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A

Azéma, Ludovic (2013) Un évêque janséniste au XVIIIe siècle : Colbert de Croissy, évêque de Montpellier. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Chapter 7. ISBN 978-2-36170-077-5

B

Bin, Fabrice (2006) Décrets n° 2005-248 du 16 mars 2005, n° 2005-248 du 16 mars 2005, n° 2005-1612 du 21 décembre 2005 et arrêté du 16 mars 2005 pris pour l’application du décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées et du Décret n° 2005-248 du 16 mars 2005 modifiant le décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées. Droit et religions. Annuaire, II (2). pp. 687-689. [Caselaw headnote]

Bin, Fabrice (2005) La pensée religieuse et l'impôt : contribution à l'étude de l'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bin, Fabrice (2007) L’ "otto per mille" italien, avenir du financement des cultes en Europe ? Droit et religions. Annuaire (2). pp. 211-226.

Bin, Fabrice (2012) L’impôt juste selon la seconde scolastique espagnole. La Revue du Centre Michel de l’Hospital (1).

Bin, Fabrice (2008) L’impôt progressif à travers les doctrines catholiques et protestantes. Revue de droit fiscal (H.S.). pp. 10-17.

Bin, Fabrice (2007) L’influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d’Europe occidentale. Collection « Finances publiques ». L’Harmattan Paris

Bin, Fabrice (2005) Questions juridiques soulevées par l’impôt d’Eglise en Suisse. Droit et religions. Annuaire (1). pp. 223-238.

Bin, Fabrice (2011) Religion et impôt. La doctrine catholique de l’obéissance à l’impôt : une éthique du contribuable au service du bien commun. In : Ethique et fiscalité PUAM. pp. 61-84.

Bioy, Xavier (2016) Dans toute la mesure du possible… à propos de l’alimentation halal en prison : note sous CE, 10 février 2016. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°20). pp. 1127-1133. [Caselaw headnote]

Bioy, Xavier (2011) Le statut des restes humains archéologiques. Commentaire de la loi du 18 Mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (1). pp. 89-111.

Bioy, Xavier (2016) Protéger la religion sans la liberté de religion ? Politeia (n°29).

C

Cabanis, André (2009) De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 19-31. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (2005) Intervention sur "La France est une République [...] laïque". In : Actualité de l’article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 175-176. ISBN 2-915699-07-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone. In : Islam et droit Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°12” Perpignan/Toulouse pp. 49-62. ISBN 2-915699-02-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions francophones. In : La crise ivoirienne et l’avenir d’une nation en refondation Presses des universités de Côte d'Ivoire. Abidjan pp. 52-70. ISBN 2716600910

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Le fait religieux dans les constitutions asiatiques. In : Droit et religions en Asie du Sud-Est Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 33-43. ISBN 2-909628-74-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 143-162. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, Danielle (2010) Entre approches laïques etconfessionnelles. Enseignement de la religion, enseignement du fait religieux : quelques aspects de l'approche protestante. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-36170-004-1

Cabanis, Danielle (2006) Le regard du protestantisme sur la propriété : petit essai sur quelques lieux communs. In : L'immeuble et le droit : mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 143-155. ISBN 9782915699203

Crouzatier, Jean-Marie (2003) Droit et religions : approche constitutionnelle comparée. In : Mélanges Jean- Pierre Marichy Presses de l'I.E.P. de Toulouse. Toulouse pp. 101-117.

D

De la Morena, Frédérique (2010) Enseigner... Sous réserve de tolérance et d'objectivité. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 201-208. ISBN 978-2-36170-004-1

De la Morena, Frédérique (2012) La laïcité, principe juridique. In : Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité IUFM du Limousin. Series “Les Actes de l'IUFM du Limousin” Limoges pp. 351-364.

