Group by: Item Type | Date | No Grouping
Number of items: 206.

Article

Leroy, Michel (2022) Regards croisés avec le droit patrimonial. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (n° 3). pp. 266-269.

Leroy, Michel (2021) De la sécurisation du patrimoine par l'assurance-vie. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°51-52). pp. 81-85.

Leroy, Michel (2021) Usufruit successif et plus-values. La revue fiscale du patrimoine, étude 17 (n°10). pp. 1-5.

Leroy, Michel (2021) Dons manuels : de la constitutionnalité des règles d'imposition aux DMTG. La Revue fiscale du patrimoine (n° 7). p. 114.

Leroy, Michel, Posocco, Laurent and Sala, Amandine (2021) Assurance. Répertoire Dalloz Droit européen.

Leroy, Michel (2021) Protection du conjoint par l'assurance-vie et communauté conjugale. Actes pratiques et stratégies patrimoniales (n°2). p. 52.

Leroy, Michel (2021) Dénouement de contrats d'assurance-vie : conséquences liquidatives. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n° 18). pp. 21-24.

Leroy, Michel (2021) Dénouement de contrats d'assurance-vie: conséquences liquidatives. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°18). pp. 30-34.

Leroy, Michel (2021) Cession de titres démembrés et plus-value : attention à la rédaction de la clause de report d'usufruit. La Revue fiscale du patrimoine (n° 5). p. 81.

Leroy, Michel (2021) Les associés donataires de la valorisation des titres : appréciation critique. Droit et Patrimoine (n°313).

Leroy, Michel (2021) Les associés donataires de la valorisation des titres : appréciation critique. Revue Droit et patrimoine (n° 313). pp. 24-27.

Leroy, Michel (2021) Assurance-vie et sécurisation du patrimoine. La revue fiscale du patrimoine, étude 8 (n°5).

Leroy, Michel and Fruleux, François (2021) Primes d'assurance-vie manifestement exagérées : appréciation et objet de la réintégration. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°13). pp. 39-44.

Leroy, Michel (2021) Primes d'assurance-vie manifestement exagérées : appréciation et objet de la réintégration. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n° 13). pp. 39-43.

Leroy, Michel (2021) Evaluation de l'usufruit temporaire des parts et dividendes distribués après reconstitution de la trésorerie. La revue fiscale du patrimoine, n° 1. pp. 42-44.

Leroy, Michel (2021) Évaluation de l’usufruit temporaire des parts et dividendes distribués après reconstitution de la trésorerie. La revue fiscale du patrimoine (n°1). pp. 1-3.

Brenner, Claude, Leroy, Michel, Fruleux, François and Torricelli-Chrifi, Sarah (2020) La protection du conjoint survivant. Actes pratiques et stratégie patrimoniale : droit et fiscalité du patrimoine privé et professionnel (n° 4).

Leroy, Michel (2020) Société interposée et donation indirecte. Droit et patrimoine (n°307). pp. 22-25.

Leroy, Michel (2020) Vers un réaménagement de la fiscalité du plan épargne retraite ? Pour la réécriture du paragraphe 2 du I de l'article 757 B. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n° 43). pp. 32-34.

Leroy, Michel (2020) Clause bénéficiaire démembrée et prédécès de l'usufruitier. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°30). pp. 25-30.

Leroy, Michel (2020) La société partie à une donation indirecte. defrénois (n°25).

Leroy, Michel (2020) Société et donation indirecte : le point sur la jurisprudence de la première chambre civile. La revue fiscale du patrimoine (n° 6). pp. 1-4.

Sala, Amandine, Leroy, Michel and Posocco, Laurent (2020) Banque. Répertoire Dalloz Droit européen.

Leroy, Michel (2020) Une société peut-elle être partie à une donation indirecte ? Deuxième partie : la société donatrice. Revue fiscale du patrimoine (n°2). pp. 15-19.

Leroy, Michel (2020) Loi de finances pour 2020 concernant l'assurance-vie. L'essentiel droit des assurances (n° 2). p. 7.

Leroy, Michel (2020) Une société peut-elle être partie à une donation indirecte ? La revue fiscale du patrimoine (n°1). pp. 23-28.

Leroy, Michel (2020) Acceptation de la clause bénéficiaire et donation indirecte. L'essentiel droit des assurances (n° 1). p. 1.

