Article

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Vivre avec de nouvelles limites ? Actes du Colloque du GREP "Habiter la Terre demain", 1er avril 2023. pp. 27-44.

Jazottes, Gérard and Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2021) Le défi d'une IA inclusive et responsable. Droit Social (n°2). pp. 100-105.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard (2021) Le défi d’une IA inclusive et responsable. Droit social (n° 2).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2018) Rémunération des dirigeants et RSE. Journal des sociétés (n°165). p. 35.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) De la performance environnementale à la responsabilité environnementale. Revue Lamy Droit des affaires (n°128). pp. 19-34.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) Quel rôle pour l’entreprise après l’Accord de Paris ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial). pp. 119-133.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) Quel rôle pour l’entreprise après l’Accord de Paris ? Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° HS17). pp. 119-133.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) La reconnaissance légale de l’entreprise sociale et solidaire. Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires (40).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) La reconnaissance légale de l’entreprise sociale et solidaire. Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires (n°40). p. 9.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Queinnec, Y. (2016) Reporting extra-financier et gouvernance des sociétés : regard sur un outil au service d’un devoir de vigilance effectif. Revue Lamy Droit des affaires (n°117). p. 20.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) Reporting extra-financier et gouvernance des sociétés : regard sur un outil au service d’un devoir de vigilance effectif. Revue Lamy Droit des affaires (117).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2015) Loi Macron : quels apports en matière de développement durable et quelles réformes en droit de l'environnement ? Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (6).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) « L’entreprise sociale et solidaire : regards sur un nouveau sujet de droit naissant », in L’entrepreneuriat social, Actes du colloque de Toulouse. Revue Lamy Droit des affaires (88).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) L’alerte en matière de santé publique et d’environnement : regards sur la loi du 16 avril 2013. Revue Lamy Droit des affaires (84).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Fascicule « Environnement et Droit du travail » (en collaboration avec I. Desbarats). JurisClasseur Environnement et développement durable.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Le préjudice environnemental dans tous ses états. Revue Lamy Droit des affaires (78).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) Responsabilité de l’actionnaire de contrôle et passif environnemental : de nouveaux risques pour les groupes de sociétés. Actes pratiques & ingénierie sociétaire. pp. 13-20.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Le marché de la consommation durable : regards sur la loyauté des pratiques commerciales. Contrats Concurrence Consommation. pp. 6-12.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Le marché de la consommation durable : regards sur la loyauté des pratiques commerciales. Contrats Concurrence Consommation (n°12). pp. 6-12.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) L’avènement d’une reddition environnementale de nature contractuelle : l’annexe « verte » du bail commercial. Revue de droit des affaires (74). pp. 85-87.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Propriété foncière et détention de déchets : responsabilité du propriétaire d’un site pollué : A propos de l’arrêt Cass. civ. 3° du 11 juillet 2012 (pourvoi 11-10.478, FS P+B+R+I, ADEME c/ Mmes Y. et Z.). Revue Lamy Droit des affaires (74). pp. 18-24.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Prendre la RSE au sérieux ? L’obligation légale d’information sociale, environnementale et sur le développement durable en droit des sociétés. Revue des sociétés, Journal des sociétés (100). pp. 44-54.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Le droit économique au soutien de la protection de l'environnement : les apports de la Loi Grenelle 2 à la gouvernance des entreprises et des consommateurs. Revue juridique de l'environnement (RJE). pp. 129-175.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) L'autre "affaire du voile" : convictions sociétaires versus responsabilité environnementale des groupes. Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 10-17.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) L'entreprise et ses parties prenantes externes : l'aiguillon des associations de protection de l'environnement. Revue Lamy Droit des affaires (52). pp. 83-85.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Volonté individuelle et développement durable: un langage privatiste pour une pensée collective. Revue Belge Aménagement et Environnement (3). pp. 105-114.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) Regards sur l'alerte écologique : le salarié et ses représentants, sujets actifs de la sauvegarde de l'environnement ? Droit et Ville (n°68). pp. 47-71.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) De l' "évolution des espèces" : vers une responsabilité environnementale des groupes de sociétés. Revue Lamy Droit des affaires (42). pp. 10-19.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) RSE et milieu du travail : éléments juridiques pour une montée en puissance environnementale des parties prenantes internes. Revue des sociétés, Journal des sociétés (69). pp. 23-33.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) De quelques éléments de régulation des démarches volontaires en matière de RSE. Revue Lamy Droit des affaires (40). pp. 71-74.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) Propos introductifs: De la loi de l'oeconomie. Revue Lamy Droit des affaires (40). p. 61.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'entreprise bioacteur. Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (n°19). pp. 36-54.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Entreprise et responsabilité : aperçu de quelques avancées récentes du développement durable dans la vie des affaires. Revue Lamy Droit des affaires (32). pp. 61-67.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) De la responsabilité écologique... Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 75-76.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Montée en puissance de l'information environnementale dans le rapport de gestion et les comptes de l'entreprise. Revue Lamy Droit des affaires (24). pp. 70-71.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2008) Environnement et droit du travail. JurisClasseur Environnement et développement durable (2330).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2007) Pratiques commerciales : l'émergence juridique du commerce équitable. Revue Lamy Droit des affaires (12). pp. 73-83.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2006) La nouvelle géographie juridique des sites industriels pollués : points de relief et zones de méandres de l'obligation de remise en état. Droit et ville (62). pp. 7-59.

