Group by: Creators | Item Type | Date | No Grouping
Jump to: H | P | S | T
Number of items: 32.

H

Hermon, Carole (2008) Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ? Droit et ville (66). pp. 7-24.

Hermon, Carole (2008) La délimitation du risque par la police administrative. In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.) Ellipses. ISBN 978-2-7298-3847-8

Hermon, Carole (2008) La délégation de la police des installations classées (ou) la police n’est plus ce qu’elle était ! In : Études offertes au professeur René Hostiou Litec. Paris pp. 251-260. ISBN 978-2-7110-0820-9

P

Poumarède, Matthieu (2008) Encadrer ou favoriser le progrès ? L’exemple de la sécurité des produits. In : Qu’en est-il de la sécurité de la personne et des biens ? - Sous la direction de Marc Nicod Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 7” pp. 271-287. ISBN 978 2-915699-50-0

Poumarède, Matthieu (2008) La certification et les labels, outils de valorisation de la construction durable ? Droit et ville (66). pp. 69-96.

Poumarède, Matthieu (2008) La pénétration en droit civil des techniques du droit commercial. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007; sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques N° 8” Toulouse pp. 113-125. ISBN 978-2-915699-71-5

Poumarède, Matthieu (2008) Le bailleur qui n'a pas exercé son droit d'option, n'est pas fondé à solliciter une mesure d'expertise in futurum. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G). [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2008) L’avènement de la responsabilité civile du fait d’autrui. In : Libre droit . Mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris pp. 839-874. ISBN 978-2-247-07658-1

Poumarède, Matthieu and Julien, Jérôme (2008) Sujet d'examen corrigé (commentaire d'arrêt : Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 5 nov. 2006). In : Droit civil des obligations : 2009 : méthodologie & sujets corrigés Dalloz. Series “Annales” pp. 239-249. ISBN 978-2-247-07987-2

Poumarède, Matthieu and Le Tourneau, Philippe (2008) Autres distinctions des obligations de moyens et des obligations de résultat. JurisClasseur Civil Code (40).

Poumarède, Matthieu and Le Tourneau, Philippe (2008) La distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat et l'obligation de sécurité. JurisClasseur Civil Code (30).

Poumarède, Matthieu and Le Tourneau, Philippe (2008) Principe de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat. JurisClasseur Civil Code (20).

S

Saurat, Marie-Elisabeth (2008) Le crédit-bail immobilier en droit espagnol et en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Thioye, Moussa (2008) Clauses abusives : les marchands de listes mis devant leurs responsabilités ! AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (7). pp. 612-613. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Conséquences de la négociation sans mandat écrit préalable. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (7). pp. 611-612. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Dernière actualité réglementaire et législative des intermédiaires immobiliers. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (9). pp. 661-664.

Thioye, Moussa (2008) Engagement postérieur à la vente de rémunérer les services d'un agent immobilier. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (9). pp. 695-696. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Entremise et gestion immobilières - Réglementation des opérations. JurisClasseur Construction - Urbanisme (248-20).

Thioye, Moussa (2008) Entremise immobilière des notaires et interdiction d'affichage. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6). pp. 507-509. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Exercice irrégulier de l'activité d'entremise et droit à rémunération. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6). pp. 505-506. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Indétermination du montant et du débiteur de la commission et exercice d'une saisie conservatoire. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6). pp. 506-507. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) La loi Hoguet inapplicable à l'entremise dans la cession d'actions d'une société anonyme. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (4). pp. 315-316. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Loi Hoguet et relativité des conventions. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (12). pp. 960-961. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Mandat apparent et loi Hoguet (1). AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11). pp. 879-882. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Mandat apparent et loi Hoguet (2). AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11). pp. 882-883. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Mise en oeuvre d'une clause pénale. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (9). pp. 696-697. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2008) Responsabilité délictuelle du tiers acquéreur ayant privé l'agent immobilier du droit à rémunération. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11). pp. 878-879. [Caselaw headnote]

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2008) Clause d'inaliénabilité stipulée dans un acte à titre onéreux et droits des créanciers : un équilibre trouvé. Recueil Dalloz (14). pp. 963-967. [Caselaw headnote]

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2008) Tel est pris qui croyait prendre ! Recueil Dalloz (33). pp. 2328-2331. [Caselaw headnote]

Tomasin, Daniel (2008) Faut-il supprimer la garantie intrinsèque dans la vente en l'état futur d'achèvement ? Revue de droit immobilier (RDI) (4). pp. 187-190.

Tomasin, Daniel (2008) Le défaut d'habilitation du syndic d'agir en justice ne profite qu'à celui qui l'invoque. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11). pp. 862-863. [Caselaw headnote]

Tomasin, Daniel (2008) Les conditions d'exigibilité de la rémunération du syndic. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (10). pp. 773-775. [Caselaw headnote]

This list was generated on Fri Jun 21 16:19:34 2024 CEST.