Leroy, Michel (2019) Exagération manifeste et ressources du couple. L'essentiel droit des assurances (n° 11). p. 6.

Leroy, Michel (2019) Précisions ministérielles sur la fiscalité applicable à la garantie décès. L'essentiel droit des assurances (n° 9). p. 6.

Leroy, Michel (2019) Pour une réécriture de l'article L. 132-13 du Code des assurances ; Note sous Code des assurances, article L. 132-13. Droit & patrimoine (287). pp. 13-19.

Leroy, Michel (2018) Assurance-vie, IFI et plafonnement. Droit & patrimoine (284).

Leroy, Michel (2018) Sécuriser l'exhérédation par l'assurance-vie. Droit & patrimoine (284). pp. 34-37.

Leroy, Michel (2018) Actualité fiscale de l'assurance-vie. La revue fiscale du patrimoine (n°2). pp. 20-25.

Leroy, Michel (2017) Assurance-vie rachetable non dénoué et indivision post-communautaire. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°48).

Leroy, Michel (2017) Stratégies de revenus fondées sur l'assurance-vie. La revue fiscale du patrimoine (n°5).

Leroy, Michel (2017) Actualité des stratégies fiscales fondées sur l'article 238 bis K du CGI. Gazette du Palais (n°15). p. 57.

Leroy, Michel (2013) L’intégration volontaire de l’assurance vie dans la succession. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (1263).

Leroy, Michel (2013) L’article L. 132-11 du Code des assurances et les souscriptions démembrées. Gazette du Palais (n° 267).

Leroy, Michel (2012) Assurance-vie et succession. Droit & patrimoine (218). pp. 71-74.

Leroy, Michel (2012) Y a-t-il toujours un intérêt fiscal à souscrire une assurance-vie ? Les Nouvelles fiscales (1098). pp. 24-27.

Leroy, Michel (2012) Réforme de la fiscalité de la clause bénéficiaire démembrée. Gazette du Palais (208). pp. 7-11.

Leroy, Michel (2012) L'assurance-vie à la croisée des chemins. Gazette du Palais (203). p. 3.

Leroy, Michel (2012) La rédaction de la clause bénéficiaire après un arbitrage patrimonial. Gazette du Palais (203). p. 4.

Leroy, Michel (2012) L'actualité fiscale de l'assurance-vie. Gazette du Palais (202). pp. 15-18.

Leroy, Michel (2012) L'intégration volontaire de la garantie dans l'actif successoral. Gazette du Palais (202). pp. 8-11.

Leroy, Michel (2012) La renonciation au contrat d'assurance-vie : état des lieux au 1er semestre 2012. Gazette du Palais (202). pp. 12-14.

Leroy, Michel (2012) Preuve de l'insanité d'esprit. Gazette du Palais (202). p. 21.

Leroy, Michel (2012) Assurance-vie : quelles perspectives fiscales ? Droit & patrimoine (216). pp. 66-72.

Leroy, Michel (2012) Précisions sur l'application dans le temps des réformes relatives aux taux de prélèvements sociaux. L'Essentiel, droit des assurances (6). p. 7.

Leroy, Michel (2012) Sanction du défaut de déclaration d'un contrat d'assurance-vie souscrit à l'étranger. L'Essentiel, droit des assurances (5). p. 5.

Leroy, Michel (2012) L'art de doser l'avantage fiscal et l'effort d'épargne dans l'assurance-vie. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 7.

Leroy, Michel (2012) Rachat d'un contrat d'assurance-vie et acceptation antérieure au 18 décembre 2007. Gazette du Palais (39). pp. 5-8.

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Gossou, Sylvestre (2012) Note sous ACP, recommandation numéro 2011-R-05 du 15 décembre 2011 sur le traitement des réclamations et ACP, instruction numéro 2011-I-19 du 23 novembre 2011 relative à la procédure d'approbation d'un code de bonne conduite. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 50-51.

Leroy, Michel (2012) Assurance vie : actualités fiscales et sociales. Le Bulletin du Patrimoine.

Leroy, Michel (2012) Rapport de la Cour des comptes, entre critiques et propositions. Le Bulletin du Patrimoine.

