. 
    
     ISBN 978-2-84934-227-5
  
  
    Ferret, Jérôme (2016)
Control social, poder y sociedad conexionista: Experimentación del concepto de reputación a partir del caso de los “indignados” españoles”.
    In: La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad
    
     Comunicación Social : Salamanca.
    
    
     pp. 113-124.
     ISBN 978-8415544883
  
(2016)
Control social, poder y sociedad conexionista: Experimentación del concepto de reputación a partir del caso de los “indignados” españoles”.
    In: La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad
    
     Comunicación Social : Salamanca.
    
    
     pp. 113-124.
     ISBN 978-8415544883
  
  
    Corral-Regourd, Martine (2016)
E-réputation et musées : des représentations contradictoires.
    In : E-Reputacion : la construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad = E-réputation : la construction de la réputation on line et sa vulnérabilité
    Ferret, Jérôme and Pinuel Raigada, José (eds.)
     Comunicacion Social.
    
    
    
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
(2016)
E-réputation et musées : des représentations contradictoires.
    In : E-Reputacion : la construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad = E-réputation : la construction de la réputation on line et sa vulnérabilité
    Ferret, Jérôme and Pinuel Raigada, José (eds.)
     Comunicacion Social.
    
    
    
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
  
    Sourzat, Lucie (2016)
Du contrat au marché de partenariat : vers un renforcement de la bancabilité.
    In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat
    
     Bruylant.
    
    Chapter Partie 1. Titre 2. Chapitre 1. 
     pp. 55-74.
     ISBN 978-2-8027-5224-0
  
(2016)
Du contrat au marché de partenariat : vers un renforcement de la bancabilité.
    In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat
    
     Bruylant.
    
    Chapter Partie 1. Titre 2. Chapitre 1. 
     pp. 55-74.
     ISBN 978-2-8027-5224-0
  
  
    Roggero, Pascal (2016)
La dimension cognitive de l’action de l’État en France : permanences et transformations à travers le processus de décentralisation.
    In : Du changement et de la permanence de l’État : au coeur des mutations contemporaines
    Hamdouni, Saïd, Guignard, Didier and Regourd, Serge (eds.)
     Publisud.
    
    
     pp. 176-192.
     ISBN 9782362910708
  
(2016)
La dimension cognitive de l’action de l’État en France : permanences et transformations à travers le processus de décentralisation.
    In : Du changement et de la permanence de l’État : au coeur des mutations contemporaines
    Hamdouni, Saïd, Guignard, Didier and Regourd, Serge (eds.)
     Publisud.
    
    
     pp. 176-192.
     ISBN 9782362910708
  
  
    Simonian-Gineste, Hélène (2016)
L’autonomie dans un Etat unitaire décentralisé, un concept ambigu : l’exemple de l’outre-mer français.
    In : Du changement et de la permanence de l'Etat : Au coeur des mutations contemporaines
    
     Publisud.
    
    
    
     ISBN 978-2-36291-070-8
  
(2016)
L’autonomie dans un Etat unitaire décentralisé, un concept ambigu : l’exemple de l’outre-mer français.
    In : Du changement et de la permanence de l'Etat : Au coeur des mutations contemporaines
    
     Publisud.
    
    
    
     ISBN 978-2-36291-070-8
  
  
    Mendoza-Caminade, Alexandra (2016)
La distribution de produits ou services en ligne, Aspects de concurrence.
    In : La régulation d’Internet - Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle
    
     Mare et Martin.
    
    
    
     ISBN 9782849342114
  
(2016)
La distribution de produits ou services en ligne, Aspects de concurrence.
    In : La régulation d’Internet - Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle
    
     Mare et Martin.
    
    
    
     ISBN 9782849342114
  
  
    Viguier, Jacques (2016)
Le rapport entre droit et force dans "Warlock" (L’homme aux colts d’or).
    In : Le cinéma, miroir du droit et de la politique
    
     CinémAction.
    
    
     p. 96.
     ISBN 978-2-84706-632-6
  
(2016)
Le rapport entre droit et force dans "Warlock" (L’homme aux colts d’or).
    In : Le cinéma, miroir du droit et de la politique
    
     CinémAction.
    
    
     p. 96.
     ISBN 978-2-84706-632-6
  
  
    Mouton, Stéphane (2016)
Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur.
    In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs
    Sergues, Bertrand (ed.)
     LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloque de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-116-1
  
(2016)
Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur.
    In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs
    Sergues, Bertrand (ed.)
     LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloque de l'IFR”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-116-1
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2016)
De SARDOU à SOLLEVILLE : la chanson dite engagée.
    In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française
    Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.)
     L'Epitoge - LGDJ.
    
      Series “L'Unité du Droit ; n° 15”
      
    
    
     p. 62.
     ISBN 979-10-92684-12-4
  
(2016)
De SARDOU à SOLLEVILLE : la chanson dite engagée.
    In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française
    Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.)
     L'Epitoge - LGDJ.
    
      Series “L'Unité du Droit ; n° 15”
      
    
    
     p. 62.
     ISBN 979-10-92684-12-4
  
  
    Krajeski, Didier (2016)
L'adaptation des conventions de jouissance au statut de l'immeuble.
    In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
    Rochard, Denis and Grimonprez, Benoit (eds.)
     Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - LGDJ.
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-49-8
  
(2016)
L'adaptation des conventions de jouissance au statut de l'immeuble.
    In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
    Rochard, Denis and Grimonprez, Benoit (eds.)
     Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - LGDJ.
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-49-8
  
  
    Deville, Sophie (2016)
L'influence de la question prioritaire de constitutionnalité sur les rythmes de production du droit.
    In : Les rythmes de production du droit : actes de la Journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole/LGDJ.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
(2016)
L'influence de la question prioritaire de constitutionnalité sur les rythmes de production du droit.
    In : Les rythmes de production du droit : actes de la Journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole/LGDJ.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2016)
Uniformes (civils) des fonctions publiques nationales : entre Ordre & Egalité.
    In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française
    Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.)
     L'Epitoge - LGDJ.
    
      Series “L'Unité du Droit ; n° 15”
      
    
    
     p. 161.
     ISBN 979-10-92684-12-4
  
(2016)
Uniformes (civils) des fonctions publiques nationales : entre Ordre & Egalité.
    In : Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française
    Touzeil-Divina, Mathieu and Hoepffner, Hélène (eds.)
     L'Epitoge - LGDJ.
    
      Series “L'Unité du Droit ; n° 15”
      
    
    
     p. 161.
     ISBN 979-10-92684-12-4
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2016)
Vive le droit (public) des travailleurs !
    In : Le droit public au travail
    Esplugas, Pierre, Dubreuil, Charles-André and Morand, Michel (eds.)
     L'Epitoge - LGDJ.
    
      Series “L'Unité du Droit ; n° 14”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-92684-11-7
  
(2016)
Vive le droit (public) des travailleurs !
    In : Le droit public au travail
    Esplugas, Pierre, Dubreuil, Charles-André and Morand, Michel (eds.)
     L'Epitoge - LGDJ.
    
      Series “L'Unité du Droit ; n° 14”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-92684-11-7
  
  
    Igalens, Jacques (2016)
Introduction.
    In : Les défis du management au Maghreb
    
     Editions MPE.
    
      Series “Management et prospective”
      
    
    Chapter introduction. 
     Caen
     ISBN 979-10-94033-12-8
  
(2016)
Introduction.
    In : Les défis du management au Maghreb
    
     Editions MPE.
    
      Series “Management et prospective”
      
    
    Chapter introduction. 
     Caen
     ISBN 979-10-94033-12-8
  
  
    Cussat-Blanc, Sylvain , Disset, Jean
, Disset, Jean , Sanchez, Stéphane and Duthen, Yves
, Sanchez, Stéphane and Duthen, Yves (2016)
Artificial gene regulatory networks for agent control.
    In: Evolutionary Computation in Gene Regulatory Network Research
    Hitoshi, Iba and Nasimul, Noman (eds.)
     wiley.
    
    Chapter 12. 
    
