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Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-5- Droit et religions"

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A

Azéma, Ludovic (2013) Un évêque janséniste au XVIIIe siècle : Colbert de Croissy, évêque de Montpellier. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Chapter 7. ISBN 978-2-36170-077-5

B

Belloubet, Nicole, Poulat, Emile, Regourd, Serge and Rémond, René (2005) Table ronde de conclusion. In: Colloque "1905-2005 : Cent ans de séparation. Enjeux, actualités et perspectives", Décembre 2005, Universités Toulouse 1 et 2.

Bin, Fabrice (2006) Décrets n° 2005-248 du 16 mars 2005, n° 2005-248 du 16 mars 2005, n° 2005-1612 du 21 décembre 2005 et arrêté du 16 mars 2005 pris pour l’application du décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées et du Décret n° 2005-248 du 16 mars 2005 modifiant le décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées. Droit et religions. Annuaire, II (2). pp. 687-689. [Caselaw headnote]

Bin, Fabrice (2005) La pensée religieuse et l'impôt : contribution à l'étude de l'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Bin, Fabrice (2007) L’ "otto per mille" italien, avenir du financement des cultes en Europe ? Droit et religions. Annuaire (2). pp. 211-226.

Bin, Fabrice (2012) L’impôt juste selon la seconde scolastique espagnole. La Revue du Centre Michel de l’Hospital (1).

Bin, Fabrice (2008) L’impôt progressif à travers les doctrines catholiques et protestantes. Revue de droit fiscal (H.S.). pp. 10-17.

Bin, Fabrice (2007) L’influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d’Europe occidentale. Collection « Finances publiques ». L’Harmattan Paris

Bin, Fabrice (2005) Questions juridiques soulevées par l’impôt d’Eglise en Suisse. Droit et religions. Annuaire (1). pp. 223-238.

Bin, Fabrice (2011) Religion et impôt. La doctrine catholique de l’obéissance à l’impôt : une éthique du contribuable au service du bien commun. In : Ethique et fiscalité PUAM. pp. 61-84.

Bioy, Xavier (2011) Le statut des restes humains archéologiques. Commentaire de la loi du 18 Mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (1). pp. 89-111.

C

Cabanis, André (2009) De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 19-31. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (2005) Intervention sur "La France est une République [...] laïque". In : Actualité de l’article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 175-176. ISBN 2-915699-07-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone. In : Islam et droit Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°12” Perpignan/Toulouse pp. 49-62. ISBN 2-915699-02-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions francophones. In : La crise ivoirienne et l’avenir d’une nation en refondation Presses des universités de Côte d'Ivoire. Abidjan pp. 52-70. ISBN 2716600910

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Le fait religieux dans les constitutions asiatiques. In : Droit et religions en Asie du Sud-Est Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 33-43. ISBN 2-909628-74-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 143-162. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, Danielle (2010) Entre approches laïques etconfessionnelles. Enseignement de la religion, enseignement du fait religieux : quelques aspects de l'approche protestante. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-36170-004-1

Cabanis, Danielle (2006) Le regard du protestantisme sur la propriété : petit essai sur quelques lieux communs. In : L'immeuble et le droit : mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 143-155. ISBN 9782915699203

Crouzatier, Jean-Marie (2003) Droit et religions : approche constitutionnelle comparée. In : Mélanges Jean- Pierre Marichy Presses de l'I.E.P. de Toulouse. Toulouse pp. 101-117.

D

De la Morena, Frédérique (2010) Enseigner... Sous réserve de tolérance et d'objectivité. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 201-208. ISBN 978-2-36170-004-1

De la Morena, Frédérique (2012) Espace public et liberté religieuse. In: Conférence, 23 mars 2012, Centre universitaire Jean-François Champollion, Albi.

De la Morena, Frédérique (2005) Intervention (table ronde). In: Colloque "Actualité de la loi de 1905", 17 novembre 2005, Conseil économique et social, Paris.

De la Morena, Frédérique (2012) La laïcité, principe juridique. In : Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité IUFM du Limousin. Series “Les Actes de l'IUFM du Limousin” Limoges pp. 351-364.

De la Morena, Frédérique (2011) Laïcité et République. Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°4 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-023-2

De la Morena, Frédérique (2000) Les conditions juridiques de l'universalisme laïque. In : Vers un humanisme du IIIe millénaire : réflexions pour un humanisme laïque renouvelé Le Cherche Midi. Paris pp. 73-87. ISBN 2-86274-758-0

De la Morena, Frédérique (2011) Participation au séminaire de travail relatif à la laïcité dans la fonction publique. In: Séminaire : "Laïcité dans la fonction publique : de la définition du principe à son application pratique", 8-9 décembre 2011, CNAM, Paris.

De la Morena, Frédérique (2012) Participation au séminaire de travail relatif à la neutralité religieuse en entreprise. In: Séminaire : "De la neutralité religieuse en entreprise", 27 novembre 2012, CNAM, Paris.

