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Number of items: 43.

A

Aragon, Jean-Claude (2018) La place de la protection sociale complémentaire dans la couverture des risques vieillesse et maladie. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Becker, Marc Oliver (2018) Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ? Regards croisés sur les droits allemand et français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ben Moussa, Chokri (2018) Essai sur la normativité budgétaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bensa, Clémence (2018) Famille structurelle, famille fonctionnelle : réflexion sur le travail prétorien d’adaptation de la notion de famille à travers la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour suprême du Canada. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bernard Roigt, Martine (2018) La fabrique des territoires productifs, l’exemple du SPL Mecanic Vallée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bomstain, Jennifer (2018) Étude de l’équilibre indemnitaire dans le contrat de transport de marchandises. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Calmette, Victor (2018) La gestion fiscale de l'entreprise en difficulté. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Chieudji Nguedou, Christelle (2018) Sociétés et cautionnement. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cottereau, Marc (2018) La séparation entre droit et morale : analyse d'une thèse constitutive du positivisme juridique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

De Montvalon, Luc (2018) La charge de travail : pour une approche renouvelée du droit de la santé du travail. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

De Poulpiquet de Brescanvel, Jean-Marie (2018) L’immatriculation des satellites : recherches sur le lien de rattachement à l’État d’un objet lancé dans l’espace. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Djie Bouin, Wilfried (2018) Le droit à un procès équitable et la justice transitionnelle dans la reconstruction du système juridique et politique ivoirien. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Doubovetzky, Christophe (2018) L’action culturelle territoriale en droit administratif français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Downe, Alexis (2018) La gestion du risque contractuel par le contrat : étude du droit français à la lumière du droit anglais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dupouy, Bertrand (2018) La médecine du travail : étude juridique au service d’une meilleure prévention des risques professionnels. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

E

Elsehly, Mahmoud (2018) La période précontractuelle : étude comparée des régimes français et égyptien. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Essinalo, Joao Moises (2018) La police au Mozambique : démocratie, violence politique, transformation policière. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Exbrayat, Jennifer (2018) La contractualisation en droit des personnes. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Gazagne-Jammes, Valentin (2018) Les actes nuisibles à la vie en société : la portée juridique de l'article 5 de la Déclaration de 1789. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ghedamsi, Mohamed Alaeddine (2018) Terrorisme et tourisme international à l’ère de la globalisation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gély, Dominique (2018) La procédure de désignation des candidats à l'élection présidentielle française. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

H

Hassoun, Carole (2018) L'anormalité dans le droit de la responsabilité civile : contribution à la recherche d'une unité en responsabilité civile extracontractuelle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

I

Ibn Mejd, Najète (2018) La régulation du risque inondation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ivankevych, Yuliya (2018) L'influence des normes internationales et des européens sur la formation du nouveau Code du travail ukrainien : critique et perspective. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Jaramillo Jassir, Mauricio (2018) Le populisme et la consolidation démocratique équatorienne : étude de cas sur les réformes institutionnelles du gouvernement de Rafael Correa (2008 -2011). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Kabori, Jessica (2018) La réception de l'ouvrage en droit de la construction. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Kiddee, Wissarut (2018) Le coup d’État en Thaïlande : causes, conséquences et effets juridiques d’une pathologie politique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

L'Hermite, Pierre-Luc (2018) Recherches juridiques sur la médicalité de l'ostéopathie en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lahleh, Linda (2018) Shareholders' Best Interest in Open-End Investment Companies : A Legal Assessment of the Jordanian Law in the light of French and European Approaches. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lamure, Charlotte (2018) Médicaments et propriété. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Leguevaques, Guillaume (2018) La sécurité juridique : essai sur ses fonctions dans l'ordre juridique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Maghia, Quentin (2018) Le nouvel équilibre du bail commercial, depuis les dernières réformes (2014-2018). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mirassou, Jean (2018) Le contrôle de la Sécurité sociale par la Cour des comptes. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Monteil, Marine (2018) L'orphelin mineur. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Morot, Camille (2018) Le tiers requérant et l’altération du recours pour excès de pouvoir en droit de l’urbanisme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Moustapha, Muriel (2018) Savoir-faire traditionnels et biodiversité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Orlandini, Jean Philippe (2018) La dénaturation des critères du domaine public. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Philippe, Alice (2018) Le monopole de fait. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Pélissier, Patrick (2018) La garantie des droits fondamentaux en matière pénale en Haiti. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Sutra, Romy (2018) Le Comité de jurisconsultes des congrégations : la mobilisation du droit républicain au service de la cause religieuse (1880-1905). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Tani, Alex (2018) L'ordre public et la droit patrimonial de la famille : contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Texeira Do Nascimento, Valério (2018) Des jeunes en conflit avec la loi : la gestion de l’ambivalence ennemi-vulnérable social du jeune délinquant : une étude comparative entre la France et le Brésil. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

V

Villanova, Doriane (2018) Maintien du droit au paiement des créanciers antérieurs lors d'une procédure collective. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

This list was generated on Mon Jun 24 14:40:08 2019 CEST.