Article

Arseguel, Albert (2012) Droit du travail, droit décapant : à propos du co-employeur. Revue des procédures collectives (1).

Arseguel, Albert (2010) Représentativité syndicale et élections professionnelles. Recueil Dalloz (31). p. 2029.

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2008) Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? L’opinion indépendante. p. 6.

Arseguel, Albert and Météyé, Thierry (2008) Les aspects sociaux de la procédure de sauvegarde. Revue des procédures collectives (2). pp. 116-123.

Arseguel, Albert and Verdier, Jean-Maurice (2006) Quelle réforme de la représentativité syndicale ? Revue de droit du travail (5). pp. 284-291.

Arseguel, Albert (2005) AGS : le prix d'un progrès social-le rôle du législateur. Droit In-Situ (DA3001).

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (2004) Chronique d'humeur à propos du contrat de projet. Recueil Dalloz (9). p. 571.

Arseguel, Albert (2003) L'entreprise réparatrice ou le nouvel épanouissement. Les Petites affiches (39). p. 6.

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (2003) L'AGS et la loi de modernisation sociale : de la solidarité à l'assurance ? Recueil Dalloz (8). pp. 502-504.

Arseguel, Albert (2003) La responsabilité sociale de l'entreprise. Comprendre, rédiger le rapport annuel. Les Petites affiches (28). p. 12.

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2003) Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? Personnel. pp. 16-20.

Arseguel, Albert (2002) Mélanges dédiés au président Michel Despax. Les Petites affiches (78). p. 22.

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (2000) Protection de l'emploi et droit des entreprises en difficulté : évolution jurisprudentielle récente. Les Petites affiches (199). p. 9.

Arseguel, Albert (2000) Minima sociaux, revenus d'activité, précarité. Les Petites affiches (160). p. 4.

Arseguel, Albert (1999) La constatation de l'inaptitude. Revue juridique des Barreaux (58). pp. 69-89.

Arseguel, Albert (1999) Définition de la représentativité d'un syndicat autonome ayant le pouvoir de désigner un délégué syndical. Recueil Dalloz (20). p. 179.

Arseguel, Albert (1999) Le directeur général d'une société anonyme a la qualité de représentant légal et le nom du délégué syndical peut être valablement porté à sa connaissance. Recueil Dalloz (20). p. 181.

Arseguel, Albert (1999) Les contestations relatives aux conditions de désignation des délégués syndicaux sont de la compétence du tribunal d'instance du lieu où la désignation est destinée à prendre effet. Recueil Dalloz (n°20). p. 181.

Arseguel, Albert (1999) Un salarié peut être désigné comme délégué syndical dès lors qu'il n'a jamais exercé la présidence du comité d'entreprise, ce que lui permettait cependant ses fonctions. Recueil Dalloz (20). p. 180.

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (1998) Les "grands arrêts" du licenciement pour motif économique. Les Petites affiches (37). pp. 8-14.

Arseguel, Albert (1997) Le plan Juppé III. Les Petites affiches (150). p. 20.

Arseguel, Albert (1997) Prévenir les conflits et accompagner les changements. L'observation sociale au service des entreprises et des administrations. Les Petites affiches (109). p. 19.

Arseguel, Albert and Cabanis, André (1997) Quelle gestion pour la Sécurité Sociale ? les controverses et les choix de 1945. Les Petites affiches (91). pp. 16-19.

Arseguel, Albert (1996) Le plan Juppé II. Les Petites affiches (113). p. 8.

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (1996) Le congé parental européen. Les Petites affiches (93). p. 19.

Arseguel, Albert (1996) Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage. Droit social (6). pp. 586-592.

Arseguel, Albert (1996) Le règlement Taurin : contribution à l'étude des sources du droit. Les Petites affiches (28). pp. 5-14.

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (1996) A propos de l'article 119 de la loi D M.O.S. n° 95-116 du 4 février 1995. Les Petites affiches (2). p. 5.

Arseguel, Albert (1995) L'actualité en droit du travail. Les Petites affiches (152). pp. 27-36.

Arseguel, Albert (1995) Société civile. Les Petites affiches (149). p. 18.

