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Mouannès, Hiam
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Le droit gouvernemental et les représentants d’intérêts.
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Mouton, Stéphane
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Plaidoyer pour un statut plus transparent des cabinets ministériels.
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Mouton, Stéphane
(2020)
Pouvoir et territoire : Quelques réflexions sur une relation « bien connue »,.
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Naim-Gesbert, Eric
(2020)
L'Europe face à la bactérie tueuse de l'olivier (Xylella fastidiosa).
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Naim-Gesbert, Eric
(2020)
Le joyau et l'écrin, théorie étayée bel et bien (note sur CE, 3 juin 2020, Association des amis du banc d'Arguin du bassin d'Arcachon).
Revue juridique de l'environnement (RJE), vol. 45 (n° 3).
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Naim-Gesbert, Eric
(2020)
Que sont les "limites planétaires" ? Pour une Pax natura à l'aune du Covid-19.
Revue juridique de l'environnement (RJE), 45 (n°3).
pp. 419-423.
Naim-Gesbert, Eric
(2020)
Que sont les "limites planétaires" ? Pour une Pax natura à l'aune du Covid-19.
Revue juridique de l'environnement (RJE), vol. 45 (n°3).
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Naim-Gesbert, Eric
(2020)
Réserve naturelle nationale : Note introductive sur CE, 3 juin 2020, Association du banc d'Arguin du bassin d'Arcachon : le joyau et l'écrin, théorie étayée bel et bien.
Revue Juridique de l'Environnement, 45 (n° 3).
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Naim-Gesbert, Eric
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Tuer ou ne pas tuer le loup ? Vues sur l'arrêt Tapiola : le sauvage en question.
Revue Juridique de l'Environnement, vol. 45 (n° 2).
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Naim-Gesbert, Eric and Radiguet, Rémi
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L'érosion côtière entre irréversibilité scientifique et acclimatation juridique.
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Poirot-Mazères, Isabelle
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Télémédecine: renouvellement des professions et des formations de santé?
In : Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l’Union Européenne et les États membres ?
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Poirot-Mazères, Isabelle
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« Télémédecine: renouvellement des professions et des formations de santé? ".
In : Télémédecine et intelligence artificielle: quels enjeux pour l'Union européenne et les Etats membres? : Actes des Journées Louis Dubouis 5 et 6 juin 2019
Cahiers Jean Monnet, Presses de l'Université Toulouse I Capitole.
Series “Cahiers Jean Monnet”
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ISBN 978-2-3617-0210-6
Poirot-Mazères, Isabelle and De Grove-Valdeyron, Nathalie
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Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l’Union européenne et les États membres ?
Poirot-Mazères, Isabelle and De Grove-Valdeyron, Nathalie (eds.)
Collection « Cahiers Jean Monnet », 5.
Presses de l'Université Toulouse I Capitole
ISBN 978-2-36170-210-6
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Schmitz, Julia
(2020)
« La CEDH, le juge du référé-liberté, et l’architecture de l’exécution des peines privatives de liberté ».
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Schmitz, Julia
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« La surpopulation carcérale et la guerre des offices : le juge judiciaire comme nouveau gardien des conditions d’exécution de la détention provisoire ».
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"Le juge administratif des référés dans l’urgence sanitaire des prisons - Exercice d’un droit de retrait ou démission ?".
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Schmitz, Julia
(2020)
« Les enjeux constitutionnels et institutionnels de l’article 66 de la Constitution ».
In : Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs
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Series “Colloques & Essais”
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ISBN 978-2-37032-264-7
Schmitz, Julia
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« Toujours à la recherche du gardien de l’article 66 de la Constitution. Rétention administrative et demande d’asile".
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La péréquation financière en droit des collectivités territoriales.
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« L’invocation du droit naturel dans le procès de Louis XVI, révélateur du droit constitutionnel révolutionnaire ».
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Simonian, Hélène
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Introduction au droit constitutionnel.
Collection « Tout-en-un, Droit ».
