Article
Calandri, Laurence
(2014)
Chronique annuelle de « Droit de médias ».
La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).
pp. 867-873.
Calandri, Laurence
(2014)
Les lois du 15 novembre 2013 relatives à l'indépendance de l'audiovisuel public : "Une révélation du passé récent et de l'avenir lointain".
Communication Commerce électronique (4).
pp. 13-18.
Corbion, Lycette
(2014)
De la défiance à l’égard des monnaies nationales au miroir du bitcoin.
Revue de droit bancaire et financier, Dossier 13 (n° 2).
Corbion, Lycette
(2014)
La prohibition des arrêts de règlement - Le mode juridictionnel.
JurisClasseur Civil Code (Art. 5).
De la Morena, Frédérique
(2014)
Crèche Baby Loup : quand il n'est plus question de laïcité.
AJCT (actualité juridique collectivités territoriales) (7).
pp. 337-345.
De la Morena, Frédérique
(2014)
Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (17).
Debat, Olivier
(2014)
De quelques enjeux fondamentaux du système monétaire et financier international. L'impôt à la croisée des chemins
(dossier 10).
Revue de droit bancaire et financier (n°2).
Debat, Olivier
(2014)
De quelques perspectives d'évolution du système monétaire et financier international. Le fabuleux destin de l'impôt
(dossier 11).
Revue de droit bancaire et financier (n°2).
Debat, Olivier
(2014)
La loi relative à la lutte contre la fraude fiscale (comm. 24) : contribution à l’étude des phénomènes de distorsion entre l’intitulé et le contenu des normes juridiques.
La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°14).
Debat, Olivier
(2014)
La soumission à la TVA des prestations de services internes entre une société et sa succursale européenne membre d'un groupe fiscal au sens de cette taxe (alerte 24).
Revue de droit bancaire et financier (n°6).
Debat, Olivier
(2014)
Le traitement du gain de change lors de la cession d'une immobilisation, en matière d'impôt sur les sociétés
(alerte 16).
Revue de droit bancaire et financier (n°4).
Debat, Olivier
(2014)
Monnaie et budget. Aspects de droit fiscal (dossier 9).
Revue de droit bancaire et financier (n°2).
Debat, Olivier
(2014)
Monnaie et budget. Quel rôle pour la norme ? (dossier 7).
Revue de droit bancaire et financier (n°2).
Debat, Olivier
(2014)
Monnaie et budget. Réflexions sur le système monétaire et financier international (dossier 6) : Propos introductif.
Revue de droit bancaire et financier (n°2).
Debat, Olivier and Boubal, Anne
(2014)
L’Incoterm Ex Works et la gestion du risque fiscal.
Gazette du Midi (n° 8419).
Debat, Olivier and Genestier, Nicolas
(2014)
Une réflexion globale sur la « compliance fiscale », une nécessité pour les sociétés et groupe de sociétés.
Actes pratiques et ingénierie sociétaire (n°137).
Doubovetzky, Christophe
(2014)
Qu’est-ce que le droit de la culture ?
La Revue administrative (401).
p. 477.
Ferret, Jérôme
(2014)
La violence refusée des "indignés" espagnols.
Socio (n°3).
pp. 375-391.
Ferret, Jérôme
(2014)
Young radical nationalists : Prisoners of their own myth ?: the case of the Kale Borroka in the Spanish Basque country.
Current Sociology (n°62).
Guignard, Didier
(2014)
L’actualité des modes de gestion des services publics.
Revue Lamy collectivités territoriales (n° 102).
Malric, Monique and Vidalenc, Isabelle
(2014)
L'entretien d'explicitation et la recherche sur projet.
Sciences de la société (93).
Marchand, Jennifer
(2014)
L'open data, la réutilisation des données publiques entre exigence démocratique et valorisation économique.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (7).
Marchand, Jennifer
(2014)
Réflexions sur le principe de transparence.
Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP).