Attal, Michel, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine, Luby, Monique, Besrour, Rim, Blin, Olivier, Bostanji, Sami, Delpy, Christophe, Fabriès-Lecea, Eugénie, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Meddeb, Mounir, Nadaud, Marion, Raynouard, Arnaud and Rueda, Isabelle (2005) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (5).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2004) Internormativité et réseau d'autorités : regards sur la méthode communautaire en droit de l'environnement. Les Petites affiches (200). pp. 54-62.

Attal, Michel, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine, Luby, Monique, Besrour, Rim, Blin, Olivier, Jazottes, Gérard, Delpy, Christophe, Fabriès-Lecea, Eugénie, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Meddeb, Mounir, Kostopoulos, Kostis, Raynouard, Arnaud and Rueda, Isabelle (2004) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (37).

Attal, Michel, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine, Luby, Monique, Besrour, Rim, Blin, Olivier, Jazottes, Gérard, Delpy, Christophe, Fabriès-Lecea, Eugénie, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Meddeb, Mounir, Nadaud, Marion, Raynouard, Arnaud and Rueda, Isabelle (2003) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (40).

Attal, Michel, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine, Luby, Monique, Besrour, Rim, Blin, Olivier, Jazottes, Gérard, Delpy, Christophe, Fabriès-Lecea, Eugénie, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Meddeb, Mounir, Kostopoulos, Kostis and Raynouard, Arnaud (2003) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (5).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2002) Chronique Droit International et Européen - Environnement (Dir. S. Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7). p. 340.

Attal, Michel, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine, Luby, Monique, Besrour, Rim, Blin, Olivier, Jazottes, Gérard, Rueda, Isabelle, Fabriès-Lecea, Eugénie, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Meddeb, Mounir and Kostopoulos, Kostis (2002) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (1997) Le critère de "garde" des personnes au regard du principe général des responsabilité civile du fait d'autrui. Les Petites affiches (141). pp. 5-10.

