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C

Cabanis, André (1999) Le développement industriel en zones rurales en Tunisie. In : Les politiques publiques de développement rural. Contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 71-91. ISBN 2-909628-47-7

Cabanis, André and Blanc, François-Paul (1999) Déconcentration et décentralisation dans l'Empire chérifien (1912-1956). In : Problématique urbaine au Maroc : de la permanence aux ruptures Presses universitaires de Perpignan. Series “Etudes” Perpignan pp. 73-86. ISBN 2-908912-71-6

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1999) Modèles décisionnels dans l'entreprise et en politique : fascination et répulsion. In : Décisions et gestion Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations, n°7” Toulouse pp. 549-553. ISBN 2-909628-45-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1999) Révolution et césarisme. In : Du césarisme antique au césarisme moderne Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 181-194. ISBN 2-7314-0180-X

Cabanis, Danielle (1999) L'élection des juges : le cas suisse. In : L'élection des juges : étude historique française et contemporaine Presses universitaires de France. Series “Droit et justice” Paris ISBN 2-13-049954-6

Cazals, Catherine, Florens, Jean-Pierre and De Rycke, Marc (1999) Mesures d'efficacité et évaluation de regroupement de bureaux distributeurs : une approche non paramétrique. In : Méthode DEA: Analyse des performances Badillo, Patrick-Yves and Paradi, Joseph C. (eds.) Hermès.

D

Devaux, Olivier (1999) Représentation des intérêts et développement rural en Tunisie au début du XXème siècle. In : Les politiques publiques de développement rural : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l’Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 92-102. ISBN 2-909628-47-7

K

Krynen, Jacques (1999) Avant-propos à "Droit romain, jus civile et droit français". In : Droit romain, jus civile et droit français Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°3” Toulouse pp. 9-13. ISBN 2-909628-50-7

Krynen, Jacques (1999) Avant-propos à "L'élection des juges : étude historique française et contemporaine". In : L'élection des juges : étude historique française et contemporaine Presses universitaires de France. Series “Droit et justice” Paris pp. 7-20. ISBN 2-13-049954-6

Krynen, Jacques (1999) Idéologie et royauté. In : Saint-Denis et la royauté : études offertes à Bernard Guenée Publications de la Sorbonne. Paris pp. 609-620.

Krynen, Jacques (1999) Le droit savant dans le "De bono regimine principis" (1210) d'Hélinand de Froidmont. In : Specula principum : riflesso della realtà giuridica Vittorio Klostermann. Series “Ius commune” Frankfurt pp. 159-170.

Krynen, Jacques (1999) "Princeps pugnat pro legibus..." : un aspect du Policraticus. In : Droit romain, jus civile et droit français Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°3” Toulouse pp. 89-99. ISBN 2-909628-50-7

Krynen, Jacques (1999) Sur les "curiosités" d'une bibliographie. In : Paul Ourliac : historien du Droit (1911-1998) Presses de l’Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 73-83. ISBN 2-909628-51-5

L

Laffont, Jean-Jacques (1999) Competition, Information and Development. In: International Bank for Reconstruction and Development The World Bank. pp. 237-257. ISBN 978-0-8213-4321-0

Lardy-Pélissier, Bernadette (1999) La non-discrimination. In : Droit de l'emploi Dalloz. Series “Dalloz action” Paris pp. 188-199. ISBN 2-247-03176-5

Lardy-Pélissier, Bernadette (1999) Le changement d'employeur. In : Droit de l'emploi Dalloz. Series “Dalloz action” Paris pp. 347-386. ISBN 2-247-03176-5

Lardy-Pélissier, Bernadette (1999) Le licenciement des personnes protégées. In : Droit de l'emploi Dalloz. Series “Dalloz action” Paris pp. 687-728. ISBN 2-247-03176-5

Lardy-Pélissier, Bernadette (1999) Les clauses de garantie d'emploi. In : Droit de l'emploi Dalloz. Series “Dalloz action” Paris pp. 446-449. ISBN 2-247-03176-5

Lardy-Pélissier, Bernadette (1999) Les modifications du contrat de travail et les modifications des conditions de travail. In : Droit de l'emploi Dalloz. Series “Dalloz action” Paris pp. 451-483. ISBN 2-247-03176-5

Lattes, Jean-Michel (1999) L'organisation de la justice en France et en Europe. In : Enseignement post-universitaire : l’expertise vétérinaire : 3-9 mai 1999. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Toulouse pp. 1-19.

