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Article

Benard, Camille-Marie (2019) Commentaire de la proposition la proposition directive du Parlement et du Conseil du 24 avril 2018 sur l’utilisation d’outils et de processus numériques en droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 6 (1). pp. 3-8.

Benard, Camille-Marie (2018) La genèse des rémunérations – Le cumul des rémunérations des dirigeants sociaux. Journal des sociétés (165). pp. 13-20.

Benard, Camille-Marie and Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2014) Ordonnance numéro 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi numéro 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises. Revue de jurisprudence comerciale (RJC) (5).

Benard, Camille-Marie (2006) Le nouveau droit de préemption des communes issu de la loi en faveur des PME. Droit & patrimoine (145). pp. 32-36.

Caselaw headnote

Benard, Camille-Marie (2019) Chronique de droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 6 (1). pp. 3-11. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2018) Chronique de droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 5 (3). pp. 2-6. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2016) Licenciement au sein d’une association en cas de vacance du pouvoir. Bulletin Joly mensuel d'information des soci�t�s (BMIS) (11). p. 672. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2016) Reprise des actes de la société en formation. Revue de jurisprudence commerciale (RJC). [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2015) Le pouvoir de licencier : pierre angulaire de la gouvernance d’associations. Bulletin Joly Sociétés (11). p. 589. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2014) Responsabilité de l'associé vis-à-vis des tiers - Faute détachable/séparable des prérogatives ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 février 2014, pourvoi numéro 12-29.752. Revue de jurisprudence commerciale (RJC). [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2013) Représentation en justice d'une personne morale : défaut de pouvoir de l'agent général d'assurance. Bulletin mensuel d'information des sociétés Joly (BMIS) (10). p. 631. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2012) L'organe compétent pour licencier au sein d'une association. Bulletin mensuel d'information des sociétés Joly (BMIS) (5). p. 421. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2012) Le pouvoir de représentation du président d’association doublement justifié. Bulletin Joly sociétés (4). p. 324. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2012) Associés-contribution aux pertes d'une société civile en liquidation judicaire. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 54-56. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2012) Droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 47-48. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2011) Action en responsabilité d'un tiers contre un gérant de SCI : la Cour de cassation maintient le cap. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (3). pp. 293-295. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2010) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (3). pp. 255-258. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2008) Société en formation, Reprise des engagements, Modalités de reprise, Régime, Mandat, Délai. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 365-366. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 354-356. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). p. 353. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 351-352. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 350-351. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 348-350. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 345-348. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2007) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (3). pp. 215-216. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2006) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 375-376. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2006) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (3). pp. 205-207. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2006) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). p. 39. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 430-431. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2005) Pouvoir du président d'une association en matière de licenciement. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 290-294. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2004) Fusion-absorption d'associations et patrimoine indissociable de la personne. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (12). pp. 1554-1560. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2004) Représentation d'une association et pouvoir du président en matière de licenciement. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 422-428. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2004) La protection intégrale de la liberté d'association par le juge judiciaire. Recueil Dalloz (6). pp. 367-370. [Caselaw headnote]

Book Section

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent, Benard, Camille-Marie and Jambort, Sébastien (2009) Droit des sociétés et des groupements. In : Droit des sociétés et des groupements Montchrestien, Lextenso éditions.

Théron, Julien, Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Benard, Camille-Marie, Jambort, Sébastien, Puyoo, Yann and Cazajus, Myriam (2009) Les sociétés unipersonnelles. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 8” Toulouse pp. 255-263. ISBN 978-2-915699-71-5

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Théron, Julien, Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Benard, Camille-Marie, Jambort, Sébastien, Cazajus, Myriam and Puyoo, Yann (2009) Les sociétés unipersonnelles, in Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Publication collective consécutive à la communication lors du colloque « Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections », IFR Université Toulouse 1 Capitole, 27 et 28 septembre 2007. In : Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Presses de l'Université de Toulouse (PUSS). ISBN 978-2-915699-71-5

Conference or Workshop Item

Benard, Camille-Marie (2008) Le droit de préemption des communes sur les cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux, ou de baux commerciaux. In: Le nouveau droit de préemption des communes ; A propos du décret N°2007-1827 du 26 décembre 2007, 13 mars 2008, Université Toulouse 1 Capitole.

Book

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent and Benard, Camille-Marie (2016) Droit des sociétés et des groupements. Collection « Cours (Montchrestien) ». LGDJ-Lextenso ISBN 978-2-275-05298-4

Thesis

Benard, Camille-Marie (2003) Les limites de la personnalité morale en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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