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (1995) Quelles sont les contraintes d'établissement d'un plan social dans le cadre d'un groupe de sociétés. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 837-839.

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (1995) L'appréciation d'une clause de non-concurrence dans les groupes de sociétés. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (8). pp. 749-753.

Arseguel, Albert (1995) L'audit des ressources humaines. Les Petites affiches (80). p. 36.

Arseguel, Albert and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1995) L'expert-comptable du comité d'entreprise obligations et moyens. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 389-397.

Arseguel, Albert (1995) Le traitement amiable des difficultés des entreprises. Les Petites affiches (26). p. 19.

Arseguel, Albert (1994) Normalisation. Les Petites affiches (145).

Arseguel, Albert (1994) Maîtrise de la durée du travail. Les Petites affiches (134).

Arseguel, Albert (1994) La maîtrise des risques dans les cessions d'actions. Les Petites affiches (125).

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1994) Heurs et malheurs de l'article 24 de la loi Madelin. Bulletin Joly sociétés (10). p. 1057.

Arseguel, Albert (1994) Aspects sociaux de la loi numéro 94-475 du 10 juin 1994. Les Petites affiches (110). pp. 31-34.

Arseguel, Albert (1994) La société par action simplifiée. Les Petites affiches (87).

Arseguel, Albert (1994) Marketing et communication politique. Les Petites affiches (75).

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1994) Loi "initiative et entreprise individuelle". Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 469-486.

Arseguel, Albert (1994) Le Conseil Constitutionnel. Les Petites affiches (36).

Arseguel, Albert (1994) Les politiques familiales en France. Les Petites affiches (29). pp. 10-14.

Arseguel, Albert (1994) Actualité du recouvrement force des cotisations sociales. Les Petites affiches (18).

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets de chaîne, effets pervers. Droit social (12). pp. 942-944.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale. Droit social (1).

Reynès, Brigitte and Arseguel, Albert (1992) Rupture de la relation de travail et indemnisation du préjudice moral. Gazette du Palais.

Reynès, Brigitte and Arseguel, Albert (1992) Travail à temps partiel : portée de l'exigence d'un contrat écrit au regard des avantages prévus par le droit de la sécurité sociale. Gazette du Palais.

Cabanis, André, Arseguel, Albert and Saint-Girons, Bernard (1991) La création d'entreprise au Maroc. Les Petites affiches. pp. 8-21.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1991) La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage. Droit social. pp. 438-446.

Reynès, Brigitte and Arseguel, Albert (1991) Délais et procédure de licenciement individuel. Les Petites affiches (18).

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1990) La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans : réflexions sur la "contribution Delalande". Droit social. pp. 808-817.

Arseguel, Albert (1989) Le contrat de travail à durée indéterminée à caractère précaire. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (1).

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (1985) L'égalité entre hommes et femmes dans le droit du travail. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (XXXIII). pp. 175-204.