De la Morena, Frédérique (1999) Recherche sur le principe de laïcité en droit français. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

De la Morena, Frédérique (2012) Religion et laïcité : de la Révolution française à la loi de séparation des églises et de l'Etat. In: Séminaire populaire la Novela : "Religion et violence", 20 octobre 2012, Toulouse.

De la Morena, Frédérique and Hamdouni, Saïd (2012) Finance islamique et droit français. In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°7” Toulouse ISBN 978-2-36170-042-3

Devaux, Olivier (2009) Droit, politique et religion en Afrique coloniale française : vision et instrumentalisation de l’islam au Maroc et au Sénégal (fin XIXe - début XXe siècle). In : Droit, politique et religion en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit Sénégalais, n°8” Toulouse pp. 85-98. ISBN 978-2-915699-91-3

Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (2009) Droit, politique et religion en Afrique francophone. Collection « Droit sénégalais, n°8 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-915699-91-3

G

Ginestet, Catherine (1991) Contribution à l'étude des rapports du droit pénal et de la morale. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

J

Javid, Mohammad Javad (2005) Droit naturel et droit divin comme fondements de la légitimité politique : une étude comparative du Christianisme et de l’Islam. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

L

Lavialle, Christian (1987) La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen à la lumière de la théorie de René Girard. Les Petites affiches (44). pp. 7-11.

M

Mengès-Le Pape, Christine (2014) « Enseigner les religions dans la France de la laïcité ». In : Kościoły i inne związki wyznaniowe w służbie dobru wspólnemu : 9th All-Polish Denominational Law Symposium Uruszczak, Wacław (ed.) Editions de l’Université Jagellonne. Cracovie pp. 359-374. ISBN 978-83-233-3676-1

Mengès-Le Pape, Christine (1999) La conversion de Jacques de Coras ou une participation à la controverse du Grand Siècle. In : L'édit de Nantes : sûreté et éducation Maison de la culture. Montauban pp. 117-126. ISBN 2-9514823

Mengès-Le Pape, Christine (2014) La gratuité : aspects d’histoire du droit. In: Culture du don : utopie ou réalisme prophétique, 6-7 janvier 2014, Institut Catholique de Toulouse.

Mengès-Le Pape, Christine (2016) La laïcité : entre définition juridique et tumulte des idées. In: Laïcité, principe(s) et questions d’application à l’école : table ronde, 14 janvier 2016, Académie de Toulouse.

Mengès-Le Pape, Christine (2012) La littérature chrétienne du premier XVIIIe siècle : l’annonce du bonheur ou une querelle entre moralistes, juristes et philosophes. Les cahiers du littoral.

Mengès-Le Pape, Christine (2014) La loyauté : aspects historiques. In: La loyauté, journée d'études, 9 octobre 2014, Institut Catholique de Toulouse.

Mengès-Le Pape, Christine (2009) La prédication comme voie de christianisation selon l'école française de spiritualité et Vincent de Paul. Les cahiers du littoral (8). pp. 93-106.

Mengès-Le Pape, Christine (2015) La réparation : aspects historiques. In: La Réparation : journée d'études, 15 octobre 2015, Institut catholique de Toulouse.

Mengès-Le Pape, Christine (2010) Le catholicisme au féminin ou la place des femmes dans les institutions catholiques. In: Conférence pour le pôle toulousain de l’Institut Européen en Sciences des Religions, 1er avril 2010, Toulouse.

Mengès-Le Pape, Christine (2011) Le dialogue entre cultures et religions : une voie pour les réformes. In: IV° Semaine sociale œcuménique de Lviv, 28 septembre - 2 octobre 2011, Lviv, Ukraine.

Mengès-Le Pape, Christine (2012) Les cahiers du littoral. La transmission religieuse : entre rupture et continuité. Maison de la recherche en sciences humaines/Université du Littoral Côte d'Opale Boulogne-sur-Mer/Dunkerque

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Les mutations de la conjugalité vues par les répertoires des civilistes du second 18e siècle. In: La conjugalité, approche disciplinaire, évolution historique, conceptions religieuses, reconnaissance institutionnelle, 18-19 mai 2015, Université de Strasbourg.

Mengès-Le Pape, Christine (2014) Les religions dans l'espace public en France. In: Les religions dans les territoires mouvants - Religion and territory, 23-24 octobre 2014, Université catholique Jean-Paul II de Lublin, Pologne.

Mengès-Le Pape, Christine (2014) Liberté d’expression, liberté religieuse en France. In: Conflit des valeurs ? La liberté d’expression et la liberté religieuse, 10-11 avril 2014, Université de Varsovie.