     ISBN 9781118911518
  
(2016)
Artificial gene regulatory networks for agent control.
    In: Evolutionary Computation in Gene Regulatory Network Research
    Hitoshi, Iba and Nasimul, Noman (eds.)
     wiley.
    
    Chapter 12. 
    
     ISBN 9781118911518
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2016)
Entre les ordres académiques : être doyen de Faculté au XIXème siècle (l’exemple pictavo-foucartien).
    In : Entre les ordres juridiques : mélanges en l'honneur de François Hervouët
    
     Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / LGDJ.
    
    
     p. 185.
     ISBN 979-10-90426-46-7
  
(2016)
Entre les ordres académiques : être doyen de Faculté au XIXème siècle (l’exemple pictavo-foucartien).
    In : Entre les ordres juridiques : mélanges en l'honneur de François Hervouët
    
     Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / LGDJ.
    
    
     p. 185.
     ISBN 979-10-90426-46-7
  
  
    Desbarats, Isabelle and Chelini-Pont, Blandine
  
(2016)
L'affaire Babyloup en France. Quelle place pour la religion au travail en contexte laïque ?
    In : Annuaire Droit et Religion
    
     PUAM.
    
    
     pp. 111-130.
     ISBN 978-2-7314-1010-5
 and Chelini-Pont, Blandine
  
(2016)
L'affaire Babyloup en France. Quelle place pour la religion au travail en contexte laïque ?
    In : Annuaire Droit et Religion
    
     PUAM.
    
    
     pp. 111-130.
     ISBN 978-2-7314-1010-5
  
  
    Debat, Olivier (2016)
La fiscalité peut-elle promouvoir la paix ?
    In : La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires ? : actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre à Aix-en-Provence
    
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04684-6
  
(2016)
La fiscalité peut-elle promouvoir la paix ?
    In : La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires ? : actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre à Aix-en-Provence
    
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04684-6
  
  
    Sutra, Romy (2016)
Les vils traits de la justice. Quelques caricatures judiciaires de la fin du XIXe et du début du XXe siècle.
    In : Histoire des justices en Europe : 1 : Fondements, représentations, symboles
    Dikè. Groupe de recherche sur les cultures juridiques en Europe (ed.)
     Dikè.
    
    
     pp. 156-194.
     ISBN 978-2-9555-7840-7
  
(2016)
Les vils traits de la justice. Quelques caricatures judiciaires de la fin du XIXe et du début du XXe siècle.
    In : Histoire des justices en Europe : 1 : Fondements, représentations, symboles
    Dikè. Groupe de recherche sur les cultures juridiques en Europe (ed.)
     Dikè.
    
    
     pp. 156-194.
     ISBN 978-2-9555-7840-7
  
  
    Theron, Sophie (2016)
Au-delà du droit administratif, en droit administratif: quelles références? quelle signification?
    In : Le raisonnable en droit administratif : actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015
    
     Éditions L'Épitoge.
    
      Series “Collection L'Unité du Droit. Volume III”
      
    
    Chapter Première partie. 
     Toulouse pp. 15-22.
     ISBN 9791092684100
  
(2016)
Au-delà du droit administratif, en droit administratif: quelles références? quelle signification?
    In : Le raisonnable en droit administratif : actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015
    
     Éditions L'Épitoge.
    
      Series “Collection L'Unité du Droit. Volume III”
      
    
    Chapter Première partie. 
     Toulouse pp. 15-22.
     ISBN 9791092684100
  
  
    Calandri, Laurence (2016)
Avant-propos- Table ronde- Retour d’expériences : Pourquoi (ne pas) conclure un contrat de partenariat ?
    In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat
    
     Bruylant-Larcier.
    
    
    
     ISBN 9782802752240
  
(2016)
Avant-propos- Table ronde- Retour d’expériences : Pourquoi (ne pas) conclure un contrat de partenariat ?
    In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat
    
     Bruylant-Larcier.
    
    
    
     ISBN 9782802752240
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2016)
Bon anniversaire Jean-Arnaud !
    In : Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud
    
     Éditions l'épitoge.
    
      Series “Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V”
      
    
    
     p. 9.
     ISBN 979-1-0926-8419-3
  
(2016)
Bon anniversaire Jean-Arnaud !
    In : Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud
    
     Éditions l'épitoge.
    
      Series “Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V”
      
    
    
     p. 9.
     ISBN 979-1-0926-8419-3
  
  
    Krajeski, Didier (2016)
Code des assurances (L 113-3 à L 113-5, L 113-10, L 113-11, L 113-17, L127-1 s.).
    In : Code des assurances
    Beignier, Bernard
  
(2016)
Code des assurances (L 113-3 à L 113-5, L 113-10, L 113-11, L 113-17, L127-1 s.).
    In : Code des assurances
    Beignier, Bernard and Do Carmo Silva, Jean-Michel (eds.)
     Lexis Nexis.
    
      Series “Codes Bleus”
      
    
    
    
     ISBN 9782711024414
 and Do Carmo Silva, Jean-Michel (eds.)
     Lexis Nexis.
    
      Series “Codes Bleus”
      
    
    
    
     ISBN 9782711024414
  
  
    Jazottes, Gérard (2016)
Code des entreprises en difficulté.
    In : Code des entreprises en difficulté
    
     Lexisnexis.
    
      Series “Code bleu”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2558-9
  
(2016)
Code des entreprises en difficulté.
    In : Code des entreprises en difficulté
    
     Lexisnexis.
    
      Series “Code bleu”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2558-9
  
  
    Liski, E., Nordhausen, Klaus , Oja, H. and Ruiz-Gazen, Anne
, Oja, H. and Ruiz-Gazen, Anne (2016)
Combining Linear Di-mension Reduction Subspaces.
    In: Recent Advances in Robust Statistics: Theory and Applications
    Agostinelli, C., Basu, A., Filzmoser, Peter and Mukherjee, D. (eds.)
     Springer.
    
    Chapter Combining Linear Di-mension Reduction Subspaces. 
     pp. 131-149.
     ISBN 978-81-322-3643-6
  
(2016)
Combining Linear Di-mension Reduction Subspaces.
    In: Recent Advances in Robust Statistics: Theory and Applications
    Agostinelli, C., Basu, A., Filzmoser, Peter and Mukherjee, D. (eds.)
     Springer.
    
    Chapter Combining Linear Di-mension Reduction Subspaces. 
     pp. 131-149.
     ISBN 978-81-322-3643-6
  
  
    Béduwé, Catherine and Mora, Virginie
 and Mora, Virginie (2016)
Comment se professionnalisent les étudiants ?
    In : Professionnalisation des publics et des parcours à l'université. Groupe de travail sur l'enseignement supérieur
    
     P. Lemistre & V. Mora.
    
      Series “Céreq Echanges, n° 3”
      
    
    
     Marseille pp. 59-78.
     ISBN 9782111388307
  
(2016)
Comment se professionnalisent les étudiants ?
    In : Professionnalisation des publics et des parcours à l'université. Groupe de travail sur l'enseignement supérieur
    
     P. Lemistre & V. Mora.
    
      Series “Céreq Echanges, n° 3”
      
    
    
     Marseille pp. 59-78.
     ISBN 9782111388307
  
  
    Gallant, Estelle and Pataut, Etienne
 and Pataut, Etienne (2016)
Commentaire des articles 10 à 15 du Règlement Bruxelles II bis.
    In: Brussels IIbis Regulation, European Commentaries on Private International Law: U. Magnus et P. Mankowski (Dir.)
    
     Sellier.
    
    
     pp. 122-185.
     ISBN 978-3-504-08005-1
  
(2016)
Commentaire des articles 10 à 15 du Règlement Bruxelles II bis.
    In: Brussels IIbis Regulation, European Commentaries on Private International Law: U. Magnus et P. Mankowski (Dir.)
    
     Sellier.
    
    
     pp. 122-185.
     ISBN 978-3-504-08005-1
  
  
    Devaux, Olivier (2016)
De la beauté du juge. Galerie de portraits de conseillers au Parlement de Toulouse.
    In: Histoire des justices en Europe 1-Valeurs, représentations, symboles (2014-2015)
    
     Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des idées politiques- CTHDIP.
    