Leroy, Michel (2011) Prise en compte des contrats d'assurance-vie dans le calcul de la participation des personnes protégées au financement de leur mesure de protection. Gazette du Palais (320). pp. 10-12.

Leroy, Michel (2011) L'information précontractuelle des contrats d'assurance sur la vie. L'Essentiel, droit des assurances (10). p. 6.

Leroy, Michel (2011) L'assurance-vie : quelle évolution ? Droit & patrimoine (208). pp. 32-38.

Leroy, Michel (2011) Note sous Instruction fiscale numéro 5-I-3-11 du 1er août 2011, Bulletin officiel des impôts numéro 66 du 5 août 2011. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). pp. 49-50.

Leroy, Michel (2011) Conséquences fiscales de la restitution des prélèvements opérés sur les compartiments euros au décès de l'assuré. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 4.

Leroy, Michel (2011) Instruction fiscale sur l'application de l'article 22 de la loi de finances pour 2011. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 6.

Leroy, Michel (2011) Prélèvements sociaux et contrats multisupports : à propos de l'instruction fiscale du 1 août 2011. Gazette du Palais (250). pp. 7-12.

Leroy, Michel (2011) L'assurance-vie. Droit & patrimoine (206). pp. 63-69.

Leroy, Michel (2011) La loi de finances rectificative et la réforme de l’assurance vie. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2011) Assurance-vie et projet de loi de finances rectificative pour 2011. L'Essentiel, droit des assurances (6). p. 5.

Leroy, Michel (2011) Assujettissement au fil de l'eau et rachat en moins-value. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6.

Leroy, Michel (2010) Simultanéité du décès de l’assuré et du bénéficiaire de premier rang. Les Nouvelles fiscales. p. 17.

Leroy, Michel (2010) Assurance vie en perte, rachats successifs et détermination de l’assiette taxable. Les Nouvelles fiscales. p. 17.

Leroy, Michel (2010) Assurance-vie multisupports et droit à restitution. Les Petites affiches (118). pp. 15-23.

Leroy, Michel (2010) Pacte Dutreil et société interposée, à propos d’une réponse ministérielle récente. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2010) Assurance-vie et PEA, les dernières évolutions. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2010) ISF : intégration dans l'assiette taxable des contrats d'assurance-vie en euros diversifiés. Les Nouvelles fiscales (1040). pp. 26-29.

Leroy, Michel (2009) Assurance vie, transformation et droit à restitution : à propos d'un rescrit récent. Lamy Assurances (166). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2009) Obligations déclaratives : les modifications du décret du 03 septembre 2009. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2009) Transformation et bouclier fiscal. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2009) Assurance vie, transformation du contrat, antériorité fiscale et arbitrage. Lamy Assurances (164). pp. 5-9.

Leroy, Michel (2009) Assurance-vie, transformation du contrat, antériorité du contrat, antériorité fiscale et arbitrage. Droit & patrimoine (184). pp. 44-47.

Leroy, Michel (2009) Société civile et optimisation de la transmission à titre gratuit du patrimoine privé. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (20). pp. 29-33.

Leroy, Michel (2009) Renonciation successorale, technique d'optimisation d'une transmission intergénérationnelle. Droit & patrimoine (178). pp. 28-33.

Leroy, Michel (2008) Le passif fiduciaire. Droit & patrimoine (171). pp. 59-62.

Leroy, Michel (2008) Principaux apports de la loi n° 2007-1775 du 17 décembre 2007 relative à la recherche des bénéficiaires des contrats non réclamés. Lamy Assurances (149). pp. 1-7.

Leroy, Michel (2008) Précisions sur le régime fiscal des contrats à bonus de fidélité. Lamy Assurances (148). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2006) Note d'information et renonciation au contrat. Lamy Assurances (130). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2006) L'obligation d'information du souscripteur d'un contrat d'assurance vie éclairée par trois arrêtés ministériels. Lamy Assurances (128). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2005) Rachat, acceptation du bénéfice et libéralité. Droit & patrimoine (135). pp. 39-45.

Leroy, Michel (2003) Liquidation de la communauté par décès et assurance-vie. Droit de la famille (6). pp. 29-31.

Leroy, Michel (2003) PEP assurance : les effets fiscaux de la survenance du terme du contrat d'assurance vie. Revue fiscale du patrimoine (6). pp. 6-7.

