Article

Azéma, Ludovic (2015) La stigmatisation du nomade au XIXe siècle. Variations juridiques sur le thème du voyage.

Garnier, Florent (2015) Des délits "astucieux" à la délinquance d'affaires et financière. Bref aperçu historique. Revue Lamy Droit des affaires (105). pp. 4-9.

Henning, Jérôme (2015) La résistance légale des Présidents des Chambres, Jules Jeanneney et Edouard Herriot, face au régime de Vichy (1940-1942). Cahiers Jean Moulin (n° 1).

Krynen, Jacques (2015) Petit factum sur un vaste mur. Études offertes à Jean-Louis Harouel : Liber amicorum. pp. 1009-1021.

Nélidoff, Philippe (2015) In memoriam : Germain Sicard (1928-2016). Revue historique de droit français et étranger (RHDFE) (4).

Book Section

Bassano, Marie (2015) Le vin d’embarras. Les juristes face à la nature du vin (XIIe-XVe siècles). In : Le droit du vin à l’épreuve des enjeux environnementaux, Histoire et actualités du droit viticole Hakim, Nader and Bahans, Jean-Marc (eds.) Féret. pp. 11-29.

Bassano, Marie (2015) Sur la fiction. En guise d’accroche. In : Les fictions en droit. Actes du colloque « Les artifices du droit : les fictions » organisé par Marie Bassano et Anne-Blandine Caire le 20 mai 2014 à Clermont-Ferrand Caire, Anne-Blandine (ed.) Editions du Centre Michel de l'Hospital. ISBN 9782912589477

Bassano, Marie and Dubreuil, Charles-André (2015) Préservation et valorisation du patrimoine universitaire. Quels outils juridiques pour quel patrimoine ? In : Des patrimoines et des normes (formation, pratiques et perspectives) Garnier, Florent and Delvit, Philippe (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-109-3

Cabanis, André and Delvit, Philippe (2015) Université, protection et promotion du patrimoine. In : Des patrimoines et des normes : (formation, pratique et perspectives) Garnier, Florent and Delvit, Philippe (eds.) Presses de l'Université Toulouse I Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques, n° 21” Chapter 2.4. Toulouse pp. 101-114. ISBN 978-2-36170-109-3

Delvit, Philippe (2015) Etat, dentelles et falbalas. Vêtements, tenues et ordonnances somptuaires en France (vers 1500-vers 1700). In : Le vêtement saisi par le droit : Travaux de l'IFR mutations des normes juridiques n°17 Pousson, Alain (ed.) Presses de l'Université Toulouse I Capitole - LGDJ. Series “Actes de colloques de l'IFR (n° 17)” Chapter 2. Toulouse pp. 69-88. ISBN 978-2361701116

Delvit, Philippe (2015) Voyage, voyage... Le tourisme sans son ministère : Les marchands et le Touring-Club de France aux commandes, de la Belle Epoque à la Seconde guerre mondiale. In : Variations juridiques sur le thème du voyage Presses de l'Université Toulouse I Capitole. Series “Actes de colloques de l'IFR (n° 21)” Chapter 3.1. Toulouse pp. 267-281. ISBN 978-2-36170-108-6

Devaux, Olivier (2015) Albert Jean. In : Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle Arabeyre, Patrick, Halpérin, Jean-Louis and Krynen, Jacques (eds.) PUF. Series “Quadrige dicos poche” Paris p. 11. ISBN 978-2-13-060902-5

Devaux, Olivier and Cabanis, André (2015) Constant Benjamin. In : Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle Arabeyre, Patrick, Halpérin, Jean-Louis and Krynen, Jacques (eds.) PUF. Series “Quadrige dicos poche” Paris pp. 258-260. ISBN 978-2-13-060902-5

Devaux, Olivier and Cabanis, André (2015) Mestre Achille. In : Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle Arabeyre, Patrick, Halpérin, Jean-Louis and Krynen, Jacques (eds.) PUF. Series “Quadrige dicos poche” Paris pp. 729-730. ISBN 978-2-13-060902-5

Fourniel, Béatrice and Clément, Nicolas (2015) Limites et enjeux de l’archéologie préventive : le cas de l’abbaye Saint-Géraud d’Aurillac. In : Des patrimoines et des normes (formation, pratique et prespectives) (dir. Florent GARNIER et Philippe DELVIT) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.

Garnier, Florent (2015) Expressions de la norme juridique dans les comptabilités urbaines d’Auvergne et du Rouergue au Moyen Âge. In: Classer, dire, compter. Discipline du chiffre et fabrique d’une norme comptable à la fin du Moyen Âge Mattéoni, Olivier and Beck, Patrice (eds.) Comité pour l'histoire économique et financière de la France / IGPDE. Series “Moyen-Âge” pp. 323-346. ISBN 978-2-11-129386-1

Garnier, Florent (2015) Introduction. In : Des patrimoines et des normes (formation, pratique et perspectives) Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-109-3