    
     Toulouse pp. 110-138.
     ISBN 978-2-9555784-0-7
  
(2016)
De la beauté du juge. Galerie de portraits de conseillers au Parlement de Toulouse.
    In: Histoire des justices en Europe 1-Valeurs, représentations, symboles (2014-2015)
    
     Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des idées politiques- CTHDIP.
    
    
     Toulouse pp. 110-138.
     ISBN 978-2-9555784-0-7
  
  
    Lavialle, Christian (2016)
De la propriété et sa distribution selon G.K. Chesterton.
    In : La justice entre théologie et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
(2016)
De la propriété et sa distribution selon G.K. Chesterton.
    In : La justice entre théologie et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
  
    Lamy, Bertrand de (2016)
Des actes aux paroles ; des paroles aux actes : à propos des délits d'apologie et de provocation terroristes.
    In : Humanisme et justice : mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 9782247159642
  
(2016)
Des actes aux paroles ; des paroles aux actes : à propos des délits d'apologie et de provocation terroristes.
    In : Humanisme et justice : mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 9782247159642
  
  
    Borsenberger, Claire , Cremer, Helmuth
, Cremer, Helmuth , De Donder, Philippe
, De Donder, Philippe and Joram, Denis
  
(2016)
Differentiated pricing of delivery services in the e-commerce sector.
    In: Future of the Postal Sector in a Digital World
    Brennan, Timothy J.
 and Joram, Denis
  
(2016)
Differentiated pricing of delivery services in the e-commerce sector.
    In: Future of the Postal Sector in a Digital World
    Brennan, Timothy J. and Crew, Michael A. (eds.)
     Springer.
    
      Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”
      
    
    Chapter 13. 
     pp. 191-211.
     ISBN 9783319244549
 and Crew, Michael A. (eds.)
     Springer.
    
      Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”
      
    
    Chapter 13. 
     pp. 191-211.
     ISBN 9783319244549
  
  
    Julien, Jérôme (2016)
Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats.
    In: Etudes offertes à Jacques Combret
    
     Defrénois.
    
      Series “Les mélanges”
      
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 978-2-85623-300-9
  
(2016)
Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats.
    In: Etudes offertes à Jacques Combret
    
     Defrénois.
    
      Series “Les mélanges”
      
    
    
     pp. 225-240.
     ISBN 978-2-85623-300-9
  
  
    Bruggeman, Maryline (2016)
Droit prospectif. Conséquences de ces mutations.
    In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015
    
     Presses de l'université Toulouse1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-132-1
  
(2016)
Droit prospectif. Conséquences de ces mutations.
    In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015
    
     Presses de l'université Toulouse1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-132-1
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2016)
Du droit naturel de l'environnement. Pour une Pax natura puisée à la source cicéronienne.
    In : Entre nature et humanité : Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse
    
     LexiNexis.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2001-0
  
(2016)
Du droit naturel de l'environnement. Pour une Pax natura puisée à la source cicéronienne.
    In : Entre nature et humanité : Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse
    
     LexiNexis.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2001-0
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2016)
Du principe primitif de l'acceptabilité des risques (conclusions générales).
    In : Sécurité et environnement
    
     Bruylant.
    
      Series “Droit(s) et développement durable”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-5550-0
  
(2016)
Du principe primitif de l'acceptabilité des risques (conclusions générales).
    In : Sécurité et environnement
    
     Bruylant.
    
      Series “Droit(s) et développement durable”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-5550-0
  
  
    Corral-Regourd, Martine (2016)
E-reputation et musées : des représentations contradictoires.
    In : E-Reputation. La construction de la réputation en ligne et sa vulnérabilité
    Piñuel Raigada, José Luis
  
(2016)
E-reputation et musées : des représentations contradictoires.
    In : E-Reputation. La construction de la réputation en ligne et sa vulnérabilité
    Piñuel Raigada, José Luis and Ferret, Jérôme
 and Ferret, Jérôme (eds.)
     Communication social.
    
    
     Salamanque pp. 75-93.
     ISBN 978-84-15544-88-3
 (eds.)
     Communication social.
    
    
     Salamanque pp. 75-93.
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
  
    Laval, Sylvie (2016)
E-réputation médiatique : quelles traces des personnes anonymes dans La Dépêche du Midi en ligne ?
    In : E-Reputación - E-Réputation : La construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad - La construction de la réputation on line et sa vulnerabilité
    
     Comunicacion social ediciones.
    
    
     Salamanca pp. 95-111.
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
(2016)
E-réputation médiatique : quelles traces des personnes anonymes dans La Dépêche du Midi en ligne ?
    In : E-Reputación - E-Réputation : La construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad - La construction de la réputation on line et sa vulnerabilité
    
     Comunicacion social ediciones.
    
    
     Salamanca pp. 95-111.
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2016)
En voiture Jean-Arnaud ! Ou comment relire HAURIOU tout en « conduisant » avec DUGUIT : une histoire de « classiques ».
    In : Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud
    
     Éditions l'épitoge.
    
      Series “Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V”
      
    
    
     p. 207.
     ISBN 979-1-0926-8419-3
  
(2016)
En voiture Jean-Arnaud ! Ou comment relire HAURIOU tout en « conduisant » avec DUGUIT : une histoire de « classiques ».
    In : Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud
    
     Éditions l'épitoge.
    
      Series “Collection Académique (Collectif L'unité du droit) ; V”
      
    
    
     p. 207.
     ISBN 979-1-0926-8419-3
  
  
    Casula, Marina (2016)
Espagne : le « modèle ibérique » face à la crise et aux Indignés.
    In : Syndicats et dialogue social : les modèles occidentaux à l’épreuve
    Andolfatto, Dominique and Contrepois, Sylvie (eds.)
     P.I.E Peter Lang.
    
    
     pp. 107-122.
     ISBN 978-2-87574-342-8
  
(2016)
Espagne : le « modèle ibérique » face à la crise et aux Indignés.
    In : Syndicats et dialogue social : les modèles occidentaux à l’épreuve
    Andolfatto, Dominique and Contrepois, Sylvie (eds.)
     P.I.E Peter Lang.
    
    
     pp. 107-122.
     ISBN 978-2-87574-342-8
  
  
    Fabriès-Lecea, Eugénie (2016)
Faillites internationales : Partie III.
    In : Code des entreprises en difficulté 2017
    
     LexisNexis.
    
      Series “Code bleu”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2558-9
  
(2016)
Faillites internationales : Partie III.
    In : Code des entreprises en difficulté 2017
    
     LexisNexis.
    
      Series “Code bleu”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2558-9
  
  
    Gaudin, Hélène (2016)
Faire émerger une nouvelle discipline: peut-il exister un droit constitutionnel européen?
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    
     LGDJ.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 895-903.
     ISBN 978-2-275-04042-4
  
(2016)
Faire émerger une nouvelle discipline: peut-il exister un droit constitutionnel européen?
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    
     LGDJ.
    
      Series “Hors collection”
      
    
    
     pp. 895-903.
     ISBN 978-2-275-04042-4
  
  
    Gaudin, Hélène (2016)
Faire émerger une nouvelle discipline: peut-il exister un droit constitutionnel européen?
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    Bonnet, Baptiste (ed.)
     LGDJ.
    
    
     pp. 895-903.
     ISBN 9782275040424
  
(2016)
Faire émerger une nouvelle discipline: peut-il exister un droit constitutionnel européen?
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    Bonnet, Baptiste (ed.)
     LGDJ.
    
    
     pp. 895-903.
     ISBN 9782275040424
  
  
    Devaux, Olivier , Badji, Mamadou
, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar
  
(2016)
Famille, genre, et société.
    
    Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (eds.)
     Presses université Toulouse 1 capitole.
    
      Series “Revue sénégalaise de droit et science politique”, Vol. 13.
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-118-5– 2016
 and Gueye, Babacar
  
(2016)
Famille, genre, et société.
    
    Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (eds.)
     Presses université Toulouse 1 capitole.
    