Mengès-Le Pape, Christine (2014) L’official vu par l’encyclopédisme du XVIIIe siècle. In : La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime Fourniel, Béatrice (ed.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques, vol. 19 n° 2” Chapter L’étendue du pouvoir juridictionnel des évêques : théories et pratique. Toulouse ISBN 978-2-36170-084-3

Mengès-Le Pape, Christine (2014) Vers l’article 10 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. In: Le contrôle des religions par l’État, hier et aujourd’hui, 10-12 septembre 2014, Institut Catholique de Toulouse.

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Vers une finalité de justice : Louis Even, un économiste qui a étudié Thomas d’Aquin. In: La justice, entre théologie et droit. 4ème colloque international du CTHDIP, 9-11 juin 2015, Montauban.

N

Nélidoff, Philippe (2009) Comprendre la laïcité française. Applications de droit public. pp. 421-453.

Nélidoff, Philippe (2010) Enseigner la laïcité française : bilan d’une expérience. In : L'enseignement des religions: approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 209-231. ISBN 978-2-36170-004-1

Nélidoff, Philippe (2012) L'interpénétration des systèmes juridiques en matière de droit des cultes. In: Journées franco-polonaises de Cracovie, 12 au 14 novembre 2012, Facultés de droit des Universités Jagellonne de Cracovie et d'Orléans- Cracovie (Pologne).

Nélidoff, Philippe (2014) La présence des symboles religieux dans l'espace public français. In: Conférence internationale sur la présence de la croix dans l'espace public européen, 12 et 13 novembre 2014, Université catholique de Lublin- Pologne.

Nélidoff, Philippe (2005) Laïcité et construction européenne. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Nicolae V. Durà Université Ovidius. Constanta (Roumanie)

Nélidoff, Philippe (2013) Le code français de la laïcité. In: Dixième Symposium de droit des cultes organisé (10th All - Polish Denominational Law Symposium), 23-26 avril 2013, Myczkow (Pologne).

Nélidoff, Philippe (2009) Le rôle essentiel des jésuites dans l’enseignement en France aux XVIIe et XVIIIe siècles. In : L’enseignement religieux en Europe et en Russie à la fin du XVIIIe et au début du XIXe siècle Institut d’histoire universelle de l’Académie des sciences de Russie/Institut historique de la compagnie de Jésus à Rome. Saint-Pétersbourg pp. 59-72.

Nélidoff, Philippe (1993) Les Carmélites d’Albi (1842-1914). Revue du Tarn (154). pp. 283-310.

Nélidoff, Philippe (2005) Les premières interprétations de la loi de 1905 par le Conseil d'Etat. In: 1905-2005, Cent ans de séparation: enjeux, actualité et perspectives, Colloque international de l'Institut européen en science des religions, 8 au 10 décembre 2005, Toulouse.

Nélidoff, Philippe (2009) Les premières interprétations de la loi du 9 décembre 1905 par le Conseil d’Etat (avant 1918). In : 1905-2005 ! Cent ans de séparation : enjeux, actualité et perspectives Institut Européen en Science des Religions (IESR). Toulouse

Nélidoff, Philippe (2014) Les sources du droit public français des cultes. In: Troisièmes journées franco-polonaise organisées par l'Université d'Orléans et l'Université Jagellonne de Cracovie, 21 et 22 novembre 2014, Cracovie (Pologne).

Nélidoff, Philippe (2010) Les statuts synodaux des archevêques d’Albi (1678-1763). In : Conciles provinciaux et synodes diocésains du Concile de Trente à la Révolution française : défis ecclésiaux et enjeux politiques ? Presses universitaires de Strasbourg. Series “Collection de l'Université de Strasbourg. Société, droit et religion en Europe” Strasbourg pp. 279-296. ISBN 978-2-86820-455-4

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°1. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 199-217.

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°2. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 275-290.

Nélidoff, Philippe (2006) Réception et application de la loi du 9 décembre 1905 dans le diocèse d’Albi. In : Centenaire de la loi de Séparation des églises et de l’Etat (1905-2005) Institut catholique de Toulouse. Toulouse pp. 13-34.

O

Oliva, Anne-Marie (2006) Emissions religieuses et service public audiovisuel. Droit et cultures (1).

P

Perlo, Nicoletta (2009) La place des associations religieuses dans les débats de société. In : Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance Presses universitaires d'Aix-Marseille. pp. 181-197. ISBN 978-2-7314-0686-3

Pousson, Alain (2002) Convictions religieuses et activité salariée. In : Mélanges dédiés au président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 249-276. ISBN 2-909628-70-1

R

Regourd, Serge (1987) Identifications et évolutions du service public. In : Laïcité 2000 : actes du colloque national "L'Etat jusqu'où ?" Edilig. Series “Point L” Paris ISBN 2-85601-173-X

S

Serlooten, Patrick (2008) L'impôt dans la Bible. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris pp. 943-957. ISBN 9782247076581

V

Viola, André (2004) Laïcité : il faut poursuivre le débat ! Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 29 (2). pp. 1453-1464.

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