Garnier, Florent (2015) Le roi, l'emprunt et l'impôt : considérations pour une histoire de l'information fiscale et financière au bas Moyen Âge. In : XLI Semana de Estudios Medievales, 2014, Estados y mercados financieros en el Occidente cristiano (siglos XIII-XVI) Estella, Gobierno de Navarra. pp. 157-184. ISBN 978-84-235-3386-2

Gau-Cabée, Caroline (2015) L'industrie de l'émigration lointaine en Europe au XIXème siècle. Encadrement des agences d'émigration par la législation française. In: Variations juridiques sur le thème du voyage-colloque international de l 'IFR ; 19-20 juin 2014 Presses de l'Université Toulpuse 1 Capitole Publications. Series “Actes de colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-108-6

Gaven, Jean-Christophe (2015) Le travail en prison dans la pensée pénitentiariste du XIXe siècle. In: Le travail en prison. Mise en perspective d'une problématique contemporaine Eckert, Rapahaël and Tuffery-Andrieu, Jeanne-Marie (eds.) Presses universitaires de Strasbourg. Series “Droit de l'entreprise” Strasbourg ISBN 978-2868209023

Gaven, Jean-Christophe (2015) Le voyage ou l'autre imaginaire des légistes. Avant-propos. In : Variations juridiques sur le thème du voyage : Colloques IFR de l'Université Toulouse 1 Capitole Condé, Lycette (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” Toulouse pp. 11-14. ISBN 978-2-36170-108-6

Krynen, Jacques (2015) L'ancien droit public en perpétuelle crise: les Délibérations de la chambre Saint-Louis 1648). In : Crise(s) et Droit(s)- [actes du] colloque international, 8ème journées annuelles de l'IFR en partenariat avec le Centre de recherche de l'Université Toulouse 1 Capitole, [les] 25 et 26 novembre 2010 Université Toulouse I Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 17-26. ISBN 978-2-36170-043-0

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Convergences et divergences à travers la formation du système juridique napoléonien. In : Convergence et divergence entre systèmes juridiques Université Jagellonne de Cracovie. ISBN 978-2-84934-164-3

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Convergences et divergences à travers la formation du système juridique napoléonien. In : Deuxièmes Journées juridiques franco-polonaises: convergence et divergence entre systèmes juridiques Szwedo, Piotr and Serrand, Pierre (eds.) Université d'Orléans; Uniwersytet Jagielloński; Éditions Mare & Martin. Series “Droit public” ISBN 978-2-84934-164-3

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Lefranc de Pompignan : face aux nouveautés fiscales. In : Jean-Jacques Lefranc de Pompignan, un homme au siècle des Lumières. Eurédit. Paris ISBN 978-2-84830-201-0

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Les religions dans l'espace public en France ? In : Religion and territory, actes du colloque EUREL des 23-24 octobre 2014 Université catholique Jean-Paul II. Chapter 1. Lublin pp. 5-21.

Nélidoff, Philippe (2015) La loyauté en histoire du droit. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Claire Neirinck LexisNexis. pp. 5-13. ISBN 978-2-7110-2289-2

Nélidoff, Philippe (2015) Le rôle des arrêtistes toulousains dans la publication des sources juridiques françaises (XVIIe-XVIIIe siècles). In : The edition of legal-historical sources (Doctrines-State-Law) : Colloque organisé le 25 juin 2013 à l'Université Jagellonne de Cracovie (Pologne) Jagiellonian University Press. Series “Cracow Studies of Constitional and legal History” pp. 433-446.

Nélidoff, Philippe and Cabayé, Olivier (2015) Le chapitre cathédral et les serviteurs de Dieu. In : Albi, joyau du Languedoc Legrez, Jean (ed.) Place Victoire/La nuée bleue. Series “Collection La grâce d'une cathédrale” pp. 357-368. ISBN 978-2-8099-1276-0

Pierchon-Bedry, Bernadette (2015) Voyager avec Sophie Rostopchine. In : Variations juridiques sur le thème du voyage Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Collection Actes de colloque de l'IFR” Toulouse

Monograph

Gaven, Jean-Christophe (2015) Sur l'opportunité de rétablir dans notre droit le crime d'indignité nationale et la peine de dégradation civique. Discussion Paper

Conference or Workshop Item

Nélidoff, Philippe (2015) La famille : une histoire faite d'évolutions, de mutations. In: Journée d'études sur la famille mutante organisée par l'Institut de droit privé de la Faculté de droit de Toulouse sous la direction de Solange Mirabail, 27 mars 2015, Toulouse.

Nélidoff, Philippe (2015) Les ordres à travers les répertoires juridiques d'Ancien Régime. In: La justice entre théologie et droit, Colloque international du CTHDIP, 9-11 juin 2015, Montauban.

Book

Garnier, Florent and Delvit, Philippe (2015) Des patrimoines et des normes (formation, pratique et perspectives). Presses de l'université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-109-3

Sire, Bruno and Devaux, Olivier (2015) Mélanges en hommage à André Cabanis. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-110-9

Thesis

Faure, Claire (2015) La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ravshanov, Otabek (2015) La politique de la Russie en Asie Centrale sous le président Vladimir Poutine (2000-2008). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Teaching Resource

Garnier, Florent (2015) Histoire du droit des affaires. [Teaching Resource]