1999
Lattes, Jean-Michel
(1999)
L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement.
In : Décisions et gestion : septièmes rencontres, 26 et 27 novembre 1998.
Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse.
Series “Histoire, Gestion, Organisation.”
Toulouse, pp. 405-432.
ISBN 2-909628-45-0
Lattes, Jean-Michel
(1999)
L'organisation de la justice en France et en Europe.
In : Enseignement post-universitaire : l’expertise vétérinaire : 3-9 mai 1999.
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse.
Toulouse pp. 1-19.
Monsérié-Bon, Marie-Hélène
(1999)
Aperçu sur les apports récents de la confrontation du droit des procédures collectives et du droit des obligations.
In : Prospectives du droit économique : dialogues avec Michel Jeantin
Dalloz.
Paris
ISBN 2-247-03063-7
Krynen, Jacques
(1999)
Avant-propos à "Droit romain, jus civile et droit français".
In : Droit romain, jus civile et droit français
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°3”
Toulouse pp. 9-13.
ISBN 2-909628-50-7
Krynen, Jacques
(1999)
Avant-propos à "L'élection des juges : étude historique française et contemporaine".
In : L'élection des juges : étude historique française et contemporaine
Presses universitaires de France.
Series “Droit et justice”
Paris pp. 7-20.
ISBN 2-13-049954-6
Laffont, Jean-Jacques
(1999)
Competition, Information and Development.
In: International Bank for Reconstruction and Development
The World Bank.
pp. 237-257.
ISBN 978-0-8213-4321-0
Serlooten, Patrick
(1999)
De l'incidence fiscale des clauses de révision du prix au regard des droits d'enregistrement.
In : Prospectives du droit économique : dialogues avec Michel Jeantin
Dalloz.
Paris pp. 101-106.
ISBN 2247030637
Cabanis, André and Blanc, François-Paul
(1999)
Déconcentration et décentralisation dans l'Empire chérifien (1912-1956).
In : Problématique urbaine au Maroc : de la permanence aux ruptures
Presses universitaires de Perpignan.
Series “Etudes”
Perpignan pp. 73-86.
ISBN 2-908912-71-6
Lavialle, Christian
(1999)
Développement rural et protection de l'environnement en Tunisie.
In: Les politiques publiques de développement rural.Contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Toulouse pp. 23-46.
ISBN 2-909628-47-7
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1999)
Fictivité des sociétés et confusion des patrimoines, unité ou dualisme ?
In : Prospectives du droit économique : dialogues avec Michel Jeantin
Dalloz.
Paris p. 453.
ISBN 2-247-03063-7
Krynen, Jacques
(1999)
Idéologie et royauté.
In : Saint-Denis et la royauté : études offertes à Bernard Guenée
Publications de la Sorbonne.
Paris pp. 609-620.
Weisbein, Julien
(1999)
L'Europe, un objet de marketing politique.
In : L'état de la France 1999-2000
La Découverte.
Paris pp. 139-141.
Regourd, Serge
(1999)
L'analyse juridique de la décision publique : sur une infirmité d'identification.
In : Décisions et gestion
Presses de l’Université des sciences sociales.
Series “Histoire, gestion, organisations, n°7”
Toulouse
ISBN 2-909628-45-0
Cabanis, Danielle
(1999)
L'élection des juges : le cas suisse.
In : L'élection des juges : étude historique française et contemporaine
Presses universitaires de France.
Series “Droit et justice”
Paris
ISBN 2-13-049954-6
Magnon, Xavier
(1999)
La Constitution comme cause d'inaplicabilité d'un engagement international devant le juge administratif français.
In : IVe congrès français de droit constitutionnel
Association française des constitutionnalistes/Université d'Aix-Marseille 3.
Aix-en-Provence
Mengès-Le Pape, Christine
(1999)
La conversion de Jacques de Coras ou une participation à la controverse du Grand Siècle.
In : L'édit de Nantes : sûreté et éducation
Maison de la culture.
Montauban pp. 117-126.
ISBN 2-9514823
Neirinck, Claire
(1999)
La dignité humaine ou le mauvais usage juridique d'une notion philosophique.
In : Éthique, droit et dignité de la personne : mélanges Christian Bolze -- sous la dir. de Philippe Pédrot
Economica.
Paris
ISBN 2-7178-3823-6
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1999)
La moralisation judiciaire des procédures collectives, regards sur la jurisprudence récente.
In : Philosophie du droit et droit économique : quel dialogue ? : mélanges en l'honneur de Gérard Farjat
Frison-Roche.
Paris p. 503.
ISBN 2-87671-314-4
Lardy-Pélissier, Bernadette
(1999)
La non-discrimination.
In : Droit de l'emploi
Dalloz.
Series “Dalloz action”
Paris pp. 188-199.
ISBN 2-247-03176-5
Monsérié-Bon, Marie-Hélène
(1999)
La rénovation des structures sociétaires.
In : La modernisation du droit des affaires (Dir. Gérard Jazottes)
Litec.
Series “Colloques & débats”
Paris
ISBN 978-2-71-100753-0
Théron, Jean-Pierre
(1999)
La répartition des compétences entre Etat et collectivités locales en matière de développement rural en France.
In : Les politiques publiques de développement rural : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-47-7
Lardy-Pélissier, Bernadette
(1999)
Le changement d'employeur.
In : Droit de l'emploi
Dalloz.
Series “Dalloz action”
Paris pp. 347-386.
