Article

Fourniel, Béatrice (2012) Jean de Noailles, l’homme de l’ombre : vicaire général et official du Saint-Géraud d’Aurillac. Les Noailles en Haute-Auvergne, XIVe-XVIIIe siècles, Actes de la journée d’études du 26 novembre 2011, (dir. Edouard BOUYE), Revue de la Haute-Auvergne (74).

Fourniel, Béatrice and Devaux, Olivier (2012) Face à une économie réputée « sans foi ni loi », la Papauté et les droits des ouvriers dans l’Encyclique Rerum Novarum. Face à une économie réputée « sans foi ni loi ».

Fourniel, Béatrice and Devaux, Olivier (2012) Quelques jurisconsultes et arrêtistes issus du barreau et de la magistrature toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, LIII.

Garnier, Florent (2012) De la coutume et des usages dans la doctrine commerciale française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle. Quaderni Fiorentini (XLI). pp. 299-327.

Garnier, Florent (2012) Gestion des biens français et inscription sur la liste du patrimoine mondial. Droit du patrimoine culturel. Notion, système et opinions. pp. 104-113.

Garnier, Florent (2012) Gestion municipale et assistance dans les villes du Midi de la France au bas Moyen Âge. Diritto@Storia (10). pp. 1-10.

Garnier, Florent (2012) Inscription sur la liste du patrimoine mondial. Juristourisme (144). p. 34.

Garnier, Florent (2012) L'imposition des ecclésiastiques d'après les traités des tailles de Jean Combes et d'Antoine Despeisses. Religion et impôt (Dir. L. Ayrault et F. Garnier) (1). pp. 56-66.

Garnier, Florent (2012) La résolution des conflits commerciaux d'après les conférences régionales des juges consulaires : l'exemple de la 1ere conférence régionale de Riom en 1899. Eine Grenze in Bewegung : Öffentliche und private Justiz im Handels und Seerecht (Dir. A. Cordes et S. Dauchy). pp. 307-326.

Garnier, Florent (2012) Label patrimoine européen. Juristourisme (144). p. 39.

Gau-Cabée, Caroline (2012) "Enchaîné, affranchi, protégé, triomphant". Endettement des particuliers et contrat sur fond de crise : étude diachronique. Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (1). pp. 33-54.

Gau-Cabée, Caroline (2012) Quand le droit de la crise affranchit le faible : contribution à l'histoire de l'endettement des particuliers. Crise(s) et droit (13). pp. 211-224.

Krynen, Jacques (2012) Introduction au colloque "Les désunions de la magistrature" (Toulouse). Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles) (17). pp. 11-17.

Mengès-Le Pape, Christine (2012) La littérature chrétienne du premier XVIIIe siècle : l’annonce du bonheur ou une querelle entre moralistes, juristes et philosophes. Les cahiers du littoral.

Nélidoff, Philippe (2012) L'évolution historique du statut des juges en France. Revue européenne de droit public, vol. 24 (n° 1). pp. 21-42.

Caselaw headnote

Garnier, Florent (2012) Patrimoine culturel et QPC. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). pp. 1170-1175. [Caselaw headnote]

Book Section

Begliuti, Jacqueline (2012) La création de l'école pratique de droit de Toulouse (1898) ou la fonction professionnelle du droit. In : Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3) : n° 16 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 221-237. ISBN 978-2-36170-035-5

Cabanis, André (2012) Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d'alerte. In: Conflictualité en Afrique francophone Presses Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit sénégalais n° 10” Toulouse pp. 49-70. ISBN 978-2-36170-038-6

Cabanis, André and Crouzatier, Jean-Marie (2012) Faut-il adapter l'interdiction de l’utilisation de moyens publics ? In: Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris pp. 125-142. ISBN 978-2-7076-1762-0

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2012) Les institutions de sortie de conflits. In : Conflictualité en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit sénégalais” Toulouse pp. 71-103.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2012) La faute au droit : les crises économiques. In: Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR n° 13” Toulouse pp. 15-23. ISBN 978-2-36170-043-0

Devaux, Olivier (2012) Les institutions de sortie de conflit. In : La conflictualité en Afrique Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit sénégalais, n°10” Toulouse pp. 69-102.