Caselaw headnote

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Pélissier, Jean, Arseguel, Albert, Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Fadeuilhe, Pierre, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2010) Droit du travail janvier 2010 - juin 2010. Recueil Dalloz (31). p. 2029. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (2004) L'avis des délégués du personnel dans le cadre des dispositions de l'article L. 122-32-5 du code du travail peut être pris individuellement. Recueil Dalloz (3). p. 183. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (2002) Modalités de l'invitation, par le chef d'entreprise, des organisations syndicales intéressées à la négociation du protocole d'accord préélectoral. Recueil Dalloz (41). p. 3113. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (2000) Incompatibilité des notions d'unité économique et sociale et de comité de groupe. Recueil Dalloz (37). p. 385. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (2000) Etablissement et représentation du personnel. Recueil Dalloz (36). p. 373. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (2000) Etablissement, rémunération et accord collectif. Recueil Dalloz (36). p. 374. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (2000) L'incidence, pour la définition de l'établissement distinct, de la décision ayant procédé au découpage de l'entreprise ainsi que de la nature de l'institution à mettre en place. Recueil Dalloz (5). pp. 91-93. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1998) Règles de consultation du comité d'entreprise sur la marche générale de l'entreprise. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 245-250. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1997) Le délégué syndical sans section. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (36). pp. 380-382. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (1997) Les critères de licenciement et le reclassement. Bulletin Joly sociétés (3). p. 232. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (1996) L'information du comité d'entreprise à l'occasion d'une opération de restructuration. Bulletin Joly sociétés (11). p. 942. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1996) Définition de l'UES. Bulletin Joly sociétés (10). p. 848. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1996) Le délit d'entrave au fonctionnement du comité d'entreprise. Bulletin Joly sociétés (10). p. 831. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1996) L'information des salariés dans les plans sociaux. Bulletin Joly sociétés (9). p. 700. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Fadeuilhe, Pierre (1996) L'obligation de reclassement de l'employeur à l'égard d'un salarié inapte à son emploi s'apprécie à l'intérieur du groupe. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (4). pp. 14-16. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1995) Perception indue d'indemnités journalières par une salariée ayant poursuivi une activité non salariée. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (29). pp. 298-300. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1995) La convention de divorce par consentement mutuel ne peut être rescindée pour cause de lésion et si les époux ont omis de régler le sort de certains biens, il doit être procédé à un partage complémentaire. Les Petites affiches (80). pp. 35-36. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1995) Commentaire - Cour d'appel de Versailles, Chambre numéro 14, 06 mai 1994, M. Le Chalony, M. Batteux, M. Colin, M. Facek, M. Filleul /CPAM des Yvelines. Revue trimestrielle de la Cour d'appel de Versailles devenue Revue des Barreaux d'Ile de France (36). pp. 95-103. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1995) L'action en justice des syndicats. Bulletin Joly sociétés (1). p. 81. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1994) Délégation de pouvoirs et responsabilité pénale. Bulletin Joly sociétés (9). p. 978. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1994) Electorat et éligibilité des salariés expatriés. Bulletin Joly sociétés (9). p. 1009. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1994) Le régime social des jetons de présence alloués aux administrateurs de sociétés anonymes. Bulletin Joly sociétés (9). p. 987. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1994) Le cumul d'un mandat social et des allocations de chômage. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (7). pp. 837-840. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1994) Assurance chômage. Allocations. C. trav., art. L. 122-14-4, al. 2. Remboursement aux ASSEDIC. Cour d'appel. Omission de l'ordonner d'office. Requête en complément d'arrêt plus d'un an après. Requête tardive. Irrecevabilité. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (11). pp. 63-65. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1994) L'éligibilité des salariés détachés. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 276-279. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1994) L'arrêt Pomona ou la pomme de discorde. La Semaine sociale Lamy (685). pp. 3-5. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Couret, Alain (1993) Sociétés anonymes. Directoire. Conseil de surveillance. Membre. VRP salarié. Poursuite de son activité salariée. L. 24 juillet 1966, art. 142. Cumul. Interdiction. Nomination. Nullité. Liquidation des biens de la société. Contrat de travail. Rupture. Indemnités. Attribution. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (44). [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Couret, Alain (1993) Cotisations. Assiette. Intérêts portés par une caisse d'épargne ou une banque au crédit des comptes de dépôt à vue du personnel. Réintégration. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44). pp. 267-269. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) Rupture. Convention de conversion. Adhésion. Motif économique du licenciement. Contestation. Possibilité. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (39). [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1993) Observations concernant l'arrêt de l'Assemblée plénière du 4 juin 1993. La Semaine sociale Lamy (659). pp. 2-3. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Couret, Alain (1993) Cession de parts et concurrence déloyale. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (6). pp. 680-684. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert, Couret, Alain and Isoux, Philippe (1991) Le caractère aléatoire des contrats d'intéressement. Bulletin Joly sociétés (10). p. 885. [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1991) Rupture. Convention de conversion. Adhésion. Effets. Rupture du contrat du fait du commun accord des parties. Conséquences. Demande de dommages- intérêts pour licenciement abusif. Demande sans objet. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (25). [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1991) Rupture. Indemnité de licenciement. Montant fixé à l'occasion de la cession de l'entreprise. Engagement du cessionnaire. Stipulation pour autrui implicite. Décision avant dire droit. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (21). [Caselaw headnote]

