A
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2002)
Réflexions sur la responsabilité pénale de l'entreprise en droit du travail.
In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax
Presses des sciences sociales Toulouse 1.
pp. 159-180.
ISBN 2-909628-70-1
Arseguel, Albert
(2002)
La représentativité des syndicats.
In : Le syndicalisme salarié - sous la direction de Bernadette Lardy-Pélissier
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
ISBN 2-247-04983-4
Arseguel, Albert
(2002)
Réflexions sur la théorie de la représentation syndicale.
In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
pp. 401-427.
ISBN 2-909628-70-1
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2002)
Personnel de manutention, Gestion sociale du personnel de manutention, Hygiène et sécurité, Santé, Contrat à durée déterminée, Femmes , Jeunes travailleurs, Travail temporaire, Responsabilité pénale du chef d’entreprise , Responsabilité pénale des personnes morales, Délégation de pouvoir, Nouveaux contrats de travail.
In : Lamy Manutention
Lamy.
ISBN 2-7212-0991-4
(In Press)
Aubert, Cécile and Laffont, Jean-Jacques
(2002)
Designing Infrastructure Regulation in Developing Countries.
In: Competition Policy in Regulated Industries: Approaches for Emerging Economies
The Johns Hopkins University Press.
Chapter 1.
ISBN 1-931003-36-X
Aubert, Cécile and Laffont, Jean-Jacques
(2002)
Multiregulation in Developing Countries.
In: World Development Report: Background paper
World Development Bank.
Auray, Stéphane, Collard, Fabrice
and Fève, Patrick
(2002)
Real Indeterminacy in a Cash-In-Advance Economy.
In: Market Imperfections and Macroeconomic Dynamics
Hairault, Jean-Olivier and Kempf, Hubert (eds.)
Kluwer Academic Publishers.
Chapter 7.
pp. 163-178.
B
Baisnée, Olivier
(2002)
Can political journalism exist at the EU level?
In: Political Journalism
Routledge.
London pp. 108-128.
Beato, Paulina and Laffont, Jean-Jacques
(2002)
Pricing Monopoly Segments of Regulated Industries in Developing Countries.
In: Competition Policy in Regulated Industries: Approaches for Emerging Economies
Beato, Paulina and Laffont, Jean-Jacques (eds.)
The Johns Hopkins University Press.
Chapter 5.
ISBN 9781931003360
Beignier, Bernard and Labrusse-Riou, Catherine
(2002)
Préface.
In : Droit et progrès scientifique : science du droit, valeurs et biomédecine
Presses universitaires de France.
Series “Partage du savoir”
Paris
ISBN 2-13-053204-7
Belloubet, Nicole
(2002)
Préface.
In : Aux origines de la Constitution de la IVe République
Dalloz.
Paris
Blanquet, Marc
(2002)
Agences de l’Union et gouvernance européenne.
In : Les agences de l’Union européenne
Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse.
Toulouse pp. 43-78.
Blanquet, Marc
(2002)
La coopération entre les Etats membres et les Institutions.
In : L’Union européenne, carrefour de coopérations
LGDJ.
pp. 115-181.
Blanquet, Marc
(2002)
Les consommateurs dans la Politique agricole commune.
In : Le droit communautaire de la consommation
La Documentation française.
Series “Travaux de la CEDECE”
pp. 63-99.
Blin, Olivier
(2002)
Les structures des agences de l'Union européenne.
In : Les agences de l'Union européenne
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-71-X
C
Cabanis, André
(2002)
L'héritage de l'histoire syndicale.
In : Le syndicalisme salarié
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 1-6.
ISBN 2-247-04983-4
Cabanis, André
(2002)
La presse vaudoise.
In : Vaud sous l'Acte de Médiation 1803-1813
Société vaudoise d'histoire et d'archéologie.
Series “Bibliothèque historique vaudoise”
Lausanne pp. 351-356.
ISBN 2-88454-122-5
Cabanis, André
(2002)
La science et le mythe. La naissance de la statistique et discours sur les deux France.
In : Une passion de l'histoire. Histoire(s), mémoire(s) et Europe : hommage au professeur Charles-Olivier Carbonell
Privat.
Series “Regards sur l'histoire”
Toulouse pp. 105-112.