      Series “Revue sénégalaise de droit et science politique”, Vol. 13.
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-118-5– 2016
  
  
    Bin, Fabrice and Viessant, Céline
 and Viessant, Céline (2016)
Francia : la fiscalité environnementale en France.
    In : La fiscalità ambientale in Europa e per l’Europa
    
     Bari, Cacucci.
    
    
     pp. 211-249.
     ISBN 9788866115366
  
(2016)
Francia : la fiscalité environnementale en France.
    In : La fiscalità ambientale in Europa e per l’Europa
    
     Bari, Cacucci.
    
    
     pp. 211-249.
     ISBN 9788866115366
  
  
    Labatut, Bernard and Faure, Justine
 and Faure, Justine (2016)
L'Amérique latine dans la Guerre Froide.
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
(2016)
L'Amérique latine dans la Guerre Froide.
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
  
    Fontaine, Sophie de (2016)
L'abus de droit fiscal en droit français.
    In : Zneuziti Prava
    
     Centre de droit comparé de l’Université Charles de Prague / ediční řady.
    
    
     p. 163.
     ISBN 978-80-87975-43-5
  
(2016)
L'abus de droit fiscal en droit français.
    In : Zneuziti Prava
    
     Centre de droit comparé de l’Université Charles de Prague / ediční řady.
    
    
     p. 163.
     ISBN 978-80-87975-43-5
  
  
    Sutra, Romy (2016)
L'assaut contre les congrégations : le cas des Filles de la Charité de Toulouse.
    In : Des Filles de la Charité aux Soeurs de Saint-Vincent-de-Paul : quatre siècles de cornettes (XVIIe-XXe siècle)
    Brejon de Lavergnée, Matthieu (ed.)
     Honoré Champion.
    
      Series “Bibliothèque d'études des mondes chrétiens”
      
    
    
     Paris pp. 107-123.
     ISBN 978-2-7453-3034-5
  
(2016)
L'assaut contre les congrégations : le cas des Filles de la Charité de Toulouse.
    In : Des Filles de la Charité aux Soeurs de Saint-Vincent-de-Paul : quatre siècles de cornettes (XVIIe-XXe siècle)
    Brejon de Lavergnée, Matthieu (ed.)
     Honoré Champion.
    
      Series “Bibliothèque d'études des mondes chrétiens”
      
    
    
     Paris pp. 107-123.
     ISBN 978-2-7453-3034-5
  
  
    Nicod, Marc (2016)
L'inégalité successorale.
    In : La justice entre théologie et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
(2016)
L'inégalité successorale.
    In : La justice entre théologie et droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-135-2
  
  
    Magnon, Xavier (2016)
La France au mépris des langues régionales ou minoritaires ?
    In : L’Unité de la République et la diversité culturelle
    
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Droit d’Outre-mer”
      
    
    
     pp. 59-73.
     ISBN 9782731410082
  
(2016)
La France au mépris des langues régionales ou minoritaires ?
    In : L’Unité de la République et la diversité culturelle
    
     Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Droit d’Outre-mer”
      
    
    
     pp. 59-73.
     ISBN 9782731410082
  
  
    Pierchon-Bedry, Bernadette (2016)
La Grande Guerre au Tableau Noir, 1914-1918.
    In : Enseigner la guerre, hier et aujourd’hui, ici et ailleurs ?
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
(2016)
La Grande Guerre au Tableau Noir, 1914-1918.
    In : Enseigner la guerre, hier et aujourd’hui, ici et ailleurs ?
    Mengès-Le Pape, Christine (ed.)
     Presses université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446”
      
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
  
    Pierchon-Bedry, Bernadette (2016)
La Grande Guerre au Tableau Noir, 1914-1918.
    In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix? - Hier et aujourd'hui - Ici et ailleurs
    
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
(2016)
La Grande Guerre au Tableau Noir, 1914-1918.
    In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix? - Hier et aujourd'hui - Ici et ailleurs
    
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
  
    Azéma, Ludovic (2016)
La condition des étrangers vue par la doctrine (1870-1918).
    In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix?-Hier et aujourd'hui- Ici et ailleurs
    
     Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
(2016)
La condition des étrangers vue par la doctrine (1870-1918).
    In : Enseigner la Guerre? : Ecrire la paix?-Hier et aujourd'hui- Ici et ailleurs
    
     Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-125-3
  
  
    Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (2016)
La doctrine de droit international privé aujourd'hui.
    In : Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit
    
     Editions Panthéon-Assas.
    
    
    
     ISBN 9791090429772
  
(2016)
La doctrine de droit international privé aujourd'hui.
    In : Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit
    
     Editions Panthéon-Assas.
    
    
    
     ISBN 9791090429772
  
  
    Viguier, Jacques (2016)
La dénaturation des éléments constitutifs de l'Etat: l'abandon de l'Etat-Nation?
    In : Du changement et de la permanence de l'Etat : au cœur des mutations contemporaines
    
     Publisud.
    
    
    
     ISBN 2362910709
  
(2016)
La dénaturation des éléments constitutifs de l'Etat: l'abandon de l'Etat-Nation?
    In : Du changement et de la permanence de l'Etat : au cœur des mutations contemporaines
    
     Publisud.
    
    
    
     ISBN 2362910709
  
  
    Devaux, Olivier (2016)
La femme et la famille africaines dans les écrits des colonisateurs français des XVIIIe et XIXe siècles : quelques clichés.
    In: Famille, genre, société
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Revue sénégalaise de droit et science politique”
      
    
    
     Toulouse pp. 85-104.
     ISBN 978-2-36170-118-5– 2016
  
(2016)
La femme et la famille africaines dans les écrits des colonisateurs français des XVIIIe et XIXe siècles : quelques clichés.
    In: Famille, genre, société
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Revue sénégalaise de droit et science politique”
      
    
    
     Toulouse pp. 85-104.
     ISBN 978-2-36170-118-5– 2016
  
  
    Leveneur, Laurence (2016)
La gestion de leur e-réputation par les chaînes de télévision françaises.
    In : La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad
    
     Comunicación Social.
    
    
     Salamanca
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
(2016)
La gestion de leur e-réputation par les chaînes de télévision françaises.
    In : La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad
    
     Comunicación Social.
    
    
     Salamanca
     ISBN 978-84-15544-88-3
  
  
    Mendoza-Caminade, Alexandra (2016)
La gestion des droits de propriété intellectuelle.
    In : Éthique et Réglementation des Biobanques de recherche : Aspects opérationnels et perspectives
    
     Édition Biobanques Insermenté US 013, service Éthique et règlementation.
  
(2016)
La gestion des droits de propriété intellectuelle.
    In : Éthique et Réglementation des Biobanques de recherche : Aspects opérationnels et perspectives
    
     Édition Biobanques Insermenté US 013, service Éthique et règlementation.
    
    
    
    
  
  
    Gaillet, Aurore (2016)
La grenouille française et le bœuf allemand : propos franco-allemands sur les droits fondamentaux et les Grundrechte.
    In : Soixante ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes : Jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Université de la Sarre
    
     Société de Législation Comparée, coll. Droit comparé et européen.
    
      Series “Droit privé comparé et européen”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36517-064-2
  
(2016)
La grenouille française et le bœuf allemand : propos franco-allemands sur les droits fondamentaux et les Grundrechte.
    In : Soixante ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes : Jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Université de la Sarre
    
     Société de Législation Comparée, coll. Droit comparé et européen.
    
      Series “Droit privé comparé et européen”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36517-064-2
  
  
    De la Morena, Frédérique (2016)
La laïcité : un fondement de la République.
    In : La laïcité, des combats fondateurs aux enjeux d'aujourd'hui
    
     Privat.
    
      Series “Le Comptoir des idées”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7089-8414-1
  
(2016)
La laïcité : un fondement de la République.
    In : La laïcité, des combats fondateurs aux enjeux d'aujourd'hui
    
     Privat.
    