De la Morena, Frédérique (2011) Laïcité et République. Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°4 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-023-2

De la Morena, Frédérique (2000) Les conditions juridiques de l'universalisme laïque. In : Vers un humanisme du IIIe millénaire : réflexions pour un humanisme laïque renouvelé Le Cherche Midi. Paris pp. 73-87. ISBN 2-86274-758-0

De la Morena, Frédérique (1999) Recherche sur le principe de laïcité en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

De la Morena, Frédérique and Hamdouni, Saïd (2012) Finance islamique et droit français. In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°7” Toulouse ISBN 978-2-36170-042-3

Devaux, Olivier (2009) Droit, politique et religion en Afrique coloniale française : vision et instrumentalisation de l’islam au Maroc et au Sénégal (fin XIXe - début XXe siècle). In : Droit, politique et religion en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit Sénégalais, n°8” Toulouse pp. 85-98. ISBN 978-2-915699-91-3

Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (2009) Droit, politique et religion en Afrique francophone. Collection « Droit sénégalais, n°8 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-915699-91-3

G

Ginestet, Catherine (1991) Contribution à l'étude des rapports du droit pénal et de la morale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Javid, Mohammad Javad (2005) Droit naturel et droit divin comme fondements de la légitimité politique : une étude comparative du Christianisme et de l’Islam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lattes, Jean-Michel (2000) Croyances et relations professionnelles, conséquences sur la relation de travail. In : Gestion et Croyance - Tome 8 Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 307-330. ISBN 2-909628-55-8

Lattes, Jean-Michel (2008) Doctrine sociale chrétienne et droit du travail : tradition et modernité. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris pp. 611-624. ISBN 978-2-247-07658-1

Lattes, Jean-Michel (2008) Doctrine sociale chrétienne, catholicisme social et droit du travail. Bulletin de littérature ecclésiastique, BLE CIX/3. pp. 255-264.

Lattes, Jean-Michel (1991) L'Encyclique RERUM NOVARUM et son influence sur la mise en place du droit du travail au XXème siècle. In : Lourdes ou L'appel des pauvres : symposium sur la doctrine sociale de l'Église, 18-21 avril 1991. Éditions MAME. Paris. pp. 127-142. ISBN 2-7289-0454-5

Lavialle, Christian (2016) De la propriété et sa distribution selon G.K. Chesterton. In : La justice entre théologie et droit Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ; 11” ISBN 978-2-36170-135-2

Lavialle, Christian (1987) La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen à la lumière de la théorie de René Girard. Les Petites affiches (44). pp. 7-11.

M

Mengès-Le Pape, Christine (2014) Enseigner les religions dans la France de la laïcité. In : Kościoły i inne związki wyznaniowe w służbie dobru wspólnemu : 9th All-Polish Denominational Law Symposium Uruszczak, Wacław (ed.) Editions de l’Université Jagellonne. Cracovie pp. 359-374. ISBN 978-83-233-3676-1

Mengès-Le Pape, Christine (1999) La conversion de Jacques de Coras ou une participation à la controverse du Grand Siècle. In : L'édit de Nantes : sûreté et éducation Maison de la culture. Montauban pp. 117-126. ISBN 2-9514823

Mengès-Le Pape, Christine (2016) La laïcité, défi pour la démocratie : étude d'un mot et d'un principe. Politeia (n° 29).

Mengès-Le Pape, Christine (2012) La littérature chrétienne du premier XVIIIe siècle : l’annonce du bonheur ou une querelle entre moralistes, juristes et philosophes. Les cahiers du littoral.

Mengès-Le Pape, Christine (2009) La prédication comme voie de christianisation selon l'école française de spiritualité et Vincent de Paul. Les cahiers du littoral (8). pp. 93-106.

Mengès-Le Pape, Christine (2019) “Laïcité”: Between Freedom of Expression and Freedom of Belief. In: In search of the Euro-Atlantic doctrine of Freedom of Speech Urbańczyk, Michał, Bartosik, Łukasz Darby and Zagórska, Natalia (eds.) Faculty of Law and Administration of the Adam Mickiewicz University in Poznań, Poznań-Łódź, 2019. pp. 123-139. ISBN 978-83-66035-29-4

Mengès-Le Pape, Christine (2012) Les cahiers du littoral. La transmission religieuse : entre rupture et continuité. Maison de la recherche en sciences humaines/Université du Littoral Côte d'Opale Boulogne-sur-Mer/Dunkerque

Mengès-Le Pape, Christine (2014) L’official vu par l’encyclopédisme du XVIIIe siècle. In : La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime Fourniel, Béatrice (ed.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques, vol. 19 n° 2” Chapter L’étendue du pouvoir juridictionnel des évêques : théories et pratique. Toulouse ISBN 978-2-36170-084-3

Mengès-Le Pape, Christine (2016) Vers une finalité de justice : Louis Even, un économiste qui a étudié Thomas d’Aquin. In : La justice, entre théologie et droit Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Publications du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne. collection droit et religions ; n° 11” pp. 693-700. ISBN 978-2-36170-135-2

Mengès-Le Pape, Christine (2018) État et Église en Pologne : les lettres de Stefan Wyszyński, vers le printemps 68. In : La territorialité de la laïcité Mouannes, Hiam (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “IFR Actes de colloques ; n° 36” pp. 265-278. ISBN 978-2-36170-176-5

N

Nélidoff, Philippe (2009) Comprendre la laïcité française. Applications de droit public. pp. 421-453.