Arseguel, Albert (1991) Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé. Droit social (9). pp. 727-729. [Caselaw headnote]

Book Section

Arseguel, Albert, Reynès, Brigitte, Conter, Bernard and Lemistre, Philippe (2009) Protection sociale et ancienneté. In : L'ancienneté à l'épreuve de la fléxicurité Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. ISBN 978-2-915699-83-8

Arseguel, Albert (2006) L’employabilité et le dispositif de formation tout au long de la vie. In : Journées Michel Despax - L'emploi Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. ISBN 2-915699-27-5

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (2004) Le refus d’occuper un emploi. In : Analyse juridique et valeurs en droit social - Etudes offertes à J. Pélissier Dalloz. Series “Etudes, mélanges, travaux” ISBN 978-2-247-05976-8

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (2004) La responsabilité en matière de santé et de sécurité au travail. In : Tous responsables, sous la direction de Jacques Igalens Editions d'organisation. pp. 135-160. ISBN 2-7081-3064-1

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (2004) Le refus d'occuper un emploi. In : Analyse juridique et valeurs en droit social. Mélanges en l'honneur de Jean Pélissier Dalloz. pp. 1-25. ISBN 2-247-05976-7

Arseguel, Albert (2003) Communications syndicales et NTIC : aspects juridiques. In : Encyclopédie des Ressources humaines Vuibert. pp. 1499-1508. ISBN 2-7117-7829-0

Reynès, Brigitte and Arseguel, Albert (2003) Les restructurations : des droits nouveaux pour les salariés. In : La loi NRE et le droit des sociétés Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris ISBN 2-7076-1337-1

Arseguel, Albert (2002) La représentativité des syndicats. In : Le syndicalisme salarié - sous la direction de Bernadette Lardy-Pélissier Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” ISBN 2-247-04983-4

Arseguel, Albert (2002) Réflexions sur la théorie de la représentation syndicale. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. pp. 401-427. ISBN 2-909628-70-1

Lattes, Jean-Michel (2001) Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France Comparaison Franco-Tunisienne. In : Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale : Études Franco-Tunisienne. Arseguel, Albert and Bouslah, Ezzeddine (eds.) Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques - Institut d'Etudes Politiques. pp. 125-148. ISBN 2-909628-52-3

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2001) Le salarié et la rémunération : inélasticité de l'argent-salaire. In : Argent et gestion Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations, n°9” Toulouse pp. 299-308. ISBN 2-909628-64-7

Arseguel, Albert (2001) Préface. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. ISBN 2-909628-70-1

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2000) Les avantages acquis : croyances et réalité. In : Gestion et croyances Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations, n°8” Toulouse pp. 291-306. ISBN 2-909628-55-8

Arseguel, Albert (1998) Le régime social : problématique générale. In : Les zones franches -- sous la direction de [Hafedh] Ben Salah et [de Henry] Roussillon Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis. ISBN 9973-901-14-2

Arseguel, Albert (1996) Rupture d'un commun accord et transaction : une interaction fructueuse. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 1-13. ISBN 2-909628-21-3

Arseguel, Albert (1992) Les conventions de sécurité sociale entre l'État français et les pays africains. In : Pouvoirs publics et développement en Afrique : actes des journées d'études, Toulouse, 5-6 décembre 1991 -- sous la présidence d'honneur de Madame Jacqueline Oble-Lohoues Toulouse , Service des éditions de l'Université des sciences sociales. ISBN 2-909628-02-7

Book

Arseguel, Albert and Pélissier, Jean (2006) Journées Michel Despax : l'emploi (Dir.). Collection « Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ». Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Toulouse ISBN 2-915699-27-5

Arseguel, Albert and Bouslah, Ezzeddine (2001) Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale. Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques ISBN 2-909628-52-3

Arseguel, Albert and El Abdaimi, Mohamed (1992) La création d'entreprises au Maroc (Dir.). Presses universitaires de Perpignan ISBN 2-903847-40-X

Arseguel, Albert (1978) Institutions représentatives du personnel dans l'entreprise. La Documentation Française Paris

Thesis

Arseguel, Albert (1976) La notion d'organisations syndicales les plus représentatives. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).