ISBN 2-7089-5802-X
Cabanis, André and Devaux, Olivier
(2002)
Prendre le pouvoir selon Benjamin Constant : ni la force, ni la légitimité d'origine.
In : Prendre le pouvoir : force et légitimité
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6”
Toulouse pp. 227-237.
ISBN 2-909628-81-7
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2002)
Le fait religieux dans les constitutions asiatiques.
In : Droit et religions en Asie du Sud-Est
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 33-43.
ISBN 2-909628-74-4
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2002)
Vingt ans après : deux enquêtes sur le corps des sous-préfets, 1981-2000.
In : Préfet et développement local
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
Paris pp. 187-198.
ISBN 2-247-04826-9
Cazals, Catherine, Duchemin, Pascale
, Florens, Jean-Pierre
, Roy, Bernard
and Vialaneix, Olivier
(2002)
An Econometric Study of Cost Elasticity in the Activities of Post Office Counters.
In: Postal and Delivery Services: Pricing, Productivity, Regulation and Strategy
Springer.
Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”, Vol. 41.
pp. 161-170.
ISBN 978-0-7923-7638-5
Cheikbossian, Guillaume
(2002)
Droits de Propriété, Restructuration et Recherche de Rentes.
In : Analyses Economiques de la Transition Post-Socialiste
La découverte.
Series “Recherches”
Chapter 3.
pp. 101-118.
ISBN 9782707137111
Cremer, Helmuth, De Donder, Philippe
and Rodriguez, Frank
(2002)
Funding the Universal Service Obligation Under Liberalisation.
In: Postal and Delivery Services: Pricing, Productivity, Regulation and Strategy
Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.)
Springer US.
Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”, Vol. 41.
pp. 31-53.
ISBN 978-1-4613-0253-7
Cremer, Helmuth, Gahvari, Firouz and Ladoux, Norbert
(2002)
Externalities and Optimal Taxation.
In: Environmental Policy Making in Economies with Prior Tax Distortions
Edward Elgar Publishing.
ISBN 978 1 84064 727 3
Cremer, Helmuth, Roy, Bernard
, Toledano, Joëlle
and de Villemeur, Étienne
(2002)
Pricing and Worksharing Discounts in the Postal Sector.
In: Postal and Delivery Services: Delivering on Competition
Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.)
Springer.
Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”, Vol. 44.
pp. 33-48.
ISBN 978-1-4615-0233-3
Crouzatier, Jean-Marie
(2002)
La France et les actions humanitaires : le discours généreux et la politique modeste d’une puissance moyenne.
In : La politique étrangère de la France et les droits de l'Homme
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 73-88.
Crouzatier, Jean-Marie
(2002)
La justice et la vertu : les fondements de l’ordre juridique et politique dans la tradition confucéenne.
In : Droit et religions en Asie du sud-est
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
Crouzatier, Jean-Marie
(2002)
Les relations centre/périphérie dans les Etats modernes : approche de droit comparé en Europe.
In : Les rapports centre - périphérie dans les démocraties modernes
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 49-61.
Crouzatier, Jean-Marie
(2002)
Préface.
In : Ecrits politiques et constitutionnels (CABANNE Jean-Claude)
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
D
De Donder, Philippe and Hindriks, Jean
(2002)
Voting over Social Security with Uncertain Lifetimes.
In: Institutional and Financial Incentives for Social Insurance
d'Aspremont, Claude, Ginsburgh, Victor, Sneessens, Henri and Spinnewyn, Frans (eds.)
Kluwer.
pp. 201-220.
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2002)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments.
In : Les Agences de l’Union européenne. Recherche sur les organismes communautaires décentralisés
Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse.
Series “Etudes de l'IREDE”
Toulouse
Delvit, Philippe
(2002)
Les sociétés coopératives de reconstruction : une lecture juridique ?
In : La grande reconstruction : reconstruire le Pas-de-Calais après la Grande guerre
Archives départementales du Pas de Calais.
Arras pp. 53-64.
ISBN 2-86062-031-1
Desbarats, Isabelle
(2002)
La notion d'unité économique et sociale en droit du travail.
In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax
Presses des sciences sociales Toulouse 1.
Toulouse pp. 75-92.
ISBN 2-909628-70-1
Dussart, Vincent
(2002)
L’autonomie financière des agences européennes.
In : Les Agences européennes. Recherche sur les organismes décentralisés
Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse.