Caselaw headnote

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2011) Procédures collectives et information environnementale. Revue Lamy Droit des affaires (66). pp. 61-62. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2011) Précaution : un principe juridique de plus en plus certain de gestion du risque incertain. Revue Lamy Droit des affaires (66). pp. 62-65. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) "L'activité industrielle, le dommage écologique et le lien de causalité", la fable printanière du présumé pollueur-payeur. Revue Lamy Droit des affaires (51). pp. 80-83. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2002) Chronique Droit International et Européen - Environnement (Dir. S. Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (29). p. 1348. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2002) Chronique Droit International et Européen - Consommation (Dir. S. Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7). p. 343. [Caselaw headnote]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (1998) Revirement jurisprudentiel et responsabilité notariale. Les Petites affiches (122). pp. 7-13. [Caselaw headnote]

Book Section

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2024) La fabrique de l’assignation en greenwashing climatique de Total. In : Expertises et argumentaires juridiques : Contribution à l’étude des procès climatiques, Cournil, Christel (ed.) DICE Editions. Series “Confluence des droits” Chapter 1 (In Titre 4. De la construction des expertises et argumentaires aux normes de comportement en direction des acteurs privés ). Aix-en-Provence pp. 483-524. ISBN 979-10-97578-27-5

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) RSE et normes. In : Le Grand livre de la RSE : Différences internationales // Stratégie // Finance // contrôle de gestion // RH // Marketing // Communication // Mises en application // Approches critiques Trébucq, Stéphane and Demersseman, Rémi (eds.) Dunod. Series “Les beaux livres du savoir” Chapter 4. Paris pp. 37-46. ISBN 978 2 10085 902 3

Jazottes, Gérard (2023) L'entreprise responsabilisée et le devoir de vigilance : le recours à la technique contractuelle. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle, Jazottes, Gérard and Mendoza-Caminade, Alexandra (eds.) LexisNexis. Series “Travaux” Paris pp. 371-380. ISBN 978 2 7110 3797 1

Jullian, Nadège and Durand, Hélène (2023) Les nouveaux outils pour entreprendre autrement. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Jazottes, Gérard and Mendoza, Alexandra (eds.) lexisnexis. Paris p. 37. ISBN 9782711037971

Desbarats, Isabelle (2023) Vers un dialogue social écologique ? Etat des lieux et voies d’amélioration. In : L’entreprise résiliente : Risques globaux et sanitaires. Transition écologique. Innovation sociétale Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Jazottes, Gérard and Mendoza-Caminade, Alexandra (eds.) LexisNexis. Series “Collection Planète Social” Paris pp. 179-193. ISBN 978 2 7110 3797 1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Gouvernance de l’entreprise « post-Covid » et érosion de la biodiversité : le temps de la RSE « biodiversitaire » des acteurs économiques. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale. Desbarats, Isabelle (ed.) éd. LexisNexis, Planète Sociale Thèses. Series “Travaux (LexisNexis).” Chapter 5. Paris. ISBN 978-2-7110-3797-1

Sabathier, Sophie (2023) Le tribunal judiciaire spécialisé, nouvel acteur de la protection environnementale. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle, Jazottes, Gérard and Mendoza-Caminade, Alexandra (eds.) Lexisnexis. Series “Travaux” Paris pp. 401-411. ISBN 9782711037971

Hardy, Charles-Henri (2023) Chapitre 3: Quelle fiscalité pour une entreprise résiliente ? In : L’entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale. Mendoza-Caminade, Alexandra, Desbarats, Isabelle, Jazottes, Gérard and Blin-Franchomme, Marie-Pierre (eds.) Planète Sociale - LexisNexis. Series “Travaux” Paris pp. 55-62. ISBN 9782711037971

Mendoza-Caminade, Alexandra (2023) La responsabilité de l’entreprise innovante en matière de protection de la biodiversité. In : L’entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale Mendoza, Alexandra, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle and Jazottes, Gérard (eds.) Lexisnexis. Series “Travaux” Paris p. 423. ISBN 9782711037971

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) L’économie du partage, nouveau modèle au soutien de la transition écologique ? Regards sur le cadre institutionnel et législatif français. In : Le SFIDE per una sharing economy sostenibile – Un dialogo entra Italia e Francia : actes du Colloque de l’Université de Padoue Mars 2022 Abantagello, C and Marchetti, G (eds.) Pacini Editore ITALIE. Chapter 7. pp. 133-156. ISBN 978-88-3379-560-7

