Hermon, Carole
(2008)
Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ?
Droit et ville (66).
pp. 7-24.
Hermon, Carole
(2008)
La délimitation du risque par la police administrative.
In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.)
Ellipses.
ISBN 978-2-7298-3847-8
Hermon, Carole
(2008)
La délégation de la police des installations classées (ou) la police n’est plus ce qu’elle était !
In : Études offertes au professeur René Hostiou
Litec.
Paris pp. 251-260.
ISBN 978-2-7110-0820-9
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801
(2008)
Encadrer ou favoriser le progrès ? L’exemple de la sécurité des produits.
In : Qu’en est-il de la sécurité de la personne et des biens ? - Sous la direction de Marc Nicod
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 7”
pp. 271-287.
ISBN 978 2-915699-50-0
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801
(2008)
La certification et les labels, outils de valorisation de la construction durable ?
Droit et ville (66).
pp. 69-96.
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801
(2008)
La pénétration en droit civil des techniques du droit commercial.
In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007; sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques N° 8”
Toulouse pp. 113-125.
ISBN 978-2-915699-71-5
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801
(2008)
Le bailleur qui n'a pas exercé son droit d'option, n'est pas fondé à solliciter une mesure d'expertise in futurum.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G).
[Caselaw headnote]
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801
(2008)
L’avènement de la responsabilité civile du fait d’autrui.
In : Libre droit . Mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau
Dalloz.
Paris pp. 839-874.
ISBN 978-2-247-07658-1
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801 and Julien, Jérôme
(2008)
Sujet d'examen corrigé (commentaire d'arrêt : Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 5 nov. 2006).
In : Droit civil des obligations : 2009 : méthodologie & sujets corrigés
Dalloz.
Series “Annales”
pp. 239-249.
ISBN 978-2-247-07987-2
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801 and Le Tourneau, Philippe
(2008)
Autres distinctions des obligations de moyens et des obligations de résultat.
JurisClasseur Civil Code (40).
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801 and Le Tourneau, Philippe
(2008)
La distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat et l'obligation de sécurité.
JurisClasseur Civil Code (30).
Poumarède, Matthieu
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9649-8801 and Le Tourneau, Philippe
(2008)
Principe de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat.
JurisClasseur Civil Code (20).
Saurat, Marie-Elisabeth
(2008)
Le crédit-bail immobilier en droit espagnol et en droit français.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Thioye, Moussa
(2008)
Clauses abusives : les marchands de listes mis devant leurs responsabilités !
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (7).
pp. 612-613.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Conséquences de la négociation sans mandat écrit préalable.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (7).
pp. 611-612.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Dernière actualité réglementaire et législative des intermédiaires immobiliers.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (9).
pp. 661-664.
Thioye, Moussa
(2008)
Engagement postérieur à la vente de rémunérer les services d'un agent immobilier.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (9).
pp. 695-696.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Entremise et gestion immobilières - Réglementation des opérations.
JurisClasseur Construction - Urbanisme (248-20).
Thioye, Moussa
(2008)
Entremise immobilière des notaires et interdiction d'affichage.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6).
pp. 507-509.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Exercice irrégulier de l'activité d'entremise et droit à rémunération.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6).
pp. 505-506.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Indétermination du montant et du débiteur de la commission et exercice d'une saisie conservatoire.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6).
pp. 506-507.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
La loi Hoguet inapplicable à l'entremise dans la cession d'actions d'une société anonyme.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (4).
pp. 315-316.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Loi Hoguet et relativité des conventions.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (12).
pp. 960-961.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Mandat apparent et loi Hoguet (1).
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11).
pp. 879-882.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Mandat apparent et loi Hoguet (2).
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11).
pp. 882-883.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Mise en oeuvre d'une clause pénale.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (9).
pp. 696-697.
[Caselaw headnote]
Thioye, Moussa
(2008)
Responsabilité délictuelle du tiers acquéreur ayant privé l'agent immobilier du droit à rémunération.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11).
pp. 878-879.
[Caselaw headnote]
Thomat-Raynaud, Anne-Laure
(2008)
Clause d'inaliénabilité stipulée dans un acte à titre onéreux et droits des créanciers : un équilibre trouvé.
Recueil Dalloz (14).
pp. 963-967.
[Caselaw headnote]
Thomat-Raynaud, Anne-Laure
(2008)
Tel est pris qui croyait prendre !
Recueil Dalloz (33).
pp. 2328-2331.
[Caselaw headnote]
Tomasin, Daniel
(2008)
Faut-il supprimer la garantie intrinsèque dans la vente en l'état futur d'achèvement ?
Revue de droit immobilier (RDI) (4).
pp. 187-190.
Tomasin, Daniel
(2008)
Le défaut d'habilitation du syndic d'agir en justice ne profite qu'à celui qui l'invoque.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11).
pp. 862-863.
[Caselaw headnote]
Tomasin, Daniel
(2008)
Les conditions d'exigibilité de la rémunération du syndic.
AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (10).
pp. 773-775.
[Caselaw headnote]

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