Dussart, Vincent and Roussillon, Henry
(2002)
Le rôle des finances publiques dans les rapports centre/périphérie : l'exemple français.
In : Les rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes
Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse.
E
Eymeri-Douzans, Jean-Michel
(2002)
Définir "la position de la France" dans l'Union européenne : la médiation interministérielle des géralistes du SGCI.
In : Le gouvernement du compromis : courtiers et généralistes dans l'action publique
Economica.
Series “Etudes politiques”
Paris
Eymeri-Douzans, Jean-Michel
(2002)
Les gardiens de l'Etat.
In : Science politique et interdisciplinarité
Publications de la Sorbonne.
Paris pp. 161-174.
F
Florens, Jean-Pierre, Marcy, Sarah and Toledano, Joëlle
(2002)
Mail Demand in the Long and Short Term.
In: Postal and Delivery Services: Pricing, Productivity, Regulation and Strategy
Springer.
Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”, Vol. 41.
Chapter 10.
pp. 171-190.
ISBN 0-7923-7638-2
G
Garnier, Florent
(2002)
Le recouvrement de l’impôt à Millau (1375-1400).
In : L’impôt public et le prélèvement seigneurial en France, fin XIIe-début XVIe siècle : Tome III - Les techniques
Comité pour l'histoire économique et financière de la France / IGPDE.
ISBN 978-2-11-093695-0
Garnier, Florent
(2002)
Les dépenses consulaires millavoises de 1375 à 1415 : ni paix ni guerre.
In : La fiscalité des villes au Moyen Âge : La redistribution de l'impôt
Menjot, Denis and Sánchez Martínez, Manuel (eds.)
Privat.
ISBN 2-7089-5800-3
Garnier, Florent, Menjot, Denis
, Boucheron, Patrick
and Sanchez Martinez, Manuel
(2002)
Aperçu historiographique critique des méthodes d’analyse des dépenses urbaines.
In : La fiscalité des villes au Moyen Age : 3. La redistribution de l’impôt
Menjot, Denis and Sanchez Martinez, Manuel (eds.)
Privat.
ISBN 978-2708958005
Gasmi, Farid, Laffont, Jean-Jacques
and Sharkey, William W.
(2002)
Universal Service in Densely Populated Developing Countries.
In: Telecommunications Reform in India
Dossani, Rafiq (ed.)
Quorum Books.
ISBN 1-56720-502-x
Gozzi, Marie-Hélène
(2002)
A propos de la responsabilité des gouvernants. L'arrêt Kadhafi : la négation du droit pénal international (au sujet de l'arrêt Cass. crim., 13 mars 2001, n°1414).
In : Livre noir : terrorisme et responsabilité pénale internationale
SOS Attentats.
Paris pp. 177-184.
H
Hamdouni, Saïd
(2002)
La conditionnalité de l'aide au respect des droits de l'homme.
In : La politique étrangère de la France et les droits de l'homme
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-75-2
Hege, Ulrich and Mella-Barral, Pierre
(2002)
Reorganization Law and Dilution Threats in Different Financial Systems.
In: Corporate Governance Regimes
McCahery, Jospeh A., Moerland, Piet, Raaijmakers, Theo and Renneboog, Luc (eds.)
Oxford University Press.
Chapter V.
pp. 470-490.
ISBN 978-0199247875
K
Krajeski, Didier
(2002)
Assurance de protection juridique.
In : Droit et déontologie de la profession d'avocat - Sous la dir. de Bernard Beignier, Bernard Blanchard, Jean Villacèque
Presses Universitaires de France.
Series “Droit Fondamental”
Paris
ISBN 2-13-052150-9
Krynen, Jacques
(2002)
1465 : Louis XI perd le pouvoir.
In : Prendre le pouvoir : force et légitimité
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n°6”
Toulouse pp. 101-117.
ISBN 2-909628-81-7
Krynen, Jacques
(2002)
Cinq notices : "droit naturel", "Etat", "inaliénabilité", "Pierre d’Ailly", "souveraineté".
In : Dictionnaire du Moyen-Âge
Presses universitaires de France.
Paris
ISBN 2-13-051825-7
Krynen, Jacques
(2002)
De la représentation à la dépossession du roi : les parlementaires "prêtres de la justice".
In : La représentation dans la tradition du "ius civile" en Occident
Ecole française de Rome.