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Communication "Cinéma" de la Commission européenne du 15 novembre 2013;.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
Perlo, Nicoletta
(2014)
Le principe de subsidiarité horizontale : un renouvellement de la relation entre l’Administration et les citoyens. Étude comparée franco-italienne.
Revue internationale de droit comparé (n°4).
pp. 983-1000.
Regourd, Serge
(2014)
Exception, exemption, diversité culturelle… Figures de la dérogation au droit de la concurrence.
Revue française de droit administratif (RFDA) (5).
p. 846.
Rodriguez Zoya, Leonardo Gabriel and Roggero, Pascal
(2014)
La modelización y simulación computacional como metodología de investigación social.
Polis. Revista Latinoamericana (n°39).
Saunier, Sébastien
(2014)
La loi du 12 novembre 2013 : une valse à deux temps.
Droit administratif (n°6).
Saunier, Sébastien
(2014)
La notion de remunicipalisation du service public (étude n°2066).
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°10).
Saunier, Sébastien
(2014)
Les entreprises culturelles.
Revue française de droit administratif (RFDA) (n°5).
p. 880.
Sourzat, Lucie and Caylet, Sylvain
(2014)
Le contrat de partenariat : dix ans après, quel avenir ?
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (46-47).
p. 2113.
Viguier, Jacques
(2014)
Mythes et réalités dans la représentation du pouvoir politique au travail à travers "Quai d'Orsay".
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°2).
p. 473.
Villa-Vialaneix, Nathalie, Sibertin-Blanc, Christophe
and Roggero, Pascal
(2014)
Statistical exploratory analysis of agent-based simulations
in a social context.
Case Studies in Business, Industry and Government Statistics, vol.5 (n°2).
pp. 132-149.
Voizard, Karl-Henri
(2014)
L'inscription au titre des monuments historiques : remarques sur une évolution.
Droit administratif (n°3).
pp. 11-16.
Voizard, Karl-Henri
(2014)
Les sociétés publiques locales : un bateau à la dérive ?
Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (n°102).
pp. 105-113.
Caselaw headnote
De la Morena, Frédérique
(2014)
Baby Loup : une personne privée peut, sous conditions, restreindre la liberté de ses salariés de manifester leurs convictions religieuses sur leur lieu de travail - Commentaire de Cass., ass. plén., 25 juin 2014, n°13-28.369.
Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT) (n° 10).
pp. 511-512.
[Caselaw headnote]
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
(2014)
Chronique "Espace de liberté, de sécurité et de justice".
Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (n°2).
p. 443.
[Caselaw headnote]
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
(2014)
Chronique "Espace judiciaire européen".
Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.).
p. 831.
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Directive Services de médias audiovisuels. Evènements d'importance majeure. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-201/11 P, C-204/11 P et C-205/11 P.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Directive Services de médias audiovisuels. Publicité. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-234/12, Sky Italia.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 16 oct. 2013, aff. T-275/11, TF1 et CJUE, 27 juin 2013, aff. C-485/11, Commission c/ France.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
[Caselaw headnote]
Book Section
Adreit, Françoise, Chapron, Paul
, El Gemayel, Joseph
, Roggero, Pascal
, Sandri, Sandra and Sibertin-Blanc, Christophe
(2014)
Une formalisation de la sociologie de l'action organisée : méta-modèle, simulation et étude analytique.
In : Ontologies et modélisation par SMA en SHS
Hermès.
Series “Informatique et systèmes d'information. Recherche, technologie, applications”
ISBN 978-2-7462-3207-5
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Continuité.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Continuité et aménagement du territoire.
In : La (dis)continuité en droit
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole , LGDJ, Lextenso éditions.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
pp. 409-430.
ISBN 978-2-36170-078-2
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Mutualisation.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Renouveau du service public.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Calandri, Laurence
(2014)
Directive.
In : Dictionnaire d’administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
pp. 155-156.
ISBN 978-2-7061-2195-1
Calandri, Laurence
(2014)
La multiplication des régimes de droit public économique.
In : Etat et jeux d’argent. Les jeux sont-ils faits?