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2021) Les obligations juridiques des professionnels en matière de réparabilité des produits : l’écosystème de la loi AGEC en faveur d’un droit à la réparation pour les consommateurs. In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) Institut francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” ISBN 9782370323101

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019) La responsabilité environnementale : laboratoire juridique pour la consécration de nouvelles valeurs sociales. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2 : Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole. Chapter Regards plus spécifiques sur le défi environnemental saisi par le droit. pp. 429-457. ISBN 9782361702007

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019) Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2 Blin-Franchomme, Marie-Pierre (ed.) Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 9782361702007

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019) Le consommateur, acteur de la protection du climat : aspects juridiques. In : Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? Hautereau-Boutonnet, Mathilde and Porchy-Simon, Stéphanie (eds.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 51-68. ISBN 9782247187409

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle and Charbonneau, A. (2018) Emploi. In : Dictionnaire juridique des transitions écologiques Collart Dutilleul, François, Pironon, Valérie and Van Lang, Agathe (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Transition et Justice” ISBN 9782370321787

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2018) Normalisation. In : Dictionnaire juridique des transitions écologiques Collart Dutilleul, François, Pironon, Valérie and Van Lang, Agathe (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Transition et Justice” ISBN 9782370321787

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ? In : L’éthique en matière sportive Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18” ISBN 9782361701291

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2014) Le contrat de consommation, outil de la protection de l’environnement. In : Contrat et Environnement : étude de droit interne, international et européen Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Droit[s] de l'environnement” ISBN 978-2-7314-0945-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) De nouvelles images pour un nouveau consommateur : étiquetage et allégations commerciales dans l’après Grenelle (ou comment le droit de la consommation vient au soutien du développement durable). In : Image(s) et environnement, (dir.) M.-P. Blin, Actes du colloque de Toulouse, janvier 2010 LGDJ. pp. 249-277.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2011) Responsabilité sociale de l’entreprise et milieu de travail : autour du Grenelle de l’environnement. In : Responsabilité sociale des entreprises : regards croisés Droit et Gestion, Actes du colloque « Quel droit pour la responsabilité sociale de l’entreprise», Université Paris Descartes, 18 mars 2010, (dir.) F.-G.Trébulle Economica. pp. 129-153.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'implication écologique des salariés : une nouvelle donne pour la responsabilité environnementale. In : La responsabilité environnementale. Prévention, imputation, réparation (dir. C. Cans). Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 335-363. ISBN 978-2-247-08370-1

Desbarats, Isabelle and Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) L’implication écologique des salariés : une nouvelle donne pour la responsabilité environnementale. In : La responsabilité environnementale : prévention, imputation, réparation, sous la direction de Chantal Cans Dalloz. pp. 335-363. ISBN 978-2-247-08370-1

Desbarats, Isabelle and Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) L’intégration des préoccupations sociétales dans le Code de commerce : informations extra financières et commerce équitable. In : Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections (dir. C. St Alary-Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” (19) Toulouse pp. 181-201. ISBN 978-2-915699-71-5

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2009) Appréhender le risque: les lanceurs d'alerte sanitaire et environnementale. In : Qu'en est-il du droit de la Recherche ? (dir. J. Larieu) Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse p. 213. ISBN 978-2-915699-79-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2009) L'intégration des préoccupations sociétales dans le Code de commerce: informations extra-financières et commerce équitable. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 181-201. ISBN 978-2-915699-71-5

Crouzatier-Durand, Florence, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2008) Guide juridique du risque industriel. In: Guide juridique sur le risque industriel Ellipses. Series “Fiches”, Vol. 1. Paris ISBN 9782729838478

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Information dans les contrats: le développement de l'information contractuelle sur les risques industriels en matière immobilière. In : Guide juridique du risque industriel (dir. S. Sabathier) Ellipses. Paris pp. 90-113. ISBN 978-2-7298-3847-8