Leroy, Michel (2003) PEP assurance : les effets fiscaux de la survenance du terme du contrat d'assurance. Droit de la famille (3). pp. 6-7.

Leroy, Michel (2001) La situation du bénéficiaire subséquent. Droit de la famille (12). pp. 16-17.

Leroy, Michel (1992) La notion d' "amélioration culturale" dans le bail à ferme. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (41). pp. 299-303.

Caselaw headnote

Leroy, Michel (2022) Modification d'une clause bénéficiaire et dispense de rapport (Note s/s Cass. 1re civ., 23 mars 2022, n° 20-17.633). La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°24). pp. 38-40. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2022) La cession d'un usufruit préconstitué assortie d'un terme est un usufruit temporaire (note s/s CE,3e et 8e ch.,31 mars 2022, n° 458518,min. c/ Defour). La revue fiscale du patrimoine (n°5). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2021) Apport d'usufruit préconstitué et article 13 du CGI (note s/s CAA Paris, 5 oct. 2021, n° 20PA01257). La revue fiscale du patrimoine (n°12). pp. 27-30. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2021) Cession de titres démembrés en plus-value, clause relative au prix et identité du redevable de l'impôt (Note s/s CE, 9e et 10e ch. réunies, 2 avr. 2021, n° 429187 ). La revue fiscale du patrimoine (n°7-8). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2021) Sursis d'imposition, nantissement des fonds issus de la cession des titres et abus de droit (note s/s CE, 8e et 3e ch., 28 mai 2021, n° 442711 ). La revue fiscale du patrimoine (n°7-8). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2020) Assurance-vie et communauté (Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 26 juin 2019, pourvoi numéro 18-21.383). La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°43-44). p. 35. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 19 septembre 2018, pourvoi numéro 17-23.568. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (182). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 3 octobre 2018, pourvoi numéro 17-13.113. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, 182. p. 57. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Article 757 B et rachat partiel. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), 38. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Assurance vie, ISF et IFI. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Faculté de renonciation et action en responsabilité. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Participation aux acquêts et assurance vie. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), 38. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Prescription biennale et mandat d'arbitrage. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Valeur du contrat et liquidation civile de la succession. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Unités de compte et mandat d'arbitrage. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (36). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal officiel numéro 305 du 31 décembre 2017. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°177). p. 45. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Asselain, Maud (2017) Chronique bi-mensuel droit des assurances (2ème partie). La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°21-22). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Asselain, Maud (2017) Chronique bi-mensuel droit des assurances (1er partie). La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°20). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel and Marly, Pierre-Grégoire (2017) Chronique de banque assurance. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°176). p. 52. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat total consécutif à un défaut de remboursement d'une avance. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Versement d'une prime importante trois mois avant le décès. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Actes d'exécution postérieurs à la demande en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Modification de clauses bénéficiaires et racisme du souscripteur. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Modification de clauses bénéficiaires au détriment de l'héritier. Gazette du Palais (256). pp. 10-12. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Effets de la clause suspendant la désignation bénéficiaire. Gazette du Palais (202). p. 20. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Faute de l'assurer en lien de causalité avec le dommage. Gazette du Palais (202). pp. 19-20. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Preuve de l'exagération manifeste. Gazette du Palais (202). p. 23. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Suppression de la garantie décès postérieure à la renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (7). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Modification de la clause bénéficiaire - Insanité d'esprit - Ouverture d'une telle ou curatelle - preuve libre (oui). Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (144). pp. 36-37. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Point de départ du délai de prescription de l'action en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (6). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Preuve de l'acceptation de la clause bénéficiaire. L'Essentiel, droit des assurances (5). p. 4. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Application de l'article L. 132-11 suite au nantissement du contrat d'assurance. L'Essentiel, droit des assurances (4). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Le simple fait de devoir être assisté pour la gestion de ses biens n'établit pas l'insanité d'esprit. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Gossou, Sylvestre (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (142). pp. 38-39. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) La renonciation au contrat est un droit discrétionnaire. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat total et faculté de renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat après acceptation et révocation de la donation rémunératoire entre époux. L'Essentiel, droit des assurances (1). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 53-54. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 52-53. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Preuve de la renonciation expresse du souscripteur à la faculté de rachat. L'Essentiel, droit des assurances (11). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Exagération manifeste et origine des primes. L'Essentiel, droit des assurances (10). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Assurance-vie en perte et action du souscripteur en nullité pour réticence dolosive. Gazette du Palais (313). pp. 9-10. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). p. 49. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). pp. 47-48. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Nantissement d'un contrat d'assurance-vie et couverture d'ordres de bourse. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Point de départ de la prescription de l'action en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Décès simultané de l'assuré et du bénéficiaire : application de l'article L. 132-11. L'Essentiel, droit des assurances (7). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Renoncer constitue un acte d'administration. Gazette du Palais (174). p. 8. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Incapables majeurs : Renoncer constitue un acte d'administration. Gazette du Palais (173). pp. 8-10. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Renonciation au contrat d'assurance-vie et clause de déchéance du terme du prêt garanti. L'Essentiel, droit des assurances (5). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Application de l'article A. 132-1 du Code des assurances aux versements libres sur des contrats antérieurs à son entrée en vigueur. L'Essentiel, droit des assurances (4). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Rachat total du contrat d'assurance-vie postérieur à une saisie-arrêt. L'Essentiel, droit des assurances (4). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Constitutionnalité de l'article L. 132-5-1 du Code des assurances. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 7. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Délégation de gestion et objectifs de gestion. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Assurance-vie, séparation de biens et créance entre époux. L'Essentiel, droit des assurances (1). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Révocation pour cause d'ingratitude de la désignation du bénéficiaire acceptant. L'Essentiel, droit des assurances (1). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2010) Désignation du bénéficiaire et dernière maladie. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 1. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2010) Interprétation d'une clause interdisant le rachat sans l'accord du bénéficiaire acceptant. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2010) L'article L. 114-1 du Code des assurances ne s'applique pas aux contrats de capitalisation. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 4. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2010) Application de la prescription biennale à l'action en restitution fondée sur l'exercice infructueux du droit de renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (1). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2009) Pouvoirs du curateur sur la désignation bénéficiaire du contrat d'assurance-vie. Revue Lamy Droit civil (66). pp. 33-36. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2009) Clauses bénéficiaires complexes et décès post dénouement d'un bénéficiaire non acceptant. Lamy Assurances (159). pp. 1-6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2005) Assurance vie : brèves considérations sur les arrêts de la Chambre mixte du 23 novembre 2004. Revue Lamy Droit civil (12). pp. 37-41. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2005) Rétractation et note d’information. La Tribune de l'Assurance (90). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2004) Clauses bénéficiaires : encore et toujours des difficultés d'interprétation. Droit de la famille (6). pp. 19-21. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2003) De l'interprétation de la clause bénéficiaire désignant le conjoint. Droit de la famille (3). pp. 26-28. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2001) Incendie volontaire et accident de la circulation. Les Petites affiches (178). pp. 11-14. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2001) De l'acceptation d'une clause bénéficiaire type. Droit de la famille (5). pp. 4-6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2000) Remise en cause des droits des héritiers bénéficiaires. Droit de la famille (12). pp. 21-24. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2000) Brèves observations sur la qualité de conducteur. Les Petites affiches (217). pp. 20-22. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2000) A propos des accidents complexes. Les Petites affiches (179). p. 12. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (1996) Référé et actions possessoires. Recueil Dalloz (14). p. 193. [Caselaw headnote]