L’Harmattan.
pp. 118-147.
ISBN 9782343036328
Calandri, Laurence
(2014)
L’émergence d’une régulation européenne.
In : Energies renouvelables et marché intérieur
Bruylant-Larcier.
Series “Droit(s) et développement durable”
pp. 389-406.
ISBN 9782802744528
Casula, Marina
(2014)
Habiter et mourir autrement : l’habitat participatif et solidaire
comme alternative pour une fin de vie à domicile.
In : Fin de vie et territoires
Sourzat, Lucie
(ed.)
LEH Edition.
Series “Actes et séminaires”
pp. 105-121.
ISBN 978-2-38612-002-2
Debat, Olivier
(2014)
Droit social, droit fiscal, des vecteurs de mutations familiales.
In : Lien familial, lien obligationnel, lien social. Livre II, Lien familial et lien social
Presses universitaires d’Aix-Marseille.
Series “Inter-normes”
ISBN 978-2-7314-0940-6
Dieu, François
(2014)
Articles "Gendarmerie Nationale", "Police Nationale", "Prévention", "Sécurité", "Sécurité intérieure".
In : Dictionnaire d'administration publique
Kada, Nicolas and Mathieu, Martial (eds.)
Presses Universitaires de Grenoble.
Series “Droit & action publique”
Grenoble
ISBN 978-2-7061-2137-1
Dieu, François
(2014)
L’administration pénitentiaire, une force de sécurité intérieure ?
In : Le droit de la sécurité et de la défense en 2013
Vallar, Christian and Latour, Xavier (eds.)
Presses Universitaires d'Aix-Marseille.
Aix-en-Provence
ISBN 978-2-7314-0925-3
Galan, Pierre
(2014)
L'urbanisme et la dépossession immobilière au regard de quelques questions prioritaires de constitutionnalité.
In : Mélanges . Roussillon , Henry : Le pouvoir, mythes et réalité
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
p. 353.
ISBN 978-2-36170-094-2
Ghosn, Catherine
(2014)
Entertainment on French Television.
In: The Impact of Culture and Society on the Entertainment Industry, coord.: R. Gulay Ozturk
IGI Global.
pp. 145-160.
ISBN 9781466661905
Guignard, Didier
(2014)
Adaptabilité.
In : Dictionnaire d'administration publique (sous la direction de N. Kada et M. Mathieu)
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
p. 25.
ISBN 978-2-7061-2137-1
Guignard, Didier
(2014)
Concurrence.
In : Dictionnaire d'administration publique (sous la direction de N. Kada et M. Mathieu)
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
p. 98.
ISBN 978-2-7061-2137-1
Guignard, Didier
(2014)
L'article 11 alinéa 1er, seconde voie de révision?
In : Le pouvoir, mythes et réalité : Mélanges en hommage à Henri Roussillon
Presses de l'Université Toulouse 1 capitole.
pp. 407-421.
ISBN 978-2-36170-094-2
Laval, Sylvie
(2014)
Photographies de faits divers dans la PQR en ligne : vers la disparition des corps ?
In : Communication électronique, cultures et identités : actes du colloque international organisé au Havre les 11, 12 et 13 juin 2014 par le Département Information-communication, IUT du Havre et le Laboratoire UMR Idées-CIRTAI, Université du Havre
Zlitni, Sami, Liénard, Fabien, Dula-Manoury, Daiana and Crumière, Christelle (eds.)
Klog éd.
Mont-Saint-Aignan pp. 83-92.
ISBN 979-10-92272-02-4
Leveneur, Laurence
(2014)
Entre expérimentations et formatage : les jeux télévisés en 1967.
In : 1967 au petit écran : Une semaine ordinaire
Cohen, Evelyne and Tsykounas, Myriam (eds.)
Presses Universitaires de Rennes.
ISBN 978-2-7535-2865-9
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Continuité et cohésion territoriales dans l'Union européenne.
In: La (dis)continuité en droit.