      Series “Le Comptoir des idées”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7089-8414-1
  
  
    Segonds, Marc (2016)
La lutte contre la corruption et les droits de l’homme.
    In : Mélanges Geneviève Giudicelli-Delage : Humanisme et justice
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 9782247159642
  
(2016)
La lutte contre la corruption et les droits de l’homme.
    In : Mélanges Geneviève Giudicelli-Delage : Humanisme et justice
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 9782247159642
  
  
    Beaussonie, Guillaume (2016)
La légitimité de la victime de l'infraction.
    In : La victime de l'infraction pénale : [XXIIe congrès de l'Association française de droit pénal, 15 et 16 octobre 2015, Grenoble] ; [organisé par l'Institut de sciences criminelles de Grenoble et l'Association française de droit pénal]
    
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-247-16090-7
  
(2016)
La légitimité de la victime de l'infraction.
    In : La victime de l'infraction pénale : [XXIIe congrès de l'Association française de droit pénal, 15 et 16 octobre 2015, Grenoble] ; [organisé par l'Institut de sciences criminelles de Grenoble et l'Association française de droit pénal]
    
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes et commentaires”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-247-16090-7
  
  
    Hoepffner, Hélène (2016)
La modification des contrats de concession.
    In: Le nouveau droit des concessions
    Clamour, Guylain and Ubaud-Bergeron, Marion (eds.)
     CREAM-Presses de la Faculté de droit et sciences politiques de Montpellier.
    
    
    
     ISBN 979-10-9107626-5
  
(2016)
La modification des contrats de concession.
    In: Le nouveau droit des concessions
    Clamour, Guylain and Ubaud-Bergeron, Marion (eds.)
     CREAM-Presses de la Faculté de droit et sciences politiques de Montpellier.
    
    
    
     ISBN 979-10-9107626-5
  
  
    Blanc, Didier (2016)
La responsabilité politique du gouvernement français du fait de son action européenne : vingt ans de résolutions européennes de l’article 88-4 C (1993-2013).
    In : La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne
    Geslot, Christophe
  
(2016)
La responsabilité politique du gouvernement français du fait de son action européenne : vingt ans de résolutions européennes de l’article 88-4 C (1993-2013).
    In : La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne
    Geslot, Christophe , Rosseto, Jean
, Rosseto, Jean and Monjal, Pierre Yves (eds.)
     Bruylant.
    
      Series “Rencontres européennes”
      
    
    
     p. 201.
     ISBN 9782802754756
 and Monjal, Pierre Yves (eds.)
     Bruylant.
    
      Series “Rencontres européennes”
      
    
    
     p. 201.
     ISBN 9782802754756
  
  
    Voizard, Karl-Henri (2016)
La régulation du secteur culturel.
    In : Du changement et de la permanence de l'Etat
    
     Publisud.
    
    
     pp. 403-427.
     ISBN 2362910709
  
(2016)
La régulation du secteur culturel.
    In : Du changement et de la permanence de l'Etat
    
     Publisud.
    
    
     pp. 403-427.
     ISBN 2362910709
  
  
    Perlo, Nicoletta (2016)
La répartition des compétences entre l’Etat, les collectivités territoriales et les individus en Italie.
    In : L'Union européenne et l'autonomie locale et régionale : Douzièmes Journées Jean Monnet
    
     BRUYLANT.
    
      Series “Colloques Jean Monnet”
      
    
    
    
     ISBN 9782802745228
  
(2016)
La répartition des compétences entre l’Etat, les collectivités territoriales et les individus en Italie.
    In : L'Union européenne et l'autonomie locale et régionale : Douzièmes Journées Jean Monnet
    
     BRUYLANT.
    
      Series “Colloques Jean Monnet”
      
    
    
    
     ISBN 9782802745228
  
  
    Viguier, Jacques (2016)
La solidarité familiale dans la saga du "Parrain".
    In : La famille au cinéma : regards juridiques et esthétiques
    
     Mare & Martin.
    
      Series “Droit et cinéma”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-84934-229-9
  
(2016)
La solidarité familiale dans la saga du "Parrain".
    In : La famille au cinéma : regards juridiques et esthétiques
    
     Mare & Martin.
    
      Series “Droit et cinéma”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-84934-229-9
  
  
    Corral-Regourd, Martine (2016)
La valorisation par la mise en réseau des biens culturels locaux.
    In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole.
    Bettio, Nathalie
  
(2016)
La valorisation par la mise en réseau des biens culturels locaux.
    In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole.
    Bettio, Nathalie , Collot, Pierre-Alain and Perlo, Nicoletta (eds.)
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du patrimoine culturel et naturel.”
      
    
    
     Paris. pp. 99-114.
     ISBN 978-2-343-09750-3
, Collot, Pierre-Alain and Perlo, Nicoletta (eds.)
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du patrimoine culturel et naturel.”
      
    
    
     Paris. pp. 99-114.
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
  
    Perlo, Nicoletta (2016)
La valorisation économique des biens culturels locaux : un nouveau référentiel d’action publique ? Le cas italien.
    In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du Patrimoine culturel et naturel”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
(2016)
La valorisation économique des biens culturels locaux : un nouveau référentiel d’action publique ? Le cas italien.
    In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du Patrimoine culturel et naturel”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2016)
Le Président de la République et les droits politiques.
    In: Le Président de la Vème République et les Libertés
    Bioy, Xavier and Rouvillois, Frédéric (eds.)
     PUF.
    
    
    
    
  
   (In Press)
  
(2016)
Le Président de la République et les droits politiques.
    In: Le Président de la Vème République et les Libertés
    Bioy, Xavier and Rouvillois, Frédéric (eds.)
     PUF.
    
    
    
    
  
   (In Press)
    Devèze, Jean (2016)
Le juge "facilitateur" de paix en droit des affaires.
    In: La paix un possible objectif pour les juristes en droit des affaires: actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre 2014 à Aix-en-Provence
    
     LGDJ.
    
      Series “Grand Colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04684-6
  
(2016)
Le juge "facilitateur" de paix en droit des affaires.
    In: La paix un possible objectif pour les juristes en droit des affaires: actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre 2014 à Aix-en-Provence
    
     LGDJ.
    
      Series “Grand Colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04684-6
  
  
    Kimmel-Alcover, Anne (2016)
Le mineur dans la procédure d'assistance éducative : un acteur de sa protection ?
    In : Personnes et Familles : Hommage à Jacqueline Pousson-Petit
    
     Presses de l'Université Toulouse I Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-130-7
  
(2016)
Le mineur dans la procédure d'assistance éducative : un acteur de sa protection ?
    In : Personnes et Familles : Hommage à Jacqueline Pousson-Petit
    
     Presses de l'Université Toulouse I Capitole.
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-130-7
  
  
    Giacuzzo, Jean-François (2016)
Le particularisme de la propriété publique.
    In : Les propriétés
    Veillon, Didier and Boudot, Michel (eds.)
     LGDJ-PU Poitiers.
    
      Series “Université d'été”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-56-6
  
(2016)
Le particularisme de la propriété publique.
    In : Les propriétés
    Veillon, Didier and Boudot, Michel (eds.)
     LGDJ-PU Poitiers.
    
      Series “Université d'été”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-56-6
  
  
    Kalflèche, Grégory (2016)
Le raisonnable dans les contrats publics.
    In : Le raisonnable en droit administratif : actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015
    
     Editions l'Epitoge.
    
      Series “L'Unité du droit”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-92684-10-0
  
(2016)
Le raisonnable dans les contrats publics.
    In : Le raisonnable en droit administratif : actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015
    
     Editions l'Epitoge.
    
      Series “L'Unité du droit”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-92684-10-0
  
  
    Paricard, Sophie (2016)
Le syndrome d'aliénation parentale et les droits fondamentaux de l'enfant.
    In : Séparations conflictuelles et aliénation parentale : enfants en danger
    
     Chronique sociale.
    
    
    
     ISBN 978-2-36717-165-4
  
(2016)
Le syndrome d'aliénation parentale et les droits fondamentaux de l'enfant.
    In : Séparations conflictuelles et aliénation parentale : enfants en danger
    
     Chronique sociale.
    