Book Section

Guiguet-Schielé, Quentin (2019) Fiche n° 15 : Réalisation du risque et mode de délivrance de la garantie. In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021 Leroy, Michel (ed.) Lexis Nexis. pp. 101-107. ISBN 9782711031306

Guiguet-Schielé, Quentin (2019) Fiche n° 42 : Clause bénéficiaire et libéralités-partages. In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021 Leroy, Michel (ed.) Lexis Nexis. pp. 315-323. ISBN 9782711031306

Guiguet-Schielé, Quentin (2019) Fiche n° 7. In : Guide de l'assurance-vie : 2020-2021 Leroy, Michel (ed.) Lexis Nexis. pp. 49-53. ISBN 9782711031306

Guiguet-Schielé, Quentin (2019) Fiche n° 9 : L'assuré. In : Guide de l'assurance-vie 2020/2021 Leroy, Michel (ed.) Lexis Nexis. pp. 63-68. ISBN 9782711031306

Leroy, Michel (2012) Assurance sur la vie et capitalisation. In : Code des assurances Litec.

Leroy, Michel (2008) Obligation d’information du souscripteur d’assurance vie de la clause bénéficiaire. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris ISBN 978-2-247-07658-1

Book

Leroy, Michel (2018) Les grandes stratégies fondées sur le démembrement de propriété. Collection « Les essentiels ». Editions JurisCampus ISBN 978-2956042426

Leroy, Michel, Guiguet-Schielé, Quentin, Naudin, Estelle, Fruleux, François, Cornilleau, Vincent and Garcia, Sébastien (2017) Guide pratique de l'assurance vie. Collection « Guides ». Lexis nexis ISBN 9782711023622

Leroy, Michel (2017) Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie. Editions juriscampus ISBN 978-2956042419

Leroy, Michel and Iwanesko, Marc (2012) Clause bénéficiaire en assurance-vie : régime juridique et fiscal. Collection « Dossiers pratiques Francis Lefebvre ». Francis Lefebvre ISBN 978-2-85115-932-8

Leroy, Michel (2011) Assurance-vie et gestion du patrimoine. Collection « Les intégrales ». Lextenso Paris ISBN 978-2-35971-019-9

Leroy, Michel (1999) Contribution à l'étude des obligations du professionnel : le devoir de répondre des risques créés et de maîtrise professionnelle. Gazette du Midi Toulouse ISBN 2-912041-03-1

Scientific Work Coordination

Leroy, Michel, Esplan, Nicolas, Naudin, Estelle, Guiguet-Schielé, Quentin, Cornilleau, Vincent, Fruleux, François and Garcia, Sébastien (2017) Guide de l'assurance vie. [Scientific Work Coordination]

Other

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité de l'assuré Consentement et capacité de l'assuré. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité de l'assuré Identité de l'assuré. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du bénéficiaire Capacité du bénéficiaire. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du bénéficiaire Identité du bénéficiaire. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du souscripteur Capacité du souscripteur. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du souscripteur Identité du souscripteur. Lexis Nexis Compliance assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du souscripteur. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) L'arbitrage Information sur les modalités de l'arbitrage Maintien des supports éligibles à l'arbitrage. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) L'arbitrage Information sur les modalités de l'arbitrage Respect des profils de gestion. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie L'arbitrage Information sur les modalités de l'arbitrage. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie L'arbitrage Maintien des supports éligibles à l'arbitrage. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie L'arbitrage Respect des profils de gestion. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat La délégation Effets de la délégation en cours de contrat. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat La délégation Exécution de l'engagement de délégation. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat Le nantissement Dénouement du contrat. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat Le nantissement Opposabilité de la sureté à l'assureur. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat L'arbitrage Information sur les modalités de l'arbitrage. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat La transformation Information du souscripteur. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat La transformation Respect de l'allocation d'actifs. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Le versement de nouvelles primes. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance Existence d'une possibilité d'avances. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance L'exécution de la convention d'avance. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance Respect des conditions de fond de l'avance. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat Charges fiscales et sociales du rachat. Lexis Nexis Compliance Assurances.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat Existence d'une possibilité de rachat. LexisNexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat L'exécution de la demande de rachat. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Conditions de la sanction du défaut de paiement. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Le versement de nouvelles primes Réduction ou résiliation du contrat. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Posocco, Laurent and Leroy, Michel (2020) Opérations sur contrats d'assurance-vie. Opération de rachat et d'avance. L'opération de rachat. Respect des conditions de rachat. Lexis Nexis Compliance assurances.

Leroy, Michel and Posocco, Laurent (2019) Norme 02- Respect des conditions de rachat : Opérations sur contrats d'assurance-vie, Opération de rachat et d'avance, L'opération de rachat. Lexis Nexis Compliance Assurance.

Leroy, Michel and Posocco, Laurent (2019) Norme 01- Existence d'une possibilité de rachat : Opérations sur contrats d'assurance-vie, Opération de rachat et d'avance, L'opération de rachat. Compliance assurance Lexis Nexis.

This list was generated on Sun Jun 23 23:26:42 2024 CEST.