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
ISBN 978-2-36170-078-2
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Monopole.
In: Dictionnaire d'administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
ISBN 978-2-7061-2137-1
Perlo, Nicoletta
(2014)
Autonomie francesi e tutela dei diritti sociali: [Autonomies françaises et protection des droits sociaux].
In: Diritti e autonomie territoriali
G. Giappichelli Editore.
Series “Diritto costituzionale regionale”
pp. 377-390.
ISBN 978•88•3484936•1
Regourd, Serge
(2014)
De la fraternité : sur un objet juridique non identifié.
In : Les symboles de la République – Actualité de l’article 2 de la Constitution de 1958
De la Morena, Frédérique (ed.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Toulouse p. 111.
ISBN 978-2-36170-065-2
Regourd, Serge
(2014)
Droit et démocratie : « observations critiques sur un couple ambivalent ».
In : Mélanges en hommage à Henry Roussillon : Le pouvoir, mythes et réalité
Institut Maurice Hauriou (Toulouse) (ed.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Toulouse
ISBN 978-2-36170-094-2
Regourd, Serge
(2014)
Entrées « Information » et « Communication ».
In : Dictionnaire d'administration publique
Kada, Nicolas and Mathieu, Mathieu (eds.)
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit & action publique”
Grenoble
ISBN 978-2-7061-2137-1
Roggero, Pascal
(2014)
Sociologie des organisations.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Saunier, Sébastien
(2014)
Acte.
In : Dictionnaire d’administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
p. 20.
ISBN 9782706121371
Saunier, Sébastien
(2014)
Charte (des services publics).
In : Dictionnaire d’administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
p. 58.
ISBN 9782706121371
Saunier, Sébastien
(2014)
Circulaire.
In : Dictionnaire d’administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
p. 61.
ISBN 9782706121371
Saunier, Sébastien
(2014)
Commentaire sous CE, 10 juin 2013, M. B… A….
In : Droit administratif 2015 : Méthodologie et sujets corrigés
Dalloz.
Series “Les annales du droit”
pp. 90-104.
ISBN 978-2-247-13677-3
Saunier, Sébastien
(2014)
La distinction des personnes morales corporatives et des personnes morales fondatives : point de vue publiciste.
In : Léon Michoud
Ed. Fondation Varenne.
Series “Colloques & essais”
pp. 191-210.
ISBN 978-2-37032-024-7
Saunier, Sébastien
(2014)
Le juge administratif au service de la reconnaissance d’un droit aux jeux.
In : Etat et jeux d’argent : les jeux sont-ils faits ?
L’Harmattan.
pp. 94-117.
ISBN 9782343036328
Saunier, Sébastien
(2014)
Mesure d’ordre intérieur.
In : Dictionnaire d’administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
p. 317.
ISBN 9782706121371
Tilli, Nicolas
(2014)
Téléchargement : vers une déconnexion entre la gouvernance de l’Internet et les modèles territoriaux ?
In: La réorientation européenne de la TVA
Université Toulouse 1 Capitole/LGDJ.
Series “Travaux de l'IFR”
Toulouse
ISBN 978-2-36170-086-7
Viguier, Jacques
(2014)
Continuité juridique et innovation juridique.
In : La (dis)continuité en droit : colloque annuel de l'Institut fédératif de recherche en droit, les 14 et 15 février 2013
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
pp. 449-466.
ISBN 978-2-36170-078-2
Viguier, Jacques
(2014)
Légitimité, gouvernance et Etat.
In : Mélanges Roussillon, Le pouvoir mythe et réalités
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
p. 741.
ISBN 978-2-36170-094-2
Voizard, Karl-Henri
(2014)
Institutions.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Conference or Workshop Item
Alouane, Rim-Sarah (2014) Building a Democracy With 140 characters: The E-citizen And the State A Proposal For a Regulatory Framework To Govern Online Democratic Spaces. In: IXe Congrès de l’Association International de Droit Constitutionnel, 16-20 juin 2014, Oslo.
