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Article

Beignier, Bernard (1988) Portalis et le droit naturel dans le Code civil. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (6). pp. 77-101.

Bioy, Xavier (2017) La querelle des "sources", vers la recomposition des disciplines juridiques? Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole (Tome LVII).

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste. Egypte/Monde arabe : droit, économie, société (2). pp. 75-87.

Guiomard, Frédéric (2021) Les évolutions de la fabrication de la jurisprudence sociale. Revue de jurisprudence sociale. pp. 851-859.

Hoepffner, Hélène and Klein, Julie (2014) Les adages communs au droit public et au droit privé. Revue française de droit administratif (RFDA) (2). p. 201.

Lattes, Jean-Michel (1999) Des toros et des juges (L'affaire de la Feria de Rieumes). La Gazette du Midi (n° 7643). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (2001) Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale. Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts) (n° 15). pp. 7-9.

Lattes, Jean-Michel (2005) L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers. Revue Lamy Droit et logistique (n° 2). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (2001) L'éternel retour du contrat de travail (Cour de Cassation, Chambre Sociale, 19 décembre 2000, M. Lacabbane/Soc. Bastille Taxi). La Gazette du Midi (n° 7721). p. 46.

Lattes, Jean-Michel (1999) La difficile mesure du temps de travail du salarié. La Gazette du Midi (n° 7651). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (1999) La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? Les Petites affiches (n° 229). pp. 4-6.

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Nicod, Marc (2005) L'actualité et la doctrine. Les Petites affiches (138). pp. 31-34.

Regourd, Serge (1990) La part du droit : définir le droit. Droits : revue française de théorie juridique (11).

Caselaw headnote

Jacquemin, Zoé (2022) Quand la Cour de cassation (juge exceptionnel au fond) contredit la Cour de cassation (juge du droit) dans la même décision. Gazette du Palais (n°17). p. 11. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2000) De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie ! La Gazette du Midi (n° 7708). p. 49. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2001) Festivals taurins et traditions tauromachiques locales. La Gazette du Midi (n° 7730). p. 44. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2007) Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! La Gazette du Midi (n° 8065). p. 12. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2006) Que cesse l'insécurité juridique ! La Gazette du Midi (n° 8016). p. 14. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2002) Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée. Recueil Dalloz (n° 41). p. 3112. [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2022) Contrôle de proportionnalité et droit pénal: quelle "doctrine" de la Cour de la chambre criminelle? Note sous Cass. crim., 18 mai 2022, n° 21-86.685, n° 21-86.647 et n° 20-87.272. Recueil Dalloz (n° 23). pp. 1186-1190. [Caselaw headnote]

Book Section

Beaussonie, Guillaume (2022) Droit pénal et compliance font-ils système ? In : Les buts monumentaux de la Compliance Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris ISBN 978 2 247 21472 3

Beignier, Bernard (2004) Portalis, rédacteur du code civil. In : Portalis le juste Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Etudes de l'Institut européen des relations Eglise-Etat” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0405-1

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Carpentier, Mathieu (2018) Sources and Validity. In : Legal Validity and Soft Law Springer. Series “Law and Philosophy Library” pp. 75-97. ISBN 978-3-319-77522-7

Devaux, Olivier (2008) Influence des codifications françaises : handicaps et atouts. In : La codification juridique dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Droit Sénégalais, n°7” Toulouse pp. 25-32. ISBN 978-2-915699-68-5

Hortala, Solenne (2016) Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation. In : Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015 LGDJ. Series “Actes de colloques, n° 25” Paris La Défense pp. 89-108. ISBN 9782361701338

Jacquemin, Zoé (2009) Cadre commun de référence : deux projets académiques pour un projet politique. In : Nouveaux défis du droit des contrats en France et en Europe Mäsch, Gerald, Mazeaud, Denis and Schulze, Reiner (eds.) Sellier, European Law Publishers. Series “GPR Grundlagen” Munich pp. 81-88. ISBN 9783866531208

Larouer, Marion (2024) Codes de conduite. In : Dictionnaire de la norme Gautrais, Vincent (ed.) Lex electronica. (In Press)

Larouer, Marion (2023) La mesure de la performance sociétale des grandes entreprises. In : Mesure(s) et Droit Hortala, Solenne, Ranc, Sébastien and Sutra, Romy (eds.) Les presses de l’Université Toulouse Capitole. Toulouse ISBN 9782361702793

Larouer, Marion (2022) La régulation juridique de l'intelligence artificielle par l'entreprise : le recours immanquable à la soft law. In : L'entreprise et l'intelligence artificielle : Les réponses du droit. Mendoza, Alexandra (ed.) Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” ISBN 9782361702618

Larouer, Marion (2021) Les manifestations des mécanismes incitatifs dans le Droit français de la Compliance. In : Les outils de la compliance Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” ISBN 978 2 247 19808 5

Larouer, Marion (2017) L’évolution du code AFEP-MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées et du guide d’application du Haut Comité de Gouvernement d’Entreprise (HCGE) sur la période 2013-2016. In : Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise ? Mission de recherche Droit & Justice. Saint-Etienne pp. 245-250.

Lattes, Jean-Michel (1998) Désinsertion professionnelle et droit du travail. In : Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S) Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale. Toulouse pp. 93-158.