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ISBN 9782340040144
Sorbara, Jean-Gabriel
(2020)
Copropriété des biens intellectuels des personnes publiques.
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Sorbara, Jean-Gabriel
(2020)
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Sorbara, Jean-Gabriel
(2020)
L'exception d'intérêt général à la rétrocession d'un bien irrégulièrement préempté.
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Les communes nouvelles.
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Theron, Sophie
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La prise en charge des patients en psychiatrie à l'épreuve de la crise de la Covid 19.
Revue de droit sanitaire et social (n°6).
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Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
« Au nez et à la barbe des juges du fond, le Conseil d'État rappelle (enfin) qu'en soi porter la barbe n'est ni illégal ni contraire au principe de laïcité ».
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« Blason communal, moins cultuel qu'historiquo-culturel » (libres propos sur CE, 15 juillet 2020, B. (423702)).
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Touzeil-Divina, Mathieu
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Series “Colloques & Essais”
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Touzeil-Divina, Mathieu
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Des objets du Droit administratif - le Doda.
Editions l'Epitoge
Le Mans
ISBN 9791092684490
Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
Des racines du Droit & des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis MESTRE. Tomes 1 et 2.
Collection « Académique ».
Editions l'Epitoge
ISBN 979-10-92684-28-5
Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
« Divers questionnements d'emploi public au cœur du service public d'hiver ».
La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (n°5).
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Touzeil-Divina, Mathieu
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"Droit(s) du jeu ?".
La Semaine Juridique - Édition Générale (n°11).
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Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
« Et si le Droit – par l’interprétation – n’était que théâtre ? ».
In : Théâtre et droit public
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Series “Droit public”
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Touzeil-Divina, Mathieu
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« Et si l’université entrait – vraiment – dans la Constitution ? ».
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« La prise de parole de l’universitaire en droit : libérée, citoyenne & fantasmée ».
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(ed.)
Editions l'Epitoge.
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« Ni oui ni non, ni bravos ni confinements totaux «en l’état» d’urgence sanitaire : l’ordonnance dilatoire du Conseil d’Etat » ; Observations sur CE, ordonnance, 22 mars 2020, Syndicat Jeunes Médecins & alii. (req. 439674) ; Art. 281.
Journal du Droit administratif.
Touzeil-Divina, Mathieu
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« Quand le Conseil d’Etat n'avance plus masqué pour réaffirmer qu’il est, même en juridiction, le Conseil «d’Etat» et non «des collectivités» » ; Observations sur CE, Ord., 17 avril 2020, Commune de Sceaux (n°440057) à propos de l’obligation du port du masque dans l’espace public (municipal) ; Art. 292.
Journal du droit administratif.
Touzeil-Divina, Mathieu
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« Que d'eau, que d'eau » par décès et transmission de droit réel au nouveau propriétaire ; à propos de CE, 17 juin 2020, n° 426887.
La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (n°26).
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Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
« Tatouages, Barbes & Moustaches (TBM) dans les fonctions publiques ».
In : Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le Droit
Jaoul, Mélanie
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(eds.)
Editions l'Epitoge.
Series “L'Unité du Droit”
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Touzeil-Divina, Mathieu
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« Un nouveau « recours GISTI » contre les lignes directrices ? ; à propos de CE, sect., 12 juin 2020, n° 418142, GISTI » (libres propos).
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Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
Un père du Droit Administratif moderne, le doyen Foucart (1799-1860) : Éléments d'histoire du droit administratif.
Collection « Bibliothèque de droit public », vol. 314.
L.G.D.J
ISBN 9782275073033
Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
" Un élu critique à l’écran vériste & politique : Le Baron noir d’Éric BENZEKRI & Jean-Baptiste DELAFON ».
Considérant - Revue du droit imaginé (n°2).
pp. 133-155.
Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
« Voyage départemental dans la doctrine publiciste et française (1789-1955) ».
Pouvoirs locaux, vol. IV (n°116).
pp. 39-50.