    
    
     ISBN 978-2-36717-165-4
  
  
    Regourd, Serge (2016)
Les Institutions de l’ordre républicain au prisme politique de l’œuvre d’Yves Boisset.
    In: Cinéma, droit et politique
    Ségur, Philippe and Rios, Rodriguez (eds.)
     Charles Corlet.
    
    
     p. 145.
     ISBN 9782847066326
  
(2016)
Les Institutions de l’ordre républicain au prisme politique de l’œuvre d’Yves Boisset.
    In: Cinéma, droit et politique
    Ségur, Philippe and Rios, Rodriguez (eds.)
     Charles Corlet.
    
    
     p. 145.
     ISBN 9782847066326
  
  
    Montemayor, Julian (2016)
Les Pyrénées, une nouvelle frontière pour Philippe II.
    In : Guerre et paix : les enjeux de la frontière franco-espagnole (XVIe-début XIXe siècle)
    
     Presses Universitaires de Bordeaux.
    
    
     pp. 33-60.
     ISBN 979-10-300-0082-5
  
(2016)
Les Pyrénées, une nouvelle frontière pour Philippe II.
    In : Guerre et paix : les enjeux de la frontière franco-espagnole (XVIe-début XIXe siècle)
    
     Presses Universitaires de Bordeaux.
    
    
     pp. 33-60.
     ISBN 979-10-300-0082-5
  
  
    Hermon, Carole (2016)
Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain.
    In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
    
     Presses universitaires de Poitiers/LGDJ.
    
      Series “Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-49-8
  
(2016)
Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain.
    In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
    
     Presses universitaires de Poitiers/LGDJ.
    
      Series “Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-90426-49-8
  
  
    Castets-Renard, Céline (2016)
Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : droit comparé et analyse économique du droit.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Jehan de Malafosse
    Huglo, Christian and Trébulle, François-Guy (eds.)
     LexisNexis.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2001-0
  
(2016)
Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : droit comparé et analyse économique du droit.
    In : Mélanges en l’honneur du Professeur Jehan de Malafosse
    Huglo, Christian and Trébulle, François-Guy (eds.)
     LexisNexis.
    
      Series “Mélanges”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-7110-2001-0
  
  
    Ginestet, Catherine (2016)
Les droits de la défense en procédure pénale.
    In : Libertés et droits fondamentaux : CRFPA grand oral
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-16055-6
  
(2016)
Les droits de la défense en procédure pénale.
    In : Libertés et droits fondamentaux : CRFPA grand oral
    
     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 978-2-247-16055-6
  
  
    Torricelli-Chrifi, Sarah (2016)
Les modes de production du droit : une fière allure !
    In : Les rythmes de production du droit : actes de la Journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
(2016)
Les modes de production du droit : une fière allure !
    In : Les rythmes de production du droit : actes de la Journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015
    
     Presses de l'université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
  
    Bétaille, Julien (2016)
Les obligations prudentielles : prévention et précaution.
    In : Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015 : colloque, les 5 et 6 février 2015, Université de Bordeaux ; organisé par le CERCCLE
    Cerda-Guzman, Carolina and Savonitto, Florian (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
    
     ISBN 978-2-37032-077-3
  
(2016)
Les obligations prudentielles : prévention et précaution.
    In : Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015 : colloque, les 5 et 6 février 2015, Université de Bordeaux ; organisé par le CERCCLE
    Cerda-Guzman, Carolina and Savonitto, Florian (eds.)
     Institut Universitaire Varenne.
    
    
    
     ISBN 978-2-37032-077-3
  
  
    Garnier, Florent (2016)
Les outils de la recherche en histoire du droit et des institutions : quelques évolutions contemporaines.
    In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs
    
     Presses Universitaires de Toulouse.
    
      Series “Actes de colloques- Institut fédératif de la recherche”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-116-1
  
(2016)
Les outils de la recherche en histoire du droit et des institutions : quelques évolutions contemporaines.
    In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs
    
     Presses Universitaires de Toulouse.
    
      Series “Actes de colloques- Institut fédératif de la recherche”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-116-1
  
  
    Mastor, Wanda (2016)
Les rapports de systèmes au sein d’un Etat fédéral : l’exemple des Etats-Unis.
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    Bonnet, Baptiste
  
(2016)
Les rapports de systèmes au sein d’un Etat fédéral : l’exemple des Etats-Unis.
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    Bonnet, Baptiste (ed.)
     LGDJ, une marque de Lextenso.
    
    
     Issy-les-Moulineaux pp. 1769-1781.
     ISBN 9782275040424
 (ed.)
     LGDJ, une marque de Lextenso.
    
    
     Issy-les-Moulineaux pp. 1769-1781.
     ISBN 9782275040424
  
  
    Gaudin, Hélène (2016)
Les recours entre Etats adhérents.
    In : La protection des droits de l'homme par les cours supranationales : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Université Toulouse 1, Capitole
    
     Pédone.
    
      Series “Publications de l'Institut international des droits de l'homme”
      
    
    
     pp. 161-175.
     ISBN 9782233008077
  
(2016)
Les recours entre Etats adhérents.
    In : La protection des droits de l'homme par les cours supranationales : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Université Toulouse 1, Capitole
    
     Pédone.
    
      Series “Publications de l'Institut international des droits de l'homme”
      
    
    
     pp. 161-175.
     ISBN 9782233008077
  
  
    Gaudin, Hélène (2016)
Les recours entre Etats adhérents.
    In : La protection des droits de l'Homme par les cours supranationales
    Andriantsimbazovina, Joël (ed.)
     Pédone.
    
    
     pp. 161-175.
     ISBN 9782233008077
  
(2016)
Les recours entre Etats adhérents.
    In : La protection des droits de l'Homme par les cours supranationales
    Andriantsimbazovina, Joël (ed.)
     Pédone.
    
    
     pp. 161-175.
     ISBN 9782233008077
  
  
    Labatut, Bernard (2016)
Les relations de l'Espagne avec l'Amérique Latine.
    In : Les Amériques : Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
(2016)
Les relations de l'Espagne avec l'Amérique Latine.
    In : Les Amériques : Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
  
    Labatut, Bernard and Coppolani, Antoine
 and Coppolani, Antoine (2016)
Les relations entre l'Amérique latine et le Moyen-Orient.
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
(2016)
Les relations entre l'Amérique latine et le Moyen-Orient.
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
  
    Hortala, Solenne (2016)
Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation.
    In : Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015
    
     LGDJ.
    
      Series “Actes de colloques, n° 25”
      
    
    
     Paris La Défense pp. 89-108.
     ISBN 9782361701338
  
(2016)
Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation.
    In : Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015
    
     LGDJ.
    
      Series “Actes de colloques, n° 25”
      
    
    
     Paris La Défense pp. 89-108.
     ISBN 9782361701338
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël (2016)
Les évolutions de la doctrine publiciste dans sa lecture des rapports entre les ordres juridiques.
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    Bonnet, Baptiste (ed.)
     LGDJ. Lextenso.
    
    
     pp. 1057-1066.
     ISBN 978-2-275-04042-4
  
(2016)
Les évolutions de la doctrine publiciste dans sa lecture des rapports entre les ordres juridiques.
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    Bonnet, Baptiste (ed.)
     LGDJ. Lextenso.
    
    
     pp. 1057-1066.
     ISBN 978-2-275-04042-4
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2016)
Liberté d’expression, liberté religieuse en France,  Francuska laickość a wolność religii.
    In : Conflit des valeurs ? La liberté d’expression et la liberté religieuse, O wolność słowa i religii. Praktyka i teoria : Colloque international 10 et 11 avril 2014
    
     Université de Varsovie, fondation Utriusque Juris.
    
    
     Varsovie, Wydawnictwo Sejmowe
  
(2016)
Liberté d’expression, liberté religieuse en France,  Francuska laickość a wolność religii.
    In : Conflit des valeurs ? La liberté d’expression et la liberté religieuse, O wolność słowa i religii. Praktyka i teoria : Colloque international 10 et 11 avril 2014
    
     Université de Varsovie, fondation Utriusque Juris.
    