Series “Mélanges de l'Ecole française de Rome. Moyen-Âge”
Rome pp. 95-119.
Krynen, Jacques
(2002)
La souveraineté royale.
In : Les tendances actuelles de l'histoire du Moyen-Âge en France et en Allemagne
Publications de la Sorbonne.
Series “Histoire ancienne et médiévale”
Paris pp. 299-302.
ISBN 2-85944-388-6
Krynen, Jacques
(2002)
Le droit : une exception aux savoirs du prince.
In : Le savoir du prince du Moyen-Âge aux Lumières
Fayard.
Series “L'Esprit de la cité”
Paris pp. 51-67.
ISBN 2-213-61100-9
Krynen, Jacques
(2002)
Saint Louis, législateur au miroir des Mendiants.
In : Etat romain, Etat moderne : la place du droit
Ecole française de Rome.
Series “Mélanges de l'Ecole française de Rome. Moyen-Âge”
Rome pp. 945-961.
Krynen, Jacques
(2002)
The absolute Monarchy and the French Unification of private Rights.
In: Privileges and rights of citizenship : law and the juridical construction of civil society
Robbins Collection.
Series “Studies in comparative legal history”
(15)
Berkeley pp. 22-55.
ISBN 9781882239139
L
Laffont, Jean-Jacques
(2002)
Comment rationaliser les ventes aux enchères ?
In : Explosion des Mathémathiques
SMF et SMAI.
pp. 56-60.
ISBN 2-85629-120-1
Laffont, Jean-Jacques
(2002)
Efficient Network Access Pricing Rules for Developing and Transition Economics (part II).
In: Second-Generation Reforms in Infrastructures Services
Johns Hopkins University Press.
Chapter 7.
ISBN 1-931003-01-7
Laffont, Jean-Jacques
(2002)
Pourquoi Réguler ?
In : Stratégies d'Entreprises dans les Nouvelles Régulations
Chevalier, Jean-Marie, Ekeland, Ivar, Frison-Roche, Anne-Marie and Kalika, Michel (eds.)
PUF.
Series “Droit-Ethique-Société”
pp. 17-34.
ISBN 2-13-052415-X
Lattes, Jean-Michel
(2002)
De l'ouvrier des forges au cyber-salarié : étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie.
In : Marché(s) et Hiérarchie(s)
Lacombe-Saboly, Michèle and Cailluet, Ludovic (eds.)
Presses de l'université Toulouse 1 Sciences sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisations”
Toulouse pp. 235-246.
ISBN 2-909628-85-X
Lattes, Jean-Michel
(2002)
Pouvoir et juges.
In : Le pouvoir du chef d'entreprise
Pélissier, Jean
(ed.)
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
Paris pp. 79-97.
ISBN 2247047076
Le Roy, Hervé
(2002)
La justification d'un coup d'Etat selon un chroniqueur breton engagé.
In : Prendre le pouvoir : force et légitimité
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6”
Toulouse pp. 119-136.
ISBN 2-909628-81-7
M
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
(2002)
Conflit de juridictions, commerce électronique et consommateur en Europe.
In : Les premières journées internationales du droit du commerce électronique, Actes du Colloque de Nice des 23, 24, et 25 octobre 2000, sous la responsabilité scientifique d'Eric A. Caprioli
LexisNexis.
Series “Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise”
(199)
p. 77.
ISBN 978-2-7111-3408-3
Mascala, Corinne
(2002)
Criminalité et contrat électronique.
In : Le contrat électronique-- Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
Éd. Panthéon-Assas.
Paris p. 115.
ISBN 2-913397-31-X
Mastor, Wanda
(2002)
Elaboration des chronologies Homme et société.
In : Encyclopaedia Universalis, CD-ROM
Universalis.
Molinier, Joël
(2002)
La coopération interinstitutionnelle dans la procédure budgétaire.
In : L’Union européenne, carrefour de coopérations
LGDJ.
Molinier, Joël
(2002)
Le régime contentieux des agences de l’Union européenne.
In : Les agences de l’Union européenne, recherche sur les organismes communautaires décentralisés
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Etudes de l’IRDEIC”
Monsérié-Bon, Marie-Hélène
(2002)
Préface.
In : L'effet réel de la procédure collective : essai sur la saisie collective du gage commun des créanciers, Marc Sénéchal
Litec.