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) La question du dommage écologique : consécration d'une responsabilité environnementale. In : Guide juridique du risque industriel (dir. S. Sabathier) Ellipses. Paris pp. 285-292. ISBN 978-2-7298-3847-8

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2008) Le commerce équitable, un exemple de droit post-moderne. In : Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen (dir. G. Parent) Yvon Blais. Series “CEDE” Cowansville, Québec pp. 167-193. ISBN 978-2-89635-205-0

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2007) Le droit des affaires saisi par le développement durable : les nouvelles obligations d'information en droit des sociétés. In : La modernisation du droit des affaires (dir. G. Jazottes) Litec. Series “Colloques & débats” Paris pp. 89-109. ISBN 978-2-71-100753-0

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2005) Le droit, le développement durable et l'entreprise éco-citoyenne: le rôle des accords environnementaux. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 4” Toulouse pp. 217-238. ISBN 2-915699-18-6

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2005) Les accords environnementaux et la responsabilité sociale des entreprises. In : Responsabilité sociale de l'entreprise. Actes du 3ème Congrès de l'Aderse (dir. H. Savall, M. Bonnet, V. Zardet, M. Peron) ISEOR, IAE LYON, ADERSE. p. 1381.

Conference or Workshop Item

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2024) Les nouvelles obligations des entreprises en matière de durabilité : la CSRD et sa transposition en droit français. In: la directive CSRD colloque DJCE, 30/01/2024, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2024) Les plateformes « de travail »  au prisme de l’économie du partage et du développement durable. In: Micro-travail, plateformes et emploi : Analyse pluridisciplinaire et approche internationale et comparée, 4 et 5 avril 2024, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2024) Les plateformes « de travail » au prisme de l’économie du partage et du développement durable. In: Micro-travail, plateformes et emploi : Analyse pluridisciplinaire et approche internationale et comparée, 4 et 5 avril 2024, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) 1ère conférence du cycle "Coresil". Projet de recherche post-covid : quelle entreprise résiliente ? In: Entreprise et biodiversité : quelles responsabilités dans l'après COP 15 ?, 30 janvier 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) De la responsabilité écologique au levier de la responsabilisation de l’entreprise…. In: Entreprise et biovidersité, 30 janvier 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Devoir légal de vigilance : le contentieux. In: Conférence « Le devoir de vigilance », 20 février 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) La RSE "biodiversitaire". In: L'entreprise et les enjeux environnementaux, 23 février 2023, Université Champollion Albi.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) La RSE « biodiversitaire ». In: Colloque internationale : « Entreprise et prévention des risques : regards juridiques », 25 avril 2023, Université de Hué - Vietnam.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Pratiques commerciales déloyales au prisme de la durabilité et de la transition écologique : propos liminaire. In: Cycle de conférences Concurrence enjeux de développement durable. 3ème conférence : durabilité et loyauté dans la concurrence, 14 décembre 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Présentation du programme de recherche CORESIL : « L’entreprise post-covid : une entreprise résiliente. Acteur de la prévention des crises sanitaires et environnementale ? ». In: Entreprise et prévention des risques : regards juridiques, 25 avril 2023, Université de Hué - Vietnam.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) RSE : la gouvernance responsable ? In: Grand procès de la RSE, 15 juin 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) RSE : le temps des sanctions ? In: Congrès international de la RSE de la fondation Oikos, 18 octobre 2023, Fondation Oikos Toulouse.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Sport et environnement : un esprit sain dans un corps sain… …et un environnement sain : (Table ronde sport et environnement : troisième axe : les nouveaux défis du sport ). In: Colloque : acteurs et valeurs du sport : réfléxions plurielles, 28 et 29 septembre 2023, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2022) Le rôle du droit dans la transition écologique des entreprises : de la fertilisation croisée du droit de l’environnement et du droit du travail. In: Conférence annuelle organisée par le M2 Droit social - DSTE : Intégrer l'écologie au travail : histoire d'amour ou mariage forcé ?, 12 décembre 2022, Université Toulouse Capitole.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2022) Quel devenir des entreprises industrielles à risque majeurs ? : sous traitance et risques industriels : état des lieux des risques sociaux et environnementaux, regard juridique. In: Colloque : deux journées d’étude sur les installations industrielles à Risque Industriel Majeur (RIM), 30 novembre et 1er décembre 2022, A la MSH-LSE – avenue Berthelot – 69363 Lyon cedex 07.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2021) Regards Croisés Droit – Économie : RSE au regard de la distinction hard law / soft law. In: Journée d'études du projet RESET : Responsabilité Environnementale & Sociale des Entreprises du Territoire néo-aquitain, 25 juin 2021, Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA).