    
     Varsovie, Wydawnictwo Sejmowe
    
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2016)
L’accès des partis politiques extrémistes aux élections.
    In: Les élections en France et en Russie : de la réglementation à la politique
    Baudoui, Marie-Elisabeth (ed.)
     Presses du Centre Michel de l'Hospital.
    
    
    
    
  
   (In Press)
  
(2016)
L’accès des partis politiques extrémistes aux élections.
    In: Les élections en France et en Russie : de la réglementation à la politique
    Baudoui, Marie-Elisabeth (ed.)
     Presses du Centre Michel de l'Hospital.
    
    
    
    
  
   (In Press)
    Andriantsimbazovina, Joël (2016)
L’accès à la justice au sein des droits de l’homme.
    In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement
    
     Presses universitaires de l'Université Toulouse 1-Capitole, LGDJ-Lextenso.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 26”
      
    
    
     pp. 49-62.
     ISBN 978-2-36170-138-3
  
(2016)
L’accès à la justice au sein des droits de l’homme.
    In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement
    
     Presses universitaires de l'Université Toulouse 1-Capitole, LGDJ-Lextenso.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 26”
      
    
    
     pp. 49-62.
     ISBN 978-2-36170-138-3
  
  
    Ndior, Valère (2016)
L’efficience, une approche juridique cynique ? À la recherche de la vertu du droit international économique.
    In : Cynisme et droit
    
     Lextenso.
    
    
    
     ISBN 979-1-095-30302-2
  
(2016)
L’efficience, une approche juridique cynique ? À la recherche de la vertu du droit international économique.
    In : Cynisme et droit
    
     Lextenso.
    
    
    
     ISBN 979-1-095-30302-2
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2016)
L’externalisation des activités de service public et ses limites.
    In: Regards croisés sur l'évolution du droit administratif en France et en Russie
    Dubreuil, Charles-André (ed.)
     PUF.
    
    
    
    
  
   (In Press)
  
(2016)
L’externalisation des activités de service public et ses limites.
    In: Regards croisés sur l'évolution du droit administratif en France et en Russie
    Dubreuil, Charles-André (ed.)
     PUF.
    
    
    
    
  
   (In Press)
    Dussart, Vincent (2016)
L’intelligibilité de la loi fiscale un objectif inaccessible ? Brèves réflexions sur la complexité du droit fiscal des affaires.
    In : Ecrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-247-15296-4
  
(2016)
L’intelligibilité de la loi fiscale un objectif inaccessible ? Brèves réflexions sur la complexité du droit fiscal des affaires.
    In : Ecrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-247-15296-4
  
  
    Kalflèche, Grégory (2016)
L’école doctorale et la recherche juridique.
    In: La recherche juridique vue par ses acteurs: actes de colloque du 21 février au Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-116-1
  
(2016)
L’école doctorale et la recherche juridique.
    In: La recherche juridique vue par ses acteurs: actes de colloque du 21 février au Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-116-1
  
  
    Bioy, Xavier (2016)
L’émergence d’une troisième fonction constitutionnelle : la faculté d’empêcher juridictionnelle.
    In : Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle
    
     Lextenso.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 9782275049762
  
(2016)
L’émergence d’une troisième fonction constitutionnelle : la faculté d’empêcher juridictionnelle.
    In : Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle
    
     Lextenso.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 9782275049762
  
  
    Perlo, Nicoletta (2016)
L’évolution du droit de la famille à travers le cinéma italien. De la Constitution de 1948 à aujourd’hui.
    In : La famille au cinéma : Regards juridiques et esthétiques
    
     LGDJ.
    
      Series “Droit et cinéma”
      
    
    
    
     ISBN 9782849342299
  
(2016)
L’évolution du droit de la famille à travers le cinéma italien. De la Constitution de 1948 à aujourd’hui.
    In : La famille au cinéma : Regards juridiques et esthétiques
    
     LGDJ.
    
      Series “Droit et cinéma”
      
    
    
    
     ISBN 9782849342299
  
  
    Querol, Francis (2016)
Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé.
    In : Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI
    
     Fondation Hanns SEIDEL.
  
(2016)
Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé.
    In : Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI
    
     Fondation Hanns SEIDEL.
    
    
    
    
  
  
    Mirabail, Solange (2016)
Mutation au plan personnel des liens créés par le mariage.
    In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-132-1
  
(2016)
Mutation au plan personnel des liens créés par le mariage.
    In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-36170-132-1
  
  
    Naim-Gesbert, Eric (2016)
Ordres juridiques et droit de l'environnement.
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    
     LGDJ.
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04042-4
  
(2016)
Ordres juridiques et droit de l'environnement.
    In : Traité des rapports entre ordres juridiques
    
     LGDJ.
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04042-4
  
  
    Labatut, Bernard and Melandri, Pierre
  
(2016)
Pactes internationaux : l'Amérique latine dans le système international.
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
 and Melandri, Pierre
  
(2016)
Pactes internationaux : l'Amérique latine dans le système international.
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
  
    Baron, Nacima , Crampes, Claude
, Crampes, Claude and Ursat, Xavier
  
(2016)
Partenariat public-privé, développement économique et territorialisation des ressources énergétiques en moyenne montagne.
    In : Territoires et mobilisations contemporaines : Regards sur un phénomène planétaire
    Guérin-Pace, France and Mesclier, Evelyne (eds.)
     Karthala.
    
      Series “Collection du CIST”
      
    
    Chapter 2. 
     Paris pp. 33-54.
     ISBN 9782811115951
 and Ursat, Xavier
  
(2016)
Partenariat public-privé, développement économique et territorialisation des ressources énergétiques en moyenne montagne.
    In : Territoires et mobilisations contemporaines : Regards sur un phénomène planétaire
    Guérin-Pace, France and Mesclier, Evelyne (eds.)
     Karthala.
    
      Series “Collection du CIST”
      
    
    Chapter 2. 
     Paris pp. 33-54.
     ISBN 9782811115951
  
  
    Garnier, Florent (2016)
Patrimoine et bien culturel : les enjeux du développement économique.
    In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du patrimoine culturel et naturel”
      
    
    
     pp. 15-24.
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
(2016)
Patrimoine et bien culturel : les enjeux du développement économique.
    In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel
    
     L'Harmattan.
    
      Series “Droit du patrimoine culturel et naturel”
      
    
    
     pp. 15-24.
     ISBN 978-2-343-09750-3
  
  
    Mastor, Wanda (2016)
Plaidoyer pour le gouvernement des juges.
    In : Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle
    Mouton, Stéphane
  
(2016)
Plaidoyer pour le gouvernement des juges.
    In : Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle
    Mouton, Stéphane (ed.)
     LGDJ.
    
    
     Issy-les-Moulineaux pp. 63-74.
     ISBN 9782275049762
 (ed.)
     LGDJ.
    
    
     Issy-les-Moulineaux pp. 63-74.
     ISBN 9782275049762
  
  
    Hermon, Carole (2016)
Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole.
    In : Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?
    
     Bruylant.
    
      Series “Droit(s) et développement durable”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-5204-2
  
(2016)
Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole.
    In : Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?
    
     Bruylant.
    
      Series “Droit(s) et développement durable”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-5204-2
  
  
    Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha
 and Mekki, Mustapha (2016)
Pour un dialogue droit privé-droit public en droit de l'environnement (avant-propos).
    In : Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ?
    
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04883-3
  
(2016)
Pour un dialogue droit privé-droit public en droit de l'environnement (avant-propos).
    In : Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ?
    
     LGDJ.
    
      Series “Grands colloques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-275-04883-3
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2016)
Pour un droit public du travail.
    In : Le Droit public du travail : actes du colloque de Clermont-Ferrand, 26 novembre 2014
    
     L’Epitoge-Lextenso.
    
      Series “L'Unité du droit”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-92684-11-7
  
(2016)
Pour un droit public du travail.
    In : Le Droit public du travail : actes du colloque de Clermont-Ferrand, 26 novembre 2014
    
     L’Epitoge-Lextenso.
    