ISBN 2-247-03176-5
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1999)
Le droit international devant le juge judiciaire.
In : Droit international et droits internes, développements récents
Pedone.
Paris p. 291.
ISBN 2-233-00346-2
Krynen, Jacques
(1999)
Le droit savant dans le "De bono regimine principis" (1210) d'Hélinand de Froidmont.
In : Specula principum : riflesso della realtà giuridica
Vittorio Klostermann.
Series “Ius commune”
Frankfurt pp. 159-170.
Cabanis, André
(1999)
Le développement industriel en zones rurales en Tunisie.
In : Les politiques publiques de développement rural. Contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 71-91.
ISBN 2-909628-47-7
Lardy-Pélissier, Bernadette
(1999)
Le licenciement des personnes protégées.
In : Droit de l'emploi
Dalloz.
Series “Dalloz action”
Paris pp. 687-728.
ISBN 2-247-03176-5
Neirinck, Claire
(1999)
Le pacte civil de solidarité.
In : Encyclopédia Universalis
...
Pourcher, Yves
(1999)
Les belles familles de Marvejols.
In : Construction et représentation des patriciats urbains de l’Antiquité au XXe siècle
CEHVI.
Tours pp. 309-320.
Lardy-Pélissier, Bernadette
(1999)
Les clauses de garantie d'emploi.
In : Droit de l'emploi
Dalloz.
Series “Dalloz action”
Paris pp. 446-449.
ISBN 2-247-03176-5
Lardy-Pélissier, Bernadette
(1999)
Les modifications du contrat de travail et les modifications des conditions de travail.
In : Droit de l'emploi
Dalloz.
Series “Dalloz action”
Paris pp. 451-483.
ISBN 2-247-03176-5
Viguier, Jacques
(1999)
Les particularités de la prise de décision en matière politique.
In : Décisions et gestion
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Histoire, gestion, organisations, n°7”
Toulouse
ISBN 2-909628-45-0
Montemayor, Julian
(1999)
Les étrangers à Madrid et Tolède au XVIIe siècle.
In : Les étrangers dans la ville : minorités et espace urbain du bas Moyen-âge à l'époque moderne
Editions de la Maison des sciences de l’homme.
Paris pp. 53-64.
ISBN 2-7351-0790-6
Cazals, Catherine, Florens, Jean-Pierre
and De Rycke, Marc
(1999)
Mesures d'efficacité et évaluation de regroupement de bureaux distributeurs : une approche non paramétrique.
In : Méthode DEA: Analyse des performances
Badillo, Patrick-Yves and Paradi, Joseph C. (eds.)
Hermès.
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(1999)
Modèles décisionnels dans l'entreprise et en politique : fascination et répulsion.
In : Décisions et gestion
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisations, n°7”
Toulouse pp. 549-553.
ISBN 2-909628-45-0
Poumarède, Jacques
(1999)
Notices "Commission internationale des Pyrénées", "Commissions syndicales", "Fors et coutumes", "Famille-souche", "Maison".
In : Le dictionnaire des Pyrénées
Privat.
Toulouse
ISBN 2-7089-6816-5
Poumarède, Jacques
(1999)
Paul Ourliac, un homme du Midi.
In : Paul Ourliac : historien du Droit (1911-1998)
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 41-52.
ISBN 2-909628-51-5
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1999)
Plans des villes et plans des champs, à propos d’un plan de redressement bien peu sérieux.
In : Drôle(s) de droit(s) : mélanges en l'honneur de Elie Alfandari
Dalloz.
Paris p. 181.
ISBN 2-247-03566-3
Krynen, Jacques
(1999)
"Princeps pugnat pro legibus..." : un aspect du Policraticus.
In : Droit romain, jus civile et droit français
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°3”
Toulouse pp. 89-99.
ISBN 2-909628-50-7
Marty, Jean-Pierre
(1999)
Préface.
In : La rédaction d'un acte juridique : le bail commercial
LGDJ.
Series “Bibliothèque de droit privé”
Paris
ISBN 2-275-01878-6
Le Roy, Hervé
(1999)
Quelques considérations du chancelier d'Aguesseau sur la publicité foncière.
In : Secret et justice : le secret entre éthique et technique
Publications de l'Espace juridique.
Series “L'Espace juridique. Histoire judiciaire”
Lille pp. 97-108.
ISBN 2-908510-27-8
Devaux, Olivier
(1999)
Représentation des intérêts et développement rural en Tunisie au début du XXème siècle.
In : Les politiques publiques de développement rural : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 92-102.
ISBN 2-909628-47-7
Roussillon, Henry
(1999)
Rigidités des constitutions et justice constitutionnelle : réflexions sur un paradoxe.
In : Droit et politique à la croisée des cultures : mélanges Philippe Ardant
LGDJ.
Paris pp. 251-264.
ISBN 2275017909
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(1999)
Révolution et césarisme.
In : Du césarisme antique au césarisme moderne
Presses universitaires d'Aix-Marseille.
Series “Collection d'histoire des idées politiques”
Aix-en-Provence pp. 181-194.
ISBN 2-7314-0180-X
Krynen, Jacques
(1999)
Sur les "curiosités" d'une bibliographie.
In : Paul Ourliac : historien du Droit (1911-1998)
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 73-83.
ISBN 2-909628-51-5
Regourd, Serge
(1999)
Two conflicting notions of audiovisual liberalisation.
In: Television Broadcasting in contemporary France and Britain
Berghahn Books.
New-York/Oxford