Series “Bibliothèque de droit de l'entreprise”
Paris
ISBN 2-7111-3467-9
Montemayor, Julian
(2002)
Les évêques et la formation du peuple chrétien en Espagne (1600-1800).
In : Les chemins de Rome : les visites ad limina à l'époque moderne dans l'Europe méridionale et le monde hispano-américain (XVIe - XIXe siècle)
Ecole française de Rome.
Series “Collection de l'Ecole française de Rome”
Rome pp. 185-196.
ISBN 2-7283-0526-9
Mouton, Stéphane
(2002)
Avant-propos.
In : Ecrits politiques et constitutionnels : mélanges Jean-Claude Cabanne
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-67-1
N
Nicod, Marc
(2002)
Le testament du militaire (de l’enlèvement des Sabines à Verdun).
In : Guerre et paix dans l'Orient méditerranéen
L'Harmattan.
Paris p. 151.
ISBN 2-7475-2127-3
Nélidoff, Philippe
(2002)
La monarchie française selon le cardinal de Bernis : la légitimité sans la force.
In : Prendre le pouvoir : force et légitimité
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6”
Toulouse pp. 151-167.
ISBN 2-909628-81-7
O
Oliva, Anne-Marie
(2002)
La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie.
In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement
La Documentation française.
Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)”
Paris
P
Pagano, Marco and Straub, Stéphane
(2002)
Ensuring Willingness to Repay in Paraguay.
In: Defusing Default, Incentives and Institutions
Inter-American Development Bank.
ISBN 978-1886938984
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(2002)
La loi applicable au commerce électronique.
In : Le contrat électronique : travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
Editions Panthéon-Assas.
Series “Droit privé”
Paris
ISBN 2-913397-31-X
Poumarède, Jacques
(2002)
Les préfets inventeurs de la régionalisation économique : l'exemple de la région de Toulouse.
In : Préfet et développement local
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
(57)
Paris pp. 151-169.
ISBN 2-247-04826-9
Poumarède, Jacques
(2002)
L’édit de Nantes (1598) : une reconnaissance du droit à la différence religieuse ?
In : Le droit à la différence
Presses Universitaires d’Aix-Marseille.
Series “Laboratoire de Théorie du Droit”
(57)
Aix-en-Provence pp. 19-43.
ISBN 2-7314-0306-3
Poumarède, Jacques
(2002)
Notices "Adultère", "Affinité", "Bâtard", "Célibat", "Concubinage", "Divorce", "Donation", "Dot", "Douaire", "Fornication", "Frérêche", "Majorité", "Mariage", "Meuble", "Parenté", "Propres", "Succession".
In : Dictionnaire du Moyen-Âge
Presses Universitaires de France.
Paris
ISBN 2-13-051825-7
Pourcher, Yves
(2002)
Les clichés de la Grande Guerre. Entre histoire et fiction.
In : La Grande Guerre 1914-1918 : 80 ans d’historiographie et de représentations
Université Paul Valéry.
Montpellier pp. 365-391.
Pourcher, Yves
(2002)
Zur politischen Ethnologie des Ersten Weltkriegs.
In: Politik und Bedeutung. Studien zu den kulturellen Grundlagen politischen Handelns und politischer Institutionen
Westdeutscher Verlag.
Wiesbaden pp. 53-66.
Pousson, Alain
(2002)
Convictions religieuses et activité salariée.
In : Mélanges dédiés au président Michel Despax
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 249-276.
ISBN 2-909628-70-1
Pousson, Alain
(2002)
Domicile et identité.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 529-564.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Alain
(2002)
L'identité professionnelle.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 565-626.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Alain
(2002)
La problématique des personnes sans Etat civil en Guyane française.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 283-295.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Jacqueline
(2002)
Empreintes génétiques et filiation : les discordances et les incohérences de la justice.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 431-462.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Jacqueline
(2002)
L'attitude du législateur face aux concubinages aux Pays-Bas.
In : Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé. Etudes offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi
Litec.
Paris pp. 473-492.
ISBN 2-7111-3383-4
Pousson, Jacqueline
(2002)
L'identification du groupe familial au Japon.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 243-250.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Jacqueline
(2002)
L'identité de la personne humaine au Royaume-Uni.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 343-365.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Jacqueline
(2002)
Le droit à l'identité sexuée et sexuelle dans les droits européens.