      Series “L'Unité du droit”
      
    
    
    
     ISBN 979-10-92684-11-7
  
  
    Nélidoff, Philippe (2016)
Presence of the cross in Public space (chapter 4).
    In : Presence of the cross in public space : Experiences of selected European Countries
    
     Cambridge scholars Publishing.
    
    
     pp. 38-54.
     ISBN 978-1-4438-9970-3
  
(2016)
Presence of the cross in Public space (chapter 4).
    In : Presence of the cross in public space : Experiences of selected European Countries
    
     Cambridge scholars Publishing.
    
    
     pp. 38-54.
     ISBN 978-1-4438-9970-3
  
  
    Gau-Cabée, Caroline (2016)
Presse et justice : qu'en est-il de la présomption d'innocence?
    In : Histoire des justices en Europe - 1 : Valeurs, représentations, symboles
    
     Publications numériques Dikè / CTHDIP.
    
    
     pp. 195-207.
     ISBN 9782955578407
  
(2016)
Presse et justice : qu'en est-il de la présomption d'innocence?
    In : Histoire des justices en Europe - 1 : Valeurs, représentations, symboles
    
     Publications numériques Dikè / CTHDIP.
    
    
     pp. 195-207.
     ISBN 9782955578407
  
  
    De Grove-Valdeyron, Nathalie (2016)
Prestations sociales et abus de droit, la fin d’une solidarité sans limite.
    In : ZNEUZITI PRAVA
    
     Université Charles de Prague.
    
    
    
     ISBN 978-80-87975-43-5
  
(2016)
Prestations sociales et abus de droit, la fin d’une solidarité sans limite.
    In : ZNEUZITI PRAVA
    
     Université Charles de Prague.
    
    
    
     ISBN 978-80-87975-43-5
  
  
    Garnier, Florent and Shi, Jiayou
 and Shi, Jiayou (2016)
Préface.
    In : La protection juridique du patrimoine culturel en Chine
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Asie”
      
    
    
     pp. 13-15.
     ISBN 978-2-36170-134-5
  
(2016)
Préface.
    In : La protection juridique du patrimoine culturel en Chine
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Asie”
      
    
    
     pp. 13-15.
     ISBN 978-2-36170-134-5
  
  
    Labatut, Bernard , Cros, Laurence and Faure, Justine
, Cros, Laurence and Faure, Justine (2016)
Qu'est ce que l'antiaméricanisme en Amérique latine ?
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
(2016)
Qu'est ce que l'antiaméricanisme en Amérique latine ?
    In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours
    
     Robert Laffont.
    
      Series “Bouquins”
      
    
    
    
     ISBN 9782221125786
  
  
    Calandri, Laurence (2016)
Quelle place pour le Conseil supérieur de l’audiovisuel face à l’Autorité de la concurrence et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ?
    In : Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique
    
     Bruylant-Larcier.
    
      Series “Droit des technologies (Bruxelles)”
      
    
    
     pp. 165-190.
     ISBN 978-2-8044-8423-1
  
(2016)
Quelle place pour le Conseil supérieur de l’audiovisuel face à l’Autorité de la concurrence et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ?
    In : Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique
    
     Bruylant-Larcier.
    
      Series “Droit des technologies (Bruxelles)”
      
    
    
     pp. 165-190.
     ISBN 978-2-8044-8423-1
  
  
    Andriantsimbazovina, Joël (2016)
Quelques réflexions liminaires sur la protection des droits de l’homme par les cours supranationales.
    In : La protection des droits de l'homme par les cours supranationales
    Andriantsimbazovina, Joël, Burgorgue-Larsen, Laurence and Touzé, Sébastien (eds.)
     Pédone.
    
    
     pp. 13-28.
     ISBN 9782233008077
  
(2016)
Quelques réflexions liminaires sur la protection des droits de l’homme par les cours supranationales.
    In : La protection des droits de l'homme par les cours supranationales
    Andriantsimbazovina, Joël, Burgorgue-Larsen, Laurence and Touzé, Sébastien (eds.)
     Pédone.
    
    
     pp. 13-28.
     ISBN 9782233008077
  
  
    Golosov, Mikhail, Tsyvinski, Aleh and Werquin, Nicolas (2016)
Recursive Contracts and Endogenously Incomplete Markets.
    In: Handbook of Macroeconomics: Volume 2
    Taylor, John B. and Uhlig, Harald (eds.)
     Elsevier.
    
    Chapter 10. 
     pp. 725-841.
     ISBN 978-0-444-59487-7
  
(2016)
Recursive Contracts and Endogenously Incomplete Markets.
    In: Handbook of Macroeconomics: Volume 2
    Taylor, John B. and Uhlig, Harald (eds.)
     Elsevier.
    
    Chapter 10. 
     pp. 725-841.
     ISBN 978-0-444-59487-7
  
  
    Guignard, Didier (2016)
Réflexions sur l'expression "service public territorial".
    In : Du changement et de la permanence de l'État : Au cœur des mutations contemporaines
    
     Publisud.
    
    
     pp. 329-345.
     ISBN 2362910709
  
(2016)
Réflexions sur l'expression "service public territorial".
    In : Du changement et de la permanence de l'État : Au cœur des mutations contemporaines
    
     Publisud.
    
    
     pp. 329-345.
     ISBN 2362910709
  
  
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016)
Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ?
    In : L’éthique en matière sportive
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18”
      
    
    
    
     ISBN 9782361701291
  
(2016)
Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ?
    In : L’éthique en matière sportive
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18”
      
    
    
    
     ISBN 9782361701291
  
  
    Garnier, Florent (2016)
Temporalités juridiques ou quelques considérations historiques sur la production normative.
    In : Les rythmes de production du droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “IFR, Actes de colloques, n° 25”
      
    
    
     pp. 7-24.
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
(2016)
Temporalités juridiques ou quelques considérations historiques sur la production normative.
    In : Les rythmes de production du droit
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “IFR, Actes de colloques, n° 25”
      
    
    
     pp. 7-24.
     ISBN 978-2-36170-133-8
  
  
    Mastor, Wanda (2016)
Territoire et identité linguistique : l’exemple de la Corse.
    In : Du changement et de la permanence de l’Etat : au coeur des mutations contemporaines
    Regourd, Serge
  
(2016)
Territoire et identité linguistique : l’exemple de la Corse.
    In : Du changement et de la permanence de l’Etat : au coeur des mutations contemporaines
    Regourd, Serge , Hamdouni, Saïd
, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier
 and Guignard, Didier (eds.)
     Publisud.
    
    
     Paris, France pp. 207-219.
     ISBN 9782362910708
 (eds.)
     Publisud.
    
    
     Paris, France pp. 207-219.
     ISBN 9782362910708
  
  
    Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2016)
Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012.
    In : Mélanges en l'honneur du Professeur J. Pousson
    
     Presses universitaires de Toulouse.
    
    Chapter Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012. 
     pp. 69-80.
     ISBN 9782361701307
  
(2016)
Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012.
    In : Mélanges en l'honneur du Professeur J. Pousson
    
     Presses universitaires de Toulouse.
    
    Chapter Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012. 
     pp. 69-80.
     ISBN 9782361701307
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine (2016)
Vers l’article 10 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.
    In : Le contrôle des religions par l’État en Europe, hier et aujourd’hui
    Callebat, Bernard and De Courrèges, Hélène (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    Chapter I-2. 
     Toulouse pp. 51-59.
     ISBN 978-2-36170-128-4
  
(2016)
Vers l’article 10 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.
    In : Le contrôle des religions par l’État en Europe, hier et aujourd’hui
    Callebat, Bernard and De Courrèges, Hélène (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    Chapter I-2. 
     Toulouse pp. 51-59.
     ISBN 978-2-36170-128-4
  
  
    Blanquet, Marc (2016)
Závĕrečné hodnocenί přίspĕvku.
    In: Zneužitί Práva
    
     L. Tichỳ, S. Maslowski / ediční řady.
    
    
    
     ISBN 978-80-87975-43-5
  
(2016)
Závĕrečné hodnocenί přίspĕvku.
    In: Zneužitί Práva
    
     L. Tichỳ, S. Maslowski / ediční řady.
    
    
    
     ISBN 978-80-87975-43-5
  
  
 
  
                         
                        



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