Lattes, Jean-Michel (2010) L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée. In : Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP : Colloque "Contentieux et handicap" Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc. p. 43. ISBN 978-2-9534539-4-2

Lattes, Jean-Michel (2001) Le corps du salarié dans l'entreprise. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse. pp. 333-357. ISBN 2-909628-70-1

Lattes, Jean-Michel (2011) Les mutations du contrat de travail. In : Métamorphoses de l'acte juridique Nicod, Marc (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques n° 12” Toulouse - Paris pp. 161-175. ISBN 978-2-36170-025-6

Lavialle, Christian (2005) La doctrine universitaire et le droit domanial. In: Les Facultés de Droit inspiratrices du Droit ? Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse. Series “Actes des Colloques n°3” Toulouse pp. 121-134. ISBN ISBN : 2-915699-17-8

Magnon, Xavier (2011) La vision de la justice dans les chansons de Bob Dylan (1962-2001). In : Droit et rock Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 65-78. ISBN 978-2-247-10668-4

Magnon, Xavier (2014) Le juge face à l’exception. (Re)lecture générale du jugement d’égalité par le prisme de l’exception illustrée par la jurisprudence QPC. In : La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? Bruylant. Series “A la croisée des droits” pp. 257-276. ISBN 9782802742081

Pellé, Sébastien (2022) Métamorphose de la loi et contrôle de proportionnalité. In : Les métamorphoses de la loi : en hommage à Jean Foyer Éditions Panthéon-Assas. Paris pp. 347-363. ISBN 978-2-37651-048-2

Pellé, Sébastien (2019) Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain? In : Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié LexisNexis. pp. 857-875. ISBN 9782711030736

Regourd, Serge (1990) La nation et le droit. In : Les camionneurs d'idées Ligue de l'enseignement.

Rueda, Frederique (2007) Gabriel Ardant, ou l'engagement de la doctrine en politique. In : Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques L'Harmattan. Series “Finances publiques” pp. 155-186.

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) L'application et l'interprétation de la loi. In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ Lextenso. Series “Cours” Chapter 5. pp. 243-276. ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2020) L'application et l'interprétation de la loi. In : Introduction au droit Beignier, Bernard and Binet, Jean René (eds.) LGDJ LEXTENSO. Series “Cours” Chapter 5. pp. 323-356. ISBN 978-2-275-07403-0

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2020) L'application et l'interprétation de la loi : "L'interprétation de la loi par le juge est -elle toujours nécessaire à son application ?". In : Introduction au droit Beignier, Bernard (ed.) LGDJ LEXTENSO. Series “Cours” Chapter 5. pp. 368-369. ISBN 978-2-275-07403-0

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) La courtoisie: un usage "hors d'usage" ? In : Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc : Le juriste dans la cité LGDJ. Series “Les mélanges” pp. 984-995. ISBN 978-2-275-05978-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Lexique (vocabulaire de l'introduction au droit). In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ. Series “Cours” pp. 469-506. ISBN 978-2-275-06181-8

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2022) Ligne d'horizon « Diffusion, accès au droit et appropriation de l’information juridique à l’heure du numérique », p.235-237. In : Introduction au droit (8e édition) : cours ‎: premier semestre de L1 LGDJ, un savoir faire de Lextenso. Series “Cours : LMD” Chapter 3. Paris La Défense pp. 233-237. ISBN 9782275101859

Monograph

Peyen, Loïc (2022) Rapport, « L’intelligibilité du droit dans les Terres australes et antarctiques françaises ». Technical Report, https://taaf.fr/actualite/rapport-sur-lintelligibilite-du-droit-dans-les-terres-australes-et-antarctiques-francaises/

Conference or Workshop Item

Hortala, Solenne (2018) Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes. In: La jurisprudence XXIVe journée d'études de l'Institut de droit privé et de la Faculté de droit canonique de Toulouse, 18 octobre 2018, Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse. (In Press)

Larouer, Marion (2023) La force des outils interprétatifs. In: Le juge et le devoir de vigilance, 5 juillet 2023, Paris.

Larouer, Marion (2023) Table ronde : Réflexions sur les limites éthiques et juridiques : acceptabilité, responsabilités et protection des personnes. In: Forum santé du futur : Pour un usage raisonné de l'IA en santé, 4 octobre 2023, Toulouse.

Book

Gau-Cabée, Caroline (2006) Droits d’usage et Code civil : l’invention d’un hybride juridique. Collection « Bibliothèque de droit privé ». L.G.D.J. Paris ISBN 2-275-02698-3

Hélène, Gaudin, Prevedourou, Eugénie and Deliyanni-Dimitrakou, Christina (2022) Le droit européen, source de droits, source du droit Mélanges en l'honneur de Vassilios Skouris. Gaudin, Hélène, Deliyanni-Dimitrakou, Christina and Prévédourou, Eugénie (eds.) Mare & Martin ISBN 978-2-84934-665-5

Lattes, Jean-Michel (1997) Le licenciement. Collection « Guides essentiels ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-462-4

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Introduction au droit. Beignier, Bernard and doireau, sidonie (eds.) Collection « COURS ». LGDJ ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2020) Introduction au droit : mémento. Beignier, Bernard (ed.) Collection « COURS ». LGDJ-LEXTENSO ISBN 978-2-275-07859-5

Thesis

Bertrand, Anne (2000) Les dispositions législatives non prescriptives : contribution à l'étude de la normativité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Javid, Mohammad Javad (2005) Droit naturel et droit divin comme fondements de la légitimité politique : une étude comparative du Christianisme et de l’Islam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Larouer, Marion (2013) Les codes de conduite, sources du droit. Other doctoral school.

Piazzon, Amélie (2013) L'oralité judiciaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Schmit, Louis-Marie (2015) Les définitions en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Torricelli-Chrifi, Sarah (2013) La pratique notariale source de droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Unau, Maxence (2022) Le principe d'indépendance des législations. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Lattes, Jean-Michel (2007) Du sport amateur au sportif professionnel. Voix du Midi (6682). [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Miniato, Lionel and Théron, Julien (2018) Pierre Hébraud, doctrine vivante ? [Scientific Work Coordination]

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