Garnier, Florent (2012) Les discours des audiences de rentrée devant la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle (1811-1902). In : Les juristes en Auvergne Paris : Editions le Manuscrit. Series “Passé et présent du droit ; n°8” pp. 391-417. ISBN 978-2-304-03478-3

Gaven, Jean-Christophe (2012) Conquêtes universitaires : propos introductifs. In : Histoire des facultés de droit de province (XIXe-XXe siècle) : les conquêtes universitaires (t. III) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°16” Toulouse pp. 11-21. ISBN 978-2-36170-035-5

Gaven, Jean-Christophe (2012) Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté. In : Construction européenne : approche pratique Lamy. Series “Lamy Axe Droit” Paris pp. 227-233. ISBN 978-2-7212-1521-5

Gaven, Jean-Christophe (2012) Moraliser les finances publiques : une ambition révolutionnaire ? In : Face à une économie "sans foi ni loi" Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” Toulouse pp. 149-161. ISBN 978-2-36170-042-3

Mengès-Le Pape, Christine (2012) Vers l’éloge de la démesure : la querelle du luxe et le premier XVIIIe siècle. In : Face à une économie « sans foi ni loi » : les religions et le droit Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446 ; 7” ISBN 978-2-36170-042-3

Montemayor, Julian (2012) Le retour des châteaux: les ruines dans les constructions identitaires régionales et locales de l'Espagne contemporaine. In : Château en ruines : actes des rencontres d'archéologie et d'histoire en Périgord, les 23, 24 et 25 septembre 2011 Ausonius. Series “Scripta Mediaevalia” p. 145. ISBN 978-2-35613-069-3

Nélidoff, Philippe (2012) L'épiscopat français et la question sociale aux XIXe et XXe siècles. In: Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit - Actes du Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape; 9-11 juin 2015 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droits et religion” Toulouse pp. 381-399. ISBN 978-2-36170-042-3 document

Nélidoff, Philippe (2012) Les catéchismes du diocèse d'Albi (fin XVIIe-fin XIXe siècles). In : La transmission religieuse, entre continuité et rupture : actes de la XXe Université d'été du Carrefour d'histoire religieuse, Montauban, 9-12 juillet 2011 Béthouart, Bruno and Mengès-Le Pape, Christine (eds.) Les cahiers du littoral. Series “Les cahiers du littoral” pp. 223-238. ISBN 978-2-916895-15-4

Peter, Mathieu (2012) Droit public et charité privée sous la plume d'Adolphe Chauveau, professeur de droit administratif à Toulouse (1838-1868). In : Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3) : n° 16 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 383-401. ISBN 978-2-36170-035-5

Pierchon-Bedry, Bernadette (2012) Le modèle social véhiculé par la littérature enfantine au XIXe siècle. In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” pp. 401-413. ISBN 978-2-36170-042-3

Book

Badji, Mamadou, Devaux, Olivier and Gueye, Babacar (2012) La conflictualité en Afrique. Collection « Droit sénégalais, n°10 ». Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole Toulouse

Garnier, Florent and Ayrault, Ludovic (2012) Religion et impôt. Centre Michel de L'Hospital - Université d'Auvergne

Gaven, Jean-Christophe (2012) Les Facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles - Les conquêtes universitaires (Tome 3). Collection « Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP », 3. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-035-5

Gaven, Jean-Christophe and Audren, Frédéric (2012) Histoire des facultés de droit de province (XIXe-XXe siècle). Les conquêtes universitaires. Collection « Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°16 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-035-5

Krynen, Jacques (2012) L'Etat de justice, France, XIIIe-XXe siècle : l'emprise contemporaine des juges, t. II. Collection « Bibliothèque des histoires ». Gallimard Paris ISBN 978-2-07-012498-5

Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (2012) Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles). Collection « Etudes d'histoire du droit et des idées politiques », 17. Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-056-0 (In Press)

Mengès-Le Pape, Christine (2012) Face à une économie « sans foi ni loi » : les religions et le droit. Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446 ; 7 ». Presses de l’université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-042-3

Mengès-Le Pape, Christine (2012) Les cahiers du littoral. La transmission religieuse : entre rupture et continuité. Maison de la recherche en sciences humaines/Université du Littoral Côte d'Opale Boulogne-sur-Mer/Dunkerque

Thesis

Blazy, Adrien (2012) L'organisation judiciaire en Indochine française (1858-1945). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).