Book

Mendoza-Caminade, Alexandra, Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard (2023) L’entreprise résiliente. : Risques globaux et sanitaires – Transition écologique – Innovation sociétale. Mendoza-Caminade, Alexandra, Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard (eds.) Collection « Planète social travaux ». Lexisnexis Paris ISBN 978 2 71103 797 1

Mendoza, Alexandra, Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard, eds. (2023) L’entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires – Transition écologique – Innovation sociétale. Collection « Travaux ». Lexisnexis Paris ISBN 9782711037971

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) La "nouvelle entreprise" : le pari de l’entreprise sociale et solidaire. Actes du colloque organisé en partenariat avec la CRESS et le CESER Midi-Pyrénées (UT1 Capitole, 30 novembre 2012). LexisNexis

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2012) Image(s) et Environnement. Collection « Les colloques de l'IFR - Mutation des Normes Juridiques », vol. 12. Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I Toulouse ISBN 978-2-36170-034-8

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle, Jazottes, Gérard and Vidalens, Virginie (2011) Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle (coord.). Collection « Axe Droit ». Lamy Rueil-Malmaison ISBN 978-2-7212-1334-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Desbarats, Isabelle (2010) Droit du travail et droit de l'environnement : regards croisés sur le développement durable (dir.). Collection « Axe Droit », 1. Lamy Rueil-Malmaison ISBN 978-2-7212-1297-9

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2010) Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeux (Dir.). Collection « Colloques & débats », 1. Litec Paris ISBN 978-2-7110-1362-3

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Suraud, Marie-Gabrielle and De Terssac, Gilbert (2009) Risques industriels : quelle ouverture publique ? (Coord.). Collection « Le Travail en débats. Série Maison des sciences de l'homme et de la société de Toulouse », 1. Octarès Toulouse ISBN 978-2-915346-76-3

Thesis

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (1998) Essai sur la notion de contrôle en droit des affaires : droit interne-droit communautaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Scientific Work Coordination

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2017) Entreprise et risques ESG : nouvelles pierres à l’édifice de la vigilance. [Scientific Work Coordination]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Desbarats, Isabelle and Jazottes, Gérard (2016) Entreprise et développement durable : nouveaux acteurs, nouvelles responsabilités. [Scientific Work Coordination]

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2013) La « nouvelle entreprise » : le pari de l’entreprise sociale et solidaire. [Scientific Work Coordination]

Dossier : L'IA dans l'entreprise : usages et régulations. [Scientific Work Coordination]

Other

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2024) Plaidoirie - Avocat de la défense au Grand Procès de la RSE 2024 (8ème édition) organisé par l'association Planet'RSE Toulouse le 7 octobre 2024 Vulgarisation et valorisation de la recherche / débat public. PLANET'RSE TOULOUSE.

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2024) La richesse normative de la RSE (2023) : capture vidéo dans le cadre du projet M.A.R.S (MediAcadémie de la Responsabilité Sociétale), espace de partage de l’association Planet’RSE Toulouse. TVDICI, Toulouse.