Casula, Marina
(2014)
Dispositif participatif et projet de territoire : réflexions sur la place de la « société civile insulaire » dans l'élaboration du Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la Corse.
In: Colloque international Le projet appliqué au territoire : relations, systèmes et complexité. Organisé par le CR05 de l’AISLF (Sociologie de la complexité : relations et systèmes), Polytech Tours, l’Université de Tours et l’UMR 7324 CITERES, 19-20 juin 2014, Tours, France.
Casula, Marina and Rouyer, Alice
(2014)
Problématisation polyphonique et conception collaborative : premiers enseignements d'une démarche de recherche interdisciplinaire pour l'autonomie et le bien-être des personnes vulnérabilisées.
In: Journées d'études LERASS-IUT Blagnac « Vieillissement et dépendance : de la nécessité de recherches croisées entre Sciences techniques, technologiques, Sciences humaines et sociales et science médicale », 27 juin 2014, IUT de Blagnac, France.
Marchand, Jennifer
(2014)
IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l'aune de l'attractivité des territoires, communication présentée lors du colloque international organisé par l'IFR les 19 et 20 juin 2014, "Variations juridiques sur le thème du voyage" (Axe 2 : Les voyages du droit : l'instrumentalisation du droit - Atelier 1 : Juristes voyageurs et compétition juridique).
In: Variations juridiques sur le thème du voyage, 19 et 20 juin 2014, Toulouse.
Roggero, Pascal
(2014)
La pensée complexe comme ressource pour le management.
In: Mercredi de l'Institut national des études territoriales (INET), 21 juin 2014, Paris Pantin.
Roggero, Pascal
(2014)
Éléments d'introduction à la pensée complexe.
In: Journée "Dynamique des systèmes complexes", Midi-Pyrénées Innovation, 25 septembre 2014, Toulouse.
Rouyer, Alice and Casula, Marina
(2014)
Présentation du Programme de Recherche FORAVIQ.
In: Séminaire « Le vieillissement et la question spatiale. Etat de l’art collectif et perspectives de recherche », 02 décembre 2014, Institut d'Urbanisme de Grenoble, France.
Book
Laflamme, Simon and Roggero, Pascal
(2014)
Nouvelles perspectives en sciences sociales : revue internationale de systémique complexe et d'études relationnelles. Numéro spécial sur L'échange.
Prise de parole
Marchand, Jennifer
(2014)
Recherche sur le régime des actions et participations financières publiques.
LGDJ
ISBN 978-2-275-04343-2
Rapp, Lucien
(2014)
Les MOOCs, révolution ou désillusion? : le savoir à l'heure du numérique.
Institut de l'Entreprise
Sarafian, Victor and Findlay, Rosie
(2014)
L’état de l’industrie musicale.
Collection « Civilisations ».
Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole
ISBN 9782361700874
Viguier, Jacques
(2014)
La République doit-elle vraiment "guillotiner" ses juges ?
Editions Privat
ISBN 978-2-7089-6925-4
Voizard, Karl-Henri
(2014)
L'Etat culturel et le droit.
Collection « Bibliothèque de droit public », t.281.
LGDJ
ISBN 978-2-275-04350-0
Thesis
Ben Saad, Safa
(2014)
L'évolution du droit constitutionnel des droits de l'homme dans les pays musulmans : l'exemple de l'Arabie Saoudite, l'Iran, le Pakistan et le Soudan.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Chéry, Blair
(2014)
Recherche sur les modes de règlement des contentieux liés aux infrastructures de communications électroniques.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Joachim, Claire
(2014)
Le partage des compétences en matière de protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l'Union européenne.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Nguyen, Van Quân (2014) La protection du patrimoine historique et esthétique face à la mondialisation : l'exemple de la France et du Vietnam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Accreditation to supervise research (HDR)
Ferret, Jérôme
(2014)
Crise sociale, question nationale et violence dans les sociétés contemporaines occidentales.
[Accreditation to supervise research (HDR)]