In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé
Bruylant.
Bruxelles pp. 719-772.
ISBN 2-8027-1601-8
Pousson, Jacqueline
(2002)
Procréation artificielle dans les pays romanistes.
In : Biomedecine, the Family and Human Rights
Kluwer Law International.
pp. 515-544.
R
Rapp, Lucien
(2002)
L'accés au réseau Internet, aspects juridiques et financiers.
In : Contributions de droit européen
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Cahiers de l'IREDE, n°2”
Toulouse
ISBN 2-909628-78-7
Rapp, Lucien
(2002)
L'agence à "double visage" : l'exemple d'Eurocontrol.
In : Les agences de l'Union européenne
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Cahiers de l'IREDE, n°3”
Toulouse
ISBN 2-909628-71-X
Regourd, Serge
(2002)
L'image contre le droit : l'exemple de la guerre du Kosovo.
In : L'image
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Revue "Civilisations", n°6”
Toulouse
ISBN 2-909628-81-7
Regourd, Serge
(2002)
Préface.
In : L'investissement international et le droit au développement
L'Harmattan.
Series “Nouvelle bibliothèque de thèses”
Paris
ISBN 2-7475-2877-4
Reynès, Brigitte
(2002)
La notion de travailleur salarié en droit communautaire : une notion en devenir.
In : Mélanges dédiés au président Michel Despax
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-70-1
Reynès, Brigitte
(2002)
Parties sur le "Contrat de travail à durée déterminée : recours, régime", "Licenciement économique : motif, procédures", "Indemnités de rupture : régime social et fiscal".
In : L'entreprise et ses salariés
Editions du Jurisclasseur.
Series “Juriscompact”
Paris
ISBN 2-7110-0097-4
Roussillon, Henry
(2002)
In memoriam Jean-Claude Cabanne 1944-1998.
In : Ecrits politiques et constitutionnels
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-67-1
Roussillon, Henry
(2002)
Préface.
In : Le Conseil constitutionnel et l'alternance
LGDJ.
Series “Bibliothèque constitutionnelle et de science politique”
Paris
ISBN 2-275-02227-9
Roussillon, Henry
(2002)
Préface.
In : Les rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-68-X
Roussillon, Henry
(2002)
Préface.
In : La notion de République dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
LGDJ.
Series “Bibliothèque constitutionnelle et de science politique”
Paris
ISBN 2-275-02151-5
Roussillon, Henry
(2002)
Préface.
In : Gouvernants : quelle responsabilité ?
L'Harmattan.
Series “Logiques juridiques”
Paris
ISBN 2-7384-9931-7
Rozès, Louis
(2002)
L'obligation de rendre compte.
In : Mélanges dédiés au président Michel Despax
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 107-121.
ISBN 2909628701
Rueda, Frederique
(2002)
La pensée politique de Confucius – Une analyse des Entretiens.
In : Droit et Religions en Asie du Sud-est – Actes de la Journée d'Etudes tenu à Perpignan le 10 mai 2001
PUSS.
Toulouse pp. 125-157.
S
Seabright, Paul
(2002)
Conflicts of Objectives and Task Allocation in Aid Agencies: general issues and applications to the European Union.
In: Institutional Economics of Foreign Aid
Martens, Bertin (ed.)
Cambridge University Press.
Sebastien, Gilles
(2002)
L’office communautaire des variétés végétales.
In : Les agences de l’Union européenne : Recherche sur les organismes communautaires décentralisés
Université des Sciences sociales de Toulouse.
Series “Les études de l’IREDE”
p. 281.
T
Théron, Jean-Pierre
(2002)
Présentation.
In : La politique étrangère de la France et les droits de l'homme
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-75-2
V
Viguier, Jacques
(2002)
La réorganisation administrative du territoire en France.
In : Les rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-68-X
Viola, André
(2002)
Les tendances sécessionnistes de certaines parties du territoire français (Corse, Nouvelle-Calédonie...).
In: les Rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes
Presses de l'université Toulouse Capitole.
Toulouse
ISBN 2-909628-68-X
W
Weisbein, Julien
(2002)
La question de l'espace public européen.
In : L'opinion européenne 2002
Presses de Sciences-Po.
Paris pp. 91-108.