Nélidoff, Philippe (2010) Enseigner la laïcité française : bilan d’une expérience. In : L'enseignement des religions: approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 209-231. ISBN 978-2-36170-004-1

Nélidoff, Philippe (2014) La présence des symboles religieux dans l'espace public français. In: Conférence internationale sur la présence de la croix dans l'espace public européen, 12 et 13 novembre 2014, Université catholique de Lublin- Pologne.

Nélidoff, Philippe (2005) Laïcité et construction européenne. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Nicolae V. Durà Université Ovidius. Constanta (Roumanie)

Nélidoff, Philippe (2013) Le code français de la laïcité. In: Dixième Symposium de droit des cultes organisé (10th All - Polish Denominational Law Symposium), 23-26 avril 2013, Myczkow (Pologne).

Nélidoff, Philippe (2009) Le rôle essentiel des jésuites dans l’enseignement en France aux XVIIe et XVIIIe siècles. In : L’enseignement religieux en Europe et en Russie à la fin du XVIIIe et au début du XIXe siècle Institut d’histoire universelle de l’Académie des sciences de Russie/Institut historique de la compagnie de Jésus à Rome. Saint-Pétersbourg pp. 59-72.

Nélidoff, Philippe (1993) Les Carmélites d’Albi (1842-1914). Revue du Tarn (154). pp. 283-310.

Nélidoff, Philippe (2009) Les premières interprétations de la loi du 9 décembre 1905 par le Conseil d’Etat (avant 1918). In : 1905-2005 ! Cent ans de séparation : enjeux, actualité et perspectives Institut Européen en Science des Religions (IESR). Toulouse

Nélidoff, Philippe (2014) Les sources du droit public français des cultes. In: Troisièmes journées franco-polonaise organisées par l'Université d'Orléans et l'Université Jagellonne de Cracovie, 21 et 22 novembre 2014, Cracovie (Pologne).

Nélidoff, Philippe (2010) Les statuts synodaux des archevêques d’Albi (1678-1763). In : Conciles provinciaux et synodes diocésains du Concile de Trente à la Révolution française : défis ecclésiaux et enjeux politiques ? Presses universitaires de Strasbourg. Series “Collection de l'Université de Strasbourg. Société, droit et religion en Europe” Strasbourg pp. 279-296. ISBN 978-2-86820-455-4

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°1. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 199-217.

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°2. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 275-290.

Nélidoff, Philippe (2006) Réception et application de la loi du 9 décembre 1905 dans le diocèse d’Albi. In : Centenaire de la loi de Séparation des églises et de l’Etat (1905-2005) Institut catholique de Toulouse. Toulouse pp. 13-34.

O

Oliva, Anne-Marie (2006) Emissions religieuses et service public audiovisuel. Droit et cultures (1).

P

Perlo, Nicoletta (2009) La place des associations religieuses dans les débats de société. In : Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance Presses universitaires d'Aix-Marseille. pp. 181-197. ISBN 978-2-7314-0686-3

Pousson, Alain (2002) Convictions religieuses et activité salariée. In : Mélanges dédiés au président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 249-276. ISBN 2-909628-70-1

R

Raimbault, Philippe (2015) L'enseignement privé confessionnel. In : Liberté religieuse et cohésion sociale: la diversité française Presses universitaires d'Aix-Marseille. Aix-en-Provence pp. 377-385. ISBN 9782731409758

Regourd, Serge (1987) Identifications et évolutions du service public. In : Laïcité 2000 : actes du colloque national "L'Etat jusqu'où ?" Edilig. Series “Point L” Paris ISBN 2-85601-173-X

S

Serlooten, Patrick (2008) L'impôt dans la Bible. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris pp. 943-957. ISBN 9782247076581

V

Viola, André (2004) Laïcité : il faut poursuivre le débat ! Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 29 (2). pp. 1453-1464.

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