Lattes, Jean-Michel (1999) L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement. In : Décisions et gestion : septièmes rencontres, 26 et 27 novembre 1998. Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation.” Toulouse, pp. 405-432. ISBN 2-909628-45-0

Lavialle, Christian (1999) Développement rural et protection de l'environnement en Tunisie. In: Les politiques publiques de développement rural.Contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 23-46. ISBN 2-909628-47-7

Le Roy, Hervé (1999) Quelques considérations du chancelier d'Aguesseau sur la publicité foncière. In : Secret et justice : le secret entre éthique et technique Publications de l'Espace juridique. Series “L'Espace juridique. Histoire judiciaire” Lille pp. 97-108. ISBN 2-908510-27-8

M

Magnon, Xavier (1999) La Constitution comme cause d'inaplicabilité d'un engagement international devant le juge administratif français. In : IVe congrès français de droit constitutionnel Association française des constitutionnalistes/Université d'Aix-Marseille 3. Aix-en-Provence

Marty, Jean-Pierre (1999) Préface. In : La rédaction d'un acte juridique : le bail commercial LGDJ. Series “Bibliothèque de droit privé” Paris ISBN 2-275-01878-6

Mengès-Le Pape, Christine (1999) La conversion de Jacques de Coras ou une participation à la controverse du Grand Siècle. In : L'édit de Nantes : sûreté et éducation Maison de la culture. Montauban pp. 117-126. ISBN 2-9514823

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (1999) Aperçu sur les apports récents de la confrontation du droit des procédures collectives et du droit des obligations. In : Prospectives du droit économique : dialogues avec Michel Jeantin Dalloz. Paris ISBN 2-247-03063-7

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (1999) La rénovation des structures sociétaires. In : La modernisation du droit des affaires (Dir. Gérard Jazottes) Litec. Series “Colloques & débats” Paris ISBN 978-2-71-100753-0

Montemayor, Julian (1999) Les étrangers à Madrid et Tolède au XVIIe siècle. In : Les étrangers dans la ville : minorités et espace urbain du bas Moyen-âge à l'époque moderne Editions de la Maison des sciences de l’homme. Paris pp. 53-64. ISBN 2-7351-0790-6

N

Neirinck, Claire (1999) La dignité humaine ou le mauvais usage juridique d'une notion philosophique. In : Éthique, droit et dignité de la personne : mélanges Christian Bolze -- sous la dir. de Philippe Pédrot Economica. Paris ISBN 2-7178-3823-6

Neirinck, Claire (1999) Le pacte civil de solidarité. In : Encyclopédia Universalis ...

P

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1999) Le droit international devant le juge judiciaire. In : Droit international et droits internes, développements récents Pedone. Paris p. 291. ISBN 2-233-00346-2

Poumarède, Jacques (1999) Notices "Commission internationale des Pyrénées", "Commissions syndicales", "Fors et coutumes", "Famille-souche", "Maison". In : Le dictionnaire des Pyrénées Privat. Toulouse ISBN 2-7089-6816-5

Poumarède, Jacques (1999) Paul Ourliac, un homme du Midi. In : Paul Ourliac : historien du Droit (1911-1998) Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 41-52. ISBN 2-909628-51-5

Pourcher, Yves (1999) Les belles familles de Marvejols. In : Construction et représentation des patriciats urbains de l’Antiquité au XXe siècle CEHVI. Tours pp. 309-320.

R

Regourd, Serge (1999) L'analyse juridique de la décision publique : sur une infirmité d'identification. In : Décisions et gestion Presses de l’Université des sciences sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°7” Toulouse ISBN 2-909628-45-0

Regourd, Serge (1999) Two conflicting notions of audiovisual liberalisation. In: Television Broadcasting in contemporary France and Britain Berghahn Books. New-York/Oxford

Roussillon, Henry (1999) Rigidités des constitutions et justice constitutionnelle : réflexions sur un paradoxe. In : Droit et politique à la croisée des cultures : mélanges Philippe Ardant LGDJ. Paris pp. 251-264. ISBN 2275017909

S

Saint-Alary-Houin, Corinne (1999) Fictivité des sociétés et confusion des patrimoines, unité ou dualisme ? In : Prospectives du droit économique : dialogues avec Michel Jeantin Dalloz. Paris p. 453. ISBN 2-247-03063-7

Saint-Alary-Houin, Corinne (1999) La moralisation judiciaire des procédures collectives, regards sur la jurisprudence récente. In : Philosophie du droit et droit économique : quel dialogue ? : mélanges en l'honneur de Gérard Farjat Frison-Roche. Paris p. 503. ISBN 2-87671-314-4

Saint-Alary-Houin, Corinne (1999) Plans des villes et plans des champs, à propos d’un plan de redressement bien peu sérieux. In : Drôle(s) de droit(s) : mélanges en l'honneur de Elie Alfandari Dalloz. Paris p. 181. ISBN 2-247-03566-3

Serlooten, Patrick (1999) De l'incidence fiscale des clauses de révision du prix au regard des droits d'enregistrement. In : Prospectives du droit économique : dialogues avec Michel Jeantin Dalloz. Paris pp. 101-106. ISBN 2247030637

T

Théron, Jean-Pierre (1999) La répartition des compétences entre Etat et collectivités locales en matière de développement rural en France. In : Les politiques publiques de développement rural : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-47-7

V

Viguier, Jacques (1999) Les particularités de la prise de décision en matière politique. In : Décisions et gestion Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°7” Toulouse ISBN 2-909628-45-0

W

Weisbein, Julien (1999) L'Europe, un objet de marketing politique. In : L'état de la France 1999-2000 La Découverte. Paris pp. 139-141.

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