Touzeil-Divina, Mathieu
(2020)
« Évolution dramatique ou révolution mathématique : la négation du service public et le retour du fonctionnaire contractuel ».
Droit social (n°3).
p. 232.
Touzeil-Divina, Mathieu, Amilhat, Mathias
and Pech, Adrien
(2020)
Toulouse par le Droit administratif.
Collection « L'Unité du Droit », vol. 29.
Editions l'Epitoge
Le Mans
ISBN 9791092684407
Touzeil-Divina, Mathieu and Costa, Raphaël
(2020)
Du Droit chez Aya NAKAMURA ?
Editions l'Epitoge
ISBN 9791092684476
Touzeil-Divina, Mathieu and Douteaud, Stéphanie
(2020)
Lectures juridiques de fictions. De la littérature à la pop-culture !
Collection « L'Unité du Droit », vol. 27.
Editions l'Epitoge
Le Mans
ISBN 9791092684384
Touzeil-Divina, Mathieu, Espagno, Delphine
, Schmitz, Julia
and Combes, Clothilde
(2020)
Jean Jaurès & le(s) droit(s).
Collection « Histoire(s) du Droit », vol. 4.
Editions l'Epitoge
Le Mans
ISBN 9791092684445
Touzeil-Divina, Mathieu, Stirn, Bernard
and Rousset, Christophe
(2020)
Entre opéra & Droit.
lexisnexis
Paris, France
ISBN 978-2-711-03254-9
V
Viola, André
(2020)
L’actualité de la coopération décentralisée en France.
Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation, vol.2 (N°118).
pp. 7-12.
Z
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Collectivités territoriales.
Collection « En poche ».
Gualino,
Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
ISBN 9782297092760
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Finances publiques.
Collection « En poche ».
Gualino, Lextenso
Paris, France
ISBN 978-2-297-09272-2
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Fiscalité locale.
Collection « En poche ».
Gualino
ISBN 9782297090797
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Institutions administratives : tout sur les structures chargées de la gestion des affaires publiques en France.
Collection « En poche ».
Gualino, Lextenso
Paris, France
ISBN 978-2-2970-9270-8
Zarka, Jean-Claude
(2020)
L'arrêt du 5 mai 2020 de la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne concernant le programme PSPP de la Banque centrale européenne.
Petites Affiches (n° 133).
pp. 7-17.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
L'essentiel des institutions de l'Union européenne.
Collection « Carrés Rouge ».
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
Paris, France
ISBN 978-2-297-09244-9
Zarka, Jean-Claude
(2020)
L'essentiel du droit des collectivités territoriales.
Collection « Les carrés, ».
Gualino,
Issy-les-Moulineaux
ISBN 9782297092463
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Le nouveau droit de l’environnement : 19 fiches pour décrypter les règles mises en place pour répondre à l'urgence écologique et climatique.
Collection « Droit en Poche ».
Gualino
ISBN 9782297093323
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Les dispositions du projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique concernant le droit de l’environnement.
Petites Affiches (n°142).
pp. 7-17.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Les principales dispositions de la loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
Petites affiches (n°61).
pp. 7-19.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
L’arrêt du 13 février 2020 de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne relatif à l’Accord sur une Juridiction unifiée du brevet.
Petites affiches (172-173).
pp. 6-14.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
L’arrêt du 13 février 2020 de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne relatif à l’Accord sur une Juridiction unifiée du brevet.
Les Petites Affiches (n° 172-173).
pp. 6-14.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
L’arrêt du Tribunal de l’Union européenne du 15 juillet 2020 annulant la décision de la Commission sur des rulings fiscaux irlandais en faveur d’Apple.
Les Petites Affiches (n° 255).
pp. 11-22.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Présentation de la loi de finances pour 2020
, Petites affiches, n° 30,11 février 2020.
Petites affiches (n° 30).
pp. 6-19.
Zarka, Jean-Claude
(2020)
Relations internationales.
Collection « Mise au point ».
Ellipses
ISBN 9782340040021